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TVA - Taxe sur la valeur ajoutée
- Champ d'application et territorialité
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- Régimes d'imposition et Obligations déclaratives et comptables
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  - Titre 3 : Régime de l'or
  - Titre 4 : Régime de la presse
  - Titre 5 : Opérations bancaires et financières
  - Titre 6 : Agences de voyages et organisation de circuits touristiques
  - Titre 7 : Opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport neufs
  - Titre 8 : Agriculture
    - Chapitre 1 : Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit à la TVA
    - Chapitre 2 : Option pour l'imposition à la TVA d'après le régime simplifié de l'agriculture (RSA)
    - Chapitre 3 : Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles
      - Section 1 : Champ d'application de la TVA
      - Section 2 : Base d'imposition
        Sous-section 1 : Principe
        Sous-section 2 : Cas particuliers
      - Section 3 : Fait générateur et exigibilité
      - Section 4 : Régime des déductions
      - Section 5 : Obligations et formalités d'ordre administratif et comptable imposées aux exploitants agricoles
      - Section 6 : Recouvrement de l'impôt
    - Chapitre 4 : Coopération agricole
    - Chapitre 5 : Bailleurs de biens ruraux
    - Chapitre 6 : Régime du remboursement forfaitaire
    - Chapitre 7 : Opérations de façon sur les produits agricoles et travaux forestiers
  - Titre 9 : Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
- Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles
- Régime de l’assujetti unique

BOFiP

BOFiP
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Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles
Base d'imposition

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Sur ce document

Date de mise à jour :	Publié le 12 septembre 2012
Référence :	BOI-TVA-SECT-80-30-20

Voir la source officielle (BOFiP-Impôts)

Version12 septembre 2012

Texte Intégral

1

Dans la présente section sont successivement examinés :

- le principe (BOI-TVA-SECT-80-30-20-10) ;

- les cas particuliers (BOI-TVA-SECT-80-30-20-20).

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