AFLD, délibération n° 2019-35 en date du 23 mai 2019 du Collège de l'Agence française de lutte contre le dopage procédant à des renouvellements d'inscription au sein du groupe cible de l'Agence
AFLD 23 mai 2019

Arguments

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  • Accepté
    Performance sportive des athlètes

    La décision de renouvellement est fondée sur l'évaluation des performances sportives, conformément aux dispositions du code du sport.

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Sur la décision

Référence :
AFLD, 23 mai 2019, n° 2019-35
Numéro(s) : 2019-35
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code du sport.
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AFLD, délibération n° 2019-35 en date du 23 mai 2019 du Collège de l'Agence française de lutte contre le dopage procédant à des renouvellements d'inscription au sein du groupe cible de l'Agence