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Sur la décision
| Référence : | TJ Aurillac, ch. du cons., 14 août 2025, n° 24/00531 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/00531 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 5 novembre 2025 |
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Sur les parties
| Parties : | Ministère Public |
|---|
Texte intégral
Jugement N° : 25/00017
du 14 Août 2025
N° RG 24/00531 – N° Portalis DBW7-W-B7I-CBQJ
Nature de l’affaire : 26J0A
______________________
AFFAIRE :
M. [Y] [J] [M] [G]
Mme [H] [R]
JUGEMENT
D’ADOPTION [Localité 15]
CCC : (LRAR)
[Y] [J] [M] [G]
[H] [R]
CCC :
Ministère Public
Copie :
Dossier
COUR D’APPEL DE [Localité 14]
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC
[Adresse 9]
[Localité 7]
— --
CHAMBRE DU CONSEIL
— --
JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 15]
l’an deux mil vingt cinq, le quatorze Août
COMPOSITION DU TRIBUNAL
Madame Quitterie LASSERRE, Présidente, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire d’Aurillac
Madame Magali CALVET, Juge,
M. Philippe CLARISSOU, Juge,
Assistés de Madame Magalie LAPIE, greffière, qui a signé le présent jugement avec la Présidente.
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le Tribunal, statuant sans débats en matière gracieuse, par jugement susceptible d’appel,
Vu les articles 360 et suivants du Code Civil, ainsi que les articles 28, 1165 et suivants du Nouveau Code de Procédure Civile,
Vu le consentement à adoption donné par Madame [H] [R] ;
PRONONCE, avec toutes ses conséquences de droit, l’ADOPTION [Localité 15] de :
Madame [H] [R]
née le [Date naissance 8] 1992 à [Localité 11]
de nationalité Française
[Adresse 4]
[Localité 6]
PAR
Monsieur [Y] [J] [M] [G]
né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 13]
de nationalité Française
Profession : Conducteur Process
Marié le [Date naissance 1] [Date mariage 12] 1998 à [Localité 16] (15) avec [T] [O] [V] [K] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 17] (94)
Parente de l’adoptée
Demeurant ensemble : [Adresse 5]
DIT que l’adoptée se nommera [I] ;
ORDONNE qu’à la diligence de Monsieur le Procureur de la République, le jugement soit transcrit, dans les formes et délais de l’article 362 du Code civil, sur les registres de l’Etat Civil de [Localité 10].
LAISSE les dépens à la charge du requérant.
DIT que le présent jugement sera notifié par le Greffier au Ministère Public et par lettre recommandée avec accusé de réception à Monsieur [Y] [J] [M] [G] et Madame [H] [R].
Fait par le Tribunal, composé des Magistrats qui en ont délibéré et prononcé conformément aux articles 450 à 453 du Nouveau Code de procédure civile, à AURILLAC,l’an deux mil vingt cinq, le quatorze Août, la minute étant signée par :
LE GREFFIER LA PRESIDENTE
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