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Sur la décision
| Référence : | TJ Le Mans, ch. 2', 20 nov. 2025, n° 25/02105 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/02105 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 29 décembre 2025 |
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Texte intégral
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le Tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse ;
AUTORISE l’adoption simple, conformément aux dispositions des articles 343 et suivants du code civil, et en particulier 360 et suivants et 370 et suivants ;
DIT, en conséquence qu’il y a lieu à adoption simple par [K], [E] [O], né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4] (72), conjoint du parent de l’adoptée, de [H], [Y] [B] (épouse [L]), née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 3] (72) ;
25/2105
DIT que l’adoptée ajoutera le nom de [O] au sien pour être désormais dénommée [B]-[O], selon son souhait exprimé dans l’acte notarié du 27 mars 2025 de Me [V], Notaire, confirmé dans un écrit du 27 mars 2025 ;
DIT que le présent jugement sera mentionné à la requête du Procureur de la République sur les registres de l’état civil, conformément aux dispositions de l’article 354 du Code Civil et 1175-1 du code de procédure civile ;
DIT que le présent jugement sera notifié à l’adoptant et à l’adoptée ainsi qu’aux deux opposants par lettre recommandée avec accusé de réception par les soins du greffe ;
Le présent jugement du 20 Novembre 2025 a été signé par Madame Morgane ROLLAND, Vice-Présidente, et Madame Catherine PASQUIER, Greffière.
La greffière, La PRESIDENTE
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