Clause de non concurrence
Décisions
[…] Attendu que pour l'en débouter, l'arrêt retient que la clause de non-concurrence est nulle compte-tenu de la minoration de la contrepartie financière en cas de licenciement pour faute et que l'indemnité de non-concurrence perçue par le salarié, qui a nécessairement subi un préjudice en respectant cette clause, lui reste acquise à titre de dommages-intérêts ; […] ALORS QUE la clause de non concurrence qui ne prévoit pas de contrepartie financière ou une contrepartie dérisoire dans le cas d'un licenciement pour faute grave ou lourde n'est illicite que dans l'hypothèse où le salarié a fait l'objet d'un tel licenciement et a donc effectivement été privé d'une contrepartie réelle ; […]
La contrepartie financière de la clause de non-concurrence, […] d'activité concurrente à celle de son ancien employeur, ne constitue pas une indemnité forfaitaire prévue en cas d'inexécution d'une obligation contractuelle et ne peut donc être qualifiée de clause pénale […] Je souhaite savoir SVP la position de Johnson Controls au sujet de cette clause : est-ce que oui ou non cette clause sera maintenue pour mon cas ? Je vous remercie pour votre compréhension." ; […] que la SASU Adient Fabrics France ne peut donc se prévaloir d'aucun accord sur la levée de la clause de non- concurrence ; […] que la contrepartie financière de la clause de non concurrence n'est pas une clause pénale dont le montant pourrait être réduit par le juge ainsi que l'on fait les premiers juges car elle a la nature d'un salaire ; […]
La clause de non-concurrence qui fait interdiction aux agents généraux d'assurances personnes physiques de se rétablir dans un espace et un temps limités, […] vise à assurer l'efficacité de l'obligation de non-rétablissement, […] ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE l'interdiction conventionnelle de non-concurrence est la contrepartie de l'indemnité compensatrice et il est bien mentionné au contrat que l'agent général ne doit ni directement ni indirectement présenter des opérations d'assurances ( ), […] la clause de non-rétablissement insérée dans le traité de nomination d'un agent général n'a d'effet qu'entre les parties contractantes et ne peut donc obliger que l'agent qui y a personnellement consenti, […]
[…] Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande d'indemnisation du préjudice résultant de l'illicéité et de l'annulation de la clause de non-concurrence alors, […] après la rupture de son contrat de travail, l'activité interdite par la clause, […] ni de l'effectivité ou de la nécessité de l'affectation d'une pièce de son domicile à son activité professionnelle, se limitant à communiquer des calculs reposant sur des données non justifiées (nombre de kilomètres parcourus, […] qu'à la simple lecture de cette clause, il apparaît qu'il s'agit d'une clause de non concurrence ; […] Stéphane Y…, ont débuté une nouvelle activité concurrente de celle de la société UFIFRANCE, […]
[…] que M me X… a été engagée le 29 août 2005 par la société Equator en qualité de chargée de projet ; que le contrat de travail stipulait une clause de non-concurrence énonçant que « la société se réserve le droit de libérer le salarié de l'interdiction de concurrence ou d'en réduire la durée en informant par écrit le salarié dans le délai maximal de 30 jours qui suivra la fin effective du travail (fin du préavis effectué ou début du préavis non effectué) » ; […] elle cessera d'être due en cas de violation de cette obligation par le salarié, sans préjudice de la clause pénale visée ci-après. […] Cette pénalité est due pour chaque infraction constatée à la clause de non concurrence, […]
[…] Attendu que, selon l'arrêt attaqué, M. X… a été engagé le 9 mai 1989 par la société Fimedias en qualité d'attaché de direction ; que le contrat de travail contenait une clause de non-concurrence qui précisait que toute entreprise ayant pour activité l'édition publicitaire, le marketing direct et leurs annexes intervenant dans le secteur de la grande distribution était réputée entreprise concurrente ; que, […] Attendu que, pour dire que la clause de non-concurrence avait été violée, la cour d'appel a retenu que cette clause jouait à l'égard de toutes les sociétés du groupe et notamment de la société Graphimedias, dont les activités étaient concurrencées par la société Cool 4, […]
[…] non sur le caractère objectivement connexe ou complémentaire des activités dont l'adjonction était demandée, mais exclusivement sur la clause de non-concurrence figurant au bail liant les parties, alors qu'une telle clause ne peut avoir pour effet d'interdire au preneur de solliciter la despécialisation partielle, […] ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QU'« il est constant que lorsqu'une clause de non concurrence a été insérée dans les baux conclus entre un bailleur et plusieurs locataires, […] Le locataire se trouve donc délié de son obligation de non concurrence à l'égard des tiers contractants […]
[…] « 1°/ que le salarié qui viole son obligation de non-concurrence dès la rupture de son contrat de travail ou peu après celle-ci perd son droit à indemnités de non-concurrence définitivement, même si la violation de l'interdiction de concurrence n'a été que temporaire et que le salarié a cessé par la suite l'activité concurrente ; que la cour d'appel a jugé la clause de non-concurrence valide, […] ni même n'allègue, qu'il aurait ensuite poursuivi une activité concurrente », et que « la contrepartie de l'obligation de nonconcurrence prévue par la clause doit donc s'appliquer sur la base d'une période de dix-huit mois, correspondant aux vingt-quatre mois initialement prévus, […]
[…] Pour limiter à une certaine somme la contrepartie financière de la clause de non-concurrence allouée à la salariée, l'arrêt retient que la convention de rupture n'a pas réglé le sort de la clause de non-concurrence, de sorte que celle-ci demeurait applicable pendant une durée d'une année à compter de la rupture du contrat de travail intervenue le 5 mai 2015, que toutefois lorsque la salariée a demandé à l'employeur le versement de la contrepartie financière prévue au contrat de travail, au motif qu'elle ne l'avait pas déliée expressément de la clause, la société lui a répondu le 11 septembre 2015 qu'elle avait été relevée de son obligation de non-concurrence à son égard depuis son départ. […]
[…] Attendu que pour juger la clause de non-concurrence illicite et condamner l'employeur à payer au salarié une certaine somme à titre de dommages-intérêts, […] qu'ajoutant que les contreparties financières de non-concurrence correspondent en général au minimum à 33 % de la rémunération moyenne mensuelle brute sur les douze derniers mois, […] prenant en compte la somme déjà perçue à ce titre par le salarié, elle lui a alloué le solde à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice subi du fait de la clause illicite ; […] la contrepartie financière contractuellement prévue devait correspondre pendant toute la durée de l'application de la clause de non concurrence soit pendant six mois, […]
pendant 7 jours
Commentaires
La clause de non-concurrence en droit du travail. La clause de non-concurrence est une clause insérée dans le contrat de travail et qui interdit au salarié qui a quitté son emploi de concurrencer son ancien employeur. […] Si le salarié travaille pour une entreprise concurrente en violation de sa clause de non-concurrence, il peut être condamné à des dommages-intérêts. […]
Lire la suite…La clause de non-concurrence La clause de non-concurrence est une clause insérée dans un contrat de travail (ou un avenant) qui interdit à un·e salarié·e de concurrencer son ancien employeur, pour son propre compte ou celui d'un autre employeur, une fois qu'il·elle aura quitté la société. […] il convient de la lever.Si tu ne fais rien, celle-ci sera automatiquement applicable, ton·ta salarié·e ne pourra donc pas exercer une activité concurrente mais tu devras lui verser l'indemnité forfaitaire prévue au contrat. […] Attention, la possibilité pour l'employeur de renoncer à l'application de la clause de non-concurrence doit être expressément prévue au contrat, le cas contraire, […]
Lire la suite…Clause de non-concurrence La clause de non-concurrence : présentation générale Il arrive que, […] il ait été prévu une clause de non-concurrence. Cette clause est fréquente pour les salariés qui, […] La clause vise à interdire au salarié de se mettre au service d'une firme concurrente ou de s'établir à son propre compte. […] Les juges ayant constaté la fermeture de ce salon ont estimé qu'il n'y avait plus de dommage imminent et que la clause de non-concurrence empêchait de manière excessive l'intéressée de s'installer à son compte après la fermeture de l'établissement où elle avait été employée et dans un secteur où il n'y avait pas à craindre qu'elle capte la clientèle de son ancien employeur. […]
Lire la suite…Clause de non concurrence : la contrepartie financière doit être versée après la rupture du contrat de travail. Le versement de la contrepartie à la clause de non concurrence durant l'exécution du contrat de travail rend cette clause nulle. Cette clause étant nulle, l'employeur ne peut obtenir restitution des versements mensuels précédemment versés qui constituent, dès lors, des compléments de salaire. Cass.soc., 15 janvier 2014, n°12-19-472
Lire la suite…Une clause de non-concurrence est une disposition d'un contrat qui interdit à une personne, pendant une durée et un périmètre défini, d'exercer une activité concurrente de celle de son cocontractant afin de protéger les intérêts économiques de ce dernier. On trouve fréquemment cette clause dans les actes de cession de fonds de commerce. […] Clause de non-concurrence Une clause de non-concurrence est une disposition d'un contrat qui interdit à une personne, pendant une durée et un périmètre défini, d'exercer une activité concurrente de celle de son cocontractant afin de protéger les intérêts économiques de ce dernier. On trouve fréquemment cette clause dans les actes de cession de fonds de commerce.
Lire la suite…Clause de non-concurrence la contrepartie financière doit être prévue au jour de la conclusion du contrat de travail : La clause de non-concurrence, […] alimente un contentieux abondant.La Cour de cassation a précisé qu'il convient de se placer à la date de conclusion du contrat pour apprécier la validité de la clause de non-concurrence : la contrepartie financière exigée par la jurisprudence doit ainsi être prévue dès cette date, la clause de non-concurrence incomplète ne pouvant être sauvée par une […] L'employeur soucieux de se garantir contre toute concurrence de son ancien salarié au terme du contrat doit par conséquent faire preuve de la plus grande vigilance dès l'embauche (Cass. […]
Lire la suite…Ayant relevé que la clause de non-concurrence contenue dans le contrat de travail d'un représentant ne comportait aucune contrepartie financière, de sorte que le salarié pouvait se prévaloir de l'accord national interprofessionnel du 3 octobre 1975, ce texte lui étant plus favorable en ce qu'il prévoyait une contrepartie financière, les juges du fond auraient dû en déduire que la disposition conventionnelle permettant à l'employeur de dispenser le salarié de l'exécution de la clause de non-concurrence devait recevoir application. Cass. Soc. 13 mars 2019, n°17-24.804 Partager :
Lire la suite…Trois conditions cumulatives La clause de non concurrence constitue par nature une restriction du droit fondamental qu'est la liberté de travailler. Ainsi, bien qu'elle soit admise, elle connaît des limites strictes et précises. Pour être valide, la clause de non concurrence doit être indispensable à la protection des intérêts légitimes de l'entreprise et surtout, elle doit être limitée dans le temps et dans l'espace et faire l'objet d'une contrepartie financière réelle. […] Une bonne clause de non concurrence a donc pour but d'assurer la protection des intérêts économiques d'une entreprise sans limiter de manière disproportionnée la liberté de travailler de ses salariés.
Lire la suite…Une clause de non-concurrence ne peut porter atteinte à la liberté du travail du salarié
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
- ···
- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- TITRE III : Des courtiers, des commissionnaires, des transporteurs, des agents commerciaux et des vendeurs à domicile indépendants
- Chapitre IV : Des agents commerciaux
Le contrat peut contenir une clause de non-concurrence après la cessation du contrat. Cette clause doit être établie par écrit et concerner le secteur géographique et, le cas échéant, le groupe de personnes confiés à l'agent commercial ainsi que le type de biens ou de services pour lesquels il exerce la représentation aux termes du contrat. La clause de non-concurrence n'est valable que pour une période maximale de deux ans après la cessation d'un contrat.
Article 9 Annexe IV Avenant n° 31 du 15 juin 2006 relatif au nouveau statut du négociateur immobilier
Le contrat de travail du négociateur immobilier peut contenir une clause de non-concurrence après la cessation d'activité du négociateur. […]
Article R242-65 du Code rural et de la pêche maritime
- ···
- Code rural et de la pêche maritime
- Partie réglementaire
- Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
- Titre IV : L'exercice de la profession de vétérinaire
- Chapitre II : L'ordre des vétérinaires
- Section 2 : Code de déontologie vétérinaire
- Sous-section 3 : Dispositions propres à différents modes d'exercice
- Paragraphe 1 : Exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux et de la pharmacie vétérinaire
- Sous-paragraphe 3 : Lieux et modalités d'exercice
Clause de non-concurrence et pluralité de domiciles professionnels. Lorsqu'une clause de non-concurrence existe dans le contrat de travail et lorsque le vétérinaire en cause a exercé pour le compte d'un vétérinaire ou d'une société d'exercice vétérinaire au sein de plusieurs domiciles professionnels d'exercice, les contractants déterminent le domicile professionnel unique à partir duquel la clause sera applicable.
Article 14 de la Loi n°91-593 du 25 juin 1991 relative aux rapports entre les agents commerciaux et leurs mandantsAbrogé
Le contrat [*contenu*] peut contenir une clause de non-concurrence après la cessation du contrat. Cette clause doit être établie par écrit et concerner le secteur géographique et, le cas échéant, le groupe de personnes confiés à l'agent commercial ainsi que le type de biens ou de services pour lesquels il exerce la représentation aux termes du contrat. La clause de non-concurrence n'est valable que pour une période maximale de deux ans après la cessation d'un contrat.
Article 32 Annexe IV du 28 juin 1951 relatif aux ingénieurs et cadres
Secret professionnel Tout cadre est tenu au secret professionnel en ce qui concerne l'activité de l'entreprise à laquelle il est ou a été attaché. Cette obligation ne peut avoir d'autre but que de sauvegarder les intérêts légitimes de l'entreprise. Clause de non-concurrence La clause de non-concurrence ne peut avoir pour résultat d'interdire au cadre, sans limitation quant au temps et au lieu, l'exercice de son activité
Article 3.21 Convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile du 20 novembre 1996. Etendue par arrêté du 8 avril 1998 JORF 24 avril 1998.
L'employeur peut insérer une clause de non-concurrence dans un contrat de travail à temps plein. Le salarié s'engage ainsi à ne pas exercer une activité concurrente à celle de l'entreprise soit pour son propre compte, soit pour celui d'un autre cabinet ou entreprise d'expertises.
Article 28 Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Etendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973)Abrogé
L'employeur, en cas de cessation d'un contrat de travail qui prévoyait une clause de non-concurrence, peut se décharger de l'indemnité prévue ci-dessus en libérant l'ingénieur ou cadre de l'interdiction de concurrence, mais sous condition de prévenir l'intéressé par écrit dans les 8 jours qui suivent la notification de la rupture du contrat de travail. […]
Article 3 Avenant du 17 décembre 2003 relatif au secret professionnel et clause de non-concurrence
La clause de non-concurrence, pour être licite, doit être stipulée dans le but de protéger les intérêts légitimes de l'entreprise et ne pas mettre le salarié dans l'impossibilité absolue d'exercer son activité professionnelle.
Article 2 Avenant n° 61 du 5 avril 2016 relatif à la clause de non-concurrence des contrats des salariés non cadres
Cet article a pour objet de prévoir et encadrer les clauses de non-concurrence qui pourraient être insérées dans les contrats de travail des salariés non cadres (les salariés non cadres correspondent aux salariés de niveau I à V selon la classification de la convention collective).
Article 2.2 Avenant n° 39 du 15 juin 2016 relatif à la clause de non-concurrence
[…] La clause de non-concurrence doit prévoir une durée d'interdiction de concurrence. […]
Suggestions
- IDSB
- COPYLUX SAS
- Cour d'appel de Grenoble 9 juin 2022, n° 20/02486
- DC2SCALE
- Article 21 de la directive 2004/18/CE
- Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 3 août 2023, n° 21/06074
- Salons de coiffure en redressement et liquidation judiciaire CHELLES (77500)
- UNIVERS (LUNEL, 891619595)
- Tribunal administratif de Montreuil, 4ème chambre, 5 décembre 2023, n° 2010104
- Tribunal de commerce d'Épinal, 14 mars 2017, n° 2016007111
- CADA, Avis du 30 juin 2020, Les Sables d'Olonne Agglomération, n° 20200607
- Tribunal administratif d'Amiens, 2ème chambre, 20 mars 2025, n° 2301071
- Redressement judiciaire Saône-et-Loire (71)
- Tribunal administratif de Paris, 4e section - 2e chambre, 12 novembre 2024, n° 2226015
- GROUPE LOURMEL (PARIS 15, 399111228)
- Tribunal administratif de Paris, 6 mars 2025, n° 2505918
- Article L742-3 du Code de la sécurité sociale
- Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 2, 17 janvier 2025, n° 22/15057
- Article 916 du Code de procédure civile
- HAAPPYY (MONTPELLIER, 899750525)
- ALMADIA (VILLENEUVE-D'ASCQ, 414194720)
- Tribunal administratif de Toulouse, 30 octobre 2024, n° 2404842
- Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 6 novembre 1975, 74-11.665, Publié au bulletin
- Recel : jurisprudence et contenus législatifs
- GRENADINE (GRENADE, 325599074)
- Article L2312-36 du Code du travail
- Cour d'appel de Dijon, 1re chambre civile, 24 mai 2022, n° 21/01638
- ASTID (LE MANS, 439455544)
- BACCARAT PRECISION (BACCARAT, 332036029)
M Jean-Marc Nesme attire l'attention de M le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle au sujet de la clause de non-concurrence qui peut etre inseree dans les contrats de travail des salaries. Dans l'hypothese ou cette clause represente une restriction a la liberte du salarie d'exercer son activite professionnelle, la loi prevoit que ce dernier peut beneficier d'une compensation pecuniaire. […] Reponse. - Les clauses de non-concurrence ne font l'objet d'aucune disposition legislative ou reglementaire specifique. […]
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