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Sur la décision
| Référence : | TJ Albertville, 1re ch., 25 sept. 2025, n° 24/01419 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/01419 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Sursis à statuer |
| Date de dernière mise à jour : | 5 novembre 2025 |
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Texte intégral
COUR D’APPEL DE CHAMBÉRY
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALBERTVILLE
ORDONNANCE DE MISE EN ETAT
du 25 Septembre 2025
N° RG 24/01419
N° Portalis DB2O-W-B7I-CZDG
Ordonnance n° : 25/220
DEMANDEURS AU PRINCIPAL ET DEFENDEURS A L’INCIDENT :
Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 1]
représenté par son syndic CITYA LA BELLE ETOILE
[Adresse 9]
[Localité 31]
Monsieur [RW] [A]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Madame [L] [D] épouse [A]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Monsieur [H] [GP]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Monsieur [U] [J]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Madame [XD] [JU] épouse [J]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Monsieur [U] [GP]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Madame [LO] [Z] épouse [GP]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Monsieur [F] [G] [V] [E]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Madame [GH] [LE] épouse [E]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Monsieur [T] [Y]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Madame [N] [M] épouse [Y]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Madame [C] [O]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Monsieur [I] [X]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Monsieur [P] [S]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Madame [K] [BI] épouse [S]
[Adresse 1]
[Adresse 1]
[Localité 31]
Monsieur [R] [AU]
[Adresse 41]
[Adresse 41]
[Localité 34]
Madame [RL] [B] épouse [AU]
[Adresse 41]
[Adresse 41]
[Localité 34]
Tous représentés par Me Christophe THILL, de la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au barreau de CHAMBERY substitué par Me CLAPPIER, avocate au barreau de CHAMBERY
DÉFENDEUR AU PRINCIPAL ET DEMANDEUR A L’INCIDENT :
S.A.S. EUROVIA ALPES
venant aux droits de S.E.R.T.P.R.
[Adresse 28]
[Adresse 28]
[Localité 36]
représentée par Me Anne-marie LAZZARIMA, avocat postulante au barreau d’ALBERTVILLE intervenant es qualité d’administrateur provisoire de la SCP COUTIN, et Me Jean Michel RAYNAUD de la SELARL LEGI AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON
DEFENDEURS AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT :
S.A.R.L SERRURERIE METALLERIE DU VAL D’OUEST
[Adresse 4]
[Localité 27]
représentée par Me Anne-marie LAZZARIMA, avocate au barreau d’ALBERTVILLE
SAS AXHOME SERVICES
[Adresse 7]
[Localité 39]
Non comparant, ni représenté
SARL BATIMAX
[Adresse 20]
[Localité 31]
Non comparant, ni représenté
S.A.S ALPES PLATRERIE
[Adresse 11]
[Localité 31]
Non comparant, ni représenté
S.A.S WBA PEINTURE
[Adresse 15]
[Localité 27]
Non comparant, ni représenté
SARL SAM’DECO
[Adresse 6]
[Adresse 6]
[Localité 38]
Non comparant, ni représenté
S.A.R.L. ML RENOVATIONS
[Adresse 18]
[Localité 26]
défaillant
S.A.S EXCEL FRERES
[Adresse 5]
[Localité 37]
Non comparant, ni représenté
S.A.S. LANARO
[Adresse 40]
[Localité 35]
représentée par Me Elodie CHOMETTE, de la SELARLU Elodie CHOMETTE, avocate au barreau d’ALBERTVILLE
SCCV GAMBETTA 2
[Adresse 17]
[Localité 23]
représentée par Me Nathalie VIARD, de la SELARL VIARD-HERISSON GARIN, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE substituée par Me Laura GROS, avocate au barreau d’ALBERTVILLE et Me Alexandra GOUMOT-NEYMON, de la SELARL GOUMOT NEYMON, avocat plaidant au barreau de LYON
S.A.R.L. MIMESIS
[Adresse 21]
[Localité 25]
représentée par Me Marie luce BALME, de la SELARL MLB AVOCAT, avocate au barreau de CHAMBERY substituée par Me MANTELLO, avocate au barreau d’ALBERTVILLE
S.A.S. STRUDIM
[Adresse 22]
[Localité 31]
représentée par Me Philippe MURAT, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE et Me Isabelle VEILLARD, de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON
Société L’AUXILIAIRE
assureur décennal NCR et DO de la SCCV LE GAMBETTA 2
[Adresse 12]
[Localité 24]
représentée par Me Valérie FALCOZ, avocate au barreau de CHAMBERY
S.A.S SOGEC
[Adresse 3]
[Adresse 3]
[Localité 33]
représentée par Me Serge LE RAY, de la SCP LE RAY BELLINA, avocat au barreau de CHAMBERY
S.A.S. STEBAT
[Adresse 22]
[Localité 31]
représentée par Me Philippe MURAT, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE et Me Isabelle VEILLARD, de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON
S.A.S. CENA INGENIERIE
[Adresse 10]
[Localité 29]
représentée par Me Marie luce BALME, de la SELARL MLB AVOCAT, avocate au barreau de CHAMBERY substituée par Me MANTELLO, avocate au barreau d’ALBERTVILLE
S.A.S BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
[Adresse 42]
[Adresse 42]
[Localité 33]
représentée à l’audience par Me Daniel ANXIONNAZ, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE, déconstitué depuis par Me Zelda JASTRZEB-SENELAS, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE et lecabinet PERREAU AVOCATS, avocats plaidants au barreau de PARIS
E.U.R.L. A2MO EXE
[Adresse 2]
[Localité 14]
représentée par Me Francois-xavier CHAPUIS, de la SCP ARMAND-CHAT & ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY substitué par Me MANTELLO, avocate au barreau d’ALBERTVILLE
S.A.S. MARTOIA TP
[Adresse 16]
[Localité 35]
représentée par Me Valérie FALCOZ, avocate au barreau de CHAMBERY
S.A.S. JT CONSTRUCTIONS (JTC)
[Adresse 8]
[Localité 31]
Non comparant, ni représenté
S.A.S. PF ETANCHEITE
[Adresse 19]
[Adresse 19]
[Localité 32]
représentée par Me Philippe MURAT, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE et Me Isabelle VEILLARD, de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON
S.A.S. IPF
[Adresse 13]
[Localité 30]
Non représentée lors de l’audience mais représentée depuis le 04 juillet 2025 par Me Alix JOURD’HUY, avocate au barreau d’ALBERTVILLE
Juge de la mise en état : […]
assisté lors des débats et de la mise à disposition de […], greffière.
Débats : Audience publique du : 16 juin 2025
délibéré par mise à disposition au greffe annoncé au : 25 Septembre 2025
Exécutoire délivré le : 25 Septembre 2025
Expédition délivrée le :
à : Me VIARD, Me CHOMETTE, Me THILL, Me LE RAY, Me BALME, Me CHAPUIS, Me JOURD’HUY, Me JASTRZEB-SENELAS, Me MURAT, Me LAZZARIMA (x2), Me FALCOZ,
à :
EXPOSE DU LITIGE :
Courant 2020, la SCCV GAMBETTA 2 a fait procéder à des travaux de construction d’un ensemble immobilier dénommé [Adresse 1] situé à [Localité 31] qui a été soumis au statut de la copropriété.
Sont notamment intervenues à cette opération de construction : la société MIMESIS, la société CENA INGENIERIE, la société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, la société SAVOIE GEOTECHNIQUE, l’entreprise A2MO.EXE, la société PATRIMELLE, la société MARTOIA TP, la société JT CONTRUCTIONS, la société PF ETANCHEITE, la société IPF, la société SERRURERIE METALLERIE DU VAL D’OUEST, l’entreprise AXHOME SERVICES, l’entreprise BATIMAX, la société ALPES PLATRERIE, la société WBA PEINTURE, l’entreprise SAM’DECO, la société ML RENOVATIONS, la société EXCEL FRERES, la société LANARO, la société EUROVIA ALPES, la société STRUDIM, la société SOGEC, la société STEBAT, la société SERTPR, la société ALTITUDES VRD, la société SAD, la société ALU METALLERIE DU VAL D’OUEST, la société DOITRAND, la société SEVASOL, la société OTIS, la société LANARO, la société SOGEC, la société MILLET PAYSAGE et la société ALPHA SPRAY.
La réception a été prononcée en juin et en octobre 2022 avec des réserves.
Le syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 1], ci-après dénommé « le syndicat des copropriétaires » et Monsieur [T] [Y] et Madame [N] [M], Madame [C] [O], Monsieur [I] [X], Monsieur [P] [S] et Madame [K] [BI], Monsieur [R] [AU] et Madame [RL] [B], Monsieur [RW] [A] et Madame [L] [D], Monsieur [H] [GP], Monsieur [U] [J] et Madame [XD] [JU], Monsieur [U] [GP] et Madame [LO] [Z] et Monsieur [F] [E] et Madame [GH] [E], ci-après dénommés ensemble « les copropriétaires » se sont plaints de désordres.
Par ordonnance du 19 décembre 2023, le juge des référés du tribunal judiciaire d’Albertville a, à la demande du syndicat des copropriétaires et des copropriétaires, ordonné une mesure d’expertise judiciaire au contradictoire des demandeurs, de la SCCV GAMBETTA 2, la société L’AUXILIAIRE, la société MIMESIS, la société CENA INGENIERIE, la société ALTITUDES VRD, la société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, la société 2 SAVOIE GEOTECHNIQUE, l’entreprise A2MO.EXE, la société MARTOIA TP, la société JT CONTRUCTIONS, la société PF ETANCHEITE, la société IPF, la société SERRURERIE METALLERIE DU VAL D’OUEST, l’entreprise AXHOME SERVICES, l’entreprise LAURENT DUHEM METALLERIE, la société DOITRAND, la société BATIMAX, la société ALPES PLATRERIE, la société WBA PEINTURE, l’entreprise SAM’DECO, la société ML RENOVATIONS, la société EXCEL FRERES, la société LANARO, la société EUROVIA ALPES, la société STRUDIM, la société SOGEC et la société STEBAT.
Par ordonnance du 21 janvier 2025, le juge des référés du tribunal judiciaire d’Albertville a, à la demande du syndicat des copropriétaires et des copropriétaires, étendu les opérations d’expertise judiciaire aux sociétés PATRIMELLE et AXA France IARD.
Par actes des 4 et 5 novembre 2024, le syndicat des copropriétaires et les copropriétaires ont fait assigner la SCCV GAMBETTA 2 et la société L’AUXILIAIRE devant le tribunal judiciaire d’Albertville aux fins de les entendre condamner à réparer leurs préjudices résultant des désordres relatifs à la construction de l’ensemble immobilier [Adresse 1].
L’affaire a été enregistrée sous le numéro RG 24/1419.
Par actes des 11, 12, 13, 16, 18 décembre 2024, la SCCV GAMBETTA 2 ont fait assigner la société MIMESIS, la société CENA INGENIERIE, la société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, l’entreprise A2MO.EXE, la société MARTOIA TP, la société JT CONTRUCTIONS, la société PF ETANCHEITE, la société IPF, la société SERRURERIE METALLERIE DU VAL D’OUEST, l’entreprise AXHOME SERVICES, l’entreprise BATIMAX, la société ALPES PLATRERIE, la société WBA PEINTURE, l’entreprise SAM’DECO, la société ML RENOVATIONS, la société EXCEL FRERES, la société LANARO, la société EUROVIA ALPES, la société STRUDIM, la société SOGEC et la société STEBAT devant le tribunal judiciaire d’Albertville aux fins de les appeler en garantie.
L’affaire a été enregistrée sous le numéro RG 24/1608.
Par avis de jonction du 23 janvier 2025, les instances enregistrées sous les numéros RG 24/1419 et RG 24/1608 ont été jointes sous le seul numéro RG 24/1419.
Aux termes de ses dernières conclusions d’incident notifiées par voie électronique le 17 mars 2025, la société EUROVIA ALPES demande au juge de la mise en état de :
surseoir à statuer dans l’attente du dépôt du rapport d’expertise judiciaire de Monsieur [P] [W],réserver les dépens.
Aux termes de ses dernières conclusions d’incident notifiées par voie électronique le 23 avril 2025, la société A2MO.EXE demande au juge de la mise en état de :
ordonner le sursis à statuer de la présente instance dans l’attente du dépôt du rapport d’expertise de Monsieur [P] [W], expert judiciaire, réserver les dépens.
Aux termes de ses dernières conclusions d’incident notifiées par voie électronique le 5 mai 2025, la SCCV GAMBETTA 2 demande au juge de la mise en état de :
surseoir à statuer dans l’attente du dépôt du rapport d’expertise judiciaire de Monsieur [P] [W], expert, réserver les dépens.
Aux termes de leurs dernières conclusions d’incident notifiées par voie électronique le 6 mai 2025, les sociétés PF ETANCHEITE, STEBAT et STRUDIM demandent au juge de la mise en état de :
surseoir à statuer sur l’action engagée par le syndicat des copropriétaires et les copropriétaires du même immeuble à l’encontre des sociétés STEBAT, STRUDIM et PF ETANCHEITE dans l’attente de la clôture des opérations d’expertise, formalisée par le dépôt du rapport définitif de Monsieur [P] [W], réserver les dépens.
Aux termes de leurs dernières conclusions d’incident notifiées par voie électronique le 6 mai 2025, les sociétés CENA INGENIERIE et MIMESIS demandent au juge de la mise en état de :
ordonner le sursis à statuer dans l’attente du dépôt du rapport définitif de Monsieur [P] [W] désigné par ordonnances de référé des 19 décembre 2023 et 25 mai 2024, réserver les dépens.
Aux termes de leurs dernières conclusions d’incident notifiées par voie électronique le 18 juin 2025, les sociétés L’AUXILIAIRE et MARTOIA TP demandent au juge de la mise en état de :
prononcer le sursis à statuer de la présente instance dans l’attente du dépôt du rapport d’expertise, réserver les dépens.
Pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions, il est renvoyé aux conclusions des parties visées ci-dessus conformément aux dispositions de l’article 455 du Code de procédure civile.
L’affaire a été fixée et retenue à l’audience de plaidoiries du 19 juin 2025 et mise en délibéré au 25 septembre 2025 par mise à disposition au greffe, conformément aux dispositions des articles 450 et 451 du Code de procédure civile.
MOTIFS DE LA DECISION :
A. Sur la demande de sursis à statuer
En vertu de l’article 789, 1°, du code de procédure civile, lorsque la demande est présentée postérieurement à sa désignation, le juge de la mise en état est, jusqu’à son dessaisissement, seul compétent, à l’exclusion de toute autre formation du tribunal, pour statuer sur les exceptions de procédure, les demandes formées en application de l’article 47 et les incidents mettant fin à l’instance.
L’article 73 du même code énonce que « constitue une exception de procédure tout moyen qui tend soit à faire déclarer la procédure irrégulière ou éteinte, soit à en suspendre le cours ». En application de cet article, le sursis à statuer constitue une exception de procédure.
L’article 378 du Code de procédure civile dispose que : « La décision de sursis suspend le cours de l’instance pour le temps ou jusqu’à la survenance de l’événement qu’elle détermine ».
En l’espèce, une expertise judiciaire a été ordonnée par ordonnances des 19 décembre 2023 et 21 janvier 2025 du juge des référés. Il n’est pas contesté que le rapport définitif n’a pas encore été rendu. Or, il s’agit d’un élément essentiel pour la résolution du présent litige.
En conséquence, le sursis à statuer sera ordonné dans l’attente du dépôt du rapport définitif d’expertise judiciaire.
B. Sur les demandes accessoires
En application de l’article 696 du Code de procédure civile, la partie perdante est condamnée aux dépens de l’instance.
En l’espèce, il y a lieu de réserver les dépens.
PAR CES MOTIFS :
Le juge de la mise en état, statuant publiquement, après débats en audience publique, par ordonnance en premier ressort et réputée contradictoire, par mise à disposition au greffe :
ORDONNE le sursis à statuer jusqu’au dépôt du rapport définitif afférent à l’expertise judiciaire ordonnée par ordonnances des 19 décembre 2023 et 21 janvier 2025 du juge des référés du tribunal judiciaire d’Albertville,
DIT que l’affaire sera rappelée, à l’initiative des parties, à la première date de mise en état utile après le dépôt du rapport d’expertise en référé,
RESERVE les dépens.
Ainsi ordonné et prononcé le 25 septembre 2025, la minute étant signée par Monsieur […], Juge de la Mise en Etat et Madame […], Greffière.
La Greffière Le Juge de la Mise en état.
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