C O U R D’ A P P E L D E C O L M A R

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

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[Adresse 7]

[Localité 3]

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Chambre Commerciale

“Section contentieux”

4J 26/10

N° RG 22/00261 -

N° Portalis DB2F-W-B7G-EREX

République Française

Au Nom du Peuple Français

JUGEMENT DU 08 janvier 2026

Dans la procédure introduite par :

— DEMANDERESSE -

S.A.R.L. […], dont le siège social est sis [Adresse 1]

représentée par M^e Gaëlle DOPPLER, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 167 (avocat plaidant) et assisté de M^e Xavier ANDRE, avocat au barreau de COLMAR, vestiaire : 26, (avocat postulant)

à l’encontre de :

— DEFENDERESSE -

* Copies délivrées à

M^e ANDRE

M^e HAGER

le ………………

* Copie exécutoire délivrée

à Me……………….

le………………………..

* Notification par LRAR

à…………………………

le……………………….

* CNA du…………

Signification du………………

à ………………….

* Appel de …………………………..

En date du …………..

sous référence :

RG :

S.A.S. […], dont le siège social est sis [Adresse 2]

représentée par M^e Dominique RIEGEL, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 128 (avocat plaidant) et assistée de M^e Vadim HAGER, avocat au barreau de COLMAR, vestiaire : 34, (avocat postulant)

CONCERNE : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix

COMPOSITION DU TRIBUNAL :

Lors des débats à l’audience publique du 06 novembre 2025 :

Présidente : Lorène VIVIN, Vice-Présidente,

Juges Consulaires Assesseurs : Christine FUHRY, Juge Consulaire

Thomas PFOHL, Juge Consulaire,

qui en ont délibéré, conformément à la loi

Greffier présent lors des débats : Sylvia PIRES

JUGEMENT :

— contradictoire et en premier ressort,

— prononcé par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été avisées -

— signé par Lorène VIVIN, Vice-Présidente et Sylvia PIRES Greffier présente lors du prononcé ;

EXPOSE DU LITIGE

Par acte d’huissier en date du 1er juin 2022, la SARL […] a fait assigner la SAS […] aux fins de la voir condamner à lui payer la somme de 36.303,56 euros augmentée des intérêts au taux légal à compter de la date de chacune des factures avec capitalisation des intérêts échus par année entière, la somme de 10.000 euros à titre de dommages et intérêts pour mauvaise foi et résistance abusive, la somme de 3.000 euros en application de l’article 700 du Code de procédure civile ainsi qu’à supporter les entiers dépens, le tout bénéficiant de l’exécution provisoire.

Par ses dernières conclusions en date du 29 novembre 2024, elle réduit sa demande principale à la somme de 28.125,04 euros, amplifie ses demandes à titre de dommages et intérêts sollicitant la somme de 15.000 euros, ainsi qu’en application de l’article 700 du Code de procédure civile, sollicitant le montant de 4.000 euros, et maintient pour le surplus ses demandes initiales.

A l’appui de sa demande, elle expose que depuis 2016 la SAS […] lui confiait des missions en sous-traitance au titre de prestations en matière de sécurité incendie mais également de formations à assurer auprès de ses clients, de sorte que seule la SAS […] était liée contractuellement avec les clients. Elle fait valoir que le paiement en cours de procédure de certaines factures démontre la réalité du mandat qui lui avait été donné par la SAS […], de même que l’argument de la prescription concernant une facture et du règlement, au demeurant non justifié, s’agissant de plusieurs autres. Enfin, elle indique que les échanges de mails et sms établissent la réalité des relations contractuelles, et conteste la validité du document produit en annexe 7.

En réplique, par ses dernières conclusions en date du 25 février 2025, la SAS […] soulève l’irrecevabilité de la demande au titre de la facture n°FA275 par suite de prescription, conclut au débouté de la demande et sollicite la condamnation de la SARL […] à lui payer la somme de 3.000 euros en application de l’article 700 du Code de procédure civile ainsi qu’à supporter les dépens.

Au soutien de ses prétentions, elle conteste être liée contractuellement avec la SARL […], cette dernière ne produisant ni contrat ni aucun accord contractuel, ni aucune demande d’intervention ou de mission émanant d’elle. En outre, elle fait valoir que la SARL […] ne justifie pas davantage de l’exécution de prestations de service correspondant aux facturations, et produit une attestation de son expert-comptable confirmant que dans sa comptabilité toutes les factures de la SARL […] présentent en contrepartie un mouvement de trésorerie. Enfin, elle soutient que la SARL […] ne justifie d’aucune prestation figurant dans la liste de la charte d’usage de la marque QUALIOPI.

L’ordonnance de clôture est intervenue le 30 septembre 2025 et l’affaire a été fixée pour plaidoirie à l’audience du 06 novembre 2025. A cette date, elle a été mise en délibéré pour prononcé par mise à disposition à ce jour.

MOTIFS DE LA DECISION

A titre liminaire, s’agissant de la pièce produite en annexe n°7 par la SAS […], cette dernière ne comportant aucun en-tête, ni aucune mention de son auteur, force est de constater que son origine officielle n’apparaît pas identifiée.

Dans ces conditions, il convient de l’écarter des débats.

Sur la demande principale

Aux termes de l’article L.110-3 du code de commerce, à l’égard des commerçants, les actes de commerce peuvent se prouver par tous moyens à moins qu’il n’en soit autrement disposé par la loi.

Par ailleurs, il est de jurisprudence constante que si en application de l’article 1363 du Code civil nul ne peut se constituer de titre à soi-même, ce principe n’est pas applicable à la preuve d’un fait juridique.

En outre, selon l’article L.123-23 du code de commerce, la comptabilité régulièrement tenue peut être admise en justice pour faire preuve entre commerçants pour faits de commerce.

En l’occurrence, outre les différentes factures dont elle sollicite le paiement, la SARL […] produits divers échanges par mail et SMS

La SAS […] produit en annexe 2 un extrait de grand livre de son expert-comptable, ne comportant que les paiements effectués et qui ne peut être retenu en l’état, les factures ainsi payées ne figurant pas sur ce grand livre et de ce fait ne peuvent pas être rapprochées des règlements effectués.

De plus les chèques ainsi référencés sur ce grand livre correspondent selon les annexes 14-15-16-18 produites à des factures de la SARL […] ne faisant pas l’objet de la présente demande.

Ces chèques sont les suivants :

Par ailleurs les parties n’ayant pas formalisé par écrit de convention de sous-traitance, de commandes ou de demandes d’intervention, il sera fait application de l’article L110-3 du code de commerce pour établir la réalité des prestations.

Facture FA 275 du 30/09/2016

Selon l’article L110-4 du code de commerce, » Les obligations nées à l’occasion de leur commerce entre commerçants ou entre commerçants et non-commerçants se prescrivent par cinq ans si elles ne sont pas soumises à des prescriptions spéciales plus courtes. »

Faute d’acte interruptif de prescription antérieur à l’assignation, les factures antérieures au 1er juin 2017 sont donc prescrites et la facture FA275 ne sera pas retenue.

Facture FA1109

Cette facture du 21 juin 2018 d’un montant de 667.71 € TTC porte sur la facturation d’une documentation SSI dans le dossier Coté Nature.

Aucun justificatif n’est fourni par la SARL […], cette facture ne sera pas retenue.

Facture FA 1545

Cette facture du 22 mai 2019 d’un montant de 387.42 € TTC porte sur l’élaboration d’un protocole d’incendie pour cabinet Harter [Adresse 11] à [Localité 6].

Les échanges de mail entre les parties, ainsi que le dossier incendie et accessibilité, produits en annexe 9 attestent de la réalité de la prestation et de l’implication de la société […].

Cette facture sera retenue pour 387.42 € TTC.

Facture FA1694

Cette facture du 19 août 2019 d’un montant de 2 604.52 € TTC porte sur l’élaboration d’un dossier notice ainsi que la fourniture d’extincteurs pour le poney club de [Localité 5].

Aucun justificatif n’est fourni par la SARL […], cette facture ne sera pas retenue.

Facture FA1695

Cette facture du 20 août 2019 d’un montant de 1115.56 € TTC porte sur la remise en état de l’alarme de l’hôtel [8].

Cette facture a été réglée ce que la société […] reconnaît, la dette est donc éteinte.

Facture FA1715

Cette facture du 06 septembre 2019 d’un montant de 232.42 € TTC porte sur la vérification des extincteurs pour le client [Adresse 9].

La SARL […] produit un échange de mail en annexe 11 prouvant la commande de la société […] de cette prestation.

Cette facture sera retenue pour 232.42 € TTC.

Facture FA 1752

Cette facture du 04 octobre 2019 d’un montant de 2 430.68 € TTC porte sur la fourniture d’extincteurs et d’alarme pour le client Famille [C] [U] ainsi qu’un plan d’évacuation et intervention pompier.

Le plan d’intervention, les échanges de mail avec Monsieur [M] président de la SAS […] prouvent la réalité de la commande de la société […] auprès de Allo Sécurité (annexe 10 ).

De plus il est fourni en annexe 16 un mail de Monsieur [H] [B] , donneur d’ordre, attestant que les prestations réalisées par […] chez la famille [C] ont été réglées à […] en décembre 2019.

La sous-traitance est ainsi établie.

Cette facture sera retenue pour 2 430.68 € TTC

Facture FA 1858

Cette facture du 10 décembre 2019 d’un montant de 3 092.80 € TTC porte sur la fourniture d’extincteurs, plan d’évacuation et plan d’intervention pompier, du cabinet médical de [Localité 13].

Ce chantier est mentionné dans les SMS de Monsieur [M] SAS […] fourni en annexe 12 « demandant à Monsieur [T] s’il avait pu prendre rendez-vous avec le médecin», ainsi qu’en annexe 10 précisant par mail « que le docteur [G] attend les plans » et en annexe 11 «  l’envoi des documents par mail »

La réalité de la sous-traitance de la SARL […] pour la SAS […] est ainsi établie.

Cette facture sera retenue pour 3 092.80 € TTC.

Facture FA 1979

Cette facture du 11 mars 2020 d’un montant de 1 646.56 €TTC a été réglée, ce que reconnaît la Sarl […].

Cette dette est éteinte.

Facture FA 1978

Cette facture du 11 mars 2020 d’un montant de 5 416.40€ TTC a été réglée, ce que reconnaît la Sarl […].

Cette dette est éteinte.

Facture FA 2394

Cette facture du 12 Mars 2021 d’un montant de 720 € TTC correspond à la formation aux premiers secours des personnels de la société Intersol.

La SARL […] produit en annexe 12 des copies de SMS attestant la relation d’affaire avec Monsieur [M] SAS […] portant sur la société Intersols.

Ainsi, Mr [M] questionne Mr [S] sur l’avancement des dossiers Intersols concernant les programmes, les dates et le personnel formé et atteste avoir reçu les certificats de compétence des salariés.

De même l’annexe 7 cite dans un mail de décembre 2020 le nombre d’équipes et de camionnettes de la société Intersols et détaille les interventions du chantier [Localité 4].

La relation d’affaire est ainsi caractérisée et la facture sera admise pour 720 € TTC.

Facture FA 2277

Cette facture du 05 janvier 2021 d’un montant de 1 440 € TTC correspond à la formation aux premiers secours des personnels de la société DSM Construction.

La relation d’affaires de la SARL […] avec la SAS […] est caractérisée dans le mail du 23 janvier 2021 annexe 7 Monsieur [M] réclamant à […] « les attestations ainsi que les factures ».

Cette facture sera donc retenue pour 1440 € TTC.

Facture FA 2283

Cette facture du 09 janvier 2021 d’un montant de 2 160€ TTC correspond à l’audit de sécurité pour Amazon [Localité 10] [Localité 4].

Il ressort des mails de Monsieur [M] fournis en annexe 7, des instructions et demandes détaillées concernant ce chantier.

Ce chantier est dénommé par la suite GSE [Localité 4] et Monsieur [M] demande expressément dans son mail du 11.01.2021 que « l’indication d’Amazon n’y figure plus ».

Il sera donc retenu une relation d’affaire ainsi que la facture de 2 160 €TTC.

Facture FA 2290

Cette facture du 14 janvier 2021 d’un montant de 2 160€ TTC correspond à l’audit de sécurité la formation accueil sécurité covid et visite de chantier et concerne également GSE [Localité 4].

Pour les mêmes raisons et justificatifs apportés que pour la facture 2283 cette facture sera retenue pour 2 160 € TTC.

Facture FA 2306

Cette facture du 22 janvier 2021 d’un montant de 1 440TTC correspond à la formation SST initial durant la Covid 19.

Cette formation a été dispensée dans les locaux d'[…] et effectuée pour la société DSM Construction.

La relation de sous-traitance est établie dans le mail du 24 Janvier 2021 par lequel Monsieur [M] demande notamment , à la société […] « les attestations pour la société DSM » ( annexe 7).

Cette facture sera retenue pour 1 440 TTC.

Facture FA 2305

Cette facture du 23 janvier 2021 d’un montant de 2 700 € TTC correspond à l’audit de securité GSE [Localité 4].

Cette facture comporte en annexe les fiches d’émargement des stagiaires ainsi que le détail du plan d’action mis en œuvre.

La réalité de la prestation étant apportée et le mail produit en annexe 7 établissant les liens entre la SAS […] et la SARL […], cette facture sera retenue pour 2 700 € TTC.

Facture FA 2345

Cette facture du 13 février 2021 d’un montant de 1 440 € TTC correspond à la formation initiale SST chez H-SOLS des 12 et 13 février 2021.

Aucun justificatif, feuille de présence ou mail de cette période n’est produit.

La réalité de la prestation ne peut être établie et cette facture sera rejetée.

Facture FA 2351

Cette facture du 16 février 2021 d’un montant de 1 440 € TTC correspond à la formation initiale SST avec les cartes ci-joint, chez BILTZ des 15 et 16 février 2021.

La sous-traitance avec la société […] est caractérisée dans le SMS annexe 12 qui indique «  Biltz nous avions convenu d’une formation SST complète pour 8 personnes cette semaine, laquelle nous recevrons des cartes SST INRS justificatif des formations . c’est quel jour ? »

Cette facture sera retenue pour 1 440 € TTC.

Facture FA 2389

Cette facture du 6 mars 2021 d’un montant de 720 € TTC correspond à la formation harnais travail en sécurité le 6/03 à [Localité 12] chez Intersol.

Le nom des stagiaires est porté sur la facture.

Les relations de sous-traitance sont formalisées dans le SMS annexe 12 qui spécifie « j’ai bien reçu les certificats de compétence pour 7 salariés qui semblent être de la société Intersols Bischoffsheim ».

Cette facture sera admise pour 720 € TTC.

Facture FA 2394

Cette facture du 12 mars 2021 d’un montant de 720 € TTC correspond à la formation aux premiers secours le 12 mars 2021 chez Intersol à Soigne.

Le nom des stagiaires est porté sur la facture, ainsi que celui du formateur.

Les relations de sous-traitance sont formalisées dans le SMS annexe 12 qui spécifie « j’ai bien reçu les certificats de compétence pour 7 salariés qui semblent être de la société Intersols Bischoffsheim ».

Cette facture sera admise pour 720 € TTC.

Facture FA 2426

Cette facture du 25 mars 2021 d’un montant de 1 440 € TTC correspond au recyclage des secouristes chez ELAG les 24 et 25 Mars 2021.

Aucun justificatif n’est produit par la société […], cette facture ne sera pas admise.

Facture FA 2790

Cette facture du 2 décembre 2021 d’un montant de 1950.12 €TTC porte sur la création du dossier notice avec déplacement sur site, suivi et travaux de recherche, planche photo, pour la société Sansetsu.

En annexe 8 sont produits des mails de la société Sansetsu adressés à Monsieur [M] SAS […] et en copie à la société […], fournissant les divers documents et demandant à Monsieur [M] une offre pour la prise en charge du dossier.

Il ressort de ces mails que la société […] a pris part à la création du dossier de notice et agi en qualité de sous-traitant de la société […].

Cette facture sera admise pour 1950.12 € TTC.

Au final en considérant l’ensemble de ces éléments, la SAS […] est condamnée à payer à la SARL […] la somme de 21 593.44 € TTC.

Cette somme portera intérêts au taux légal à compter de la date d’exigibilité de chacune des factures.

Il convient, en application de l’article 1343-2 du Code civil d’ordonner la capitalisation des intérêts échus pour une année entière.

Sur la demande de dommages et intérêts

La relation de sous-traitance entre les deux parties caractérisée par des échanges de nombreux mails, SMS ,… ainsi que l’absence de contrat écrit, de formalisation de commande, montre que chacune des parties porte une part de responsabilité dans le litige qui les oppose.

La supposée résistance abusive ou mauvaise foi reprochée à la SAS […] n’aurait pas eu lieu d’être si les procédures commerciales habituelles avaient été respectées.

Aussi, il ne sera pas fait droit à la demande de dommages et intérêts de la SARL […].

Sur les autres demandes

La SAS […] succombant supportera les entiers dépens, et ne peut prétendre à l’application de l’article 700 du Code de procédure civile à son profit.

Par ailleurs, il serait inéquitable de laisser à la charge de la SARL […] les frais exposés par elle non compris dans les dépens, et il convient de condamner la SAS […] à lui payer la somme de 3.000 euros en application de l’article 700 du Code de procédure civile.

Le présent jugement est de plein droit exécutoire par provision.

PAR CES MOTIFS,

le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort :

ECARTE des débats la pièce produite en annexe n°7 par la SAS […] ;

CONDAMNE la SAS […] à payer à la SARL […] la somme de 21.593,44 € TTC augmentée des intérêts au taux légal à compter de la date d’exigibilité de chacune des factures ;

ORDONNE la capitalisation des intérêts échus par année entière ;

DEBOUTE la SARL […] du surplus de sa demande ;

CONDAMNE la SAS […] à supporter les entiers dépens ;

DIT n’y avoir lieu à application de l’article 700 du Code de procédure civile au profit de la SAS […];

CONDAMNE la SAS […] à payer à la SARL […] la somme de 3.000 euros en application de l’article 700 du Code de procédure civile ;

RAPPELLE que le présent jugement est exécutoire par provision de plein droit.

La Greffière, La Présidente,