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Sur la décision
| Référence : | TJ Valenciennes, 1re ch., 17 déc. 2025, n° 25/03284 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/03284 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 30 janvier 2026 |
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Texte intégral
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE
Affaire N° RG 25/03284 – N° Portalis DBZT-W-B7J-G2DF
A l’audience du tribunal judiciaire de VALENCIENNES
LE DIX SEPT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ
Madame Leïla GOUTAS,première vice-présidente,
Madame Christine FRANCOIS, juge,
Monsieur [J] [H], juge placé affecté au tribunal judiciaire de Valenciennes par ordonnance de M.le premier président de la cour d’appel de Douai le 21 juillet 2025 ;
assistées de Madame Anne Sophie BIELITZKI, greffier,
a rendu le jugement suivant :
Vu la requête annexée, déposée par la SELARL CANDELIER & DORCHIE, Avocats au barreau de VALENCIENNES, les motifs qui y sont exposés et les pièces produites ;
Vu le rapport de Madame Leïla GOUTAS,première vice-présidente,
Vu les requisitions écrites du procureur de la République, en la personne de Maëva PAINEAU, substitut du procureur de la République, favorable à la demande ;
Vu les articles 343 à 355, 360 à 370-1-2 et 370-1-6 à 370-1-8 du code civil ;
Vu les articles 1165 à 1175 et 28 du Code de Procédure Civile ;
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le tribunal, après en avoir délibéré, statuant en audience publique et en premier ressort ;
PRONONCE l’ [5]
de [B] [T] [S] [I]
née le [Date naissance 4] 1996 à [Localité 7],
demeurant [Adresse 3] (B)
enfant du conjoint
PAR :
Mme [D] [U] épouse [I]
née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 8],
demeurant [Adresse 2]
Dit que l’adoptée conservera le nom patronymique : [I]
Ordonne la transcription de la présente décision conformément aux dispositions de l’article 1175-1 du code de procédure civile sur les registres de l’état civil de la commune de naissance de : [Localité 6] (SEINE MARITIME),
Dit que le présent jugement sera notifié à la diligence du greffe à :
— [D] [U] épouse [I]
— [B] [T] [S] [I]
Ainsi jugé en chambre du conseil et prononcé en audience publique par la première chambre du tribunal judiciaire de Valenciennes, les jour, mois et an susdits.
Le Greffier, Le Président,
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