Doute sur l'imputabilité des arrêts de travail
Décisions
[…] — constater qu'il existe un litige d'ordre médical portant sur la réelle imputabilité des prestations, soins et arrêts de travail indemnisés au titre des lésions déclarées le 25 octobre 2006 par Monsieur A, […] étant de surcroît rappelé que l'existence d'un état pathologique antérieur n'est pas à elle seule de nature à mettre en doute le lien entre l'accident du travail et l'arrêt postérieur. […] Attendu que la durée des arrêts de travail, jusqu'au 30 avril 2011, en rapport avec l'accident du 25 octobre 2006, décrit comme 'fracture du plateau tibial droit' est de nature à introduire un doute sur l'imputabilité des arrêts de travail au fait accidentel ;
[…] céans à savoir la tardivité de la consultation médicale de la salariée qui intervient le 09 octobre 2023 pour un accident du travail en date du 25 septembre 2023 et la très courte durée de l'arrêt de travail octroyé par le médecin de la salariée à savoir cinq jours laissant présumer une situation médicale loin d'être alarmante ; […] les éléments médicaux soulevés par le médecin désigné par l'entreprise soulève un sérieux doute sur l'imputabilité de l'intégralité des arrêts de travail à l'accident du travail […]
[…] — dire que l'arrêt de travail de Mme [K] [B] du 21 juillet 2022 jusqu'au 31 octobre 2022 bénéficie de la présomption d'imputabilité, […] Néanmoins, la société [14] verse une note médicale du Docteur [O] ; si celui-ci n'apporte pas d'élément médicaux de nature à faire naître un doute sur l'imputabilité des arrêts de travail à l'accident du travail, il relève que seul le certificat médical initial a été transmis.
[…] rendu trois arrêts de principe pour réaffirmer le principe de la présomption d'imputabilité des arrêts maladies tant à l'accident du travail qu'à la maladie professionnel même en cas de discontinuité des soins ou des symptômes ; […] il n'en demeure pas moins qu'ils peuvent produire des éléments médicaux permettant à la juridiction d'envisager qu'il existe un doute sur l'imputabilité des arrêts de travail à la maladie professionnelle ce qui est le cas en l'espèce puisque le médecin désigné par l'employeur a souligné depuis le début qu'il existait une difficulté pour savoir si les arrêts de travail […]
[…] La caisse fait valoir en substance qu'elle a régulièrement contrôlé les arrêts prescrits à l'assurée . […] et invoque que M me X a été victime d'un traumatisme du poignet droit, qu'elle s'est vue prescrire des arrêts de travail continus jusqu'à la consolidation, que le médecin conseil régulièrement sollicité a estimé que les arrêts de travail étaient médicalement justifiés et en rapport avec l'accident du travail, que la présomption d'imputabilité des lésions au travail couvre l'ensemble des prestations servies jusqu'à la guérison ou la consolidation, […] ni d'arguments susceptibles de créer un doute sur l'imputabilité des arrêts de travail, […]
[…] Elle fait état de son doute sur l'imputabilité de la lésion déclarée par M. [H] au fait accidentel déclaré, soulignant que la plaie initiale ne présentait aucune gravité apparente et que le chirurgien a délivré un arrêt de travail de 14 jours. […] Il en résulte que la présomption d'imputabilité à l'accident prévue par l'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale continuait à s'appliquer jusqu'à cette date, de sorte qu'il appartient à la société d'apporter des éléments pour renverser cette présomption ou prouver l'existence d'un doute sur l'imputabilité des arrêts de travail prescrits à l'accident.
[…] que l'expert était chargé de rechercher si les arrêts et soins en cause étaient imputables à une cause étrangère à l'accident du travail du 12 avril 2005 ; […] hernie discale non curable de manière chirurgicale), analyse qui ne suffit pas à renverser la présomption d'imputabilité qui s'attache aux soins et arrêts délivrés de façon continu suite à l'accident du travail alors qu'un état antérieur ne suffit pas pour écarter l'imputabilité des arrêts et soins, […] que l'avis du docteur Y est clair en ce qu'il dit ne pas pouvoir apporter la preuve que l'arrêt de travail ne serait dû qu'à un état pathologique préexistant, un simple doute sur l'imputabilité des arrêts de travail demeurant insuffisant.
[…] L'intimée ajoute que les arrêts de travail ont tous été prescrits au titre de la maladie professionnelle déclarée le 26 janvier 2008, et que les lésions constatées sur l'ensemble des certificats de prolongation correspondent bien aux lésions constatées sur le certificat médical initial ; que la société n'apporte aucun élément permettant de renverser la présomption d'imputabilité, se contentant d'émettre un doute sur l'imputabilité des arrêts de travail sans apporter le moindre élément permettant d'établir une cause totalement étrangère au travail ; que l'existence d'un état pathologie antérieur ne peut en aucun cas être suffisante pour renverser la présomption d'imputabilité.
[…] La présomption d'imputabilité au travail des lésions apparues à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, dès lors qu'un arrêt de travail a été initialement prescrit ou que le certificat médical initial d'accident du travail est assorti d'un arrêt de travail, […] susceptible de justifier de l'existence d'une cause totalement étrangère au travail et ne soulève pas davantage d'arguments susceptibles de créer un doute sur l'imputabilité des arrêts de travail de M me X à son accident du 10 juillet 2010. […] De simples doutes fondés sur la supposée bénignité de la lésion et la longueur de l'arrêt de travail ne sauraient suffire à remettre en cause le bien-fondé de la décision de la caisse.
[…] Si la décision de prise en charge de l'accident du travail, de la maladie professionnelle ou de la rechute, […] en l'absence de recours dans le délai imparti, un caractère définitif, elle ne fait pas obstacle à ce que l'intéressé conteste l'imputabilité à l'accident du travail des arrêts de travail et soins prescrits à la victime jusqu'à la guérison ou la consolidation. […] de mise en 'uvre d'une expertise médicale judiciaire, dès lors qu'il estime qu'il existerait un doute sérieux sur le lien de causalité direct et certain entre le sinistre déclaré et l'ensemble des arrêts de travail, notamment au vu des éléments laissant présumer l'existence d'un état pathologique antérieur, […]
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Commentaires
[…] par derogation aux regles d'imputabilite applicables aux victimes civiles (qui doivent faire la preuve de l'origine des infirmites dont elles demandent reparation), les personnes contraintes au travail beneficient d'une presomption legale, […] La federation qui regroupe les Francais astreints au service obligatoire en Allemagne avait spontanement adopte le titre de Federation nationale des deportes du travail. […] Les associations de deportes ont intente des actions judiciaires contre l'appellation choisie par les anciens du STO et un arret de la Cour de cassation, […] a l'exclusion des personnes contraintes au travail en pays ennemi » pouvaient se prevaloir du titre de deporte. […] Elle ne met pas en doute les epreuves subies par les personnes contraintes au travail en Allemagne, […]
Lire la suite…Jean-Pierre Calvel attire l'attention de M. le ministre des anciens combattants et victimes de guerre sur la situation des victimes et rescapes des camps nazis du travail force. […] par derogation aux regles d'imputabilite applicables aux victimes civiles (qui doivent faire la preuve de l'origine des infirmites dont elles demandent reparation), […] La federation qui regroupe les Francais astreints au service obligatoire en Allemagne avait spontanement adopte le titre de Federation nationale des deportes du travail. […] Les associations de deportes ont intente des actions judiciaires contre l'appellation choisie par les anciens du STO et un arret de la Cour de cassation, en date du 23 mai 1979, […]
Lire la suite…Ce décret relatif aux commissions de réforme et au comité médical supérieur dans la fonction publique de l'État, dans la fonction publique territoriale et dans la fonction publique hospitalière allège la procédure de reconnaissance de l'imputabilité au service d'une maladie professionnelle ou d'un accident. Auparavant, l'employeur, même s'il reconnaissait l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie, devait saisir la commission de réforme pour avis dès lors que l'arrêt de travail était supérieur à 15 jours. […] Désormais, […] les commissions de réforme étant ainsi déchargées des dossiers pour lesquels l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie ne fait pas de doute, […]
Lire la suite…Mme Françoise Branget interroge M. le ministre du travail, […] et doutent de la légitimité d'un arrêt de travail supposé consécutif à celui-ci. Aussi, elle souhaiterait savoir quels sont les recours de l'employeur ou de l'administration afin de s'assurer qu'un arrêt de travail supposé consécutif à un accident de travail est justifié. […] Le fait que l'employeur doute de la légitimité d'un arrêt de travail consécutif à un accident du travail dont il a eu connaissance ne l'affranchit pas de l'obligation prévue par le code de la sécurité sociale en raison de l'existence de la présomption d'imputabilité professionnelle de toute lésion corporelle survenue au temps et au lieu de travail, […]
Lire la suite…À compter du 25 mai 2021, plusieurs arrêts de travail successifs ont été délivrés à Mme A... pour des troubles consécutifs à une rechute de cet accident. Par un arrêté du 19 août 2021, le maire l'a placé en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à compter de fin juillet 2021 et des arrêtés subséquents ont prolongé ce congé. […] Ce cas résulte du premier alinéa de son article 37-9 qui dispose que : « au terme de l'instruction, l'autorité territoriale se prononce sur l'imputabilité au service et, le cas échéant, […] Vous en déduirez alors, comme le juge des référés du tribunal, que la légalité de la décision en litige n'est pas affectée d'un doute sérieux. […]
Lire la suite…Par ailleurs, Mme C... s'est plainte de difficultés avec sa hiérarchie auprès de la médecine du travail dès l'été 2013. Elle a été placée en congé de maladie à partir du 28 avril 2014 et en congé de longue maladie par un arrêté du 17 juin 2015. Elle a demandé la reconnaissance de son imputabilité au service par un courrier du 11 janvier 2015, qui lui a été refusée par une décision de la présidente du conseil départemental du 17 juillet 2015 en dépit d'un avis favorable de la commission de réforme. […] Saisi d'un recours contre un refus de reconnaissance de cette imputabilité, […]
Lire la suite…Enfin, parce que l'indemnisation « au bénéfice du doute » brouillerait dans l'opinion l'intérêt thérapeutique de la vaccination. […] La reconnaissance de l'imputabilité nous semble ainsi devoir être exclue en l'absence au dossier d'au moins une étude, publiée dans une revue médicale reconnue, […] Dans le cas d'une maladie peu connue, il pourrait notamment s'agir de travaux qui établiraient une corrélation entre la vaccination et l'évolution du nombre de cas déclarés de la pathologie. […] Ce qui pourrait ainsi vous conduire à censurer un arrêt en raison de l'analyse erronée sur l'absence de probabilité scientifique d'imputabilité de la pathologie à la vaccination. […]
Lire la suite…Par arrêt de la Cour de cassation du 10 février 1992, il a été estimé que la volonté du législateur avait été de réserver l'usage de l'appellation de déportés « aux déportés résistants ou politiques dans des camps limitativement énumérés ». Devant l'émotion persistante des victimes du service du travail obligatoire, […] Elle ne met pas en doute les épreuves subies par les personnes contraintes au travail en Allemagne durant la dernière guerre, souvent dans des circonstances dramatiques. […] Ils ont droit, le cas échéant, […] toutefois, par dérogation aux règles d'imputabilité applicables aux victimes civiles, les personnes contraintes au travail bénéficient d'une présomption légale, […]
Lire la suite…Alors qu'il était exclu de ses fonctions pour une durée d'un an, il a demandé la reconnaissance de l'imputabilité au service de sa pathologie. Par un arrêté du 28 mars 2014, conformément à l'avis de la commission de réforme qui avait diligenté une seconde expertise, le président du SEY a opposé un refus à cette demande et en a tiré les conséquences par deux arrêtés des 7 et 15 avril 2014, en plaçant l'intéressé en congé de maladie ordinaire, puis à demi-traitement à compter du 1er avril 2014. […] C... ait pu contribuer à sa pathologie, il ressort des pièces du dossier que celle-ci a principalement pour origine les circonstances particulières tenant aux conditions de travail de M. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
La présente convention conclue dans le cadre du livre II de la 2e partie du code du travail, ses avenants et annexes règlent les rapports entre : – les structures employeurs ayant pour objet d'assurer la gestion des institutions de retraite complémentaire et des institutions de prévoyance ; – le personnel salarié de ces structures. Un avenant règle certaines conditions particulières de travail applicables aux cadres et agents de maîtrise.
Article 5 Convention collective nationale des services de prévention et de santé au travail interentreprises du 20 juillet 1976. Etendue par arrêté du 18 octobre 1976 JORF 29 octobre 1976.
Les services de santé au travail interentreprises s'engagent à ne pas prendre en considération le fait d'appartenir ou de ne pas appartenir à un syndicat pour arrêter leurs décisions en ce qui concerne l'embauchage, la conduite ou la répartition du travail, les mesures de discipline, de congédiement ou d'avancement.
Article 15 Convention collective nationale des services de prévention et de santé au travail interentreprises du 20 juillet 1976. Etendue par arrêté du 18 octobre 1976 JORF 29 octobre 1976.
[…] (1) Article étendu sous réserve du respect de la primauté de l'accord d'entreprise en matière de congés payés telle que posée par les articles L. 3141-10, L. 3141-15, L. 3141-21 et L. 3141-22 du code du travail et des dispositions d'ordre public de l'article L. 3141-13 du code du travail selon lesquelles les congés sont pris dans une période qui comprend dans tous les cas la période du 1er mai au 31 octobre de chaque année. (Arrêté du 23 janvier 2019 - art. 1)
Article 2 Convention collective nationale des services de prévention et de santé au travail interentreprises du 20 juillet 1976. Etendue par arrêté du 18 octobre 1976 JORF 29 octobre 1976.
La présente convention collective s'applique aux salariés des services de santé au travail interentreprises, quels que soient leur contrat de travail et leur durée de travail.
Article 22 Convention collective nationale du personnel des services interentreprises de médecine du travail du 20 juillet 1976. Etendu par arrêté du 18 octobre 1976 JORF 29 octobre 1976.
Pour une année entière de présence effective ou assimilée, sur la base de la durée légale du travail, ou à défaut pro rata temporis, cette garantie, pour chaque classe d'emplois, est fixée annuellement dans les conditions prévues à l'article 21 (1).
Article 16 Convention collective nationale des services de prévention et de santé au travail interentreprises du 20 juillet 1976. Etendue par arrêté du 18 octobre 1976 JORF 29 octobre 1976.
d'un autre ascendant (en ligne directe) du salarié : 2 jours. Sauf accords particuliers, les congés pour événements familiaux prévus par le présent article doivent être pris le jour de l'événement qui y ouvre droit ou dans les 8 jours calendaires qui le précèdent ou le suivent. Les congés pour événements familiaux visés ci-dessus sont assimilés à des jours de travail effectif et n'entraînent aucune réduction de la rémunération.
Article 314 Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956. Etendue par arrêté du 22 novembre 1956 JONC 15 décembre 1956.
Dans le cas de double équipe pour un même atelier, chaque équipe travaillera : a) 6 jours de 6 heures 15, avec un salaire de 6 heures 40 ; b) Ou 5 jours de 7 heures 30, avec un salaire de 8 heures : c) Ou 5 jours de 8 heures, avec un salaire de 8 heures et une brisure de 1/2 heure, incluse dans les 8 heures. Aucune majoration pour heure anormale ne jouera entre 6 heures et 21 heures ou …
Article 6 Convention collective nationale des services de prévention et de santé au travail interentreprises du 20 juillet 1976. Etendue par arrêté du 18 octobre 1976 JORF 29 octobre 1976.
Des autorisations d'absence non rémunérée peuvent être accordées aux salariés qui justifient, au moins 1 semaine à l'avance, d'une convocation écrite nominative de leur organisation syndicale pour assister à des congrès ou assemblées statutaires de celle-ci, ou bien encore pour exercer leur mandat syndical national, régional ou départemental conformément aux dispositions des statuts de leur …
Article 3 Convention collective nationale des services de prévention et de santé au travail interentreprises du 20 juillet 1976. Etendue par arrêté du 18 octobre 1976 JORF 29 octobre 1976.
La présente convention est conclue pour une durée indéterminée, sauf demande de révision ou dénonciation effectuée dans les conditions énoncées ci-après.
Article 58 Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955. Étendue par arrêté du 28 mars 1956 JONC 8 avril 1956.
a) Les salariés bénéficieront d'un congé annuel payé de 2 jours par mois de travail effectif, soit une durée de 4 semaines pour 12 mois de travail effectif au cours de la période de référence, à condition :
- Imputabilité des arrêts de travail
- Présomption d'imputabilité des arrêts de travail
- Imputabilité des soins et arrêts de travail
- Présomption d'imputabilité des soins et arrêts de travail
- Imputabilité des lésions à l'accident du travail
- Taux d'incapacité et restriction d'accès à l'emploi
- Imputabilité de l'accident au travail
- Présomption d'imputabilité au travail
- Lien entre l'inaptitude et l'accident du travail
- Inaptitude consécutive à un accident du travail
- Inaptitude consécutive à un manquement de l'employeur
- Présomption d'imputabilité de l'accident au travail
- Malaise accident du travail
- Incapacité de travail
- Inaptitude au travail
- Inopposabilité des arrêts de travail
- Non-paiement du salaire après inaptitude
- Demande de déclaration d'inopposabilité des arrêts de travail
- Inaptitude à reprendre le travail
- Demande de confirmation de la prise en charge de l'accident du travail
Mme Bernadette Isaac-Sibille attire l'attention de M. le ministre des anciens combattants et victimes de guerre sur la volonte des associations des victimes et rescapes des camps nazis du travail force que soit legitime le titre de « victimes de la deportation du travail ». […] par derogation aux regles d'imputabilite applicables aux victimes civiles (qui doivent faire la preuve de l'origine des infirmites dont elles demandent reparation), […] La federation qui regroupe les Francais astreints au service obligatoire en Allemagne avait spontanement adopte le titre de Federation nationale des deportes du travail. […] Les associations de deportes ont intente des actions judiciaires contre l'appellation choisie par les anciens du STO et un arret de la Cour de cassation, […]
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