OPP 19-3564/ REF 07/07/2020

DECISION

STATUANT SUR UNE OPPOSITION

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LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le règlement (CE) n° 207/2009 modifié par le Règlement (UE) n° 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015 ;

Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5, L 712-7, L 713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-4 ;

Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industrielle.

Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques.

Vu la décision n° 2016-69 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I. FAITS ET PROCEDURE

La société AVEX Inc (société de droit japonais) est titulaire de l’enregistrement international n° 1471041 du 11 octobre 2018 portant sur le signe verbal PEN PINEAPPLE APPLE PEN et désignant la France.

Le 6 août 2019, la société APPLE Inc. (société de droit de l’Etat de Californie) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque, sur la base de la marque verbale de l’Union Européenne APPLE, déposée le 3 mars 2011 et enregistrée sous le n° 009783978.

A l’appui de son opposition, la société opposante fait valoir les arguments suivants :

Sur la comparaison des produits et services

Dans l’acte d’opposition, la société opposante fait valoir que les produits et services de la demande d’enregistrement contestée, objets de l’opposition, sont identiques et similaires aux produits et services de la marque antérieure invoquée.

Sur la comparaison des signes

La société opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté. Elle invoque également la notoriété de la marque antérieure ainsi que l’interdépendance des facteurs d’appréciation du risque de confusion.

L’opposition a été notifiée à l’OMPI le 8 août 2019 sous le n° 19-3564 pour qu’elle la transmette à l’Administration du pays d’origine et au titulaire de l’enregistrement international. Conformément à l’article 5 de l’arrangement de Madrid. Cette notification invitait ce dernier à présenter des observations en réponse à l’opposition dans le délai de deux mois suivant les quinze jours de son émission et à constituer un mandataire dans le même délai.

Le 13 janvier 2020, l’Institut a adressé un courrier aux parties pour les informer que la procédure d’opposition était suspendue en raison d’une action en nullité formée à l’encontre de la marque antérieure invoquée.

Le 28 février 2020, la société APPLE Inc. a informé l’Institut que l’action contre la marque antérieure invoquée a été retirée, et sollicite en conséquence la reprise de la présente procédure d’opposition.

Le 1er juillet 2020, l’Institut a informé les parties de la reprise de la procédure à compter de cette date au stade où elle se trouvait le 13 janvier 2020 date de la suspension.

Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, il y a lieu de statuer sur celle-ci.

II. DECISION

Sur la comparaison des produits et services

CONSIDERANT que l’opposition porte sur les produits et services suivants : « préparations de dégraissage à usage domestique ; préparations pour l’élimination de rouille; essence à détacher; assouplissants pour le linge; produits de lessive; adhésifs pour la fixation de cheveux postiches; amidon de lessive; gélatine d’algue marine pour la lessive [Funori]; adhésifs pour la fixation de faux cils; préparations pour rafraîchir l’haleine; déodorants pour animaux; préparations pour le décapage de peintures; cirages-crèmes pour chaussures; cirage noir à chaussures; cirages pour chaussures; préparations de polissage; savons de toilette; shampooings; savons et détergents; dentifrices; produits cosmétiques; produits cosmétiques aromatiques à usage personnel; poudres de maquillage; eaux de toilette; crèmes pour le corps; crèmes après-soleil; crèmes cosmétiques; crèmes pour le blanchiment de la peau; rouges à joues à usage cosmétique; préparations pour soins capillaires; parfums; eaux de Cologne; eau de toilette; parfums solides; pâtes parfumées; poudres parfumées; produits de parfumerie naturelle d’origine végétale; produits de parfumerie naturelle d’origine animale; produits de parfumerie synthétiques; produits de parfumerie mélangés; encens; encens fumigatoires [Kunko]; papiers abrasifs; toiles abrasives; sable abrasif; pierre ponce artificielle; papier à polir; toile abrasive pour le polissage; faux ongles; faux cils. protège-tympans pour la plongée; ozoniseurs; ozonateurs; cellules électrolytiques; mire-œufs; appareils pour photocalques; caisses enregistreuses; machines pour le comptage ou le tri de pièces de monnaie; photocopieuses; instruments mathématiques; horodateurs; horodateurs; dispositifs d’enregistrement de temps; machines de bureau à cartes perforées; machines de vote; appareils pour la vérification d’affranchissements; mécanismes pour barrières de services de parcs de stationnement actionnés par pièces ; appareils et équipements de sauvetage; extincteurs; bornes d’incendie; tuyaux à incendie; lances à incendie; gicleurs d’incendie; avertisseurs d’incendie; avertisseurs de fuites de gaz; avertisseurs contre le vol; casques de protection; signaux de voie ferrée, lumineux ou mécaniques; triangles de signalisation pour véhicules en panne; panneaux de signalisation routière lumineux ou mécaniques; appareils de respiration pour plongeurs; programmes de jeu pour

machines de jeu vidéo électroniques; simulateurs pour la conduite ou la commande de véhicules; simulateurs d’entraînement pour le sport; appareils et instruments de laboratoire; jumelles de théatre; machines et appareils photographiques; machines et appareils cinématographiques; machines et appareils optiques; machines et instruments de mesurage ou d’essai; machines et appareils de commande et distribution de courant; convertisseurs rotatifs; compensateurs de phase; batteries solaires; piles et batteries; compteurs et vérificateurs électriques ou magnétiques; fils et câbles électriques; dragonnes pour téléphones portables; housses pour téléphones mobiles ou smartphones; étuis pour smartphones; cordons de retenu et colliers pour téléphones mobiles; écouteurs; casques à écouteurs; appareils et machines de télécommunication; programmes de jeux pour téléphones mobiles; programmes de jeux informatiques; logiciels pour téléphones portables; appareils et machines électroniques, ainsi que leurs parties; tubes électroniques; éléments à semi-conducteurs; circuits électroniques, à l’exclusion de ceux comportant des programmes informatiques enregistrés; tapis de souris; logiciels d’applications; programmes informatiques; compteurs Geiger; appareils de soudage haute fréquence; cyclotrons, autres qu’à usage médical; machines et appareils de radiograhie à usage industriel, autres qu’à usage médical; bêtatrons pour l’industrie, autres qu’à usage médical; machines de prospection magnétique; détecteurs d’objets magnétiques; machines et appareils d’étude sismique; hydrophones (machines et appareils); échosondeurs; détecteurs de défauts à ultrasons; capteurs à ultrasons; microscopes électroniques; noyaux magnétiques; fils de résistance; électrodes, autres qu’électrodes de soudure ou électrodes à usage médical; bateaux-pompes à incendie; satellites à usage scientifique; pompes à incendie; masques de soudure; lunettes de soleil; lunettes; lunettes de vue; programmes de jeux pour machines de jeux vidéo domestiques; programmes enregistrés sur CD-ROM et circuits électroniques pour jeux de poche équipés d’écrans à cristaux liquides; casques de protection pour le sport; ceintures de lest pour la plongée; bouteilles d’air comprimé pour la plongée; détendeurs (pour la plongée sous-marine; métronomes; circuits électroniques et programmes d’exécution automatiques pour instruments de musique électroniques enregistrés sur CD-ROM; machines à effets pour instruments de musique électriques ou électroniques; disques phonographiques; disques compacts audio enregistrés; enregistrements musicaux téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; bandes vidéo et vidéodisques préenregistrés; films cinématographiques impressionnés; pellicules à diapositives impressionnées; montures de diapositives; publications électroniques téléchargeables; publications électroniques de bulletins d’information; périodiques électroniques; publications électroniques. Métaux précieux; pierres précieuses à l’état brut; pierres précieuses mi-ouvrées et leurs imitations; porte-clés; coffrets à bijoux; coupes de récompense en métaux précieux; blasons commémoratifs; parures personnelles [articles de bijouterie]; badges à épingle; insignes en métaux précieux; breloques pour porte-clés; breloques pour articles de bijouterie; boutons de manchettes; parures en métaux précieux pour chaussures; horloges et montres; épingles à chapeau, autres qu’en métaux précieux. Pâtes et autres adhésifs pour la papeterie ou à usage domestique; cire à cacheter; réglettes d’imprimerie; caractères d’imprimerie; machines à imprimer des adresses; rubans encreurs; machines automatiques à affranchir; agrafeuses électriques de bureau; machines de bureau à fermer les enveloppes; machines à oblitérer les timbres; instruments de dessin; machines à écrire; machines à libeller des chèques; duplicateurs; duplicateurs à cliché en relief; déchiqueteurs de papier; machines à affranchir; duplicateurs rotatifs; patrons; pinceaux pour décorateurs; contenants en papier pour le conditionnement; sacs en matières plastiques pour le conditionnement; pochettes en matières plastiques pour le conditionnement; films en matières plastiques pour l’empaquetage de nourriture à usage domestique; sacs à ordures en papier à usage ménager; sacs à ordures en matières plastiques à usage ménager; patrons en papier; craie pour tailleurs; fanions en papier; banderoles en papier; drapeaux en papier; serviettes en papier; serviettes de table en papier; étiquettes à bagages; papier imprimé pour billets de loterie, autres que jouets; papier pour cartes postales; papier de soie; papier ordinaire pour la toilette; papier et carton; dossiers transparents; autocollants et sceaux en papier [articles de papeterie]; albums photos; cartes; porte- cartes; agendas [articles de papeterie]; albums de scrapbooking; timbres; carnets; blocs de papier à écrire; enveloppes; autocollants magnétiques; blocs mémos; biblorhaptes; rubans-caches [articles de papeterie]; articles de papeterie en papier; crayons feutres; stylos-billes; instruments d’écriture; articles de papeterie; billets; périodiques; collections de photographies; cartes postales; fascicules; affiches; cartes à collectionner; calendriers; livres; partitions de musique; revues généralistes; produits d’imprimerie; oeuvres de peinture et de calligraphie; photographies; supports pour photographies. fers à cheval; vêtements pour animaux de compagnie; sacs fourre-tout; sacs à main; sacs militaires; sacs à dos de promenade; sacs à dos à armature; étuis pour clés; sacs écologiques; pochettes (sacs); pochettes pour maquillage; porte-cartes de type portefeuille; étuis à laissez-passer; portefeuilles; sacs; serviettes porte-documents; porte-documents pliants; sacs épaule; valises porte-habits à double compartiment; sacs à livres; valises; bagages de cabine; caleçons; sacs de type « boston »; bourses;

portemonnaies; vanity-cases non garnis; parapluies télescopiques; parapluies de plage; parapluies et leurs parties; bâtons de marche; cannes; parties métalliques de cannes et bâtons de marche; poignées de canne et bâton de marche; articles de sellerie; sangles en cuir; peaux vertes; peaux à l’état brut; cuir tanné; fourrures; tissus-cuir. fauteuils de salons de coiffure; fauteuils de coiffeurs pour hommes; matelas; meubles; miroirs à main; miroirs de toilettes; bancs; miroirs de poche; étuis pour miroirs de poche; berceaux; présentoirs pour costumes; cadres; écorces de bambou, brutes ; écorces d’arbres; foin onigaya, brut; pointes non métalliques pour chaussures; chevilles non métalliques pour chaussures; caboches, non métalliques; éléments de protection non métalliques pour chaussures et bottes; tabourets de salle de bain. Porte-fil dentaire; Verre brut ou mi-ouvré, autre que pour la construction; mangeoires pour animaux; anneaux pour la volaille; brosses à dents électriques; ustensiles à usage cosmétique et pour la toilette (autres que brosses à dents électriques; brosses à dents; brosses à cheveux; poudriers; brosses pour le bain; brosses métalliques; brosses pour tuyaux; brosses industrielles; brosses pour le nettoyage de bateaux; gants de ménage; capuchons et couvercles en verre; casseroles et marmites [non électriques; cafetières, non électriques; bouilloires en fonte japonaises, non électriques [tetsubin]; bouilloires non électriques; services de table, autres que couteaux, fourchettes et cuillers; tasses pour boissons; boîtes à casse-croûte; mugs; seaux à rafraîchir portatifs; contenants de cuisine pour le riz; bocaux en verre pour la conservation de nourriture; gourdes de voyage; bocaux isothermes; articles de cuisson; seaux à glace; poivriers; sucriers; passoires; salières; spatules à riz cuit de style japonais [shamoji]; entonnoirs de cuisine; pailles pour boissons; plateaux ou supports individuels pour repas de style japonais [zen]; ouvre-bouteilles; coquetiers; pelles à tartes; porte-serviettes; ronds de serviettes; baguettes; coffrets à baguettes de table; louches et cuillères à pot pour la cuisine; tamis et chinois de cuisine; plateaux; cure-dents; porte-cure-dents; outils de nettoyage et ustensiles de lavage; planches à repasser; vaporisateurs à textiles; planches à repasser [kotedai]; planches à marquer les tissus [Hera-dai]; seaux de salle de bain; éteignoirs; chandeliers; tamis à cendres à usage domestique; trépieds pour poêles à charbon japonais à usage domestique [Gotoku]; seaux à charbon; éteignoirs à charbon japonais [hikeshi-tsubo]; souricières et ratières; tapettes à mouches; pots à fleurs; pots à plantes hydroponiques pour la maison; arrosoirs; écuelles à nourriture pour animaux de compagnie; brosses pour animaux de compagnie; volières; baignoires d’oiseaux; brosses à habits; pots de chambre; tirelires; prédictions de bonne aventure aléatoires écrites [omikuji]; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; distributeurs de savon; aquariums et leurs garnitures; porte-papier toilette; vases à fleurs; vases boule à fleurs; enseignes verticales en verre ou en céramique; brûle-parfums; brosses à chaussures; chausse-pieds; chiffons pour l’astiquage de chaussures; éponges et chiffons pour le lustrage de chaussures; formes (embauchoirs) pour chaussures; nécessaires de cuisson portatifs à utiliser en plein air; poils de bovins pour la brosserie, poils de ratons laveurs pour la brosserie, soies de porcs pour la brosserie et crins de chevaux pour la brosserie. Tissus tissés, autres que rubans de bordure de tatamis; toile pour ganses de tatamis; tissus à mailles; tissus textiles non tissés et en feutre; toiles cirées; toiles gommées imperméables; toiles enduites de vinyle; toiles caoutchoutées; matières textiles filtrantes; moustiquaires; draps de lit; courtepointes pour futons; housses de couvertures piquées pour futons; housses de futons [futons non rembourrés]; taies d’oreillers; couvertures; serviettes de table en matières textiles; torchons à vaisselle; rideaux de douche; bannières et drapeaux autres qu’en papier; fanions en tissu; couvre-abattants de toilettes en matières textiles; housses de sièges en matières textiles; tentures murales en matières textiles; rideaux; tapis de table non en papier; doubles rideaux en tissus épais; linceuls; linceuls destinés à envelopper le corps pour les funérailles [kyokatabira kimono]; rideaux à rayures rouges et blanches; rideaux à rayures noires et blanches; sacs de couchage. Vestes; chandails; pantalons de jogging; pantalons de survêtement; jupes; pantalons; vestes de survêtement à capuche; combinaisons d’une seule pièce; manteaux de pluie; cardigans; chemises sport; polos; sweat-shirts; vêtements de dessus autres que de style japonais; manteaux; sweaters; chemises; collants; vêtements de nuit; sous- vêtements; maillots de natation; bonnets de bain; peignoirs de bain; débardeurs; bustiers tubes; cache- corsets à balconnets; cache-corsets; tee-shirts; vêtements traditionnels japonais; étoles; bas; masques pour dormir; tabliers; cache-col; chaussettes et bas, autres que vêtements spéciaux pour le sport; bandes molletières et guêtres; étoles en fourrure; châles; foulards; chaussettes de style japonais (tabi); surchaussettes pour chaussettes de style japonais dites « tabi »; gants et mitaines; cravates; gavroches; bandanas; vêtements à caractéristiques thermiques; cache-nez; couvre-oreilles; bonnets de nuit; articles de chapellerie; jarretières; fixe-chaussettes; bretelles; ceintures montées; ceintures pour vêtements; baskets; sandales; bottes, autres que bottes de sport; sandales de type tongs; bottes de pluie; chaussures et bottes, autres que pointes de chaussures, chevilles de chaussures, caboches ou éléments de protection pour chaussures et bottes; languettes ou pattes pour chaussures et bottes; sabots en bois de style japonais (geta); sandales de style japonais (zori); costumes de déguisement; poignets de vêtements; bandeaux pour la tête; uniformes; articles vestimentaires de sport, autres

qu’articles vestimentaires pour sports nautiques; articles vestimentaires pour sports nautiques; articles chaussants spéciaux pour le sport; bottes d’équitation; chaussures de planche à voile. Emblèmes à porter, autres qu’en métaux précieux; boucles pour vêtements; insignes, autres qu’en métaux précieux; broches pour vêtements; attaches spéciales pour obis (obi-dome); pièces adhésives décoratives pour vestes; badges ornementaux; badges bouton pour vêtements; badges bouton. Machines et appareils de divertissement pour parcs d’attractions; jouets pour animaux de compagnie; jouets; poupées; peluches; jouets rembourrés; jouets sous forme de figurines; jeux de go; jeux d’échecs japonais (jeux de shogi); cartes à jouer japonaises (utagaruta); dés; jeux de dés japonais (sugoroku); gobelets à dés; Jeux de dames chinois; jeux d’échecs; jeux de dames; appareils de prestidigitation; jeux de dominos; cartes à jouer; cartes à jouer japonaises (hanafuda); mah-jongs; appareils et machines de jeu; équipements pour jeux de billard; équipements de sport, autres que pour l’alpinisme; baudriers d’escalade; équipements de sport pour l’escalade, le surf, le ski nautique et la plongée sous-marine; matériel de pêche; articles pour collectionneurs d’insectes. thé; produits à boire préparés au café ou à base de café; boissons préparées entièrement ou partiellement à base de cacao; glace à rafraîchir ; confiseries; pain et brioches; sandwiches; petits pains cuits à la vapeur farcis de viande hachée [Chuka- manjuh]; hamburgers [sandwichs]; pizzas; hot-dogs [sandwichs]; tourtes à la viande; pâte de fèves de soja [condiment]; sauce Worcestershire; jus de viande; ketchup; sauce de soja; sauce de soja utilisée comme assaisonnement [soba-tsuyu]; sauces à salade; béchamel; mayonnaise; sauces pour viandes au barbecue; sucre en morceaux; sucre cristallisé [autre que confiserie]; sucre; miel; sel de table mélangé à des graines de sésame; sel de cuisine; sel de céleri; assaisonnements dits ''umami''; épices; mélanges pour crèmes glacées; mélanges pour sorbets ; préparations de céréales; boulettes chinoises farcies [gyoza], cuites; boulettes chinoises cuites à la vapeur [shumai]; sushis; boulettes de pâte frites mélangées à de petits morceaux de poulpe [takoyaki]; repas en boîte composés de riz accompagné de viande, de poisson ou de légumes; raviolis; riz malté fermenté dit « koji »; sauces pour pâtes alimentaires; sous-produit de riz à usage alimentaire [lies de saké] : Bière; boissons avec adjonction de gaz carbonique, non alcoolisées; jus de fruits; jus de légumes [produits à boire]; extraits de houblon pour la fabrication de bières; produits à boire à base de lactosérum. Organisation de loteries; services didactiques et pédagogiques concernant les arts, l’artisanat, les sports ou la culture générale; services pédagogiques et d’instruction en lien avec la musique, la danse, les spectacles et les représentations théâtrales; services pédagogiques en lien avec la musique, la danse, les spectacles et les représentations théâtrales; fourniture d’informations en matière de dons d’organes humains pour l’enseignement de la médecine; organisation de dons de corps humains pour l’éducation médicale; préparation, organisation et tenue de séminaires; organisation, préparation et tenue de manifestations pédagogiques, culturelles et sportives; organisation, préparation et tenue de manifestations de divertissement en lien avec la musique, les vidéos, les représentations théâtrales, les spectacles ou les jeux; dressage d’animaux; expositions de plantes; expositions animalières; mise à disposition de publications électroniques; services de bibliothèques de référence d’archives littéraires et documentaires: location de livres; expositions d’art; jardins publics; grottes ouvertes au public; production de films sur bandes vidéo, production d’émissions télévisées et publication de livres dans le domaine de l’éducation, de la culture, du divertissement ou des sports; production et mise à disposition de divertissements dans le domaine de l’éducation, de la culture, de la musique, des vidéos, des représentations théâtrales, des spectacles ou des sports; organisation et planification de films cinématographiques, spectacles, représentations théâtrales et musicales; organisation, préparation et animation de concours et d’auditions en lien avec des films cinématographiques, spectacles, représentations théâtrales et musicales; organisation, préparation et tenue de manifestations de danse; organisation, préparation et tenue de concours et d’auditions en lien avec la danse; production de divertissement en direct; présentations de cinémas, production et distribution de films cinématographiques; montage de films, images, vidéos, textes et musique; mise à disposition en ligne de films, images, vidéos, données textuelles, jeux ou musique; mise à disposition d’images fixes et animées et d’informations s’y rapportant par le biais de réseaux de communication; présentation de spectacles en direct; services de réalisation ou de présentation de pièces de théâtre; services de présentation de représentations musicales; mise à disposition d’informations pour des membres de clubs de fans portant sur la présentation de spectacles, pièces de théâtre et représentations musicales; mise à disposition de musique, contenu audio musical ou contenu vocal par le biais de réseaux de communication; mise à disposition d’informations en matière de musique, de contenu audio musical ou contenu vocal par le biais de réseaux de communication; services de production de programmes radiophoniques ou télévisés; production de films sur bandes vidéo dans le domaine de l’éducation, de la culture, du divertissement ou des sports, à l’exclusion de ceux pour les films cinématographiques, les émissions télévisées, la publicité ou les la publicité; réalisation d’émissions de radio et télévision; exploitation de matériels vidéo et audio pour la production d’émissions radiophoniques et télévisées;

organisation, préparation et tenue de compétitions sportives; organisation, préparation et tenue de manifestations de divertissement, à l’exclusion de films, spectacles, représentations théâtrales et musicales ou de sport; organisation et tenue de concours et auditions en lien avec des manifestations de divertissement, à l’exclusion de films, spectacles, représentations théâtrales et musicales, sports, courses hippiques, courses cyclistes, régates ou courses automobiles; organisation, préparation et tenue de courses hippiques; organisation, préparation et tenue de courses cyclistes; organisation, préparation et tenue de courses nautiques; organisation, préparation et tenue de courses automobiles; services de studios audio ou vidéo; mise à disposition d’installations sportives; mise à disposition d’installations récréatives; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; services de karaoké par le biais de réseaux de communication; mise à disposition d’installations pour films, spectacles, représentations théâtrales, musique ou formation pédagogique; réservation de places de spectacles; services d’agences de vente de billets de concerts, manifestations, films, spectacles, représentations théâtrales ou sports; services de location de machines et appareils cinématographiques; location de films cinématographiques; services de location d’instruments de musique; location d’équipements de sport; location de postes de télévision; location de postes de radio; services de location de disques ou bandes magnétiques comportant des enregistrements sonores; services de location de bandes magnétiques comportant des images enregistrées; location de clichés photographiques; location de films inversibles; location de jouets; location de machines et appareils de divertissement; location de machines et appareils de jeu; services de location de peintures et oeuvres calligraphiques ; photographie; interprétation linguistique; services de traduction services de location d’appareils photo; location de machines et appareils optiques. Mise à disposition d’hébergements temporaires; agences de logement; mise à disposition de nourriture et produits à boire; pensions pour animaux; services de centres de garde périscolaire et de garderies d’enfants; maisons de retraite; location de salles de conférences; location d’installations pour des expositions; Location de futons et de couvertures piquées; location de couvertures; services de location de grille-pains électriques à usage ménager; services de location de fours à micro-ondes à usage ménager; services de location d’assiettes chaudes à usage ménager; location d’équipements de cuisson à usage industriel; location d’éléments chauffants de cuisson non électriques; location de vaisselle; location de plans de travail de cuisine; location de meubles; location de tapisseries murales; location de revêtements de sol » ;

Que l’enregistrement de la marque antérieure a été effectué pour les produits et services suivants : «Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture; Résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; Engrais pour les terres; Compositions extinctrices; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Matières tannantes; Adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Couleurs, vernis, laques; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; Matières tinctoriales; Mordants; Résines naturelles à l’état brut; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Recharges d’encre, Encre; Cartouches d’encre pour imprimantes, traceurs, copieurs, télécopieurs et enregistreurs de données. Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies (non parfumées) et mèches pour l’éclairage. Acaricides (pesticides); Acétates à usage pharmaceutique; Adjuvants à usage médical; Lait albumineux; Aldéhydes à usage pharmaceutique; Algicides; Iodures alcalins à usage pharmaceutique; Alcaloïdes à usage médical; Acétate d’alumine à usage pharmaceutique; Aminoacides à usage médical; Aminoacides à usage vétérinaire; Coussinets d’allaitement; Écorce d’angosture à usage médical; Contraceptifs chimiques; Coton antiseptique; Antiseptiques; Produits antiuriques; Anneaux antirhumatismaux; Bracelets à usage médical; Poisons bactériens; Bandes pour pansements; Écorces à usage pharmaceutique; Anesthésiques; Ciment d’os pour la chirurgie et l’orthopédie; Calmants; Biocides (produits antimicrobiens); Sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique; Sang à usage médical; Plasma sanguin; Crayons hémostatiques; Styptiques; Eau blanche; Vésicants; Coton à usage médical; Peroxyde d’hydrogène à usage médical; Brome à usage pharmaceutique; Produits bronchodilatateurs; Bronchodilatateurs (Préparations pour -); Émétiques; Courroies hygiéniques pour serviettes; Cachou à usage pharmaceutique; Bois de cèdre utilisé comme insectifuge; Ciment d’os pour la chirurgie et l’orthopédie; Charpie; Décoctions à usage pharmaceutique; Dérivés du maïs à des fins médicales; Préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; Diastases à usage médical; Digitaline; Essence d’aneth à usage médical; Colliers anti-parasites pour animaux; Conducteurs chimiques pour électrodes d’électrocardiographe; Conducteurs chimiques pour électrodes d’électrocardiographe; Conducteurs chimiques pour électrodes d’électrocardiographe; Gentiane à usage pharmaceutique; Enzymes à usage vétérinaire; Préparations enzymatiques à usage vétérinaire; Esters

à usage pharmaceutique; Eucalyptus à usage pharmaceutique; Eucalyptol à usage pharmaceutique; Fébrifuges; Fenouil à usage médical; Phénol à usage pharmaceutique; Farine de poisson à usage pharmaceutique; Produits pour éloigner les mouches; Papier tue-mouches; Glu contre les mouches; Matériel pour pansements chirurgicaux; Matériel pour pansements médicaux; Aldéhyde formique à usage pharmaceutique; Produits contre les engelures; Kits de premiers soins; Acide gallique à usage pharmaceutique; Gaz à usage médical, Gaze pour pansements; Germicides; Poisons; Glucose à usage médical; Glycérine à usage médical; Glycérophosphates; Kits de diagnostic de grossesse; Cataplasmes; Gaïacol à usage pharmaceutique; Caoutchouc à usage dentaire; Gommes-guttes à usage médical; Gurjun (gurjon, gurjan), levure à usage pharmaceutique; Eau de mer pour bains médicinaux; Herbicides; Huiles contre les taons; Hormones à usage médical; Ciment pour sabots d’animaux; Extraits de houblon à usage pharmaceutique; Hydrastine; Hydrastinine; Taffetas gommés; Sparadrap; Hématogène; Hémoglobine; Graines de lin à usage pharmaceutique; Farine de lin à usage pharmaceutique; Produits contre les durillons; Produits médicaux pour stimuler la croissance des cheveux; Préparations médicales pour la croissance des cheveux; Sangsues à usage médical; Oxygène à usage médical; Bains d’oxygène; Implants chirurgicaux (tissus vivants); Doublures de pantalons; Infusion médicinale; Insecticides; Bois de cèdre utilisé comme insectifuge; Insectifuges; Insecticides; Mousse d’Irlande à usage médical; Isotopes à usage médical; Jalap; Iode à usage pharmaceutique; Iodures à usage pharmaceutique; Iodoforme; Sels iodés à usage pharmaceutique; Teinture d’iode; Produits stérilisants pour sols; Sels de potassium à usage médical; Calomel; Camphre à usage médical; Huile camphrée à usage médical; Quinine à usage médical; Quinoléine à usage médical; Tissus chirurgicaux; Matériel pour pansements, y compris éponges stériles, mousse, gaze et polymères bioabsorbables; Implants chirurgicaux (tissus vivants); Tissus chirurgicaux; À usage médical; Chloral hydraté à usage pharmaceutique; Chloroforme; Bandes adhésives médicales; Adhésifs pour prothèses dentaires; Ciment d’os pour la chirurgie et l’orthopédie; Poudre pour cors; Collodion à usage pharmaceutique; Compresses; Écorce de condurango; Produits chimiques pour le traitement de la nielle; Créosote à usage pharmaceutique; Écorce de croton; Quassia à usage médical; Onguents à base de mercure; Laxatifs; Lactose; Larvicides; Conducteurs chimiques pour électrodes d’électrocardiographe; Alliages de métaux précieux à usage dentaire; Produits pour éliminer les cors; Bagues pour cors aux pieds; Liniments; Lupuline à usage pharmaceutique; Herbes médicinales; Magnésie à usage pharmaceutique; Graisse à traire; Malt à usage pharmaceutique; Écorce de manglier à usage pharmaceutique; Trousses à médicaments portables et garnies; Farines à usage pharmaceutique; Seigle ergoté à usage pharmaceutique; Produits chimiques pour le traitement du mildiou; Eau de mélisse à usage pharmaceutique; Tampons hygiéniques; Menthol; Produits pour éloigner les chiens; Produits utilisés comme insectifuges; Coricides; Sels d’eaux minérales; Moleskine à usage médical; Produits pour détruire les souris; Écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique; Lait contenant des protéines; Sels de soude à usage médical; Bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; Nervins; Huiles contre les taons; Opiats; Solutions pour verres de contact; Solvants pour enlever le sparadrap; Opodeldoch; Nematicides; Oxygène à usage médical; Papier antimite; Papier à sinapismes; Parasiticides; Produits antiparasitaires; Menthe à usage pharmaceutique; Pepsines à usage pharmaceutique; Peptones à usage pharmaceutique; Plasma sanguin; Sinapismes; Timbres transdermiques adhésifs à usage médical; Porcelaine pour prothèses dentaires; Préparations d’oligo- éléments pour la consommation humaine et/ou animale; Produits stérilisants pour sols; Préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; Produits antihémorroïdaux; Produits nettoyants pour lentilles de contact; Coussins pour oignons; Poudre de pyrèthre; Quebracho à usage médical; Racines de rhubarbe à usage pharmaceutique; Produits radioactifs à usage médical; Substances de contraste radiologique à usage médical; Radium à usage médical; Pharmacies de voyage; Bracelets antirhumatismaux; Anneaux antirhumatismaux; Huile de ricin à usage médical; Mort-aux-rats; Salsepareille [à usage médical]; Calmants; Moutarde à usage pharmaceutique; Huile de moutarde à usage médical; Sinapismes; Médicaments sérothérapiques; Siccatifs à usage médical; Herbicides; Scapulaires à usage chirurgical; Boues médicinales; Boue pour bains; Analgésiques; Produits pour détruire les limaces; Somnifères; Poudre de cantharide; Poudre à base de cantharides (cantharidine); Stéroïdes; Crayons hémostatiques; Amidon à usage diététique ou pharmaceutique; Strychnine; Sucre à usage médical; Fleur de soufre à usage pharmaceutique; Bâtons de soufre; Acides à usage pharmaceutique; Éponges vulnéraires; Thymol à usage pharmaceutique; Additifs pour fourrages à usage médical; Teintures à usage médical; Charbon de bois à usage pharmaceutique; Dépuratifs; Herbicides; Vaccins; Eau de mer pour bains médicinaux; Ouate antiseptique; Ouate aseptique; Ouate à usage médical; Coton hydrophile; Crème de tartre à usage pharmaceutique; Tartre à usage

pharmaceutique; Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne; Crayons antiverrue; Éthers à usage pharmaceutique; Caustiques à usage pharmaceutique; Crayons caustiques; Solutions de bain oculaire; À usage médical; Emplâtres, matériel pour pansements; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Produits pour la destruction d’animaux nuisibles; Fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Câbles et fils métalliques non électriques; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Tuyaux métalliques; Coffres-forts; Produits métalliques non compris dans d’autres classes; Minerais. Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); Machines à laver, Machines à laver à prépaiement, Machines à laver le linge, Presses essoreuses pour le linge; Couveuses pour les œufs; Appareils pour la purification de l’acétylène; Compacteurs pour les détritus; Broyeurs d’ordures; Broyeurs d’ordures; Dégraisseuses; Conteneurs à déchets pour moulins; Finisseuses (machines); Décortiqueurs de céréales; Appareils pour le branchement sous pression de bière pression; Machines de remplissage; Pistolets pour la peinture; Accouplements d’arbres [machines]; Pivots d’axes (pièces de machines); Arbres pour machines; Treuils; Machines à ajuster; Garnitures de chaudières de machines; Tamiseurs de cendres [machines]; Grappins (automatiques) à usage maritime; Plaques de protection pour machines; Malaxeurs de béton; Machines pour le conditionnement du foin; Machines pour la production de bitume; Poulie; Soufflets (pièces de machines); Soufflets [souffleries] de forge; Souffleurs; Souffleries d’aspiration; Souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des gaz; Ventilateurs pour la compression, l’aspiration et le transport des grains; Souffleries pour la compression, l’évacuation et le transport des gaz; Chalumeaux de brasage à gaz; Appareils et machines pour la reliure industrielle; Machines pour le nettoyage du coton; Cireuses électriques pour parquets; Machines et appareils à cirer (électriques); Foreuses électriques portatives; Tarières de mines; Couronnes de forage (parties de machines); Foreuses; Porte- forets (parties de machines); Porte-forets (parties de machines); Tours de forage (flottantes ou non flottantes); Couronnes de sondage; Tours de forage (flottantes ou non flottantes); Câbles de commande de machines ou de moteurs; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Segments de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Tambours pour machines à broder; Convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne; Économiseurs de carburant pour moteurs et machines; Convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne; Machines à couper le pain; Cintreuses; Bouteurs (bulldozers); Brosses [parties de machines]; Balais de dynamo; Brosses électriques; Moteurs pour bateaux; Bandages adhésifs pour les poulies; Courroies de transporteurs; Transporteurs à courroie; Cabestans; Centrifugeuses (machines); Moulins centrifuges; Pompes centrifuges; Centrifugeuses [machines]; Centrifugeuses de séchage; Machines à cigarettes à usage industriel; Machines pour selles de bicyclettes; Culasses de moteurs; Cylindres de moteurs, machines et moteurs; Appareils de nettoyage à vapeur; Marteaux-pilons; Chaudières pour machines; Machines à vapeur; Déshuileurs de vapeur; Appareils à vapeur portables rotatifs pour tissus; Diviseuses; Désintégrateurs; Machines pour le corroyage du cuir; Vérins de levage; Tours (machines-outils; Tours de potiers; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Machines motrices autres que pour véhicules terrestres; Courroies de machines; Courroies pour moteurs; Égrappoirs [machines]; Grappins automatiques; Machines de drainage; Balais de dynamo; Dynamos; Dynamos pour bicyclettes; Courroies de dynamo; Tympans [imprimerie]; Dispositifs (hydrauliques) pour la fermeture de portes [pièces de machines]; Dispositifs (pneumatiques) pour la fermeture de portes [pièces de machines]; Dispositifs hydrauliques pour l’ouverture des portes (pièces de machines); Dispositifs pneumatiques pour l’ouverture des portes (pièces de machines); Ouvre-boîtes électriques; Économiseurs de carburant pour moteurs; Égreneuses; Éjecteurs; Bassins de compensation (pièces de machines); Générateurs d’électricité; Marteaux électriques; Moulins électriques pour le ménage; Pistolets à colle électriques; Machines électromécaniques pour l’industrie chimique; Sangles d’élévateurs; Ascenseurs; Appareils à escalade; Machines à étiqueter; Vilebrequins; Pistolets pour la peinture; Machines pour le badigeonnage; Machines pour la teinture; Balayeuses automotrices; Filtres (parties de moteur ou de machine); Filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs et motrices; Ressorts (parties de machines); Machines pour le tri de lots: machines remplir les tubes, scelleuses de tubes, étiqueteuses et dispositifs pour produits chimiques, produits pharmaceutiques et produits cosmétiques; Rince- bouteilles; Machines à tresser; Écrémeuses; Distributeurs automatiques d’aliments pour animaux; Presses à fourrage; Garnitures d’étanchéité (pièces de machines); Joints (pièces de moteurs et motrices); Pilons (machines); Moules (parties de machine); Capots (parties de machines); Machines à cacheter [sceller] à usage industriel; Engines de pulvérisation; Supports à chariot (parties de machines);

Trottoirs roulants; Dispositifs antipollution pour moteurs; Mécanismes de propulsion pour véhicules (sauf pour véhicules terrestres); Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Paliers antifriction pour machines; Paliers [parties de machines ou de moteurs]; Électriques, à usage ménager; Fraiseuses; Alimentateurs de chaudières de machines; Entraîneurs (parties de machines); Régulateurs d’eau d’alimentation; Balayeuses automotrices; Machines à graver; Engrenages autres que pour véhicules terrestres; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Générateurs de secours; Générateurs de courant électrique; Machines à fileter; Diamants de vitrier [pièces de machines]; Machines à travailler le verre; Coulisseaux de tricoteuses; Coulisseaux de tricoteuses; Calandres (machines); Bougies de préchauffage de moteurs diesel; Excavateurs; Hache-paille; Lames de hache- paille; Hache-viande; Marteaux (parties de machines); Marteaux électriques; Marteaux mécaniques; Marteaux-piqueurs; Robinets (parties de machines ou de moteurs); Herses; Dévidoirs mécaniques; Régulateurs de vitesse de machines et moteurs; Monte-charge; Extracteurs de mines; Roues de machines; Volants de machines; Rouages de machines; Porte-outils (parties de machines); Bâtis de machinerie; Machines pour l’ aiguisage; Dispositifs hydrauliques pour l’ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Commandes (hydrauliques) pour machines et moteurs; Moteurs hydrauliques; Turbines hydrauliques; Agrafeuses; Machines pour le talonnage; Botteleuses; Surcompresseurs; Appareils et machines nettoyeurs haute pression; Foin; Faneuses; Raboteuses; Instruments à main autres que ceux entraînés manuellement; Tondeuses pour les animaux [machines]; Tondeuses pour les animaux [machines]; Machines à envelopper; Manipulateurs (machines) à usage industriel; Injecteurs pour moteurs; Machines pour la construction de voies ferrées; Machines pour la pose des rails; Réaction (moteurs à -) autres que pour véhicules terrestres; Machines de terrassement; Câbles de commande de machines ou de moteurs; Moulins à café autres qu’à main; Machines de calandrage (presses); Dresseuses; Carburateurs; Alimentateurs pour carburateurs; Joints de cardan; Joints universels (pièces de moteurs et motrices); Ratineuses; Garnitures de cardes; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Convertisseurs catalytiques; Collecteurs d’incrustations pour chaudières de machines; Tubes de chaudières (pièces de machines); Machines à moulurer; Machines pour le cordage des raquettes; Démarreurs à pied pour vélomoteurs; Clapets de machines; Machines à stéréotyper; Fers (parties de machines); Tondeuses (machines); Machines électriques de cisaillement; Tondeuses pour les animaux [machines]; Distributeurs de ruban adhésif (machines); Bandes adhésives pour poulies; Dentellières [machines]; Fers (parties de machines); Couteaux électriques; Couteaux de faucheuses; Lames de hache-paille; Couteaux de faucheuses; Porte-lames (parties de machines); Machines pour l’affûtage de lames; Broyeurs ménagers électriques; Pilons, déchiqueteuses (machines); Broyeurs d’ordures; Pulvérisateurs pour eaux d’égouts; Électriques, à usage ménager; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Accouplements (autres que pour véhicules terrestres); Compresseurs (machines); Compresseurs pour réfrigérateurs; Moteurs à air comprimé; Installations de condensation; Condenseurs de vapeur (pièces de machines); Condenseurs à air; Dispositifs de commande de machines et moteurs; Convertisseurs d’aciérie; Souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des grains; Décortiqueurs de céréales; Moulins à blé; Vanneuses; Grues (appareils de levage); Treuils; Arbres à cames; Carters pour machines et moteurs; Manivelles (parties de machines); Roulements à billes; Bagues à billes pour roulements; Balais de charbon (électriques); Gazéificateurs; Appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; Appareils pour la fabrication d’eau gazeuse; Cultivateurs [machines]; Motoculteurs à moteur; Broyeurs d’ordures; Broyeurs ménagers électriques; Pulvérisateurs [machines]; Moulins à usage domestique autres qu’à main; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Chaînes d’élévateurs (pièces de machines); Tronçonneuses; Grugeoirs (machines-outils); Hachoirs à viande; Radiateurs pour moteurs; Appareils de manutention (chargement et déchargement); Machines agricoles; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Chaises pour machines; Chaises pour machines; Chaises de paliers pour machines; Coussinets (parties de machines); Paliers autograisseurs; Paliers antifriction pour machines; Paliers pour arbres de transmission; Monte-wagon; Ascenseurs, autres que remonte-pentes; Appareils à souder à gaz; Fers à souder à gaz; Chalumeaux de brasage à gaz; Poinçons de perforatrices (foreuses); Poinçonneuses; Mâts de charge; Souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des gaz; Souffleries d’aspiration; Condenseurs à air; Pistolets pour la peinture; Dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d’air; Pompes à air (installations de garage); Pompes d’aération pour aérateurs de l’eau d’alimentation d’aquariums; Machines à sarcler; Pots d’échappement pour moteurs; Pots d’échappement pour moteurs; Machines à travailler le cuir; Ponts de chargement; Ponts roulants; Dispositifs de levage; Appareils de levage; Sangles d’élévateurs; Chaînes d’élévateurs (pièces de machines); Machines de levage; Appareils électromécaniques pour la préparation d’ aliments; Machines à peindre; Machines à

traire; Machines de traitement des minerais; Tables de machines; Cylindres de machines; Souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des grains; Machines à moulurer; Pulvérisateurs pour eaux d’égouts; Machines et appareils électriques pour le nettoyage des tapis; Machines de raffinage du pétrole; Machines d’emballage; Machines de filature; Machines pour l’exploitation des mines; Machines électromécaniques pour l’industrie chimique; Machines pour le badigeonnage; Compacteurs pour les détritus; Machines pour l’industrie textile; Roues de machines; Cages de machines; Bouchons/parties de machines; Calandres (machines); Valves de machines; Machines-outils; Petites caisses pour matrices; Matrices d’imprimerie; Moissonneuses; Machines pour la laiterie; Ciseaux de machines; Harnais de métiers à tisser; Machines pour le travail du métal; Démouleuses pour fils métalliques; Mélangeurs (machines); Tarières de mines; Machines pour la fabrication d’eaux minérales; Convertisseurs d’appareils de moteurs autres que pour véhicules terrestres; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres); Pistons de moteurs; Moteurs de bateaux; Moteurs d’aéronefs; Moteurs pour aéronautique; Moteurs de véhicules à coussin d’air; Capots (parties de machines); Capots (pièces de machines); Machines pour la minoterie; Meules de moulin; Lieuses; Treuils pour la pêche; Bordeuses; Mortaiseuses; Générateurs de secours; Machines d’impression offset; Machines de raffinage du pétrole; Séparateurs d’ huile; Convertisseurs catalytiques; Machines pour le cordage des raquettes; Machines à laver la vaisselle; Surchauffeurs; Boîtes à étoupe; Emballeuses; Machines pour la fabrication du papier; Machines à papier; Margeurs (imprimerie); Coupeuses (machines); Machines pour la fabrication de pâtes alimentaires; Cartouches pour machines à filtrer; Ventouses pour machines à traire; Moulins à poivre non manuels; Commandes à pédale pour machines à coudre; Appareils d’aspiration pour gazon; Machines à battre; Batteurs électriques; Batteurs électriques à usage ménager; Planches pour l’impression; Bielles de machines ou de moteurs; Charrues; Souffleuse (à neige); Dégazonneuses; Socs; Tondeuses à gazon (machines); Ouvre-portes et ferme-portes pneumatiques [pièces de machines]; Marteaux-piqueurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Transporteurs pneumatiques; Machines et appareils de polissage électriques; Sacs d’aspirateurs; Presses [machines à usage industriel]; Gaufreuses; Estampilleuses; Machines à puddler; Membranes de pompes; Pompes (pièces de machines ou de moteurs); Pompes (machines); Pompes pour installations de chauffage; Pompes à vide (machines); Machines à saucisses; Béliers (machines); Ratineuses; Réducteurs de vitesse, autres que pour véhicules terrestres; Détendeurs de pression (parties de machines); Régulateurs [parties de machines]; Poulie; Poulies à courroie (pièces de machines); Machines et appareils électriques de nettoyage; Appareils de nettoyage à vapeur; Appareils de nettoyage (acétylène); Nettoyeurs à haute pression; Cribleurs; Bagues à billes pour roulements à billes; Bagues de graissage [parties de machines]; Râteleuses; Râteaux de râteleuses; Coupe-racines [machines]; Arracheuses de navets (machines); Rotatives; Calandres à vapeur pour tissus portatives; Couveuses pour les oeufs; Ponts roulants; Trottoirs roulants; Revêtements de rouleaux; Rouleaux à linge (machines); Escaliers mécaniques; Carneaux de chaudières de machines; Agitateurs (pièces de machines); Installations pneumatiques de transport par tubes; Installations pneumatiques de transport par tubes; Cisailles électriques; Machines pour le montage de bicyclettes; Collecteurs d’incrustations pour chaudières de machines; Coudes d’échappement pour moteurs; Satiner (machines pour -); Lames de scies (parties de machines); Chevalets pour scier; Scie à chaîne; Scies (machines); Moissonneuses- lieuses; Paliers autograisseurs; Tamis (machines ou parties de machines); Moniteurs de sécurité (pièces de machines); Formes pour souliers (parties de machines); Cireuses électriques pour chaussures; Pelles mécaniques; Découpeurs de charbon; Machines à couler les caractères d’imprimerie; Machines à éplucher; Rinceuses; Navettes [parties de machines]; Socs; Bigoudis à gaz; Découpeuses; Lances thermiques [à oxygène] [machines]; Collecteurs de boue; Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; Meules pour l’aiguisage (parties de machines); Broyeurs; Pierres abrasives [pièces de machines]; Graisseurs (parties de machines); Boîtes de graissage (machines); Pompes de graissage; Bagues de graissage (parties de machines); Barattes; Appareils de lubrification; Chasse-neige; Machines à cordonner; Séparateurs; Machines à trier pour l’industrie, Machines de filature, Rouets à filer; Canettes; Bobines de métiers à tisser; Engines de pulvérisation; Pistolets pour la peinture; Porte-forets (parties de machines); Pilonneuses; Machines à timbrer; Démarreurs à pied pour motos; Démarreurs de moteurs; Stators (pièces de machines); Châssis de machines; Segments de pistons; Pistons (pièces de machines ou de moteurs); Pistons de cylindres; Pistons pour moteurs; Pistons d’amortisseurs (parties de machines); Machines à travailler la pierre; Machines à stéréotyper; Machines à ravauder; Tricoteuses; Coulisseaux de tricoteuses; Déchiqueteurs (machines) à usage industriel; Repasseuses; Générateurs de courant; Glissières de machines; Bielles de machines ou de moteurs; Machines de fonderie; Pistons

d’amortisseurs [parties de machines]; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage; Aspirateurs; Sacs pour aspirateurs; Tuyaux d’aspirateurs de poussière; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage, Appareils d’aspiration (aspirateurs) pour éliminer la poussière, Aspirateurs par voie humide ou sèche, Appareils de nettoyage à vapeur, Balais mécaniques, Ponceuses, Polisseurs, Polissoirs, Balais-brosses, Pièces et parties constitutives des produits précités non comprises dans d’autres classes, Y compris filtres pour machines de nettoyage (non compris dans d’autres classes); Installations centrales d’aspiration des poussières; Installations pour l’ aspiration de poussières pour le nettoyage; Ventouses pour machines à traire; Appareils d’aspiration à usage industriel; Machines pour l’industrie sucrière; Appareils à souder au gaz; Machines électriques de soudage; Volants de machines; Appareils encreurs [imprimerie]; Machines à coudre; Machines de composition (impression typographique); Machines à ourler; Semoirs (machines); Crics à crémaillère; Vases d’expansion (pièces de machines); Machines à buriner; Paliers de tourillons; Machines textiles; Machines à redresser; Goudronneuses; Machines à travailler le tabac; Culasses de moteurs; Trémies pour le déchargement mécanique; Mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres; Transmissions de machines; Paliers pour arbres de transmission; Arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres); Appareils de transport ou de roulage pour l’exploitation minière; Transporteurs/machines; Convoyeurs (à air comprimé); Élévateurs pour l’agriculture; Escaliers mécaniques; Tambours de machines; Cylindres d’imprimerie; Machines à imprimer; Machines pour l’impression sur la tôle; Presses d’imprimerie; Machines à air comprimé; Pistolets à air comprimé pour l’extrusion de mastics; Pompes à air comprimé; Pistolets (outils) à air comprimé; Planches pour l’impression; Régulateurs de pression (parties de machines); Rouleaux d’imprimerie [machines]; Soupapes de pression (parties de machines); Machines à travailler le bois; Dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux; Emboutisseuses; Turbines hydrauliques; Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Tympans [imprimerie]; Machines typographiques; Presses typographiques; Dispositifs de démarrage pour moteurs à explosion; Magnétos d’allumage; Magnétos d’allumage pour moteurs; Bougies d’allumage pour moteurs à explosion; Machines et appareils électriques pour le nettoyage des tapis; Batteuses; Faucheuses; Taraudeuses; Coudes d’échappement pour moteurs; Joints de cardan; Pompes à vide (machines); Laminoirs; Cylindres de laminoirs; Tubes de chaudières (pièces de machines); Purgeurs automatiques; Séparateurs d’eau; Monte-charges; Échangeurs thermiques (parties de machines); Installations de lavage pour véhicules; Machines pour la construction des routes; Rouleaux compresseurs; Alternateurs; Ventilateurs pour moteurs; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Clapets de machines; Soupapes (parties de machines); Détendeurs de pression (parties de machines); Vibrateurs (machines) à usage industriel; Fossoirs [charrues]; Appareils de vulcanisation; Outils (parties de machines); Dispositifs pour liquides; Métiers à tisser; Bobines de métiers à tisser; Métiers pour bonneterie; Métiers à tisser; Lames de métiers à tisser; Monte-wagon; Malaxeurs; Pétrins mécaniques; Pompes à bière; Socles métalliques pour parasols de terrasses. Coutellerie, fourchettes et cuillers; Armes blanches; Rasoirs; Appareils pour percer les oreilles; Appareils à étourdir le bétail; Baïonnettes; Lames de rasoirs; Nécessaires de rasage; Rasoirs électriques ou non électriques; Appareils à étourdir le bétail; Tranches [outils]; Sécateurs; Instruments pour poinçonner les billets; Barres de havage; Soufflets pour feux (outillage à main); Perçoirs; Couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers; Porte-forets (outils); Mandrins porte-forets (outils à main); Pivots (pièces d’outils à main); Perçoirs; Mèches [parties d’ outils]; Cliquets (outils); Vilebrequins; Dames (outils de paveurs); Vilebrequins [outils]; Pincettes; Fers à marquer au feu; Archets de scies; Râteaux (équipements de golf); Ceintures porte-outils (supports); Planes; Scies à découper (scies à chantourner); Diamants de vitriers (parties de machines); Couteaux de randonnée; Crics à main; Mandrins (outils); Forets; Fers à calfater; Chasse-pointes; Ouvre-boîtes non électriques; Trousses pour équipements de rasage; Guillaumes; Limes (outils à main); Forceps à ressort; Pinces; Appareils pour la dépouille des animaux de boucherie; Masses; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Vaporisateurs à insecticide (outillage à main); Fraises (outils); Fourchette; Fers à gaufrer; boîtes à onglet (outils); Jeux de vis manuelles; Diamants de vitriers (parties d’outils à main); Fers à glacer; Arracheuses (outils); Gravoirs; Burins; Sapes [petites faux]; Sarcloirs (outils à main); Pioches; Marteaux (outils); Affûteurs à marteaux (outils à main); Harpons; Harpons pour la pêche; Outils de jardin (à main); Sérans (outils); Meules (outils à main); Poinçons (outils à main); Serpes; Évidoirs; Évidoirs; Emporte-pièce (outils); Rabots; Raboteuses à bois; Fers de rabots; Fers de guillaumes; Bastringues [outils à main]; Pompes à main; Châssis de scies à main; Fers [outils non électriques]; Hachettes; Pinces à cheveux; Appareils épilation électriques et non électriques; Tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; Instruments pour toilettage d’animaux (outils à main); Appareils à main, non électriques, à friser les cheveux; Tisonniers; Appareils

et outils pour la dépouille des animaux; Appareils pour la dépouille des animaux de boucherie; Piolets à glace; Couteaux de chasse; Rogne-pied; Repoussoirs; Débroussailleuses; Foulons (outils à main); Lames [outils]; Lames [armes]; Tondeuses (instruments à main); Pinces à envies; Outils à découper; Filières (outils); Matraques; Souchets (instruments à main); Instruments pour le repassage des lames; Aiguisoirs pour couteaux; Pinces de menuisier; coups-de-poing; Fers à tuyauter; Faucilles; Fers à friser; Recourbe-cils; Tondeuses pour le bétail; Tondeuses pour le bétail; Hache-viande [outils]; Pointeaux (outils); Instruments agricoles à main; Faux; Bédanes; Estampes (outils); Canifs; Pioches (outils à main); Sarcloirs (outils de jardin); Mouchettes; Cuirs à aiguiser; Leviers; Machettes [couteaux]; Nécessaires de manucure; Nécessaires de manucure électriques; Ciseaux (outils à main); Tendeurs de fils métalliques [outils]; Mortiers pour le pilage; Pilons à mortier; Masses; Béliers (outils); Truelles; Instruments à marquer les bestiaux; Épissoirs; Pinces à envies; Limes à ongles; Électriques; Coupe-ongles électriques ou non; Polissoirs, électriques ou non électriques; Pinces à ongles; Pincettes; Bouterolles (outils); Pinces à numéroter; Casse-noix; Limes à aiguilles; Enfile-aiguilles; Écussonnoirs; Coins à fromage non électriques; Amassettes; Nécessaires de pédicure; Plateaux à argent (pour billets); Perforateurs (outils); Fers à tuyauter; Bouchardes; Pinces d’épilation; Pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Coupe-pizza non électriques; Appareils pour détruire les parasites des plantes; Appareils pour détruire les parasites des plantes; Pelles à main; Tondeuses à gazon (instruments à main); Greffoirs; Instruments à polir les ongles (électriques ou non); Fers à moulurer; Estampeurs (outils); Timbres d’impression (outils à main); Pompes à main; Échoppes pour graver à l’eau-forte; Râpes (outils); Appareils pour la dépouille des animaux de boucherie; Anneaux de faux; Râteaux (équipements de golf); Râteaux (outils); Pioches; Alésoirs; Manchons d’alésoirs; Coupe-tube (outils); Serre-tubes (outils à main); Coupe-légumes; Fourreaux de sabres; Sabres; Ciseaux; Sécateurs; Cisailles; Lames de scies [parties d’ outils]; Porte-scie; Scies (outils); Armes blanches; Armes blanches; Hachottes; Herminettes (outils à main); Cuillers; Formes pour chaussures (outils de cordonniers); Pelles (instruments à main); Grattoirs (outils); Écaillères (couteaux); Ratissoires; Clefs (outils à main); Étaux; Tournevis; Serre-joints; Tondeuses pour la coupe de la barbe; Lames de cisailles; Equerres réglables [outils servis manuellement]; Produits de taillanderie (outils manuels); Coupoirs; Bouchardes; Hachoirs à viande; Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie; Meules (outils à main); Instruments pour l’affûtage; Instrument à main pour abraser; Queux à faux; Meules à aiguiser à main; Coffins; Meules en émeri; Meules en émeri; Outils tarauds; Filières annulaires; Bêches (instruments à main); Spatules; Spatules (outils); Pics (outils); Coutellerie, fourchettes et cuillers; Outils à mollettes; Pistolets actionnés manuellement pour l’ extrusion de mastics; Vaporisateurs d’insecticides (outils manuels); Seringues pour projeter des insecticides; Matraques de police; Bédanes (outils à main); Estampes (outils); Pierres à aiguiser, pierres à affûter; Trépans (outils à main); Casse-pierres; Bisaiguës; Fers à repasser non électriques; Cuirs à rasoir; Fusils affiloirs; Cuillers (outils); Pinces à sucre; Épées; Alênes; Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers); Coupe-ongles; Arrache-clous (pieds-de-biches); Arrache-clous (outils à main); Appareils pour tatouages; Échardonnettes (échardonnets, échardonnoirs); Pistolets (outils); Tendeurs de fils métalliques [outils]; Tendeurs pour fil métallique et bandes indéfinies (outils); Tenailles; Outils rivetiers; Esserets; Fouloirs (outils); Tourne-à-gauche (outils à main); Fossoirs (outils); Équerres (outils); Outils vrilles; Tarières (outils); Instruments à marquer les bestiaux; Ceintures porte- outils (supports); Séparateurs d’œufs non électriques; Recourbe-cils; Haches; Bisaiguës; Cuillers (outils); Cuillers; Ouvre-huîtres; Couteaux, À savoir couteaux à viande, Couteaux de chef et Couteaux de table; Aiguisoirs pour couteaux; Mandolines [ustensiles de cuisine]; Lames de mandolines; Coupe- capsules pour bouteilles de vin; Ciseaux ménagers. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l’enregistrement, la transmission et/ou la reproduction du son, des images ou d’autres données; Supports d’enregistrement magnétiques; Disques enregistreurs; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l’information; Extincteurs; Appareils, dispositifs et instruments pour l’enregistrement et/ou la transmission et/ou la réception du son et/ou des images; Enregistrements audio et vidéo téléchargeables contenant de la musique, de la comédie, du drame, de l’action, de l’aventure, et/ou de l’animation; Ordinateurs, tablettes électroniques, terminaux informatiques, périphériques informatiques; Matériel informatique; Réseaux informatiques; Télécopieurs, répondeurs automatiques, logiciels et matériel de récupération d’informations basés sur la téléphonie; Adaptateurs, cartes d’adaptateurs, connecteurs et gestionnaires; Moyen de stockage

informatique vierge; Polices de caractères, types de caractères, lettres et symboles sous forme de données enregistrées; Puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l’ enregistrement de ceux-ci; Mémoires vives, mémoires mortes; Appareils de mémoires à semi-conducteurs; Équipements et instruments électroniques de communication; Appareils et instruments de télécommunications; Équipements de télécommunications, appareils et instruments; Jeux informatiques et électroniques; Logiciels et matériel informatique dotés de fonctions multimédias et interactives; Appareils de jeux informatiques; Microprocesseurs, cartes mémoire, moniteurs, écrans d’affichage, claviers, câbles, modems, imprimantes, vidéophones, unités de disques; Unités centrales de traitement; Plaquettes; Circuits intégrés; Matériaux et appareils de stockage de données magnétiques, optiques et électroniques; Unités de mémoire d’ordinateurs; Moyen de stockage informatique vierge; Systèmes de stockage de données à semi-conducteurs; Manuels de l’utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous les produits précités; Appareils pour le stockage de données; Unités de disques durs; Unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur; Disques en vinyle préenregistrés, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés; Bandes audio et livrets vendus sous forme d’ensemble; Enregistrement du son, des images et des données; Cédéroms; Disques numériques polyvalents (DVD); Tapis de souris; Piles et batteries; Piles rechargeables; Chargeurs; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Écouteurs; Écouteurs stéréo; Écouteurs à placer dans les oreilles; Caisses stéréo; Haut-parleurs; Haut- parleurs audio à domicile; Haut-parleurs pour moniteurs; Haut-parleurs d’ordinateurs; Haut-parleurs pour appareils stéréo personnels; Récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l’enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones; Lecteurs audionumériques et vidéonumériques dotés de fonctions multimédias et interactives; Accessoires, pièces, garnitures, et appareils de test de tous les produits précités; Dispositifs numériques audio et vidéo; Enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregisteurs et lecteurs de bandes audio numériques; Postes de radio; Mixeurs audio, vidéo et numériques; Émetteurs radio; Appareils audio pour voiture; Systèmes de localisation mondiale (GPS); Appareils pour la navigation des véhicules (ordinateurs de bord); Appareils de prises de vue; Caméras vidéo; Sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo; Téléphones; Téléphones sans fil; Téléphones mobiles; Pièces et accessoires de téléphones mobiles; Étuis de téléphones mobiles; Étuis pour téléphones mobiles; Étuis pour téléphones mobiles en cuir ou en imitations du cuir; Housses pour téléphones mobiles en tissus ou matières textiles; Dispositifs portables numériques et électroniques pour le traitement des données, le traitement des informations, le stockage et l’affichage des données, la transmission et la réception des données, la transmission des données entre ordinateurs, et logiciels connexes; Dispositifs portables numériques et électroniques pour le traitement des données, le traitement des informations, le stockage et l’affichage des données, la transmission et la réception des données, la transmission des données entre ordinateurs, et logiciels connexes; Lecteurs de musique numérique et/ou vidéo; Lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique; Ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques; Dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour envoi et réception d’appels téléphoniques, télécopies, courrier électronique, contenus vidéo, messagerie instantanée, musique, contenus audiovisuels et multimédias et autres données numériques; Dispositifs pour système de positionnement mondial (GPS), Téléphones; Dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour envoi et réception d’appels téléphoniques, télécopies, courrier électronique et autres supports numériques; Sacs et étuis pour lecteurs numériques audio et/ou vidéo, ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques et bloc-notes électroniques; Supports, courroies, brassards, cordons et pinces pour dispositifs électroniques numériques portables et portatifs pour l’enregistrement, l’organisation, la transmission, la manipulation, et la révision de textes, données, fichiers audio, images et fichiers vidéo; Logiciels; Programmes informatiques; Programmes informatiques préenregistrés de gestion des informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile; Logiciels de synchronisation de bases de données, programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche de bases de données en ligne, logiciels destinés à être utilisés avec un service d’abonnement à de la musique en ligne, logiciels

permettant aux utilisateurs de lire et programmer du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia lié à la musique et au divertissement, logiciels contenant des enregistrements sonores musicaux, du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia lié au divertissement, logiciels et micrologiciels pour programmes d’exploitation, programmes de synchronisation de données, et programmes d’outils de développement d’applications pour ordinateurs personnels et portables; Logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l’extraction, le codage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, illustrations graphiques, images, et publications électroniques; Publications électroniques téléchargeables sous la forme de livres, pièces, dépliants, brochures, lettres d’information, revues, magazines, et périodiques sur une large variété de thèmes d’intérêt général; Matériel informatique et logiciels permettant d’établir une communication téléphonique intégrée avec des réseaux informatiques mondiaux d’information; Dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de message, et dispositifs électroniques permettant à l’utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles; Logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur l’internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d’une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur; Logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif éloigné ou fixe; Appareils et instruments de bruitage (logiciels); Générateurs électroniques audio (logiciels); Logiciels utilitaires; Logiciels d’économiseurs d’écran; Logiciels de détection et d’élimination de virus informatiques et de prévention contre ces virus; Logiciels de cryptage de données; Logiciels d’analyse et de récupération de données; Logiciels de sauvegarde système, traitement de données, stockage de données, gestion de fichiers et gestion de bases de données; Logiciels de télécommunication et de communication via des réseaux de communication locaux ou mondiaux, y compris l’internet, les intranets, les extranets, la télévision, la communication mobile, les réseaux cellulaires et satellites; Logiciels de création et de livraison de cartes de voeux électroniques, de messages et de courriers électroniques; Logiciels de conception, création, publication et hébergement de sites web; Logiciels d’accès à des réseaux de communication, y compris à l’internet; Matériel d’instructions relatif aux produits précités; Supports de disques informatiques; Équipements informatiques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités; Appareils électroniques avec fonctions multimédias conçus pour être utilisés avec tous les produits précités; Appareils électroniques avec fonctions interactives conçus pour être utilisés avec tous les produits précités; Accessoires, pièces, éléments constitutifs, et appareils de test de tous les produits précités; Housses, sacs et étuis conçus ou préformés pour contenir tous les produits précités, en cuir, imitations du cuir, toile, ou matières textiles. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture. Becs à acétylène, Générateurs d’acétylène, Phares à acétylène; Incinérateurs; Appareils de chauffage pour le dégivrage des vitres de véhicules; Installations de dessalement; Unités de chloration des piscines; Accumulateurs de vapeur; Accumulateurs de chaleur; Lampes pour aquariums, Appareils de filtrage pour aquariums, éléments chauffants pour aquariums; Brûleurs à alcool; Appareils d’éclairage pour moyens de transport; Sèche- mains pour toilettes; Appareils de climatisation pour véhicules; Appareils de séchage de l’air; Appareils de remplissage pour fours et foyers; Appareils pour bains, (armatures pour) bains d’air chaud; Cendriers de foyer; Installations automatisées pour le transport des cendres; Installations pour le traitement de combustibles nucléaires, piles atomiques (réacteurs), réacteurs nucléaires; Feux pour automobiles; Bain moussant, Installations de bain, Baignoires, Chauffe-bains; Fours de boulangerie; Brûleurs germicides, Lampes germicides pour la purification de l’air; Cendriers de foyers; Garnitures de baignoires; Appareils et installations d’éclairage, Appareils d’éclairage pour véhicules, Installations d’éclairage pour véhicules aériens; Bidets; Robinets mélangeurs pour conduites d’eau; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes], Dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes); Souffleries [parties d’installations d’aération], Bains à remous, hydromassage (appareils pour bains d'-); Bouches d’incendie; Cabines de douche, enceintes, douches; Poêles à bois, Autres que pour expériences, Brûleurs, Becs à acétylène, Brûleurs germicides, Brûleurs (incandescents), Brûleurs de laboratoire, Becs de lampes; Économiseurs de combustibles; Machines pour cuire du pain, Grille-pain; Lampes à arc; Générateurs de vagues; Systèmes de chauffage central, Conduits métalliques de chauffage central; Récipients frigorifiques; Feux pour bicyclettes; Accumulateurs de vapeur, Vaporisateurs faciaux, Installations de production de vapeur, Chaudières à vapeur, À l’exclusion des pièces de machines; Systèmes de dégivrage pour véhicules, Appareils de déshydratation de matières organiques alimentaires, Fours à usage dentaire et Fours dentaires, Appareils d’assainissement; Distributeurs de désinfectants pour toilettes, Appareils de désodorisation, Non à usage personnel; Appareils pour la

distillation, Colonnes à distiller, Filtres pour l’eau potable; Systèmes d’arrosage goutte-à-goutte (accessoires d’aspersion), accessoires d’arrosage goutte-à-goutte (dispositifs d’aspersion); Congélateurs et surgélateurs; Lampes de plongée; Thermoplongeurs; Brise-jet; Économiseurs de combustibles; Conduits métalliques de chauffage central; Tapis chauffés électriquement; Cafetières électriques; Lampes de poche; Ampoules électriques; Lampes électriques pour arbres de Noël; Tubes à décharges électriques pour l’éclairage; Coussins chauffants, életriques, non à usage médical; Ventilateurs électriques à usage personnel; Hottes aspirantes de cuisine; Sacs de stérilisation jetables; Évaporateurs (appareils d’évaporation); Flambeaux; Forges portatives; Filaments électriques de chauffage, Et filtres (pièces de filtres domestiques ou industriels); Filtres à eau potable; Filtres pour la climatisation; Filtres à café électriques; Filtration pour aquarium (appareil de -); Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; Appareils pour sécher les aliments pour animaux; Appareils pour étuver le fourrage; Chancelières chauffées électriquement; Chancelières électriques ou non; Fontaines; Accessoires profilés pour fours et autres fourneaux; Phares pour automobiles; Phares de véhicules; Garnitures façonnées de fours et Chaufferettes; Friteuses électriques; Congélateurs; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Lampes sur pied; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Brûleurs à gaz; Appareils pour l’épuration du gaz; Générateurs de gaz; Boilers à gaz; Condenseurs de gaz, à l’exception des pièces de machines; Lampes à gaz; Allumeurs de gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Laveurs de gaz (parties d’installations à gaz); Allumeurs de gaz; Laveurs de gaz (parties d’installations à gaz); Générateurs de gaz; Verres de lampes; Brûleurs (incandescents); Filaments incandescents d’ampoules électriques; Filaments électriques chauffants; Barbecues; Appareils de cuisson pour la cuisine au barbecue; Rôtissoires; Grilles à steak (ustensiles de cuisson); Broches de rôtisserie; Chaudières de buanderie; Robinets de canalisation; Robinets de canalisation; Robinets de canalisation; Numéros de maisons lumineux; Bouches à eau; Appareils à sécher les mains pour lavabos; Lavabos; Sèche-cheveux (à l’exclusion des machines); Foyers; Foyers d’intérieur; Briquets; Accessoires pour installations de bain; Appareil d’ionisation pour le traitement de l’air; Appareils et machines à glace; Glacières; Lampes électriques pour arbres de Noël; Torréfacteurs de café; Filtres à café électriques; Cafetières électriques; Percolateurs électriques; Appareils de chauffage; Foyers ouverts; Chambres d’épuration (installations sanitaires); Carneaux de cheminées; Baignoires; Chauffe-eau électriques; Chaudières, autres que pièces de machines; Installations pour le traitement de combustibles nucléaires; Unités de chloration des piscines; Brûleurs oxhydriques; Plans de cuisson; Chaufferettes; Condenseurs de gaz, à l’exception des pièces de machines; Appliques pour becs de gaz; Fours crématoires; Appareils de chromatographie à usage industriel; Charbon pour lampes à arc; Urinoirs; Éviers; Appareils et installations de refroidissement; Installations pour le refroidissement du tabac; Refroidisseurs d’eau (installations); Refroidisseur de liquides; Appareils et machines frigorifiques; Appareils pour le refroidissement de boissons; Récipients frigorifiques; Appareils et installations de refroidissement; Installations et machines frigorifiques; Armoires de présentation frigorifiques et réfrigérées (présentoirs); Chambres froides, Réfrigérateurs; Brûleurs de laboratoire; Lampes de laboratoire; Dispositifs anti-éblouissants pour véhicules automobiles (accessoires de lampes); Verres de lampes; Manchons de lampes; Lampes (globes de -); Lampes d’éclairage; Becs de lampes; Lampes de plongée; Lampes électriques; Globes de lampe; Lampes destinées à chaffer des fers à friser; Manchons de lampes; Abats jours; Falots; Lanternes d’éclairage; Pierres de lave pour barbecues; Allumeurs de gaz; Appareils à chauffer la colle; Plafonniers; Torches électriques; Chaufferettes de poche; Appareils de désodorisation de l’air; Installations d’éclairage pour véhicules aériens, Installations de filtrage d’air; Sécheurs d’air; Systèmes de conditionnement d’air; Appareils de conditionnement d’air; Appareils de climatisation pour véhicules; Installation de climatisation; Installations de refroidissement de l’air; Appareils et machines pour la purification de l’air; Appareils de stérilisation de l’air; Appareils de séchage de l’air; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Cabines de douche fermées; Lumières; Feux pour bicyclettes; Lanternes vénitiennes; Lanternes vénitiennes; Torches électriques; Feux pour automobiles; Feux de signalisation pour moyens de transport; Diffuseurs de lumière; Lustres; Numéros de maisons lumineux; Torches pour l’éclairage; Tubes lumineux pour l’éclairage; Appareils électriques pour la cuisson; Fils de magnésium pour l’illumination; Torréfacteurs à malt; Fours à micro-ondes (appareils de cuisson); Fours à micro- ondes à usage industriel; Lampes de mineurs; Vitrines réfrigérées (présentoirs); Installations pour le refroidissement du lait; Brûleurs à huile; Lampes à huile; Appareils pour l’épuration de l’ huile; Fours; Fours dentaires; Fours à micro-ondes à usage industriel; Fours [à l’exception des fours pour expériences]; Poêles (appareil de chauffage); Revêtements profilés pour fourneaux; Écrans de cheminées; Armatures de fours; Garnitures de fours en chamotte; Grilles pour feux; Rondelles de

robinets d’eau; Pasteurisateurs; Cheminées; Brûleurs à pétrole; Plats de cuisson; Installations de polymérisation; Lampes pour appareils de projection; Projecteurs; Coussins chauffants électriques; Non à usage médical; Ampoules d’indicateurs de direction pour véhicules; Ampoules d’indicateurs de direction pour automobiles; Ampoules d’éclairage; Appareils de chargement pour fours et Foyers; Radiateurs électriques de chauffage; Radiateurs de chauffage central; Radiateurs (chauffage); Bouchons de radiateurs; Tours de raffinage pour la distillation; Réacteurs nucléaires; Lampes d’éclairage; Réflecteurs de lampes; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage pour installations et conduites d’eau et de gaz; Appareils de récupération; Installations pour la purification des eaux d’égouts; Installations pour la purification des eaux usées; Chambres d’épuration (installations sanitaires); Toasters; Appareils pour fumigations non à usage médical; Carneaux de cheminées; Carneaux de chaudières de chauffage; Tubes pour l’éclairage; Conduites (parties d’installation sanitaires); Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; Conduites pour installations de chauffage; Robinets pour systèmes de tuyaux; Robinets de canalisation; Installations de bain; Appareils et installations sanitaires; Installations de saunas; Chauffe-lits; Baignoires pour bains de siège; Lampes de sécurité; Accessoires de sûreté pour installations et conduites d’eau et de gaz, armoires à glace; D’armoires frigorifiques; Tiroirs de cheminées; Chasses d’eau; Citernes de rinçage; Appareils de bronzage (solariums); Four solaires; Collecteurs solaires (chauffage); Installations pour la purification des eaux usées; Serpentins (parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement); Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Fontaines; Brûleurs à alcool; Lampes sur pied; Torches pour l’ éclairage; Broches de rôtisserie; Porte-abat-jour; Sacs de stérilisation jetables; Stérilisateurs; Prises de courant amovibles pour éclairage électrique; Chauffe-fers; Chauffe-biberons électriques; Bacs refroidisseurs pour fours; Bacs refroidisseurs pour fours; Lampes à souder; Sièges de toilettes; Chauffe-plats; Robinets de canalisation; Vannes thermostatiques (parties d’installation de chauffage); Installations pour le refroidissement du tabac; Torréfacteurs à tabac; Sièges de toilettes; Cabinets d’aisances transportables; Autocuiseurs électriques; Casseroles à pression (autocuiseurs); Électriques, Réservoirs d’eau sous pression; Registres, cabines transportables pour bains turcs; Couvertures chauffantes; Séchoirs, séchoirs et installations; Appareils de séchage pour le fourrage; Sèche-linges; Cuiseurs; Supports pour meubles contenant un four; Séchoirs à linge; Tubes à décharges électriques pour l’éclairage; Appareils de séchage; Lampes à rayons ultraviolets, Non à usage médical; Gaufriers électriques; Accessoires de réglage pour installations et conduites d’eau et de gaz; Accessoires de sûreté pour installations et conduites d’eau et de gaz; Appareils pour l’adoucissement de l’eau; Appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau; Installations de distribution d’eau; Appareils à filtrer l’eau; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Installations pour l’approvisionnement d’eau; Robinets à eau; Appareils de prise d’eau; Installations d’arrosage automatiques; Machines d’irrigation pour l’agriculture, Accessoires de réglage et de sécurité pour installations à eau; Installations de conduites d’eau; Appareils et machines pour la purification de l’eau; Installations pour la purification de l’eau; Tuyaux pour installations sanitaires; Chasses d’eau; Eau (appareils de stérilisation); Installations de chauffage à eau chaude; Chauffe-eau; Accumulateurs de chaleur; Dispositifs électriques chauffants; Dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; Appareils de chauffage pour le dégivrage des vitres de véhicules; Dispositifs de chauffage pour véhicules; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide et gazeux; Bouillottes; Récupérateurs de chaleur; Installations de chauffe; Chaudières de chauffage; Noyaux chauffants; Corps de chauffe pour aquariums; Plaques chauffantes; Coussins chauffants, életriques, non à usage médical; Pompes à chaleur; Chauffe-biberons électriques; Couvertures chauffantes électriques, Non à usage médical; Échangeurs thermiques, autres que pièces de machines; (armatures pour) bains d’air chaud; Appareils à air chaud; Aérothermes; Chauffe-eau (économiseurs); Installations d’eau chaude; Chaudières de buanderie; Cuvettes; Hottes aspirantes; Hottes d’aération pour laboratoires; Installations et appareils de ventilation; Appareils et instruments de ventilation pour véhicules; Ventilateurs pour la climatisation; Soupapes (de réglage de niveau) pour réservoirs et citernes; Soupapes de contrôle du niveau de remplissage pour installations de réservoirs; Vannes thermostatiques (parties d’installation de chauffage); Ventilateurs électriques à usage personnel; Cabines de toilettes transportables; Pots de chambre; Appareils électriques pour faire des yaourts; Grilles de barbecue; Rôtissoires; Jets d’eau ornementaux; Briquets essentiellement pour grils, âtres et lampes; Lampes d’extérieur; Essoreuses, Chauffe-eau, Séchoirs; Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires; Matériel électronique destiné à des appareils de réfrigération et de ventilation, à savoir réfrigérateurs, congélateurs, climatiseurs et leurs pièces et accessoires; Matériel électronique utilisé

pour les composants de machines à laver le linge et leurs pièces et accessoires; Matériel électronique utilisé comme composants dans des appareils de chauffage et de cuisine, Fours, Chaufferettes, Potagers (fourneaux) et Micro-ondes et Fours-toasteurs; Matériel électronique utilisé pour les composants de grille-pain, machines à pain et pièces et accessoires de tous les produits précités; Radiateurs pour aquariums. Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Composants de matériel électronique et de logiciels pour automobiles, wagons de chemins de fer, locomotives, navires et avions. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique; Instruments de musique électriques et électroniques; Instruments de musique adaptés pour programmer des séquences de systèmes; Pianos électroniques, instruments à clavier électronique; Systèmes de percussion électriques ou électroniques (ou tambours); Synthétiseurs de musique et de sons; Appareils et instruments pour effets sonores; Générateurs électroniques de tonalité; Instruments de musique commandés par des logiciels; Composants électroniques destinés à des instruments de musique; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; Produits de l’imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Autocollants et adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); Matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes); Caractères d’imprimerie; Clichés; Produits de l’imprimerie dans le domaine des ordinateurs; Produits de l’imprimerie dans le domaine des tablettes électroniques; Produits de l’imprimerie dans le domaine des produits multimédias, des produits interactifs et des services en ligne; Publications imprimées; Livres; Magazines; Bulletins d’information; Périodiques; Brochures; Livrets, brochures; Brochures; Manuels; Revues; Dépliants; Cartes de voeux; Matériel publicitaire et promotionnel; Catalogues; Catalogues relatifs aux logiciels; Brochures informatiques; Manuels d’ordinateurs; Publications en matière de matériel informatique; Manuels de référence sur le matériel informatique; Guides pour utilisateurs de matériel informatique; Manuels d’instruction informatiques; Manuels informatiques; Publications liées à la technologie, la technologie numérique et les gadgets; Catalogues en matière d’appareils et d’instruments de musique; Catalogues liés aux appareils de télécommunications, aux téléphones mobiles, aux dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, d’oeuvres audiovisuelles et autres multimédias, et d’autres données numériques; Livres de musique; Manuels d’instruction de musique; Magazines de musique; Accessoires de bureau, carnets de téléphone et carnets d’adresses, agendas, agendas, calendriers, affiches, photographies encadrées et non encadrées, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts, matériel d’affichage, décalcomanies et autocollants pour voitures; Livrets et bandes audio vendus sous forme d’ensemble; Pièces et accessoires des produits précités.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d’autres classes; Produits en matières plastiques mi- ouvrées; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; Tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; Peaux d’animaux; Malles et valises; Parapluies, parasols et cannes; Fouets et sellerie. Meubles, Miroirs, Cadres, Meubles à tiroirs, Boîtiers de transit, enceintes, étagères et autres meubles pour équipement électronique, médical, analytique, informatique et de télécommunications et pour les périphériques associés; Meubles de bureau; Chaises; Produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Matériel de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction); Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes; Appareils destinés à la projection d’aérosols non à usage médical; Poubelles; Aquariums ( d’ appartement); Tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; Distributeurs automatiques de savon; Baignoires portatives pour bébés; Baignoires portatives pour bébés; Plats de cuisson; Plateaux à usage domestique, en carton; Plateaux à usage domestique; Plateaux pour l’huile et le vinaigre; Tapettes pour battre les tapis; Blaireaux à barbe; Porte-blaireaux; Cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine]; Émulseurs non électriques à usage domestique; Mixeurs de cuisine (non électriques); Déchets de laine pour le nettoyage; Boîtes à sucreries; Cireuses non électriques; Ronds de table; Services de table, à l’exception des couteaux, fourchettes et cuillers; Dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table); Bols à soupe; Lèchefrites; Pommes d’arrosoirs; Brûle-parfums; Brosses; Corbeilles à pain; Corbeilles à pain à usage domestique; Presses pour pantalons; Tendeurs de pantalons; Cages pour animaux de compagnie;

Bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Gobelets; Mélangeurs manuels (shakers); Cuillers à cocktail; Coupoirs pour pâtisserie; Appareils de désodorisation à usage personnel; Distributeurs de papier hygiénique; Plateaux tournants; Récipients pour boissons; Verres; Cornes à boire; Abreuvoirs; Lances pour tuyaux d’arrosage; Boîtes à gâteaux; Dispositifs pour refroidir les aliments; Assiettes de table (jetables); Étuis pour peignes; Plateaux; Plateaux tournants; Faïence; Faïence; Bidons (gourdes); Fibres de verre autres que pour l’isolation ou à usage textile; Fils de verre non à usage textile; Tamis [ustensiles de ménage]; Plumeaux; Anneaux pour la volaille; Bidons (gourdes); Bouteilles; Bidons (gourdes); Ouvre-bouteilles; Chasse-mouches; Tapettes; Crèches pour bestiaux; Auges; Brosses à chaussures; Moules à glaçons; Moules à gâteaux; Moules de cuisine; Moules ménagers; Vaporisateurs de parfum; Friteuses non électriques; Baignoires pour oiseaux; Cages à oiseaux; Bagues de marquage pour oiseaux; Verres à boire; Verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques; Verre émaillé; Opalines; Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction); Verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini); Fibres de quartz, non à usage textile; Ampoules en verre; Dames- jeannes; Récipients en verre; Bols en verre; Bouteilles en verre; Ampoules en verre; Pots en verre; Bouchons de verre; Verre en poudre pour la décoration; Laine de verre autre que pour l’isolation; Verrerie peinte; Boites en verre; Grilles (de barbecues) [ustensiles de cuisine]; Casseroles; Tampons à récurer métalliques; Batteries de cuisine; Torchons; Gants de jardinage; Gants (de polissage); Gants de ménage; Ouvre-gants; Gants de jardinage; Brosses pour chevaux; Porte-blaireaux; Supports pour plantes (arrangements floraux); caisses et bacs de propreté pour animaux domestiques; Pressoirs (ail) [ustensile de cuisine]; Becs verseurs; Tâte-vin (siphons); Boîtes métalliques pour la distribution automatique de serviettes en papier; Porte-serviettes et bagues pour serviettes; Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; Brosses (à l’exception des pinceaux); Aquariums d’appartement; Aquariums d’appartement; Terrariums d’appartement pour la culture de plantes; Terrariums d’appartement [vivarium], Pièges à insectes; Pièges à insectes; Gourdes isolantes; Sacs isothermes; Seaux à glace; Moules à glaçons; Cabarets (plateau de service); Filtres à café non électriques; Cafetières non électriques; Moulins à café à main; Percolateurs à café non électriques; Services à café; Découpes de pâte pour gâteaux; Boîtes à gâteaux et Bocaux; Moules à gâteaux; Rouleaux à pâtisserie; Pelles à tartes; Candélabres (chandeliers); Cruchons; Carafes; Boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier; Bacs de propreté pour animaux; Poêlons; Poêlons; Litières pour chats; Bouilloires non électriques; Chaudrons; Céramiques pour le ménage; Pinces à linge; Essuie-sols; Chiffons pour mettre les plats au four; Torchons (chiffons) de nettoyage; Porte couteaux pour la table; Casseroles à pression non électriques; Tasses; Tasses et grandes tasses en carton ou matières plastiques; Objets cosmétiques d’usage courant; Balais; Couvercles de pots; Bocaux; Bocaux à gâteaux; Ramasse miettes; Tasses; Mangeoires pour animaux; Mangeoires pour le bétail; Services à épices [verre et pots]; Cristaux (verrerie); Boutons [poignées] en porcelaine; Seaux à charbon; Bassines; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Paniers à usage domestique; Broyeurs, Non électriques, ou À usage ménager; Moulins à usage domestique actionnés manuellement; Ustensiles pour cuisiner; Glacières portatives, non électriques; Dispositifs pour refroidir les aliments; Bouteilles réfrigérantes; Brosses pour verres de lampes; Services à liqueurs, Pots à colle; Flacons; Fermetures pour couvercles de marmites; Éteignoirs; Supports pour bougies; Bobèches; Formes (embauchoirs) pour souliers; Couvercles de plats; Cloches à beurre; Chopes; Boîtes à repas; Moules de cuisson; Ustensiles de cuisson non électriques; Gamelles; Majolique; Appareils non électriques pour le démaquillage; Porte-menus; Mélangeurs, Non électriques, À usage ménager; Mosaïques en verre non pour la construction; Pommes d’arrosoirs; Lances pour tuyaux d’arrosage; Souricières; Opalines; Pots de chambre; Brosses à ongles; Chinoiseries (porcelaine); Machines manuelles pour faire des pâtes; Services à huile et à vinaigre; Opalines; Pinceaux [brosses] pour laver la vaisselle; Cloches à fromage; Poêles chauffantes, non chauffées électriquement; Assiettes en papier; Plats en papier; Grandes tasses et tasses en papier; Brûle-parfums; Vaporisateurs de parfum; Poivriers; Moulins à poivre à main; Nécessaires pour pique-nique (vaisselle); Batteurs non électriques; Batteurs, non électriques, à usage domestique; Coupe-pizzas; Plaques pour empêcher le lait de déborder; Tasses et chopes en plastique; Petits flacons; Services à huile et à vinaigre; Cireuses non électriques; Appareils et machines non électriques à polir à usage domestique; Gants à polir; Cuir à polir; Matériaux de polissage, à l’exclusion des produits, du papier et de la pierre à polir; Articles en porcelaine; Sacs de congélation (pour confiseurs); Vaisselle en faïence; Pots pour bébés; Bouchons de verre; Tire-bouchons; Poudriers; Houppes à poudrer; Appareils non électriques pour nettoyer les chaussures; Déchets de coton pour le nettoyage; Nichets; Trousses de voyage; Torchons de nettoyage; Instruments de nettoyage à main; Tampons à nettoyer; (barres et -) anneaux pour serviettes; Grils [ustensiles de cuisson]; Râpes à usage domestique; Ratières; Verre pour vitres de véhicules; Fumivores

à usage domestique; Agitateurs pour cocktails; Couverts à salade [ustensiles de cuisine]; Saladiers; Salières; Salières; Pelles (accessoires de table); Vaisselle [services de table]; Porte-serviettes; Ronds de serviettes; Shakers; Tamis; Filtres pour le ménage; Siphons pour eaux gazeuses; Cribles (ustensiles de ménage); Fibres de quartz, non à usage textile; Louches; Enseignes en porcelaine ou en verre; Cuir à polir; Tendeurs de chemises; Formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures; Brosses à chaussures; Chausse-pieds; Tire-boutons; Appareils pour cirer les chaussures, Non électriques; Poubelles; Éponges de purification de la peau; Frottoirs (brosses); Tampons abrasifs pour la cuisine; Planches à pain; Planches à découper pour la cuisine; Bols; Dispositifs pour maintenir en forme les cravates; Verre de silice (produits mi-ouvrés), autre que pour la construction; Appareils démaquillants, non électriques; Beurriers; Couteaux à cookies; Sorbetières; Seaux; Seaux en étoffe; Seaux à glace; Tirelires non métalliques; Spatules (ustensiles de cuisine); Glaces (matières premières); Brochettes métalliques pour la cuisson; Baguettes chinoises pour manger; Vaisselle; Sacs de congélation pour confiseurs; Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; Bols; Supports de grils; Dessous de fers à repasser; Statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Statuettes en porcelaine, en terre cuite et en verre; Casseroles; Grils; Supports de grils; Pipettes [taste-vin]; Étrilles; Planches à repasser; Housses pour planches à repasser; Tendeurs de vêtements; Porte-serviettes et ronds de serviettes; Chiffon à poussière; Dépoussiéreurs non électriques; Tire-bottes; Paille de fer destinée au nettoyage; Sucriers; Bols à soupe; Chauffe-biberons non électriques; Raclettes en caoutchouc; Soies de porc; Débouchoirs à ventouse; Bocaux; Dames- jeannes; Distributeurs de savon; Boîtes à savon; Porte-savons; Porte-savon; Boîtes à savon; Assiettes; Assiettes en papier; Assiettes à usage unique; Brosses à dents; Brosses à dents [électriques]; Supports pour cure-dents; Cure-dents; Fil dentaire; Sacs isothermes; Boîtes à thé; Théières; Bouteilles isolantes; Terrariums d’appartement (pour animaux vivants); Terrariums d’appartement pour la culture de plantes; Services à thé; Passe-thé; Boules à thé; Pinceaux (guipons); Brosses de toilette; Nécessaires de toilette; Distributeur de papier hygiénique; Porte-rouleaux de papier hygiénique; Ustensiles de toilette; Supports pour rouleaux de papier toilette; Entonnoirs; Dessous de plats (ustensiles de table); Marmites autoclaves non électriques; Fils de verre non à usage textile; Moquettes (houssoirs de -); Balais mécaniques; Pelles à tartes; Pinces à linge; Séchoirs à linge; Étendoirs à linge; Ouvre-gants; Déchets de laine pour le nettoyage; Soucoupes; Jarres; Pots de fleurs; Cache-pot non en papier; Gaufriers non électriques; Douches buccales; Bassines; Instruments d’arrosage; Arrosoirs; Arroseurs; Vases calorifuges; Récipients calorifuges pour aliments; Poêles chauffantes, non chauffées électriquement; Chauffe- biberons non électriques; Vases; Cuviers à lessive; Planches à laver; Cuviers à lessive; Peaux de daim pour le nettoyage; Distributeur de papier hygiénique; Porte-rouleaux de papier hygiénique; Mangeoires pour animaux; Œufs à thé; Coquetiers; Boites en verre; Brosses à sourcils; Chopes à bière; Louches; Mangeoires pour oiseaux; Ustensiles de cuisine, à savoir housses pour gril, tourne-broche, accessoires pour gril, à savoir fourchettes, pinces, pelles; Pinceaux à viande; Brosses métalliques, non en tant que pièces de machines; Verres à boire en verre et en cristal; Carafes; Seaux à glace; Seaux à glace; Services en porcelaire et argile, à savoir assiettes, bols, tasses, chopes et soucoupes; Ustensiles de cuisine, à savoir pots et poêles, poêles à frire, lèche-frites et grils non électriques; Couvercles de pots; Ustensiles ménagers, à savoir spatules, pelles, cuillers à écrémer, cuillers à égoutter, fourchettes à viande, louches, pinces à spaghettis, pinces, fouets, mélangeurs pour boissons; Planches à pain, blocs à couteaux; Égouttoirs à salade; Ouvre-bouteilles; Tire-bouchons; Becs verseurs à usage domestique; Entonnoirs, à savoir cols pour remplissage de bouteilles; Shakers pour cocktails; Boîtes de cuisine; Cafetières (non électriques); Peignes et éponges; Brosses (à l’exception des pinceaux); Matériaux pour la brosserie; Matériel de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction); Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes); Matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques); Matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; Couvertures de lits et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; Tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Jouets; Cartes à jouer; Unité de jeux électroniques portable; Jeux et jouets musicaux; Appareils audio (jouets); Boîtes à musique (jouets); Instruments de musique-jouets; Tourne-disques (jouets) pour écouter des mélodies et cassettes; Jeux musicaux; Jouets à piles; Jouets électroniques; Jeux informatiques électriques, autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision; Machines électriques et électroniques de jeux (automatiques, à

jetons/prépaiement); Jeux électroniques automatiques, à prépaiement ou à jetons (autres que ceux conçus pour être utilisés avec une télévision); Jeux électroniques portables (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec une télévision); Jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; Jeux automatiques (machines) à prépaiement ou à jetons; Jeux informatiques autres que ceux à prépaiement ou ceux conçus pour être utilisés avec un poste de télévision; Jouets et jeux à affichage vidéo; Jouets électroniques; Jouets et jeux informatiques interactifs; Jeux et jouets musicaux; Machines autonomes de jeux vidéo avec écran intégré; Dispositifs électroniques portables (jouets); Ordinateurs jouets (ne fonctionnant pas); Téléphones mobiles (jouets) (ne fonctionnant pas); Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Graines non comprises dans d’autres classes; Animaux vivants; Légumes frais; Aliments pour les animaux, Malt, Additifs pour substances alimentaires, Non à usage médical; Appâts pour la pêche (vivants); Concombres; Algarobilla [aliments pour animaux]; Algues pour l’alimentation humaine ou animale; Produits de l’élevage; Volaille pour l’élevage; Bagasses de canne à sucre [à l’état brut]; Écorces brutes; Bulbes de fleurs; Caroubes; Céréales en grains non travaillés; Arbustes; Orge; Baies; Drèches de distillerie; Vinasse [résidu de vinification]; Fèves fraîches; Racines de chicorée; Déchets de distillerie; Résidus de distillerie [aliments pour animaux]; Marc [résidu de fruits]; Animaux vivants; Animaux de ménagerie; Animaux (préparations pour l’engraissement d’ -); Chicorée [salade]; Baies de genièvre; Produits pour l’engraissement des animaux; Poissons vivants; Appâts, vivants; Farines de poisson pour l’alimentation animale; Volaille [animaux vivants]; Volaille pour l’élevage; Fourrage; Tourteaux; Chaux pour fourrage; Graines pour l’alimentation animale; Farines pour animaux; Marc [résidu de fruits]; Semences; Aliments pour oiseaux; Pommes de pin; Gruaux pour la volaille; Courges; Gazon; Légumes frais; Levures pour bestiaux; Paille (fourrage); Paillis (couverture d’ humus); Paillis (couverture d’ humus); Paille [tiges de céréales]; Noisettes; Avoine; Houblon; Cônes de houblon; Homards vivants; Froment; Foin; Farine de lin (fourrage); Caroube; Tourteaux d’arachides pour animaux; Farine d’arachides pour animaux; Arachides (fruits); Arbres de Noël; Tourteau (fourrage); Fèves de cacao; Chaux pour fourrage; Pommes de terre fraîches; Marrons frais; Germes (botanique); Son de céréales; Tourteaux (aliments pour animaux); Noix de cola; Copra; Liège brut; Liège brut; Céréales en grains non travaillés; Graines pour l’alimentation animale; Céréales en grains non travaillés; Céréales (résidus du traitement des grains de -) pour l’alimentation du bétail; Pouture; Substances alimentaires fortifiantes pour animaux; Couronnes en fleurs naturelles; Écrevisses vivantes; Crustacés vivants; Pâture; Herbes potagères (fraîches); Langoustes, vivantes; Animaux vivants; Lentilles [légumes] fraîches; Oignons [légumes] frais; Maïs; Tourteaux de maïs; Malt pour brasserie et distillerie; Amandes; Drêches; Céréales (résidus du traitement des grains de -) pour l’alimentation du bétail; Animaux de ménagerie; Moules [mollusques] vivantes; Orties; Noix; Tourteau (fourrage); Olives fraîches; Palmes [feuilles de palmiers]; Palmiers; Piments (plantes); Pignons; Pollen [matière première]; Porreaux [poireaux]; Protéine pour l’alimentation animale; Rhubarbe; Tourteaux de colza; Riz non traité; Farine de riz [fourrage]; Betteraves; Oeufs de poisson; Rosiers; Seigle; Oeufs fertilisés à couver; Racines alimentaires; Écorces brutes; Bois à l’état brut; Laitues; Sel pour le bétail; Bagasses de canne à sucre [à l’état brut]; Papiers sablés pour animaux de compagnie (litières); Papiers sablés pour animaux de compagnie (litières); Os de seiche pour oiseaux; Sésame; Vers à soie; Mollusques et crustacés vivants; Objets comestibles à mastiquer pour animaux; Courges; Litières pour animaux; Tourbe pour litières; Cannes à sucre; Champignons frais; Semis et blanc de champignons; Concombres de mer, vivants; Algues pour l’alimentation humaine ou animale; Additifs pour fourrages non à usage médical; Copeaux pour la fabrication de pâte de bois; Truffes fraîches; Objets comestibles à mâcher pour animaux; Bois non travaillé; Bois en grume; Tourbe; Tourbe pour litières; Bois en grume; Vers à soie (oeufs de -); Oeufs fertilisés à couver; Produits pour la ponte de la volaille; Pois frais; Huîtres vivantes. Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Fourniture de travaux de bureau; Services de conseils en affaires; Services d’agences de publicité; Services de publicité et de marketing; Services de promotion; Conseil en publicité, en mercatique; Services de promotion des ventes; Promotion de produits et de services à l’usage de tiers; Réalisation d’études de marché; Études de marché; Analyse des réactions à la publicité et étude de marchés; Création, préparation, production et diffusion d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire pour des tiers; Services de planification médiatique; Administration de programmes de fidélisation de la clientèle; Organisation et conduite de programmes de primes de stimulation afin de promouvoir la vente de produits et services; Organisation et conduite de conférences, foires, et expositions commerciales et professionnelles; Création de répertoires d’informations en ligne, de sites et d’autres ressources accessibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour le compte de tiers; Fourniture d’informations professionnelles et commerciales sur des

réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communications; Services commerciaux, à savoir fourniture de bases de données informatiques relatives à l’achat et à la vente d’une grande variété de produits et services pour des tiers; Services commerciaux, à savoir, diffusion publicitaire pour le compte de tiers via des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communications; Compilation de répertoires à publier sur l’internet et d’autres réseaux électroniques, informatiques et de communications; Une activité de gestion de banques de données informatisées et d’archives informatisées; Services de traitement de données; Magasins de vente au détail proposant des produits informatiques, électroniques et de divertissement; Services d’un magasin de vente au détail et d’une boutique en ligne proposant des produits informatiques, électroniques et récréatifs fournis via l’internet et via d’autres réseaux informatiques, électroniques et de communications; Services de magasins de vente au détail et de vente au détail en ligne d’ordinateurs, tablettes électroniques, matériel informatique, logiciels, périphériques d’ordinateur, produits électroniques de consommation, produits et accessoires multimédias et de télécommunications, téléphones mobiles, dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques, et d’autres produits électroniques de consommation et leurs accessoires, périphériques, et étuis de transport, et démonstration de produits connexes; Services de magasins de vente au détail , d’ ordinateurs, tablettes électroniques, matériel informatique, logiciels, périphériques d’ordinateur, produits électroniques de consommation, produits et accessoires multimédias et de télécommunications, téléphones mobiles, dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques, et d’autres produits électroniques de consommation et leurs accessoires, périphériques, et étuis de transport, et démonstration de produits connexes, fournis via l’internet et d’autres réseaux informatiques, électroniques et de communications; Services de magasins de vente au détail de produits de divertissement proposant de la musique, des vidéos, des films, des livres, des magazines, des périodiques, des bulletins, des revues et d’autres publications sur un large éventail de sujets d’intérêt général, des programmes télévisés, des jeux, du sport, des événements sportifs, des œuvres musicales, des œuvres audio et audiovisuelles préenregistrées et des produits connexes, et des produits électroniques relatifs à la musique; Services de magasins de vente au détail et de vente au détail en ligne de produits de divertissement proposant de la musique, des vidéos, des films, des livres, des magazines, des périodiques, des bulletins, des revues et d’autres publications sur un large éventail de sujets d’intérêt général, des programmes télévisés, des jeux, du sport, des événements sportifs, des œuvres musicales, des œuvres audio et audiovisuel es préenregistrées et des produits connexes, et des produits électroniques relatifs à la musique, fournis via l’internet et d’autres réseaux informatiques, électroniques et de communications; Services d’un magasin de vente au détail proposant des appareils de télécommunications, des téléphones mobiles, des dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, d’oeuvres audiovisuelles et autres multimédias, et d’autres données numériques, accessoires, périphériques, et étuis de transport pour ces dispositifs; Services de magasins de vente au détail de produits informatiques, électroniques et de divertissement, appareils de télécommunications, téléphones mobiles, dispositifs électroniques, portables, mobiles et numériques, tablettes électroniques, produits électroniques relatifs à la musique et autres produits électroniques de consommation, logiciels et leurs accessoires, périphériques et étuis de transport, via l’internet et d’autres réseaux informatiques, électroniques et de communications; Démonstrations de produits fournies dans le magasin et via des réseaux de communications et d’autres réseaux électroniques et de communications; Rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de fournisseurs de services, dans les domaines des services en ligne, des communications, des technologies de l’information, et des services d’édition, permettant aux clients de visualiser et de choisir facilement ces services; Services informatisés de stockage et de récupération de données; Services informatisés de stockage et récupération de données relatives à des textes numériques, des données, des images, du contenu audio, vidéo et multimédia; Et œuvres visuelles; Stockage de données de musique électronique; Services d’abonnements en ligne à de la musique et à du contenu vidéo; Services d’abonnements, à savoir, fourniture d’abonnements à du contenu textuel, à des données, à des images, à du contenu audio, vidéo, et multimédia, par le biais de l’internet et d’autres réseaux électroniques et de communications; Services d’abonnements, à savoir, fourniture de contenu textuel, données, images, contenu audio, vidéo, et multimédia téléchargeables et préenregistrés dans les domaines du divertissement proposant de la musique, des vidéos, des films, des livres, des périodiques, des programmes télévisés, des jeux, des sports et des logiciels par redevance ou abonnement prépayé, fournis via l’internet et d’autres réseaux informatiques, électroniques et de communications; Services internet, à savoir, création de répertoires d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur

des réseaux informatiques mondiaux et d’autres réseaux électroniques et de communications pour le compte de tiers; Recherche, navigation et récupération d’informations, de sites, et d’autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux et d’autres réseaux électroniques et de communications pour le compte de tiers; Organisation de contenus informationnels fournis sur un réseau informatique mondial et d’autres réseaux électroniques et de communications selon les préférences de l’utilisateur; Services d’abonnements en ligne à de la musique; Création d’index d’informations, sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour des tiers; Fourniture d’informations, bases de données, répertoires et balados dans le domaine de la publicité; Création de répertoires d’informations en ligne, de sites et d’autres ressources accessibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour le compte de tiers; Services d’information, de conseils et d’assistance relatifs à tous les services précités. Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières. Construction; Réparation; Services d’installation; Entretien, installation et réparation d’ordinateurs, tablettes électroniques, matériel informatique, périphériques informatiques et dispositifs électroniques de consommation; Entretien et réparation de lecteurs numériques audio et/ou vidéo, ordinateurs portables, assistants numériques, organisateurs électroniques et blocs-notes électroniques; Entretien et réparation d’appareils musicaux fonctionnant électroniquement; Services d’information, de conseils et d’assistance relatifs à tous les services précités. Télécommunications; Services de télécommunications et de communications; Services d’accès à des télécommunications; Communications par ordinateurs; Communications par tablette électronique; Communication entre ordinateurs; Envoi électronique de données et documents via l’internet ou d’autres bases de données; Fourniture de données et d’actualités par transmission électronique; Fourniture d’accès à des sites web et à des services d’actualités électroniques en ligne afin de permettre le téléchargement d’informations et de données; Fourniture d’accès à des sites web sur l’internet; Service et transmission de contenu audio, vidéo, multimédia et publicitaire vers des ordinateurs, téléphones mobiles, lecteurs multimédias et dispositifs numériques mobiles; Offre de musique numérique par télécommunications; Fourniture d’un accès temporaire à l’internet permettant d’utiliser des logiciels non téléchargeables en ligne afin que les utilisateurs puissent programmer du contenu audio, vidéo, textuel et d’autres contenus multimédias, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, des émissions radiophoniques, des programmes télévisés, de l’actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement; Fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques; Messagerie numérique sans fil, services de messagerie, et services de courrier électronique, y compris services permettant à l’utilisateur d’envoyer et/ou de recevoir des messages via un réseau de données sans fil; Services de messagerie mono- et bidirectionnelle; Communications informatiques, communications entre ordinateurs; Services de télex, de télégraphe et de téléphone; Diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés; Services de partage de temps d’utilisation d’appareils de communication; Fourniture d’accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet; Transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d’autres réseaux de communications; Services de webdiffusion (transmission); Délivrance de messages par transmission électronique; Fourniture de services de connexion et d’accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; Fourniture de connexions par télécommunications à des réseaux électroniques de communication, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; Offre d’accès à des (sites web) de musique numérique sur internet; Fourniture d’accès à des sites web MP3 sur Internet; Offre de musique numérique par télécommunications; Fourniture de connexions de télécommunications à l’internet ou à des bases de données informatiques; Fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs (fournisseurs d’accès); Services de courrier électronique; Télécommunications d’informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données; Vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrees musicales et de divertissement, de programmes télévisés, de films cinématographiques, d’actualités, de sports, de jeux, de manifestation culturelles et de programmes en tous genres liés au divertissement, via un réseau informatique mondial, des réseaux informatiques et d’autres réseaux de communications; Diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau informatique mondial; Abonnement à la diffusion audio via un réseau informatique mondial; Diffusion audio; Audiodiffusion d’émissions orales, musicales, radiophoniques et de concerts; Diffusion en continu de contenus audio via un réseau informatique mondial; Transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication; Services de communication, à savoir appariement d’utilisateurs pour le transfert d’enregistrements musicaux, audio et vidéo via des réseaux de communications; Services de bulletins d’informations

électroniques; Fourniture d’un tableau d’affichage informatique dans les domaines de la musique, des vidéos, des films, des livres, de la télévision, des jeux et des sports; Fourniture de tableaux d’affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des événements culturels; Location et crédit- bail d’appareils de communication et d’adresses électroniques; Services d’ informations électroniques; Conseils en communications électroniques; Services de collecte et de transmission de messages par télécopieur; Transmission de données et d’informations par voie électronique, informatique, par câble, radio, téléimprimeur, télécourrier, courrier électronique, télécopieur, télévision, micro-ondes, rayon laser, satellite de communications ou par voie de communication électronique; Transmission de données par le biais d’appareils audiovisuels contrôlés par des appareils de traitement de l’information ou des ordinateurs; Fourniture de temps d’accès à des sites web contenant du matériel multimédia; Fourniture d’accès à des bases de données et à des répertoires via des réseaux de communications pour l’obtention de données dans les domaines de la musique, de la vidéo, du cinéma, des livres, de la télévision, des jeux et du sport; Fourniture de temps d’accès à des réseaux de communications électroniques permettant d’identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateur; Organisation et tenue de vidéoconférences; Fourniture de temps d’accès à des sites web contenant du matériel multimédia; Fourniture de temps d’accès à des réseaux de communications électroniques permettant d’identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateur; Fourniture de bases de données informatiques sous forme d’un tableau d’affichage dans les domaines de la musique, du contenu vidéo, du cinéma, des livres, de la télévision, des jeux et des sports; Fourniture d’une base de données explorable en ligne de textes, données, images, contenu audio, vidéo et multimédia dans le domaine des télécommunications, téléphones mobiles; Fourniture d’un accès temporaire à l’internet permettant d’utiliser des logiciels non téléchargeables en ligne afin que les utilisateurs puissent programmer du contenu audio, vidéo, textuel et d’autres contenus multimédias, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, des émissions radiophoniques, des programmes télévisés, de l’actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement; Services de consultation, d’information et de conseils pour tous les services précités. Transport; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages. Traitement de matériaux. Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Services d’éducation et de divertissement; Services de divertissement et d’éducation, à savoir, fourniture de contenu textuel, vidéo, audio, et multimédia; Services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux informatiques; Services de divertissement et d’éducation, à savoir, fourniture de livres, magazines, journaux, revues, périodiques électroniques, et d’autres publications; Services de divertissement et d’éducation, à savoir fourniture d’informations, bases de données, répertoires et balados dans le domaine du divertissement, de l’actualité, des questions d’actualité, de l’histoire, des sports, des jeux, des médias, des manifestations et activités culturelles, des loisirs, des publications; Services de divertissement et d’éducation, à savoir, spectacles en direct, manifestations sportives, manifestations culturelles, et exposés; Fourniture de publications électroniques (non téléchargeables); Fourniture de publications électroniques en ligne; Publication de livres et revues électroniques en ligne; Fourniture de publications à partir d’un réseau informatique mondial ou d’Internet via un navigateur; Services d’éducation, d’enseignement, et de formation basés sur ordinateur et assistés par ordinateur; Services d’éducation assistée par ordinateur; Services d’enseignement assisté par ordinateur; Services de formation assistée par ordinateur; Services d’éducation par le biais de l’informatique; Services d’enseignement assisté par tablette électronique; Services de formation assistée par tablette électronique; Services d’éducation par le biais de tablettes électroniques; Services d’éducation, de formation, d’instructions et de divertissement liés aux ordinateurs, tablettes électroniques, logiciels informatiques, produits multimédias, produits interactifs et services en ligne, appareils de télécommunications, téléphones mobiles, dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de fax, de courriers électroniques, de vidéos, de messages instantanés, de musiques, d’œuvres audiovisuelles et multimédias, et d’autres données numériques, et distribution du matériel pédagogique afférent; Services d’éducation et de formation, à savoir, conduite de cours, ateliers, et séminaires dans le domaine des ordinateurs, des tablettes électroniques, des logiciels, des services en ligne, des technologies de l’information, de la conception de sites Internet, des produits musicaux, photographiques et vidéo ainsi que des produits de l’électronique grand public; Organisation de cours de formation et d’ateliers professionnels; Services

d’éducation et de formation en informatique; Formation à l’utilisation et à l’exploitation d’ordinateurs, de tablettes électroniques, de logiciels et de produits de l’électronique grand public; Services éducatifs liés aux expositions et affichages en ligne et expositions interactives dans le domaine des ordinateurs, logiciels, périphériques informatiques, dispositifs électroniques et/ou portatifs, services en ligne, haute technologie, communications, technologie de l’information, services d’information, musique, divertissement et publication; Production d’émissions radiophoniques, télévisés et sur l’internet concernant des expositions; Montage de bandes audio; Montage de films cinématographiques; Montage de bandes vidéo; Bureaux de rédaction; Montage de pellicules photographiques; Montage et traitement de bandes vidéo; Services d’imagerie numérique; Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites web MP3 sur l’internet; Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d’Internet; Organisation et conduite de conférences commerciales et professionnelles; Organisation et conduite d’expositions, d’ateliers, de séminaires, de formation et de conférences; Publication de produits de l’ imprimerie et de matériel d’ instruction ou d’ enseignement; Divertissements en relation avec des concours, compétitions, jeux de questions-réponses et loteries; Services de jeux d’argent; Organisation et présentation de concours, compétitions, jeux, questions- réponses et loteries; Services de concours, compétitions, jeux, questions-réponses et loteries électroniques fournis via l’internet ou en ligne à partir d’un réseau informatique ou d’une base de données informatiques; Services d’édition électronique; Fourniture par redevance ou abonnement prépayé de musique et de contenu vidéo préenregistrés téléchargeables via l’internet ou vendus ensemble avec des dispositifs informatiques; Services de jeux électroniques fournis par le biais d’internet; Fourniture de bases de données informatiques dans les domaines de la musique, des vidéos, des films, des livres, de la télévision, des jeux et des sports; Services de divertissement sous forme de matériel musical, vidéo, textuel et audiovisuel, à savoir livres, pièces, brochures, brochures, bulletins, revues et magazines, concernant des activités sportives et culturelles et un large éventail de sujets d’intérêt général proposés en personne et distribués sur des réseaux informatiques; Fourniture de publications électroniques pour la navigation et le téléchargement sur des réseaux informatiques, à savoir livres, brochures, bulletins, revues et magazines, concernant les applications logicielles et le matériel informatique, les appareils de télécommunications, téléphones mobiles, dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de vidéo, de messages instantanés, de musique, d’oeuvres audiovisuelles et autres oeuvres multimédias, et d’autres données numériques, et un large éventail de sujets d’intérêt général; Mise à disposition de bases de données et de répertoires via des réseaux de communication afin d’obtenir des données dans les domaines de la musique, vidéo, films, livres, télévision, jeux et sports; Fourniture d’infrastructures en ligne, via un réseau informatique mondial, afin de permettre aux utilisateurs de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autre multimédia, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, du contenu radiophonique, du contenu télévisé, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement au fur et à mesure de leur diffusion; Fourniture d’une base de données explorable en ligne fournissant du contenu textuel, des données, des images, du contenu audio, vidéo, et multimédia dans le domaine du divertissement fournissant de la musique, des vidéos, des films, des livres, des périodiques, des programmes télévisés, des jeux, et des sports; Fourniture d’une base de données explorable en ligne de textes, données, images, contenu audio, vidéo et multimédia dans le domaine des produits électroniques de consommation; Services d’information, de conseils et d’assistance relatifs à tous les services précités. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d’analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; Services de conseils en matériel informatique et logiciels; Services d’assistance technique, à savoir, dépannage de matériel informatique, périphériques d’ordinateurs, logiciels et dispositifs de l’électronique grand public; Installation, mise à jour, entretien et réparation de logiciels; Conseils technique dans le domaine des ordinateurs, des tablettes électroniques et des produits électroniques de consommation; Services de diagnostic électronique d’ordinateurs, de tablettes électroniques et de produits de l’électronique grand public; Services d’assistance dans le domaine de la sélection, de l’implantation et de l’utilisation de matériel informatique, de logiciels et de systèmes de l’électronique grand public pour le compte de tiers; Récupération de données informatiques; Services d’assistance dans le domaine de la sélection, de l’implantation et de l’utilisation de matériel informatique et de logiciels pour l’exploitation de systèmes de l’électronique grand public pour le compte de tiers sous forme de systèmes et dispositifs de divertissement audio, audiovisuels, pour la maison et portables; Assistance technique dans le domaine des produits de l’électronique grand public, à savoir, des systèmes et dispositifs de divertissement audio, audiovisuels,

pour la maison et portables; Services d’assistance dans le domaine de la sélection, de l’implantation et de l’utilisation de matériel informatique, de logiciels et de systèmes de l’électronique grand public pour le compte de tiers, à savoir de systèmes et dispositifs de divertissement audio, audiovisuels, pour la maison et portables; Location de matériel informatique et de logiciels appareils et équipements; Services de conseils en matière de logiciels audiovisuels et multimédias; Services de programmation pour ordinateurs; Services d’assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques; Conception graphique pour la compilation de pages web sur Internet; Informations concernant le matériel informatique ou les logiciels fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’Internet; Création et gestion de sites web; Développement de sites web multimédias; Hébergement de sites web de tiers; Fourniture de moteurs de recherche permettant d’obtenir des informations via un réseau de communication; Services d’un fournisseur de services d’application proposant des logiciels; Services d’un fournisseur de services d’application proposant des logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l’extraction, le codage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, illustrations graphiques, images, et publications électroniques; Services de fournisseur d’application de service (ASP) comprenant un logiciel à utiliser en connexion avec un service d’abonnement musical en ligne, logiciel permettant aux utilisateurs de lire et programmer du contenu musical et lié au divertissement audio, vidéo, textuel et multimédia, et logiciel comprenant des enregistrements musicaux sonores, du contenu lié au divertissement audio, vidéo, textuel et multimédia; Fourniture de moteurs de recherche permettant d’obtenir des informations sur un réseau informatique mondial; Exploitation de moteurs de recherche; Services de conseils et d’assistance en informatique pour le balayage d’informations sur des disques informatiques; Conception d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire pour des tiers; Fourniture d’une base de données explorable en ligne de textes, données, images, contenu audio, vidéo et multimédia dans les domaines du matériel informatique, des logiciels, des produits de l’électronique grand public, des télécommunications et des produits multimédias; Fourniture d’informations, de bases de données, de répertoires et de balados dans les domaines de la technologie; Services d’information, de conseils et d’assistance relatifs à tous les services précités ».

CONSIDERANT que les produits et services suivants : «préparations de dégraissage à usage domestique ; préparations pour l’élimination de rouille; essence à détacher; assouplissants pour le linge; produits de lessive; adhésifs pour la fixation de cheveux postiches; amidon de lessive; gélatine d’algue marine pour la lessive [Funori]; adhésifs pour la fixation de faux cils; préparations pour rafraîchir l’haleine; déodorants pour animaux; préparations pour le décapage de peintures; cirages-crèmes pour chaussures; cirage noir à chaussures; cirages pour chaussures; préparations de polissage; savons de toilette; shampooings; savons et détergents; dentifrices; produits cosmétiques; produits cosmétiques aromatiques à usage personnel; poudres de maquillage; eaux de toilette; crèmes pour le corps; crèmes après-soleil; crèmes cosmétiques; crèmes pour le blanchiment de la peau; rouges à joues à usage cosmétique; préparations pour soins capillaires; parfums; eaux de Cologne; eau de toilette; parfums solides; pâtes parfumées; poudres parfumées; produits de parfumerie naturelle d’origine végétale; produits de parfumerie naturelle d’origine animale; produits de parfumerie synthétiques; produits de parfumerie mélangés; encens; encens fumigatoires [Kunko]; papiers abrasifs; toiles abrasives; sable abrasif; pierre ponce artificielle; papier à polir; toile abrasive pour le polissage; faux ongles; faux cils. protège-tympans pour la plongée; ozoniseurs; ozonateurs; cellules électrolytiques; mire-œufs; appareils pour photocalques; caisses enregistreuses; machines pour le comptage ou le tri de pièces de monnaie; photocopieuses; instruments mathématiques; horodateurs; horodateurs; dispositifs d’enregistrement de temps; machines de bureau à cartes perforées; machines de vote; appareils pour la vérification d’affranchissements;; appareils et équipements de sauvetage; extincteurs; bornes d’incendie; tuyaux à incendie; lances à incendie; gicleurs d’incendie; avertisseurs d’incendie; avertisseurs de fuites de gaz; avertisseurs contre le vol; signaux de voie ferrée, lumineux ou mécaniques; triangles de signalisation pour véhicules en panne; panneaux de signalisation routière lumineux ou mécaniques; appareils de respiration pour plongeurs; programmes de jeu pour machines de jeu vidéo électroniques; simulateurs pour la conduite ou la commande de véhicules; simulateurs d’entraînement pour le sport; appareils et instruments de laboratoire; jumelles de théatre; machines et appareils photographiques; machines et appareils cinématographiques; machines et appareils optiques; machines et instruments de mesurage ou d’essai; machines et appareils de commande et distribution de courant; convertisseurs rotatifs; compensateurs de phase; batteries solaires; piles et batteries; compteurs et vérificateurs électriques ou magnétiques; fils et câbles électriques; dragonnes pour téléphones portables; housses pour téléphones mobiles ou smartphones; étuis pour smartphones; cordons de retenu et colliers pour téléphones mobiles; écouteurs; casques à écouteurs; appareils et machines de télécommunication; programmes

de jeux pour téléphones mobiles; programmes de jeux informatiques; logiciels pour téléphones portables; appareils et machines électroniques, ainsi que leurs parties; tubes électroniques; éléments à semi-conducteurs; circuits électroniques, à l’exclusion de ceux comportant des programmes informatiques enregistrés; tapis de souris; logiciels d’applications; programmes informatiques; compteurs Geiger; appareils de soudage haute fréquence; cyclotrons, autres qu’à usage médical; machines et appareils de radiograhie à usage industriel, autres qu’à usage médical; bêtatrons pour l’industrie, autres qu’à usage médical; machines de prospection magnétique; détecteurs d’objets magnétiques; machines et appareils d’étude sismique; hydrophones (machines et appareils); échosondeurs; détecteurs de défauts à ultrasons; capteurs à ultrasons; microscopes électroniques; noyaux magnétiques; fils de résistance; électrodes, autres qu’électrodes de soudure ou électrodes à usage médical; bateaux-pompes à incendie; satellites à usage scientifique; pompes à incendie; masques de soudure; lunettes de soleil; lunettes; lunettes de vue; programmes de jeux pour machines de jeux vidéo domestiques; programmes enregistrés sur CD-ROM et circuits électroniques pour jeux de poche équipés d’écrans à cristaux liquides; ceintures de lest pour la plongée; bouteilles d’air comprimé pour la plongée; détendeurs (pour la plongée sous-marine; métronomes; programmes d’exécution automatiques pour instruments de musique électroniques enregistrés sur CD-ROM; machines à effets pour instruments de musique électriques ou électroniques; disques phonographiques; disques compacts audio enregistrés; enregistrements musicaux téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; bandes vidéo et vidéodisques préenregistrés; films cinématographiques impressionnés; pellicules à diapositives impressionnées; montures de diapositives; publications électroniques téléchargeables; publications électroniques de bulletins d’information; périodiques électroniques; publications électroniques. Métaux précieux; pierres précieuses à l’état brut; pierres précieuses mi-ouvrées et leurs imitations; porte-clés; coffrets à bijoux; coupes de récompense en métaux précieux; blasons commémoratifs; parures personnelles [articles de bijouterie]; badges à épingle; insignes en métaux précieux; breloques pour porte-clés; breloques pour articles de bijouterie; boutons de manchettes; parures en métaux précieux pour chaussures; horloges et montres; épingles à chapeau, autres qu’en métaux précieux. Pâtes et autres adhésifs pour la papeterie ou à usage domestique; cire à cacheter; réglettes d’imprimerie; caractères d’imprimerie; machines à imprimer des adresses; rubans encreurs; machines automatiques à affranchir; agrafeuses électriques de bureau; machines de bureau à fermer les enveloppes; machines à oblitérer les timbres; instruments de dessin; machines à écrire; machines à libeller des chèques; duplicateurs; duplicateurs à cliché en relief; déchiqueteurs de papier; machines à affranchir; duplicateurs rotatifs; patrons; pinceaux pour décorateurs; contenants en papier pour le conditionnement; sacs en matières plastiques pour le conditionnement; pochettes en matières plastiques pour le conditionnement; films en matières plastiques pour l’empaquetage de nourriture à usage domestique; sacs à ordures en papier à usage ménager; sacs à ordures en matières plastiques à usage ménager; patrons en papier; craie pour tailleurs; fanions en papier; banderoles en papier; drapeaux en papier; serviettes en papier; serviettes de table en papier; étiquettes à bagages; papier imprimé pour billets de loterie, autres que jouets; papier pour cartes postales; papier de soie; papier ordinaire pour la toilette; papier et carton; dossiers transparents; autocollants et sceaux en papier [articles de papeterie]; albums photos; cartes; porte- cartes; agendas [articles de papeterie]; albums de scrapbooking; timbres; carnets; blocs de papier à écrire; enveloppes; autocollants magnétiques; blocs mémos; biblorhaptes; rubans-caches [articles de papeterie]; articles de papeterie en papier; crayons feutres; stylos-billes; instruments d’écriture; articles de papeterie; billets; périodiques; collections de photographies; cartes postales; fascicules; affiches; cartes à collectionner; calendriers; livres; partitions de musique; revues généralistes; produits d’imprimerie; oeuvres de peinture et de calligraphie; photographies; supports pour photographies. fers à cheval; vêtements pour animaux de compagnie; sacs fourre-tout; sacs à main; sacs militaires; sacs à dos de promenade; sacs à dos à armature; étuis pour clés; sacs écologiques; pochettes (sacs); pochettes pour maquillage; porte-cartes de type portefeuille; étuis à laissez-passer; portefeuilles; sacs; serviettes porte-documents; porte-documents pliants; sacs épaule; valises porte-habits à double compartiment; sacs à livres; valises; bagages de cabine; caleçons; sacs de type « boston »; bourses; portemonnaies; vanity-cases non garnis; parapluies télescopiques; parapluies de plage; parapluies et leurs parties; bâtons de marche; cannes; parties métalliques de cannes et bâtons de marche; poignées de canne et bâton de marche; articles de sellerie; sangles en cuir; peaux vertes; peaux à l’état brut; cuir tanné; fourrures; tissus-cuir. fauteuils de salons de coiffure; fauteuils de coiffeurs pour hommes; matelas; meubles; miroirs à main; miroirs de toilettes; bancs; miroirs de poche; étuis pour miroirs de poche; berceaux; présentoirs pour costumes; cadres; écorces de bambou, brutes ; écorces d’arbres; foin onigaya, brut; pointes non métalliques pour chaussures; chevilles non métalliques pour chaussures; caboches, non métalliques; éléments de protection non métalliques pour chaussures et bottes; tabourets de salle de bain. Porte-fil dentaire; Verre brut ou mi-ouvré, autre que pour la construction;

mangeoires pour animaux; anneaux pour la volaille; brosses à dents électriques; ustensiles à usage cosmétique et pour la toilette (autres que brosses à dents électriques; brosses à dents; brosses à cheveux; poudriers; brosses pour le bain; brosses métalliques; brosses pour tuyaux; brosses industrielles; brosses pour le nettoyage de bateaux; gants de ménage; capuchons et couvercles en verre; casseroles et marmites [non électriques; cafetières, non électriques; bouilloires en fonte japonaises, non électriques [tetsubin]; bouilloires non électriques; services de table, autres que couteaux, fourchettes et cuillers; tasses pour boissons; boîtes à casse-croûte; mugs; seaux à rafraîchir portatifs; contenants de cuisine pour le riz; bocaux en verre pour la conservation de nourriture; gourdes de voyage; bocaux isothermes; articles de cuisson; seaux à glace; poivriers; sucriers; passoires; salières; spatules à riz cuit de style japonais [shamoji]; entonnoirs de cuisine; pailles pour boissons; plateaux ou supports individuels pour repas de style japonais [zen]; ouvre-bouteilles; coquetiers; pelles à tartes; porte-serviettes; ronds de serviettes; baguettes; coffrets à baguettes de table; louches et cuillères à pot pour la cuisine; tamis et chinois de cuisine; plateaux; cure-dents; porte-cure-dents; outils de nettoyage et ustensiles de lavage; planches à repasser; vaporisateurs à textiles; planches à repasser [kotedai]; planches à marquer les tissus [Hera-dai]; seaux de salle de bain; éteignoirs; chandeliers; tamis à cendres à usage domestique; trépieds pour poêles à charbon japonais à usage domestique [Gotoku]; seaux à charbon; éteignoirs à charbon japonais [hikeshi-tsubo]; souricières et ratières; tapettes à mouches; pots à fleurs; pots à plantes hydroponiques pour la maison; arrosoirs; écuelles à nourriture pour animaux de compagnie; brosses pour animaux de compagnie; volières; baignoires d’oiseaux; brosses à habits; pots de chambre; tirelires; prédictions de bonne aventure aléatoires écrites [omikuji]; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; distributeurs de savon; aquariums et leurs garnitures; porte-papier toilette; vases à fleurs; vases boule à fleurs; enseignes verticales en verre ou en céramique; brûle-parfums; brosses à chaussures; chausse-pieds; chiffons pour l’astiquage de chaussures; éponges et chiffons pour le lustrage de chaussures; formes (embauchoirs) pour chaussures; nécessaires de cuisson portatifs à utiliser en plein air; poils de bovins pour la brosserie, poils de ratons laveurs pour la brosserie, soies de porcs pour la brosserie et crins de chevaux pour la brosserie. Tissus tissés, autres que rubans de bordure de tatamis; toile pour ganses de tatamis; tissus à mailles; tissus textiles non tissés et en feutre; toiles cirées; toiles gommées imperméables; toiles enduites de vinyle; toiles caoutchoutées; matières textiles filtrantes; moustiquaires; draps de lit; courtepointes pour futons; housses de couvertures piquées pour futons; housses de futons [futons non rembourrés]; taies d’oreillers; couvertures; serviettes de table en matières textiles; torchons à vaisselle; rideaux de douche; bannières et drapeaux autres qu’en papier; fanions en tissu; couvre-abattants de toilettes en matières textiles; housses de sièges en matières textiles; tentures murales en matières textiles; rideaux; tapis de table non en papier; doubles rideaux en tissus épais; linceuls; linceuls destinés à envelopper le corps pour les funérailles [kyokatabira kimono]; rideaux à rayures rouges et blanches; rideaux à rayures noires et blanches; sacs de couchage. Vestes; chandails; pantalons de jogging; pantalons de survêtement; jupes; pantalons; vestes de survêtement à capuche; combinaisons d’une seule pièce; manteaux de pluie; cardigans; chemises sport; polos; sweat-shirts; vêtements de dessus autres que de style japonais; manteaux; sweaters; chemises; collants; vêtements de nuit; sous- vêtements; maillots de natation; bonnets de bain; peignoirs de bain; débardeurs; bustiers tubes; cache- corsets à balconnets; cache-corsets; tee-shirts; vêtements traditionnels japonais; étoles; bas; masques pour dormir; tabliers; cache-col; chaussettes et bas, autres que vêtements spéciaux pour le sport; bandes molletières et guêtres; étoles en fourrure; châles; foulards; chaussettes de style japonais (tabi); surchaussettes pour chaussettes de style japonais dites « tabi »; gants et mitaines; cravates; gavroches; bandanas; vêtements à caractéristiques thermiques; cache-nez; couvre-oreilles; bonnets de nuit; articles de chapellerie; jarretières; fixe-chaussettes; bretelles; ceintures montées; ceintures pour vêtements; baskets; sandales; bottes, autres que bottes de sport; sandales de type tongs; bottes de pluie; chaussures et bottes, autres que pointes de chaussures, chevilles de chaussures, caboches ou éléments de protection pour chaussures et bottes; languettes ou pattes pour chaussures et bottes; sabots en bois de style japonais (geta); sandales de style japonais (zori); costumes de déguisement; poignets de vêtements; bandeaux pour la tête; uniformes; articles vestimentaires de sport, autres qu’articles vestimentaires pour sports nautiques; articles vestimentaires pour sports nautiques; articles chaussants spéciaux pour le sport; bottes d’équitation; chaussures de planche à voile. Emblèmes à porter, autres qu’en métaux précieux; boucles pour vêtements; insignes, autres qu’en métaux précieux; broches pour vêtements; attaches spéciales pour obis (obi-dome); pièces adhésives décoratives pour vestes; badges ornementaux; badges bouton pour vêtements; badges bouton. Machines et appareils de divertissement pour parcs d’attractions; jouets pour animaux de compagnie; jouets; poupées; peluches; jouets rembourrés; jouets sous forme de figurines; jeux de go; jeux d’échecs japonais (jeux de shogi); cartes à jouer japonaises (utagaruta); dés; jeux de dés japonais (sugoroku); gobelets à dés; Jeux de dames chinois; jeux d’échecs; jeux de dames; appareils de prestidigitation; jeux de dominos;

cartes à jouer; cartes à jouer japonaises (hanafuda); mah-jongs; appareils et machines de jeu; équipements pour jeux de billard; équipements de sport, autres que pour l’alpinisme; baudriers d’escalade; équipements de sport pour l’escalade, le surf, le ski nautique et la plongée sous-marine; matériel de pêche; articles pour collectionneurs d’insectes. thé; produits à boire préparés au café ou à base de café; boissons préparées entièrement ou partiellement à base de cacao; confiseries; pain et brioches; sandwiches; petits pains cuits à la vapeur farcis de viande hachée [Chuka-manjuh]; hamburgers [sandwichs]; pizzas; hot-dogs [sandwichs]; tourtes à la viande; préparations de céréales; boulettes chinoises farcies [gyoza], cuites; boulettes chinoises cuites à la vapeur [shumai]; sushis; boulettes de pâte frites mélangées à de petits morceaux de poulpe [takoyaki]; repas en boîte composés de riz accompagné de viande, de poisson ou de légumes; raviolis ; sauces à salade; béchamel; mayonnaise; sauces pour viandes au barbecue ; sauces pour pâtes alimentaires: Bière; boissons avec adjonction de gaz carbonique, non alcoolisées; jus de fruits; jus de légumes [produits à boire]; extraits de houblon pour la fabrication de bières; produits à boire à base de lactosérum. Organisation de loteries; services didactiques et pédagogiques concernant les arts, l’artisanat, les sports ou la culture générale; services pédagogiques et d’instruction en lien avec la musique, la danse, les spectacles et les représentations théâtrales; services pédagogiques en lien avec la musique, la danse, les spectacles et les représentations théâtrales; fourniture d’informations en matière de dons d’organes humains pour l’enseignement de la médecine; organisation de dons de corps humains pour l’éducation médicale; préparation, organisation et tenue de séminaires; organisation, préparation et tenue de manifestations pédagogiques, culturelles et sportives; organisation, préparation et tenue de manifestations de divertissement en lien avec la musique, les vidéos, les représentations théâtrales, les spectacles ou les jeux; dressage d’animaux; expositions de plantes; expositions animalières; mise à disposition de publications électroniques; services de bibliothèques de référence d’archives littéraires et documentaires: location de livres; expositions d’art; jardins publics; grottes ouvertes au public; production de films sur bandes vidéo, production d’émissions télévisées et publication de livres dans le domaine de l’éducation, de la culture, du divertissement ou des sports; production et mise à disposition de divertissements dans le domaine de l’éducation, de la culture, de la musique, des vidéos, des représentations théâtrales, des spectacles ou des sports; organisation et planification de films cinématographiques, spectacles, représentations théâtrales et musicales; organisation, préparation et animation de concours et d’auditions en lien avec des films cinématographiques, spectacles, représentations théâtrales et musicales; organisation, préparation et tenue de manifestations de danse; organisation, préparation et tenue de concours et d’auditions en lien avec la danse; production de divertissement en direct; présentations de cinémas, production et distribution de films cinématographiques; montage de films, images, vidéos, textes et musique; mise à disposition en ligne de films, images, vidéos, données textuelles, jeux ou musique; mise à disposition d’images fixes et animées et d’informations s’y rapportant par le biais de réseaux de communication; présentation de spectacles en direct; services de réalisation ou de présentation de pièces de théâtre; services de présentation de représentations musicales; mise à disposition d’informations pour des membres de clubs de fans portant sur la présentation de spectacles, pièces de théâtre et représentations musicales; mise à disposition de musique, contenu audio musical ou contenu vocal par le biais de réseaux de communication; mise à disposition d’informations en matière de musique, de contenu audio musical ou contenu vocal par le biais de réseaux de communication; services de production de programmes radiophoniques ou télévisés; production de films sur bandes vidéo dans le domaine de l’éducation, de la culture, du divertissement ou des sports, à l’exclusion de ceux pour les films cinématographiques, les émissions télévisées, la publicité ou les la publicité; réalisation d’émissions de radio et télévision; exploitation de matériels vidéo et audio pour la production d’émissions radiophoniques et télévisées; organisation, préparation et tenue de compétitions sportives; organisation, préparation et tenue de manifestations de divertissement, à l’exclusion de films, spectacles, représentations théâtrales et musicales ou de sport; organisation et tenue de concours et auditions en lien avec des manifestations de divertissement, à l’exclusion de films, spectacles, représentations théâtrales et musicales, sports, courses hippiques, courses cyclistes, régates ou courses automobiles; organisation, préparation et tenue de courses hippiques; organisation, préparation et tenue de courses cyclistes; organisation, préparation et tenue de courses nautiques; organisation, préparation et tenue de courses automobiles; services de studios audio ou vidéo; mise à disposition d’installations sportives; mise à disposition d’installations récréatives; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; services de karaoké par le biais de réseaux de communication; mise à disposition d’installations pour films, spectacles, représentations théâtrales, musique ou formation pédagogique; réservation de places de spectacles; services d’agences de vente de billets de concerts, manifestations, films, spectacles, représentations théâtrales ou sports; services de location de machines et appareils cinématographiques; location de films cinématographiques; services de location d’instruments de

musique; location d’équipements de sport; location de postes de télévision; location de postes de radio; services de location de disques ou bandes magnétiques comportant des enregistrements sonores; services de location de bandes magnétiques comportant des images enregistrées; location de clichés photographiques; location de films inversibles; location de jouets; location de machines et appareils de divertissement; location de machines et appareils de jeu ; photographie; services de location d’appareils photo; location de machines et appareils optiques. Mise à disposition d’hébergements temporaires; agences de logement; mise à disposition de nourriture et produits à boire; pensions pour animaux; services de centres de garde périscolaire et de garderies d’enfants; maisons de retraite; location de salles de conférences; location d’installations pour des expositions; Location de futons et de couvertures piquées; location de couvertures; services de location de grille-pains électriques à usage ménager; services de location de fours à micro-ondes à usage ménager; services de location d’assiettes chaudes à usage ménager; location d’équipements de cuisson à usage industriel; location d’éléments chauffants de cuisson non électriques; location de vaisselle; location de plans de travail de cuisine; location de meubles; location de tapisseries murales; location de revêtements de sol » de l’enregistrement international contesté apparaissent identiques et similaires aux produits et services de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par son titulaire.

CONSIDERANT en revanche, qu’en n’établissant pas de liens précis entre les produits et services suivants : « mécanismes pour barrières de services de parcs de stationnement actionnés par pièces ; circuits électroniques ; glace à rafraîchir ; mélanges pour crèmes glacées; mélanges pour sorbets ; sous-produit de riz à usage alimentaire [lies de saké] ; services de location de peintures et œuvres calligraphiques ; interprétation linguistique; services de traduction » de l’enregistrement international contesté et les produits et services de la marque antérieure servant de base à l’opposition, la société opposante ne permet pas à l’Institut de procéder à leur comparaison, ce dernier ne pouvant se substituer à la société opposante pour mettre les services en relation les uns avec les autres ; qu’ainsi, aucune identité entre eux n’a été mise en évidence, de même qu’aucune similarité n’a été démontrée.

CONSIDERANT que les « casques de protection ; Casques de protection pour le sport » de l’enregistrement international contesté, qui permettent d’assurer une protection et de permettre la pratique d’un sport, ont une fonction technique, et non d’habillement, suivent un circuit de distribution spécialisé, et n’appartiennent donc pas à la catégorie générale de la « chapellerie » de la marque antérieure, qui s’entend de couvre-chefs ;

Que ces produits ne sont donc pas identiques.

CONSIDERANT enfin que les « sauce de soja; sauce de soja utilisée comme assaisonnement [soba- tsuyu]; sucre en morceaux; sucre cristallisé [autre que confiserie]; sucre; miel; sel de table mélangé à des graines de sésame; sel de cuisine; sel de céleri; assaisonnements dits ''umami''; épices ; riz malté fermenté dit « koji »» de l’enregistrement international contesté ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les « services de restauration (alimentation) » de la marque antérieure en ce que les premiers consistent en divers produits alimentaires de base, que les seconds n’ont pas pour objet de servir en tant que tels ;

Que ces produits et services ne sont donc pas complémentaires, ni similaires, contrairement à ce que soutient la société opposante, le public n’étant pas fondé à leur attribuer la même origine.

CONSIDERANT en conséquence, que les produits et services l’enregistrement international contesté, objets de l’opposition, apparaissent pour partie, identiques et similaires à certains des produits et services de la marque antérieure invoquée.

Sur la comparaison des signes

CONSIDERANT que la demande d’enregistrement porte sur le signe verbal PEN PINEAPPLE APPLE PEN ci-dessous reproduit :

Pen Pineapple Apple Pen

Que la marque antérieure porte sur la dénomination APPLE, présentée en lettres majuscules d’imprimerie droites et noires.

CONSIDERANT que la société opposante invoque l’imitation de sa marque par le signe contesté.

CONSIDERANT que l’imitation nécessite la démonstration d’un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.

CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective des signes en présence que le signe contesté est composé de quatre éléments verbaux et la marque antérieure d’une dénomination unique ;

Que les signes en présence ont en commun l’élément verbal APPLE ;

Que toutefois, cette circonstance ne saurait suffire à engendrer à elle seule un risque de confusion entre les signes pris dans leur ensemble ;

Qu’en effet, visuel ement, les signes en présence se distinguent nettement par leurs structure et longueur (quatre éléments verbaux totalisant vingt lettres pour le signe contesté, un seul terme de cinq lettres pour la marque antérieure), ce qui leur confère une physionomie différente ;

Que phonétiquement, les signes en présence se distinguent également par leur rythme (sept temps pour le signe contesté, deux temps pour la marque antérieure) ainsi que par leurs sonorités d’attaque et finales ;

Que les signes en présence produisent ainsi une impression d’ensemble distincte ;

Que la prise en compte des éléments distinctifs et dominants tend à renforcer cette impression d’ensemble distincte ;

Qu’en effet, au sein du signe contesté, le terme APPLE se trouve placé en troisième position, entouré des termes PEN PINAPPLE et PEN, présentés sur une même ligne et dans la même police de caractères, de telle sorte qu’ils apparaissaient tout aussi dominants et distinctifs que le terme APPLE ;

Qu’en outre, le terme APPLE ne se retrouve pas deux fois au sein de la demande contestée, contrairement à ce que soutient la société opposante ;

Qu’en effet dans le terme PINEAPPLE, la séquence APPLE se trouve étroitement associée à la séquence PINE pour former un terme anglais signifiant « ananas » dont elle ne peut être extraite ;

Qu’il en résulte que la séquence APPLE n’est pas de nature à retenir à elle seule l’attention du consommateur au sein du signe contesté.

CONSIDERANT que la société opposante invoque la notoriété dont bénéficie la marque antérieure dans le domaine des nouvelles technologies ; qu’elle fournit des pièces à cet égard ; qu’il est vrai que le risque de confusion est d’autant plus élevé que la marque antérieure possède un caractère distinctif important en raison de sa connaissance par une partie significative du public concerné par les produits et les services en cause ;

Que cependant, outre le fait que les produits et services objets de l’opposition ne relèvent pas pour la plupart du domaine des nouvelles technologies, en tout état de cause, cette connaissance ne constitue qu’un facteur aggravant du risque de confusion et ne saurait, à elle seule, engendrer un risque de confusion entre les deux signes en présence, tant ceux-ci présentent des différences prépondérantes.

CONSIDERANT que, comme l’invoque la société opposante, le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce, ce qui implique

une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte ; qu’ainsi, un faible degré de similarité entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement ;

Que toutefois, en l’espèce, l’identité ou la similarité partiel e des produits et services ne saurait compenser l’absence de similitude entre les signes, telle qu’el e a été précédemment démontrée.

CONSIDERANT enfin que ne sauraient être pris en considération les précédents cités par l’opposante tirés de décisions rendues par l’INPI en matière d’opposition, dès lors que ces décisions ont été prises dans des circonstances différentes de la présente espèce.

CONSIDERANT ainsi, que le signe contesté ne constitue pas l’imitation de la marque antérieure, le consommateur ne pouvant confondre ces signes ni croire à une variante de la marque antérieure ;

Qu’ainsi, qu’en raison de l’absence d’imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il n’existe pas globalement de risque de confusion sur l’origine de ces marques et ce, malgré l’identité et la similarité de certains des produits et des services en cause.

CONSIDERANT en conséquence, que le signe verbal contesté PEN PINEAPPLE APPLE PEN peut bénéficier d’une protection en France pour désigner des produits et services identiques et similaires sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque de l’Union Européenne verbale APPLE.

PAR CES MOTIFS

DECIDE

Article unique : L’opposition est rejetée.

Pour le Directeur général de l’Institut national de la propriété industrielle

Franck R Juriste