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COPIE

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

22/03/2018 ORDONNANCE DU VINGT-DEUX MARS DEUX MILLE DIX-HUIT

La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 21 février 2018

La cause a été entendue à l’audience des référés du 21 mars 2018 à laquelle siégeait : – Monsieur B-Pierre GIBERT, Président, assisté de : – Monsieur Christian BRAVARD, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision :

Rôle n° ENTRE – la société CORHOFI SA à directoire 2018R318 1 RUE DES RIVIÈRES 69009 LYON DEMANDEUR – représenté(e) par Maître B-C D – Avocat – […]

ET – la société CASES LOISIRS SASU 29 RUE TAITBOUT […] – non comparant

— la société O’Q VARENNES SASU 29 RUE TAITBOUT […] – non comparant

— la SCP THEVENOT-PERDEREAU-MANIER-Z A en la personne de Maître Y Z A en sa qualité d’administrateur judiciaire de la société O’Q VARENNES 42 RUE DE LISBONNE 75008 PARIS DÉFENDEUR – non comparant

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 68,93 € HT, 13,79 € TVA, 82,71 € TTC

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Copie exécutoire délivrée le 22/03/2018 à M^e B-C D – Avocat

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La demande contenue dans l’acte introductif d’instance tend : – à constater, dire et juger la résiliation de plein droit du contrat de location n° 17/0512/DACO-76945 aux torts exclusifs de la société CASES LOISIRS à compter du 10 janvier 2018,

— à ordonner à la société CASES LOISIRS d’avoir à restituer au profit de la société CORHOFl et/ou de toute personne mandatée par elle, sous astreinte de 500 EUR par jour de retard à compter du prononcé de l’ordonnance à intervenir, les matériels loués suivant contrat n° 17/0512/DACO-76945 soit :

1 Ensemble de matériel d’équipement de restauration (bac, couvercles, egouttoir, plateau, planche, chariot, couverts..) et sanitaire (poubelle, table a langer etc…)

[…] 1 Forfait station charge + balance 2 Bouteille de récupération 1 Chambre froide […]

GROUPE FRIGO CHAMBRE NEGATIVE -20° POUR 30M3 POUR TEMP AMBIANTE 40° N/S 1614376A 1 Groupe frigo Scroll ZF15 Neg Tetra 1 Coffret alarme personne […]

GROUPE FRIGO CHAMBRE POSITIVE 0° POUR 25M3 POUR TEMP AMBIANTE 40° N/S 1702750A 1 Groupe frigo UH POS TETRA 4231Z 1 Petit matériel réseau chemin […]/ soudure 1 Raccord cuivres 1"1/8 15 Cuivre 5/8 3/8 Isol Ep13/ soudure 1 Cable 5G2.5 / Divers section sur coffre 2 Contact porte + luminaire LED souple 1 PVC ecoulement sur attente 1 Protection inox externe ecoulement […] et Etancheite 1 Installation mise en service

[…]

[…] 1 BURGER KING LETTRAGE BLANC HT950MM LETTRE A LETTRE SPECIAL 1 BURGER KING LOGO DIAM 915MM ET RELIEF 210MM 1 INSTALLATION 1 CONFIG BK HARDWARE / […] : 1xrouteur firewall Cisco Meraki MX64 N/S Q2KN-B9ZX-GMSE MX64 1x switch 48 port GE Cisco Meraki MS225 48LP N/S Q2HW-65XT-4KKK MS225-48 1x switch 48 port GE Cisco Meraki MS225-48 N/S Q2JW-CCVV-W3SS MS225-48LP 5x borne Wifi Cisco Meraki MR33 avec Kit de fixation N/S Q2PD-2PG9-BUHS MR33 Q2PD-3R8P YPRK MR33 Q2PD- 4AF4-8YG6 MR33 Q2PD-UNW6-R2BX MR33 Q2PD-VBVT-8EYV MR33

1 CONFIG BK SOFTWARE / […] : […]

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[…]

ECLAIRAGE RESTAURANT 12 LTS E-FLEXX CSALP 40.1030.50 BLANC 12 LTS E-FLEXX CSALP 40.1030.35 BLANC 41 LTS E-FLEXX-SP1 BIXX 102.30.50.2 NOIR 6 LTS E-FLEXX CSALP 60.1030.35 NOIR 1000lm 3000K 35° 4 FAG TELESCOPE AQUA 1x35W FDH 4 PHI MASTER TL5 HE 35W/830 AVEC ETUI 4 FAG TELESCOPE CORNER FIX 90° WHITE/PAIR 2 FAG TELESCOPE AQUA 1x35W FDH 2 PHI MASTER TL5 HE 35W/830 AVEC ETUI 2 FAG TELESCOPE WIRE SUSPENSION 3 ARL DOWNLIGHT LED MOON/DG 1023 7 ARL DOWNLIGHT LED MOON/DG 1020 27 FAG DF Multilume hydro ECO 6 SYL START FLAT PANEL LED ECO 2 SYL START WATERPROOF PC149 EB 2 PHI MASTER TL5 HO 49W/840 4 FAG FAG PLAFONNIER ALLFIVE CLEAR LED 1200MM 400K 6200LM BLANC 4 FAG FIXATION PLAFOND PAIRE ALLFIVE 1 RES HUBLOT OMEGA 2 ECO E27 BLANC 1 PHI COREPRO LEDBULB ND 6 STYL INVERTO DIRECT 2000ml 400K IP65noir 10 N-A RAIL GLOBAL 3 ALL 3 M X XTS 4300-2 (KKT30119) 14 N-A RAIL GLOBAL 3 ALL 3 M X XTS 4300-2 (KKT30179) 15 N-A JONCTION LINEAIRE X XTS 21-2 (KKT301246) 52 N-A PINCE POUR SUSPENSION SKB16-2 NOIR (KKT3014135) 15 N-A PINCE POUR SUSPENSION SKB18-2 NOIR (KKT3014139) 9 N-A EMBOUT TRI X XTS 41-2 (KKT3012166) 9 N-A ALIMENTATION GAUCHE TRI X XTS11-2 (KKT30123) 4 FAG ADAPTEUR MULTI 3-PHASE XTSA68 CLAMP M10 BLACK

[…] A VIE ET 20 JEUX PERSONNALISABLES BK Licence : […]

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DE TEMPERATURE 2 KIT OUTIL POUR BROILER ELECTRIQUE 2 STATION D’EXPEDITION AVEC ESPACE POUR SANDWICH 2 SANDWICH CHUTE 2-TIER 2 RAMPE A SALADE 1 STATION D’EXPEDITION POUR PRODUIT REFRIGERE 1 REFRIGERATEUR TRUE TSD-09G-HC-LD 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 REFRIGERATEUR TRUE TUC-27-HC 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 SERVICE STATION 1 STATION CAFE 1 MODULE BOISSON 1 INSTALLATION CHANNEL 1 DISTRIBUTEUR DE GOBELET 1 SUPPORT POUR COUVERCLES 1 MELANGEUR CARPIGIANI B100 1 SET D’ACCESSOIRES TAYLOR C606 1 CABLE L300MM 1 BOITIER DISTRIBUTEUR DE GOBELETS 2 CUP DISPENSER 0.2 0.25 L 1 DISTRIBUTEUR DE GOBELET FRANKE INOX 4 PETIT DISTRIBUTEUR POUR BONBON 7 METRO CHARIOT A PLATEAUX 4 CHARIOT COMPTOIR 1 MODULE DE PREPARATION A AVEC DISTRI ELECTRIQUE 1 LEVELLING PIECE INSTALLATION CHANNEL 1 ETAGERE AJUSTABLE 2 MODULE DE PREPARATION B 1 MODULE DE PREPARATION C 1 CANAL SERVITUDE POUR CI UNIVERSEL 1 PRISE ADDITIONNELLE POUR 2ND PHU 8 ETAGERE POUR BUMP BAR 1 REFRIGERATEUR SILVERKING SKSR/CEU10 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 CARTE POUR SKSR 2 UNITE CHAUFFANTE PC DHB BK34AFCE BILATERAL 8 COUVERCLE 2 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 2 UNITE CHAUFFANTE PC DHB BK23AFCE BILATERAL SANS COUVERCLE 2 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 4 TOASTER VERTICAL PC DCFT-BKBEUK 4 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 STOCKLEVEL CONTROL 32 PIED D’ETAGERE METRO 74PK3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1848NK3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1842NK3 24 GRILLE D’ETAGERE METRO 1854NK3 24 PIED D’ETAGERE METRO 74P 16 GRILLE D’ETAGERE METRO 1842NC 8 GRILLE D’ETAGERE METRO 1854NC 8 PIED D’ETAGERE METRO 74Pk3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1842nk3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1848nk3 4 ROULETTE METRO 5MPGSA ROTATIF AVEC FREIN 4 ROULETTE METRO 5MPGSA ROTATIF SANS FREIN 56 PIED D’ETAGERE METRO 9993S 1 TABLE DE TRAVAIL 1 COMPARTIMENT EVIER AVEC EGOUTTOIR 1 ETAGERE DE FOND 1 ROBINET MURAL DEUX TROUS 1 KIT DE MONTAGE 2 FLEXIBLE 1 GARNITURE D’ECOULEMENT 3 ETAGERE MURALE 2 LAVABO LP20 ET ECOULEMENT SIPHON 4 FLEXIBLE 2 ETAGERE POUR BASSINE DE LAVAGE A LA MAIN 2 SUPPORT POUR BAC DE DESINFECTION 2 SUPPORT POUR BOITE A GANT JETABLE 1 COMPARTIMENT EVIER AVEC EGOUTTOIR 1 GARNITURE D’ECOULEMENT POUR PLONGE 3 BACS 1 DOUCHE A VAISSELLE 1 RALLONGE POUR SUPPORT DOUCHETTE 1 ROBINET MURAL DEUX TROUS AVEC ROBINET PIVOTANT 2 KIT DE MONTAGE

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[…]

90 BAC GN AVEC DEUX POIGNEES POUR APPAREILS DE MAINTIEN AU CHAUD 3 COUVERCLE (LOT DE 4) […] avec 1 outil de coupe universel Saber King + 1 couteau et tête mobile 1/4 + 1 couteau et tête mobile set 3/15 pour oignons + 1 lame de rechange pour tomate + 1 lame de rechange pour oignons 4 […] 1 Fourniture et pose de la baie informatique 42U 800*800 1 Plateau coulissant 4 Plateau fixe 5 […]

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[…] despoints existants coté coffret informatique et mise en place sur bandeau 24RJ brassage compris 90 Certification et recettage de l’ensemble 1 Installation

[…]+R107 TAN +JEU DE FILTRES DE RECHANGE (CUISINE) N/S 13410-01

[…]+ R107 + JEU DE FILTRES DE RECHANGE (SALLE) N/S 13410-02 1 AFFICHEUR DEPORTE CCAD CHARPENTERIE 4.590 COUNTER CORIAN 76 CM. INOX M/l. de fabrication de comptoir de commandes, réalisé avec structure en acier inoxydable, plateau intérieur pour accesoires, frontal habillé avec bois de chêne foncé, intérieur habillé avec panneau de bois hydrofuge finition mélaminé blanc, plinthe avec profil extrudé en aluminium laqué couleur café selon échantillon et plan de travail en Corian Bisque, sur panneau de bois, de 76 cms. de large et bord frontal de 6cms. Hauteur totale 95 cms.

[…] Unité de fabrication de finition latéral de comptoir, fait en bois de chêne foncé, intérieur habillé avec panneau de bois hydrofuge finition mélaminé blanc, plinthe avec profil extrudé en aluminium laqué couleur café selon chantillon et bord frontal de 9.5 cm de Corian Bisque.

[…] Unité de fabrication de portillon de comptoir, réalisé en bois de chêne foncé, inclus charnières renforceées et huisserie en acier laqué couleur café.

[…] + LOGO M/l. de fabrication de plateau PMR pour comptoir, réalisé avec Corian Bisque de 12mm, sur panneau de bois, inclus logo PMR incrusté et p.p. de renfort de la structure du comptoir.

[…] Unité de fabrication de logo « BURGER KING » retroiluminé pour le comptoir, de 60cm, réalisé en méthacrylate blanc opal de 10mm d’épaisseur, inclus découpage d’habillage de bois de chêne foncé pour maqueterie, avec bandes de leds, inclus alimentation électrique.

[…] M/2 de frabrication d’habillage de parois verticales intérieurs, réalisé avec du bois de chêne foncé, de 15mm d’épaisseur total, finition vernissé extra mat, inclus p.p. de tasseau en contreplaqué de 15 mm. d’épaisseur.

[…], réalisé sur habillage de bois de paroi verticale intérieur (pas compris le bois) de dimensions jusqu’à 300x300cms, finition« brûlé ».

6.5 LACQUERED ALUMINIUM TOEBOARD M/l de fabrication de plinthe de salle, réalisé avec profil extrudé en aluminium de 10 cms. de hauteur, finition laqué couleur cafe, inclus p.p. de petit matériel auxiliaire.

[…] – E Unité de fabrication de module de banc droit parois de 151cms. de longueur, réalisé avec base structurelle en tôle pliée et tube d’acier avec soudure renforcée, finition laquée selon échantillon du manuel, avec assise et dossier en panneau MDF ignifuge de 21 mms. d’épaisseur, finition stratifiée HPL de 1 mm d’épaisseur réf. Abet Laminati 1324 Morbida, avec veine longitudinale, chant ABS imitation panneau stratifié naturel, assise et dossier tapissés avec similicuir couleur chocolat, selon échantillon, sur mousse ignifuge de 3 cms d’épaisseur et 60kg/m3 de densité, inclus boîte lumière indirect avec double bande de led encapsulé et diffuseur en polycarbonate opal de 6 mm. d’épaisseur.

[…] Unité de fabrication de module de banc droit parois de 242cms. de longueur, réalisé avec base structurelle en tôle pliée et tube d’acier avec soudure renforcée, finition laquée selon échantillon du manuel, avec assise et dossier en panneau MDF ignifuge de 21 mms. d’épaisseur, finition stratifiée HPL de 1 mm d’épaisseur réf. Abet Laminati 1324 Morbida, avec veine longitudinale, chant ABS imitation panneau stratifié naturel, assise et dossier tapissés avec similicuir couleur chocolat, selon échantillon, sur mousse ignifuge de 3 cms d’épaisseur et 60kg/m3 de densité, inclus boîte lumière indirect avec double bande de led encapsulé et diffuseur en polycarbonate opal de 6 mm. d’épaisseur.

[…] Unité de fabrication sur mesure de module de banc droit parois de

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60kg/m3 de densité, inclus boîte lumière indirect avec double bande de led encapsulé et diffuseur en polycarbonate opal de 6 mm. d’épaisseur.

[…] – F Unité de fabrication de module de banc simple de deux places, réalisé avec base structurelle en tôle pliée et tube d’acier avec soudure renforcée, finition laquée selon échantillon du manuel, avec assise et dossier en panneau MDF ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifié HPL de 1mm. d’épaisseur réf. Abet Laminati 1324 Morbida, avec veine longitudinale, chant ABS imitation panneau stratifié naturel, assise et dossier tapissés avec similicuir couleur chocolat, selon échantillon, sur mousse ignifuge de 3 cms. d’épaisseur et 60kg/m3 densité, inclus ancrages pour séparateur haut.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon,plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 432 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon,plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 861 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 834 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 60x60x73 cms, realisée avec un pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base de croix réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 432 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 60x60x73 cms, realisée avec un pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base de croix réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 861 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

3 BANQUETTE TABLE 60X60 REF 834 ABS-G Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 60x60x73 cms, realisée avec un pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base de croix réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 834 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table fixe pour zone de banc deux places, dimensions 150x60x73 cms, réalisé avec support à séparateur latéral, en tube d’acier carré de 40x40 mm, avec double soudure renforcé à platine supérieur d’acier de 5 mm pour ancrage du plateau, finition laquée au four avec couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée en Abet Laminati réf. 1324 Morbida et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table fixe por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 432 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…]

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Unité de fabrication de table fixe por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 861 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table fixe por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 834 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] de fabrication de module de 120x45 cms de table haute pour tabouret, en zone de baie vitrée, réalisé avec structure double pieds en tube carré d’acier de 30x30 mm, avec plaque d’ancrage inférieure et supérieure pour fixé au sol et plateau, finition laquée au four selon échantillon, plateau réalisé avec panneau contreplaqué de bouleau de 60 mm. d’épaisseur, finition supérieure […], avec panneau frontal réalisé en contraplaqué de bouleau de 24 mms d’épaisseur, stratifié à double faces en HPL couleur unie de dimensions 105x35 cms, chants vues vernissés, fixé à la structure avec vis traversante laquée couleur selon échantillon.

[…] de fabrication de module de 240x45 cms de table haute pour tabouret, en zone de baie vitrée, réalisé avec structure double pieds en tube carré d’acier de 30x30 mm, avec plaque d’ancrage inférieure et supérieure pour fixé au sol et plateau, finition laquée au four selon échantillon, plateau réalisé avec panneau contreplaqué de bouleau de 60 mm. d’épaisseur, finition supérieure […], avec panneau frontal réalisé en contraplaqué de bouleau de 24 mms d’épaisseur, stratifié à double faces en HPL couleur unie de dimensions 105x35 cms, chants vues vernissés, fixé à la structure avec vis traversante laquée couleur selon échantillon.

[…] – N Unité de fabrication de table haute communitaire pour 6 places, réalisée avec structure avec pieds latéraux triangulés réalisés en panneau compact de 12 mms d’épaisseur réf.1324 Abet Laminati, avec barre transversale central du même matériel, de section 60x60 mm., caisson supérieur en bois de chêne teinté et vernissé mat, selon échantillon, avec barre pour support de luminaire (non inclus) finition laquée au four selon échantillon, plateau de 120x65 cms réalisé avec panneau aggloméré hydrofuge de30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifié HPL Print selon design et contour en panneau compact de 12 mm. d’épaisseur, pied central en tube d’acier avec accès pour connexions électriques dans la base et ancrage de renfort aux pieds latéraux, tout finition laquée au four selon échantillon. Dimensions totales 2050x750x2000 cms. N’inclus aucuns élément électrique.

[…] Unité de boîtier de 4 prises escamotable NF pour encastré dans le plan de travail de la table haute communautaire.

[…] A Unité de fabrication SUR MESURE de séparateur haut de bancs model A, réalisé avec structure en panneau ignifuge stratifié HPL à deux faces couleur orange réf. Abet Laminati 834, renforcée latéralement avec platine d’acier de 3 mm. d’épaisseur vissée, finition laqué au four couleur selon échantillon, lames centralles realisées en panneau ignifuge stratifiées HPL à deux faces Abet Laminati réf. […]

[…] de séparateur haut de bancs model B-2, réalisé avec structure en panneau ignifuge stratifié HPL à deux faces couleur orange réf. Abet Laminati 834, renforcée latéralement avec platine d’acier de 3 mm. d’épaisseur vissée, finition laqué au four couleur selon échantillon, lames centralles realisées en panneau ignifuge stratifiées HPL à deux faces Abet Laminati réf. 1324 finition Morbida, inclus sérigraphie imprimée sur une face avec image en couleur "OIGON + GRILL". Dimensions totales 954x90x

[…] de séparateur haut de bancs model B-3, réalisé avec structure en panneau ignifuge stratifié HPL à deux faces couleur orange réf. Abet Laminati 834, renforcée latéralement avec platine d’acier de 3 mm. d’épaisseur vissée, finition laqué au four couleur selon échantillon, lames centralles realisées en panneau ignifuge stratifiées HPL à deux faces Abet Laminati réf. 1324 finition Morbida, inclus sérigraphie imprimée sur une face avec image en couleur "MANIFESTO + TOMATE". Dimensions totales 954x90x

[…]. Unité de fabrication de module central de séparateur de mobilier, réalise avec structure intérieure en tube et platine d’acier finition laquée avec impession antioxidante, preparée pour ancrage au sol, habillée des deux côtés avec […], plinthe en profil d’aluminium extrudé, finition laquée au four selon échantillon, finition supérieure en bois massif de chêne teinté et vernissé de 12x3 cms, preparé pour ancrage de banc et table. Dimensions totales 1910x120x950 mm.

[…].

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Unité de fabrication de module en angle de séparateur de mobilier, réalise avec structure intérieure en tube et platine d’acier finition laquée avec impession antioxidante, preparée pour ancrage au sol, habillée des deux côtés avec […], plinthe en profil d’aluminium extrudé, finition laquée au four selon échantillon, finition supérieure en bois massif de chêne teinté et vernissé de 12x3 cms, preparé pour ancrage de banc et table. Dimensions totales 1130+1210x120x950 mm.

[…] Ml. de fabrication de séparateur de mobilier sur mesure, réalise avec structure intérieure en tube et platine d’acier finition laquée avec impession antioxidante, preparée pour ancrage au sol, habillée des deux côtés avec […], plinthe en profil d’aluminium extrudé, finition laquée au four selon échantillon, finition supérieure en bois massif de chêne teinté et vernissé de 12x3 cms. Section totale 120x950 mm.

[…] – A Unité de fabrication de chaise de salle, allégée, réalisée avec structure en tube carré d’acier finition laquée au four couleur selon référence de manuel, assise et dossier en bois massif de chêne blanc, finition vernissée.

[…], RENFORCÉ, avec dossier et hauteur d’assise 65 cms.

[…] Unité de tabouret haut pour table haute de baie vitrée, finition gris vernissés, RENFORCÉ, avec dossier et hauteur d’assise 75 cms.

[…] Unité de fabrication de poubelle renforcée pour salle, avec roues fixes, réalisée en panneau compact de 12 mm. d’épaisseur, réf. Abet Laminati 1324, dimensions totales 60x60x120 cms, avec porte frontal practicable avec impression digital de logo selon image graphique de la marque avec charnières cachés et serrure à clé, porte supérieur oscillante avec les mêmes matériaux, couverture supérieur avec 5 butoir d’acier et 3 profiles d’aluminium laqués couleur café pour support de plateau, inclus bac intérieur en PVC avec roues.

[…] de séparateur de zone de PLAY KING, dimensions 725x150x3000 mm. réalisé avec panneau aggloméré ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifiée réf. Abet Laminati 1324 Morbida ignifuge de 1 mm. d’épaisseur, formant quadrillage selon design, avec tous les espaces vides couverts avec verre laminé 5+5 et verre laminé décoré avec tôle perforée laquée de 65x70 cms, selon design, fixé avec pareclose d’acier laqué, inclus p.p. de plinthe et frontal de 15 cms de tôle laquée de 3 mm., fixée avec vis de tête fraisée laquées.

[…] de fabrication de module C de séparateur de zone de PLAY KING, dimensions 1000x150x3000 mm. réalisé avec panneau aggloméré ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifiée réf. Abet Laminati 1324 Morbida ignifuge de 1 mm. d’épaisseur, formant quadrillage selon design, avec tous les espaces vides couverts avec verre laminé 5+5 et verre laminé décoré avec tôle perforée laquée de 95x82 cms, selon design, fixé avec pareclose d’acier laqué, inclus p.p. de plinthe et frontal de 15 cms de tôle laquée de 3 mm., fixée avec vis de tête fraisée laquées.

[…] Unité de fabrication de module E de séparateur de zone de PLAY KING, dimensions 1275x150x3000 mm. réalisé avec panneau aggloméré ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifiée réf. Abet Laminati 1324 Morbida ignifuge de 1 mm. d’épaisseur, formant quadrillage selon design, avec tous les espaces vides couverts avec verre laminé 5+5 et verre laminé décoré avec tôle perforée laquée de 45x80 cms et 70x115 cms, selon design, fixé avec pareclose d’acier laqué, inclus p.p. de plinthe et frontal de 15 cms de tôle laquée de 3 mm., fixée avec vis de tête fraisée laquées.

[…] Unité de fabrication de module de faux plafond suspendu de lames en zone général de salle, de dimensions totales 2175x2140x75 mms, réalisé avec profils d’aluminium laqué en bois de différents sections et design selon manuel d’image, inclus 4 ancrages métalliques à plafond.

[…] Unité de fabrication de meuble NON STANDARD pour micro ondes + vitrine à jouets, réalisé avec panneau compact finition Abet Laminati 1324 Morbida, de 12mm d’épaisseur, avec espace supérieur pour micro ondes avec grille arrière, et espace inférieur avec vitrine de jouets independant, fait en panneau ignifuge finition extérieur stratifié Abet Laminati 1324 et intérieur stratifié HPL miroir, avec cadre en profil d’acier plié laqué couleur café, plinthe en aluminium de 10 cms. De hauteur, finition laqué couleur cafe, inclus portes en verre trempé de 6mm d’épaisseur avec fermeture à clé, étagère intérieure en verre et illumination avec bande de leds, inclus alimentation électrique.

[…] Unité de fabrication de panneau décoratif type Block Art petit, réalisé avec différents types de bois et finitions selon design, et dimensions totales 1600x1080 mms.

2018R00318 – 1808100004/11

[…] Unité de fabrication ensemble de 7 cadres pour décoration intérieur, réalisé avec encadrement de bois finition laqué noir mat, avec passepartout de 1500 microns et PH neutre de 8 cms de large, protection frontal transparent de 3 mm. d’épaisseur et impression photographique d’image selon design. Ensemble formé par 1 encadrement type A, 1 encadrement type B horizontal, 1 encadrement type C,1 encadrement type D horizontal et 3 encadrements type D vertical. Dimensions selon manuel d’image. Inclus ancrage à paroi breveté.

[…] Unité de fabrication ensemble de 13 cadres pour décoration intérieur, réalisé avec encadrement de bois finition laqué noir mat, avec passepartout de 1500 microns et PH neutre de 8 cms de large, protection frontal transparent de 3 mms d’épaisseur et impression photographique d’image selon design. Ensemble formé par 1 encadrement type A, 1 encadrement type B horizontal, 1 encadrement type B vertical, 2 encadrements type C vertical, 6 encadrements type D horizontal, 1 encadrement type D vertical et 1 encadrement type E. Dimensions selon manuel d’image. Inclus ancrage à paroi breveté.

[…] Unité de fabrication de logo « Whopper color bars », réalisé avec vinyle adhésif spécial pour parois intérieures de brique, imprimé en couleurs selon design et dimensions 4496x2083mms.

1 HOME OF THE WHOPPER VINYL Unité de fabrication de logo « Home of the Whopper », réalisé avec vinyle adhésif spécial pour parois intérieures de brique, imprimé en couleur selon design, de dimensions totales 2159x565 mms. 1 WIFI VINYL Unité de fabrication de logo « Wifi », réalisé avec vinyle adhésif spécial pour parois intérieures de brique, imprimé en couleur selon design, de dimensions totales 254x240 mms

[…]« Unité de fabrication de logo pour porte de cuisine »Flame grilling now", réalisé en vinyle autocollant imprimé, en couleurs selon design, de dimensions totales 510x160 mms.

[…] Unité de fabrication de logo de toilettes (général), réalisé avec tôle d’aluminium imprimé, en couleur selon design, de 250 mms, avec adhésif sur arrière.

[…] Unité de fabrication de logo directionel de toilettes, réalisé avec tôle d’aluminium imprimé, en couleur selon design, de 300x300 mms, avec adhésif sur arrière.

[…] Unité de fabrication de logo de toilettes avec texte en braille haut-relief, réalisé en tôle de PVC couleur noire et bas relief en blanc, de dimensions 110x180mm, avec adhésif sur arrière.

[…] ou mustard, selon design, de 486x916 mm. pour les portes des Toilettes

[…] Unité de fabrication de miroir de toilettes, pour fixer sur le carrelage, réalisé avec encadrement d’inox, de 15x15 mms de section et dimensions totales 1105x550 mms, avec miroir de 5 mms d’épaisseur, inclus impression incorporée de deux couronnes selon design.

[…], réalisé avec carcasse d’acier laqué extérieur vert et intérieur blanc, équipé avec douille métallique E-27. Inclus câble noir de 3x1.5mm2 avec connecteur électrique et finition décorative supérieure.

[…] de fabrication de luminaire pour table Community 6 pax, type LT-04, réalisé avec carcasse d’acier lisse et perforée laquée en rouge, équipée avec deux douilles métalliques E-27. Inclus câble noir de 3x1.5mm2 avec connecteur électrique jusqu’au pied de table.

[…] Unité de fabrication de luminaire de paroi pour toilette public, type LT-05, réalisé avec carcasse en tôle d’acier laquée en rouge, avec support a paroi, équipé avec douille métallique E-27. Inclus câble noir de 3x1.5mm2 avec connecteur électrique.

[…] 2 sans fil N/S 224 002 […]

2018R00318 – 1808100004/12

[…] : 1 Centrale de communication HME 6000 EOS HD N/S 18W08946 1 Carte de détection 2 Transformateurs d’alimentation 220/12V 1 Chargeur rapide de batterie (4ports) N/S 13W07072 5 batteries de grandes capacites (20H) N/S B17FEB06392 B17FEB06441 B17FEB06497 B17FEB06452 5 casques sans fils nouvelle version N/S18W07873 S18W09755 S18W10263 S18W10280 S18W10282 1 Haut parleur à la borne 1 micro a la borne 2 rouleau de cable audio blindés 1 mousse d’isolation acoustique pour micro 2 antennes d’extension 1 manuel d’utilisation avec option : 1 Haut parleur de contrôle avec son étrier dans le bureau du manager 1 Cable audio 1 attenuateur pour le HP de controle 1 Installation

[…]

[…] 063-6/8T N/S 371 1 COFFRET DE RELAYAGE/CONFORT CUISNE 2V + ARRET POMPIER + COMMANDE 2 VITESSES 1 BROILER + FRITEUSE 4 BACS TYPE ALVIRAL 071-6/8T N/S 371 1 COFFRET DE RELAYAGE/CONFORT CUISNE 2V + ARRET POMPIER + COMMANDE 2 VITESSES RESEAU D'[…]

2018R00318 – 1808100004/13

— à autoriser la société CORHOFI en tant que de besoin à appréhender le matériel lui appartenant en quelque lieu et quelque main qu’il se trouve, et notamment au sein su siège de la société CASES LOISIRS sis […], ainsi qu’au siège social de la société O’Q VARENNES sis […] et au sein de son établissement sis Centre Commercial du Bréau […] », par tout huissier de justice territorialement compétent, au besoin avec le recours a la force publique,

— à condamner la société CASES LOISIRS à verser à la société CORHOFI les sommes suivantes :

— à titre provisionnel, de la somme de 34 029.18 € TTC, au titre des impayés échus à la date de résiliation de plein droit du contrat de location n°17/0512/DACO-76945 outre intérêts de retard contractuel au taux de 1,50 % à compter du 18/12/2017, date de la mise en demeure et ce, conformément aux stipulations de l’article 4 des conditions générales, -à titre provisionnel, de la somme de 838 758,80 € TTC, au titre de l’indemnité de rupture du contrat de location n°17/0512/DACO-76945, outre intérêts de retard contractuel au taux de 1,50 % à compter du 10 janvier 2018, A titre subsidiaire, et si par extraordinaire la juridiction de céan ne devait pas condamner la société CASES LOISIRS à payer l’indemnité de rupture contractuelle : -à titre provisionnel, de la somme de 15 250,16 € TTC, à titre d’indemnité mensuelle d’utilisation à compter de la résiliation du contrat de location, jusqu’à la restitution effective de l’ensemble des matériels, En tout état de cause, – la somme de 2 500 € en application de l’article 700 du code de procédure civile.

Attendu que le défendeur ne se présente pas, ni personne pour lui ; qu’il sera statué au vu des seules pièces produites par le demandeur.

Attendu qu’il convient, après examen des pièces du dossier, de constater que les demandes de la société CORHOFI sont bien fondées ; que par conséquent, il y a lieu de constater l’inexécution du contrat de location n° 17/0512/DACO-76945 et d’en prononcer la résiliation aux torts exclusifs de la société CASES LOISIRS à compter du 10 janvier 2018 ;

Attendu, par suite, qu’il y a lieu d’ordonner à la société CASES LOISIRS d’avoir à restituer au profit de la société CORHOFI et/ou de toute personne mandatée par elle, sous astreinte de 500 euros par jour de retard à compter du 8ème jour suivant la signification de la présente ordonnance, les matériels loués suivant contrat n° 17/0512/DACO-76945, soit :

1 Ensemble de matériel d’équipement de restauration (bac, couvercles, egouttoir, plateau, planche, chariot, couverts..) et sanitaire (poubelle, table a langer etc…)

[…] 1 Forfait station charge + balance 2 Bouteille de récupération 1 Chambre froide […]

GROUPE FRIGO CHAMBRE NEGATIVE -20° POUR 30M3 POUR TEMP AMBIANTE 40° N/S 1614376A 1 Groupe frigo Scroll ZF15 Neg Tetra 1 Coffret alarme personne […]

GROUPE FRIGO CHAMBRE POSITIVE 0° POUR 25M3 POUR TEMP AMBIANTE 40° N/S 1702750A 1 Groupe frigo UH POS TETRA 4231Z 1 Petit matériel réseau chemin […]/ soudure 1 Raccord cuivres 1"1/8 15 Cuivre 5/8 3/8 Isol Ep13/ soudure 1 Cable 5G2.5 / Divers section sur coffre 2 Contact porte + luminaire LED souple 1 PVC ecoulement sur attente 1 Protection inox externe ecoulement

2018R00318 – 1808100004/14

[…] et Etancheite 1 Installation mise en service

[…]

[…] 1 BURGER KING LETTRAGE BLANC HT950MM LETTRE A LETTRE SPECIAL 1 BURGER KING LOGO DIAM 915MM ET RELIEF 210MM 1 INSTALLATION 1 CONFIG BK HARDWARE / […] : 1xrouteur firewall Cisco Meraki MX64 N/S Q2KN-B9ZX-GMSE MX64 1x switch 48 port GE Cisco Meraki MS225 48LP N/S Q2HW-65XT-4KKK MS225-48 1x switch 48 port GE Cisco Meraki MS225-48 N/S Q2JW-CCVV-W3SS MS225-48LP 5x borne Wifi Cisco Meraki MR33 avec Kit de fixation N/S Q2PD-2PG9-BUHS MR33 Q2PD-3R8P YPRK MR33 Q2PD- 4AF4-8YG6 MR33 Q2PD-UNW6-R2BX MR33 Q2PD-VBVT-8EYV MR33

1 CONFIG BK SOFTWARE / […]

ECLAIRAGE RESTAURANT 12 LTS E-FLEXX CSALP 40.1030.50 BLANC 12 LTS E-FLEXX CSALP 40.1030.35 BLANC 41 LTS E-FLEXX-SP1 BIXX 102.30.50.2 NOIR 6 LTS E-FLEXX CSALP 60.1030.35 NOIR 1000lm 3000K 35° 4 FAG TELESCOPE AQUA 1x35W FDH 4 PHI MASTER TL5 HE 35W/830 AVEC ETUI 4 FAG TELESCOPE CORNER FIX 90° WHITE/PAIR 2 FAG TELESCOPE AQUA 1x35W FDH 2 PHI MASTER TL5 HE 35W/830 AVEC ETUI 2 FAG TELESCOPE WIRE SUSPENSION 3 ARL DOWNLIGHT LED MOON/DG 1023 7 ARL DOWNLIGHT LED MOON/DG 1020 27 FAG DF Multilume hydro ECO 6 SYL START FLAT PANEL LED ECO 2 SYL START WATERPROOF PC149 EB 2 PHI MASTER TL5 HO 49W/840 4 FAG FAG PLAFONNIER ALLFIVE CLEAR LED 1200MM 400K 6200LM BLANC 4 FAG FIXATION PLAFOND PAIRE ALLFIVE 1 RES HUBLOT OMEGA 2 ECO E27 BLANC 1 PHI COREPRO LEDBULB ND 6 STYL INVERTO DIRECT 2000ml 400K IP65noir 10 N-A RAIL GLOBAL 3 ALL 3 M X XTS 4300-2 (KKT30119) 14 N-A RAIL GLOBAL 3 ALL 3 M X XTS 4300-2 (KKT30179) 15 N-A JONCTION LINEAIRE X XTS 21-2 (KKT301246) 52 N-A PINCE POUR SUSPENSION SKB16-2 NOIR (KKT3014135) 15 N-A PINCE POUR SUSPENSION SKB18-2 NOIR (KKT3014139) 9 N-A EMBOUT TRI X XTS 41-2 (KKT3012166) 9 N-A ALIMENTATION GAUCHE TRI X XTS11-2 (KKT30123) 4 FAG ADAPTEUR MULTI 3-PHASE XTSA68 CLAMP M10 BLACK

[…] A VIE ET 20 JEUX PERSONNALISABLES BK Licence : BM1KE201612-02

2018R00318 – 1808100004/15

1 MODULE DE BOISSON ROC AVEC DISTRIBUTEUR DE GOBELET 1 INSTALLATION CHANNEL 1 CUP LID DISPENSER 1 SUPPORT POUR COUVERCLE 1 DISTRIBUTEUR POUR CONDIMENTS COUVERCLE ET PAILLES 1 TABLE DE CAISSE DRIVE 1 FRY HOLD STATION 1 POUBELLE 1 BARRE DE SERRAGE 2 HOTTE ASPIRANTE GAYLORD CAPOT POUR FRITEUSE POUR FRITEUSE 3 BACS 1 OUTIL DE LEVAGE 2 COVER PANEL EXHAUST 2 HOTTE ASPIRANTE GAYLORD COUVERCLE POUR BROILER 6 FILTRE GAYLORD 1 COVER SET 2 LOCK FOR BROILER 1 FRENCHY FRY BASKET RACK 1 DISTRIB FRITE FRANKE F3D3P 3 CONGELATEUR FFV-810 S AVEC COUVERCLE 1 FINGERFOODBOARD 1 UNITE CHAUFFANTE PC DHB BK34FCE 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 MICRO ONDE ACP DEC 18E2 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 PREPARATION TABLE RIGHT 1 REFRIGERATEUR TRUE TUC-27-HC 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 UNITE CHAUFFANTE PC DHB BK34FCE 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 TOASTER VERTICAL PC DCFT BKCEUK 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 2 FRITEUSE ELEC FM FPEL314CASC 6 CACHE POUR FRITEUSE 1 PAPIER FILTRE (LOT 100) 2 BROILER ELECTRIQUE NIECO JF94E 1 KIT PIECE DE RECHANGE MOTO REDUCTEUR COMMANDE RELAIS REGULATEUR DE TEMPERATURE 2 KIT OUTIL POUR BROILER ELECTRIQUE 2 STATION D’EXPEDITION AVEC ESPACE POUR SANDWICH 2 SANDWICH CHUTE 2-TIER 2 RAMPE A SALADE 1 STATION D’EXPEDITION POUR PRODUIT REFRIGERE 1 REFRIGERATEUR TRUE TSD-09G-HC-LD 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 REFRIGERATEUR TRUE TUC-27-HC 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 SERVICE STATION 1 STATION CAFE 1 MODULE BOISSON 1 INSTALLATION CHANNEL 1 DISTRIBUTEUR DE GOBELET 1 SUPPORT POUR COUVERCLES 1 MELANGEUR CARPIGIANI B100 1 SET D’ACCESSOIRES TAYLOR C606 1 CABLE L300MM 1 BOITIER DISTRIBUTEUR DE GOBELETS 2 CUP DISPENSER 0.2 0.25 L 1 DISTRIBUTEUR DE GOBELET FRANKE INOX 4 PETIT DISTRIBUTEUR POUR BONBON 7 METRO CHARIOT A PLATEAUX 4 CHARIOT COMPTOIR 1 MODULE DE PREPARATION A AVEC DISTRI ELECTRIQUE 1 LEVELLING PIECE INSTALLATION CHANNEL 1 ETAGERE AJUSTABLE 2 MODULE DE PREPARATION B 1 MODULE DE PREPARATION C 1 CANAL SERVITUDE POUR CI UNIVERSEL 1 PRISE ADDITIONNELLE POUR 2ND PHU 8 ETAGERE POUR BUMP BAR 1 REFRIGERATEUR SILVERKING SKSR/CEU10 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 CARTE POUR SKSR 2 UNITE CHAUFFANTE PC DHB BK34AFCE BILATERAL 8 COUVERCLE 2 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 2 UNITE CHAUFFANTE PC DHB BK23AFCE BILATERAL SANS COUVERCLE

2018R00318 – 1808100004/16

2 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 4 TOASTER VERTICAL PC DCFT-BKBEUK 4 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 STOCKLEVEL CONTROL 32 PIED D’ETAGERE METRO 74PK3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1848NK3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1842NK3 24 GRILLE D’ETAGERE METRO 1854NK3 24 PIED D’ETAGERE METRO 74P 16 GRILLE D’ETAGERE METRO 1842NC 8 GRILLE D’ETAGERE METRO 1854NC 8 PIED D’ETAGERE METRO 74Pk3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1842nk3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1848nk3 4 ROULETTE METRO 5MPGSA ROTATIF AVEC FREIN 4 ROULETTE METRO 5MPGSA ROTATIF SANS FREIN 56 PIED D’ETAGERE METRO 9993S 1 TABLE DE TRAVAIL 1 COMPARTIMENT EVIER AVEC EGOUTTOIR 1 ETAGERE DE FOND 1 ROBINET MURAL DEUX TROUS […]

90 BAC GN AVEC DEUX POIGNEES POUR APPAREILS DE MAINTIEN AU CHAUD 3 COUVERCLE (LOT DE 4) […]

2018R00318 – 1808100004/17

[…] avec 1 outil de coupe universel Saber King + 1 couteau et tête mobile 1/4 + 1 couteau et tête mobile set 3/15 pour oignons + 1 lame de rechange pour tomate + 1 lame de rechange pour oignons 4 […] 1 Fourniture et pose de la baie informatique 42U 800*800 1 Plateau coulissant 4 Plateau fixe 5 […] despoints existants coté coffret informatique et mise en place sur bandeau 24RJ brassage compris 90 Certification et recettage de l’ensemble 1 Installation

[…]+R107 TAN +JEU DE FILTRES DE RECHANGE (CUISINE) N/S 13410-01

[…]+ R107 + JEU DE FILTRES DE RECHANGE (SALLE) N/S 13410-02 1 AFFICHEUR DEPORTE CCAD CHARPENTERIE 4.590 COUNTER CORIAN 76 CM. INOX M/l. de fabrication de comptoir de commandes, réalisé avec structure en acier inoxydable, plateau intérieur pour accesoires, frontal habillé avec bois de chêne foncé, intérieur habillé avec panneau de bois hydrofuge finition mélaminé blanc, plinthe avec profil extrudé en aluminium laqué couleur café selon échantillon et plan de travail en Corian Bisque, sur panneau de bois, de 76 cms. de large et bord frontal de 6cms. Hauteur totale 95 cms.

[…] Unité de fabrication de finition latéral de comptoir, fait en bois de chêne foncé, intérieur habillé avec panneau de bois hydrofuge finition mélaminé blanc, plinthe avec profil extrudé en aluminium laqué couleur café selon chantillon et bord frontal de 9.5 cm de Corian Bisque.

[…] Unité de fabrication de portillon de comptoir, réalisé en bois de chêne foncé, inclus charnières renforceées et huisserie en acier laqué couleur café.

[…] + LOGO M/l. de fabrication de plateau PMR pour comptoir, réalisé avec Corian Bisque de 12mm, sur panneau de bois, inclus logo PMR incrusté et p.p. de renfort de la structure du comptoir.

[…] Unité de fabrication de logo « BURGER KING » retroiluminé pour le comptoir, de 60cm, réalisé en méthacrylate blanc opal de 10mm d’épaisseur, inclus découpage d’habillage de bois de chêne foncé pour maqueterie, avec bandes de leds, inclus alimentation électrique.

[…]

2018R00318 – 1808100004/18

M/2 de frabrication d’habillage de parois verticales intérieurs, réalisé avec du bois de chêne foncé, de 15mm d’épaisseur total, finition vernissé extra mat, inclus p.p. de tasseau en contreplaqué de 15 mm. d’épaisseur.

[…], réalisé sur habillage de bois de paroi verticale intérieur (pas compris le bois) de dimensions jusqu’à 300x300cms, finition« brûlé ».

6.5 LACQUERED ALUMINIUM TOEBOARD M/l de fabrication de plinthe de salle, réalisé avec profil extrudé en aluminium de 10 cms. de hauteur, finition laqué couleur cafe, inclus p.p. de petit matériel auxiliaire.

[…] – E Unité de fabrication de module de banc droit parois de 151cms. de longueur, réalisé avec base structurelle en tôle pliée et tube d’acier avec soudure renforcée, finition laquée selon échantillon du manuel, avec assise et dossier en panneau MDF ignifuge de 21 mms. d’épaisseur, finition stratifiée HPL de 1 mm d’épaisseur réf. Abet Laminati 1324 Morbida, avec veine longitudinale, chant ABS imitation panneau stratifié naturel, assise et dossier tapissés avec similicuir couleur chocolat, selon échantillon, sur mousse ignifuge de 3 cms d’épaisseur et 60kg/m3 de densité, inclus boîte lumière indirect avec double bande de led encapsulé et diffuseur en polycarbonate opal de 6 mm. d’épaisseur.

[…] Unité de fabrication de module de banc droit parois de 242cms. de longueur, réalisé avec base structurelle en tôle pliée et tube d’acier avec soudure renforcée, finition laquée selon échantillon du manuel, avec assise et dossier en panneau MDF ignifuge de 21 mms. d’épaisseur, finition stratifiée HPL de 1 mm d’épaisseur réf. Abet Laminati 1324 Morbida, avec veine longitudinale, chant ABS imitation panneau stratifié naturel, assise et dossier tapissés avec similicuir couleur chocolat, selon échantillon, sur mousse ignifuge de 3 cms d’épaisseur et 60kg/m3 de densité, inclus boîte lumière indirect avec double bande de led encapsulé et diffuseur en polycarbonate opal de 6 mm. d’épaisseur.

[…] Unité de fabrication sur mesure de module de banc droit parois de

[…] – F Unité de fabrication de module de banc simple de deux places, réalisé avec base structurelle en tôle pliée et tube d’acier avec soudure renforcée, finition laquée selon échantillon du manuel, avec assise et dossier en panneau MDF ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifié HPL de 1mm. d’épaisseur réf. Abet Laminati 1324 Morbida, avec veine longitudinale, chant ABS imitation panneau stratifié naturel, assise et dossier tapissés avec similicuir couleur chocolat, selon échantillon, sur mousse ignifuge de 3 cms. d’épaisseur et 60kg/m3 densité, inclus ancrages pour séparateur haut.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon,plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 432 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon,plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 861 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 834 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 60x60x73 cms, realisée avec un pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base de croix réalisée en acier de 8 mm.

2018R00318 – 1808100004/19

d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 432 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 60x60x73 cms, realisée avec un pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base de croix réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 861 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

3 BANQUETTE TABLE 60X60 REF 834 ABS-G Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 60x60x73 cms, realisée avec un pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base de croix réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 834 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table fixe pour zone de banc deux places, dimensions 150x60x73 cms, réalisé avec support à séparateur latéral, en tube d’acier carré de 40x40 mm, avec double soudure renforcé à platine supérieur d’acier de 5 mm pour ancrage du plateau, finition laquée au four avec couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée en Abet Laminati réf. 1324 Morbida et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table fixe por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 432 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table fixe por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 861 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table fixe por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 834 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] de fabrication de module de 120x45 cms de table haute pour tabouret, en zone de baie vitrée, réalisé avec structure double pieds en tube carré d’acier de 30x30 mm, avec plaque d’ancrage inférieure et supérieure pour fixé au sol et plateau, finition laquée au four selon échantillon, plateau réalisé avec panneau contreplaqué de bouleau de 60 mm. d’épaisseur, finition supérieure […], avec panneau frontal réalisé en contraplaqué de bouleau de 24 mms d’épaisseur, stratifié à double faces en HPL couleur unie de dimensions 105x35 cms, chants vues vernissés, fixé à la structure avec vis traversante laquée couleur selon échantillon.

[…] de fabrication de module de 240x45 cms de table haute pour tabouret, en zone de baie vitrée, réalisé avec structure double pieds en tube carré d’acier de 30x30 mm, avec plaque d’ancrage inférieure et supérieure pour fixé au sol et plateau, finition laquée au four selon échantillon, plateau réalisé avec panneau contreplaqué de bouleau de 60 mm. d’épaisseur, finition supérieure […], avec panneau frontal réalisé en contraplaqué de bouleau de 24 mms d’épaisseur, stratifié à double faces en HPL couleur unie de dimensions 105x35 cms, chants vues vernissés, fixé à la structure avec vis traversante laquée couleur selon échantillon.

[…] – N Unité de fabrication de table haute communitaire pour 6 places, réalisée avec structure avec pieds latéraux triangulés réalisés en panneau compact de 12 mms d’épaisseur réf.1324 Abet Laminati, avec barre transversale central du même matériel, de section 60x60 mm., caisson supérieur en bois de chêne teinté et vernissé mat, selon échantillon, avec barre pour support de luminaire (non inclus) finition laquée au four selon échantillon, plateau de 120x65 cms réalisé avec panneau aggloméré hydrofuge de30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifié HPL Print selon design et contour en panneau compact de 12 mm. d’épaisseur, pied central en tube d’acier avec accès pour connexions électriques dans la base et ancrage de renfort aux pieds latéraux, tout

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finition laquée au four selon échantillon. Dimensions totales 2050x750x2000 cms. N’inclus aucuns élément électrique.

[…] Unité de boîtier de 4 prises escamotable NF pour encastré dans le plan de travail de la table haute communautaire.

[…] A Unité de fabrication SUR MESURE de séparateur haut de bancs model A, réalisé avec structure en panneau ignifuge stratifié HPL à deux faces couleur orange réf. Abet Laminati 834, renforcée latéralement avec platine d’acier de 3 mm. d’épaisseur vissée, finition laqué au four couleur selon échantillon, lames centralles realisées en panneau ignifuge stratifiées HPL à deux faces Abet Laminati réf. […]

[…] de séparateur haut de bancs model B-2, réalisé avec structure en panneau ignifuge stratifié HPL à deux faces couleur orange réf. Abet Laminati 834, renforcée latéralement avec platine d’acier de 3 mm. d’épaisseur vissée, finition laqué au four couleur selon échantillon, lames centralles realisées en panneau ignifuge stratifiées HPL à deux faces Abet Laminati réf. 1324 finition Morbida, inclus sérigraphie imprimée sur une face avec image en couleur "OIGON + GRILL". Dimensions totales 954x90x

[…] de séparateur haut de bancs model B-3, réalisé avec structure en panneau ignifuge stratifié HPL à deux faces couleur orange réf. Abet Laminati 834, renforcée latéralement avec platine d’acier de 3 mm. d’épaisseur vissée, finition laqué au four couleur selon échantillon, lames centralles realisées en panneau ignifuge stratifiées HPL à deux faces Abet Laminati réf. 1324 finition Morbida, inclus sérigraphie imprimée sur une face avec image en couleur "MANIFESTO + TOMATE". Dimensions totales 954x90x

[…]. Unité de fabrication de module central de séparateur de mobilier, réalise avec structure intérieure en tube et platine d’acier finition laquée avec impession antioxidante, preparée pour ancrage au sol, habillée des deux côtés avec […], plinthe en profil d’aluminium extrudé, finition laquée au four selon échantillon, finition supérieure en bois massif de chêne teinté et vernissé de 12x3 cms, preparé pour ancrage de banc et table. Dimensions totales 1910x120x950 mm.

[…]. Unité de fabrication de module en angle de séparateur de mobilier, réalise avec structure intérieure en tube et platine d’acier finition laquée avec impession antioxidante, preparée pour ancrage au sol, habillée des deux côtés avec […], plinthe en profil d’aluminium extrudé, finition laquée au four selon échantillon, finition supérieure en bois massif de chêne teinté et vernissé de 12x3 cms, preparé pour ancrage de banc et table. Dimensions totales 1130+1210x120x950 mm.

[…] Ml. de fabrication de séparateur de mobilier sur mesure, réalise avec structure intérieure en tube et platine d’acier finition laquée avec impession antioxidante, preparée pour ancrage au sol, habillée des deux côtés avec […], plinthe en profil d’aluminium extrudé, finition laquée au four selon échantillon, finition supérieure en bois massif de chêne teinté et vernissé de 12x3 cms. Section totale 120x950 mm.

[…] – A Unité de fabrication de chaise de salle, allégée, réalisée avec structure en tube carré d’acier finition laquée au four couleur selon référence de manuel, assise et dossier en bois massif de chêne blanc, finition vernissée.

[…], RENFORCÉ, avec dossier et hauteur d’assise 65 cms.

[…] Unité de tabouret haut pour table haute de baie vitrée, finition gris vernissés, RENFORCÉ, avec dossier et hauteur d’assise 75 cms.

[…] Unité de fabrication de poubelle renforcée pour salle, avec roues fixes, réalisée en panneau compact de 12 mm. d’épaisseur, réf. Abet Laminati 1324, dimensions totales 60x60x120 cms, avec porte frontal practicable avec impression digital de logo selon image graphique de la marque avec charnières cachés et serrure à clé, porte supérieur oscillante avec les mêmes matériaux, couverture supérieur avec 5 butoir d’acier et 3 profiles d’aluminium laqués couleur café pour support de plateau, inclus bac intérieur en PVC avec roues.

[…] de séparateur de zone de PLAY KING, dimensions 725x150x3000 mm. réalisé avec panneau aggloméré ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifiée réf. Abet Laminati 1324 Morbida ignifuge de 1 mm. d’épaisseur, formant quadrillage selon design, avec tous les espaces vides couverts avec verre laminé 5+5 et verre laminé décoré avec tôle perforée laquée de 65x70 cms, selon design, fixé avec pareclose d’acier laqué, inclus p.p. de plinthe et frontal de 15 cms de tôle laquée de 3 mm., fixée avec vis de tête fraisée laquées.

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[…] de fabrication de module C de séparateur de zone de PLAY KING, dimensions 1000x150x3000 mm. réalisé avec panneau aggloméré ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifiée réf. Abet Laminati 1324 Morbida ignifuge de 1 mm. d’épaisseur, formant quadrillage selon design, avec tous les espaces vides couverts avec verre laminé 5+5 et verre laminé décoré avec tôle perforée laquée de 95x82 cms, selon design, fixé avec pareclose d’acier laqué, inclus p.p. de plinthe et frontal de 15 cms de tôle laquée de 3 mm., fixée avec vis de tête fraisée laquées.

[…] Unité de fabrication de module E de séparateur de zone de PLAY KING, dimensions 1275x150x3000 mm. réalisé avec panneau aggloméré ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifiée réf. Abet Laminati 1324 Morbida ignifuge de 1 mm. d’épaisseur, formant quadrillage selon design, avec tous les espaces vides couverts avec verre laminé 5+5 et verre laminé décoré avec tôle perforée laquée de 45x80 cms et 70x115 cms, selon design, fixé avec pareclose d’acier laqué, inclus p.p. de plinthe et frontal de 15 cms de tôle laquée de 3 mm., fixée avec vis de tête fraisée laquées.

[…] Unité de fabrication de module de faux plafond suspendu de lames en zone général de salle, de dimensions totales 2175x2140x75 mms, réalisé avec profils d’aluminium laqué en bois de différents sections et design selon manuel d’image, inclus 4 ancrages métalliques à plafond.

[…] Unité de fabrication de meuble NON STANDARD pour micro ondes + vitrine à jouets, réalisé avec panneau compact finition Abet Laminati 1324 Morbida, de 12mm d’épaisseur, avec espace supérieur pour micro ondes avec grille arrière, et espace inférieur avec vitrine de jouets independant, fait en panneau ignifuge finition extérieur stratifié Abet Laminati 1324 et intérieur stratifié HPL miroir, avec cadre en profil d’acier plié laqué couleur café, plinthe en aluminium de 10 cms. De hauteur, finition laqué couleur cafe, inclus portes en verre trempé de 6mm d’épaisseur avec fermeture à clé, étagère intérieure en verre et illumination avec bande de leds, inclus alimentation électrique.

[…] Unité de fabrication de panneau décoratif type Block Art petit, réalisé avec différents types de bois et finitions selon design, et dimensions totales 1600x1080 mms.

[…] Unité de fabrication ensemble de 7 cadres pour décoration intérieur, réalisé avec encadrement de bois finition laqué noir mat, avec passepartout de 1500 microns et PH neutre de 8 cms de large, protection frontal transparent de 3 mm. d’épaisseur et impression photographique d’image selon design. Ensemble formé par 1 encadrement type A, 1 encadrement type B horizontal, 1 encadrement type C,1 encadrement type D horizontal et 3 encadrements type D vertical. Dimensions selon manuel d’image. Inclus ancrage à paroi breveté.

[…] Unité de fabrication ensemble de 13 cadres pour décoration intérieur, réalisé avec encadrement de bois finition laqué noir mat, avec passepartout de 1500 microns et PH neutre de 8 cms de large, protection frontal transparent de 3 mms d’épaisseur et impression photographique d’image selon design. Ensemble formé par 1 encadrement type A, 1 encadrement type B horizontal, 1 encadrement type B vertical, 2 encadrements type C vertical, 6 encadrements type D horizontal, 1 encadrement type D vertical et 1 encadrement type E. Dimensions selon manuel d’image. Inclus ancrage à paroi breveté.

[…] Unité de fabrication de logo « Whopper color bars », réalisé avec vinyle adhésif spécial pour parois intérieures de brique, imprimé en couleurs selon design et dimensions 4496x2083mms.

1 HOME OF THE WHOPPER VINYL Unité de fabrication de logo « Home of the Whopper », réalisé avec vinyle adhésif spécial pour parois intérieures de brique, imprimé en couleur selon design, de dimensions totales 2159x565 mms. 1 WIFI VINYL Unité de fabrication de logo « Wifi », réalisé avec vinyle adhésif spécial pour parois intérieures de brique, imprimé en couleur selon design, de dimensions totales 254x240 mms

[…]« Unité de fabrication de logo pour porte de cuisine »Flame grilling now", réalisé en vinyle autocollant imprimé, en couleurs selon design, de dimensions totales 510x160 mms.

[…] Unité de fabrication de logo de toilettes (général), réalisé avec tôle d’aluminium imprimé, en couleur selon design, de 250 mms, avec adhésif sur arrière.

[…] Unité de fabrication de logo directionel de toilettes, réalisé avec tôle d’aluminium imprimé, en couleur selon design, de 300x300 mms, avec adhésif sur arrière.

[…]

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Unité de fabrication de logo de toilettes avec texte en braille haut-relief, réalisé en tôle de PVC couleur noire et bas relief en blanc, de dimensions 110x180mm, avec adhésif sur arrière.

[…] ou mustard, selon design, de 486x916 mm. pour les portes des Toilettes

[…] Unité de fabrication de miroir de toilettes, pour fixer sur le carrelage, réalisé avec encadrement d’inox, de 15x15 mms de section et dimensions totales 1105x550 mms, avec miroir de 5 mms d’épaisseur, inclus impression incorporée de deux couronnes selon design.

[…], réalisé avec carcasse d’acier laqué extérieur vert et intérieur blanc, équipé avec douille métallique E-27. Inclus câble noir de 3x1.5mm2 avec connecteur électrique et finition décorative supérieure.

[…] de fabrication de luminaire pour table Community 6 pax, type LT-04, réalisé avec carcasse d’acier lisse et perforée laquée en rouge, équipée avec deux douilles métalliques E-27. Inclus câble noir de 3x1.5mm2 avec connecteur électrique jusqu’au pied de table.

[…] Unité de fabrication de luminaire de paroi pour toilette public, type LT-05, réalisé avec carcasse en tôle d’acier laquée en rouge, avec support a paroi, équipé avec douille métallique E-27. Inclus câble noir de 3x1.5mm2 avec connecteur électrique.

[…] 2 sans fil N/S 224 002 […] : 1 Centrale de communication HME 6000 EOS HD N/S 18W08946 1 Carte de détection 2 Transformateurs d’alimentation 220/12V 1 Chargeur rapide de batterie (4ports) N/S 13W07072 5 batteries de grandes capacites (20H) N/S B17FEB06392 B17FEB06441 B17FEB06497 B17FEB06452 5 casques sans fils nouvelle version N/S18W07873 S18W09755 S18W10263 S18W10280 S18W10282 1 Haut parleur à la borne 1 micro a la borne 2 rouleau de cable audio blindés 1 mousse d’isolation acoustique pour micro 2 antennes d’extension 1 manuel d’utilisation avec option : 1 Haut parleur de contrôle avec son étrier dans le bureau du manager 1 Cable audio 1 attenuateur pour le HP de controle 1 Installation

[…]

[…]

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[…] 063-6/8T N/S 371 1 COFFRET DE RELAYAGE/CONFORT CUISNE 2V + ARRET POMPIER + COMMANDE 2 VITESSES 1 BROILER + FRITEUSE 4 BACS TYPE ALVIRAL 071-6/8T N/S 371 1 COFFRET DE RELAYAGE/CONFORT CUISNE 2V + ARRET POMPIER + COMMANDE 2 VITESSES RESEAU D'[…]

Attendu que la société CORHOFI sera également autorisée, en tant que de besoin, à appréhender le matériel lui appartenant en quelque lieu et quelque main qu’il se trouve, et notamment au sein su siège de la société CASES LOISIRS sis […], ainsi qu’au siège social de la société O’Q VARENNES sis […] et au sein de son établissement sis Centre Commercial du Bréau […] », par tout huissier de justice territorialement compétent, au besoin avec le recours a la force publique ;

Attendu qu’en conséquence, la société CASES LOISIRS sera condamnée à payer à la société CORHOFI la somme provisionnelle de 34 029.18 € TTC au titre des impayés échus à la date de résiliation de plein droit du contat de location 17/0512/DACO-76945, outre intérêts de retard contractuel au taux de 1,5% par mois à compter du 18 décembre 2017, date de la mise en demeure et ce, conformément aux stipulations de l’article 4 des conditions générales,

Attendu qu’au visa de la jurisprudence constante de la Cour de cassation, l’indemnité de résiliation qui consiste au paiement d’une somme équivalente aux loyers à échoir constitue une clause pénale telle que visée par les dispositions de l’article 1226 ancien du Code civil ;

Attendu en effet qu’il résulte des dispositions de cet article la faculté pour le Juge du fond, même d’office, de modérer la peine qui avait été convenue si elle est manifestement excessive, mais que semblable faculté n’est pas offerte au Juge des référés ;

Attendu que la révision d’une clause pénale par le juge du fond s’apprécie en comparant le montant de la peine conventionnellement fixé et celui du préjudice effectivement subi ;

Attendu que le préjudice effectivement subi par le bailleur doit être analysé en l’espèce en considération de la restitution ou de l’absence de restitution du bien ; qu’en se situant avant la restitution ce préjudice est, de manière non contestable, incertain et en tout état de cause largement inférieur à la demande ;

Attendu qu’en conséquence, la demande en paiement d’une provision au titre d’une telle clause pénale est sérieusement contestable avant la récupération des biens en cause ; qu’elle doit être rejetée ;

Attendu néanmoins qu’il y a lieu de faire droit à la demande d’indemnité mensuelle d’utilisation à compter de la résiliation du contrat de location jusqu’à la restitution effective de l’ensemble des matériels et qu’il convient dès lors de condamner la société CASES LOISIRS à payer à la société CORHOFI la somme de 15 250.16 € TTC ;

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Attendu que le demandeur a dû engager des frais irrépétibles à l’occasion de cette procédure et qu’il est équitable de lui accorder la somme de 600 € en application de l’article 700 du code de procédure civile ;

Attendu que les dépens sont à la charge de la société CASES LOISIRS.

PAR CES MOTIFS

STATUANT PUBLIQUEMENT EN PREMIER RESSORT PAR DECISION REPUTEE CONTRADICTOIRE

CONSTATONS l’inexecution du contrat de location n° 17/0512/DACO-76945.

PRONONCONS la résiliation du contrat de location n° 17/0512/DACO-76945 de la société CASES LOISIRS à compter du 10 janvier 2018..

ORDONNONS à la société CASES LOISIRS d’avoir à restituer au profit de la société CORHOFI et/ou de toute personne mandatée par elle, sous astreinte de 500 euros par jour de retard à compter du 8ème jour suivant la signification de la présente ordonnance, les matériels loués suivant contrat n° 17/0512/DACO-76945, soit :

1 Ensemble de matériel d’équipement de restauration (bac, couvercles, egouttoir, plateau, planche, chariot, couverts..) et sanitaire (poubelle, table a langer etc…)

[…] 1 Forfait station charge + balance 2 Bouteille de récupération 1 Chambre froide […]

GROUPE FRIGO CHAMBRE NEGATIVE -20° POUR 30M3 POUR TEMP AMBIANTE 40° N/S 1614376A 1 Groupe frigo Scroll ZF15 Neg Tetra 1 Coffret alarme personne […]

GROUPE FRIGO CHAMBRE POSITIVE 0° POUR 25M3 POUR TEMP AMBIANTE 40° N/S 1702750A 1 Groupe frigo UH POS TETRA 4231Z 1 Petit matériel réseau chemin […]/ soudure 1 Raccord cuivres 1"1/8 15 Cuivre 5/8 3/8 Isol Ep13/ soudure 1 Cable 5G2.5 / Divers section sur coffre 2 Contact porte + luminaire LED souple 1 PVC ecoulement sur attente 1 Protection inox externe ecoulement […] et Etancheite 1 Installation mise en service

[…]

[…]

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1 BURGER KING LETTRAGE BLANC HT950MM LETTRE A LETTRE SPECIAL 1 BURGER KING LOGO DIAM 915MM ET RELIEF 210MM 1 INSTALLATION 1 CONFIG BK HARDWARE / […] : 1xrouteur firewall Cisco Meraki MX64 N/S Q2KN-B9ZX-GMSE MX64 1x switch 48 port GE Cisco Meraki MS225 48LP N/S Q2HW-65XT-4KKK MS225-48 1x switch 48 port GE Cisco Meraki MS225-48 N/S Q2JW-CCVV-W3SS MS225-48LP 5x borne Wifi Cisco Meraki MR33 avec Kit de fixation N/S Q2PD-2PG9-BUHS MR33 Q2PD-3R8P YPRK MR33 Q2PD- 4AF4-8YG6 MR33 Q2PD-UNW6-R2BX MR33 Q2PD-VBVT-8EYV MR33

1 CONFIG BK SOFTWARE / […]

ECLAIRAGE RESTAURANT 12 LTS E-FLEXX CSALP 40.1030.50 BLANC 12 LTS E-FLEXX CSALP 40.1030.35 BLANC 41 LTS E-FLEXX-SP1 BIXX 102.30.50.2 NOIR 6 LTS E-FLEXX CSALP 60.1030.35 NOIR 1000lm 3000K 35° 4 FAG TELESCOPE AQUA 1x35W FDH 4 PHI MASTER TL5 HE 35W/830 AVEC ETUI 4 FAG TELESCOPE CORNER FIX 90° WHITE/PAIR 2 FAG TELESCOPE AQUA 1x35W FDH 2 PHI MASTER TL5 HE 35W/830 AVEC ETUI 2 FAG TELESCOPE WIRE SUSPENSION 3 ARL DOWNLIGHT LED MOON/DG 1023 7 ARL DOWNLIGHT LED MOON/DG 1020 27 FAG DF Multilume hydro ECO 6 SYL START FLAT PANEL LED ECO 2 SYL START WATERPROOF PC149 EB 2 PHI MASTER TL5 HO 49W/840 4 FAG FAG PLAFONNIER ALLFIVE CLEAR LED 1200MM 400K 6200LM BLANC 4 FAG FIXATION PLAFOND PAIRE ALLFIVE 1 RES HUBLOT OMEGA 2 ECO E27 BLANC 1 PHI COREPRO LEDBULB ND 6 STYL INVERTO DIRECT 2000ml 400K IP65noir 10 N-A RAIL GLOBAL 3 ALL 3 M X XTS 4300-2 (KKT30119) 14 N-A RAIL GLOBAL 3 ALL 3 M X XTS 4300-2 (KKT30179) 15 N-A JONCTION LINEAIRE X XTS 21-2 (KKT301246) 52 N-A PINCE POUR SUSPENSION SKB16-2 NOIR (KKT3014135) 15 N-A PINCE POUR SUSPENSION SKB18-2 NOIR (KKT3014139) 9 N-A EMBOUT TRI X XTS 41-2 (KKT3012166) 9 N-A ALIMENTATION GAUCHE TRI X XTS11-2 (KKT30123) 4 FAG ADAPTEUR MULTI 3-PHASE XTSA68 CLAMP M10 BLACK

[…] A VIE ET 20 JEUX PERSONNALISABLES BK Licence : […]

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1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 MICRO ONDE ACP DEC 18E2 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 PREPARATION TABLE RIGHT 1 REFRIGERATEUR TRUE TUC-27-HC 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 UNITE CHAUFFANTE PC DHB BK34FCE 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 TOASTER VERTICAL PC DCFT BKCEUK 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 2 FRITEUSE ELEC FM FPEL314CASC 6 CACHE POUR FRITEUSE 1 PAPIER FILTRE (LOT 100) 2 BROILER ELECTRIQUE NIECO JF94E 1 KIT PIECE DE RECHANGE MOTO REDUCTEUR COMMANDE RELAIS REGULATEUR DE TEMPERATURE 2 KIT OUTIL POUR BROILER ELECTRIQUE 2 STATION D’EXPEDITION AVEC ESPACE POUR SANDWICH 2 SANDWICH CHUTE 2-TIER 2 RAMPE A SALADE 1 STATION D’EXPEDITION POUR PRODUIT REFRIGERE 1 REFRIGERATEUR TRUE TSD-09G-HC-LD 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 REFRIGERATEUR TRUE TUC-27-HC 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 SERVICE STATION 1 STATION CAFE 1 MODULE BOISSON 1 INSTALLATION CHANNEL 1 DISTRIBUTEUR DE GOBELET 1 SUPPORT POUR COUVERCLES 1 MELANGEUR CARPIGIANI B100 1 SET D’ACCESSOIRES TAYLOR C606 1 CABLE L300MM 1 BOITIER DISTRIBUTEUR DE GOBELETS 2 CUP DISPENSER 0.2 0.25 L 1 DISTRIBUTEUR DE GOBELET FRANKE INOX 4 PETIT DISTRIBUTEUR POUR BONBON 7 METRO CHARIOT A PLATEAUX 4 CHARIOT COMPTOIR 1 MODULE DE PREPARATION A AVEC DISTRI ELECTRIQUE 1 LEVELLING PIECE INSTALLATION CHANNEL 1 ETAGERE AJUSTABLE 2 MODULE DE PREPARATION B 1 MODULE DE PREPARATION C 1 CANAL SERVITUDE POUR CI UNIVERSEL 1 PRISE ADDITIONNELLE POUR 2ND PHU 8 ETAGERE POUR BUMP BAR 1 REFRIGERATEUR SILVERKING SKSR/CEU10 1 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 CARTE POUR SKSR 2 UNITE CHAUFFANTE PC DHB BK34AFCE BILATERAL 8 COUVERCLE 2 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 2 UNITE CHAUFFANTE PC DHB BK23AFCE BILATERAL SANS COUVERCLE 2 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 4 TOASTER VERTICAL PC DCFT-BKBEUK 4 MONTAGE AVEC PRISE DE COURANT 1 STOCKLEVEL CONTROL 32 PIED D’ETAGERE METRO 74PK3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1848NK3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1842NK3 24 GRILLE D’ETAGERE METRO 1854NK3 24 PIED D’ETAGERE METRO 74P 16 GRILLE D’ETAGERE METRO 1842NC 8 GRILLE D’ETAGERE METRO 1854NC 8 PIED D’ETAGERE METRO 74Pk3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1842nk3 4 GRILLE D’ETAGERE METRO 1848nk3 4 ROULETTE METRO 5MPGSA ROTATIF AVEC FREIN 4 ROULETTE METRO 5MPGSA ROTATIF SANS FREIN 56 PIED D’ETAGERE METRO 9993S 1 TABLE DE TRAVAIL 1 COMPARTIMENT EVIER AVEC EGOUTTOIR 1 ETAGERE DE FOND 1 ROBINET MURAL DEUX TROUS

2018R00318 – 1808100004/27

[…]

90 BAC GN AVEC DEUX POIGNEES POUR APPAREILS DE MAINTIEN AU CHAUD 3 COUVERCLE (LOT DE 4) […] avec 1 outil de coupe universel Saber King + 1 couteau et tête mobile 1/4 + 1 couteau et tête mobile set 3/15 pour oignons + 1 lame de rechange pour tomate + 1 lame de rechange pour oignons 4 […]

2018R00318 – 1808100004/28

[…] 1 Fourniture et pose de la baie informatique 42U 800*800 1 Plateau coulissant 4 Plateau fixe 5 […] despoints existants coté coffret informatique et mise en place sur bandeau 24RJ brassage compris 90 Certification et recettage de l’ensemble 1 Installation

[…]+R107 TAN +JEU DE FILTRES DE RECHANGE (CUISINE) N/S 13410-01

[…]+ R107 + JEU DE FILTRES DE RECHANGE (SALLE) N/S 13410-02 1 AFFICHEUR DEPORTE CCAD CHARPENTERIE 4.590 COUNTER CORIAN 76 CM. INOX M/l. de fabrication de comptoir de commandes, réalisé avec structure en acier inoxydable, plateau intérieur pour accesoires, frontal habillé avec bois de chêne foncé, intérieur habillé avec panneau de bois hydrofuge finition mélaminé blanc, plinthe avec profil extrudé en aluminium laqué couleur café selon échantillon et plan de travail en Corian Bisque, sur panneau de bois, de 76 cms. de large et bord frontal de 6cms. Hauteur totale 95 cms.

[…] Unité de fabrication de finition latéral de comptoir, fait en bois de chêne foncé, intérieur habillé avec panneau de bois hydrofuge finition mélaminé blanc, plinthe avec profil extrudé en aluminium laqué couleur café selon chantillon et bord frontal de 9.5 cm de Corian Bisque.

[…] Unité de fabrication de portillon de comptoir, réalisé en bois de chêne foncé, inclus charnières renforceées et huisserie en acier laqué couleur café.

[…] + LOGO M/l. de fabrication de plateau PMR pour comptoir, réalisé avec Corian Bisque de 12mm, sur panneau de bois, inclus logo PMR incrusté et p.p. de renfort de la structure du comptoir.

[…] Unité de fabrication de logo « BURGER KING » retroiluminé pour le comptoir, de 60cm, réalisé en méthacrylate blanc opal de 10mm d’épaisseur, inclus découpage d’habillage de bois de chêne foncé pour maqueterie, avec bandes de leds, inclus alimentation électrique.

[…] M/2 de frabrication d’habillage de parois verticales intérieurs, réalisé avec du bois de chêne foncé, de 15mm d’épaisseur total, finition vernissé extra mat, inclus p.p. de tasseau en contreplaqué de 15 mm. d’épaisseur.

[…], réalisé sur habillage de bois de paroi verticale intérieur (pas compris le bois) de dimensions jusqu’à 300x300cms, finition« brûlé ».

6.5 LACQUERED ALUMINIUM TOEBOARD M/l de fabrication de plinthe de salle, réalisé avec profil extrudé en aluminium de 10 cms. de hauteur, finition laqué couleur cafe, inclus p.p. de petit matériel auxiliaire.

[…] – E Unité de fabrication de module de banc droit parois de 151cms. de longueur, réalisé avec base structurelle en tôle pliée et tube d’acier avec soudure renforcée, finition laquée selon échantillon du manuel, avec assise et dossier en panneau MDF ignifuge de 21 mms. d’épaisseur, finition stratifiée HPL de 1 mm d’épaisseur réf. Abet Laminati 1324 Morbida, avec veine longitudinale, chant ABS imitation panneau stratifié naturel, assise et dossier tapissés avec similicuir couleur chocolat, selon échantillon, sur mousse ignifuge de 3 cms d’épaisseur et 60kg/m3 de densité, inclus boîte lumière indirect avec double bande de led encapsulé et diffuseur en polycarbonate opal de 6 mm. d’épaisseur.

[…]

2018R00318 – 1808100004/29

Unité de fabrication de module de banc droit parois de 242cms. de longueur, réalisé avec base structurelle en tôle pliée et tube d’acier avec soudure renforcée, finition laquée selon échantillon du manuel, avec assise et dossier en panneau MDF ignifuge de 21 mms. d’épaisseur, finition stratifiée HPL de 1 mm d’épaisseur réf. Abet Laminati 1324 Morbida, avec veine longitudinale, chant ABS imitation panneau stratifié naturel, assise et dossier tapissés avec similicuir couleur chocolat, selon échantillon, sur mousse ignifuge de 3 cms d’épaisseur et 60kg/m3 de densité, inclus boîte lumière indirect avec double bande de led encapsulé et diffuseur en polycarbonate opal de 6 mm. d’épaisseur.

[…] Unité de fabrication sur mesure de module de banc droit parois de

[…] – F Unité de fabrication de module de banc simple de deux places, réalisé avec base structurelle en tôle pliée et tube d’acier avec soudure renforcée, finition laquée selon échantillon du manuel, avec assise et dossier en panneau MDF ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifié HPL de 1mm. d’épaisseur réf. Abet Laminati 1324 Morbida, avec veine longitudinale, chant ABS imitation panneau stratifié naturel, assise et dossier tapissés avec similicuir couleur chocolat, selon échantillon, sur mousse ignifuge de 3 cms. d’épaisseur et 60kg/m3 densité, inclus ancrages pour séparateur haut.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon,plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 432 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon,plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 861 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 834 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 60x60x73 cms, realisée avec un pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base de croix réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 432 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 60x60x73 cms, realisée avec un pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base de croix réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 861 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

3 BANQUETTE TABLE 60X60 REF 834 ABS-G Unité de fabrication de table mobile por zone de banquette, dimensions 60x60x73 cms, realisée avec un pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base de croix réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur, avec embouts de 18 mm. et supports en acier inoxydable et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 834 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…]

2018R00318 – 1808100004/30

Unité de fabrication de table fixe pour zone de banc deux places, dimensions 150x60x73 cms, réalisé avec support à séparateur latéral, en tube d’acier carré de 40x40 mm, avec double soudure renforcé à platine supérieur d’acier de 5 mm pour ancrage du plateau, finition laquée au four avec couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifiée en Abet Laminati réf. 1324 Morbida et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table fixe por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 432 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table fixe por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 861 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] Unité de fabrication de table fixe por zone de banquette, dimensions 105x60x73 cms, realisée avec double pied en tube d’acier carré de 50x50 mm., avec double soudure renforcé en base réalisée en acier de 8 mm. d’épaisseur et platine supérieur d’acier de 5 mm. pour ancrage du plateau, finition laquée au four en couleur selon échantillon, plateau réalisé en panneau aggloméré ignifuge de 30 mm d’épaisseur, finition supérieure stratifiée couleur unie réf. 834 et contre balancement finition kraft, chants ABS imitation panneau contreplaqué.

[…] de fabrication de module de 120x45 cms de table haute pour tabouret, en zone de baie vitrée, réalisé avec structure double pieds en tube carré d’acier de 30x30 mm, avec plaque d’ancrage inférieure et supérieure pour fixé au sol et plateau, finition laquée au four selon échantillon, plateau réalisé avec panneau contreplaqué de bouleau de 60 mm. d’épaisseur, finition supérieure […], avec panneau frontal réalisé en contraplaqué de bouleau de 24 mms d’épaisseur, stratifié à double faces en HPL couleur unie de dimensions 105x35 cms, chants vues vernissés, fixé à la structure avec vis traversante laquée couleur selon échantillon.

[…] de fabrication de module de 240x45 cms de table haute pour tabouret, en zone de baie vitrée, réalisé avec structure double pieds en tube carré d’acier de 30x30 mm, avec plaque d’ancrage inférieure et supérieure pour fixé au sol et plateau, finition laquée au four selon échantillon, plateau réalisé avec panneau contreplaqué de bouleau de 60 mm. d’épaisseur, finition supérieure […], avec panneau frontal réalisé en contraplaqué de bouleau de 24 mms d’épaisseur, stratifié à double faces en HPL couleur unie de dimensions 105x35 cms, chants vues vernissés, fixé à la structure avec vis traversante laquée couleur selon échantillon.

[…] – N Unité de fabrication de table haute communitaire pour 6 places, réalisée avec structure avec pieds latéraux triangulés réalisés en panneau compact de 12 mms d’épaisseur réf.1324 Abet Laminati, avec barre transversale central du même matériel, de section 60x60 mm., caisson supérieur en bois de chêne teinté et vernissé mat, selon échantillon, avec barre pour support de luminaire (non inclus) finition laquée au four selon échantillon, plateau de 120x65 cms réalisé avec panneau aggloméré hydrofuge de30 mm. d’épaisseur, finition supérieure stratifié HPL Print selon design et contour en panneau compact de 12 mm. d’épaisseur, pied central en tube d’acier avec accès pour connexions électriques dans la base et ancrage de renfort aux pieds latéraux, tout finition laquée au four selon échantillon. Dimensions totales 2050x750x2000 cms. N’inclus aucuns élément électrique.

[…] Unité de boîtier de 4 prises escamotable NF pour encastré dans le plan de travail de la table haute communautaire.

[…] A Unité de fabrication SUR MESURE de séparateur haut de bancs model A, réalisé avec structure en panneau ignifuge stratifié HPL à deux faces couleur orange réf. Abet Laminati 834, renforcée latéralement avec platine d’acier de 3 mm. d’épaisseur vissée, finition laqué au four couleur selon échantillon, lames centralles realisées en panneau ignifuge stratifiées HPL à deux faces Abet Laminati réf. […]

[…] de séparateur haut de bancs model B-2, réalisé avec structure en panneau ignifuge stratifié HPL à deux faces couleur orange réf. Abet Laminati 834, renforcée latéralement avec platine d’acier de 3 mm. d’épaisseur vissée, finition laqué au four couleur selon échantillon, lames centralles realisées en panneau ignifuge stratifiées HPL à deux faces Abet Laminati réf. 1324 finition Morbida, inclus sérigraphie imprimée sur une face avec image en couleur "OIGON + GRILL". Dimensions totales 954x90x

[…]

2018R00318 – 1808100004/31

Unité de fabrication SUR MESURE de séparateur haut de bancs model B-3, réalisé avec structure en panneau ignifuge stratifié HPL à deux faces couleur orange réf. Abet Laminati 834, renforcée latéralement avec platine d’acier de 3 mm. d’épaisseur vissée, finition laqué au four couleur selon échantillon, lames centralles realisées en panneau ignifuge stratifiées HPL à deux faces Abet Laminati réf. 1324 finition Morbida, inclus sérigraphie imprimée sur une face avec image en couleur "MANIFESTO + TOMATE". Dimensions totales 954x90x

[…]. Unité de fabrication de module central de séparateur de mobilier, réalise avec structure intérieure en tube et platine d’acier finition laquée avec impession antioxidante, preparée pour ancrage au sol, habillée des deux côtés avec […], plinthe en profil d’aluminium extrudé, finition laquée au four selon échantillon, finition supérieure en bois massif de chêne teinté et vernissé de 12x3 cms, preparé pour ancrage de banc et table. Dimensions totales 1910x120x950 mm.

[…]. Unité de fabrication de module en angle de séparateur de mobilier, réalise avec structure intérieure en tube et platine d’acier finition laquée avec impession antioxidante, preparée pour ancrage au sol, habillée des deux côtés avec […], plinthe en profil d’aluminium extrudé, finition laquée au four selon échantillon, finition supérieure en bois massif de chêne teinté et vernissé de 12x3 cms, preparé pour ancrage de banc et table. Dimensions totales 1130+1210x120x950 mm.

[…] Ml. de fabrication de séparateur de mobilier sur mesure, réalise avec structure intérieure en tube et platine d’acier finition laquée avec impession antioxidante, preparée pour ancrage au sol, habillée des deux côtés avec […], plinthe en profil d’aluminium extrudé, finition laquée au four selon échantillon, finition supérieure en bois massif de chêne teinté et vernissé de 12x3 cms. Section totale 120x950 mm.

[…] – A Unité de fabrication de chaise de salle, allégée, réalisée avec structure en tube carré d’acier finition laquée au four couleur selon référence de manuel, assise et dossier en bois massif de chêne blanc, finition vernissée.

[…], RENFORCÉ, avec dossier et hauteur d’assise 65 cms.

[…] Unité de tabouret haut pour table haute de baie vitrée, finition gris vernissés, RENFORCÉ, avec dossier et hauteur d’assise 75 cms.

[…] Unité de fabrication de poubelle renforcée pour salle, avec roues fixes, réalisée en panneau compact de 12 mm. d’épaisseur, réf. Abet Laminati 1324, dimensions totales 60x60x120 cms, avec porte frontal practicable avec impression digital de logo selon image graphique de la marque avec charnières cachés et serrure à clé, porte supérieur oscillante avec les mêmes matériaux, couverture supérieur avec 5 butoir d’acier et 3 profiles d’aluminium laqués couleur café pour support de plateau, inclus bac intérieur en PVC avec roues.

[…] de séparateur de zone de PLAY KING, dimensions 725x150x3000 mm. réalisé avec panneau aggloméré ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifiée réf. Abet Laminati 1324 Morbida ignifuge de 1 mm. d’épaisseur, formant quadrillage selon design, avec tous les espaces vides couverts avec verre laminé 5+5 et verre laminé décoré avec tôle perforée laquée de 65x70 cms, selon design, fixé avec pareclose d’acier laqué, inclus p.p. de plinthe et frontal de 15 cms de tôle laquée de 3 mm., fixée avec vis de tête fraisée laquées.

[…] de fabrication de module C de séparateur de zone de PLAY KING, dimensions 1000x150x3000 mm. réalisé avec panneau aggloméré ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifiée réf. Abet Laminati 1324 Morbida ignifuge de 1 mm. d’épaisseur, formant quadrillage selon design, avec tous les espaces vides couverts avec verre laminé 5+5 et verre laminé décoré avec tôle perforée laquée de 95x82 cms, selon design, fixé avec pareclose d’acier laqué, inclus p.p. de plinthe et frontal de 15 cms de tôle laquée de 3 mm., fixée avec vis de tête fraisée laquées.

[…] Unité de fabrication de module E de séparateur de zone de PLAY KING, dimensions 1275x150x3000 mm. réalisé avec panneau aggloméré ignifuge de 21 mm. d’épaisseur, finition stratifiée réf. Abet Laminati 1324 Morbida ignifuge de 1 mm. d’épaisseur, formant quadrillage selon design, avec tous les espaces vides couverts avec verre laminé 5+5 et verre laminé décoré avec tôle perforée laquée de 45x80 cms et 70x115 cms, selon design, fixé avec pareclose d’acier laqué, inclus p.p. de plinthe et frontal de 15 cms de tôle laquée de 3 mm., fixée avec vis de tête fraisée laquées.

[…] Unité de fabrication de module de faux plafond suspendu de lames en zone général de salle, de dimensions totales 2175x2140x75 mms, réalisé avec profils d’aluminium laqué en bois de différents sections et design selon manuel d’image, inclus 4 ancrages métalliques à plafond.

[…]

2018R00318 – 1808100004/32

Unité de fabrication de meuble NON STANDARD pour micro ondes + vitrine à jouets, réalisé avec panneau compact finition Abet Laminati 1324 Morbida, de 12mm d’épaisseur, avec espace supérieur pour micro ondes avec grille arrière, et espace inférieur avec vitrine de jouets independant, fait en panneau ignifuge finition extérieur stratifié Abet Laminati 1324 et intérieur stratifié HPL miroir, avec cadre en profil d’acier plié laqué couleur café, plinthe en aluminium de 10 cms. De hauteur, finition laqué couleur cafe, inclus portes en verre trempé de 6mm d’épaisseur avec fermeture à clé, étagère intérieure en verre et illumination avec bande de leds, inclus alimentation électrique.

[…] Unité de fabrication de panneau décoratif type Block Art petit, réalisé avec différents types de bois et finitions selon design, et dimensions totales 1600x1080 mms.

[…] Unité de fabrication ensemble de 7 cadres pour décoration intérieur, réalisé avec encadrement de bois finition laqué noir mat, avec passepartout de 1500 microns et PH neutre de 8 cms de large, protection frontal transparent de 3 mm. d’épaisseur et impression photographique d’image selon design. Ensemble formé par 1 encadrement type A, 1 encadrement type B horizontal, 1 encadrement type C,1 encadrement type D horizontal et 3 encadrements type D vertical. Dimensions selon manuel d’image. Inclus ancrage à paroi breveté.

[…] Unité de fabrication ensemble de 13 cadres pour décoration intérieur, réalisé avec encadrement de bois finition laqué noir mat, avec passepartout de 1500 microns et PH neutre de 8 cms de large, protection frontal transparent de 3 mms d’épaisseur et impression photographique d’image selon design. Ensemble formé par 1 encadrement type A, 1 encadrement type B horizontal, 1 encadrement type B vertical, 2 encadrements type C vertical, 6 encadrements type D horizontal, 1 encadrement type D vertical et 1 encadrement type E. Dimensions selon manuel d’image. Inclus ancrage à paroi breveté.

[…] Unité de fabrication de logo « Whopper color bars », réalisé avec vinyle adhésif spécial pour parois intérieures de brique, imprimé en couleurs selon design et dimensions 4496x2083mms.

1 HOME OF THE WHOPPER VINYL Unité de fabrication de logo « Home of the Whopper », réalisé avec vinyle adhésif spécial pour parois intérieures de brique, imprimé en couleur selon design, de dimensions totales 2159x565 mms. 1 WIFI VINYL Unité de fabrication de logo « Wifi », réalisé avec vinyle adhésif spécial pour parois intérieures de brique, imprimé en couleur selon design, de dimensions totales 254x240 mms

[…]« Unité de fabrication de logo pour porte de cuisine »Flame grilling now", réalisé en vinyle autocollant imprimé, en couleurs selon design, de dimensions totales 510x160 mms.

[…] Unité de fabrication de logo de toilettes (général), réalisé avec tôle d’aluminium imprimé, en couleur selon design, de 250 mms, avec adhésif sur arrière.

[…] Unité de fabrication de logo directionel de toilettes, réalisé avec tôle d’aluminium imprimé, en couleur selon design, de 300x300 mms, avec adhésif sur arrière.

[…] Unité de fabrication de logo de toilettes avec texte en braille haut-relief, réalisé en tôle de PVC couleur noire et bas relief en blanc, de dimensions 110x180mm, avec adhésif sur arrière.

[…] ou mustard, selon design, de 486x916 mm. pour les portes des Toilettes

[…] Unité de fabrication de miroir de toilettes, pour fixer sur le carrelage, réalisé avec encadrement d’inox, de 15x15 mms de section et dimensions totales 1105x550 mms, avec miroir de 5 mms d’épaisseur, inclus impression incorporée de deux couronnes selon design.

[…], réalisé avec carcasse d’acier laqué extérieur vert et intérieur blanc, équipé avec douille métallique E-27. Inclus câble noir de 3x1.5mm2 avec connecteur électrique et finition décorative supérieure.

[…] de fabrication de luminaire pour table Community 6 pax, type LT-04, réalisé avec carcasse d’acier lisse et perforée laquée en rouge, équipée avec deux douilles métalliques E-27. Inclus câble noir de 3x1.5mm2 avec connecteur électrique jusqu’au pied de table.

2018R00318 – 1808100004/33

[…] Unité de fabrication de luminaire de paroi pour toilette public, type LT-05, réalisé avec carcasse en tôle d’acier laquée en rouge, avec support a paroi, équipé avec douille métallique E-27. Inclus câble noir de 3x1.5mm2 avec connecteur électrique.

[…] 2 sans fil N/S 224 002 […] : 1 Centrale de communication HME 6000 EOS HD N/S 18W08946 1 Carte de détection 2 Transformateurs d’alimentation 220/12V 1 Chargeur rapide de batterie (4ports) N/S 13W07072 5 batteries de grandes capacites (20H) N/S B17FEB06392 B17FEB06441 B17FEB06497 B17FEB06452 5 casques sans fils nouvelle version N/S18W07873 S18W09755 S18W10263 S18W10280 S18W10282 1 Haut parleur à la borne 1 micro a la borne 2 rouleau de cable audio blindés 1 mousse d’isolation acoustique pour micro 2 antennes d’extension 1 manuel d’utilisation avec option : 1 Haut parleur de contrôle avec son étrier dans le bureau du manager 1 Cable audio 1 attenuateur pour le HP de controle 1 Installation

[…]

[…] 063-6/8T N/S 371 1 COFFRET DE RELAYAGE/CONFORT CUISNE 2V + ARRET POMPIER + COMMANDE 2 VITESSES 1 BROILER + FRITEUSE 4 BACS TYPE ALVIRAL 071-6/8T N/S 371 1 COFFRET DE RELAYAGE/CONFORT CUISNE 2V + ARRET POMPIER + COMMANDE 2 VITESSES RESEAU D'[…] AIR N/S […]

2018R00318 – 1808100004/34

[…]

AUTORISONS la société CORHOFI sera également autorisée, en tant que de besoin, à appréhender le matériel lui appartenant en quelque lieu et quelque main qu’il se trouve, et notamment au sein su siège de la société CASES LOISIRS sis […], ainsi qu’au siège social de la société O’Q VARENNES sis […] et au sein de son établissement sis Centre Commercial du Bréau […] » par tout huissier de justice territorialement compétent, au besoin avec le recours a la force publique.

CONDAMNONS la société CASES LOISIRS à payer à la société CORHOFI :

— à payer à titre provisionnel la somme de 34 029.18 € TTC, au titre des impayés échus à la date de résiliation de plein droit du contrat de location n° 17/0512/DACO-76945 outre intérêts de retard contractuel au taux de 1,50 % à compter du 18 décembre 2017, date de la mise en demeure et ce, conformément aux stipulations de l’article 4 des conditions générales, – à payer à titre provisionnel la somme de 15 250.16 € TTC, à titre d’indemnité mensuelle d’utilisation à compter de la résiliation du contrat de location, jusqu’à la restitution effective de l’ensemble des matériels, – à payer la somme de 600 € en application de l’article 700 du code de procédure civile.

REJETONS la demande au titre de l’indemnité de rupture du contrat de location n° 17/0512/DACO-76945.

CONDAMNONS la société CASES LOISIRS aux dépens prévus à l’article 695 du Code de Procédure Civile et les LIQUIDONS conformément à l’article 701 du Code de Procédure Civile.

Ainsi jugé et prononcé

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Minute de la décision signée par B-Pierre GIBERT, Président, et Christian BRAVARD, Greffier