Affectio societatis
Décisions
L'affectio societatis n'est pas une condition requise pour la formation d'un acte emportant cession de droits sociaux Les conventions légalement formées ne peuvent être révoquées que du consentement mutuel de ceux qui les ont faites ou pour les causes que la loi autorise.
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- Affectio societatis·
- Causes autorisées par la loi·
- Parts sociales·
- Conditions·
- Révocation·
- Exclusion·
- Nécessité·
- Affaires·
- Contrat de société
La disparition de l'affectio societatis, par suite de la mésentente des associés, constitue un juste motif de dissolution à la condition de se traduire par une paralysie du fonctionnement de la société
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- Mésentente paralysant le fonctionnement de la société·
- Mésentente entre associés·
- Demande d'un associé·
- Justes motifs·
- Dissolution·
- Condition·
- Associé·
- Affectio societatis·
- Dysfonctionnement
En retenant que des associes ont manifeste leur volonte de se grouper pour mettre en valeur et gerer une partie de leur patrimoine, les juges du fond constatent l'existence de la cause de l'affectio societatis.
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- Constatations suffisantes·
- Société en général·
- Éléments·
- Élément matériel·
- Contrat de société·
- Élément intentionnel·
- Historique·
- Apport·
- Fourniture
Selon l'article 1844-14 du Code civil, les actions en nullité de la société se prescrivent par trois ans à compter du jour où la nullité est encourue. Dès lors, viole ce texte la cour d'appel qui juge que n'est pas prescrite l'action en nullité d'une société engagée plus de trois ans après la perte de l'affectio societatis.
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- Société civile immobilière·
- Prescription triennale·
- Applications diverses·
- Prescription civile·
- Action en nullité·
- Point de départ·
- Exercice·
- Affectio societatis·
- Nullité
La preuve de l'existence d'une société de fait entre l'exploitant d'un domaine agricole et la personne qui a fourni des fonds en vue de son acquisition et de l'affectio societatis élément indispensable de cette existence peut résulter même implicitement de la correspondance échangée entre les deux parties.
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- Exploitation agricole·
- Accord implicite·
- Société de fait·
- Existence·
- Exploitation·
- Lettre·
- Cour d'appel·
- Versement·
- Compte
La regle "nemo auditur" ne peut pas permettre a un locataire de mauvaise foi de se prevaloir d'un bail nul et de pretendre en voir se perpetuer l'existence. la nullite d'une societe pour defaut d'affectio societatis entraine l'inexistence de tout lien veritable d'association entre les pseudo-associes, et exclut notamment que les apports de ceux-ci soient entres dans un patrimoine commun : les regles de l'indivision sont donc inapplicables.
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- Défaut d'affectio societatis·
- Affectio societatis·
- Absence de constitution d'un patrimoine commun·
- Impossibilite de se prevaloir d'un bail nul·
- Invocation par un preneur de mauvaise foi·
- Apports faits a une société·
- Contrats et obligations·
- 2) société en général·
- Règle "nemo auditur"
[…] d'autre part, retenu que la mésentente entre les associées des deux sociétés, persistante depuis de nombreuses années, avait entraîné la disparition de tout affectio societatis, que M me X… et M me Z… disposant d'un nombre égal de parts sociales, aucune d'elles ne disposait de la majorité requise tant pour les décisions ordinaires qu'extraordinaires, que la dissolution anticipée de la SCM requérant les 2/ 3 des voix et le retrait d'un associé de la SCI devant être autorisé à l'unanimité, […]
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- Associé·
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- Part·
- Retrait
[…] Mais attendu qu'ayant exactement retenu que la disparition de l'affectio societatis, même entre deux associés égalitaires, ne pouvait constituer un juste motif de dissolution qu'à la condition de se traduire par une paralysie du fonctionnement de la société et relevé que M me Y… n'alléguait pas avoir pris d'initiative pour pallier l'absence de convocation d'assemblées générales et ne rapportait la preuve ni de prélèvements indus ni d'une sous-évaluation manifeste du loyer commercial, que M me X… versait un tableau attestant de la répartition égalitaire des bénéfices entre les deux associés, […]
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- Affectio societatis·
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[…] Attendu qu'il est reproché à l'arrêt confirmatif d'avoir déclaré irrecevable la demande d'annulation pour absence « d'affectio societatis », alors, selon le pourvoi, que la Cour d'appel ne pouvait, pour justifier l'existence de « l'affectio societatis » ayant uni les associés de la société au moment de sa formation, élément nécessaire à l'existence d'une société, se contenter de constater la présence d'un autre élément nécessaire à l'existence de la société (la réunion des apports), qu'elle a donc violé l'article 1832 du Code civil ;
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- Dissolution de la société·
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Cour de cassation, Chambre commerciale, 9 juin 2009, 08-17.532, Inédit
[…] 1°/ que le contrat de société supposant un affectio societatis, les juges du fond se devaient de rechercher si, eu égard au nombre de souscripteurs, les divergences profondes constatées entre les dirigeants de la société LMBO Vendôme et la société Rodyn, […]
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- Augmentation de capital·
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- Résolution·
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- Code civil
Commentaires
--Présentation--> D'après la Cour de cassation, l'affectio societatis n'est pas une condition requise pour la formation d'un acte portant cession de droits sociaux. D'après la Cour de cassation, l'affectio societatis n'est pas une condition requise pour la formation d'un ac societatis de l'acquéreur ? […] Affectio societatis
Lire la suite…Dans la solution inédite retenue ici par la Cour de cassation, les juges considèrent que l'affectio societatis n'a pas à exister chez un acquéreur de parts ou d'actions qui entre dans la société en cours de vie sociale. Dès lors, elle n'est donc pas une condition de validité de l'acte de cession ou de la promesse qui le précède. […] Il faisait valoir que cette cession, qui visait à partager le contrôle de la société avec de nouveaux partenaires spécialement choisis à cet effet, nécessitait l'existence chez ceux-ci d'une volonté de s'associer (affectio societatis) et que, tel n'étant pas le cas, la cession n'avait pas pu se former.
Lire la suite…L'affectio societatis, enseignée à tous les étudiants comme l'une des pierres angulaires du contrat de société, donne toutefois lieu à peu de jurisprudence. Hormis quelques occurrences bien précises, essentiellement en matière de nullité de sociétés, le recours à l'affectio societatis est peu fréquent et peu opératoire. […]
Lire la suite…La mésentente existant entre les associés et par suite la disparition de l'affectio societatis ne peuvent constituer un juste motif de dissolution qu'à la condition de se traduire par une paralysie du fonctionnement de la société.
Lire la suite…Un associé ou actionnaire d'une Société peut il demander en justice la dissolution de la société au motif qu'il y manque l'affectio societatis ? Quels moyens la société ou les autres actionnaires peuvent-ils user pour empêcher la dissolution ainsi demandée ? […] De l'affectio societatis : « Du je t'aime moi non plus » ou quand l'intérêt social entre en conflit avec l'intérêt personnel des associés ?
Lire la suite…Invoquant l'absence d'affectio societatis des cessionnaires, le cédant refuse de leur transférer la propriété des titres. […] La Cour de cassation rappelle que l'affectio societatis n'est pas une condition requise pour la formation d'un acte emportant cession de droits sociaux. […]
Lire la suite…Un associé ou actionnaire d'une Société peut il demander en justice la dissolution de la société au motif qu'il y manque l'affectio societatis ? Quels moyens la société ou les autres actionnaires peuvent-ils user pour empêcher la dissolution ainsi demandée ? […] De l'affectio societatis : « Du je t'aime moi non plus » ou quand l'intérêt social entre en conflit avec l'intérêt personnel des associés ?
Lire la suite…Lois et règlements
Article 1844-7 du Code civil
Version depuis le 1 juillet 2014 · En vigueur aujourd'hui
La société prend fin : 1° Par l'expiration du temps pour lequel elle a été constituée, sauf prorogation effectuée conformément à l'article 1844-6 ; 2° Par la réalisation ou l'extinction de son objet ; 3° Par l'annulation du contrat de société ; 4° Par la dissolution anticipée décidée par les associés ; 5° Par la dissolution anticipée prononcée par le tribunal à la demande d'un associé pour justes motifs, notamment en cas d'inexécution de ses obligations par un associé, ou de mésentente entre associés paralysant le fonctionnement de la société ; 6° Par la dissolution anticipée prononcée par le tribunal dans le cas prévu à l'article 1844-5 ; 7° Par l'effet d'un …
Lire la suite…Article 1871 du Code civil
Version depuis le 23 octobre 2019 · En vigueur aujourd'hui
Les associés peuvent convenir que la société ne sera point immatriculée. La société est dite alors " société en participation ". Elle n'est pas une personne morale et n'est pas soumise à publicité. Elle peut être prouvée par tous moyens. Les associés conviennent librement de l'objet, du fonctionnement et des conditions de la société en participation, sous réserve de ne pas déroger aux dispositions impératives des articles 1832,1832-1,1833,1836 (2e alinéa), 1844 (1er alinéa) et 1844-1 (2e alinéa) et de l'article L. 411-1 du code monétaire et financier.
Lire la suite…Article 1871 du Code civil
Version depuis le 1 juillet 1978 · En vigueur aujourd'hui
Les associés peuvent convenir que la société ne sera point immatriculée. La société est dite alors " société en participation ". Elle n'est pas une personne morale et n'est pas soumise à publicité. Elle peut être prouvée par tous moyens. Les associés conviennent librement de l'objet, du fonctionnement et des conditions de la société en participation, sous réserve de ne pas déroger aux dispositions impératives des articles 1832, 1832-1, 1833, 1836 (2 ème alinéa), 1841, 1844 (1er alinéa) et 1844-1 (2e alinéa).
Lire la suite…Article 1832 du Code civil
Version depuis le 13 juillet 1985 · En vigueur aujourd'hui
La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée, dans les cas prévus par la loi, par l'acte de volonté d'une seule personne. Les associés s'engagent à contribuer aux pertes.
Lire la suite…Article 591 du Code de procédure pénale
Version depuis le 1 janvier 2001 · En vigueur aujourd'hui
Les arrêts de la chambre de l'instruction ainsi que les arrêts et jugements rendus en dernier ressort par les juridictions de jugement, lorsqu'ils sont revêtus des formes prescrites par la loi, ne peuvent être cassés que pour violation de la loi.
Lire la suite…Article 627 du Code de procédure civile
Version depuis le 23 janvier 2012 · En vigueur aujourd'hui
La Cour de cassation peut casser sans renvoyer l'affaire dans les cas et conditions prévues par l'article L. 411-3 du code de l'organisation judiciaire.
Lire la suite…Article R822-11 du Code de commerce
Version depuis le 29 juillet 2016 · En vigueur aujourd'hui
Le Haut conseil vérifie si le candidat remplit les conditions requises pour être inscrit. Le Haut conseil ou son délégataire recueille sur le candidat tous renseignements utiles et demande le bulletin n° 2 du casier judiciaire. Il peut convoquer le candidat afin de procéder à son audition. Lorsque, à la date de sa demande d'inscription le candidat se trouve dans l'un des cas d'incompatibilité prévus à l'article L. 822-10, son inscription peut être décidée sous condition suspensive de régularisation de sa situation dans un délai de six mois. L'intéressé justifie auprès du Haut conseil de la fin de cette incompatibilité.
Lire la suite…Article 31 du Code de procédure civile
Version depuis le 1 janvier 1976 · En vigueur aujourd'hui
L'action est ouverte à tous ceux qui ont un intérêt légitime au succès ou au rejet d'une prétention, sous réserve des cas dans lesquels la loi attribue le droit d'agir aux seules personnes qu'elle qualifie pour élever ou combattre une prétention, ou pour défendre un intérêt déterminé.
Lire la suite…Article 1134 du Code civil
Version depuis le 1 octobre 2016 · En vigueur aujourd'hui
L'erreur sur les qualités essentielles du cocontractant n'est une cause de nullité que dans les contrats conclus en considération de la personne.
Lire la suite…Article 1843-4 du Code civil
Version depuis le 1 janvier 2020 · En vigueur aujourd'hui
I. – Dans les cas où la loi renvoie au présent article pour fixer les conditions de prix d'une cession des droits sociaux d'un associé, ou le rachat de ceux-ci par la société, la valeur de ces droits est déterminée, en cas de contestation, par un expert désigné, soit par les parties, soit à défaut d'accord entre elles, par jugement du président du tribunal judiciaire ou du tribunal de commerce compétent, statuant selon la procédure accélérée au fond et sans recours possible. L'expert ainsi désigné est tenu d'appliquer, lorsqu'elles existent, les règles et modalités de détermination de la valeur prévues par les statuts de la société ou par toute convention liant les parties. II. – Dans …
Lire la suite…Documents parlementaires
Vos rapporteurs considèrent que cet assouplissement des règles applicables permettra de dénouer des situations inextricables dans certaines communautés d'agglomération issues des dernières refontes de la carte intercommunale, où l'affectio societatis entre les communes membres fait défaut. […]
Lire la suite…Par son arrêt rendu le 13 décembre 2005 ([15]), la première chambre civile de la Cour de cassation a énoncé que si l'activité commune s'est maintenue, que l'affectio societatis a persisté postérieurement à la survenance de la date d'expiration de la société et en l'absence de l'accomplissement par les associés des formalités nécessaires à sa prorogation, la société est devenue « de fait ». Ses statuts continuent alors à régir les rapports entre les associés. L'administration fiscale semble faire application d'une grille de lecture identique.
Lire la suite…À l'alinéa 2, après le mot : « hommes, », insérer les mots : « sans contrevenir à l'affectio societatis exclusivement féminin ou masculin de l'association, ». [...] Nous souhaitons donc préciser la distinction entre le respect de l'égalité entre les femmes et les hommes et un affectio societatis exclusivement féminin ou masculin et donner force de loi à cette distinction.
Lire la suite…La substitution sur les cessions de titres sociaux ne risque absolument pas de contraindre les associés et le rétrocessionnaire, qui sera choisi par la SAFER, de s'associer, en méconnaissance du principe de l'affectio societatis qui découle de la liberté contractuelle. En effet, l'opération de cession, réalisée par voie de substitution, est une opération amiable qui ne peut se réaliser qu'en présence d'une volonté commune des associés et du rétrocessionnaire de collaborer ensemble à la conduite des affaires de la société.
Lire la suite…Comme le résument les auteurs du rapport de la mission des inspections précité : « le fait qu'il réunisse un grand nombre d'acteurs, qui ne partagent pas tous la même conception de l'affectio societatis qui caractérise en principe un administrateur, ne facilite pas les échanges et le dialogue en son sein ».
Lire la suite…Dans un rapport publié le 26 juillet 2017 ([25]), le sénateur Philippe Adnot indiquait que certaines SATT, notamment Grand Centre et Sayens, n'avaient pu développer chez leurs partenaires et actionnaires un « affectio societatis » fort. En mars 2018, la Cour des comptes, elle-même, a émis un jugement assez sévère sur le dispositif des SATT dans un rapport d'évaluation des outils de valorisation de la recherche publique, estimant qu'il s'était inséré « trop partiellement » dans l'écosystème de la valorisation.
Lire la suite…Or ce retour à l'approbation de principe doit pouvoir être enclenché de manière simple, même par des "petits" actionnaires qui participent à même titre que les associés majoritaires à l'affectio societatis de la société. Il est ainsi nécessaire, et c'est ce que propose cet amendement, d'abaisser le niveau de détention de capital social minimum afin de demander la convocation de l'assemblée générale extraordinaire de la société concernée.
Lire la suite…Cela n'empêche pas une association d'être d'inspiration religieuse, ni de conditionner l'adhésion à un culte, tant qu'elle respecte l'existence d'autres religions sans volonté de domination et la liberté de culte de chacun, en dehors évidemment de l'affectio societatis religieux.
Lire la suite…Or ce retour à la consultation de principe doit pouvoir être déclenché de manière simple, même par des "petits" associés qui participent à titre égal à l'affectio societatis de la société. Il est ainsi nécessaire, et c'est ce que propose cet amendement, d'abaisser le niveau de détention de capital social minimum afin de demander la consultation des associés de la société absorbante.
Lire la suite…Cela n'empêche pas une association d'être d'inspiration religieuse, ni de conditionner l'adhésion à un culte, tant qu'elle respecte l'existence d'autres religions sans volonté de domination et la liberté de culte de chacun, en dehors évidemment de l'affectio societatis religieux.
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L'affectio societatis serait « l'intention de société ». La notion d'affectio societatis se rapporte donc au contrat de société et plus particulièrement aux conditions nécessaires pour constituer une société. Nous définirons ce qu'est l'affectio societatis pour ensuite aborder les conséquences en cas de perte ou d'absence de l'affectio societatis. Nous terminerons cette étude par quelques exemples concrets. Affectio societatis. […] L'affectio societatis est donc une des conditions nécessaire et indispensable pour que le contrat de société existe et soit valable. À défaut, la société peut être dissoute ou annulée (cf infra : 2. Conséquences de la perte ou de l'absence d'affection societatis).
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