Conditions de travail difficiles
Décisions
[…] Si le praticien n'a eu d'autre souci que de venir en aide à une patiente en grande détresse morale et a agi dans la précipitation par suite de conditions de travail difficiles, elle n'en a pas moins manqué aux articles R. 4127-51 et R. 4127-4 CSP. […] elle le juge complètement déplacé ; que, lorsqu'elle l'a rédigé, elle travaillait à l'hôpital de Dieppe dans des conditions très difficiles et qu'elle a agi dans la précipitation ; qu'elle aura bientôt 69 ans, qu'elle est en retraite depuis janvier 2014 et continue d'exercer à temps partiel dans son ancien service ;
Psychiatre, ayant établi un courrier destiné au médecin du travail faisant état, à l'égard d'un salarié de l'entreprise plaignante, d'un « syndrome anxieux qui apparaissait lié à des conditions de travail difficiles dans une ambiance relationnelle mal supportée » nécessitant de le « soustraire sans délai à une situation professionnelle dangereuse pour lui », […] ni de se prononcer sur la situation de travail du salarié, ni d'affirmer l'existence d'un lien de causalité entre ces troubles et les conditions de travail et il ne pouvait pas non plus suggérer au médecin du travail, […] il en va différemment pour d'autres passages où il est difficile de distinguer entre la relation des dires de M. […]
[…] La société avait mis sa salariée en garde sur un certain nombre d'erreurs de saisie des factures et d'omission de facturations, lui indiquant que faute d'amélioration du travail il serait procédé à son licenciement. […] Sur la mauvaise entente avec les collègues rendant les conditions de travail difficiles: la mésentente n'est pas en soi un motif de licenciement. […] Prononcé publiquement le 12 Novembre 2007, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ;
[…] 1°/ que lorsqu'un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son employeur, […] qu'en retenant, pour estimer que la prise d'acte de la rupture de son contrat de travail par M. X… produisait les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, que les « conditions de travail difficiles et la perte de certains clients ont nécessairement eu une incidence sur sa rémunération », quand il résultait de ses constatations qu'un seul client, […] ce dont la société Gayon déduisait l'absence de toute modification des conditions de rémunération de M. X… lorsqu'elle avait majoré le prix d'achat des produits de 3 % de frais de stockage ; qu'en retenant, […]
[…] Attendu que pour faire droit à cette demande le jugement retient que dans sa note du 30 novembre 2011, la CAF de la Drôme reconnaît que la rémunération exceptionnelle majorée est faite pour récompenser le travail des salariés et compenser les conditions de travail difficiles de l'année 2011 ; […] Attendu que qu'elle qu'en soit la source, les conditions d'octroi de la rémunération du salarié, dans toute ses composantes, y compris s'agissant de prime ou de complément de salaire, doivent être exemptes de toute discrimination ou d'atteinte aux droits et libertés fondamentales des salariés.
[…] se borner à affirmer que son retrait était de nature à créer pour ses collègues une autre situation de danger et que son collègue, M. Y…, avait fait état de conditions de travail difficiles et d'insécurité ; qu'en statuant comme elle l'a fait, […] ni que le retrait de M. X… avait créé une nouvelle situation de risque grave et imminent pour ses collègues, ni que la situation de travail difficile décrite par M. Y… résultait du retrait de M. X… et sans rechercher si celle-ci ne résultait pas plutôt des conditions de travail anormales dénoncées par M. X…, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard des articles L. 231-8 à L. 231-8-2 du code du travail ;
[…] 3°) que peut être reconnue d'origine professionnelle une maladie caractérisée non désignée dans un tableau de maladies professionnelles lorsqu'il est établi qu'elle est essentiellement et directement causée par la travail habituel de la victime ; […] qu'en jugeant pourtant que la dépression déclarée par Mme [Q] ne pouvait être prise en charge au titre de la législation professionnelle lorsqu'il résultait de ses propres constatations que le juge pénal avait reconnu l'existence de conditions de travail difficiles au sein du service facturation, […] si une ou plusieurs conditions tenant au délai de prise en charge, à la durée d'exposition ou à la liste limitative des travaux ne sont pas remplies, […]
[…] est celle qui rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise ; qu'en estimant qu'elle avait commis une faute grave en s'abstenant de reprendre son travail à l'issue d'un congé sabbatique de six mois, […] les conditions de travail difficiles au sein de l'établissement l'ayant notamment conduite à s'éloigner de son lieu de travail durant plus de six mois, ne rendait pas impossible le maintien du salarié dans l'entreprise, […] L'établissement a entrepris de très importants travaux de rénovation qui se sont déroulés en deux phases : l'une de décembre 2004 à octobre 2005 pour la partie dite villa, où nous avons pu réintégrer 18 de nos résidents à compter du 5 octobre 2005 ; une, plus longue, […]
[…] Attendu que pour rejeter la demande de la salariée en résiliation judiciaire de son contrat de travail pour harcèlement moral, l'arrêt retient, par motifs propres, […] et, par motifs adoptés, que le rapport d'enquête du CHSCT établit que la salariée n'était pas victime de pressions et de conditions de travail difficiles ; […] que son affectation à [Localité 1] à compter du 1er septembre 2013, pour prendre en compte l'avis d'aptitude sur tout autre magasin que [Localité 2], serait constitutive d'une modification de son contrat de travail, alors qu'elle ne constitue qu'une modification de ses conditions de travail pour se situer dans le même secteur géographique à 35 km ;
[…] Attendu que M me X… fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande de dommages-intérêts en raison des conditions vexatoires de la rupture alors, […] en l'absence de conseiller disponible ; qu'en s'abstenant de rechercher si ces circonstances ne constituaient pas une condition vexatoire de la rupture du contrat de travail de la salariée qui avait une ancienneté de plus de quatorze ans dans l'entreprise, […] de rendre ses conditions de travail difficiles ou de nuire à son état de santé et, […] M me X… verse aux débats plusieurs attestations témoignant des relations difficiles qu'elle entretenait avec M Z… son supérieur hiérarchique direct et du comportement violent de celui-ci à son égard;
pendant 7 jours
Commentaires
Ce métier se caractérise par des conditions de travail plutôt difficiles – longues journées de travail, temps de travail irrégulier, […] Reegård, 2015a, 2015b) ainsi que des travaux généraux sur les conditions de travail (Gollac, Volkoff, […] chaîne de magasins, etc.), les conditions de travail peuvent être perçues différemment par l'apprenti-e. […] Acquérir de l'autonomie et une marge de manœuvre apparaît comme médiateur des conditions de travail difficiles, pour autant qu'il y ait une reconnaissance de leur travail dans l'entreprise. 45Ces différents facteurs caractérisent la fragile balance sur laquelle ces apprenti-e-s dans le commerce de détail construisent leur identité professionnelle. […]
Lire la suite…Aussi, il le prie de bien vouloir lui faire part de son avis sur celle tendant à la généralisation du droit à une retraite anticipée à tous les travailleurs prématurément usés par des conditions de travail difficiles ou les personnes handicapées âgés de 50 ans et plus, qui sont dans l'impossibilité de se procurer un emploi, notamment les salariés soumis à des travaux pénibles et les salariés reconnus inaptes au travail. […] Le ministre du travail, […] Sont ainsi visées les assurés justifiant, sous certaines conditions, d'une incapacité permanente consécutive soit à une maladie professionnelle, soit à un accident du travail dans ce dernier cas, […]
Lire la suite…Daniel Laurent attire l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur la situation des quelques 8000 accueillants familiaux qui alertent les gouvernements successifs sur leurs conditions de travail difficiles, voire précaires, et le manque d'attractivité de cette profession qui accueille plus de 13 000 personnes âgées ou en situation de handicap.
Lire la suite…Daniel Laurent attire l'attention de M. le ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes sur la situation des quelques 8000 accueillants familiaux qui alertent les gouvernements successifs sur leurs conditions de travail difficiles, voire précaires, et le manque d'attractivité de cette profession qui accueille plus de 13 000 personnes âgées ou en situation de handicap.
Lire la suite…Il semble néanmoins important de prendre en compte les conditions de travail difficiles des ouvriers forestiers et ses conséquences sur leur santé. […] Jacques Desallangre demande par conséquent à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche de bien vouloir ouvrir des négociations pour permettre aux travailleurs dont la pénibilité du travail est reconnue de bénéficier de la retraite à 55 ans. […] L'article 18 de la loi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt prévoit que, […] un accord prévoyant les modalités selon lesquelles les salariés effectuant des travaux de récolte de bois bénéficient à partir de cinquante-cinq ans d'une allocation de cessation anticipée d'activité. […]
Lire la suite…Mme Chantal Robin-Rodrigo appelle l'attention de M. le ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes sur la situation préoccupante subie par les centres d'appels téléphoniques, sous-traitants d'entreprises donneurs d'ordre. En effet, […] ont entraîné la fermeture de 15 opérateurs téléphoniques face à la concurrence de pays à main-d'oeuvre bon marché. […] Outre que cette pratique est choquante, elle oppresse les salariés des centres d'appels téléphoniques qui vivent en bout de chaîne des conditions de travail difficiles tandis que leur sort est bradé aux enchères dans un secteur où les charges salariales sont à hauteur de 70 %. […]
Lire la suite…Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre des solidarités, de la santé et de la famille sur la nécessité de prendre en compte la pénibilité du travail de certains salariés, que ce soit en terme de temps de travail ou de conditions de mise à la retraite. […] si la pénibilité des métiers exercés ne figure pas parmi les critères retenus pour prétendre au dispositif de retraite anticipée adopté dans le cadre de la réforme des retraites, il est cependant certain que celui-ci profitera dans un certain nombre de cas à des personnes ayant exercé des métiers offrant des conditions de travail difficiles, ces personnes ayant souvent débuté très jeunes dans la vie active.
Lire la suite…[…] à seize ou dix-sept ans, qui ont effectué dans certains cas des travaux pénibles dans des conditions difficiles et qui, aujourd'hui, sont obligées de totaliser quarante-deux annuités pour prétendre obtenir leur droit à la retraite. […] Le traitement de la pénibilité de l'exercice de certains métiers est un des chantiers principaux retenus par le Gouvernement en matière de politiques sociales, dans le cadre d'une réflexion concernant l'amélioration des conditions de travail. […] il est cependant certain que celui-ci profitera dans un certain nombre de cas à des personnes ayant exercé des métiers offrant des conditions de travail difficiles, […]
Lire la suite…La réduction du temps de travail, les conditions de travail difficiles, le vieillissement de la population infirmière entraînant de nombreux départs à la retraite figurent au nombre des facteurs qui aggravent cette pénurie de personnel infirmier. Aussi il lui demande de lui indiquer les mesures qu'elle compte prendre pour améliorer le système de formation des soins infirmiers ainsi que les conditions de travail, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre VI : Institutions et organismes de prévention
- Titre Ier : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
- Chapitre II : Attributions
- Section 2 : Consultations obligatoires
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail est consulté avant toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail et, notamment, avant toute transformation importante des postes de travail découlant de la modification de l'outillage, d'un changement de produit ou de l'organisation du travail, avant toute modification des cadences et des normes de productivité liées ou non à la rémunération du travail.
Article L4612-9 du Code du travailAbrogé
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- Partie législative
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre VI : Institutions et organismes de prévention
- Titre Ier : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
- Chapitre II : Attributions
- Section 2 : Consultations obligatoires
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail est consulté sur le projet d'introduction et lors de l'introduction de nouvelles technologies mentionnés à l'article L. 2323-29 sur les conséquences de ce projet ou de cette introduction sur la santé et la sécurité des travailleurs.
Article R4623-13 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre VI : Institutions et organismes de prévention
- Titre II : Services de prévention et de santé au travail
- Chapitre III : Personnels concourant aux services de santé au travail
- Section 1 : Médecin du travail
- Sous-section 2 : Recrutement, nomination, affectation et conditions d'exercice
- Paragraphe 3 : Changement d'affectation
A défaut d'accord des instances mentionnées à l'article R. 4623-5 ou de l'employeur, les changements de secteur et d'affectation du médecin du travail interviennent sur autorisation de l'inspecteur du travail délivrée après avis du médecin inspecteur du travail.
Article L124-30 du Code du travailAbrogé
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- Partie législative ancienne
- Livre Ier : Conventions relatives au travail
- Titre II : Contrat de travail
- Chapitre IV bis : Travail à temps partagé
Pendant toute la durée de la mise à disposition, l'entreprise utilisatrice est responsable des conditions d'exécution du contrat de travail telles qu'elles sont déterminées par celles des mesures législatives, réglementaires et conventionnelles qui sont applicables au lieu de travail.
Article L1233-5 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre III : Licenciement pour motif économique
- Section 2 : Dispositions communes
- Sous-section 4 : Critères d'ordre des licenciements
particulièrement difficile, notamment celle des personnes handicapées et des salariés âgés ; […] Les conditions d'application de l'avant-dernier alinéa du présent article sont définies par décret.
Article L4612-8 du Code du travailAbrogé
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- Partie législative
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre VI : Institutions et organismes de prévention
- Titre Ier : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
- Chapitre II : Attributions
- Section 2 : Consultations obligatoires
Dans l'exercice de leurs attributions consultatives, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et l'instance temporaire de coordination mentionnée à l'article L. 4616-1 disposent d'un délai d'examen suffisant leur permettant d'exercer utilement leurs attributions, en fonction de la nature et de l'importance des questions qui leur sont soumises.
Article 10 Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988
formateurs ou les salariés itinérants dont l'activité professionnelle rend difficile l'appréciation de la durée du travail, et qui disposent d'une autonomie dans l'organisation de leur emploi du temps, les heures supplémentaires sont rémunérées dans les conditions suivantes :
Article 6.2 Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
difficile notamment en termes d'accès à la formation, les parties signataires souhaitent faciliter l'organisation du temps de travail des salariés multiemployeurs. […]
Article R4534-151 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
- Titre III : Bâtiment et génie civil
- Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux
- Section 17 : Hébergement
L'inspecteur du travail peut accorder des dérogations lorsque l'application des mesures prévues par la présente section est rendue difficile par les conditions d'exploitation du chantier.
Article 3 de la Loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
Les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent, en métropole, les communes ou parties de communes caractérisées par une limitation considérable des possibilités d'utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus :
- Conditions de travail
- Conditions de travail dégradées
- Conditions de travail dangereuses
- Dégradation des conditions de travail
- Méconnaissance des dispositions du code du travail
- Obligation de garantir la santé et la sécurité des salariés
- Griefs à l'encontre de l'employeur
- Absence de prise en compte de l'état de santé
- Non prise en compte de l'état de santé
- Préjudice moral lié aux conditions de travail
- Absence de prise en compte de la situation personnelle
- Non prise en compte de la situation personnelle
- Salarié qui sent mauvais
- Demande d'indemnité pour exécution déloyale du contrat de travail
- Exposition à l'amiante et obligation de sécurité de l'employeur
- Absence de justification de la situation de précarité
- Pressions exercées par l'employeur
- Manquements graves de l'employeur
- Harcèlement moral et dégradation des conditions de travail
- Manquements de l'employeur à ses obligations
Ce manque criant de personnels est directement lié aux conditions de travail des AESH : des contrats précaires et très majoritairement à temps partiel, parfois à cheval sur plusieurs établissements scolaires et pour un salaire mensuel moyen de 840 euros par mois. […] Durant la précédente législature, le groupe Socialistes et apparentés a proposé à de nombreuses reprises d'améliorer les conditions de travail des AESH : CDIsation dès l'embauche, fixation de l'affectation des accompagnants et d'accompagnantes au minimum 45 jours avant la rentrée, calcul du temps effectif de travail pour développer les contrats à temps complet... […]
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