Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | TGI Nanterre, JEX, n° 11/01208 |
|---|---|
| Juridiction : | Tribunal de grande instance de Nanterre |
| Numéro(s) : | 11/01208 |
Texte intégral
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
DE NANTERRE
[…]
[…]
[…]
GREFFE DU JUGE DE L’EXÉCUTION
Aff. N° : 11/01208
Karim ZERROUKI, Leila BERRABAH épouse X
Contre
[…]
,
Cette affaire appelée à l’audience du a été renvoyée
à celle du 14 Juin 2011 à qui se tiendra au :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
[…]
[…].
NANTERRE, le 15 Juin 2011
Le Greffier,
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Sociétés ·
- Tube ·
- Architecture ·
- Réseau ·
- Assureur ·
- Climatisation ·
- Mission ·
- Expert ·
- Ordonnance de référé ·
- Avocat
- Bâtiment ·
- Provision ·
- Partie ·
- Verre ·
- Référé ·
- Motif légitime ·
- Expertise ·
- Dégradations ·
- Administrateur ·
- Litige
- Douanes ·
- Cigarette ·
- Administration ·
- Mesures conservatoires ·
- Saisie conservatoire ·
- Créance ·
- Mainlevée ·
- Argent ·
- Fait ·
- Recouvrement
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Expulsion ·
- Délais ·
- Exécution ·
- Indemnité d 'occupation ·
- Foyer ·
- Logement ·
- Tribunal d'instance ·
- Jugement ·
- Commandement ·
- Indemnité
- Faits antérieurs à la déchéance ·
- Fonction d'indication d'origine ·
- Dénomination st-germain ·
- Fonctions de la marque ·
- Contrefaçon de marque ·
- Signe contesté ·
- Marque déchue ·
- Marque ·
- Germain ·
- Boisson ·
- Contrefaçon ·
- Déchéance ·
- Bière ·
- Liqueur ·
- Spiritueux ·
- Cidre ·
- Fruit
20 commentaires
- Surenchère ·
- Société en formation ·
- Domicile ·
- Séparation de biens ·
- Sociétés civiles immobilières ·
- Qualités ·
- Contrat de mariage ·
- Biens ·
- Avocat ·
- Sociétés
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Brevetabilité de l'invention ou validité du brevet ·
- Divulgation par le déposant ou son ayant cause ·
- Limitation de la portée du brevet ·
- Validité de la saisie-contrefaçon ·
- Référence à la procédure INPI ·
- Contrefaçon de brevet ·
- Mission de l'huissier ·
- Carence du demandeur ·
- Pouvoirs outrepassés ·
- Activité inventive ·
- Saisie-contrefaçon ·
- Validité du brevet ·
- Documents saisis ·
- Saisie réelle ·
- Vice de fond ·
- Dispositif ·
- Procédure ·
- Evidence ·
- Méditerranée ·
- Idée ·
- Revendication ·
- Sociétés ·
- Dispositif de protection ·
- Brevet européen ·
- Ascenseur ·
- Invention ·
- Catalogue
- Propos ·
- Radio ·
- Sociétés ·
- Fait ·
- Imputation ·
- Preuve ·
- Diffamation publique ·
- Pièces ·
- Offre ·
- Travail
- Copropriété ·
- Résolution ·
- Syndicat de copropriétaires ·
- Assemblée générale ·
- Sinistre ·
- Expertise ·
- Consorts ·
- Consolidation ·
- Partie ·
- Dire
Sur les mêmes thèmes • 3
- Expertise ·
- Immeuble ·
- Sociétés ·
- Propriété ·
- Référé ·
- Délai ·
- Contrôle ·
- Mission ·
- Avancement ·
- Descriptif
- Houille ·
- Rôle ·
- Acceptation ·
- Retrait ·
- Avocat ·
- Conclusion ·
- Pourparlers ·
- Désistement d'instance ·
- Rétablissement ·
- Veuve
- Rétablissement ·
- Retrait ·
- Rôle ·
- Avocat ·
- Administrateur provisoire ·
- Syndicat de copropriétaires ·
- Décret ·
- Cabinet ·
- Organisation judiciaire ·
- Procédure
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.