Situation financière de la mère
Décisions
[…] La commission relève que les factures dont il est demandé communication, qui n'ont pas été produites par les services de la mairie d'Athis-Mons, sont susceptibles de contenir des informations relatives à la situation personnelle, et notamment à la situation financière, de la mère de X. […] La commission émet donc un avis défavorable à la demande, sauf à ce que les factures dont il est demandé communication ne contiennent aucune information susceptible de contenir des informations relatives à la vie privée de l'ex-épouse de ce dernier, et notamment aucune information, tels que des tarifs spécifiques, susceptibles de révéler des informations relatives à sa situation financière.
[…] Que madame Z… justifie depuis lors avoir été avisée, par un courrier de la caisse d'allocations familiales en date du 9 octobre 2009, d'une évolution de la situation financière de la mère, de sorte que sa demande visant à voir réexaminer la question de la participation alimentaire de cette dernière est recevable. […] Qu'il apparaît, et ce même si la situation financière de la grand mère paternelle est difficile, celle ci, veuve, percevant uniquement une pension de réversion et une allocation d'invalidité, que la situation de la mère, au vu des pièces communiquées, soit la déclaration de revenus 2010 et l'avis d'imposition 2010 lesquelles ne mentionnent aucun revenu, ne lui permet toujours pas de contribuer à l'entretien de ses enfants.
[…] E vivait chez sa mère, il a eu une altercation avec sa mère qui lui alors indiqué qu'elle ne voulait plus le voir. Il ne s'est d'abord pas inquiété mais à leur retour de vacances avec son père et son petit frère la mère n'était pas à son domicile. […] Situation financière de la mère : 2246 nets par mois 873€ + 126€ de prets immo
[…] P. à l'entretien de ses enfants, alors que, d'une part, en fixant cette contribution sans tenir compte des facultés de celui qui la doit et de la situation financière de la mère, la cour d'appel n'aurait pas donné de base légale à sa décision, alors que, d'autre part, […] P. est inspecteur principal dans une société tandis que la mère a été licenciée de son emploi de confectionneuse et constate que le fils qui poursuit ses études est à la charge de la mère ; Qu'en l'état de ces constatations qui justifient légalement la décision, la cour d'appel, en fixant souverainement le montant de la contribution du père, […]
[…] Considérant qu'ainsi qu'il n'est pas contesté la situation financière de la mère de M. X… justifiait que la mise à sa disposition gratuite par son fils d'un logement fût dans le principe regardée comme effectuée en vertu de l'obligation alimentaire de ce dernier ; que, […] qu'eu égard aux ressources propres de l'intéressée qui se sont au cours des années dites respectivement élevées à 16.147, 16.720 et 17.201 F, aux autres frais pris en charge par le requérant pour le compte de sa mère et s'élevant à 12.000 F pour les années 1987 et 1988 et 11.750 F pour l'année 1989, enfin aux pensions versées de son côté par la soeur du requérant pour des montants de 7.200 F en 1988 et 14.970 F en 1989, […]
[…] 3. Considérant que, pour soutenir qu'il y a urgence à suspendre la décision du 20 novembre 2015 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a rejeté sa demande de titre de séjour formée au regard de sa situation personnelle et familiale, M. X expose qu'il est en France depuis 2012 et que le défaut de titre de séjour fait obstacle à ce qu'il s'occupe de sa fille ou l'accueille comme il l'entendrait alors que la situation financière de la mère de l'enfant est elle-même précaire ; qu'alors que M. X a fait l'objet, le 22 septembre 2014, d'une mesure d'éloignement prise par le préfet de la Loire-Atlantique, les circonstances dont il est fait état ne suffisent pas pour considérer comme remplie la condition d'urgence posée à l'article L. 521-1 du code de justice administrative ;
[…] Par conclusions déposées le 8 décembre 2010, il demande à la cour d'infirmer le jugement déféré, de constater son impécuniosité et de le décharger de toute contribution à l'entretien et l'éducation de ses enfants. Il précise qu'il exploite une librairie sous le régime de la micro-entreprise et que ses dépenses sont actuellement supérieures à son chiffre d'affaires, en sorte qu'il enregistre une perte d'exploitation. Il ajoute que la situation financière de la mère lui permet d'assumer l'entretien et l'éducation des enfants.
[…] DIT que Madame [G] [C] devra entamer spontanément une contribution à l'entretien et à l'éducation de ses enfants dès retour à meilleur fortune, sous peine de s'exposer au versement d'une pension alimentaire avec effet rétroactif au jour où sa situation financière se sera améliorée. DIT que le reliquat des frais de scolarité des enfants, après déduction de la bourse des collèges attribuée compte tenu de la situation financière de la mère, sera pris en charge par Monsieur [E] [D].
[…] Suivant écritures du 06 décembre 2011, auxquelles, il y a lieu de renvoyer pour un exposé plus complet des faits et des moyens, Monsieur Jean Louis Y… explique que l'appelante a obtenu un diplôme d'infirmière et hérité d'un bien immobilier, avec pour conséquence une amélioration de la situation financière de la mère de l'enfant, ajoutant qu'au regard de ses propres revenus et charges, la cour doit confirmer le jugement sur le montant de la pension alimentaire.
[…] Aucun élément ne justifie de la situation financière de la mère de ses deux enfants. Aucun élément ne justifie de sa situation auprès de la CAF. […]
pendant 7 jours
Commentaires
Il soutenait également sous l'angle de l'article 8 que l'amende de 300 EUR imposée par les juridictions internes à la mère de l'enfant à la suite des refus répétés de celle-ci de se conformer à la décision lui accordant un droit de visite à l'égard de son enfant était trop faible pour avoir un effet coercitif sur celle-ci. En droit – Article 8 : Les tribunaux internes ont infligé une amende administrative à la mère, aucune des six visites prévues par la décision provisoire n'ayant eu lieu comme programmé. […] Bien que la Cour ne dispose d'aucune information sur la situation financière de la mère, elle ne peut qu'observer que l'amende globale de 300 EUR semble plutôt faible, […]
Lire la suite…“S'il s'agit d'un présent d'usage, et que la valeur de la toile se révèle disproportionnée par rapport à la situation financière de votre mère, le présent sera probablement requalifié par les tribunaux en donation simple. Or, une donation simple doit être rapportée à sa valeur au jour du décès du donateur, même si la cote de l'artiste a explosé entre le moment de la donation et le décès du donateur”. “Dans le cadre d'une donation-partage, en revanche, les droits sur la valeur de la donation ont été liquidés. Chaque cohéritier a accepté le partage.
Lire la suite…En l'espèce, après le divorce des parents, la résidence de leurs trois enfants avait été fixée au domicile de leur mère, une contribution à l'entretien et à l'éducation de 300 euros par mois et par enfant étant mise à la charge du père ; par requête du 26 novembre 2014, ce dernier avait saisi le juge aux affaires familiales afin d'obtenir la suppression de ces contributions. […] Pour déclarer la demande du père irrecevable, la cour d'appel avait retenu que son mariage comme la naissance d'un nouvel enfant en 2016, ainsi que l'évolution récente de la situation financière de la mère, associée d'une société civile immobilière créée en juin 2017, étaient des circonstances indifférentes à la recevabilité de la requête, s'agissant de faits survenus postérieurement à celle-ci. A tort.
Lire la suite…En l'espèce, après le divorce des parents, la résidence de leurs trois enfants avait été fixée au domicile de leur mère, une contribution à l'entretien et à l'éducation de 300 euros par mois et par enfant étant mise à la charge du père ; par requête du 26 novembre 2014, ce dernier avait saisi le juge aux affaires familiales afin d'obtenir la suppression de ces contributions. […] Pour déclarer la demande du père irrecevable, la cour d'appel avait retenu que son mariage comme la naissance d'un nouvel enfant en 2016, ainsi que l'évolution récente de la situation financière de la mère, associée d'une société civile immobilière créée en juin 2017, étaient des circonstances indifférentes à la recevabilité de la requête, s'agissant de faits survenus postérieurement à celle-ci. A tort.
Lire la suite…Je vous expose ma situation. […] Récemment ma grand-mère maternelle est décédée. […] Hors Du temps de son vivant pour boucler les fins de mois et du fait de leur situation financière, ma grand-mère donnait de l'argent à mes parents. […]
Lire la suite…La nécessité de retenir un montant de la pension conforme au droitluxembourgeois ii.L'élément nouveau du fait de l'amélioration de la situation financière de la mère iii.La détérioration de la situation financière de l'appelant. […]
Lire la suite…[…] Le point III de la requête d'appel intitulé «Sur le fond de la demande-réduction de la pension alimentaire» comprend trois développements intitulés i.la nécessité de retenir un montant de la pension conforme au droit luxembourgeois ii.l'élément nouveau du fait de l'amélioration de la situation financière de la mère iii.la détérioration de la situation financière de l'appelant. […] de sa situation financière depuis le jugement de l'Amtsgericht Trier du 20 janvier 2023. […] Détérioration de la situation financière
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Livre V : Les prestataires de services
- Titre Ier : Prestataires de services bancaires
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Section 3 : Conditions d'accès à la profession
- Sous-section 2 : Libre établissement et libre prestation de services sur le territoire des Etats partie à l'accord sur l'Espace économique européen
3. L'expression : " opération réalisée en libre prestation de services " désigne l'opération par laquelle un établissement de crédit ou un établissement financier fournit, dans un Etat membre autre que celui où se trouve son siège social, un service bancaire autrement que par une présence permanente dans cet Etat membre ;
Article L517-1 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre V : Les prestataires de services
- Titre Ier : Prestataires de services bancaires
- Chapitre VII : Compagnies financières holding, entreprises mères de société de financement, compagnies financières holding mixtes, conglomérats financiers, compagnies holding mixtes, entreprises mères mixtes de société de financement et compagnies holding d'investissement
- Section 1 : Définitions
- Sous-section 1 : Compagnies financières holding et entreprises mères de société de financement
Une compagnie financière holding est un établissement financier défini au point 20 du paragraphe 1 de l'article 4 du règlement (UE) n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement et modifiant le règlement (UE) n° 648/2012. […] Une entreprise mère de société
Article L517-4 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre V : Les prestataires de services
- Titre Ier : Prestataires de services bancaires
- Chapitre VII : Compagnies financières holding, entreprises mères de société de financement, compagnies financières holding mixtes, conglomérats financiers, compagnies holding mixtes, entreprises mères mixtes de société de financement et compagnies holding d'investissement
- Section 1 : Définitions
- Sous-section 2 : Conglomérats financiers
Une compagnie financière holding mixte est une entreprise mère autre qu'une entité réglementée, ayant son siège dans un Etat membre de l'Union européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, qui, avec ses filiales, dont l'une au moins est une entité réglementée, constitue un conglomérat financier.
Article L621-23 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre VI : Les institutions en matière bancaire et financière
- Titre II : L'Autorité des marchés financiers
- Chapitre unique : L'Autorité des marchés financiers
- Section 5 : Relations avec les commissaires aux comptes et les organismes tiers indépendants
1. A constituer une violation des dispositions législatives ou réglementaires applicables à cette entité et susceptible d'avoir des effets significatifs sur la situation financière, le résultat ou le patrimoine ;
Article L613-35 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre VI : Les institutions en matière bancaire et financière
- Titre Ier : Les institutions compétentes en matière de réglementation et de contrôle
- Chapitre III : Dispositions spécifiques aux établissements de crédit, sociétés de financement, entreprises d'investissement, établissements de monnaie électronique, établissements de paiement et contreparties centrales
- Section 4 : Mesures de prévention et de gestion des crises bancaires
- Sous-section 2 : Dispositions relatives à l'élaboration, l'évaluation et la mise en œuvre des plans de préventifs de rétablissement
- Paragraphe 1 : Dispositions communes
V. – Les plans préventifs de rétablissement de groupe couvrent l'ensemble du groupe et prévoient un large éventail de mesures de rétablissement que les entreprises mères dans l'Union ou leurs filiales sont susceptibles de prendre lorsque le groupe ou les établissements de crédit ou les entreprises d'investissement en faisant partie connaissent une détérioration significative de leur situation financière.
Article L341-11 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre III : Les services
- Titre IV : Démarchage, colportage et fourniture à distance de services financiers
- Chapitre Ier : Démarchage bancaire ou financier
- Section 4 : Règles de bonne conduite
Avant de formuler une offre portant sur des instruments financiers, des actifs numériques, un service sur actifs numériques ou sur crypto-actifs, un service d'investissement ou un service connexe, les démarcheurs s'enquièrent de la situation financière de la personne démarchée, de son expérience et de ses objectifs en matière de placement ou de financement. […]
Article L613-20-1 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre VI : Les institutions en matière bancaire et financière
- Titre Ier : Les institutions compétentes en matière de réglementation et de contrôle
- Chapitre III : Dispositions spécifiques aux établissements de crédit, sociétés de financement, entreprises d'investissement, établissements de monnaie électronique, établissements de paiement et contreparties centrales
- Section 1 : Surveillance des groupes sur une base consolidée
- Sous-section 1 : Surveillance sur une base consolidée par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution et collège de superviseurs
Lorsque l'entreprise mère est une compagnie financière holding, une compagnie holding d'investissement, une entreprise mère de société de financement ou une compagnie financière holding mixte au sens des articles L. 517-1, L. 517-4-3 et L. 517-4, […]
Article L612-24 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre VI : Les institutions en matière bancaire et financière
- Titre Ier : Les institutions compétentes en matière de réglementation et de contrôle
- Chapitre II : L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
- Section 5 : Exercice du contrôle
Le secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution peut demander aux filiales des établissements de crédit, des entreprises d'investissement, des sociétés de financement, des compagnies financières holding, des compagnies financières holding mixtes, des compagnies holding mixtes, des entreprises mères de société de financement, des entreprises mères mixtes de société de financement, aux compagnies holding d'investissement et aux
Article L511-28 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre V : Les prestataires de services
- Titre Ier : Prestataires de services bancaires
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Section 3 : Conditions d'accès à la profession
- Sous-section 2 : Libre établissement et libre prestation de services sur le territoire des Etats partie à l'accord sur l'Espace économique européen
activités exercées en France par ces établissements, les modalités selon lesquelles ils sont placés sous le contrôle d'établissements de crédit et les règles applicables pour assurer la qualité et le contrôle de leur gestion ainsi que pour la garantie de leurs engagements par les entreprises mères. […] de l'adéquation des structures administratives ou de la situation financière de l'établissement
Article R532-20 du Code monétaire et financierAbrogé
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- Partie réglementaire
- Livre V : Les prestataires de services
- Titre III : Les prestataires de services d'investissement
- Chapitre II : Conditions d'exercice de la profession
- Section 2 : Libre établissement et libre prestation de services sur le territoire des Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
- Sous-section 3 : Libre prestation de services et liberté d'établissement sur le territoire des Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
- Paragraphe 2 : Libre établissement
- Sous-paragraphe 1 : Libre établissement des prestataires de services d'investissement autres que les sociétés de gestion de portefeuille
l'adéquation de ses structures administratives ou de sa situation financière au projet envisagé ainsi que toutes précisions utiles sur le dispositif d'indemnisation, ou de protection équivalente, des clients de la succursale.
- Situation financière des parents
- Situation financière de l'intimée
- Capacité financière de la mère
- Situation financière du père
- Situation financière des parties
- Capacité financière et besoins des enfants
- Changement de situation financière du père
- Évaluation des ressources des parents
- Demande d'augmentation de la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants
- Capacité financière des parents
- Nécessité d'une contribution plus élevée
- Nécessité d'une contribution pour l'entretien de l'enfant
- Nécessité d'une pension alimentaire plus élevée
- Demande de suppression de la pension alimentaire mise à sa charge
- Besoin financier des enfants
- Difficultés financières du père
- Demande de contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants
- Demande de réduction de la contribution à l'entretien de l'enfant
- Demande de fixation de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant
- Demande de réformation du jugement concernant la pension alimentaire
Russie - 23608/16 Arrêt 23.10.2018 [Section III] Article 8 Article 8-1 Respect de la vie familiale Examen insuffisant du dossier du père dans une affaire d'attribution de la garde d'un enfant : violation En fait – Le deuxième requérant est né en 2012 et il vécut jusqu'en 2013 à Saint-Pétersbourg avec sa mère et son père, le premier requérant. […] les autorités nationales n'avaient pas d'autre choix que d'accorder la garde à l'un des deux parents séparés, le droit national ne permettant pas d'accorder la garde partagée. […] En effet, leur rapport se bornait à apprécier les conditions de vie et la situation financière de la mère et à déclarer que celle-ci était en congé parental et allaitait. […]
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