Z X

[…]

Expert prés la Cour d’Appel de Rennes

Membre de la Compagnie des Experts Judiciaires 2 allée de Gaël, […]

Tél : 02 99 68 80 29 ; […]

Fax : 33276013117

Email rjugon@orange.fr

Saint Grégoire, le 9 février 2018

Affaire : STE SAUR C/STE EUROTEC et antres Ordonnance du 19 décembre 2018 MEMOIRE D'[…] – ETUDE DU DOSSIER il 1 265,00 € – REUNION SUR LES LIEUX 68 7 820,00 € – REUNION AU CABINET 0 0,00 € – ENQUETES ET RECHERCIIES DIVERSES 0 0,00 € (à préciser) – - ANALYSE ET ETUDES : 5 575,00 € (à préciser) surpresseur – REDACTION DU PRE-RAPPORT:; NOTES; LETTRES; TPS TEL 81 9 315,00 € (sur justificatif de le demande) – ETUDE DES DIRES 23 2 645,00 € – REDACTION DU RAPPORT D’EXPERTISE 22 2 530,00 € TOTAL HONORAIRES 210 24 150,00 € CO-EXPERTS, LABORATOIRES, TECHNICIENS, etc 14 639.95 € (Cônt HT sur justificatif détaillé) Mr Y – Analyses: ean du bassin – Métallurgie: ORHAND ? DEBQURS ET FRAIS TRANSPORT (y compris temps de déplacement) 1575 1 669,50 € n-km x 1,06€ -FRAIS DE SECRETARIAT : 1970,19€ (} Dactylographie du rapport n-feuilles x 5,49€ 259 1421,39€ () Dactylographie du courrier n-feuilles x 5,49€ 100 548,80 € FORFAIT BUREAU : télécopie, téléphone, papeterie, etc 30,00 € -AFFRANCHISSEMENTS (sur justificatif) 458,30 € «PHOTOCOPIES DU PRE-RAPPORT 331,13 € -PHIOTOCOPIES DU RAPPORT 569,80 € «AUTRES (à préciser) photos 30,00 € TOTAL DEBOURS 5 058,92 € TVA 20% 8 769,77 € TOTAL GENERAL 52 618,65 € Avance versée à l’expert 4 606,80 € Montant dû à l’expert (déduction faite des avances) 48 011,85 € Arrête le présent mémoire à la somme de : quarante-huit mille onze euros et quatre-vingt-cinq eurocents Fait à St Grégoire, le 9 février 2018 L'[…] Z X

N° de SIRET : 41414183800014 ; CODE APE : 748K

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ivre RL ie ue,

FEUILLES DE DETAIL DU TEMPS PASSE

Z X NE : Le comptage Jours au expriné on décimale. Ipérieur Expert ex: 1248012; as Aflaira:. STE SAUR C/ STE EUROTEC et autres Date Etude du Réunion sur Leu Mr de M 4 | Révrion au Anatyee Lettres Notes étéphone Pédachion du pré « Paie den pr H | Teurs rora Commentaires dossier les Noux cabinet études rapport dires d’nporties

120 jenvier 2014 x 1.00 étucie dossier 27 janvier 2014 2.00 Convenances et vorocations (27 février 20 NoyaViaine 30 8.00 27 mai 2014 2.00 Convenences et convocations 3 juiiet 2014 NoyelMiaine 300 20 septembre 20 NoyaViaine 30 2.00 22 octobre 201 PONTIWY 25 5,00

4 novembre 20 2.00 3 lettres 28 novembre 201 PONTIVY 25 300 24 mars 2015 Noyal Vilaine 3 8,00

[…] juin 2015 NoyaiViains 30 4.00 19 Juin 2015 PONTIVY 25 2.00 3 2015 30 2.00 1 Jubtet 2015 1,00 réponse à BEAUVOIS 49 jublet 2015 NoyalViaine 30 3,00 site sur les leiux et note

pet is Noyal Vilaine 30 7.00 reunion sur les eux 22 20452, 2.00 redaction note 13 novembre 205 8,00 | lettres aux parties + etude dossier surprosseur décembre 2015 200 tettre à M^e BEAUVOIS CR] […]

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[…]

[…]

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Z X NB : Le comptage d’heure out exprimé an décimale. ingéréeur Expert ax: 1246012: eng AP STE SAUR STE EUROTEC et autres Dets Etude du Réunion sur Ne de va Ar | Réunion ou Enquêtes et recherches Ansiyes ot Rédection du pré x Etude des ne # TEMPS TOTAL (H) dossier les hour cabinet diverses études rapport des 13 novembre 201 x 9,00 4 novembre 20: x 9,00 15 noveenbre 201 10,00 16 novembre 201 10,00 17 novembre 201 10.00 1 février 2016 8.00 [2 février 20: 7.00 JS février 20: 6.00 IS février 201! 6.00 7 février 201! 3,00 ] [7 7 ] ] æ | 16 | [ 0 [ æ] [ «I s | 2] 0,00

FACTURE

Pour valoir titre exécutoire conformément aux dispositions de l’article 192 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique

Exnédi Destinatai CNRS DELEGATION NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE X Z

[…] près la cour d’appel

[…]

[…]

[…]

France France

TEL : […]

Fax : 03 20 63 00 […] :

LABO PRESTATAIRE : UMET

RÉfE ps Ad je_Li :

identifiant labo : UMR8207 / 2582 X Z

Date commande ou contrat : 28.09.2016 2 ALLEE DE GAEL

Réf cde ou contrat client : Devis 2582-5-2016

Réf cde ou contrat CNRS _ : […]

Numéro de facture : 90408090 France

Date : 16.11.2016 T N° de client : 3023516

Référence article libellé article/contrat Quantité P.UHT Taux Prix HT remise 3000001 Analyse corosion d’i soudure sur acier 1 1.518,00 1.518,00 TOTAL HT 1.518,00 tva 20,00 % = 303,60 TOTAL TTC 1.821,60 EUR)

Pour obtenir les renseignements relatifs au fondement de la créance, il convient de s’adresser au service financier et comptable de la délégation NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE

Des délais de paiement peuvent être sollicités auprès de l’Agent Comptable Secondaire de la délégation NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE.

Toute contestation relative au bien fandé de la créance doit être formulée devant la juridiction compétente en fonction de la nature de la créance, soit dans le délai de deux mois suivant la date de la présente facture devant la juridiction de l’ordre administratif, soit dans le délai de droit commun devant la juridiction de l’ordre judiciaire.

Le CNRS ne pratique pas l’escompte.

Le CNRS est assujetti à la TVA sur les débits.

Règlement à effectuer 30 jours à compter de la date de réception de la facture par chèque ou virement à l’ordre de l’Agent comptable Secondaire du CNRS.

Délégation NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE sur le compte ouvert à TRESOR PUBLIC

N° 1007159000 00001003996 45 / N° IBAN FR7610071590000000100399645 / BIC SWIFT TRPUFRP1XXX

Organisme CNRS / SIREN 180089013 / Code APE 7219Z / TVA intracammunaulaire FR40180089013 y

En cas de livraison intracommunautaire, exonération de TVA art 262 ter | CGI. | | {oé 4h+ 1

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[…]

Page : 1/1

FACTURE ou PT

Pour valoir titre exécutoire conformément aux dispositions de l’article 192 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique

[…]

CNRS DELEGATION NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE X Z […] près la Cour d’Appel de RENNES

[…]

[…]

[…]

[…]

France '

TEL : […] N° TVA Intracommunautaire : 5 er"

Fax : […]

LABO PRESTATAIRE : UMET apart dicle

RÉF = ] ad je_1i

Identifiant labo : UMR8207 / 2582 X Z […] ue

Date commande ou contrat 10.12.2015 […]

Réf cde ou contrat client : devis 2582-1-2016 ou

Réf cde ou contrat CNRS: […]

Numéro de facture : 90369737 France

Date : 18.03.2016

N° de client : 3019604 . Le

Selon devis n° 2582-1-2016 du 10/12/15 | ce

Référence article libellé article/contrat Quantité P.UHT Taux | Prix HT

remise [ri 'its

3000001 Analyse des causes de la corrosion têtes î 1.116,09 1.116,00 TOTALHT tva 20,00 % =| -- : 5. 223,20 TOTAL TTC – (EUR)

Pour abtenir les renseignements relatifs au fondement de la créance, il convient de s’adresser au service financier et comptable de la délégation NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE î Des délais de paiement peuvent être sollicités auprès de l’Agent Comptable Secondaire de la délégation NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE… !

Toute contestation relative au bien fondé de la créance doit être formulée devant la juridiction compétente en fanction de la nature de la créance, sait dans le délai de deux mois suivant la date de la présente facture devant la juridiction de l’ordre administratif, soit dans je délai de je: droit. :" commun devant la juridiction de l’ordre judiciaire.

Le CNRS ne pratique pas l’escompte. : ok Le CNRS est assujetti à la TVA sur les débits.

Réglement à effectuer 30 jaurs à compter de la date de réception de la facture par chèque au virement à l’ordre de l’Agent comptable «se

Secondaire du CNRS. De nee FE : Délégation NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE sur le compte ouvert à TRESOR PUBLIC nee ITS 2j ÎN° 1007159000 00001003996 45 / N° IBAN FR7610071590000000100399645 / BIC SWIFT TRPUFRP1XXX Fe "379.20

Organisme CNRS / SIREN 180089013 / Code APE […] Da mue En cas de livraison intracommunautaire, exonération de TVA art 262 ter | CGI. Fo He wW col À : D 1 € ue eV am TPE, \ at ns u D Le . Er ff. […]

£uée Régionale 'Rée par délégation ne L’adjoint à la Déléguée Régionale Page: tit

A B C

Page : 1\1 à – Nos Réf. : PS8124P11629 CO [ [+ / N D Facture: 8240 – ENSEMBLES INDUSTRIELS se Date : 30/09/2016 CHAUORONNERIE + CHARPENTE MÉTALLIQUE D» Adresse de facturation B.P. 73064 FN 9, Route de Rennes Z X EXPERT 35130 La Guerche de Bretagne 2 ALLEE DE GAEL Tél : […] – Fax : […] : […] uni | 1 205,00 | 1 205,00 | 4° / 16 Où 4 + à Ç ço6 y . à Montants en € Date d’échéance Règlement Montant Bases HT | Taux | Montant TVA Total HT. 4 205,00 05/10/2016 CHEQUE 1 446,00 1 205,00! 20,00 241,00 Total TVA. 241,00 […] 1 446,00 Acompte versé 0,00 Net à payer 1 446,00

Le client procède au règlement du montant total TTC indiqué à la date d’échéance mentionnée ci-dessus. Aucun escompte n’est accordé en cas de règlement anticipé. En cas de retard de paiement, une pénalité égale à trois fois le taux d’intérêt légal est due. Suivant le décrêt n° 2012-1115 du 02/10/2012, tout retard de paiement entraînera « de plein droit » une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de

recouvrement en sus des indemnités de retard.

TVA payée sur les débits.

S.AS. au capital de 310000 € – N° TVA FR47301276903 – N° Siren 301 276 903 00020 – R.C.S. Rennes B 301 276 903 – Code APE 3320A

07 * fland

: flandres-analyses

£

[…] – FAX: […] contact@flandres-analyses.fr www.flandres-analyses.fr Agréé par à Monsieur X Z Le ministère de l’Environnement . es www.labeau.ecologie.gouv.fr . Service Compta[…] e ais et ui e pour les contrôles atmosphère […] Code Client: PARLE M Facture N° F201508021 du 06/08/2015 Désignation – Qté PU HT Montant HT Selon devis proposition N° 2015.06.037 Date de prestation : 07/2015 Dossiers : 2015 07 024/00 Ech : ENTREE 2 DU 30/06/2015 ; SORTIE 1 DU 30/06/2015 ; FRAIS D’ENVOI EXPRESS 1 42,20 42,20 pH 2 4,85 9,70 CHLORURE (titrimétrie)* 2 7,90 15,80 MINERALISATION METAUX Acide Nitrique 2 FER (ICP-AES)* 2 15,00 30,00 Affaire suivie par : M. Y Félix ct > ÿ 4$ dy r À TT P} o (/ c/ Règlement 30 Jours nets TOTAL HT 97,70 Echéance le 05/09/2015 . TVA 20,00 % 19,54 Pénatlé de retard? 3 10 de laux dés! it tard : 3 fois le taux d’intérêt égal et ceci lendemain de la date de régl fi af .

Tout professionnel en situation de retard de devient de plein droit débiteur à du Sn créancier dune» TOTAL TTC € 117,24 indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (décret 2012-115 du 02 octobre 2012).

1/1

Références ci-dessous à rappeler lors de votre règlement f . Code Client: PARLE M

fl Se, [Il $ S.A.S au capital de 250 000 € – R.C. Dunkerque A 8 327 933 370 – N.A.F. 70222- T.V.A . […] Bancaire : BPN Dunkerque – IBAN : FR76 1350 7001 3434 0692 4210 025 – BIC : CCBPFRPPLIL Facture N° : F201508021

p : > Ê ss ZAC de la Grande Porte – […] eu […] sÿ TEL : […] – FAX : […]

contact@flandres-analyses.fr www.flandres-analyses.fr

Agréé par : Mr X Z

Le ministère de l’Environnement . je www. labeau.ecologie.gouv.fr Service Comptabilité L de Dunkerque, […] es ete pe |

pour les contrôles d'[…]

[…]

Vos Ref : Bon pour Accord:

Code Client: PARJUG Facture N° F201609188 du 29/09/2016 Désignation Qté PUHT Montant HT Selon devis proposition 2016 07 103/01 Dossiers : 2016 09 247/00 Date de prestation : 09/2016 Ech : EAU DE FILTRE À SABLE DU 21/09/2076 ; Frais d’envoi express 1 42,20 42,20 ST-DCO (méthode en tube fermé}* 1 14,85 14,85 DBO; (sur échentillon congelé)* 1 17,95 17,95 pH 1 4,90 4,90 Chlorure (titrimétrie)* 1 8,00 8,00 Sulfate (colo. automatisée)* 1 11,80 11,80 Minéralisation métaux à l’acide nitrique 4 Fer (ICP-AES)* 1 15,00 15,00 Sodium (ICP-AES)* 1 15,00 15,00 Soufre (ICP-AES) 1 15,00 15,00 ANALYSE DE TYPE B3 w / 6 1 { 80,85 80,85 Y ) 1 Al a LAN Règlement 30 Jours nets. bp U TOTAL HT 225,55 Echéance le 29/10/2016 TVA 20,00 % 45,11 SES do 3 (ee late pute légal dés le lend de la date d le! fi af. Pénali tard : 3 fois le taux d’intérêt 1 ceci Î t t t ture. Tout. professionnel en situation de retard de paiement devient de plein droit à Feu de son créancier d’une TOTAL TTC € 270,66 indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (décret 2012-115 du 02 octobre 2012).

1/1

Références ci-dessous à rappeler lors de votre règlement

| Code Client: PARJUG y

[…]. T VU À FD 90 297 0112 271

Flag,

flandres-analyses

ZAC de la Grande Porte – […]

S TEL : […] – FAX : […]

contact@flandres-analyses.fr www.flandres-analyses.fr

# a > z > ss

Agréé par : | Mr X Z Le ministère de l’Environnement . ue www.labeau.ecologie. gouv.fr Service Compta […]

[s et logne mn pour les contrôles d'[…]

[…]

Vos Ref : BON POUR ACCORD;

Code Client: PARJUG Facture N° F201702159 du 27/02/2017 Désignation Qté PUHT Montant HT

Selon devis proposition 2017 01 167 Date de prestation : 02/2017 Dossiers : 2017 02 179100 Ech : ENTREE EFFLUENTS DU 15/02/2017 ; SORTIE DU BA DU 15/02/2017 ; Frais d’envoi express 1 42,70 42,70 Minéralisation métaux à l’acide nitrique 2 Soufre (ICP-AES) 2 15,00 30,00 Sulfure 2 26,20 52,40 Sulfate (colo. automstisée)* 2 11,95 23,90 Chlorure (titrimétrie )* b / | } 2 8,10 16,20 pH L LD 9 2 4,95 9,90 Potentiel rédox L Y A ©) 2 12,80 25,60

{VU . 6

dy | Règlement 30 Jours nets TOTAL HT 200,70 Echéance le 29/03/2017 TVA 20,00 % 40,14

Pas d’escompie pour paiement anticipé.

Pénalité de retard : 3 fois le taux d’intérêt légal et ceci dés le lendemain de le date de réglement figurant sur la facture. Tout professionnel en situation de retard de paiement devient de plein droit débiteur à l’égard de son créancier d’une TOTAL TTC € 240,84 indemnité forfaitaire pour freis de recouvrement de 40 € (décret 2012-115 du 02 octobre 2012).

1/1

| Références ci-dessous à rappeler lors de voire règlement | Code Client: PARJUG f

+ fui de DEN ANNE A 2 € […]

FELIX Y Concarneau le 7 février 2018 Docteur ès-sciences

Expert Honoraire près la Cour d’Appel de Rennes

[…]

[…]

Mob : 0033(0)6 61764287. Email : felix.le-maitre@oransge.fr

Monsieur Z X […]

[…]

[…]

Référence : Tribunal de Commerce de Rennes Ordonnances du 19 décembre 2013

N° 2013R00178

Et du 18 septembre 2014 N°2014R00082 Affaire : SAS SAUR C/

SARL EUROTEC DEVELOPPEMENT

SAS TRIBALLAT-Sté SCM TECHNOLOGIE Sté ANDRITZ….

NOTE DE FRAIS ET HONORAIRES de Mr FELIX Y Sapiteur de expert Mr Z X

1- Frais de déplacements.

Concarneau- Noyal/Vilaine AR 430 km : 2015 : 24 mars-11 juin- 30 juin-3 juillet-2 1juillet- 8 octobre. 2016 : 7 mars- 21 septembre-15 décembre. 2017 : 15 juin- 26 septembre. 430 km x 11= 4730 km

Concarneau-Pontivy AR 206 km : 2014 :28 novembre 2015 :31 mars-19 juin. 2017 : 24 mars. 206 km x 4= 824 km

Total km: 5554 km – Soit: 5554 km x 0,5 €/km = 2777 € comprenant Frais de route et temps passé inclus.

2- Vacations.(réunions – travaux) Réunions aux dates suivantes :

28 novembre 2014 :2,5h

24 mars 2015 :2h

31 mars 2015:3h 1ljuin2015:3,5h

19 juin 2015 :2h

30 juin 2015 :2h

3 juillet 2015 :2h

21 juillet 2015 :3h

8 octobre 2015 :3h

7 mars 2016 : 2h

21 septembre 2016 : 2h 15 décembre 2016 :2h 24 mars 2017 : 3h

15 juin 2017 : 3h

26 septembre 2017 : 2h

Total réunions : 37h

Travaux :

Laboratoire Lille :

15 janvier 2016……..…. 7h

9-10 novembre 2016….11h

Rapports : filtre à sable : 7h Attaches moteur : 7h Vis aciers :6h

Total travaux : 38h Total vacations : 37+38 = 75h Honoraires : 75 h x 100 €/h…………..… = 7500 €

Total frais et honoraires :…………… .= 10277 €

Dispense TVA – régime BNC. Article 293 du Code Général des Impôts.

Félix Y

nu

e Office DEPOT

OFFICE DEPOT FRANCE SAS

[…]

[…]

RCS de […]

N° TVA : FR 00 402 254 437 – capital 157 040 580,40 €

Adresse de votre magasin :

[…]

FACTURE

(UN

offi icedepot. fr

Coordonnées bancaires pour virements IBAN : FR76 3000 4021 2400 0100 7891 605

SWIFT : BNPAFRPPIFE

Domiciliation bancaire : BNP Paribas IDF EST

OFFICE DEPOT 017 – RENNES Adresse de facturation : 8,rue du Chesnay Beauregard X Z […]

[…]. : […] ouvert du lundi au samedi de 9h 19h Opérateur : 551 – Maryline Q

Client N° Facture N° Date de Facture | Date de retrait | Commande N° Conditions de paiement Date de paiement

64114204 | 0021803901660 | 08/02/2018 08/02/2018

Description [_ Référence [Prixunitaire H.TIPixremisé HT] Quantité [code 1. VA Tom. (ŒUR) |

PK50 ENVELLOPE PAPIER POUR CD 0000000351275 2,69 2,69 1,00 A 2,69 SCAN DOCUMENT A3 DL 0000000368952 2,50 2,50 1,00 A 2,50 PK25 CD-R 700MB 80MN 52X SPIND 0000005117616 16,90 16,90 1,00 A 16,90 * SCAN DOCUMENTS 20 PAGES DLDL 0000000317114 0,13 0,13 231,00 A 28,88 ARCHIVAGE SUR CD DL 0000008820748 4,17 4,17 20,00 A 83,33 REGLAGE SPECIAL DL 0000000014472 0,83 0,83 133,00 A 110,83 A4 80G COULEUR DL 0000000013246 0,02 0,02 19,00 A 0,32 CARTON GRAIN POUR RELIURE DL 0000000014807 0,58 0,58 19,00 A 11,08 ABONNEMENT A4 2000 COPIE NB DL 0000000331977 62,00 62,00 2,00 A 124,00 COPIE N/B A4 101 A 500 DL 0000000008141 0,05 0,05 104,00 A 5,20 ABONNEM A4 500 COPIES COUL 0000000388276 160,00 160,00 1,00 A 160,00 COPIE COUL A4 101 A 500 DL 0000000008150 0,40 0,32 76,00 A 24,07

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N° TVA : FR 00 402 254 437 – capital 157 040 580,40 € SWIFT : BNPAFRPPIFE

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SIRET : […]

Tel. : 02 23 20 […]

Magasin ouvert du lundi au samedi de 9h

19h

Opérateur : 551 – Maryline Q Client N° Facture N° Date de Facture | Date de retrait | Commande N° Conditions de paiement Date de paiement 64114204 | 0021803901660 | 08/02/2018 08/02/2018

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— Conformité devis : -7,60 0000000008150 COPIE COUL A4 101 A 500 DL -7,60 Total remise(s) : -7,60 * Notice officielle d’information sur la copie privée à http://www.copieprivee.culture.gouv.fr Remboursement/Exonération de la rémunération pour usage professionnel à htip://www.copiefrance.fr 0000005117616 – montant unitaire de rémunération pour copie privée : 8,75 HT | Taux T.V.A. | Montant T.V.A. Total HT. | […] A 20,00% 113,96 569,80 683,76 TOTAL 113,96 569,80 683,76 Règlement : Carte bancaire 683,76

Nos prix s’entendent toule remise déduite. Nos factures sont payables comptant 4 réception et sans escompte. Le translert de propriété des marchandises au profit du client est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix en cas de paiement différé. Offres non valables chez Office Depot® BS (Business Solutions). Le client reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de vente

affichées et disponibles en magasin.

Pas d’escompte pour paiement anticipé. Les pénalités de retard sont égales au taux d’intérêt appliqué par la Banque C: it eu décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012 issu de la ioi 2012-387 du 22 mars 2012 d’une

10 (di points (art L441-6 al 3 du Code de C: ) et majorée, pour les professionnels, confor!

te Europé à son opération de ref sement la plus récente majoré de

indemnité forfaitaire de 40€ (quarante euros) pour frais de recouvrement et ce, sans préjudice de toutes indemnités que notre société pourrait réclamer. Pour tout échange les produits sont repris dans leurs emballages d’origine, consommables non déballés, dans un délai de 30 jours ouvrés. Délai porté à 15 jours ouvrés pour les produits informatiques et matériels bureautiques non ouverts, le mobiliers de bureau et les sièges (voir détails des produits concernés dans les conditions générales de vente). OHice Depot® se garde un droit

de réserve pour les dommages non apparents.

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RCS de […] IBAN : FR76 3000 4021 2400 0100 7891 605 N° TVA : ER 00 %0è-254 437 – capital 157 040 580,40 € SWIFT : BNPAFRRBIES

Domiciliation bancaire : BNP Paribas IDF EST Adresse de votre magasin :

OFFICE DEPOT 017 – RENNES Adresse de facturation : 8,rue du Chesnay Beauregard X Z […] […]. : […] ouvert du lundi au samedi de 9h 19h

Opérateur : […]

Client N° Facture N° Date de Facture | Date de retrait | Commande N° Conditions de paiement Date de paiement 64114204 | 0031732501220! 21/11/2017 21/11/2017

Description Référence [Prix unitaire remisé H.T] Quantité [Code T.V.A] TotalH.T. (EUR) | COPIE N/B A4 101 A 500 DL 0000000008141 0,05 0,05 305,00 A | 15,25 RELIURE PLASTIQUE 32 MM NR DL 0000000007845 4,83 4,83 1,00 A 4,83

[…]

A 20,00% 4,02 20,08 24,10

TOTAL 4,02 20,08 24,10

Règlement : Carte bancaire 24,10

Nos prix s’entendent toute remise déduite. Nos factures sont payables comptant & réception et sans escompte. Le transfert de propriété des marchandises au profit du client est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix en cas de paiement différé. Offres non valables chez Office Depat® BS (Business Solutions). Le client reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de vente affichées et disponibles en magasin.

Pas d’escompte pour paiernent anticipé. Les pénalités de retard sont égales au taux d’intérét appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récenta majoré de 10 (dix) points (art L441-6 ai 3 du Code de Commerce) et majorée, pour les professionnels, conformément au décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012 issu de la loi 2012-387 du 22 mars 2012 d’une indemnité forfaitaire de 40€ (quarante euros) pour frais de recouvrement et ce, sans préjudice de toutes indemnités que notre société pourrait réclamer.

Pour tout échange les produits sont repris dans leurs emballages d’origine, consommables non déballés, dans un délai de 30 jours ouvrés. Délai porté à 15 jours ouvrés pour les produits informatiques et matériels bureautiques non ouverts, le mobiliers de bureau et les sièges (voir détails des produits concernés dans les conditions générales de vente). Office Depot® se garde un droit» de réserve pour tes dommages non apparents.

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Nos prix S’entendent toute remise déduite. Nos factures sont payables comptant à réception et Sans escompte. Le transfert de propriété des marchandises au profit du cilent est Suspendu jusqu’au paiement intégral du prix en cas de paiement différé. Offres non valables chez Office Depot* BS Business Solutions). Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente effichées et disponibles en magasin.

Pas d’escompte pour paiement anticipé. Les pénalités de retard sont égales au taux d’intérêt appliqué par la Banque Cantrale Européenne à son opération de refinancement ja plus récente majoré de 10 (dix) points et majorée, pour les professionnels, conformément au décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012 d’une indemnité forfaitaire de 40€ (quarante euros) pour frais de recouvrement et ce, sans préjudice de toutes Indemnités que notre société pourrait réclamer.

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Retrouvez toutes les adresses et plans d’accès sur www.officedepot.fr SERVICE CLIENT :

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Pour tout échange, les produits sont repris dans leurs emballages d’origine, consommables non déballès, dans un délai de 30 jours ouvrés. Délai porté à 15 Jours ouvrés pour les produits Infor- maliques et matériels bureautiques non ouverts, ie mobiller de bureau et les sièges. (Voir détails des prodults concemés dans les conditions générales de vente). Office Depot» se garde un droit de réserve pour les dommages non apparents.

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Ho:0041518000494 Du 29/06/2015 Achat effectué le: 29/06/2015

Client: 64114204 SUGON REHE as

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Ref. Qté FP,U, KT PU. […]

8141 132 0,05 0,05 6:60 À COFIE N/B A4 101 À 500 bL 1840 2,00 2,00 2,06 À RELIURE PLASTIQUE 16 HM BLC DL […]

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Total Het HT: 9,31 Total TVA À 20,00%: 1,86 TOTAL TTC (EUR): 11,17 Rèslenent

Carte baïñcaire 11:17

Hasasin ouvert du lundi au sanedi de 9h 19h

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Hasasin: Office DEPOT 617 – […]

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Les conditions généraies de vente sont affichées en magasin et disponibles sur simple demande.

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Opérateur : 507 – Magalie L

Client N° Facture N° Date de Facture | Date de retrait | Commande N° Conditions de paiement Date de paiement 64114204 | 0011634801222 13/12/2016 13/12/2016

Description [_Référence [Prix unitaire H.T H:T] Quantité [Code T.V.A] TotaiHr. Œur) | AGRAFAGE DE 0000000008132 0,02 0,02 88,00 A 1,47 COPIE N/B A4 501 A 1000 DL 0000000008 142 0,04 0,04 550,00 À 22,92 ABONNEM Ad 1000 COPIES COUL DL 0000000012653 250,00 250,00 1,00 A 250,00 COPIE COUL A4 1001 A 2000 DL 0000000011216 0,24 0,24 78,00 A 18,85

[…] HT. : […]

A 20,00% 58,64 293,24 351,88

TOTAL 58,64 293,24 351,88

Règlement : Carte bancaire 351,88

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Pas d’escompte pour paiement anticipé. Les pénalités de retard sont égales au taux d’intérêt appliqué par ta Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récenle majoré de 10 (dix) points (art L441-6 al 3 du Code de Commerce) et majorée, pour les professionnels, conformément au décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012 issu de la loi 2012-387 du 22 mars 2012 d’une indemnilé forfaitaire de 40€ (quaranie euros) pour frais de recouvrement et ce, sans préjudice de toutes indemnités que notre société pourrait réclamer.

Pour toul échange les produits sont repris dans leurs emballages d’origine, consommables non déballés, dans un délai de 30 jours ouvrés. Délai porté à 15 jours ouvrés pour les produits informatiques et matériels bureautiques non ouverts, le mobiliers de bureau et les sièges (voir détails des produits concernés dans les conditions générales de vente). Office Depot® se gerde un droit de réserve pour les dommages non apparents.

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[…] : FR76 3000 4021 2400 0100 7891 605 N° TVA : FR 00 402 254 437 – capital 157 040 580,49 € SWIFT : BNPAFRPPIFE

Domiciliation bancaire : BNP Paribas IDF EST Adresse de votre magasin :

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Opiateur : 563 – Stéphanie D

Clent N° Facture N° Date de Facture | Date de retrait | Commande N° Conditions de paiement Date de paiement 54.114204 | 0011716500371 14/06/2017 14/06/2017 Description Référence [Prix unitaire remisé HT! Quantité {Code T.V.A.| Total H.T. (EUR) | COPIE N/B A4 101 A 500 DL 000000000814 0,05 0,05 165,00 A 8,25 AGRAFAGE DL 0000000008132 0,02 0,02 15,00 A 0,25 Taux T.V.A. | Montant T.V.A. Total HT. […] A 20,00% 1,70 8,50 10,20 TOTAL 1,70 8,50 10,20 Règlement : | Carte bancaire 10,20

No: prix s’entendent toute remise déduite. Nos factures sont payables comptant à réception et sans escompte. Le transfert de propriété des marchandises au profit du client est suspendu jusqu’au paiz nant intégral du prix en cas de paiement différé. Offres non valables chez Office Depot® BS (Business Solutions). Le client reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de vente affihées et disponibles an magasin.

Pa: :'2scompie pour paiement anticipé. Les pénalités de retard sont égales au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de relinancement la plus récente majoré de 10 >) points (art L441-6 al 3 du Code de Commerce) et majorée, pour les professionnels, conformément au décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012 issu de le loi 2012-387 du 22 mars 2012 d’une ind2nité forfaitaire de 40€ (quarante euros) pour frais de recouvrement et ce, sans préjudice de toutes indemnités que notre société pourrait réclamer.

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Facture N° LP235278017000182 (1) FRANCE oo Le 13/01/2917 Quantité Prix unitaire TVA appliquée Hontant HT […] {21 1,15 Total général net en Euros 7,30 Dont Total net TVA aux de TVA Montant TVA

7,30 NS 2) Total TVA 9,00 Total TIC on Euroë 1,30 Date d’échéance Île 13/91/17

Aucun escompte n’est consenti pour paiement anticipé. Pour os clients professionnels : Conformément à l’article L.441-6 du Code de comnerce, tout incident de paiement est possible d’une indemnité forfaitaire de 40 euros et de pénalités de retaré. Le montant des pénalités résulte de l’application sux sommes restant ducs d’un taux égal à trois fois le taux lintéret légal en vigueur au moment de l’incident de paiement. La Poste – Société Anonyme au Re de 3 800 000 090 Euros – 356 000 900 RCS PARIS Siège social – $ AUE COLONEL PIERRE AVIS 76015 PARIS – N° de TVA intracommunautaire FR 30 256 000 000

La Poste société anonyme au capital de 3.800.000.000 euros – 356 000 000 RCS PARIS – Siège social […] intra-communautaire […] – ICS N° FR93COU111341

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FACTURE n° FCT_135031538 du 02/05/2017 Œ . La Boutique LA POSTE Références : Coordonnées de facturation : N° commande : 135031538 M. Z X Date commande : 02/05/2017 2 ALLEE DE GAEL Date de règlement : 02/05/2017 […]

France Métropolitaine

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Synthèse de votre facture Quantité Montant TTC Lettre recommandée en ligne 6 41,82 Total facture 41,82

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TVA acquittée d’après les débits

Information paiement Date Montant TTC Paiement par carte bancaire 02/05/2017 41,82

Pour toute question sur votre facture: https://boutique.laposte.fr/aide-enligne

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[…] du client : Z JUGER

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Facture N° LP35278017001400 {i) FRANCE

Le 02/05/2017 Quantité Prix unitaire TVA appliquée […] (2) 2,60 Total général net en Euros 13,80 Dont Total net TVA Taux de TVA Montant TVA

13,80 NS (2) Total TVA 9,00 Total TTC en Euros 13,80 Date d’échéance Île 02/05/17

{1) La Poste : TVA sur les débits (2} Produits non soumis à TVA

Aucun escompte n’est consenti pour paiement anticipé. Pour les clients professionnels : Conformément à l’article L.441-6 du Code de commerce, tout incident de paiement est passible d’une indemnité forfaitaire de 40 euros et de pénalités de retard. Le montant des pénalités résulte de l’application aux sommes restant dues d’un taux égal à trois fois le taux d’intéret légal en vigueur au moment de l’incident de paiement. La Poste – Société Anonyme au capital de 3 800 000 000 Euros – 356 000 G00 RCS PARIS Siège social – […]

La Poste société anonyme au capital de 3.800.000.000 euros – 356 000 000 RCS PARIS -- Siège social […] intra-communautaire […] – ICS N° FR93C0U111341

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FACTURE n° FCT_77960648 du 01/02/2016 & La Boutique

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Référence du client : MONSICUR RÛNE X

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Le 01/02/2016

[…] è NS 2,60 Total général net en Euros 13,60 Dont Total net TVA Taux de TVA Montant TVA 13.60 8 (2) Total TVA 0,00 Total TTC en Euros 13,60 Date d’échéance Île 01/02/16 {1} La Poste : TVA sur les débits (2) Produits non soumis à TVA

Autun esconpte n’est consenti pour paiement anticipé. four tes c’ionts professionnels : Conforméuens à l’articie L.441-6 du Code de commerce, tout incident de paiement est passible d’une indemnité forfaitaire de 4f oùros et de pénalités da retard. Le montant des pénalités résuiie de l’application aux somies restaat dues d’un taux égal à trois fois le taux d’intéret légal en viqueur au moment de l’incident de paiement. La Poste – Société Anonvae au capital de 3 800 099 000 £uros – 256 000 000 RCS PARIS Siège social – 44 BOULEVARD DE […] de [VA intraconmunautaire FR 39 35 900 000

La Poste société anonyme au capital de 3.800.000.000 euros – 356 000 000 RCS PARIS – Siège social […] intra-communautaire […] – ICS N° FR93C0U111341

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FACTURE n° FCT_88480024 du 02/05/2016 La Boutique LA POSTE Références : Coordonnées de facturation : N° commande : 88480024 M. Z X Date commande : 02/05/2016 2 ALLEE DE GAEL Date de règlement : 02/05/2016 […]

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8,12

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Montant HT TVA Montant TTC

Total brut facture 7,67 dont soumis à TVA à 20.0% 2,25 0,45 2,70 dont non soumis à TVA 5,42 5,42 Montant à payer en Euros 8,12 TVA acquittée d’après les débits Information paiement Date Montant TTC Paiement par carte bancaire 02/05/2016 8,12

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[…] du client : Z X

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Téléphone : […]

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Facture N° LP35278015002638 (1) FRANCE

Le 12/09/2015 Quantité Prix unitaire IVA appliquée : […] (2) 2,60 Total général net en Euros 13,10 Dont Total net TVA Taux de TVA Montant TVA

13,10 NS (2) Total TVA 0.00 Net à paver TTC en Euros 13,10

(4) La Poste : TVA sur Îles débits (2) Produits non soumis à TVA

Aucun esconpte n’est consenti pour paiement anticipé. Conformément à l’article L.441-6 du Code de commerce, tout incident de paiement est passible d’une indemité forfaitaire de 40 euros et de nénalités de retard. . Le montant des pénalités résulte de l’application aux sonnes restant dues d’un taux d’intéret légal en vigueur au moment de l’incident. La Poste – Société Anonvne au capital de 3 800 000 000 Euros – 356 000 000 RCS PARIS Siège social – 44 BOULEVARD 0€ […]

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N° Facture 33067452 Date de la facture 30/06/2015

Nom du client entreprise : X

Adresse du siege social du client : 2 ALLEE DE […]

N° Carte Pro: PPOO1 1523544 2

ibellé de l’opération

Quantité Prix unitaire HT] Taux de TVA] Montant net HT HRONOPOST AFFRANCHISSEMENT AVEC TVA CHR 1| 40,83 | 20,0 40,83| total net HT! Taux de TVA Montant TVA! 40,83| 20,0 8,17| MONTANT TTC EN EUROS 49,00

nditions de paiement : Comptant

icture réglée

La Poste – Société anonyme au capital de 3 800 000 000 Euros – 356 000 000 RCS PARIS Siege Social ; 44 BOULEVARD DE VAUCIRARD – […] – Tel : +33 (01 55 44 00 00 – Fax : […]

La Poste société anonyme au capital de 3.800.000.000 euros – 356 000 000 RCS PARIS – Siège social […] intra-communautaire […] – ICS N° FR93COU111341

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FACTURE n° FCT_136250884 du 11/05/2017

La Boutique LA POSTE Références : Coordonnées de facturation : N° commande : 136250884 M. Z X Date commande : 11/05/2017 2 ALLEE DE GAËEL Date de règlement : 11/05/2017 […]

France Métropolitaine

Cher client vous trouverez ci-après votre facture N° FCT_136250884 du 11/05/2017

Synthèse de votre facture Quantité Montant TTC Lettre recommandée en ligne 1 6,97 Total facture 6,97

Montant HT TVA Montant TTC

Total brut facture 6,66 dont non soumis à TVA 5,10 5,10 dont soumis à TVA à 20.0% 1,56 0,31 1,87 Montant à payer en Euros 6,97

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Information paiement Date Montant TTC Paiement par carte bancaire 11/05/2017 6,97

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[…]

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LA POSTE Vos références : Vos coordonnées client : Vos contacts Service Clients : N° commande : 11732830 M. Z X Pour toute question sur votre facture Date commande : 31/01/2014 2 ALLEE DE GAEL https://boutiqueducourrier.laposte.fr/aide-en-ligne Date de règlement : 31/01/2014 […]

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Total brut facture 20,37 dont soumis à TVA à 20.0% 3,75 0,75 4,50 dont non soumis à TVA 16,62 16,62 Montant net à payer en Euros 21,12

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CB 31/01/2014 21,12

La Poste Société anonyme au capital de 3.800.000.000 € euros 356 000 000 RCS PARIS Siège social : […] intra-communautaire : […]

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À

212

ç

Quantité Prix unitaire€ Taux TVA Total € HT Lettre recommandée en ligne 1 17,40 Rematérialisation 1 page(s) NB 3 1,25 20.0% 3,75 Avis de réception 3 1,05 3,15 Affranchissement recommandé France Métropolitaine 20 g 3 3,50 10,50

Quantité Prix unitaire € Taux TVA Total € HT Lettre en ligne 1 2,97 Rematérialisation 1 page(s) NB Recto 3 0,33 0,99 Affranchissement France Métropolitaine 20g 3 0,66 1,98

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La Foste Societe anonyme au Capital Ce euros – […] de Vaugirard /2/9/ Fans Ledex 19 – N° 1 VA INtra-Communautalre FK 54 UUU UUU – ICS N°7 FRYSCUUT113$41

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FACTURE n° FCT_60324481 du 11/09/2015

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France Métropolitaine

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Synthèse de votre facture

Quantité Montant TTC Lettre recommandée en ligne 5 32,95 Total facture 32,95

Montant HT TVA Montant TTC

Total brut facture 31,39 dont soumis à TVA à 20.0% 7,79 1,56 9,35 dont non soumis à TVA 23,60 23,60 Montant à payer en Euros 32,95

TVA acquittée d’après les débits

Information paiement Date Montant TTC Paiement par carte bancaire 11/09/2015 32,95

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1/2 ns. AT ) La Foutique du courrier LA POSTE Vos références : Vos coordonnées client : Vos contacts Service Clients : N° commande : 19014144 M. Z X Pour toute question sur votre facture Date commande : 27/05/2014 2 ALLEE DE GAEL https://boutiqueducourrier.laposte.fr/aide-en-ligne Date de règlement : 27/05/2014 […] Pour nous contacter Facture n° : FCT_19014144 https://boutiqueducourrier.laposte.fr/contact Cher client vous trouverez ci-après votre facture N° FCT_19014144 du 27/05/2014 Synthèse de votre facture Quantité Montant TTC Lettre recommandée en ligne 1 32,10 Lettre en ligne 1 3,96 Total facture 36,06

Total brut facture

Montant HT TVA Montant TTC 34,50

dont soumis à TVA à 20.0% 7,79 1,56 9,35 dont non soumis à TVA 26,71 26,71 Montant net à payer en Euros 36,06 TVA acquittée d’après les débits Information paiement Date Montant TTC CB 27/05/2014 36,06

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Détail de vos consommations

Quantité Prix unitaire € Taux TVA Total € HT

Lettre recommandée en ligne 1 30,55 Rematérialisation 1 page(s) NB 5 1,56 20.0% 7,80 Avis de réception 5 1,05 5,25 Affranchissement recommandé France Métropolitaine 20 g 5 3,50 17,50

Quantité Prix Taux TVA Total € HT Lettre en ligne 1 3,95 Lettre en ligne France métropolitaine 20g 4 0,99 3,96

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