Demande de cassation des arrêts de la cour d'appel
Décisions
Une société qui a entrepris la démolition d'une maison acquise d'une personne qui a reçu ce bien par voie testamentaire, et, les ayants droit successoraux du frère de la testatrice invoquant une créance sur la succession de celle-ci, relative à des travaux effectués sur ce bien par celui-là, ayant sollicité en référé la suspension des travaux de démolition, est légalement justifié l'arrêt rejetant cette demande, la cour d'appel ayant retenu que la société avait régulièrement acquis l'immeuble de sa propriétaire et que les demandeurs n'avaient qu'une créance d'argent et, ayant relevé, dans l'exercice de son pouvoir souverain qu'il n'existait pas de dommage imminent justifiant la suppression des travaux.
[…] utilisée à un usage différent ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a retenu que la dénomination Abracadabra était dans l'esprit du public la symbolique de la magie sans en tirer les conséquence légales au regard du caractère déceptif de la marque déposée pour tout type de spectacles, dont les spectacles étrangers à la magie ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé le texte précité ; Mais attendu que l'arrêt relève que le terme abracadabra, certes évocateur de la magie, n'est ni nécessaire, ni descriptif, […] Condamne la société Promogil aux dépens ;Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la société Promogil et la condamne à payer à M. […]
[…] devait etre reputee partie a l'instance – d'autre part, que le deces de cette femme, survenu au cours de l'instance d'appel, n'avait jamais ete porte a la connaissance du demandeur. saisie d'une demande en declaration d'arret commun, une cour d'appel n'est pas tenue de repondre a une argumentation qui remet en cause ce qui, en l'absence de pourvoi en cassation, a ete definitivement juge. […] Mais attendu qu'ayant justement observe qu'il s'agissait de parties appelees en garantie par y… pierre et definitivement mises hors de cause par sa precedente decision, la cour d'appel a pu statuer ainsi qu'elle l'a fait, sans encourir la critique du pourvoi ;
Viole ces textes une cour d'appel, qui pour déclarer irrecevable une demande tendant à rapporter un arrêt de cour d'appel ayant refusé de désigner un mandataire ad hoc, exige que les circonstances nouvelles invoquées à cet effet rendent impossible le fonctionnement normal de la société ou la menacent d'un péril imminent
portee, arret de cour d'appel ayant annule la demande de brevet, motifs de l'arret de cour d'appel, description insuffisante, article 14 bis loi 2 janvier 1968, […]
[…] Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que M. Z… a fait citer devant le conseil de prud'hommes son employeur, l'Association des parents et amis d'enfants inadaptés (APEI), à qui il réclamait paiement de la somme de 2 906 francs à titre d'indemnité compensatrice de trois jours de congés payés supplémentaires auxquels il soutenait avoir conventionnellement droit pour les années non prescrites de 1979 à 1983 ; Attendu que le conseil de prud'hommes a accueilli cette demande et que l'arrêt attaqué (cour d'appel de Metz, 16 décembre 1985) a déclaré irrecevable l'appel formé par l'APEI contre ce jugement ; Attendu qu'il est fait grief à cette décision d'avoir ainsi statué alors, […]
[…] Attendu que pour débouter M. X… de certaines de ses demandes, l'arrêt retient que la cour d'appel n'a pas à tenir compte des écritures qui précédaient les conclusions récapitulatives ; […]
[…] Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que la cour d'appel ne s'est pas prononcée sur le défaut de paiement des fermages et qu'elle n'a donc pas censuré la décision de première instance de ce chef ;
[…] Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient qu'un arrêt de la cour d'appel d'Angers a été rendu le 9 novembre 1960 et que le pourvoi formé contre cet arrêt a été rejeté par la Cour de Cassation aux termes d'un arrêt du 3 janvier 1963, que cette procédure opposait les époux D… aux époux Y…, auteurs des consorts Y…, que sur le fondement des titres qui avaient été produits par M. et M me D…, […]
[…] Attendu qu'il resulte des enonciations de l'arret attaque que les epoux x…, y…, ont donne conge a lafon, locataire de locaux commerciaux leur appartenant, le 31 decembre 1954 avec offre de renouveler le bail moyennant un loyer de 250.000 francs, que lafon ne les a assignes pour faire fixer les conditions nouvelles du bail que le 21 septembre 1955 et qu'il a ete declare forclos en cette demande par arret de la cour d'appel de bordeaux en date du 22 octobre 1956, par application de l'article 29, alors en vigueur, du decret du 30 septembre 1953 ;
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Commentaires
[…] jugement des affaires, par l'interprétation qui est donnée de certains arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme dont les arrêts « Reinhardt et Slimane Kaïd c/France » du 31 mars 1998 et « Kress c/France » du 7 juin 2001. […] au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation . […] Les avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation se sont émus de cette situation dans une délibération du 29 juin 2001. […] Il lui demande […]
Lire la suite…Michel Teston appelle l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les conséquences des arrêts rendus le 27 octobre 2011 par la cour d'appel de Douai qui ordonnent à des victimes de l'amiante de rembourser une partie des indemnités qu'elles ont perçues. Ce jugement fait suite à un recours du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA), qui a réclamé la diminution des indemnisations. […] Rendus le 27 octobre 2011 sur renvoi de la Cour de cassation, […]
Lire la suite…Jacques Desallangre attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur les dysfonctionnements institutionnels et l'interprétation abusive de l'article L. 321-1 du code du travail par la chambre sociale de la Cour de cassation. […] Voilà une série d'arrêts pour le moins surprenants car, d'une part, […] d'autre part, ils s'avèrent être directement contraires à la loi. […] Il lui demande de présenter un projet de loi sauvegardant l'emploi, […] des relations sociales, de la famille et de la solidarité a été appelée sur l'interprétation de l'article L. 321-1 du code du travail résultant des arrêts de la Cour de cassation du 11 janvier 2006, […]
Lire la suite…Il lui demande pourquoi le pourvoi du 8 octobre 1987 contre l'arret de la cour de Paris du 1er octobre 1987 fait par Henry Bernard, […] enleve le 21 juillet 1987 de Saint-Vincent en violation de la convention d'extradition franco-britannique du 14 aout 1876, n'a pu etre dirige vers la Cour de cassation que le 8 juillet 1988, soit neuf mois apres. […] Reponse. - Par deux arrets en date du 1er octobre 1987, la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris a confirme deux ordonnances du magistrat instructeur refusant la mise en liberte de deux personnes inculpees dans le cadre de la procedure d'information a laquelle fait reference l'honorable parlementaire. […]
Lire la suite…la caisse est tenue de communiquer à l'employeur sur sa demande l'entier rapport d'autopsie prévu par l'article L. 442-4 du code de la sécurité sociale ; » (Cour de cassation, chambre civile 2, […] publié au bulletin, rejet). […] pas entachée d'excès de pouvoir, ne pouvait être frappée d'appel que sur autorisation du premier président de la cour d'appel, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; […] publié au bulletin cassation sans renvoi). […] Par ailleurs, la Cour de cassation vérifie que la caisse permet à la juridiction de vérifier que la victime a bien bénéficié de prolongations successives de l'arrêt de travail initial : « Attendu qu'il ressort de l'arrêt, d'une part, […]
Lire la suite…Jacques Desallangre appelle l'attention de M. le Premier ministre sur les dysfonctionnements institutionnels et l'interprétation abusive de l'article L. 321-1 du code du travail par la chambre sociale de la Cour de cassation. […] (...) pour prévenir des difficultés économiques à venir (...) sans être subordonné à l'existence de difficultés économiques à la date du licenciement. » Voilà une série d'arrêts pour le moins surprenants car, d'une part, ils comportent tous en eux-mêmes leur contradiction et, d'autre part, ils se révèlent être directement contraires à la loi. […] Il lui demande de présenter un projet de loi sauvegardant l'emploi, […]
Lire la suite…Jean-Luc Warsmann appelle l'attention de Mme la ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur la suggestion formulée par la Cour de cassation, dans son rapport annuel pour 2009, […] juge des libertés et de la détention, chambre de l'instruction) et dans les juridictions pour parfaire l'utilisation de la visioconférence ; du coté des établissements pénitentiaires, une cinquante de maisons d'arrêts devra être équipée en 2010 de salles de visioconférence, ce qui portera l'équipement du parc pénitentiaire
Lire la suite…Pierre-André Wiltzer appelle l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la déclaration de pourvoi en Cassation en matière de baux ruraux. […] En effet, selon une pratique couramment admise, de nombreux greffes de cour d'appel notifient les arrêts rendus en matière de baux ruraux par la voie postale et utilisent des formulaires indiquant que cette formalité fait courir le délai de pourvoi en Cassation. […]
Lire la suite…[…] même lorsque l'arrêt est frappé de pourvoi en cassation (CA Paris, 9 novembre 1989). […] Elle est également présentée par un avocat. […] La réparation de l'omission de statuer ou de l'ultra petita ( lorsque le juge s'est prononcé sur des choses non demandées ou il accordé plus qu'il n'était demandé) est présentée par voie de requête par l'intermédiaire d'un avocat. […] Voies de recours ordinaires Dès lors que la voie de l'appel n'est ouverte qu'à l'encontre des décisions rendues par une juridiction de premier degré (C.proc. Civ, art. 542), la seule voie de recours ordinaire ouverte à l'égard d'un arrêt rendu par une cour d'appel est l'opposition. […]
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Livre II : Des juridictions de jugement
- Titre Ier : De la cour d'assises et de la cour criminelle départementale
- Sous-titre Ier : De la cour d'assises
- Chapitre IX : De l'appel des décisions rendues par la cour d'assises en premier ressort
- Section 3 : Désignation de la cour d'assises statuant en appel
Si l'appel n'a pas été formé dans les délais prévus par la loi ou porte sur un arrêt qui n'est pas susceptible d'appel, le premier président de la cour d'appel ou le président de la chambre criminelle de la Cour de cassation dit n'y avoir pas lieu à désignation d'une cour d'assises chargée de statuer en appel.
Article 570 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre III : Des voies de recours extraordinaires
- Titre Ier : Du pourvoi en cassation
- Chapitre Ier : Des décisions susceptibles d'être attaquées et des conditions du pourvoi
Lorsque le tribunal ou la cour d'appel statue par jugement ou arrêt distinct de l'arrêt sur le fond, le pourvoi en cassation est immédiatement recevable si cette décision met fin à la procédure. […]
Article 380-14 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre II : Des juridictions de jugement
- Titre Ier : De la cour d'assises et de la cour criminelle départementale
- Sous-titre Ier : De la cour d'assises
- Chapitre IX : De l'appel des décisions rendues par la cour d'assises en premier ressort
- Section 3 : Désignation de la cour d'assises statuant en appel
[…] le premier président de la cour d'appel désigne la cour d'assises chargée de statuer en appel parmi les autres cours d'assises du ressort de la cour d'appel. […] si le ministère public ou l'une des parties le demande ou si le premier président estime nécessaire la désignation d'une cour d'assises située hors de ce ressort, le ministère public adresse sans délai au greffe de la chambre criminelle de la Cour de cassation, […]
Article R194 du Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appelAbrogé
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- Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- LIVRE II : Attributions juridictionnelles
- TITRE II : Procédure
- CHAPITRE VI : Le jugement de l'affaire
- SECTION II : La récusation
Les articles 339, 341 à 347 et 354 du nouveau code de procédure civile, sur l'abstention et sur la récusation des juges, sont applicables aux membres des tribunaux et des cours administratives d'appel. […] La juridiction statue sans la participation de celui de ses membres dont la récusation est demandée. La décision ne peut être contestée devant le juge d'appel ou de cassation qu'avec le jugement ou l'arrêt rendu ultérieurement.
Article 2 de l'Arrêté du 23 avril 2019 pris pour l'application de l'article 29 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
- Arrêté du 23 avril 2019
Il est procédé à un appel à manifestation d'intérêt en vue de recueillir de nouvelles demandes de nomination dans un office créé d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.
Article 316 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre II : Des juridictions de jugement
- Titre Ier : De la cour d'assises et de la cour criminelle départementale
- Sous-titre Ier : De la cour d'assises
- Chapitre VI : Des débats
- Section 1 : Dispositions générales
[…] Lorsque la cour d'assises examine l'affaire en appel, ces arrêts ne peuvent être attaqués que par la voie du recours en cassation, en même temps que l'arrêt sur le fond. Lorsque la cour d'assises examine l'affaire en premier ressort, ces arrêts ne peuvent faire l'objet d'un recours, mais, en cas d'appel de l'arrêt sur le fond et de réexamen de l'affaire devant une autre cour d'assises, ils n'ont pas autorité de la chose jugée devant cette cour.
Article 1031-2 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VII : Dispositions particulières à la Cour de cassation
- Chapitre VI : La saisine pour avis de la Cour de cassation
La décision sollicitant l'avis est adressée, avec les conclusions et les observations écrites éventuelles, par le greffe de la juridiction au greffe de la Cour de cassation. […] Le ministère public auprès de la juridiction est avisé ainsi que le premier président de la cour d'appel et le procureur général lorsque la demande d'avis n'émane pas de la cour.
Article 1031-7 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VII : Dispositions particulières à la Cour de cassation
- Chapitre VI : La saisine pour avis de la Cour de cassation
L'avis est adressé à la juridiction qui l'a demandé, au ministère public auprès de cette juridiction, au premier président de la cour d'appel et au procureur général lorsque la demande n'émane pas de la cour. Il est notifié aux parties par le greffe de la Cour de cassation.
Article 665 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre IV : De quelques procédures particulières
- Titre VI : Des renvois d'un tribunal à un autre
Le renvoi peut également être ordonné, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, par la chambre criminelle, soit sur requête du procureur général près la Cour de cassation, soit sur requête du procureur général près la cour d'appel dans le ressort de laquelle la juridiction saisie a son siège, agissant d'initiative ou sur demande des parties.
Article 380-11 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre II : Des juridictions de jugement
- Titre Ier : De la cour d'assises et de la cour criminelle départementale
- Sous-titre Ier : De la cour d'assises
- Chapitre IX : De l'appel des décisions rendues par la cour d'assises en premier ressort
- Section 2 : Délais et formes de l'appel
[…] Le désistement d'appel est constaté par ordonnance du premier président de la cour d'appel ou du président de la chambre criminelle de la Cour de cassation, lorsque celle-ci est saisie en application de l'article 380-14, ou par ordonnance du président de la cour d'assises.
- Demande de cassation de la décision de la cour d'appel
- Demande de cassation de l'arrêt de la cour d'appel
- Demande de cassation de l'arrêt
- Demande de cassation de l'arrêt confirmatif
- Demande de cassation d'un jugement
- Demande de cassation du jugement
- Demande de cassation de l'arrêt de la cour d'assises
- Demande d'annulation de la décision de la cour d'appel
- Demande de cassation de l'ordonnance
- Demande de cassation de l'arrêt de mise en accusation
- Demande de cassation de l'ordonnance de référé
- Demande d'annulation de l'arrêt de la cour d'appel
- Demande de cassation de l'arrêt de relaxe
- Demande de cassation de l'arrêt pénal
- Demande de pourvoi en cassation
- Demande de cassation de l'arrêt de renvoi devant la cour d'assises
- Attente d'une décision de la Cour de cassation
- Demande de recevabilité du pourvoi en cassation
- Demande de cassation de l'ordonnance du tribunal de grande instance
- Demande de statuer sur le pourvoi
[…] garde des sceaux, ministre de la justice, qu'a un arret prononce en matiere civile et emportant cassation de la decision deferee il est ecrit, au dispositif dudit arret, que la cause et les parties sont remises dans le meme etat ou elles se trouvaient avant l'arret (de cour d'appel) annule. […] Au lendemain du prononce de ce tout dernier arret, la partie beneficiaire de la cassation intervenue fut contrainte par son adversaire a lui verser les depens attaches a l'arret annule ; la restitution de ces depens fut obtenue au lendemain de l'arret de cassation. Il lui demande si cette restitution de depens doit etre assortie du versement d'interets et, dans l'affirmative, […]
Lire la suite…