Rendue après en avoir délibéré conformément à la loi,

Statuant sur les appels régulièrement interjetés par le procureur de la République, par l’ordre des avocats du barreau de Paris et par le Conseil National des Barreaux à l’encontre du jugement déféré,

La Cour statuera par arrêt contradictoire à l’égard de F X comparant et de l’ordre des avocats du barreau de Paris et le Conseil National des Barreaux représentés par leurs avocats,

Devant la cour,

Interrogatoire de F X

La cour rappelle que F X, né le […] à […], est âgé de 31 ans; qu’il est diplômé d’HEC; qu’il n’est pas marié et n’a pas d’enfant ; que son salaire en 2013 était de 5 000 € par mois ; qu’il est propriétaire de son logement, 14 rue de la prévoyance à Vincennes ; qu’il n’a pas de mention a son casier judiciaire ;

F X confirme. Il est maintenant marié et n’a pas d’enfant. Il demeure […].

La cour rappelle qu’à la suite de deux signalements du bâtonnier de l’ordre des avocats de Paris déposés les 9 août 2012 puis 18 février 2013, puis d’enquêtes préliminaires diligentées sur instructions du procureur de la République de Paris, F X, qui est président de la Sas H I, et qui, en cette qualité, exploite deux sites internet www.demanderjustice.com,, et www.saisirprudhommes.com, lesquels permettent à un particulier de saisir d’un litige, le premier, le juge d’instance ou le juge de proximité, le second, un conseil de prud’hommes, est prévenu, par deux citations à la requête du procureur de la République de Paris en date du 20 décembre 2013 :

pour la première d’avoir à Paris, entre le 1¹ mai 2012 et le 1 avril 2013, sans être régulièrement inscrit au barreau, assisté ou representé des parties, postule ou plaidé devant les juridictions ou organismes juridictionnels ou disciplinaires de quelque nature que ce soit, en l’espèce en mettant en place un site internet intitulé « H I » destiné, moyennant rémunération, à réaliser les formalités de saisine des juridictions, pour la seconde d’avoir à Paris, entre le 1er février 2013 et le 1er avril 2013, sans être régulièrement inscrit au barreau, assisté ou représenté des parties, postule ou plaidé devant les juridictions ou organismes juridictionnels ou disciplinaires de quelque nature que ce soit, en l’espèce en mettant en place un site internet intitulé « SAISIRPRUD’HOMMES » destiné, moyennant remuneration, à mettre en état les dossiers et à saisir les conseils de Prud’hommes competents;

*

La cour rappelle que dans ses auditions par les services de police puis par le tribunal, et dans ses conclusions tendant a la relaxe, F X declare qu’il est directeur général et administrateur d’une société OCP INCUBATEUR LOGICIEL, qui a pour objet l’hebergement et le conseil de sociétés innovantes ; qu’il a crée au mois de mai 2012 la Sas H I; qu’il en est le président ; que son activite est la création de logieres qui permettent une dématérialisation des dossiers et qui ne concernent que les tribunaux devant lesquels les personnes peuvent se représenter elles mêmes, qu’elle a ainsi créé d’abord le site www.demanderjustice.com puis au mois de

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F X confirme. Le site www.demanderjustice.com a été créé au mois de décembre 2011 par la société OCP INCUBATEUR LOGICIEL puis repris au mois de mai 2012 par la Sas H I. Il ajoute qu’il a depuis créé un nouveau site permettant le recouvrement de créances devant le tribunal de commerce.

La cour rappelle que F X a déclaré encore que les deux sites permettent

d’ouvrir successivement les pages ou étapes suivantes :

une premiere où le justiciable renseigne son identité et celle de son adversaire

(ou de son employeur), une deuxieme, qui permet de régler la prestation offerte, une troisieme, intitulée « mise en demeure », laquelle, après que le justiciable a choisi l’objet de son litige et le thème de son recours, genere automatiquement un modèle de mise en demeure que le justiciable remplit lui-même, le logiciel genère automatiquement l’adresse de la juridiction – tribunal d’instance ou conseil de prud’hommes – territorialement compétente, que le justiciable peut modifier en cas de nécessite, une quatrième, qui permet au justiciable de rediger une déclaration au tribunal, de motiver et chiffrer sa demande, de H le remboursement de ses frais de I et de joindre des pieces numerisées ;

Que le logiciel génère alors automatiquement les documents suivants :

la déclaration au greffe du tribunal d’instance/ la demande de saisine du conseil de prud’hommes, avec une signature électronique, le timbre fiscal dematérialisé, la pièce d’identite du justiciable, la mise en demeure, la preuve du dépôt à la poste;

Que le dossier est alors envoyé automatiquement à un centre de traitement postal qui imprime, met sous pli et envoie les dossiers à la juridiction;

Que le site met donc à la disposition du justiciable les outils lui permettant de mettre lui même en état son dossier,

Qu’une assistance technique est délivrée au téléphone, à l’exclusion de toute assistance juridique,

Qu’à l’origine, le site www.demanderjustice.com mentionnait dans ses prestations :

assistance juridique 7 j/7,

▶

audience devant le juge de proximité ;

Que ces deux mentions ont été supprimées et qu’en fait la Sas H I

n’a jamais assuré de telles prestations;

F G confirme. Sur la première page, le justiciable renseigne son identité et celle de son adversaire ou de son employeur).

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Sur la troisième page, le site affiche des rubriques correspondant à des modèles de mise en demeure que le justiciable choisit en fonction de sa situation particuliere (loyers impayés, dépôt de garantie…). Ces modeles sont effectivement élaborés par l’équipe de juristes de H I.

Le logiciel génère automatiquement l’adresse de la juridiction compétente. Il s’agit d’un service, sous licence libre, du ministere de la I.

Sur la quatrième page, le justiciable rédige lui-même sa déclaration au tribunal. Il s’agit du modèle cerfa que l’on peut trouver, par exemple, sur le site www.servicepublic.fr.

En définitive, le site fonctionne en quelque sorte comme un guichet unique qui met à la disposition du justiciable des fonctionnalités qu’il pourrait trouver ailleurs, mais éparpillées, sur le Web.

F X confirme aussi que le logiciel génère alors automatiquement des documents qui sont envoyés par courrier par un centre de traitement postal, d’abord sous la forme d’une mise en demeure à l’adversaire, puis sous forme d’une declaration au greffe du tribunal d’instance ou au conseil de prud’hommes. Cette déclaration comporte une signature electronique validée par la societe Certeurop, leader de la certification en France, qui travaille notamment pour la Cour de cassation et pour l’ordre des avocats du barreau de Paris. Il s’agit de la signature correspondant aux données du justiciable, et en aucun cas de la signature de la sociéte H I. Le nom de cette société ne figure nulle part sur la déclaration qui est donc au seul nom du justiciable. La saisine de la juridiction n’est pas effectuée par internet mais par courrier papier. C’est le justiciable qui décide, qui agrège les outils et transmet les informations.

Il est vrai qu’à l’origine le site mentionnait dans ses prestations assistance juridique 7j/7. La formule était vraiment maladroite et a été rapidement supprimée, dans les mois qui ont suivi la mise en ligne du site, au plus tard fin 2012. Cependant, il n’a jamais été question de délivrer des conseils juridiques mais seulement d’apporter une aide technique et documentaire pour aider le justiciable à utiliser les outils mis à sa disposition. Il observe que les parties civiles n’ont pas trouvé un seul justiciable qui ait attesté qu’une assistance juridique personnalisée lui ait été donnée par téléphone. Par ailleurs, l’aide du site s’arrête avec l’envoi de la déclaration en I au greffe du tribunal, et il n’y a jamais eu aucune forme d’assistance du client à l’audience.

*

Sur questions successives de la cour, F X déclare que contrairement à ce qui est mentionné dans la prévention, H I n’a jamais postulé ou plaidé devant une juridiction.

Que H I n’a jamais représenté un de ses clients au sens où l’entend la loi du 31 décembre 1971 bien évidemment, personne ne les a représentés à l’audience où ils se sont rendus seuls. Pour la saisine de la juridiction, c’est le justiciable lui même qui remplit la déclaration, y annexe des documents, et décide de l’envoyer ou non. Seul son nom y apparat et en aucun cas celui de H I. Seule sa signature électronique y figure, et en aucun cas celle de H I. Le rôle de H I se limite à l’envoi postal automatisé de la déclaration.

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Il est procédé ensuite à une démonstration sur écran des sites « demanderjustice »et « saisirprud’hommes », puis à la projection d’un reportage au cours duquel le batonnier de l’ordre des avocats est interrogé par un journaliste.

La cour observe notamment que si la mise en demeure comporte un sigle représentant un professionnel du droit en robe, la déclaration en I est effectuée exclusivement au nom du justiciable et comporte sa signature, sous une forme manuscrite reprenant son nom et son prénom, et sous une forme électronique, à l’exclusion de toute référence directe ou indirecte à la société H I.

*

L’ordre des avocats du barreau de Paris, à l’appui de ses conclusions déposées à l’audience, soutient que la société H I, via les sites internet qu’elle édite, lance la procédure définitivement ; qu’elle saisit la juridiction ; qu’elle signe la déclaration au greffe de la juridiction; que celle-ci n’est pas signée par le client mais nécessairement par la société via un logiciel qui imite le graphisme humain ; que la signature électronique pour la saisine des juridictions est réservée aux seuls auxiliaires de I et qu’un particulier ne peut pas saisir une juridiction par une signature électronique que les sites internet créent un contexte judiciaire ; que le site www.demanderjustice.com propose une assistance juridique 7 jours sur 7, permet de déterminer le tribunal d’instance compétent, propose de faire valoir ses droits et une mise en état des dossiers, impose deux étapes procédurales, laisse entendre par son nom qu’une action en I permettra d’obtenir systématiquement gain de cause, que le logo, faisant apparaître un personnage vêtu d’une robe de magistrat et d’une toge, est particulièrement ambigu; que le site www.saisirprudhommes.com comporte une mention convocation au conseil de prud’hommes ne permettant pas au plaideur de comprendre qu’il pourrait être seul à l’audience; qu’il propose une assistance juridique 7 jours sur 7; que la partie civile note que H I a publié le 21 mars 2013 une offre d’emploi recherchant un juriste stagiaire dynamique et motivé; que le site permet de déterminer le conseil de prud’hommes compétent, de faire valoir ses droits, de mettre en état les dossiers, impose une double étape procédurale, entretient une confusion par son nom, a une charte graphique ambigue ; qu’il demande la condamnation de F X à lui payer une somme de 1 € en réparation du préjudice moral, outre la publication du dispositif de l’arrêt ;

Le Conseil National des Barreaux, à l’appui de ses conclusions déposées à l’audience, soutient que les sites donnent à penser aux justiciables qu’ils ont à faire à un « quasi avocat »; que le fait que le site détermine le tribunal compétent constitue une mission d’assistance, que le taux de réussite allégué de 82% ne permet pas d’imaginer qu’il

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Monsieur l’avocat général requiert qu’il plaise à la cour dire les faits d’assistance non suffisamment caractérises, declarer coupable le prévenu en ce qu’il a exercé une représentation en I et le condamner à une amende de 4 000 €;

Le conseil du prévenu demande la confirmation du jugement en ce qu’il a prononce la relaxe;

Sur ce

I – Sur les exceptions de nullité

Considérant que pour H la nullité des citations délivrées par le procureur de la Republique, F X soutient, de première part, qu’elles seraient imprécises en ce qu’elles ne lui permettraient pas de savoir s’il est poursuivi comme auteur de la mise en place du site, comme auteur des formalités de saisine ou comme auteur de la saisine elle-meme; de deuxieme part, en ce qu’il est prévenu pour avoir « mis en place » un site alors qu’il l’aurait edite, de troisieme part en raison de ce qu’il n’aurait pas été cite en tant que representant de la societe H I alors que c’est cette societe qui editerait le site;

Mais considérant que selon l’article 551 du code de procédure pénale la citation énonce le fait poursuivi et vise le texte de loi qui le reprime;

Qu’en l’espèce les citations visent les textes qui répriment l’exercice illégal de la profession d’avocat, en l’espèce les articles 4 et 72 de la loi du 31 décembre 1971, applicables à la date des faits ; qu’elles énoncent les faits ainsi poursuivis, la première d’avoir à Paris, entre le 1er mai 2012 et le 1er avril 2013, sans être régulièrement inscrit au barreau, assisté ou représenté des parties, postulé ou plaidé devant les juridictions ou organismes juridictionnels ou disciplinaires de quelque nature que ce soit, en l’espèce en mettant en place un site internet intitulé « H I » destiné, moyennant rémunération, à réaliser les formalités de saisine des juridictions ; la seconde d’avoir à Paris, entre le 1er février 2013 et le 1 avril 2013, sans être régulièrement inscrit au barreau, assisté ou représenté des parties, postulé ou plaidé devant les juridictions ou organismes juridictionnels ou disciplinaires de quelque nature que ce soit, en l’espèce en mettant en place un site internet intitulé « SAISIRPRUD’HOMMES » destiné, moyennant rémunération, à mettre en état les dossiers et à saisir les conseils de Prud’hommes compétents; que contrairement ce qui est soutenu, les faits ainsi énoncés sont précis et permettent utilement au prévenu de s’en défendre ; que la circonstance que son avocat aurait préféré que l’on utilise le terme “édition« plutôt que »mise en place" ou que l’on précise qu’il aurait été gérant de la société H I est inopérante à ce stade alors que l’autorité poursuivante est libre d’utiliser les termes qui lui conviennent pour décrire les faits poursuivis ;

V Que le jugement sera confirmé en ce qu’il a rejeté les moyens de nullité ;

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Considérant qu’il résulte de l’enquête préliminaire et de l’instruction et des débats à l’audience que F X, directeur général de la societe OCP INCUBATEUR LOGICIEL, puis président de la Sas H I, a edité, au mois de novembre 2011, un site www.demanderjustice.com, puis au mois de novembre 2012, un site www.saisirprudhommes.com, permettant aux justiciables de saisir des ssistance d’un avocat ne sont pas juridictions pour lesquelles la représentation et obligatoires, le premier les tribunaux d’instance et de proximité et le second les conseils

de prud’hommes ; Que l’internaute, après avoir renseigné son identité et celle de son adversaire, puis après en avoir réglé le prix, choisit un modèle de mise en demeure qui correspond a son litige, rédige une déclaration de saisine du tribunal ou du conseil de prud’hommes, motive et chiffre sa demande, comportant éventuellement le remboursement de ses frais de I, et joint toutes pièces justificatives numérisées ; qu’apres validation, le dossier est envoye à un centre de traitement postal qui imprime, met sous pli et adresse, dans un premier temps, une mise en demeure à l’adversaire puis à l’issue d’un délai de quinze jours, en cas d’échec de cette première phase amiable, une déclaration de saisine du tribunal

d’instance ou du conseil de prud’hommes ;

Considérant qu’il n’est pas contesté qu’à aucun moment la Sas H I

n’a plaidé ou postulé pour le compte de ses clients devant ces juridictions ;

Considérant, concernant la mission de représentation, telle qu’elle est entendue par l’article 4 de la loi du 31 décembre 1971, de première part, qu’il n’est pas allégué que la Sas H I ait représenté un de ses clients à l’audience;

De seconde part, que la cour constate que les déclarations de saisine des juridictions sont établies et validées informatiquement par le client lui-même ; qu’elles sont à leur seul nom et comportent leur seule signature; que s’il s’agit d’actes judiciaires emportant saisine d’une juridiction, il n’est nulle part mentionné que la Sas H I agirait pour le compte et au nom de ces personnes; que, plus encore, le nom de cette société n’apparaît nulle part dans ce document, ni même d’ailleurs son logo, ne permettant même pas de rechercher un mandat tacite ; qu’en réalité, son rôle est purement matériel, permettant la transmission informatique des documents numériques à un centre de traitement postal puis, après impression et mise sous pli, leur envoi physique au greffe de la juridiction; qu’il sera observé que la question de la validité de la signature électronique est totalement indifférente, dès lors qu’on ne voit pas en quoi l’irrégularité de cette dernière au regard du code de procédure civile pourrait conférer un quelconque mandat ad litem à la Sas H I ;

par l’article Considérant, concernant la mission d’assistance, telle qu’elle est entendue 4 de la loi du 31 décembre 1971, de première part, qu’il n’est pas allégué que la Sas H I ait assisté ou même accompagné un de ses clients à l’audience;

De deuxième part, que la seule mise à disposition par cette société à ses clients de modèles type de lettres de mise en demeure par contentieux, d’un logiciel libre, édité par le ministère de la I, permettant de déterminer par défaut la juridiction territorialement compétente correspondant au domicile du défendeur, et de modèles cerfa de déclarations de saisine des juridictions, ne saurait constituer l’assistance juridique que peut prêter un avocat à son client, à défaut de la prestation intellectuelle syllogistique consistant à analyser la situation de fait qui lui est personnelle pour y appliquer ensuite la règle de droit abstraite correspondante; meny De troisième part qu’il est évident que cette assistance juridique protégée pourrait intervenir à l’occasion de l’utilisation de la ligne téléphonique mise à la disposition du

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Considérant, en définitive, que la preuve de la commission par F X du delit d’exercice illégal de la profession d’avocat n’est pas suffisamment rapportée et que le jugement sera confirmé en ce qu’il l’a relaxé des fins de la poursuite;

III Sur l’action civile WE

Considérant que le prévenu étant relaxé les parties civiles seront deboutées de leurs demandes et le jugement confirmé en toutes ses dispositions ;

PAR CES MOTIFS

LA COUR,

Statuant publiquement, contradictoirement à l’égard de F X, l’ordre des avocats du barreau de Paris et le Conseil National des Barreaux,

Reçoit le procureur de la République, l’ordre des avocats du barreau de Paris et le

Conseil I^Conseil ^National ^des ^Barreaux ^en ^leurs ^appels,

Les en déboute

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Le présent arrêt est signé par B C, président et par Delphine DURAND, greffier

LE PRÉSIDENT LE GREFFIER

POUR CERTIFIE K

Le eter en Chef

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