Besoins des enfants et ressources des parents
Décisions
Selon l'article 371-2 du Code civil, chacun des parents contribue à l'entretien et l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant. Ainsi, il n'appartient pas au parent qui n'assume pas l'hébergement principal de l'enfant, de subvenir aux besoins de l'autre parent par le biais d'une part contributive qui excéderait manifestement les besoins de l'enfant
En l'absence de toute justification de leurs ressources par les parents, une cour d'appel, qui ne peut se déterminer que sur les éléments qui lui sont fournis, fixe souverainement le montant de la contribution du père à l'entretien et à l'éducation de son fils en prenant en considération les besoins d'un enfant de son âge […] ALORS QUE pour condamner le père à payer une contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant, et pour en fixer le montant, le juge doit prendre en considération les besoins de l'enfant eu égard à son âge et à ses habitudes de vie, ainsi que les ressources des parents ; qu'en condamnant M. Y… à verser à M me Z…
Pour fixer la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants, le juge doit se placer au jour où il statue pour apprécier les ressources des parents […] ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE la contribution alimentaire est fixée en fonction des revenus et charges respectifs des parents et des besoins des enfants ; que s'agissant d'une demande modificative, elle s'apprécie en fonction de l'évolution des charges et ressources de chaque parent depuis la dernière décision judiciaire ; que pour la fixer à 130 euros par mois et par enfant, […] ET ALORS QUE, ENFIN, s'agissant d'un enfant majeur qui ne peut lui-même subvenir à ses besoins, […]
Aux termes de l'article 371-2 du Code Civil, chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants, à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent ainsi que des besoins de l'enfant. Cette obligation ne cesse pas de plein droit lorsque l'enfant est majeur
Une Cour d'appel, qui dispose d'un pouvoir souverain pour fixer le montant de la pension alimentaire, se détermine, comme elle le doit, en fonction des ressources respectives des parents et des besoins de l'enfant en relevant la modicité du salaire de la mère et en estimant que la contribution du père doit être plus élevée que celle de la mère. Il n'est pas contradictoire pour une Cour d'appel d'énoncer qu'une femme ne peut prétendre à des dommages-intérêts du chef de la rupture de ses relations avec un homme marié et que cependant réparation lui est due en raison du préjudice causé par la carence de cet homme à subvenir aux besoins des enfants qui leur sont communs.
[…] echappant au controle de la cour de cassation ; ° il ne saurait etre reproche aux juges du fond qui statuent sur les mesures de la garde des enfants apres divorce, d'avoir mis a la charge du mari le payement d'une pension mensuelle representant sa part contributive a l'entretien desdits enfants en declarant tenir compte de la situation materielle des parties et de leurs besoins respectifs : pareille formule n'excluant pas qu'il ait ete pris en consideration a la fois les ressources des parents et les besoins des enfants ; […] Mais attendu que pareille formule n'exclut pas que la cour d'appel ait pris en consideration a la fois les ressources des parents et les besoins des enfants ;
[…] Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné M. X… à verser à son épouse une pension alimentaire au titre de sa part contributive à l'entretien et à l'éducation des enfants communs, alors, selon le moyen, que des aliments ne peuvent être accordés que dans la proportion du besoin de celui qui les réclame et des ressources de celui qui les doit ; que l'arrêt attaqué, qui a pris en considération les seuls revenus des parents, sans rechercher quels étaient les besoins des enfants, a privé sa décision de base légale au regard des articles 288 et 295 du Code civil ;
Il résulte des articles 288 et 295 du Code civil que le parent qui assume à titre principal la charge d'enfants majeurs qui ne peuvent eux-mêmes subvenir à leurs besoins peut demander à son conjoint de lui verser une contribution à leur entretien et à leur éducation qui est fixée à proportion de leurs ressources respectives. Par suite, encourt la cassation l'arrêt qui accorde une pension alimentaire à une épouse pour l'entretien d'un enfant majeur sans s'expliquer sur les besoins de l'enfant et les ressources des parents.
[…] mère d'une contribution à leur entretien et leur éducation de 250 euros par mois et par enfant ; […] étant rappelé qu'aux termes des dispositions de l'article 371-2 du code civil doivent être considérées les ressources des parents et non seulement leurs revenus, que celle de l'intimé se soit améliorée ou que les besoins des enfants aient augmenté ; […] QUE pour la fixation du montant de la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants la prestation compensatoire versée par l'un des époux à l'autre n'a pas à être incluse dans l'appréciation des ressources et des besoins […]
Sommaire : L'article 371-2 du Code civil énonce que chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant. […] D'autre part encore, Isabelle Y… est toujours mariée avec Monsieur Z…, même si leur divorce est en cours, alors qu'il n'est pas contesté que celui-ci dispose d'un salaire d'environ 4 000 € par mois et qu'il est tenu d'un devoir de secours à l'égard de son épouse jusqu'au divorce, si celle-ci est dans le besoin, comme elle le dit et alors qu'il existe en tout état de cause une différence très sensible de revenus entre eux. […]
pendant 7 jours
Commentaires
Cet article répond aux demandes et besoins des parents pour pouvoir encore mieux accompagner et aider leur enfant, en fonction de son handicap. […] L'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité a été appelée sur le dispositif d'information, de formation et d'accompagnement offert aux parents d'enfants handicapés. […] Pour certains types de handicaps, tels que l'autisme ou des handicaps rares, des centres ressources spécialisés sont à la disposition des parents pour aider à établir le diagnostic mais aussi pour les soutenir et les conseiller sur les démarches à entreprendre. […]
Lire la suite…[…] de la santé et de la protection sociale, chargé des handicapés et des accidentés de la vie, sur les revendications exprimées par les associations de parents d'enfants inadaptés. […] Ces associations demandent, en effet, que soient créées des places nécessaires en centre d'aide par le travail, […] que l'éducation des enfants et adolescents mentaux soit adaptée à leur handicap, quel qu'il soit, que les foyers dont elles ont besoin pour leur hébergement soient créés, enfin que les ressources des personnes handicapées mentales leur permettent de mener une vie décente. […] seront encouragés ; constitution d'une enveloppe nationale exceptionnelle qui, […]
Lire la suite…Mme Alexandra Valetta Ardisson attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'obligation d'entretien des parents envers leurs enfants majeurs. En effet, l'article 371-2 du code civil prévoit que « Chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant. […]
Lire la suite…Marc Le Fur attire l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur la situation des parents sujets à l'obligation alimentaire pour des enfants majeurs. […] Lorsque l'enfant devient majeur, la situation se poursuit sans nécessairement que le parent qui verse la pension alimentaire soit informé des éventuels ressources de l'enfant bénéficiaire. […] Il appartient ainsi à chacun des parents de contribuer à l'entretien et à l'éducation de leurs enfants à proportion de leurs ressources respectives et des besoins de l'enfant. […]
Lire la suite…Les familles sont confrontées régulièrement aux horaires de visite non adaptés par rapport aux horaires de travail des parents et aux activités des enfants, au recours aux visites médiatisées de plus en plus fréquentes troublant le dialogue avec leur enfant et sans que ce recours à la médiatisation soit réellement motivé, […] sociale, culturelle des enfants et limitant les possibilités d'exercice du droit de visite pour les parents. […] S'agissant du rôle des parents, la loi réaffirme la nécessité de s'appuyer sur les ressources de l'environnement de l'enfant, les parents, […] l'horaire et la fréquence des visites sont définis en prenant en compte l'âge, le rythme et les besoins de l'enfant, […]
Lire la suite…Jean-Pierre Brard attire l'attention de M. le ministre du travail et des affaires sociales sur la situation et les contraintes specifiques pesant sur les familles dont un ou plusieurs enfants a charge sont handicapes. Les parents de ces enfants sont en effet confrontes a des besoins particuliers et doivent leur consacrer beaucoup de soins et de temps. Il lui demande, en consequence, […] les personnes restant au foyer pour s'occuper d'un enfant handicape de moins de vingt ans, dont l'incapacite est au moins egale a 80 % et qui satisfont aux conditions de ressources prevues pour l'attribution du complement familial, sont affiliees obligatoirement a l'assurance vieillesse du regime general, […]
Lire la suite…Lorsque pour des raisons budgetaires ou de repartition de la charge des enfants, aucune pension n'est fixee par le juge, les etudiants doivent faire figurer les ressources des deux parents alors qu'un seul participe a leur entretien. […] Lorsque les parents sont divorces, l'obligation de subvenir a l'entretien de leurs enfants meme majeurs subsiste, en vertu des articles 203, 286 et 295 du code civil. […] A ce titre, le parent qui assume a titre principal la charge d'enfants mineurs ou majeurs ne pouvant pas eux-memes subvenir a leurs besoins peut demander a son conjoint de lui verser une contribution a cet effet. […]
Lire la suite…Jacques Larché appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur la situation des grands-parents qui souhaitent apporter une aide financière à leurs petits-enfants lorsque les parents de ceux-ci ne sont plus en mesure de subvenir à leurs besoins, notamment en cas de chômage ou de divorce. Cette forme de solidarité financière lui paraît mériter d'être encouragée, […] d'une part, que le créancier soit dans le besoin, c'est-à-dire dépourvu de ressources lui assurant des moyens suffisants d'existence et, d'autre part, que les ressources du débiteur soient suffisantes. […]
Lire la suite…Chaque parent doit, en transparence, communiquer à l'autre l'évolution de ses ressources (revenus ou charges). […] Il lui demande si la Cour de cassation a déjà validé un tel principe, qui paraît peu conforme à la règle, inscrite dans le code civil, selon laquelle « chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant ». […] Il rappelle en outre que selon la méthode figurant à l'annexe du document intitulé « la table de référence indicative pour la fixation la contribution à l'entretien et a l'éducation de l'enfant (Révision 2018) - note explicative », […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre IX : De l'autorité parentale
- Chapitre Ier : De l'autorité parentale relativement à la personne de l'enfant
Chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant. Cette obligation ne cesse de plein droit ni lorsque l'autorité parentale ou son exercice est retiré, ni lorsque l'enfant est majeur.
Article 373-2-2 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre IX : De l'autorité parentale
- Chapitre Ier : De l'autorité parentale relativement à la personne de l'enfant
- Section 1 : De l'exercice de l'autorité parentale
- Paragraphe 2 : De l'exercice de l'autorité parentale par les parents séparés
I.-En cas de séparation entre les parents, ou entre ceux-ci et l'enfant, la contribution à son entretien et à son éducation prend la forme d'une pension alimentaire versée, selon le cas, par l'un des parents à l'autre, ou à la personne à laquelle l'enfant a été confié.
Article L112-3 du Code de l'action sociale et des familles
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- Partie législative
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre Ier : Principes généraux
- Chapitre II : Politique familiale
La protection de l'enfance vise à garantir la prise en compte des besoins fondamentaux de l'enfant, à soutenir son développement physique, affectif, intellectuel et social et à préserver sa santé, sa sécurité, sa moralité et son éducation, dans le respect de ses droits. Elle comprend des actions de prévention en faveur de l'enfant et de ses parents, […]
Article 373-2-9 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre IX : De l'autorité parentale
- Chapitre Ier : De l'autorité parentale relativement à la personne de l'enfant
- Section 1 : De l'exercice de l'autorité parentale
- Paragraphe 3 : De l'intervention du juge aux affaires familiales
En application des deux articles précédents, la résidence de l'enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l'un d'eux. […]
Article L222-5-3 du Code de l'action sociale et des familles
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- Partie législative
- Livre II : Différentes formes d'aide et d'action sociales
- Titre II : Enfance
- Chapitre II : Prestations d'aide sociale à l'enfance
Peuvent être pris en charge dans un centre parental, au titre de la protection de l'enfance, les enfants de moins de trois ans accompagnés de leurs deux parents quand ceux-ci ont besoin d'un soutien éducatif dans l'exercice de leur fonction parentale. Peuvent également être accueillis, dans les mêmes conditions, les deux futurs parents pour préparer la naissance de l'enfant.
Article 373-3 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre IX : De l'autorité parentale
- Chapitre Ier : De l'autorité parentale relativement à la personne de l'enfant
- Section 1 : De l'exercice de l'autorité parentale
- Paragraphe 4 : De l'intervention des tiers
Le juge peut, à titre exceptionnel et si l'intérêt de l'enfant l'exige, notamment lorsqu'un des parents est privé de l'exercice de l'autorité parentale, décider de confier l'enfant à un tiers, choisi de préférence dans sa parenté. Il est saisi et statue conformément aux articles 373-2-8 et 373-2-11.
Article 311-21 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VII : De la filiation
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Section 3 : Des règles de dévolution du nom de famille et du nom d'usage
Lorsque la filiation d'un enfant est établie à l'égard de ses deux parents au plus tard le jour de la déclaration de sa naissance ou par la suite mais simultanément, ces derniers choisissent le nom de famille qui lui est dévolu : soit le nom du père, soit le nom de la mère, soit leurs deux noms accolés dans l'ordre choisi par eux dans la limite d'un nom de famille pour chacun d'eux. […]
Article L351-2 du Code de l'éducation
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- Partie législative
- Deuxième partie : Les enseignements scolaires
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
- Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents en situation de handicap ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
- Chapitre Ier : Scolarité
parents ou le représentant légal de l'enfant ou de l'adolescent en situation de handicap font connaître leur préférence pour un établissement ou un service correspondant à ses besoins et en mesure de l'accueillir, la commission est tenue de faire figurer cet établissement ou service au nombre de ceux qu'elle désigne, quelle que soit sa localisation.
Article L223-1-1 du Code de l'action sociale et des familles
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- Partie législative
- Livre II : Différentes formes d'aide et d'action sociales
- Titre II : Enfance
- Chapitre III : Droits des familles dans leurs rapports avec les services de l'aide sociale à l'enfance
document détermine la nature et les objectifs des interventions menées en direction du mineur, de ses parents et de son environnement, leur délai de mise en œuvre, […] le cas échéant, celle de la personne de confiance désignée par le mineur en application de l'article L. 223-1-3. Le projet pour l'enfant prend en compte les relations personnelles entre les frères et sœurs, lorsqu'elles existent, […]
Article 1189-1 du Code de procédure civile
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- Livre III : Dispositions particulières à certaines matières
- Titre Ier : Les personnes
- Chapitre IX : L'autorité parentale
- Section II : L'assistance éducative
[…] Pour les besoins de la médiation, il peut, en accord avec les parents, entendre l'enfant qui y consent, sous réserve du respect de l'intérêt de celui-ci. […]
- Besoin financier des enfants
- Capacité financière et besoins des enfants
- Nécessité d'une contribution pour l'entretien de l'enfant
- Ressources et charges des parents
- Nécessité d'une contribution plus élevée
- Obligation de contribuer à l'entretien et à l'éducation des enfants
- Demande de pension alimentaire pour les enfants
- Contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants
- Augmentation des besoins des enfants
- Demande d'augmentation de la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants
- Situation financière des parents
- Demande de réduction de la contribution à l'entretien de l'enfant
- Demande de contribution à l'entretien et l'éducation des enfants
- Besoins des enfants
- Besoins de l'enfant
- Demande de pension alimentaire pour l'entretien de l'enfant
- Demande de contribution alimentaire pour les enfants
- Ressources des parents
- Revenus et charges des parents
- Obligation alimentaire entre parents et enfants
Vous n'avez plus besoin de vous rendre chez le JAF pour la fixation des mesures provisoires qui auparavant était obligatoire. À présent, c'est une audience bien plus rapide qui fait office d'orientation des mesures provisoires. […] Sauf en cas de désaccord pour la garde et le droit de visite. […] Celui qui paie la PA est celui qui dispose des ressources les plus importantes. Le juge aux affaires familiales évalue les besoins des enfants, les ressources des parents ainsi que leurs charges pour évaluer la contribution à l'éducation et à leur entretien. […]
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