Maitre d'oeuvre
Décisions
Les juges du fond peuvent estimer qu'un entrepreneur a agi en qualite de maitre d'oeuvre dans l'edification d'une maison, des lors qu'ils relevent que, par sa publicite, l'interesse donnait a croire que la construction serait realisee avec son concours, […] Que le marche a ete ulterieurement complete par neuf avenants successifs, mais que la societe d'entreprise generale du batiment a abandonne le chantier avant finition des travaux, bien que le prix convenu eut ete entierement regle par le maitre de l'ouvrage ;
Un entrepreneur de maçonnerie, qui a accepté, sans observations, de réaliser un simple rejointoiement d'une vieille maçonnerie avec des pierres plus ou moins poreuses non taillées à cet effet, qui n'a pas respecté les consignes du maître d'oeuvre et qui n'a pas travaillé conformément aux règles de l'art, doit réparation des désordres résultant des infiltrations. En revanche, la responsabilité du maître d' uvre ne peut être retenue dans la mesure où, les travaux ayant duré deux ans pour des raisons financières inhé- rentes aux clients, il ne pouvait surveiller l'entrepreneur quotidiennement et qu'il résulte des constations d'un expert qu'aucun défaut n'était visible extérieurement.
Viole l'article 1134 du code civil, une cour d'appel qui, pour débouter un maître d'oeuvre de ses demandes en paiement d'honoraires et indemnisation de ses préjudices après résiliation unilatérale de son contrat par le maître d'ouvrage, retient que ce maître d'ouvrage, qui a le choix entre la résiliation unilatérale prévue contractuellement, la sollicitation d'une résiliation judiciaire ou l'anticipation d'une résiliation judiciaire à ses risques et périls est fondé à résilier unilatéralement le contrat aux torts du maître d'oeuvre et à s'affranchir des conditions contractuelles, […]
Si, aux termes de l'article 13.42 du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux marchés publics de travaux, approuvé par le décret n°76-87 du 21 janvier 1976 : Le décompte général signé par la personne responsable du marché doit être notifié à l'entrepreneur par ordre de service (…) , ces dispositions n'imposent pas que le décompte général soit notifié par le maître d'oeuvre. Par suite, en l'espèce, erreur de droit à juger irrégulière une notification du décompte général, signé par le maître d'oeuvre, mais notifiée par le maître d'ouvrage.
) Le maître d'oeuvre qui s'abstient d'attirer l'attention du maître d'ouvrage sur des désordres affectant l'ouvrage dont il pouvait avoir connaissance, en sorte que la personne publique soit mise à même de ne pas réceptionner l'ouvrage ou d'assortir la réception de réserves, commet un manquement à son devoir de conseil de nature à engager sa responsabilité. 2) Le caractère apparent ou non des vices en cause lors de la réception est sans incidence sur le manquement du maître d'oeuvre à son obligation de conseil, dès lors qu'il avait eu connaissance de ces vices en cours de chantier.
[…] Attendu que pour débouter la société, maître de l'ouvrage, de ses demandes et la condamner à payer à la société Petit diverses sommes, au titre de travaux réalisés et de dommages-intérêts, l'arrêt retient que le maître de l'ouvrage n'avait pas fait connaître à la société Petit les contraintes particulières d'isolation acoustique propres à l'exploitation d'un « pub », et que cette entreprise n'était pas tenue, dès lors qu'un maître d'oeuvre avait la charge de la conception des travaux, de donner des conseils dans un domaine, celui de l'isolation acoustique, échappant à sa spécialité ;
Les héritiers d'un maître d'oeuvre sont tenus des conséquences dommageables de l'exécution du contrat de louage par le de cujus en raison de la transmission des obligations
L'article 19.5.4 de la norme AFNOR P 03-001 ne permet au maître de l'ouvrage de faire établir le mémoire définitif par le maître d'oeuvre qu'après l'envoi à l'entreprise d'une mise en demeure restée sans effet
[…] Considérant qu'aux termes du paragraphe 11 de l'article 50 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux : Si un différend survient entre le maître d'oeuvre et l'entrepreneur sous forme de réserves faites à un ordre de service ou sous toute autre forme, l'entrepreneur doit remettre au maître d'oeuvre un mémoire exposant les motifs et indiquant les montants de ses réclamations ; […] le faire connaître par écrit à la personne responsable du marché en lui faisant parvenir, le cas échéant, aux fins de transmission au maître de l'ouvrage, un mémoire complémentaire développant les raisons de son refus ; […]
L'entrepreneur, qui a régulièrement notifié, conformément aux prescriptions de la norme NF P 03-001, son mémoire définitif au maître d'oeuvre, est fondé à se prévaloir de son acceptation, alors même que le maître d'oeuvre ne l'a pas transmis au maître de l'ouvrage comme le lui imposait l'article 19.6.1 de la norme
pendant 7 jours
Commentaires
La determination de l'ecart tolere s'effectue a travers la prise en compte de l'estimation previsionnelle et du forfait de remuneration du maitre d'oeuvre compris dans le cout d'objectif, alors que la comparaison finale s'opere entre la seule estimation previsionnelle et le cout reel constate de l'ouvrage. […] Par ailleurs le texte prevoit egalement, dans un souci de proteger le maitre d'ouvrage contre une derive eventuelle des couts, d'inclure dans le contrat une clause d'engagement formel du maitre d'oeuvre sur le respect du cout previsionnel des travaux. […] Le maitre d'ouvrage aura egalement toujours la possibilite de demander au maitre d'oeuvre d'adapter ses etudes, […]
Lire la suite…Michel Doublet attire l'attention de Mme le ministre de l'emploi et de la solidarité sur la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 concernant les coordonnateurs " sécurité-santé ", qui a prévu la possiblité, pour les communes de moins de 5 000 habitants, d'une délégation de pouvoir total du maître d'ouvrage au maître d'oeuvre. […]
Lire la suite…Michel Doublet attire l'attention de M. le ministre du travail et des affaires sociales sur la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 concernant les coordonnateurs " sécurité-santé ", qui a prévu la possibilité, pour les communes de moins de 5 000 habitants, d'une délégation de pouvoir total du maître d'ouvrage au maître d'oeuvre. Cette disposition est particulièrement intéressante pour les maires ruraux, notamment en raison de la responsabilité encourue. […] En conséquence, il lui demande s'il ne serait pas envisageable de prendre un décret qui vienne préciser les modalités d'application de l'article L. 235-1 du code du travail et notamment la délégation du maître d'ouvrage au maître d'oeuvre.
Lire la suite…M.Paul Caron attire l'attention de M. le ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports sur les difficultés rencontrées dans l'application de l'article 37-2 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, visant à la mise en oeuvre d'une procédure de qualification ministérielle, en vue d'une inscription au tableau régional sous le titre d'agréé en architecture. […] Ainsi, plus de dix années après l'entrée en vigueur des dispositions de l'article 37 de cette loi, […]
Lire la suite…D'autre part l'action en plein contentieux par laquelle l'administre recherche la responsabilite de l'administration devant le juge administratif n'est pas de meme nature que l'action intentee par le maitre d'ouvrage a l'encontre du constructeur devant le juge judiciaire sur le fondement des regles de droit prive.
Lire la suite…M Dominique Gambier attire l'attention de M le ministre de l'interieur sur le classement de certaines infractions. En effet, lors de la construction d'un pavillon individuel, le proprietaire est tenu de mettre en place un panneau indiquant en particulier les caracteristiques de l'habitat et le numero de permis de construire. L'absence de ce panneau conduit a une contravention de categorie 5. Il lui demande si ce classement est bien en rapport avec la gravite du delit, et si le constructeur, plutot que le futur proprietaire, ne devrait pas etre le veritable responsable poursuivi. Reponse. - …
Lire la suite…En tant que maître d'œuvre, vous concevez des projets, réalisez des études, préconisez des solutions techniques, coordonnez des travaux … À ce titre, vous êtes soumis à de lourdes responsabilités qui nécessitent d'être parfaitement assuré, grâce à plusieurs garanties indispensables, dont certaines sont obligatoires. […] Assurance décennale En tant que maître d'œuvre, vous êtes présumé responsable en cas de dommages matériels à un ouvrage à la construction duquel vous avez participé, si ces dommages sont de nature à compromettre la solidité de l'ouvrage ou son usage et s'ils surviennent dans les 10 ans qui suivent la réception des travaux. […]
Lire la suite…Que se passe-t-il lorsque, après avoir signé le procès-verbal de réception, le maître de l'ouvrage (le bénéficiaire des travaux) se rend compte que le maître d'œuvre (le réalisateur des travaux) n'a pas utilisé les matériaux convenus au contrat ? Son acceptation de l'ouvrage libère-t-elle l'entrepreneur de son obligation de délivrance ? Jean-Pierre SALMON a récemment obtenu un jugement intéressant à ce sujet. Dans ce dossier, son client avait sollicité d'un entrepreneur qu'il commande puis pose un parquet massif. Une fois les travaux réalisés, il a signé le procès-verbal de réception.
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAITRISE D'ŒUVRE
- Titre III : MAITRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Chapitre II : MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Section 2 : Engagements du maître d'œuvre privé
Lorsque la mission confiée au maître d'œuvre comporte, outre l'assistance au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux, la direction de l'exécution des marchés publics de travaux et l'assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception, le marché public de maîtrise d'œuvre prévoit un engagement de son titulaire de respecter le coût, assorti d'un nouveau seuil de tolérance, qui résulte des marchés publics de travaux passés par le maître d'ouvrage.
Article R2432-3 du Code de la commande publique
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- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAITRISE D'ŒUVRE
- Titre III : MAITRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Chapitre II : MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Section 2 : Engagements du maître d'œuvre privé
Lorsque la mission confiée au maître d'œuvre comporte l'assistance au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux, le marché public de maîtrise d'œuvre prévoit l'engagement de son titulaire de respecter le coût prévisionnel des travaux arrêté au plus tard avant le lancement de la procédure de passation des marchés publics de travaux.
Article 30 du Décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privéAbrogé
Le contrat de maîtrise d'oeuvre précise, d'une part, les modalités selon lesquelles est arrêté le coût prévisionnel assorti d'un seuil de tolérance, sur lesquels s'engage le maître d'oeuvre, et, d'autre part, les conséquences, pour celui-ci, des engagements souscrits.
Article 29 du Décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privéAbrogé
Le contrat fixe la rémunération forfaitaire du maître d'oeuvre. […]
Article R2431-4 du Code de la commande publique
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- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAITRISE D'ŒUVRE
- Titre III : MAITRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Chapitre Ier : MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Section 2 : Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée portant sur les ouvrages de bâtiment
- Sous-section 1 : Mission de base
[…] 7° L'examen de la conformité au projet des études d'exécution et leur visa lorsqu'elles ont été faites par un opérateur économique chargé des travaux et les études d'exécution lorsqu'elles sont faites par le maître d'œuvre.
Article L2432-1 du Code de la commande publique
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- Partie législative
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAÎTRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Titre III : MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Chapitre II : Marché public de maîtrise d'œuvre privée
Les modalités de fixation de la rémunération du maître d'œuvre ainsi que les conséquences de la méconnaissance par celui-ci des engagements souscrits sur un coût prévisionnel des travaux, en distinguant selon le maître d'ouvrage, la nature de l'opération et l'ouvrage concerné, sont précisées par voie réglementaire.
Article 7 de la Loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée.Abrogé
La mission de maîtrise d'oeuvre que le maître de l'ouvrage peut confier à une personne de droit privé ou à un groupement de personnes de droit privé doit permettre d'apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme mentionné à l'article 2.
Article R2192-18 du Code de la commande publique
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- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉ
- Chapitre II : MODALITÉS DE FACTURATION ET DE PAIEMENT
- Section 2 : Délais de paiement
- Sous-section 2 : Déclenchement du délai de paiement
- Paragraphe 3 : Dispositions propres à l'intervention d'un tiers habilité à recevoir les demandes de paiement
Si le pouvoir adjudicateur recourt à un maître d'œuvre ou à tout autre prestataire dont l'intervention conditionne le paiement des sommes dues, l'intervention du maître d'œuvre ou du prestataire ne modifie pas le délai de paiement qui s'impose au pouvoir adjudicateur.
Article L2421-3 du Code de la commande publique
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- Partie législative
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAÎTRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Titre II : MAÎTRISE D'OUVRAGE
- Chapitre Ier : Attributions du maître d'ouvrage
- Section 2 : Programme et enveloppe financière prévisionnelle de l'opération
Le maître d'ouvrage élabore le programme et fixe l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération avant tout commencement des études d'avant-projet par le maître d'œuvre. Il peut préciser le programme et l'enveloppe financière avant tout commencement des études de projet par le maître d'œuvre.
Article R2431-7 du Code de la commande publique
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- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAITRISE D'ŒUVRE
- Titre III : MAITRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Chapitre Ier : MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
- Section 2 : Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée portant sur les ouvrages de bâtiment
- Sous-section 1 : Mission de base
Lorsque en cas de défaillance d'un maître d'œuvre titulaire d'une mission de base, le maître d'ouvrage confie une mission partielle à un autre maître d'œuvre afin de poursuivre l'opération, l'ensemble des éléments de mission, ceux effectués par le titulaire du premier marché public et ceux confiés au nouveau maître d'œuvre, doit respecter le contenu de la mission de base.
- KEOLIS EURE ET LOIR
- Tribunal Judiciaire de Nanterre, Referes, 22 octobre 2024, n° 24/01733
- CELLNEX FRANCE GROUPE (BOULOGNE-BILLANCOURT, 828705434)
- CJUE, n° C-184_RES/22, Arrêt de la Cour, IK et CM contre KfH Kuratorium für Dialyse und Nierentransplantation e.V, 29 juillet 2024
- BNDA-PARIS (PARIS, 804954204)
- Tribunal Judiciaire de Paris, Service des referes, 6 février 2025, n° 24/57476
- Cour d'appel de Colmar, Chambre 2 a, 9 juin 2023, n° 21/02788
- GROUPE MAHDI (BORDEAUX, 878428374)
- GOAL IN D'OR LA FARLEDE (LA FARLEDE, 823904362)
- Tribunal Judiciaire de Pontoise, Service des criees, 4 juin 2024, n° 19/00235
Il lui demande de lui indiquer, d'une part, s'il est possible de sanctionner financièrement le maître d' oeuvre qui a fortement surestimé le montant des travaux augmentant ainsi sa rémunération et, d'autre part, s'il est obligatoire de passer un avenant pour fixer cette rémunération définitive. […]
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