Montant restant dû
Décisions
[…] Qu'un tel aveu extra-judiciaire ne portait pas sur un point de droit, mais sur un point de fait, a savoir le montant de la somme restant du par mme y… a m. X… ; […]
L'article 13-54 in fine du C.C.A.G. applicable aux marchés de travaux est inopposable au sous-traitant, en tant qu'il limite le droit à paiement direct de ce dernier au montant restant dû à l'entrepreneur principal et est ainsi nul, en vertu de l'article 12 de la loi du 31 décembre 1975, comme contraire à son article 6. […] que l'O.P.A.C. de Vienne ne peut donc utilement se prévaloir de l'article 13-54 in-fine précité du C.C.A.G. applicable au marché litigieux, selon lequel le montant du paiement dû au sous-traitant ne doit intervenir « qu'à due concurrence des sommes restant dûes à l'entrepreneur au titre des décomptes qu'il a présentés » ; que, par suite, […]
Brevet d'invention, brevet 8219114, cib f. 24 j., capteur d'energie calorifique a circulation d'un gaz comportant un echangeur au contact dudit gaz; decheance, non paiement de l'annuite, article 48 alinea 5 et 67 et 68 loi 2 janvier 1968 modifiee, recours aupres du directeur de l'inpi, carence du titulaire, erreur du titulaire, versement insuffisant, erreur dans le taux de la taxe, erreur de l'administration, absence d'indication dans l'avertissement inpi du montant restant du, excuse legitime oui, restauration oui.
° Est nulle la promesse de vente consentie en contrepartie d'un prêt pour le cas où celui ci ne serait pas remboursé à son échéance, moyennant un prix égal au montant restant dû à la date de cette échéance, […] qui n'était pas déterminé, n'était pas davantage déterminable à la date de l'acte. ° Dès lors que dans un acte dressé par un officier public, tenu par son devoir de conseil de s'assurer de l'existence de la procuration à laquelle il se réfère et de l'étendue des pouvoirs du mandataire, […] Jean-Marie Z… promettait de vendre à M. B… et à M me Y… dix appartements dépendant d'un immeuble sis à Tourcoing, en compensation du solde dû à cette date sur le montant du prêt, […]
La plaignante ayant avancé au praticien diverses sommes d'argent pour un montant de 41 000 francs, celui-ci, qui est resté redevable de cet argent durant plusieurs années et qui ne reconnaît lui devoir que 25 000 francs, lui a remboursé cette dernière somme par l'intermédiaire de la CARPA à la suite de la plainte déposée. Sans qu'il y ait lieu de trancher sur le désaccord entre les parties sur le montant restant dû, le praticien a manifesté un comportement de nature à déconsidérer la profession. […] – Le rapport du D r LEON ;
decheance, non paiement de l'annuite, article 48 alinea 5 et 67 et 68 loi du 2 janvier 1968 modifiee, recours aupres du directeur inpi, carence du titulaire, versement insuffisant, montant restant du acquitte par le titulaire par mandat-lettre non parvenu a l'institut, requete considere comme un recours en restauration, non paiement de la surtaxe de retard, excuse legitime oui, volonte de maintenir le brevet, restauration oui
Brevets d'invention, demandes de brevets 8700353, 8700354, cib b. 64 c., dispositif de controle du gauchissement d'une voilure souple, dispositif de pilotage pendulaire integre sur deux axes d'un aeronef; decheance, non paiement d'annuite, article 48 alinea 5 et 67 et 68 loi du 2 janvier 1968 modifiee, recours aupres du directeur de l'inpi, erreur de l'administration, erreur dans l'avertissement inpi quant au montant restant du, absence d'indication quant au fait que la surtaxe de retard etait due, excuse legitime oui, restauration oui.
Brevet d'invention, demande de brevet 8616357, cib g. 04 c., g. 04 b., g. 04 g., piece d'horlogerie a alarme et dispositif de correction; decheance, non paiement d'annuite, article 48 alinea 5 et 67 et 68 loi du 2 janvier 1968 modifiee, recours aupres du directeur de l'inpi, carence du mandataire, erreur du mandataire, erreur de l'administration, erreur dans l'avertissement inpi sur le montant restant du, choix d'un mandataire qualifie, volonte de maintenir le brevet, circonstances independantes de la volonte du titulaire, titulaire ayant effectue le versement du montant demande par le mandataire, excuse legitime oui, restauration oui.
[…] taux de 5,80 % à compter du 11 janvier 2016 et outre une clause pénale réduite à 100 euros ; que la cour d'appel, après avoir fixé à 10 % la perte de chance de ne pas contracter subie par la caution du fait d'un manquement de la banque à l'obligation de mise en garde, n'a toutefois pas appliqué ce taux à la somme susdite de 46 819,93 euros augmentée des intérêts et de la clause pénale, mais à la somme de 239 200 euros à hauteur de laquelle la caution s'était engagée ; qu'en retenant ainsi une assiette supérieure à ce qui restait dû par la débitrice principale, pour calculer le montant du préjudice de perte de chance subi par la caution, la cour d'appel a violé les articles 1147, devenu 1231-1, 2288 et 2290 du code civil. »
[…] et, le cas échéant, au juge du référé fiscal et au juge d'appel, d'apprécier, à la date à laquelle chacun se prononce, si la garantie ainsi présentée est propre à assurer le recouvrement de la créance du Trésor, en se fondant notamment sur les pièces produites par le contribuable relatives au montant restant dû des dettes correspondant à ces inscriptions. […] les garanties offertes au soutien de la demande de sursis de paiement sont, eu égard au montant de la créance du Trésor, […] à l'occasion d'un emprunt immobilier d'un montant de 900 000 F (137 204 euros) souscrit par les époux X… ; que le montant du capital et des intérêts restant dû sur cet emprunt s'élève à 276 629 F (42 172 euros) ; que, […]
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[…] apports partiels d'actif et scissions de sociétés (art. 210 A du CGI et 210 B du CGI) - Échanges d'actions dans le cadre d'OPE (art. 38, […] 7 , et 7 bis de l'article 38 du CGI et les opérations visées à l'article 210 B du CGI lorsque l'apporteuse […] a perçu une soulte à l'occasion d'un apport de titres assimilé à un apport de branche complète d'activité Suivi des Plus-Values sur Biens Amortissables BIENS AMORTISSABLES Durée de la période prévue pour la réintégration Montant net des plus-values réalisées Montant antérieurement réintégré Montant rapporté au résultat de l'exercice Montant restant à réintégrer Brevets Autres droits incorporels Terrains servant à une exploitation (carrières, […]
Lire la suite…Mme Martine Aurillac demande a M. le ministre du budget de lui preciser le regime des penalites liberatoires, suite a des retards de paiement a l'URSSAF. Elle souhaiterait connaitre sur quelle base se calcule la penalite, s'il s'agit de la totalite de la somme a verser, ou dans le cas, frequent pour des PME et les PMI, de la partie du montant restant a payer. […] Une penalite de 50 francs est egalement encourue pour chaque inexactitude quant au montant des remunerations declarees ou chaque omission de salarie constatee sur la declaration. […]
Lire la suite…Gabriel Biancheri attire l'attention de M. le ministre des solidarités, de la santé et de la famille sur les dispositions du décret n° 2005-118 du 10 février 2005 relatif aux modalités de médicalisation et de tarification des prestations de soins remboursables aux assurés sociaux dans les établissements mentionnés au II de l'article L. 312-12 du code de l'action sociale et des familles et modifiant ce code. […] dont le montant est arrêté par le préfet. […] des spécificités de ses interventions par rapport à celles réalisées à domicile. […] Ce forfait sera fixé par le préfet, dans la limite d'un montant restant également à fixer par l'arrêté ministériel à paraître très prochainement.
Lire la suite…Dans le premier cas de figure le montant payé en 2020 est identique à l'impôt dû et le contribuable n'a rien à payer. […] Aussi, elle souhaite savoir si le Gouvernement entend mettre en place ce choix de pouvoir s'acquitter du reliquat de l'impôt sur le revenu dû en une seule fois. […] Lorsque le montant restant dû au titre de l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux est supérieur à 300 €, le 3 l'article 1663 B du code général des impôts (CGI) prévoit obligatoirement le paiement sur le compte bancaire connu de l'administration fiscale par prélèvement en plusieurs échéances. […]
Lire la suite…Dans le premier cas de figure le montant payé en 2020 est identique à l'impôt dû et le contribuable n'a rien à payer. […] Aussi, il souhaite savoir si le Gouvernement entend mettre en place ce choix de pouvoir s'acquitter du reliquat de l'impôt sur le revenu dû en une seule fois. […] Lorsque le montant restant dû au titre de l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux est supérieur à 300 €, le 3 l'article 1663 B du du code général des impôts (CGI) prévoit obligatoirement le paiement sur le compte bancaire connu de l'administration fiscale par prélèvement en plusieurs échéances. […]
Lire la suite…Le montant du capital représentatif de la rente de l'assuré ne peut lui être versé dans sa totalité, ceci en application des articles 1, paragraphe 3, […] Par ailleurs, lorsque les victimes retrouvent un emploi dont le salaire est équivalent ou supérieur au S.M.I.C., il aimerait savoir si elles sont en mesure de profiter cette fois du montant restant après les premiers versements de la pension qui leur avait été allouée. […] -D'après les textes auxquels il est fait référence, notamment le décret du 6 juin 1951, la question posée concerne les pensions d'invalidité versées par les caisses de mutualité sociale agricole à leurs assurés salariés, victimes d'accident de la vie privée. […]
Lire la suite…Édouard Courtial attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les difficultés auxquelles sont confrontées les malentendants, du fait du coût élevé des prothèses auditives. Il lui fait remarquer qu'après remboursement par la sécurité sociale et par une mutuelle, le montant restant à payer par l'assuré pour l'acquisition d'une prothèse auditive s'élève à 1 200 euros par oreille. Du fait de ce coût prohibitif, nombre de malentendants renoncent à s'équiper d'une prothèse auditive. […] Par ailleurs, les caisses d'assurance maladie peuvent décider, après examen du dossier de l'assuré, […]
Lire la suite…Quelle que soit leur taille, ces entreprises peuvent bénéficier : des rabais consentis sur le prix de rénovation des bâtiments industriels existants, des rabais consentis sur le prix de vente des bâtiments dans les zones éligibles à la prime d'aménagement du territoire pour les projets industriels, […] hors zone PAT industrie et en zone PAT tertiaire, l'aide étant accordée dans la limite de 25 % de la valeur vénale ou de location et son montant restant inférieur à 140 000 euros pour une même opération. […]
Lire la suite…Jean-Pierre Grand attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur le service de tiers-financement prévu à l'article L. 381-1 du code de la construction et de l'habitation. […] Par ailleurs, le service de tiers-financement comprend au minimum la détermination du plan de financement des travaux : aides mobilisables, évaluation du montant restant à charge du maître d'ouvrage. […] Par exemple, cette dernière accompagne techniquement et financièrement 1 250 propriétaires sur la quasi-totalité du territoire picard.
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Livre III : Endettement
- Titre Ier : Crédit
- Chapitre Ier : Crédit à la consommation
- Section 7 : Exécution du contrat de crédit
comptant tout ou partie du montant restant dû, sans se limiter au montant de la seule dernière échéance ; -l'estimation du nombre de mensualités restant dues pour parvenir au remboursement intégral du montant effectivement emprunté, établie en fonction des conditions de remboursement convenues. Ces informations figurent obligatoirement, en caractères lisibles, sur la première page du document adressé à l'emprunteur.
Article Annexe D du Code général des collectivités territoriales
- Code général des collectivités territoriales
- Annexes
- Autres annexes
[…] j) La somme globale restant due (f - i) ; […] (1) Ces montants sont en outre justifiés par des états annexes comportant les éléments de calcul ayant permis d'en fixer le montant.
Article D133-2-3 du Code de la sécurité sociale
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- Partie réglementaire - Décrets simples
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
- Titre III : Dispositions communes relatives au financement
- Chapitre 3 : Recouvrement des cotisations, versement et recouvrement des prestations
c) Lorsque l'organisme délégataire a recouvré la totalité de l'indu, il informe l'organisme délégant du bon achèvement de la procédure. […] d) Lorsque l'organisme délégataire constate ne plus être en mesure de recouvrer la totalité de l'indu, il en informe l'organisme délégant et lui communique les montants recouvrés et restant à recouvrer. […]
Article D311-4-1 du Code de la consommationAbrogé
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- Partie réglementaire
- Livre III : Endettement
- Titre Ier : Crédit
- Chapitre Ier : Crédit à la consommation
- Section 3 : Formation du contrat de crédit
[…] Dans cette formule : R désigne le montant du remboursement minimal du capital ; K désigne le montant de capital restant dû après la dernière utilisation de l'ouverture de crédit ; a désigne le pourcentage de remboursement minimal, qui est calculé de la manière suivante : 1° Pour les crédits renouvelables pour lesquels le contrat de crédit prévoit des échéances constantes, le pourcentage de remboursement
Article L31-10-7 du Code de la construction et de l'habitation
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- Partie législative
- Livre III : Aides diverses à la construction d'habitations et à l'amélioration de l'habitat - Aide personnalisée au logement
- Titre Ier : Mesures tendant à favoriser la construction et l'amélioration d'habitations
- Chapitre X : Prêt ne portant pas intérêt consenti pour financer la primo-accession à la propriété
- Section 2 : Maintien du prêt
[…] le montant ou les conditions du prêt afin que l'avantage correspondant à celui-ci soit équivalent à l'avantage correspondant au prêt qui aurait dû être octroyé à l'emprunteur lorsque les conditions du prêt mentionnées au présent chapitre n'ont pas été respectées et que ce défaut de respect est imputable à l'emprunteur ;b) De rendre exigible le remboursement du capital restant dû lorsque les conditions de maintien du prêt prévues à l'article L. 31-10-6 ne sont plus respectées.
Article L311-8-1 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
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- Partie législative nouvelle
- LIVRE III : INDEMNISATION
- TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Chapitre Ier : Procédure
Le dispositif du jugement mentionne la créance de l'occupant, le montant de l'indemnité d'expropriation et, selon le cas, la somme restant due à l'exproprié après déduction du montant de la créance de l'occupant ou la somme restant due à l'occupant par l'exproprié après cette déduction.
Article L113-12-2 du Code des assurances
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- Partie législative
- Livre Ier : Le contrat
- Titre Ier : Règles communes aux assurances de dommages et aux assurances de personnes
- Chapitre III : Obligations de l'assureur et de l'assuré
Par dérogation à l'article L. 113-12, lorsque le contrat d'assurance a pour objet de garantir, en cas de survenance d'un des risques que ce contrat définit, soit le remboursement total ou partiel du montant restant dû au titre d'un contrat de crédit mentionné au 1° de l'article L. 313-1 du code de la consommation, soit le paiement de tout ou partie des échéances dudit prêt, […]
Article 22 de la Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986
[…] déduction faite, le cas échéant, des sommes restant dues au bailleur et des sommes dont celui-ci pourrait être tenu, en lieu et place du locataire, sous réserve qu'elles soient dûment justifiées. […] le bailleur procède à un arrêté des comptes provisoire et peut, lorsqu'elle est dûment justifiée, conserver une provision ne pouvant excéder 20 % du montant du dépôt de
Article 75-0 A du Code général des impôts
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- Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
- Première Partie : Impôts d'État
- Titre premier : Impôts directs et taxes assimilées
- Chapitre premier : Impôt sur le revenu
- Section II : Revenus imposables
- 1re Sous-section : Détermination des bénéfices ou revenus nets des diverses catégories de revenus
- IV : Bénéfices de l'exploitation agricole
- 4 : Dispositifs de lissage ou d'étalement
[…] Les dispositions du I de l'article 163-0 A sont applicables au titre de chacun de ces exercices quel que soit le montant de la fraction mentionnée au premier alinéa. […]
Article L434-1 du Code de la sécurité sociale
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- Partie législative
- Livre IV : Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches)
- Titre III : Prestations
- Chapitre 4 : Indemnisation de l'incapacité permanente
- Section 1 : Victimes
Son montant est fonction du taux d'incapacité de la victime et déterminé par un barème forfaitaire fixé par décret dont les montants sont revalorisés au 1er avril de chaque année par application du coefficient mentionné à l'article L. 161-25. Il est révisé lorsque le taux d'incapacité de la victime augmente tout en restant inférieur à un pourcentage déterminé.
- Montant du capital restant dû
- Montant dû au titre du prêt
- Montant des sommes dues
- Remboursement du capital restant dû
- Montant de la dette
- Demande de paiement du solde restant dû
- Droit au remboursement du capital restant dû
- Demande de paiement du capital restant dû
- Montant des créances
- Montant de la créance
- Demande de remboursement du capital restant dû
- Demande de paiement d'une somme au titre du capital restant dû
- Existence d'un solde débiteur
- Droit au paiement des sommes dues
- Demande de paiement du solde du prêt personnel
- Calcul des sommes dues
- Règlement des sommes dues
- Demande de paiement du solde de la créance
- Montant des arriérés
- Demande de remboursement du solde du prêt