Tribunal correctionnel de Bobigny, 1er février 2021, n° 19301000245

TCORR Bobigny 1 février 2021

Arguments

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Accepté
Responsabilité solidaire des prévenus
Le tribunal a constaté la responsabilité des prévenus dans les faits reprochés et a jugé recevable la demande de provision.
Accepté
Préjudice subi par la partie civile
Le tribunal a jugé que la partie civile avait droit à une indemnité provisionnelle pour le préjudice subi, en raison de la gravité des faits.

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Sur la décision

Référence :	T. corr. Bobigny, 1er févr. 2021, n° 19301000245
Numéro(s) :	19301000245

Sur les parties

Avocat(s) :	Loïc THOREL

Texte intégral

Extrait des minutes du Greffe

du Tribunal d

M ino Cour d’Appel de Paris

#00

Tribunal judiciaire de Bobigny

Jugement prononcé le : 01/02/2021

12ème chambre correctionnelle

252/21 N° minute

[…]

JUGEMENT CORRECTIONNEL

A l’audience publique du Tribunal Correctionnel de Bobigny le PREMIER FÉVRIER

DEUX MILLE VINGT ET UN,

Composée de Monsieur DUVAL Éric, juge, président du tribunal correctionnel désigné conformément aux dispositions de l’article 398 alinéa 3 du code de procédure pénale.

Šnitu jej

Assisté de Madame CIDALE Nathalie, greffière, olenšą dosuti? en présence de Madame CASTELLO Clara, substitut,

a été appelée l’affaire

ENTRE:

HAR SKER M X Monsieur le PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE, près ce tribunal, demandeur et poursuivant MIUO 12

PARTIE CIVILE:

Monsieur D E, demeurant: […], partie civile,

Comparant assisté de Maître G H, avocat au barreau de Paris (G108), 34LER Intervenant : ncus zethord CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE […]

Adresse: 195 Avenue Paul-Vaillant Couturier 93014 BOBIGNY Cedex (FRANCE) nec dis ET

Prévenu

Nom: M N O né le […] à […]

O VITATHAT

Nationalité française BIM T A 2 0.

Situation familiale : marié MOD E T Antécédents judiciaires : déjà condamné 24 XEM M X […]

Page 1/8

Demeurant: […]

Situation pénale : libre yugidos ab lisib lasudist

Non-comparant, el senonong insmogurt. silamoitostes simado s óli

Prévenu des chefs de : sises 500m

[…] D’INCAPACIT E N’EXCEDANT PAS 8 JOURS faits commis le 21 octobre 2019 à […]

([…])

TENTATIVE DE VOL EN REUNION faits commis le 21 octobre 2019 à […]

Prévenu

Nom Y K V né le […] à […]

Nationalité algérienne Situation familiale: marié Iannottoonoo le Situation professionnelle : Commerçant ^C^sⁱ^zⁿ^oM ^ob ^š^eⁱ^m^o subscong abab Antécédents judiciaires : jamais condamné ^un ⁱⁿ^s^m^o^m^oⁱⁿ^es ^aⁿ^gⁱ^o^b

[…]

Situation pénale : libre A meba ob sonszing as

Non-comparant, stielle | soloqge 515

Prévenu des chefs de :

TENTATIVE DE VOL EN REUNION faits commis le 21 octobre 2019 à ST

[…]

N’EXCEDANT PAS 8 JOURS faits commis le 21 octobre 2019 à […]

[…]

Prévenu né le […] à CONSTANTINE(ALGERIE) ИЛЯЧ ИЦИЛЧ 00200 022 Nom : B F od Tato winoM iskolso

Nationalité algérienne Situation familiale: […]

Situation professionnelle : Commerçant

Caracter son Antécédents judiciaires : jamais condamné 2130 TREA AMII 3221A) (30/ 1). Demeurant : lieu indéterminé nailieV-lust SUROVA 201; ses b reis von TH Situation pénale : libre

Non-comparant, DAN OLIIG mok. not in Prévenu des chefs de

TENTATIVE DE VOL EN REUNION faits commis le 21 octobre 2019 à ST

●

[…]

●

N’EXCEDANT PAS 8 JOURS faits commis le 21 octobre 2019 à […]

[…]

poo ang s'[…]

A l’appel de la cause, le président a constaté l’absence de M N O, Y

K et B F, et a donné connaissance de l’acte qui a saisi le E VS tribunal.

En l’absence du M N O, Y K et B F, le président a instruit l’affaire.

Le conseil de D E, Maître G H, s’est constitué partie civile en son nom à l’audience par déclaration et a été entendu en ses demandes.

Le ministère public a été entendu en ses réquisitions. MBUO 12 4. Ka 010

Le greffier a tenu note du déroulement des débats.

Le tribunal, après en avoir délibéré, a statué en ces termes :

Une convocation à l’audience du 1er février 2021 a été notifiée à M N O le 23 octobre 2019 par un agent ou un officier de police judiciaire sur instruction du procureur de la République et avis lui a été donné de son droit de se faire assister d’un avocat. Conformément à l’article 390-1 du code de procédure pénale, cette convocation vaut citation à personne.

100

M N O n’a pas comparu; il y a lieu de statuer contradictoirement à son égard, le présent jugement devant lui être signifié, en application des dispositions de l’article 412 alinéa 2 du code de procédure pénale.

Il est prévenu:

Dito D’avoir à […]), le 21/10/2019, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n’emportant pas prescription, volontairement commis des violences n’ayant pas entraîné une incapacité de travail supérieure à huit jours sur la personne de D E, avec cette circonstance que les faits ont été commis en réunion.,

Faits prévus par ART.222-13 AL.1 8° C.PENAL. et réprimés par ART.222-13 AL. 1, A, ART.222-45, ART.222-47 AL.1 C.PENAL. boxsh

D’avoir à […]), le 21/10/2019, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n’emportant pas prescription, tenté de commettre un vol en réunion au préjudice de D E, laquelle tentative manifestée par un commencement d’exécution, n’a été suspendue qu’en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur, en l’espèce la rue était bondée., 12) 3/13 no_0105\01\TS

Faits prévus par Z 1°, […] et réprimés par Z noisinasag

AL. 1, I C.PENAL. et vu les articles 121-4 2° et 121-5 du code pénal

sup

Une convocation à l’audience du 1er février 2021 a été notifiée à Y K le

23 octobre 2019 par un agent ou un officier de police judiciaire sur instruction du procureur de la République et avis lui a été donné de son droit de se faire assister d’un avocat. Conformément à l’article 390-1 du code de procédure pénale, cette convocation vaut citation à personne.

Page 3/8

Y K n’a pas comparu; il y a lieu de statuer contradictoirement à son égard, le présent jugement devant lui être signifié, en application des dispositions de

l’article 412 alinéa 2 du code de procédure pénale. a q ol serio al sb taqqo’l A.

[…] Il est prévenu :oo D’avoir à […]), le 21/10/2019, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n’emportant pas prescription, tenté

QuolibleM HAI de commettre un vol en réunion au préjudice de D E, laquelle tentative manifestée par un commencement d’exécution, n’a été suspendue qu’en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur, en l’espèce la rue était ny bondée., […] ob ^lⁱ^e^p^o^s Faits prévus par Z 1°, […] et réprimés par Z noz no stiv

AL.1, I C.PENAL. et vu les articles 121-4 2° et 121-5 du code pénal

silduq erotamim s D’avoir à […]), le 21/10/2019, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n’emportant pas prescription, volontairement commis des violences n’ayant pas entraîné une incapacité de travail supérieure à huit jours sur la personne de D E, avec cette circonstance que les faits ont été commis en réunion., Faits prévus par ART.222-13 AL.1 8° C.PENAL. et réprimés par […], A, ART.222-45, ART.222-47 AL.1 C.PENAL. fotog ub noiserdan supildug

*** subssoig sb ub ¹-⁰⁹E sties signoq Une convocation à l’audience du 1er février 2021 a été notifiée à B

F le 23 octobre 2019 par un agent ou un officier de police judiciaire sur instruction du procureur de la République et avis lui a été donné de son droit de se faire assister d’un avocat. Conformément à l’article 390-1 du code de procédure ofbin i sb pénale, cette convocation vaut citation à personne.

B F n’a pas comparu; il y a lieu de statuer contradictoirement à son égard, le présent jugement devant lui être signifié, en application des dispositions 1020 s de l’article 412 alinéa 2 du code de procédure pénale. jogo20sty enq lory asb einimoo banstarostio stic Il est […]

AL. 1, I C.PENAL. et vu les articles 121-4 2° et 121-5 du code pénal evitainst alloupel sb nozies no up wolus noe sb sinolov D’avoir à […]), le 21/10/2019, en 4-1 TA 25 tout cas sur le territoire national et depuis temps n’emportant pas prescription, volontairement commis des violences n’ayant pas entraîné une incapacité de travail supérieure à huit jours sur la personne de D E, avec cette circonstance que les faits ont été commis en réunion., Faits prévus par ART.222-13 AL.1 8° C.PENAL. et réprimés par ART.222-13 of Isla MIGA AL. 1, A, ART. 222-45, ART. […]

Page 4/8

MOTIFS

SUR L’ACTION PUBLIQUE : Attendu qu’il résulte des éléments du dossier que les faits reprochés à M N P, Y K et B F sont établis; qu’il convient de les

déclarer coupables et d’entrer en voie de condamnation ;

Attendu qu’il résulte des éléments du dossier et des débats que l’ensemble des faits reprochés à M N P, Y K et B F de : TENTATIVE DE VOL EN REUNION faits commis le 21 octobre 2019 à ST

[…] et de nos EN REUNION SUIVIE D’INCAPACITE

N’EXCEDANT PAS 8 JOURS faits commis le 21 octobre 2019 à […]

[…] reprochés à M N O constituent en réalité des faits de : TENTATIVE DE VOL AVEC VIOLENCE AYANT ENTRAINE UNE

INCAPACITE TOTALE DE TRAVAIL N’EXCEDANT PAS […]

1-701 pubpord;

Attendu qu’il résulte des éléments du dossier que les faits reprochés à M N P Concernant M N P sont établis; qu’il convient de l’en déclarer Q et d’entrer en voie de

blivio siruqub condamnation ;

Attendu que le prononcé d’une peine d’emprisonnement ferme s’avère nécessaire, tout

The autre sanction étant manifestement inadéquate eu égard à la gravité de l’infraction, qu’il y a lieu de condamner M N O à un emprisonnement délictuel de HUIT

MOIS; Attendu qu’en l’état, le tribunal ne dispose pas de toutes les informations sur la 000E) personnalité et la situation du condamné lui permettant de déterminer s’il peut bénéficier d’une des mesures d’aménagement prévues aux articles 132-25 à 132-28 du code pénal, de sorte qu’il appartiendra au juge de l’application des peines saisi en application des dispositions des articles 723-19 et suivants du code de procédure əb

0 pénale d’ordonner le cas échéant, un tel aménagement,

.Á

S U S

Attendu qu’il résulte des éléments du dossier que les faits reprochés à Y K Concernant Y K sont établis; qu’il convient de l’en déclarer Q et d’entrer en voie de

condamnation; Attendu que le prononcé d’une peine d’emprisonnement ferme s’avère nécessaire, tout autre sanction étant manifestement inadéquate eu égard à la gravité de l’infraction, qu’il y a lieu de condamner Y K à un emprisonnement délictuel de

HUIT MOIS; Attendu qu’en l’état, le tribunal ne dispose pas de toutes les informations sur la ob. bigiot personnalité et la situation du condamné lui permettant de déterminer s’il peut bénéficier d’une des mesures d’aménagement prévues aux articles 132-25 à 132-28 du code pénal, de sorte qu’il appartiendra au juge de l’application des peines saisi en application des dispositions des articles 723-19 et suivants du code de procédure

Page 5/8

pénale d’ordonner le cas échéant, un tel aménagement,

***

darya etil 291 sup Concernant B Makhloufneh XX 031 10% 21:56 misivno Attendu qu’il résulte des éléments du dossier que les faits reprochés à B F sont établis; qu’il convient de l’en déclarer Q et d’entrer en voie de condamnation ;

[…]

^I^t'^up ^u^b^eAttendu que le prononcé d’une peine d’emprisonnement ferme s’avère nécessaire, tout autre sanction étant manifestement inadéquate eu égard à la gravité de l’infraction, T2 & 2100 qu’il y a lieu de condamner B F à un emprisonnement délictuel de HUIT MOIS; MO OIV 1100 12 040$ dolpa

^L³²A⁴MAttendu qu’en l’état, le tribunal ne dispose pas de toutes les informations sur la personnalité et la situation du condamné lui permettant de déterminer s’il peut an a bénéficier d’une des mesures d’aménagement prévues aux articles 132-25 à 132-28 du 2008 code pénal, de sorte qu’il appartiendra au juge de l’application des peines saisi en application des dispositions des articles 723-19 et suivants du code de procédure pénale d’ordonner le cas échéant, un tel aménagement,

ARNOLLIC

SUR L’ACTION CIVILE: sensib asb siluzbi li’up obs dex 0ST ab ingivnos li’up : elldats 1002 sb sloy no. 1909 1918loob Attendu qu’il y a lieu de déclarer recevable en la forme la constitution de partie civile de D E;

tuot ason Attendu qu’il convient de déclarer M N O, Y K et B oilsiinit 5b F solidairement responsables du préjudice subi par D E ;

03 10

⁰⁰⁰Attendu que D E, partie civile, sollicite le versement d’u ne provision à hauteur de trois mille euros (3000 euros) à valoir sur l’inde mnisation de son a que enoltam préjudice; as’up abnonjusq a toni steb

ⁿ^ão ^ab ⁿ^oub 85-501 & 25. Qu’il convient de faire droit à cette demande et d’allouer à la partie civile la somme de no leiez zanişg deux mille euros (2000 euros) à titre de provision sur l’indemnisation de son préjudice othe r sh pour tous les faits commis à son encontre; ofizogib

- ^J^u^s^F^a^so ^o^lAttendu que le tribunal considère qu’il y a lieu de renvoyer l’affaire à l’audience du

26 novembre 2021 à 09h30, devant la 19ème chambre du Tribunal correctionnel de Bobigny pour statuer sur les intérêts civils.

Islia MAGA asrlbongos atin ob stov 13 191 Attendu que le tribunal déclare le jugement commun à la CAISSE PRIMAIRE

D’ASSURANCE MALADIE […]

Janmabaos

^f^u^or ^pⁱ^e^z^oon onov simet Insmannoangmeb PAR CES MOTIFS stup ubestia stà al´s bangs us sisupsbeni anpinsieslinsm incl Jonge stue Le tribunal, statuant publiquement, en premier ressort et s up par jugement contradictoire à D L; IOM TIUB par jugement contradictoire à signifier à l’égard de M N O, al que enottamolni z Y K et B F, […] L’ACTION PUBLIQUE : '[…], b REQUALIFIE les faits reprochés à M N P, Y K et B

8120gs4 Page 6/8

F de : 6-to zig & Toold

TENTATIVE DE VOL EN REUNION faits commis le 21 octobre 2019 à […]

[…] et de 20 8005) […]

N’EXCEDANT PAS 8 JOURS faits commis le 21 octobre 2019 à […]

[…] reprochés à M N O EN:

TENTATIVE DE VOL AVEC VIOLENCE AYANT ENTRAINE UNE

INCAPACITE TOTALE DE TRAVAIL N’EXCEDANT PAS 8 JOURS

Concernant M N O

DÉCLARE M N O Q pour les faits de : TENTATIVE DE VOL AVEC VIOLENCE AYANT ENTRAINE UNE

INCAPACITE TOTALE DE TRAVAIL N’EXCEDANT PAS 8 JOURS

CONDAMNE M N O à un emprisonnement délictuel de HUIT MOIS ; TAS

***

Concernant Y K

DÉCLARE Y K Q pour les faits de : TENTATIVE DE VOL AVEC VIOLENCE AYANT ENTRAINE UNE

INCAPACITE TOTALE DE TRAVAIL N’EXCEDANT PAS 8 JOURS

CONDAMNE Y K à un emprisonnement délictuel de HUIT MOIS ;

***

Concernant B F

DÉCLARE B F Q pour les faits de : TENTATIVE DE VOL AVEC VIOLENCE AYANT ENTRAINE UNE

INCAPACITE TOTALE DE TRAVAIL N’EXCEDANT PAS 8 JOURS

CONDAMNE B F à un emprisonnement délictuel de HUIT

MOIS ;

En application de l’article 1018 A du code général des impôts, la présente décision est assujettie à un droit fixe de procédure de 254 euros dont sont redevables chacun des condamnés : Y K, M N O et B F.

En cas de paiement du droit fixe de procédure dans le délai d’un mois à compter de la date où il a eu connaissance du jugement, le condamné bénéficie d’une part de la suppression de l’éventuelle majoration du droit fixe de procédure pour non-comparution prévue à l’alinéa 2, 3° de l’article 1018A du CGI (l’éventuelle majoration prévue à l’alinéa

4 de l’article 1018A du CGI est maintenue), et d’autre part d’une diminution de 20% de la somme résiduelle à payer.

SUR L’ACTION CIVILE :

DECLARE recevable la constitution de partie civile de D L ;

DÉCLARE Y K, M N O et ^S^A^A^D^A^L^L^AH ^M^a^k^h^l^o^u^f solidairement responsables du préjudice subi par Monsieur D L ;

Page 7/8

CONDAMNE Y K, M N O et B F à payer à

12 2105 sado D E, à titre d’indemnité provisionnelle, la somme de DEUX MILLE

EUROS (2000 EUROS) pour tous les faits commis à son encontre; 10 VI KOMU

MaUO TR RENVOIE l’affaire à l’audience du 26 novembre 2021 à 09:30 devant la 19ème chambre correctionnelle du Tribunal Correctionnel de Bobigny pour statuer sur les intérêts civils de l’affaire;

[…]

UOL Déclare le jugement commun à la CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE […].

blas 031 If taknysono. et le présent jugement ayant été signé par le président et la greffière. Copie certifiée conforme MU A TNA

Le Greffier 2A001

Judiciaire de

EXOTIC M BIOM LA GREFFIERE

- LE PRESIDENT

X n° 702

MB I DEO) obcut est […]

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[…]

InolbleM HARJAGAA2 JUST990.) ob alist col quoq odleM C 2