Absence de justification des griefs
Décisions
[…] Il convient de relever que de manière contradictoire, M me A invoque dans le corps de ses écritures, l'absence de cause réelle et sérieuse du licenciement à titre principal pour irrégularité de la procédure tenant à l'absence de signature de la lettre de licenciement et à titre subsidiaire pour absence de justification des griefs reprochés, et, dans leur dispositif, […] Outre que l'employeur ne justifie par aucune pièce de la prétendue perte du client dont l'identité n'est pas mentionnée à la lettre de licenciement, et qui semble être M. […] Ce grief, non daté, n'étant de surcroît justifié par aucune pièce objective, n'est pas établi.
[…] ' Prononcer la nullité de ladite transaction, ' Constater que la lettre de licenciement circonscrit le cadre du litige, ' Constater l'absence de justification des griefs formulés et l'absence de caractère réel et sérieux des fautes exposées dans la lettre de licenciement, ' Condamner la SA GAN PATRIMOINE à verser : — 60.000 € de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse,
[…] statuant dans le litige opposant Monsieur H A à son ancien employeur, la SARL ASSERPOSES, a dit le licenciement du salarié justifié pour faute grave et débouté celui-ci de l'intégralité de ses demandes; […] soutenues oralement à l'audience, par lesquelles le salarié appelant , dénonçant notamment l'imprécision des motifs énoncés dans la lettre de notification de la rupture et l'absence de référence à des faits commis dans le délai de prescription de deux mois, l' absence de justification des griefs invoqués, déjà sanctionnés, […] notamment en ce qui concerne l'existence d'une double sanction, la prescription ou l'absence prétendue du justification du licenciement pour faute grave, […]
[…] Cependant, ainsi que l'ont observé les premiers juges, M me Y ne démontre par aucun élément objectif avoir effectivement eu la charge du 'business -plan', alors que l'employeur justifie du recours au cabinet KPMG ainsi qu'en atteste la facture versée aux débats par l'appelante ( pièce 15). […] La cour, par adoption de motifs, confirmera la décision déférée qui n'a pas fait droit à la demande, en l'absence de justification des griefs invoqués et examinés ci-dessus.
[…] X ne saurait, en l'absence de tout autre élément, permettre de retenir que la rémunération qu'il revendique « aurait correspondu de 10 à 15% du montant brut de la partie fixe ». […] Le grief fait par le salarié à l'employeur qui n'est pas à l'origine de la rupture du contrat est sans portée sur les motifs du licenciement prononcé par la société CLM. […] Compte tenu de l'ensemble de ces éléments et notamment de l'absence de justification des griefs invoqués et de la courte période de présence de M. […]
[…] Considérant que la société A B reproche à l'expert un défaut d'impartialité et une absence de justification des griefs formulés à l'encontre des travaux exécutés pour le compte de M me X ; que cette société soutient 'qu'il ne peut être tiré aucune conclusion utilisable de ce rapport' ; […] en retenant des désaffleurements importants, allant jusqu'à 4mm, des défauts de pose autour des radiateurs en l'absence de dépose de ceux-ci pour la réalisation des travaux, certaines découpes grossières, […] que cette affirmation, dépourvue de toute justification, ne peut être admise ; […] que ces circonstances conduisent à écarter, faute d'éléments probants, le grief tenant à la non conformité du matériau posé ;
[…] La SARL COFE demande à la Cour de juger que la rupture s'analyse en une rupture négociée et de débouter monsieur Y X de ses demandes à ce titre, subsidiairement de le débouter de toute demande au titre du licenciement abusif en l'absence de préjudice démontré, […] la lettre de licenciement et les documents sociaux; que les griefs énoncés dans la lettre sont inexacts, qu'il n'a jamais été conclu de rupture négociée; […] ne conteste notamment pas avoir adressé en une seule enveloppe l'ensemble des pièces se rapportant au licenciement, et ne conteste pas plus l'absence de justification des griefs évoqués dans la lettre de licenciement; […] au regard de la convention collective applicable, est justifié;
[…] Elle souligne l'absence de justification des griefs énoncés à son encontre qu'elle étudie, tour à tour, en concluant à chaque fois à l'inanité de l'argumentation articulée à son égard, faute de preuves ou parce que les faits reprochés n'ont pas la portée prétendue. […] En conséquence, pour ce seul fait, le licenciement pour faute grave est justifié. […] Il est inutile d'aborder les autres griefs articulés dans la lettre de licenciement, dans la mesure où ils ne sont pas assortis de justificatifs.
[…] ' de rejeter, en conséquence, les griefs formulés par la SA KEOLIS au titre des trois missions, ' de constater, en tout état de cause, l'absence de justification des griefs formulés et l'absence de caractère réel et sérieux des fautes exposées dans la lettre de licenciement, […] Considérant que M. A Y ne justifie d'aucune circonstance particulière établissant un licenciement intervenu dans des conditions vexatoires ; qu'il sera débouté de ce chef de demande ;
[…] L'avertissement du 12 juillet 2010 pour installation sans autorisation d'un mot de passe et départ sans autorisation plus tôt le soir est contesté par M me Y épouse X sans que la société ne produise d'éléments de nature à justifier les griefs invoqués. En l'absence de justification des griefs allégués, […] Cet avertissement n'est donc pas justifié et est annulé par la cour de céans. […] l'absence de paiement de son salaire pendant son congé de maternité par subrogation de la société dans les droits à indemnités journalières de M me X versées par l'assurance maladie alors que l'article 10 de l'annexe I de l'accord du 18 janvier 2010 […]
pendant 7 jours
Commentaires
Idees du Monde) ; pour la non-reprise du travail a l'issue d'une absence autorisee ou justifiee, la Cour de cassation porte une attention particuliere au point de savoir si la prolongation d'absence a cause des perturbations dans le fonctionnement de l'entreprise. […] pour les autres situations d'absence, lorsqu'il s'agit de salaries qui ne se presentent pas a leur poste de travail sans excuse ni justification, […] Soc., 20 novembre 1991) : le salarie doit etre convoque a un entretien prealable et se voir adresser une lettre de rupture motivee au moins un jour franc apres cet entretien. […] L'employeur ne peut invoquer d'autres griefs que ceux enonces dans la lettre justifiant la rupture. […]
Lire la suite…BIEN-FONDÉ DES GRIEFS DES REQUÉRANTS A. […] B. […] Article 8 de la Convention et article 1 du Protocole n° 1 Aucun doute que l'incendie délibéré des maisons et de leur contenu constitue une grave ingérence dans les droits garantis par ces articles – le Gouvernement s'est borné à nier la participation des forces de sécurité et n'a avancé aucune justification – d'où la violation de ces dispositions – les éléments recueillis ne permettent pas de conclure sur l'allégation d'existence d'une pratique administrative. […] F. […] Frais et dépens : absence d'observation du Gouvernement sur la demande des requérants, que la Cour accueille en entier (dix-neuf voix contre deux). […]
Lire la suite…Turquie - 23186/94 Arrêt 28.11.1997 [GC] Article 8 Article 8-1 Respect de la vie familiale Respect du domicile Respect de la vie privée Incendie allégué de maisons par les forces de sécurité dans le Sud-Est du pays: violation Article 13 Recours effectif Absence de recours: violation [Ce sommaire est tiré du recueil officiel de la Cour (série A ou Recueil des arrêts et décisions) ; […] il peut présenter des différences de format et de structure par rapport aux sommaires de la Note d'information sur la jurisprudence de la Cour.] […] Conclusion : non-lieu à examen plus avant (vingt voix contre une). 3.Article 5 § 1 de la Convention Grief non maintenu devant la Cour. […] Conclusion : non-lieu à examen (unanimité). 4.Articles 6 § 1 et 13 de la Convention […]
Lire la suite…I.QUANT À LA SIXIÈME REQUÉRANTE Avocats des requérants sans instructions de la sixième requérante - circonstance permettant de conclure que ladite requérante n'entend plus maintenir ses griefs - absence de motif d'ordre public de poursuivre l'instance. Conclusion : disjonction de la cause de la sixième requérante et radiation du rôle (unanimité). […] - iv - 3.Justification de l'ingérence a)"Pour cause d'utilité publique" Les autorités nationales disposent d'une certaine marge d'appréciation pour déterminer ce qui est "d'utilité publique" - en matière économique et sociale, la Cour respecte la manière dont le législateur conçoit l'"utilité publique", […]
Lire la suite…Ses solicitors écrivirent au député pour exposer ses griefs mais furent informés que le discours de celui-ci était protégé par une immunité parlementaire absolue. […] La Cour part donc du principe que l'article 6 est applicable. […] Quant à la proportionnalité, si la justification de l'immunité doit être d'autant plus solide que l'immunité est plus large, le fait que l'immunité soit absolue n'est pas décisif. […] La plupart sinon la totalité des Etats signataires de la Convention (y compris les huit Etats qui ont soumis des tierces interventions) connaissent une certaine forme d'immunité parlementaire. […] Article 6 § 1 – Quant à l'absence d'assistance judiciaire pour des actions en diffamation, […]
Lire la suite…[…] ce dernier possède un droit d'accès à ladite profession - refus litigieux non fondé sur l'absence de serment, d'où possibilité pour le requérant de soutenir, de manière défendable, que le droit belge lui reconnaissait un droit à inscription sur la liste des stagiaires - droit déjà qualifié par la Cour de "civil" au sens de l'article 6 § 1. […] b) Bien-fondé des griefs Saisi d'une demande d'inscription, […] au diplôme et à la prestation de serment, soit sur l'existence d'une cause d'incompatibilité ou encore sur l'indignité ou l'incompétence de l'impétrant - décision litigieuse ne possédant aucune justification légale, de sorte que la cause n'a pas été entendue équitablement, […]
Lire la suite…Ils se plaignaient de ne pas avoir été avertis de ces exercices, de ne pas avoir eu le choix d'y participer ou non, ainsi que d'avoir été battus, frappés, cognés, piétinés, forcés à se déshabiller complètement et humiliés au cours de ces opérations, de ne pas avoir reçu d'assistance médicale pour leurs blessures, et de l'absence d'enquête adéquate sur leurs griefs à ce sujet. […] Griefs, procédure et composition de la Cour Invoquant les articles 3, 8, 13 et 34, les requérants formulaient de nombreux griefs relatifs en particulier à leur souffrance pendant et après les exercices d'entraînement des forces spéciales. […]
Lire la suite…[…] PREUVE 1.Certains griefs tirés de l'article 8 de la Convention - déclarés irrecevables par la Commission. […] soit en arguments juridiques y relatifs. […] B.Observation Le Gouvernement concède l'absence d'un "procès équitable" en certaines occasions. 1."Tribunal" Commission de l'enfance : non-lieu à dire si elle peut être considérée comme un "tribunal". […] conditions de l'article 6 § 1 remplies. 2." […] Une différence de traitement est discriminatoire si elle ne trouve aucune justification objective et raisonnable - c'est-à-dire si elle ne poursuit pas un but légitime ou s'il fait défaut un rapport raisonnable de proportionnalité entre les moyens employés et le but visé. 3. Grief […]
Lire la suite…B.Observation de l'article 11 1.Existence d'une ingérence Dans le chef des trois requérants. 2.Justification de l'ingérence a)« Prévue par la loi » : non contesté. b)But légitime : protection de la « sécurité nationale ». c)« Nécessaire dans une société démocratique » i.Principes généraux L'article 11 doit s'envisager aussi à la lumière de l'article 10 – en tant que leurs activités participent d'un exercice collectif de la liberté d'expression, […] à défaut d'autres circonstances pertinentes et suffisantes – absence d'éléments propres à démontrer qu'en choisissant de s'appeler « communiste », […] II.ARTICLES 9, 10, 14 ET 18 DE LA CONVENTION Griefs non maintenus dans la procédure devant la Cour. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
Est réputé en absence irrégulière, sauf justification fournie dans les 48 heures et sauf cas de force majeure, tout salarié qui n'a pas pris son travail à l'heure habituelle. […] Si, à l'issue de ce délai, le salarié ne s'est pas manifesté ou n'a pas donné un motif valable à son absence, la rupture du contrat de travail aux torts et griefs de l'intéressé peut être constatée par l'employeur, qui applique alors la procédure légale de licenciement en vigueur.
Article L1235-2-1 du Code du travail
- ···
- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre V : Contestations et sanctions des irrégularités du licenciement
- Section 1 : Dispositions communes
En cas de pluralité de motifs de licenciement, si l'un des griefs reprochés au salarié porte atteinte à une liberté fondamentale, la nullité encourue de la rupture ne dispense pas le juge d'examiner l'ensemble des griefs énoncés, pour en tenir compte, le cas échéant, dans l'évaluation qu'il fait de l'indemnité à allouer au salarié, sans préjudice des dispositions de l'article L. 1235-3-1.
Article 26 Convention collective nationale des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances du 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002 (JO du 25 octobre 2002)
1. Tout retard ou absence doit être justifié. […] Conformément à l'article L. 122-41 du code du travail, aucune sanction ne peut être infligée au salarié sans que celui-ci soit informé dans le même temps et par écrit des griefs retenus contre lui.
Article 33 Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. Etendue par arrêté du 30 avril 1975 JORF 25 mai 1975.Abrogé
Est réputé en absence irrégulière, sauf justification fournie dans les quarante-huit heures et sauf cas de force majeure, tout salarié qui n'a pas pris son travail à l'heure habituelle. […] Si, à l'issue de ce délai, le salarié ne s'est pas manifesté, la rupture du contrat de travail, aux torts et griefs de l'intéressé doit alors être constatée, par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'employeur.
Article L621-14-1 du Code monétaire et financier
- ···
- Partie législative
- Livre VI : Les institutions en matière bancaire et financière
- Titre II : L'Autorité des marchés financiers
- Chapitre unique : L'Autorité des marchés financiers
- Section 4 : Pouvoirs
- Sous-section 4 bis : Composition administrative
. L'accord ainsi homologué est rendu public. En l'absence d'accord homologué ou en cas de non-respect de celui-ci, la notification de griefs est transmise à la commission des sanctions qui fait application de l'article L. 621-15. Les décisions du collège et de la commission des sanctions mentionnées au présent article sont soumises aux voies de recours prévues à l'article L. 621-30. Les modalités d'application du présent article sont fixées par décret en Conseil d'Etat.
Article L463-3 du Code de commerce
- ···
- Partie législative
- LIVRE IV : De la liberté des prix et de la concurrence
- TITRE VI : De l'Autorité de la concurrence
- Chapitre III : De la procédure
Le rapporteur général de l'Autorité de la concurrence peut décider que l'affaire sera examinée par l'Autorité sans établissement préalable d'un rapport. Il en informe les parties et le commissaire du Gouvernement préalablement à la notification des griefs.
Article L465-3-6 du Code monétaire et financier
- ···
- Partie législative
- Livre IV : Les marchés
- Titre VI : Dispositions pénales
- Chapitre V : Infractions relatives à la protection des investisseurs
- Section 1 : Atteintes à la transparence des marchés
la notification des griefs et toute décision par laquelle le procureur de la République financier renonce à mettre en mouvement l'action publique est définitive et n'est pas susceptible de recours. Elle est versée au dossier de la procédure. L'absence de réponse de l'Autorité des marchés financiers et du procureur de la République financier dans les délais prévus aux mêmes II et III est définitive et n'est pas susceptible de recours.
Article R621-38 du Code monétaire et financier
- ···
- Partie réglementaire
- Livre VI : Les institutions en matière bancaire et financière
- Titre II : L'Autorité des marchés financiers
- Chapitre unique : L'Autorité des marchés financiers
- Section 4 : Pouvoirs
- Sous-section 5 : Sanctions
Lorsque le collège décide de l'ouverture d'une procédure de sanction, la notification des griefs est adressée, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, remise en main propre contre récépissé ou acte d'huissier ou par tout autre moyen permettant de s'assurer de sa date de réception, à la personne mise en cause, accompagnée du rapport d'enquête ou de contrôle ou de la demande formulée par le président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.
Article L1332-1 du Code du travail
- ···
- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre III : Le règlement intérieur et le droit disciplinaire
- Titre III : Droit disciplinaire
- Chapitre II : Procédure disciplinaire
- Section 1 : Garanties de procédure
Aucune sanction ne peut être prise à l'encontre du salarié sans que celui-ci soit informé, dans le même temps et par écrit, des griefs retenus contre lui.
Article L1232-1 du Code du travail
- ···
- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre II : Licenciement pour motif personnel
- Section 1 : Cause réelle et sérieuse
Tout licenciement pour motif personnel est motivé dans les conditions définies par le présent chapitre. Il est justifié par une cause réelle et sérieuse.
- Absence de motif légitime
- Absence de preuve des griefs invoqués par l'employeur
- Absence de fondement des griefs
- Absence de motif grave et légitime
- Absence de motif économique légitime
- Absence de motif de licenciement
- Absence de motif économique valable
- Absence de cause réelle et sérieuse
- Justification du licenciement
- Absence de motifs dans la lettre de licenciement
- Insuffisance des motifs de licenciement
- Absence de juste motif pour la révocation
- Absence de motif économique
- Absence de motif économique dans la lettre de licenciement
- Absence de preuve des griefs invoqués
- Motivation du licenciement
- Insuffisance de motivation de la lettre de licenciement
- Absence de motif économique justifiant le licenciement
- Inexistence de cause réelle et sérieuse
- Motivation insuffisante du licenciement
Ce grief, présenté comme une faute grave, a servi de fondement à un licenciement disciplinaire brutal avec mise à pied conservatoire et départ immédiat de l'entreprise. […] avec de notre point de vue, plusieurs brèches juridiques qu'il fallait désormais faire valoir judiciairement : prescription des faits fautifs évoqués, manque de régularité du déroulement de la procédure, absence de justification des griefs énoncés, défaut de pertinence des arguments juridiques invoqués, ... indemnisation. […]
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