Absence de nécessité de la rétention
Décisions
[…] Au soutien de sa déclaration d'appel, M. [M] [Z] [X] soulève le moyen de contestation de l' arrêté de placement en rétention tiré de l'absence de nécessité de la rétention. Il soulève également le nouveau moyen tiré de l'irrecevabilité de la requête en raison de l'absence de diligences de l'administration.
[…] Sur l'absence de nécessité de la rétention […] Il n'est donc nullement établi que son placement en rétention est nécessaire à son départ du territoire français. Les moyens développés dans le mémoire en défense de la préfecture n'apportent aucun élément probant au regard de cette absence de nécessité.
[…] — de l'absence de nécessité de la rétention du fait de son droit au maintien sur le territoire français pendant sa demande d'asile, — de l'absence de nécessité de son placement en rétention,
[…] Sur les moyens tirés de l'absence de nécessité de la rétention, de l'erreur manifeste d'appréciation de l'arrêté de placement en rétention et de la possibilité d'une assignation à résidence : […] — de l'absence de menace pour l'ordre public au sens de l'article L. 741-1 du même Code,
[…] o au regard de l'absence de nécessité de la rétention, […] La « nécessité » du placement en rétention doit toujours être motivée. La nécessité de la rétention administrative résulte tout d'abord de la constatation d'empêchement matériel à l'exécution de la mise à exécution immédiate de la mesure d'éloignement (absence de places disponibles, défaut d'identification de l'intéressé, pour déterminer la nationalité de l'intéressé qui conditionne la détermination du pays de destination).
[…] Sur l'absence de nécessité de la rétention […] En l'espèce, il ressort de la procédure que Y X était arrivé sur le territoire français le 13 mars 2017, soit un jour avant son interpellation ; que par ailleurs, il était en possession d'un passeport en cours de validité à son nom, d'un billet d'avion à destination de l'Albanie pour un vol prévu le 18 mars 2017, d'une attestation d'assurance le couvrant pour ses frais médicaux et d'une somme de 400 euros. Il n'est donc nullement établi que son placement en rétention est nécessaire à son éloignement. Les moyens développés dans le mémoire en défense de la préfecture n'apporte aucun élément probant au regard de cette absence de nécessité.
[…] Vu l'arrêté du Préfet de SEINE-MARITIME en date du 15 juillet 2021 de placement en rétention administrative de Monsieur Y X ayant pris effet le 15 juillet 2021 à 16 heures 00 ; […] — l'absence de nécessité de la rétention du fait de son droit au maintien sur le territoire français en raison de sa demande d'asile; — l'absence de diligences de l'administration.
[…] Actuellement retenu au entre de rétention de Coquelles […] — absence de nécessité de la rétention et possibilité de l'assigner à résidence,
[…] — absence de nécessité de la rétention […] — absence de nécessité du placement en rétention : à écarter
[…] au titre de la contestation de l' arrêté de placement en rétention, l'absence de nécessité de la rétention et le défaut d'examen de sa situation personnelle lié à la possibilité de l'assigner à résidence,
pendant 7 jours
Commentaires
[…] de l'intérieur sur les modalités de levée des mesures de rétention appliquées aux personnes préalablement retenues en centre de rétention administrative (CRA). […] le Réseau de visiteurs et observatoire du CRA d'Oissel en Normandie a adressé une lettre ouverte à M. le ministre évoquant la question des personnes vulnérables retenues en CRA. […] Parmi les recommandations du Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) faisant suite à sa visite d'août 2019 du CRA d'Oissel mentionnées par le réseau de visiteurs figure la nécessité de remettre un protocole écrit de sortie compréhensible pour le citoyen étranger faisant l'objet d'une mesure de libération du CRA, […] en l'absence […]
Lire la suite…Hubert Wulfranc interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur les modalités de levée des mesures de rétention appliquées aux personnes préalablement retenues en centre de rétention administrative (CRA). Le 17 mai 2023, […] figure la nécessité de remettre un protocole écrit de sortie compréhensible pour le citoyen étranger faisant l'objet d'une mesure de libération du CRA, ainsi que la nécessité d'assurer systématiquement le transport, par les policiers du CRA, des personnes libérées jusqu'à la gare ferroviaire d'Oissel, en l'absence de desserte de transport en commun de ce CRA isolé au milieu d'une forêt domaniale. […] Si les bénévoles ont répondu positivement à cette requête, […]
Lire la suite…Rien n'interdit que la décision de placement provisoire en rétention de sûreté intervienne après présentation de la personne devant le président de la JRRS, […] Cependant, aucune disposition n'évoque ni n'induit la nécessité d'un débat contradictoire. […] A ce titre, la circulaire du 17 décembre 2008, […] L'article R. 53-8-52 du code de procédure pénale dispose d'ailleurs qu'une telle décision vaut ordre de recherche, ce qui signifie qu'elle peut être rendue en l'absence de la personne intéressée. […] Le débat contradictoire et l'assistance d'un avocat sont en revanche obligatoires pour la confirmation de la rétention de sûreté, devant la JRRS. […] Il convient de préciser que si actuellement, […]
Lire la suite…Sébastien Nadot attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les risques encourus par les personnes retenues au centre de rétention de Cornebarrieu lorsque celles-ci sont libérées en pleine nuit, situation intervenue à plusieurs reprises depuis l'entrée en vigueur le 2 janvier 2019 du délai de dix heures durant lequel une personne retenue peut rester à disposition de la justice après sa libération. […] efficace mais dont la brièveté freinait le plein usage (art. […] Parallèlement, il a été rappelé aux effectifs de police les conséquences liées à une libération tardive et, par suite, la nécessité de solliciter le parquet de Toulouse en cas d'absence de décision de sa part.
Lire la suite…Sergio Coronado interroge M. le ministre de l'intérieur sur le bilan de la circulaire du 6 juillet 2012 concernant la rétention des familles et notamment des enfants. […] Par ailleurs, l'absence de dispositions normatives incitant les familles à se rendre volontairement à leur rendez-vous consulaire ou à produire les photos nécessaires à l'établissement des laissez-passer consulaires rend difficile la réalisation des démarches nécessaires à l'établissement de la nationalité des familles assignées à résidence.
Lire la suite…La durée maximale de la rétention ne doit pas excéder six mois [...] ". […] dans son avis du 13 janvier 2011, a admis que le législateur pouvait instaurer pour cette catégorie d'étrangers dont l'éloignement constitue une impérieuse nécessité, une durée maximale de rétention administrative excédant la durée de droit commun, […] ainsi que des dispositions de la directive 2008/115 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relative aux normes et procédures communes applicables dans […] les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier : nécessité de la rétention pour l'exécution de la mesure, absence de mesure moins contraignante suffisamment efficace, […]
Lire la suite…En application de cette nouvelle formulation, il a été constaté depuis juillet 2012 une recrudescence des refus de séjour, des placements en rétention, et des expulsions de personnes étrangères pourtant gravement malades, […] afin de garantir une réelle prise en charge médicale des étrangers gravement malades sur le territoire national, en l'absence d'autre solution crédible. […] Le médecin du CRA peut, en fonction des éléments donnés par l'étranger lui-même, complétés, si besoin est, […]
Lire la suite…décision ainsi que la motivation de celle-ci, et de s'assurer de la nécessité du placement en rétention. […] De la même façon, un étranger retenu qui, ayant demandé l'asile, entend se plaindre de l'absence de décision prise par l'administration sur son maintien en rétention peut saisir le juge administratif d'un référé-liberté afin qu'il ordonne au 19 Cass. civ. 1ere, 27 septembre 2017, n° 17-10.207. 20 Voir par exemple CE, 6 mai 2019, […]
Lire la suite…[…] la particularité de la rétention de sûreté tenait dans l'intervention initiale de la cour d'assises pour prévoir le réexamen futur du condamné en vue d'une rétention de sûreté. […] par une juridiction différente. […] La nouvelle procédure de rétention de sûreté se prête tout naturellement à ce triple test de proportionnalité. […] - S'agissant du contrôle de la nécessité , le Conseil a d'abord vérifié que les dispositions adoptées ne permettraient de prononcer la rétention de sûreté qu'en l'absence d'autres solutions moins attentatoires à la liberté. […] Tel est le […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative ancienne
- LIVRE V : LES MESURES D'ÉLOIGNEMENT
- TITRE V : RÉTENTION D'UN ÉTRANGER DANS DES LOCAUX NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE
- Chapitre II : Prolongation de la rétention par le juge des libertés et de la détention
- Section 1 : Première saisine du juge des libertés et de la détention aux fins de prolongation de la rétention
Le juge des libertés et de la détention est saisi dans les quarante-huit heures suivant la notification du placement en rétention aux fins de prolongation de la rétention au delà de cette durée. […]
Article R751-8 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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- Partie réglementaire
- Livre VII : EXÉCUTION DES DÉCISIONS D'ÉLOIGNEMENT
- Titre V : MESURES APPLICABLES EN CAS DE DEMANDE D'ASILE
- Chapitre I : MESURES APPLICABLES EN VUE DE L'EXÉCUTION D'UNE DÉCISION DE TRANSFERT
- Section 2 : Rétention administrative
chargés peuvent formuler des avis sur les éventuels besoins d'adaptation des conditions de rétention de l'étranger mentionné au premier alinéa ou sur son maintien en rétention lorsque ce dernier est incompatible avec son état de vulnérabilité. […] Le cas échéant, le médecin peut également formuler un avis sur la nécessité d'une prise en charge médicale durant le transfert vers l'Etat membre responsable de l'examen de la demande d'asile.
Article L553-2 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asileAbrogé
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- Partie législative ancienne
- LIVRE V : LES MESURES D'ÉLOIGNEMENT
- TITRE V : RÉTENTION D'UN ÉTRANGER DANS DES LOCAUX NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE
- Chapitre III : Conditions de la rétention
En cas de nécessité et pendant toute la durée de la rétention, l'autorité administrative peut décider de déplacer l'étranger d'un lieu de rétention vers un autre lieu de rétention, sous réserve d'en informer les procureurs de la République compétents du lieu de départ et du lieu d'arrivée, ainsi que, après la première ordonnance de prolongation, les juges des libertés et de la détention compétents.
Article L742-4 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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- Partie législative
- Livre VII : EXÉCUTION DES DÉCISIONS D'ÉLOIGNEMENT
- Titre IV : RÉTENTION ADMINISTRATIVE
- Chapitre II : MAINTIEN EN RÉTENTION PAR LE MAGISTRAT DU SIEGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE
- Section 2 : Nouvelles prolongations
- Sous-section 1 : Dispositions générales
[…] b) de l'absence de moyens de transport. […] La prolongation de la rétention peut être renouvelée une fois, dans les mêmes conditions. La durée maximale de la rétention n'excède alors pas quatre-vingt-dix jours.
Article L742-5 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asileAbrogé
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- Partie législative
- Livre VII : EXÉCUTION DES DÉCISIONS D'ÉLOIGNEMENT
- Titre IV : RÉTENTION ADMINISTRATIVE
- Chapitre II : MAINTIEN EN RÉTENTION PAR LE MAGISTRAT DU SIEGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE
- Section 2 : Nouvelles prolongations
- Sous-section 1 : Dispositions générales
A titre exceptionnel, le magistrat du siège du tribunal judiciaire peut à nouveau être saisi aux fins de prolongation du maintien en rétention au-delà de la durée maximale de rétention prévue à l'article L. 742-4, lorsqu'une des situations suivantes apparait dans les quinze derniers jours :
Article L742-8 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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- Partie législative
- Livre VII : EXÉCUTION DES DÉCISIONS D'ÉLOIGNEMENT
- Titre IV : RÉTENTION ADMINISTRATIVE
- Chapitre II : MAINTIEN EN RÉTENTION PAR LE MAGISTRAT DU SIEGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE
- Section 3 : Demande de mise en liberté par l'étranger
Hors des audiences de prolongation de la rétention prévues au présent chapitre, l'étranger peut demander qu'il soit mis fin à sa rétention en saisissant le magistrat du siège du tribunal judiciaire. La décision de maintien en rétention d'un demandeur d'asile prévue à l'article L. 754-3 ne peut toutefois être contestée que devant le juge administratif.
Article L743-9 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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- Partie législative
- Livre VII : EXÉCUTION DES DÉCISIONS D'ÉLOIGNEMENT
- Titre IV : RÉTENTION ADMINISTRATIVE
- Chapitre III : CONTRÔLE DE LA RÉTENTION PAR L'AUTORITÉ JUDICIAIRE
- Section 2 : Jugement des requêtes de l'étranger et de l'autorité administrative
- Sous-section 2 : Dispositions spécifiques au jugement de la requête aux fins de prolongation de la rétention
- Paragraphe 1 : Contrôle de l'exercice des droits en rétention et de la proportionnalité de la mesure
Le magistrat du siège du tribunal judiciaire, saisi aux fins de prolongation de la rétention, rappelle à l'étranger les droits qui lui sont reconnus et s'assure, d'après les mentions figurant au registre prévu à l'article L. 744-2 émargé par l'intéressé, que celui-ci a été, dans les meilleurs délais suivant la notification de la décision de placement en rétention, pleinement informé de ses droits et placé en état de les faire valoir à compter de son arrivée au lieu de rétention.
Article 706-53-13 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre IV : De quelques procédures particulières
- Titre XIX : De la procédure applicable aux infractions de nature sexuelle et de la protection des mineurs victimes
- Chapitre III : De la rétention de sûreté et de la surveillance de sûreté
[…] à l'issue d'un réexamen de leur situation intervenant à la fin de l'exécution de leur peine, qu'elles présentent une particulière dangerosité caractérisée par une probabilité très élevée de récidive parce qu'elles souffrent d'un trouble grave de la personnalité, peuvent faire l'objet à l'issue de cette peine d'une rétention de sûreté selon les modalités prévues par le présent chapitre, […]
Article L554-1 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asileAbrogé
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- Partie législative ancienne
- LIVRE V : LES MESURES D'ÉLOIGNEMENT
- TITRE V : RÉTENTION D'UN ÉTRANGER DANS DES LOCAUX NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE
- Chapitre IV : Fin de la rétention
Un étranger ne peut être placé ou maintenu en rétention que pour le temps strictement nécessaire à son départ. […]
Article R553-14-6 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asileAbrogé
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- Partie réglementaire ancienne
- LIVRE V : LES MESURES D'ÉLOIGNEMENT
- TITRE V : RÉTENTION D'UN ÉTRANGER DANS DES LOCAUX NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE
- Chapitre III : Conditions de la rétention
- Section 2 ter : Accès des associations humanitaires aux lieux de rétention
Chaque association habilitée peut transmettre au ministre chargé de l'immigration une liste de cinq personnes au plus ayant vocation à accéder à l'ensemble des lieux de rétention. […] L'autorité compétente peut, par décision motivée, s'opposer à l'accès d'une ou plusieurs personnes figurant sur une liste pour des motifs d'ordre public. En l'absence d'opposition de
- Absence de nécessité du placement en rétention
- Absence de justification de la rétention
- Nécessité du placement en rétention
- Caractère injustifié du placement en rétention
- Conditions de rétention
- Illégalité de la rétention
- Durée excessive de la retenue
- Illégalité de la mesure de rétention
- Demande de nullité de la procédure de rétention
- Absence de justification des faits reprochés
- Demande de nullité de la procédure de rétention administrative
- Absence de justification pour le maintien en rétention
- Nécessité de prolonger la rétention
- Nullité de la procédure de rétention
- Demande de non-renouvellement de la rétention administrative
- Absence de justification pour la prolongation de la rétention
- Motivation de l'arrêté de placement en rétention
- Irrégularité de la procédure de rétention
- Absence de base légale pour le placement en rétention
- Demande de mainlevée du placement en rétention
[…] des outre-mer sur les modalités de levée des mesures de rétention appliquées aux personnes préalablement retenues en centre de rétention administrative (CRA). […] le Réseau de visiteurs et observatoire du CRA d'Oissel en Normandie a adressé une lettre ouverte à M. le ministre évoquant la question des personnes vulnérables retenues en CRA. […] Parmi les recommandations du Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) faisant suite à sa visite d'août 2019 du CRA d'Oissel mentionnées par le réseau de visiteurs figure la nécessité de remettre un protocole écrit de sortie compréhensible pour le citoyen étranger faisant l'objet d'une mesure de libération du CRA, […] en l'absence […]
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