Accouchement sous X
Décisions
[…] Faute d'éléments permettant de justifier d'une telle communication, la commission estime que les documents sollicités sont communicables au demandeur, en application de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, sous réserve, le cas échéant, de mentions dont la communication porterait atteinte à la protection de la vie privée, portant une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable, ou faisant apparaître le comportement d'une personne, dès lors que la divulgation de ce comportement pourrait lui porter préjudice. Elle précise cependant que le nom de la mère du demandeur ne saurait relever de ces mentions dès lors que celle-ci a levé le secret de l'accouchement sous X.
1) caractère communicable à une mère de la lettre des grands-parents paternels avec écrits des enfants qui a été adressée directement au juge des enfants pour signalement de mineurs en danger, et qui a été envoyée par ce juge à la direction de la vie sociale pour "traitement en administratif". 2) caractère communicable à la mère d'un enfant placé de façon provisoire par le parquet suite à un accouchement sous X et rétractation des parents, du bilan d'observation du foyer départemental de l'enfance qui a accueilli l'enfant lors de son placement et du rapport social, sachant que ces documents établis après la levée du placement provisoire n'ont pas été transmis aux autorités judiciaires.
Viole les textes susvisés, une cour d'appel qui déclare irrecevable la demande de restitution d'un enfant formée par l'homme qui l'a reconnu avant sa naissance et dont la mère a décidé d'accoucher anonymement, donne effet au consentement à l'adoption du conseil de famille et prononce l'adoption plénière, alors que l'enfant ayant été identifié par son père naturel à une date antérieure au consentement à l'adoption, la reconnaissance prénatale avait établi la filiation paternelle de l'enfant avec effet au jour de sa naissance, de sorte que le conseil de famille des pupilles de l'Etat, qui était informé de cette reconnaissance, ne pouvait plus consentir valablement à l'adoption, ce qui relevait du seul pouvoir de son père naturel.
[…] « - si la mère est décédée, sous réserve qu'elle n'ait pas exprimé de volonté contraire à l'occasion d'une demande d'accès à la connaissance des origines de l'enfant. […] Considérant qu'aux termes de l'article L. 222-6 du même code : « Toute femme qui demande, lors de son accouchement, la préservation du secret de son admission et de son identité par un établissement de santé est informée des conséquences juridiques de cette demande et de l'importance pour toute personne de connaître ses origines et son histoire.
[…] D'abord, l'enfant né d'un accouchement sous le secret qui est recueilli par l'Aide sociale à l'enfance et admis et qualité de pupille de l'Etat à titre provisoire, peut être repris immédiatement et sans aucune formalité par ses parents de naissance pendant un délai de deux mois suivant cette admission. […] Elle a constaté que les autres démarches entreprises par celui-ci pour se manifester auprès des autorités compétentes l'avaient été après le placement de l'enfant en vue de son adoption, notamment sa seconde lettre au procureur de la République faisant état d'un accouchement sous X et du fait que l'enfant avait été confié à un tiers, qu'il lui avait adressé le 23 février 2017.
[…] l'admission de l'accouchement sous X , il renforce la possibilité de lever le secret de l'identité en permettant de solliciter la réversibilité du secret de l'identité du parent biologique sous réserve de l'accord de celui-ci de manière à assurer équitablement la conciliation entre la protection de cette dernière et la demande légitime de l'intéressé, […] Il a précisé dans le commentaire de sa décision que « les dispositions relatives au droit de la femme d'accoucher sous X et celles relatives au droit de l'enfant de connaître ses origines personnelles ne résultent pas d'exigences constitutionnelles » (paragraphe 30 ci-dessus). […] a choisi de maintenir la possibilité pour une femme de demander le secret de son accouchement […]
Les articles L. 147-1, L. 147-2, L. 147-5 et L. 147-6 du code de l'action sociale et des familles (CASF) organisent la possibilité de lever le secret de l'identité de la mère de naissance en permettant de solliciter la réversibilité du secret de son identité sous réserve de l'accord de celle-ci et définissent ainsi un équilibre entre le respect dû au droit à l'anonymat garanti à la mère lorsqu'elle a accouché et le souhait légitime de l'enfant né dans ces conditions de connaître ses origines. […]
[…] La commission rappelle également que la procédure dite « d'accouchement sous X » est régie par les dispositions de l'article 326 du code civil qui dispose : « Lors de l'accouchement, la mère peut demander que le secret de son admission et de son identité soit préservé ». Cette procédure vise donc à protéger l'anonymat de la mère de l'enfant.Elle estime dès lors que la circonstance qu'une femme ait demandé le bénéfice de telles dispositions est indifférente pour la communication de son dossier médical et que ce dossier lui communicable, dans son intégralité, sur le fondement de l'article L1111-7 du code de la santé publique. Elle émet donc un avis favorable.
[…] La loi no 93-22 du 8 janvier 1993 « modifiant le code civil relative à l'état civil, à la famille et aux droits de l'enfant et instituant un juge aux affaires familiales » a consacré l'accouchement sous X en donnant une nouvelle dimension à l'abandon secret. Pour la première fois, l'accouchement secret a une incidence sur l'établissement de la filiation, les articles 341 et 341-1 du code civil élevant une fin de non-recevoir à la recherche en maternité naturelle : il n'y a pas de mère au sens juridique du terme : « La recherche en maternité est admise sous réserve de l'application de l'article 341-1. L'enfant qui exerce l'action sera tenu de prouver qu'il est celui dont la mère prétendue est accouchée.
[…] Dès lors que des jumeaux nés sous X, alors non reconnus par leurs parents, […] — que le 14 août 2001, M me Z… a donné naissance à des jumeaux en recourant à la procédure d'accouchement sous X, […] Qu'elle allègue gratuitement mais ne démontre nullement que les services sociaux qui lui ont indiqué les démarches à effectuer pour lever l'anonymat dès la naissance, l'aient incitée à l'abandon des enfants en préférant la procédure juridique d'abandon (par accouchement […] Que ces reconnaissances ne sauraient avoir un quelconque effet juridique, dans la mesure où en accouchant sous « X » et en n'ayant effectué nulle démarche en vue de lever l'anonymat dans le délai légal de deux mois, […]
pendant 7 jours
Commentaires
Nombreux sont les enfants nés sous X à s'être rassemblés en associations pour militer en faveur d'un « accouchement dans le secret », qui leur permettrait, s'ils le désirent, de connaître l'identité de leur génitrice. […] Les partisans de la fin de l'accouchement sous X s'appuient notamment sur la convention internationale des droits de l'enfant, ratifiée par la France en 1990, qui établit pour l'enfant, « dans la mesure du possible, le droit de connaître ses parents et d'être élevé par eux ». […] Pour rappel, l'accouchement sous X est une spécificité française ; depuis sa mise en œuvre, ce dispositif n'a pas permis de diminuer le nombre d'abandons sauvages de nouveau-nés en France. […]
Lire la suite…Il faut enfin préciser que la France reste l'un des rares États membres de l'Union européenne à autoriser l'accouchement sous X. Elle lui demande donc si elle a l'intention d'initier une réforme législative aux fins de ne plus autoriser l'accouchement sous X. […] La loi du 22 janvier 2002 relative à l'accès aux origines personnelles des personnes adoptées et pupilles de l'Etat a réformé la procédure d'accouchement secret en renforçant l'information et l'accompagnement des mères de naissance et en les invitant à laisser, si elles l'acceptent, leur identité sous pli fermé ainsi que des renseignements à l'attention de l'enfant. […]
Lire la suite…[…] ministre de la justice, sur les préoccupations exprimées par l'association Enfance et familles d'adoption, à la suite de la résurgence du débat à propos de l'accouchement sous secret. […] En effet, deux récents rapports, l'un étant d'origine parlementaire et l'autre, plus radical, […] soit en permettant la levée du secret à la demande de l'enfant à sa majorité, sous réserve de l'information préalable de la mère, soit en supprimant purement et simplement l'article 341-1 du code civil autorisant l'accouchement sous X. […] Si le débat pour ou contre l'accouchement sous X concerne d'abord les parents de naissance et les enfants eux-mêmes, les parents d'adoption ne doivent pas être oubliés. […]
Lire la suite…C'est une quasi-spécificité de la législation française que de reconnaître aux femmes enceintes le droit d'accoucher dans une maternité de leur choix sans avoir à décliner leur identité. L'accouchement sous X a été créée par le législateur pour réprimer les risques d'infanticide, […] la commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur les droits de l'enfant préconise la conservation par une institution publique des informations relatives à la filiation maternelle biologique de l'enfant et la levée du secret sur ces informations, sur la base d'une demande de la mère et de l'enfant ou de ce dernier seul à sa majorité, sous réserve de l'information préalable de la mère. […]
Lire la suite…par | 16 Déc 2009 | blog , Enfants La question de la légitimité légale de l'accouchement sous X me semble se poser pour plusieurs raisons purement juridiques, hors tout jugement moral. Inégalité homme-femme: un homme qui fait un enfant peut être contraint par voie judiciaire à le reconnaitre et à assumer financièrement; une femme qui accouche sous X ne pourra jamais être contrainte à la même chose. Droit des enfants à avoir des relations régulières avec leurs ascendants: ce droit est contrecarré par le droit au secret de la mère dans l'accouchement sous X.
Lire la suite…L'article 326 du Code civil offre la possibilité à la mère lors de l'accouchement, de demander que le secret de son admission et de son identité soit préservé, […] Il s'agit d'un droit offert à toute future mère, d'accoucher sous X, lorsqu'elle ne souhaite pas élever son enfant et préfère qu'il soit adopté. Le cabinet ATIAS & ROUSSEAU revient sur les démarches de l'accouchement sous X et les conséquences juridiques pour les parents et l'enfant. […] Les démarches En matière de démarches, […] En outre il devra informer la patiente sur les points suivants : Les conséquences de l'abandon de l'enfant. […] La possibilité dont elle dispose de confier sous plis, […]
Lire la suite…Un accord de volontés Rappelons que l'accouchement sous X est issu d'une pratique lointaine inaugurée par Saint Vincent de Paul en 1638, dans le but d'éradiquer les infanticides. […] Aujourd'hui, l'article 326 du code civil prévoit que "lors de l'accouchement, la mère peut demander que le secret de son admission et de son identité soit préservé". […] Cet accès est cependant subordonné à l'accord de la femme ayant accouché sous X. […] La requérante, Annick Cherrier, est née sous X en 1952. […] Mais l'abandon est aussi celui de la mère, le plus souvent une femme très jeune ou très démunie qui ne choisit pas d'accoucher sous X sans souffrir de cette décision, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Livre II : Différentes formes d'aide et d'action sociales
- Titre II : Enfance
- Chapitre II : Prestations d'aide sociale à l'enfance
Toute femme qui demande, lors de son accouchement, la préservation du secret de son admission et de son identité par un établissement de santé est informée des conséquences juridiques de cette demande et de l'importance pour toute personne de connaître ses origines et son histoire. […] les origines de l'enfant et les circonstances de la naissance ainsi que, sous pli fermé, son identité. […]
Article 341 du Code civilAbrogé
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VII : De la filiation
- Chapitre III : De la filiation naturelle
- Section 3 : Des actions en recherche de paternité et de maternité
La recherche de la maternité est admise sous réserve de l'application de l'article 341-1. L'enfant qui exerce l'action sera tenu de prouver qu'il est celui dont la mère prétendue est accouchée.
Article L147-6 du Code de l'action sociale et des familles
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- Partie législative
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre IV : Institutions
- Chapitre VII : Institutions compétentes en matière de protection de l'enfance, d'adoption et d'accès aux origines personnelles
- Section 1 : Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
[…] -si la mère est décédée, sous réserve qu'elle n'ait
Article L1225-29 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre II : Formation et exécution du contrat de travail
- Chapitre V : Maternité, paternité, adoption et éducation des enfants
- Section 1 : Protection de la grossesse et de la maternité
- Sous-section 4 : Interdiction d'emploi prénatal et postnatal
Il est interdit d'employer la salariée pendant une période de huit semaines au total avant et après son accouchement. Il est interdit d'employer la salariée dans les six semaines qui suivent son accouchement.
Article L1225-21 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre II : Formation et exécution du contrat de travail
- Chapitre V : Maternité, paternité, adoption et éducation des enfants
- Section 1 : Protection de la grossesse et de la maternité
- Sous-section 3 : Autorisations d'absence et congé de maternité
Lorsqu'un état pathologique est attesté par un certificat médical comme résultant de la grossesse ou de l'accouchement, le congé de maternité est augmenté de la durée de cet état pathologique dans la limite de deux semaines avant la date présumée de l'accouchement et de quatre semaines après la date de celui-ci.
Article L1225-19 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre II : Formation et exécution du contrat de travail
- Chapitre V : Maternité, paternité, adoption et éducation des enfants
- Section 1 : Protection de la grossesse et de la maternité
- Sous-section 3 : Autorisations d'absence et congé de maternité
A la demande de la salariée et sous réserve d'un avis favorable du professionnel de santé qui suit la grossesse, la période de suspension du contrat de travail qui commence avant la date présumée de l'accouchement peut être réduite d'une durée maximale
Article R222-6 du Code de l'action sociale et des familles
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- Partie réglementaire
- Livre II : Différentes formes d'aide et d'action sociales
- Titre II : Enfance
- Chapitre II : Prestations d'aide sociale à l'enfance
- Section 3 : Accompagnement des majeurs âgés de moins de vingt-et-un ans et des mineurs émancipés
Le président du conseil départemental complète si nécessaire, pour les personnes mentionnées au 5° de l'article L. 222-5 ayant été accueillies au titre des 1°, 2° ou 3° du même article, le projet d'accès à l'autonomie formalisé lors de l'entretien pour l'autonomie mentionné à l'article L. 222-5-1, afin de couvrir les besoins suivants : 1° L'accès à des ressources financières nécessaires à …
Article L4151-3 du Code de la santé publique
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- Partie législative
- Quatrième partie : Professions de santé
- Livre Ier : Professions médicales
- Titre V : Profession de sage-femme
- Chapitre Ier : Conditions d'exercice
En cas de pathologie maternelle, foetale ou néonatale pendant la grossesse, l'accouchement ou les suites de couches, et en cas d'accouchement dystocique, la sage-femme doit faire appel à un médecin. Les sages-femmes peuvent pratiquer les soins prescrits par un médecin en cas de grossesse ou de suites de couches pathologiques.
Article L4151-1 du Code de la santé publique
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- Partie législative
- Quatrième partie : Professions de santé
- Livre Ier : Professions médicales
- Titre V : Profession de sage-femme
- Chapitre Ier : Conditions d'exercice
L'exercice de la profession de sage-femme comporte la pratique des actes nécessaires au diagnostic, à la surveillance de la grossesse et à la préparation psychoprophylactique à l'accouchement, ainsi qu'à la surveillance et à la pratique de l'accouchement et des soins postnataux en ce qui concerne la mère et l'enfant, sous réserve des dispositions des articles L. 4151-2 à L. 4151-4 et suivant les modalités fixées par le code de déontologie de la profession, mentionné à l'article L. 4127-1.
Article L331-3 du Code de la sécurité sociale
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- Partie législative
- Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général
- Titre III : Assurance maternité, congé de paternité et d'accueil de l'enfant et congé supplémentaire de naissance
- Chapitre 1er : Dispositions propres à l'assurance maternité, au congé de paternité et d'accueil de l'enfant et au congé supplémentaire de naissance
- Section 3 : Prestations en espèces
Pendant une période qui débute six semaines avant la date présumée de l'accouchement et se termine dix semaines après celui-ci, l'assurée reçoit une indemnité journalière de repos à condition de cesser tout travail salarié durant la période d'indemnisation et au moins pendant huit semaines.
- Avortement
- Mère porteuse
- Méconnaissance des droits au respect de la vie privée et familiale
- Conditions légales d'adoption
- IVG
- Secret médical
- Droit à la vie privée et familiale
- Conformité aux conditions légales d'adoption
- Droit à une vie privée et familiale normale
- Authenticité de l'acte de naissance
- Demande d'adoption
- Conditions légales pour l'adoption simple
- Demande de mention de la décision sur l'acte de naissance
- Respect de la vie privée et familiale
- Atteinte disproportionnée au droit au respect de la vie privée et familiale
- Demande d'adoption simple
- Abandon de famille
- Maternité
- Gestation pour autrui (gpa)
- Consentement à l'adoption
Nombreux sont les enfants nés sous X à s'être rassemblés en associations pour militer en faveur d'un « accouchement dans le secret », qui leur permettrait, s'ils le désirent, de connaître l'identité de leur génitrice. […] Les partisans de la fin de l'accouchement sous X s'appuient notamment sur la convention internationale des droits de l'enfant, ratifiée par la France en 1990, qui établit pour l'enfant, « dans la mesure du possible, le droit de connaître ses parents et d'être élevé par eux ». […] Les personnes nées sous X disent également avoir besoin de se raccrocher à une ascendance lorsqu'elles-mêmes « créent » une descendance en devenant parents. […]
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