Délai de formation de l'appel
Décisions
[…] Ayant été notifié de l'avis du ministère public, le 29 octobre 2010 le requérant déposa ses commentaires, estimant que le dies a quo du délai imparti pour former son appel était le jour de la notification au requérant du jugement du 28 avril 2010 et non pas celui de la notification à son conseil. Le 11 novembre 2010, la cour d'appel d'Évora, en formation de juge unique, rejeta l'appel formé par le requérant pour tardiveté, au motif :
[…] Ordonne, avant dire droit, la réouverture des débats à l'audience du 24 juin 2016 à 14 heures afin de permettre aux parties de présenter contradictoirement leurs observations sur la fin de non recevoir, que la cour entend relever d'office, tirée de la formation, dans le délai, de l'appel principal de Z A sous une autre forme que celle que la loi a prévue, et sur l'irrecevabilité subséquente de l'appel incident formé par la Caisse Régionale du Régime Social des Indépendants Centre – Val de Loire.
[…] Le COMPTABLE DES IMPÔTS DE CAGNES SUR MER considère que l'appel incident des époux X a été formé hors délai, que les prétentions qu'il contient n'ont pas de lien de connexité avec celles qui font l'objet de l'appel principal et qu'ils ne justifient pas d'un intérêt nouveau, ce contrairement aux exigences des articles 538 et 643 du Code de procédure civile.
Délibération n° 2019-146 du 12 décembre 2019 portant avis sur un projet de décret relatif à l'obligation d'information des organismes de formation sur les entrées et les sorties de formation au bénéfice des financeurs de la formation professionnelle (demande d'avis n° 19020319) […] Si le délai prévu n'appelle pas d'observation, la Commission rappelle que toute transmission de données à caractère personnel doit assurer la confidentialité et l'intégrité des données transmises.
[…] Sur la recevabilité de l'appel La société [2] fait valoir que l'appel de M. [S] est irrecevable au motif qu'il est intervenu 4 mois après la signification de l'ordonnance de référé du 10 mars 2025. Aux termes de l'article R. 1455-11 du code du travail, le délai d'appel devant la formation de référé est de quinze jours. En l'espèce, M. [S] a formé appel le 31 juillet 2025 de l'ordonnance de référé en date du 10 mars 2025. Cependant, il ne résulte d'aucune pièce de la procédure que cette décision a été personnellement notifiée à M. [S].
[…] A l'appui de son argumentation, l'appelante soutient notamment que les règles prévues par le Code de discipline excluent la possibilité de régulièrement interjeter appel par l'envoi dans les délais au siège de la FIG et à l'attention du Tribunal d'appel de la FIG d'un mémoire d'appel par fax ou par courrier qui ne serait pas déposé dans un bureau de poste suisse. La Formation considère que cette interprétation est abusive puisque le Code de discipline, […] L'intimée prétend qu'il est suffisamment prouvé que l'extension de certaines toiles au cours de la compétition est allée bien au-delà de la marge de tolérance de +/- 4 centimètres prévue dans les normes d'homologation.
[…] En date du 11 janvier 2019, soit dans les délais impartis, la SARL FORMAT MEDECINE relevait appel dudit jugement portant sur le point suivant : «Aux termes de l'article L311-2 du code de la sécurité sociale, sont affiliés obligatoirement aux assurances sociales du régime général toutes les personnes, salariées ou travaillant à quelque titre que ce soit ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs et quels que soient le montant et la nature de leur rémunération, la nature, la forme ou la validité de leur contrat. […]
[…] Qu'en se déterminant ainsi sans vérifier, comme elle y était invitée par les conclusions de la salariée, si la procédure de licenciement avait été mise en oeuvre dans un délai restreint, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; […] que : l'argument de double sanction ne saurait donc prospérer ; que M me X… invoque en premier lieu le fait qu'elle n'est que secrétaire, et que les tâches qui lui sont dévolues dépassent largement cette qualification, d'autant qu'elle n'a pas reçu les formations nécessaires ; qu'au-delà de l'appellation secrétaire qui figure effectivement sur le bulletin de paie, M me X… bénéfice d'un coefficient de technicien, supérieur à celui de secrétaire, […]
[…] L'EURL X E a relevé appel le27 juillet 2014 de la décision réputée contradictoire rendue par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de St PIERRE le 6 mai 2014 dans le contentieux l'opposant à Z A, le conseil de prud'hommes ayant fait droit aux demandes indemnitaires formées par le salarié envers son employeur […] Il convient en conséquence de ce rappel chronologique et du délai imparti pour relever appel soit le délai d'un mois à compter de la dite notification de constat l'irrecevabilité de cet appel, ainsi que l'a justement relevé l'intimé.
[…] Statuant sur l'appel interjeté le 1 er février 2018 par M. A B en qualité de défenseur syndical de M. Y Z à l'encontre d'une ordonnance de référé rendue le 15 janvier 2018 par le conseil de prud'hommes de Créteil dans le cadre du litige l'opposant à la SARL SOCIETE DE FORMATION ET DE PREVENTION ROUTIERE, […] Vu l'avis de fixation de l'affaire à bref délai délivré le 27 février 2018 en application de l'article 904-1 du code de procédure civile,
pendant 7 jours
Commentaires
Jacques Pélissard appelle l'attention de M. le ministre délégué aux relations du travail sur les modalités d'application de l'article L. 117-13 du code du travail. Dans le cadre de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, le législateur a souhaité, par les dispositions de l'article 33, introduire un assouplissement du délai entre la signature d'un contrat d'apprentissage et le début de la formation en CFA. […]
Lire la suite…Voie de recours ordinaire, l'appel doit ainsi, en matière fiscale comme en toute matière contentieuse, être formé dans le délai d'un mois (Code de procédure civile (C. proc. […] Mais, bien entendu, la signification n'est pas une formalité préalable à la formation de l'appel et celui-ci peut être valablement formé dès avant toute notification. […]
Lire la suite…François Vannson appelle l'attention de M. le ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes sur les difficultés financières que rencontrent certains organismes de formation en raison des retards de paiement des collectivités publiques. Ainsi l'association de formation et d'insertion professionnelle IRFA Est Interrégion a-t-elle été contrainte de déposer une déclaration d'insolvabilité notoire auprès du tribunal de grande instance de Metz qui a prononcé sa mise en redressement judiciaire. […] Il lui demande donc de bien vouloir lui indiquer quelles mesures il envisage de proposer afin de réduire les délais de paiement. […]
Lire la suite…Olivier Gaillard appelle l'attention de Mme la ministre du travail sur des constats et propositions formulés par des organismes de formation. […] Les opérateurs de compétences ne financent aucune formation avant le versement des contributions conventionnelles ou volontaires des entreprises, le 28 février de l'année. […] S'agissant du délai de versement des contributions par les entreprises à l'opérateur de compétences avant le 1er mars de l'année suivant celle au titre de laquelle elles sont dues, […]
Lire la suite…Ainsi, l'institut régional de formation d'adultes (IRFA) est confronté à un déficit de 911 000 euros, ce qui l'oblige à faire une déclaration d'insolvabilité auprès du tribunal de grande instance de Metz, […] de l'ANPE et des collectivités locales. Une telle situation est extrêmement regrettable et elle souhaiterait qu'il lui indique quelles sont les solutions envisagées pour réduire les délais de paiement. […] L'attention du ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes a été appelée sur les difficultés financières rencontrées par des organismes de formation, difficultés liées à des retards de paiement par les collectivités publiques. […]
Lire la suite…Jean-Pierre Bel appelle l'attention de M. le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales sur les délais de parution du décret relatif à l'appel de cotisations vieillesse obligatoires pour les conjoints de collaborateurs d'artisans. […] afin de permettre aux conjoints de collaborateurs d'obtenir enfin une protection sociale complète. […] De plus l'article 16 de la loi prévoit, en faveur des entreprises de moins de 50 salariés, une aide financière versée en cas d'embauche d'un salarié pour remplacer le conjoint collaborateur ou associé parti en formation. […]
Lire la suite…[…] de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire sur le refus opposé par l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) au dossier de candidature du groupement solidaire porté par l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés (AEFTI93) et répondant à l'appel à projet formulé par ce premier. […] Par avis d'appel public à la concurrence (BOMP B n° 203) paru au BOAMP du 21 octobre 2009, […] a souhaité présenter une offre pour le lot 93. L'AEFTI s'est présentée à l'OFII, alors que le délai de réception des offres était expiré de plus d'une dizaine de minutes, au motif d'un retard imputable à un « contrôle inopiné » de police. […]
Lire la suite…Jean-Louis Christ appelle l'attention de Mme la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur les conditions d'attribution de l'aide forfaitaire « TPE jeunes apprentis », telles que définies par l'article 3 du décret n° 2015-773 du 29 juin 2015. Cet article dispose que l'employeur doit adresser aux services instructeurs des URSSAF le formulaire de demande d'aide dans un délai inférieur à 6 mois, à, compter de la date d'inscription de l'apprenti. […] Or, concrètement, les TPE ont les plus grandes difficultés à tenir cette condition temporelle, en raison des délais nécessaires aux chambres consulaires pour établir les contrats d'apprentissage. […]
Lire la suite…Or, bien que le délai réglementaire de deux mois eût été écoulé, elle n'avait toujours pas obtenu de réponse à la fin de la législature. Elle lui renouvelle donc cette question qui évoquait les difficultés de financement de la formation en alternance. […] L'honorable parlementaire appelle l'attention de M. le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité sur le financement de la formation en alternance par l'AGEFAL. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section I : La procédure ordinaire
- Paragraphe 5 : Dispositions communes à la procédure à bref délai et à la procédure avec mise en état
De même, n'est plus recevable à former appel principal l'intimé auquel ont été régulièrement notifiées les conclusions de l'appelant et qui n'a pas formé un appel incident ou provoqué contre le jugement attaqué dans les délais impartis aux articles 906-2 et 909 ou dont l'appel incident ou provoqué a été déclaré irrecevable.
Article R222-1 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre II : Les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel
- Titre II : Organisation et fonctionnement
- Chapitre II : Fonctionnement des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
- Section 1 : Dispositions communes
Les présidents de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, les premiers vice-présidents des tribunaux et des cours, le vice-président du tribunal administratif de Paris, les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours et les magistrats ayant une ancienneté minimale de deux ans ou ayant atteint au moins le grade de premier conseiller désignés à cet effet par le président de leur juridiction peuvent, par ordonnance :
Article 908 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section I : La procédure ordinaire
- Paragraphe 4 : La procédure avec mise en état
- Sous-Paragraphe 1 : L'échange des conclusions
A peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office, l'appelant dispose d'un délai de trois mois à compter de la déclaration d'appel pour remettre ses conclusions au greffe.
Article 911 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section I : La procédure ordinaire
- Paragraphe 4 : La procédure avec mise en état
- Sous-Paragraphe 1 : L'échange des conclusions
Sous les sanctions prévues aux articles 908 à 910, les conclusions sont notifiées aux avocats des parties dans le délai de leur remise au greffe de la cour. Sous les mêmes sanctions, elles sont signifiées aux parties qui n'ont pas constitué avocat au plus tard dans le mois suivant l'expiration des délais prévus à ces articles ; cependant, si celles-ci constituent avocat avant la signification des conclusions, il est procédé par voie de notification à leur avocat.
Article 905-2 du Code de procédure civileAbrogé
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section I : La procédure ordinaire
A peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par ordonnance du président de la chambre saisie ou du magistrat désigné par le premier président, l'appelant dispose d'un délai d'un mois à compter de la réception de l'avis de fixation de l'affaire à bref délai pour remettre ses conclusions au greffe.
Article 905-1 du Code de procédure civileAbrogé
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section I : La procédure ordinaire
Lorsque l'affaire est fixée à bref délai par le président de la chambre, l'appelant signifie la déclaration d'appel dans les dix jours de la réception de l'avis de fixation qui lui est adressé par le greffe à peine de caducité de la déclaration d'appel relevée d'office par le président de la chambre ou le magistrat désigné par le premier président ; cependant, si, entre-temps, […]
Article 911-1 du Code de procédure civileAbrogé
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section I : La procédure ordinaire
Le conseiller de la mise en état peut d'office, par ordonnance et en raison de la nature de l'affaire, impartir des délais plus courts que ceux prévus aux articles 908 à 910. […] La partie dont la déclaration d'appel a été frappée de
Article D1442-10-1 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
- Titre IV : Conseillers prud'hommes
- Chapitre II : Statut des conseillers prud'hommes
- Section 1 : Formation
- Sous-section 2 : Formation initiale
[…] Le conseiller prud'homme qui n'a pas suivi la formation initiale dans un délai de quinze mois à compter du premier jour du deuxième mois suivant sa nomination est réputé démissionnaire. […]
Article R150 du Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appelAbrogé
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- Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- LIVRE II : Attributions juridictionnelles
- TITRE II : Procédure
- CHAPITRE III : L'instruction
- SECTION III : La demande de régularisation et la mise en demeure
Lorsqu'une des parties appelée à produire un mémoire ou l'administration appelée à produire des observations n'a pas respecté le délai qui lui a été imparti en exécution des articles R. 142 et R. 147, le président de la formation de jugement peut lui adresser une mise en demeure.
Article D45-23 du Code de procédure pénale
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- Partie réglementaire - Décrets simples
- Livre II : Des juridictions de jugement
- Titre II : Du jugement des délits
- Chapitre II : De l'appel
l'article 510, par une déclaration complémentaire dans le mois suivant l'acte d'appel et selon les modalités prévues au premier et troisième alinéas de l'article 502 ou au premier et deuxième alinéas de l'article 503, que l'appel soit examiné par une formation collégiale.
- Délai de l'appel
- Délai d'appel non respecté
- Délai d'appel
- Délai de déclaration d'appel
- Délai d'appel expiré
- Tardiveté de l'appel
- Dépassement du délai d'appel
- Non-respect du délai d'appel
- Délai de pourvoi
- Dépôt tardif de l'appel
- Appel tardif
- Délai de saisine du tribunal
- Non-respect du délai de signification de la déclaration d'appel
- Délai de recours
- Demande de réformation de la décision déclarant l'appel irrecevable
- Non-signification de la déclaration d'appel dans le délai imparti
- Délai de recours non respecté
- Délai de pourvoi en cassation
- Irrecevabilité de l'appel pour tardiveté
- Demande de déclaration de recevabilité et de bien-fondé de l'appel
Mais celle-ci peut être réparée tant que le délai d'appel n'est pas expiré (Cass. […]
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