Demande de cassation de l'arrêt prononçant le divorce
Décisions
Les juges du fond disposent d'un pouvoir souverain pour apprecier l'utilite d'une enquete sur les faits articules par un epoux a l'encontre de sa femme, des lors que ces faits, ne pouvant constituer une cause peremptoire de divorce, n'auraient pas pour consequence inevitable, a les supposer etablis, de justifier la demande. encourt la cassation l'arret qui, prononcant le divorce au profit de la femme, lui alloue une pension alimentaire aux motifs qu 'elle est agee et ne travaille pas, sans repondre aux conclusions du mari pretendant, […] qui lui sont soumis, a pu considerer que les faits etant d'ores et deja etablis, l'enquete demandee pour en faire la preuve contraire etait inutile ;
[…] Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt, qui, prononçant le divorce des époux, énonce qu'il ne résulte pas des éléments de la cause une disparité dans les ressources respectives des parties, retient que M me X… reçoit un salaire mensuel d'un certain montant outre les allocations familiales pour les deux enfants et la pension alimentaire versée par M. Y… pour leur entretien et leur éducation ;
[…] Attendu que, pour débouter M me X… de sa demande en divorce, l'arrêt, qui a prononcé le divorce des époux Y…-X… aux torts de la femme, retient que la mésentente entre les époux a été concrétisée par un écrit commun, antérieur à la procédure, aux termes duquel le mari prend des dispositions financières avantageuses pour la femme, que celle-ci, qui s'était réservé la faculté d'accepter ou de refuser la reprise d'une vie commune n'est pas fondée à soutenir que c'est le mari plutôt qu'elle-même qui a voulu la séparation ; que l'adultère commis par celui-ci est dépouillé de son caractère fautif par les fautes initiales de la femme ;
[…] Attendu que pour accueillir la demande reconventionnelle en divorce du mari et débouter l'épouse de sa demande, l'arrêt infirmatif attaqué, qui a prononcé le divorce des époux Y… aux torts exclusifs de la femme, après avoir relevé que celle-ci ne fournissait aucune pièce attestant de l'abandon du domicile conjugal par le mari, que rien ne démontrait qu'il fût l'auteur de violences à son égard et qu'enfin, les explications de M. Y… écartant l'accusation d'adultère n'étaient pas contestées par l'épouse, […]
[…] Vu les articles 271 et 272 du Code civil ; Attendu que pour accorder à M me J., une prestation compensatoire sous forme d'une rente mensuelle d'un montant inférieur à ce qui était demandé, l'arrêt confirmatif attaqué, qui a prononcé le divorce des époux J. à leurs torts partagés, se borne à relever que la comparaison de la situation actuelle et prévisible de chacun des époux fait apparaitre à la suite de la dissolution du mariage une disparité des conditions de vie respectives qui sera compensée en faveur de la femme par une prestation ; Qu'en statuant ainsi sans prendre en considération les besoins de M me J., la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS :
[…] Attendu que pour débouter l'épouse de sa demande reconventionnelle, l'arrêt attaqué, qui a prononcé le divorce des époux R.. aux torts exclusifs de la femme, retient que celle-ci, qui ne produit qu'une attestation relatant qu'à partir d'une certaine date, M. R.. a vécu dans l'appartement situé au dessus de l'exploitation commerciale qu'il dirigeait et chez une autre femme, mais ne comportant la relation d'aucun fait précis, circonstancié et déterminé dans le temps, ne justifie pas de sa demande ; Que par ces constatations et énonciations, la cour d'appel, hors de toute dénaturation, n'a fait qu'user de son pouvoir souverain d'apprécier la portée et la valeur des éléments de preuve ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS :
[…] Attendu que M. X… et M me Y… se sont mariés le 1er octobre 1983 sans contrat préalable ; qu'une ordonnance de non-conciliation du 25 mars 1994 a attribué à M me Y… la jouissance du bien commun ayant constitué le domicile conjugal ; qu'un arrêt du 17décembre 1998, qui a acquis force de chose jugée le 8 août 1999, a prononcé le divorce des époux X…-Y… ; qu'un jugement du 11 décembre 2006 a statué sur les difficultés nées de la liquidation et du partage de la communauté et a notamment déclaré prescrite la demande de fixation d'une indemnité, formulée le 11 mars 2005 par M. X…, à l'encontre de M me Y… pour l'occupation du bien dépendant de l'indivision post-communautaire ;
[…] Attendu que, sous le couvert de griefs non fondés de manque de base légale au regard de l'article 242 du Code civil et de contradiction de motifs, le moyen ne tend qu'à contester l'appréciation souveraine par les juges du fond de l'existence et de la gravité des faits allégués l'un contre l'autre par les époux Y… à l'appui de leurs demandes respectives en divorce prononcé par l'arrêt confirmatif attaqué ; qu'il ne peut donc qu'être écarté ;
Est par suite légalement justifié l'arrêt qui surseoit à statuer sur la demande principale en divorce et prononce, sur la demande reconventionnelle de l'épouse, le divorce aux torts du mari, la cour d'appel ayant nécessairement estimé que les faits allégués par celui-ci n'étaient pas de nature à dépouiller de leur caractère fautif ceux retenus à sa charge.
[…] Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que, sur la demande de M. Y…, le tribunal a prononcé le divorce des époux Y…-X… à leurs torts partagés en condamnant le mari, dans la limite de la demande formulée par l'épouse, à payer à celle-ci une prestation compensatoire de 8 000 francs ; que M me X… ayant interjeté appel pour que le divorce soit prononcé aux torts exclusifs du mari, a demandé que celui-ci soit condamné à lui verser une prestation compensatoire sous la forme d'une rente mensuelle de 10 000 francs ;
pendant 7 jours
Commentaires
[…] sur les dispositions de l'article 273 du code civil qui posent le principe de l'interdiction de la revision de la prestation compensatoire, principe par ailleurs confirme par l'arret de la Cour de cassation du 12 decembre 1994. Ce dernier ne souffre d'aucune exception sauf dans l'hypothese ou son maintien entraine des consequences d'une exceptionnelle gravite. […] Il lui demande de bien vouloir lui preciser les raisons d'une telle difficulte de reviser la prestation compensatoire et de lui faire part de son avis sur l'opportunite d'un assouplissement de cette procedure de revision. Le garde des sceaux, […] apres le prononce du divorce, telles que revelees par la pratique, […]
Lire la suite…[…] sur une proposition de loi enregistree a la presidence de l'Assemblee nationale le 13 janvier 1994 sous le no 939, et qui a pour but de preciser les pouvoirs du juge en matiere de divorce par consentement mutuel. […] Cette proposition de loi faisant suite a de nombreuses demandes d'avocats et ayant pour but la clarification d'un article du code civil, […] est fonde a refuser le prononce du divorce s'il constate un desaccord entre les epoux au cours de l'instance d'homologation de la convention reglant definitivement les consequences de la dissolution du lien matrimonial. Appelee a statuer sur ce point, la deuxieme chambre civile de la Cour de cassation a, par arret du 29 septembre 1983, […]
Lire la suite…Cette date est déterminée de manière différente selon qu'il s'agit d'un divorce par consentement mutuel ou d'un divorce à la demande d'une partie (divorce pour faute, divorce pour altération définitive du lien conjugal). 1° Divorce par consentement mutuel Les époux ont la faculté de former un pourvoi en cassation contre les décisions du juge aux affaires familiales qui homologuent les conventions définitives entre époux ou qui prononcent le divorce, dans un délai de quinze jours à compter de leur prononcé. […] Ce pourvoi est suspensif, […] en l'absence de pourvoi ; - soit, en cas de pourvoi, à la date de signification à partie de l'arrêt de rejet de la Cour de cassation ou, en cas de cassation, […]
Lire la suite…France - 7508/02 Arrêt 10.10.2006 [Section II] Article 8 Article 8-1 Respect de la vie privée Reproduction dans un jugement de divorce d'un extrait d'une pièce médicale personnelle : violation Article 35 Article 35-1 Épuisement des voies de recours internes Requérant n'ayant pas poursuivi la procédure de divorce devant la Cour de cassation après le rejet de sa demande d'aide juridictionnelle : exception préliminaire (non-épuisement) rejetée En fait : Dans le cadre de la procédure de divorce du requérant, le juge s'est fondé sur une pièce médicale confidentielle, soit une correspondance entre un […] Le divorce fut prononcé aux torts exclusifs du requérant. […]
Lire la suite…(Prononcé du divorce subordonné à la constitution d'une garantie par l'époux débiteur d'une prestation compensatoire en capital) Le Conseil constitutionnel a été saisi le 25 mai 2016 par la Cour de cassation (arrêt n° 711 du même jour) d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée pour M. Bruno B. portant sur le 1° de l'article 274 du code civil. […] Par un arrêt en date du 30 juin 2015, la cour d'appel de Lyon, infirmant la décision du TGI, […] l'arrêt attaqué, accueillant la demande de Mme X., subordonne le prononcé […] Bruno B. a formé un pourvoi en cassation contre cet arrêt. […] Le prononcé du divorce n'est en effet que provisoirement différé. […]
Lire la suite….) - 46800/99 Décision 3.4.2001 [Section III] Article 6 Procédure civile Article 6-1 Accès à un tribunal Appréciation par le bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation du sérieux des moyens de cassation soulevés: recevable Le divorce des époux Del Sol fut prononcé par le tribunal de grande instance. La requérante interjeta appel de ce jugement mais la cour d'appel la débouta de ses demandes et confirma le jugement entrepris. […] Souhaitant former un pourvoi en cassation contre l'arrêt de la Cour d'appel, la requérante saisit le bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation d'une demande d'admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle. […]
Lire la suite…Les dispositions de l'article 26 de la loi n° 2004-439 du 26 mai 2004 s'appliquent aux instances en divorce introduites à compter du 1 er janvier 2005 et aux jugements de conversion de rente viagère en capital prononcés à compter de cette date. […]
Lire la suite…France - 46800/99 Arrêt 26.2.2002 [Section III] Article 6 Procédure civile Article 6-1 Accès à un tribunal Rejet d'une demande d'aide juridictionnelle devant la Cour de cassation faute de moyen de cassation sérieux: non-violation En fait: Le divorce des époux Del Sol fut prononcé par le tribunal de grande instance. […]
Lire la suite…A titre d'exemple, certains jugements divorce prononçant la répudiation sont exécutés par les juridictions françaises. De même, la polygamie, comportement social interdit par la loi française, se trouve de fait dépénalisée. […] En conséquence, il lui demande si l'ordre public national ne devrait pas, dans de telles circonstances, […] par nos juridictions, que la décision en question a été prise dans le respect des principes fondamentaux d'égalité entre les époux et des droits de la défense. […] Dans quatre arrêts simultanément rendus le 17 février 2004, la Cour de cassation a consacré l'obligation d'un tel contrôle dans l'application des conventions franco-algérienne et franco-marocaine
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VI : Du divorce
- Chapitre Ier : Des cas de divorce
- Section 3 : Du divorce pour altération définitive du lien conjugal
[…] Si le demandeur a introduit l'instance sans indiquer les motifs de sa demande, le délai caractérisant l'altération définitive du lien conjugal est apprécié au prononcé du divorce. […]
Article 260 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VI : Du divorce
- Chapitre III : Des conséquences du divorce
- Section 1 : De la date à laquelle se produisent les effets du divorce
Le mariage est dissous : 1° Par la convention de divorce conclue par acte sous signature privée contresigné par avocats, à la date à laquelle elle acquiert force exécutoire ; 2° Par la décision qui prononce le divorce, à la date à laquelle elle prend force de chose jugée.
Article 233 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VI : Du divorce
- Chapitre Ier : Des cas de divorce
- Section 2 : Du divorce accepté
Le divorce peut être demandé conjointement par les époux lorsqu'ils acceptent le principe de la rupture du mariage sans considération des faits à l'origine de celle-ci. […]
Article 1121 du Code de procédure civileAbrogé
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- Livre III : Dispositions particulières à certaines matières
- Titre Ier : Les personnes
- Chapitre V : Le divorce et la séparation de corps
- Section III : Le divorce demandé par un époux
- Sous-section I : Règles communes
- Paragraphe 5 : Les voies de recours
Le délai de pourvoi en cassation suspend l'exécution de l'arrêt qui prononce le divorce. Le pourvoi en cassation exercé dans ce délai est également suspensif.
Article 33 de la Loi n° 2004-439 du 26 mai 2004 relative au divorce (1).
époux peuvent se prévaloir des dispositions des articles 247 et 247-1 du code civil ; le divorce peut également être prononcé pour altération définitive du lien conjugal si les conditions de l'article 238 sont réunies et dans le respect des dispositions de l'article 246. […] IV.-L'appel et le pourvoi en cassation sont formés, instruits et jugés selon les règles applicables lors du prononcé de la décision de première instance. V.-Les demandes de conversion sont formées
Article 1107 du Code de procédure civile
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- Livre III : Dispositions particulières à certaines matières
- Titre Ier : Les personnes
- Chapitre V : La procédure en matière familiale
- Section II : Le divorce et la séparation de corps judiciaires
- Sous-section III : Les autres procédures de divorce judiciaire
- Paragraphe 1 : La demande et l'instance en divorce
La demande en divorce est formée par assignation ou par requête remise ou adressée conjointement par les parties au greffe et contient, à peine de nullité, les lieu, jour et heure de l'audience d'orientation et sur mesures provisoires. Cette date est communiquée par la juridiction au demandeur selon des modalités définies par arrêté du garde des sceaux.
Article 247-2 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VI : Du divorce
- Chapitre Ier : Des cas de divorce
- Section 5 : Des modifications du fondement d'une demande en divorce
Si le demandeur forme une demande en divorce pour altération définitive du lien conjugal et que le défendeur demande reconventionnellement le divorce pour faute, le demandeur peut invoquer les fautes de son conjoint pour modifier le fondement de sa demande.
Article 230 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VI : Du divorce
- Chapitre Ier : Des cas de divorce
- Section 1 : Du divorce par consentement mutuel
- Paragraphe 2 : Du divorce par consentement mutuel judiciaire
Dans le cas prévu au 1° de l'article 229-2, le divorce peut être demandé conjointement par les époux lorsqu'ils s'entendent sur la rupture du mariage et ses effets en soumettant à l'approbation du juge une convention réglant les conséquences du divorce.
Article 1084 du Code de procédure civile
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- Livre III : Dispositions particulières à certaines matières
- Titre Ier : Les personnes
- Chapitre V : La procédure en matière familiale
- Section II : Le divorce et la séparation de corps judiciaires
- Sous-section I : Dispositions générales
- Paragraphe 4 : La modification des mesures accessoires
Quand il y a lieu de statuer, après le prononcé du divorce, sur l'exercice de l'autorité parentale, la pension alimentaire ou la contribution à l'entretien et l'éducation de l'enfant, la demande est présentée, même si un pourvoi en cassation a été formé, au juge aux affaires familiales selon les modalités prévues à la section III du présent chapitre.
Article 1086 du Code de procédure civile
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- Livre III : Dispositions particulières à certaines matières
- Titre Ier : Les personnes
- Chapitre V : La procédure en matière familiale
- Section II : Le divorce et la séparation de corps judiciaires
- Sous-section I : Dispositions générales
- Paragraphe 5 : Le pourvoi en cassation
Le délai de pourvoi en cassation suspend l'exécution de la décision qui prononce le divorce. Le pourvoi en cassation exercé dans ce délai est également suspensif.
- Nécessité de mentionner le divorce
- Demande de prononcé du divorce pour altération définitive du lien conjugal
- Demande de prononcer le divorce
- Demande de confirmation du jugement de divorce
- Demande de prononcer le divorce des époux
- Demande de mention du divorce en marge de l'acte de mariage
- Demande de prononcer le divorce aux torts exclusifs de l'époux
- Demande de prononcer le divorce aux torts exclusifs du mari
- Demande de débouté des époux X de leurs demandes
- Demande de fixation des effets du divorce à la date de séparation
- Demande de divorce pour altération du lien conjugal
- Demande de prononcé du divorce aux torts exclusifs de l'époux
- Demande de divorce pour altération définitive du lien conjugal
- Nécessité d'une prestation compensatoire plus élevée
- Demande de divorce
- Mention du divorce
- Demande de mention du divorce en marge des actes d'état civil
- Demande de prononcer le divorce aux torts de l'épouse
- Demande de fixation de la date des effets du divorce
- Fondement légal du divorce
[…] garde des sceaux, ministre de la justice, sur un arrêt du 6 mai 1987 de la Cour de Cassation qui décide que l'action en rescision pour lésion n'était pas recevable à l'encontre d'une convention de divorce sur requête conjointe, […] il souhaiterait savoir si une réforme est envisagée permettant de dissocier la convention portant règlement des effets du divorce, du jugement prononçant celui-ci. […] le prononcé du divorce sur requête conjointe et l'homologation de la convention définitive ont un caractère indissociable. […] En outre, la juridiction peut toujours être saisie d'une demande d'interprétation de clauses homologuées bien qu'imparfaitement rédigées ou incomplètes. […]
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