Levée de la mesure d'hospitalisation
Décisions
[…] Le 20 novembre 2019, ce dernier a saisi le juge des libertés et de la détention d'une demande aux fins de prolongation de la mesure sur le fondement de l'article L. 3211-12-1 du même code. […] que l'établissement, dans les trois derniers jours de chacune des périodes mensuelles d'hospitalisation, de certificats médicaux attestant de la nécessité de la poursuite des soins constitue une obligation administrative non contentieuse dont le non-respect est sanctionné par la levée de la mesure d'hospitalisation ; […]
[…] Le conseil du préfet de police fait valoir que l'appel n'étant pas examiné dans le délai prévu en pareil cas la main levée de la mesure d'hospitalisation sans consentement est acquise. M. l'avocat général déclare prendre acte de la situation s'agissant de l'examen de l'affaire hors délais. Mme [H] [G] qui a eu la parole en dernier indique qu'elle souhaite bénéficier de la levée de sa mesure d'hospitalisation sous contrainte. SUR CE, A titre liminaire il convient d'ordonner la jonction des affaires 15/470 et 15/474 dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice s'agissant de deux appels relatifs à l'ordonnance du juge des libertés et de la détention de Créteil relative à la levée de la mesure d'hospitalisation sous contrainte dont fait l'objet Mme [H] [G].
[…] Par ordonnance du 22 Mai 2025, le Juge des libertés et de la détention de [Localité 6] a ordonné la poursuite de la mesure d'hospitalisation complète dont M. [H] [B] fait l'objet au Centre Hospitalier [Localité 6] RE-AUNIS, hôpital [8], où il a été placé le 14 mai 2025,sur décision du directeur du centre hospitalier suite à un cas de péril imminent.
[…] Sur requête du directeur de cet établissement du 22 décembre 2014, le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Pau, par ordonnance du 26 décembre 2014, a confirmé la mesure de soins sans consentement sous le régime d'une hospitalisation complète prise à l'encontre de Madame B X. […] Par fax du 21/01/2014, un certificat de levée en date du même jour a été transmis au greffe de la cour d'appel de Pau.
[…] Considérant que M. X demande l'annulation de l'ordonnance, en date du 14 mai 2012, par laquelle le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Metz a rejeté sa demande de main levée de la mesure d'hospitalisation sous contrainte le concernant ; que ce litige ne concerne pas le fonctionnement administratif des services judiciaires mais se rattache à une mesure d'hospitalisation sous contrainte ; qu'il n'appartient pas à la juridiction administrative de connaître des litiges relatifs au rejet des demandes de main levée d'une mesure d'hospitalisation sous contrainte prise par une juridiction judiciaire ; que, par suite, la requête de M. X doit être rejetée comme portée devant un ordre de juridiction manifestement incompétent pour en connaître ;
[…] Sur requête du Directeur de cet établissement du 12 mars 2015, le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Pau, par ordonnance du 19 mars 2015, a confirmé la mesure de soins sans consentement sous le régime d'une hospitalisation complète prise à l'encontre de Madame Y Z. […] Par fax du 1 er avril 2015, un certificat de levée du 30 mars 2015 a été transmis au greffe de la cour d'appel de Pau.
[…] Hospitalisation sous contrainte […] Un certificat de levée de la mesure de soins sans consentement du 26 août 2016 a été transmis au greffe de la cour d'appel de pau le 2 septembre 2016.
[…] 2. Considérant que M me X demande l'annulation de l'ordonnance, en date du 29 novembre 2012, par laquelle le juge des libertés et de la détention a rejeté sa demande de main levée de la mesure d'hospitalisation sous contrainte la concernant ; que ce litige ne concerne pas le fonctionnement administratif des services judiciaires mais se rattache à une mesure d'hospitalisation sous contrainte ; qu'il n'appartient pas à la juridiction administrative de connaître des litiges relatifs au rejet des demandes de main levée d'une mesure d'hospitalisation sous contrainte prise par une juridiction judiciaire ; que, par suite, la requête de M me X doit être rejetée comme portée devant un ordre de juridiction manifestement incompétent pour en connaître ;
[…] Sur requête du directeur de cet établissement du 27 janvier 2015, le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Bayonne, par ordonnance du 30 janvier 2015, a confirmé la mesure de soins sans consentement sous le régime d'une hospitalisation complète prise à l'encontre de Madame Z Y. […] Par fax du 17 février 2015, un certificat de levée en date du même jour a été transmis au greffe de la cour d'appel de Pau.
[…] Hospitalisation sous contrainte […] Un certificat de levée de la mesure de soins sans consentement, dans le cadre d'un péril imminent, du 1 er octobre 2018 a été transmis par le centre hospitalier de Lannemezan au greffe de la cour d'appel de Pau.
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Commentaires
Au regard de ce contexte, et compte tenu des pathologies chroniques que peuvent parfois rencontrer les patients, ces derniers peuvent également faire l'objet d'une mesure de protection en justice (sauvegarde, curatelle ou tutelle). […] Le Code de la Santé Publique ne prévoit pas, en tant que tel, que le curateur soit convoqué es qualité aux procédures de contrôle des soins sous contrainte. […] Sur ce fondement, la Cour d'appel de Toulouse a récemment, dans une Ordonnance du 16 décembre 2019 et sur appel formalisé par le Cabinet, prononcé la nullité de la procédure et ordonné, subséquemment, la main levée de la mesure d'hospitalisation complète. […]
Lire la suite…Elle avait initialement été saisie sur la portée du contrôle du juge judiciaire concernant une mesure de soins psychiatriques sans consentement découlant sur une mesure de contention et d'isolement. […] En l'espèce, la question était formulée de la façon suivante : Le constat par le juge des libertés et de la détention, à l'occasion du contrôle systématique d'une mesure de soins psychiatriques sans consentement prenant la forme d'une hospitalisation complète, ou d'une demande de levée de cette mesure ou d'une saisine d'office de la juridiction, d'une irrégularité affectant une mesure d'isolement ou de contention mise en œuvre à l'occasion de cette hospitalisation, […]
Lire la suite…Elle avait initialement été saisie sur la portée du contrôle du juge judiciaire concernant une mesure de soins psychiatriques sans consentement découlant sur une mesure de contention et d'isolement. […] En l'espèce, la question était formulée de la façon suivante : Le constat par le juge des libertés et de la détention, à l'occasion du contrôle systématique d'une mesure de soins psychiatriques sans consentement prenant la forme d'une hospitalisation complète, ou d'une demande de levée de cette mesure ou d'une saisine d'office de la juridiction, d'une irrégularité affectant une mesure d'isolement ou de contention mise en œuvre à l'occasion de cette hospitalisation, […]
Lire la suite…Jean Espilondo appelle l'attention de Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité sur l'application de certaines dispositions de la loi n° 90-527 du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection de personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation, […] Celles-ci prévoient l'examen du malade par un psychiatre d'accueil à l'issue de la première quinzaine d'hospitalisation puis tous les mois. […] Faute de production, en temps voulu, de l'un de ces certificats, la levée de l'hospitalisation est acquise. Dans un tel cas de figure, la mesure d'hospitalisation sans consentement devenant caduque, la sortie d'essai cesse ipso facto. […]
Lire la suite…Ainsi, alors qu'en 1992, les 39 084 mesures d'hospitalisations sous contrainte représentaient 11 % du nombre global des hospitalisations en psychiatrie, les 72 519 mesures prononcées en 2001 correspondaient à 13,1 % du total des admissions dans ce secteur. […] les commissions sont informées de toute hospitalisation sans le consentement du malade, de tout renouvellement et de toute levée d'hospitalisation (art. […]
Lire la suite…Or selon les rapports annuels des commissions départementales des soins psychiatriques, plus de 78 % des soins sous contrainte décidés par les directeurs d'établissement sont des mesures d'urgence ou de péril imminent. […] Elle l'interroge ainsi pour connaître les mesures qu'il compte entreprendre pour faire respecter les procédures d'hospitalisation sans consentement en psychiatrie. […] Cependant, rien ne s'oppose à ce que la mesure soit levée dans les 24 heures si elle se révèle injustifiée. […] Si les deux certificats médicaux établis, l'un dans les 24 heures, l'autre dans les 72 heures de l'hospitalisation, concluent à la nécessité de maintenir les soins psychiatriques, […]
Lire la suite…Mme Katiana Levavasseur attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur l'augmentation inquiétante du non-respect des procédures d'hospitalisation en matière de soins sous contraintes en psychiatrie. […] Mme la députée a été interpellée par une association luttant pour le respect des droits de l'homme en psychiatrie, qui s'inquiète de l'augmentation du recours aux mesures d'urgence ou de péril imminent comme justificatif pour interner un individu. […] Comme toutes les autres procédures de soins sans consentement, […] Cependant, rien ne s'oppose à ce que la mesure soit levée dans les 24 heures si elle se révèle injustifiée. […] Si les deux certificats médicaux établis, […]
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Lois et règlements
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- Partie législative ancienne
- Livre 3 : Lutte contre les fléaux sociaux
- TITRE 4 : LUTTE CONTRE LES MALADIES MENTALES
- Chapitre 3 : Modes d'hospitalisation sans consentement dans les établissements
- Section 1 : Hospitalisation sur demande d'un tiers
Sans préjudice des dispositions mentionnées au précédent article, il est mis fin à la mesure d'hospitalisation prise en application de l'article L. 333 ou de l'article L. 333-2 dès qu'un psychiatre de l'établissement certifie que les conditions de l'hospitalisation sur demande d'un tiers ne sont plus réunies et en fait mention sur le registre prévu à l'article L. 341. Ce certificat circonstancié doit mentionner l'évolution ou la disparition des troubles ayant justifié l'hospitalisation.
Article R153-1 du Code de commerce
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- Partie réglementaire
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- TITRE V : De la protection du secret des affaires
- Chapitre III : Des mesures générales de protection du secret des affaires devant les juridictions civiles ou commerciales
- Section 1 : L'administration judiciaire de la preuve
- Sous-section 1 : Le placement sous séquestre provisoire
Le juge saisi en référé d'une demande de modification ou de rétractation de l'ordonnance est compétent pour statuer sur la levée totale ou partielle de la mesure de séquestre dans les conditions prévues par les articles R. 153-3 à R. 153-10.
Article L3213-5 du Code de la santé publiqueAbrogé
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- Partie législative
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre III : Admission en soins psychiatriques sur décision du représentant de l'Etat
Lorsque le représentant de l'Etat dans le département n'ordonne pas la levée d'une mesure de soins sous la forme d'une hospitalisation complète, il en informe le directeur de l'établissement d'accueil qui saisit le juge des libertés et de la détention afin qu'il statue à bref délai sur cette mesure dans les conditions prévues à l'article L. 3211-12. […]
Article L3212-4 du Code de la santé publique
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- Partie législative
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre II : Admission en soins psychiatriques à la demande d'un tiers ou en cas de péril imminent
Lorsque l'un des deux certificats médicaux mentionnés aux deuxième et troisième alinéas de l'article L. 3211-2-2 conclut que l'état de la personne ne justifie plus la mesure de soins, le directeur de l'établissement d'accueil prononce immédiatement la levée de cette mesure.
Article L3212-9 du Code de la santé publique
- ···
- Partie législative
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre II : Admission en soins psychiatriques à la demande d'un tiers ou en cas de péril imminent
Le directeur de l'établissement prononce la levée de la mesure de soins psychiatriques lorsque celle-ci est demandée : […]
Article R3211-39 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- Section 4 : Mesures d'isolement et de contention
- Sous-section 2 : Procédure judiciaire de mainlevée et de contrôle des mesures d'isolement et de contention
- Paragraphe 2 : Procédure devant le magistrat du siège du tribunal judiciaire
saisine aux fins de mainlevée, lorsque ce délai expire au-delà du terme des délais mentionnés au premier alinéa. II.-Dans tous les cas, la mesure est levée : 1° Si le directeur de l'établissement n'a pas saisi le juge avant l'expiration des durées prévues aux troisième et cinquième alinéas du II de l'article L. 3222-5-1 ; 2° Si le juge n'a pas statué à l'issue des délais qui lui sont impartis.
Article L3215-1 du Code de la santé publique
- ···
- Partie législative
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre V : Dispositions pénales
1° Le fait pour le directeur d'un établissement mentionné à l'article L. 3222-1 de maintenir la mesure de soins psychiatriques dont une personne fait l'objet, quelle qu'en soit la forme, lorsque la levée de la mesure est ordonnée par le représentant de l'Etat dans le département ou, à Paris, le préfet de police en application ou de l'article L. 3213-4, […]
Article 706-135 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre IV : De quelques procédures particulières
- Titre XXVIII : De la procédure et des décisions d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
- Chapitre III : Mesures de sûreté pouvant être ordonnées en cas de déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental ou en cas de reconnaissance d'altération du discernement
[…] elle peut ordonner, par décision motivée, l'admission en soins psychiatriques de la personne, sous la forme d'une hospitalisation complète dans un établissement mentionné à l'article L. 3222-1 du même code s'il est établi par une expertise psychiatrique figurant au dossier de la procédure que les troubles mentaux de
Article R3211-11 du Code de la santé publique
- ···
- Partie réglementaire
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- Section 3 : Procédures judiciaires de mainlevée et de contrôle des mesures de soins psychiatriques sans consentement
- Sous-section 1 : Dispositions communes
- Paragraphe 1 : Procédure devant le juge des libertés et de la détention
1° A la personne qui fait l'objet de soins psychiatriques, à moins qu'elle soit l'auteur de la requête, et, s'il y a lieu, à la personne chargée à son égard d'une mesure de protection juridique relative à la personne ou, si elle est mineure, à ses représentants légaux ; […] 3° Au directeur de l'établissement, à moins qu'il ne l'ait lui-même transmise ou établie, à charge pour lui d'en remettre une copie à la personne concernée lorsqu'elle est hospitalisée dans son établissement ;
Article L3213-9 du Code de la santé publique
- ···
- Partie législative
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre III : Admission en soins psychiatriques sur décision du représentant de l'Etat
Le représentant de l'Etat dans le département avise dans les vingt-quatre heures de toute admission en soins psychiatriques prise en application du présent chapitre ou du chapitre IV du présent titre ou sur décision de justice, de toute décision de maintien et de toute levée de cette mesure :
- Demande de mainlevée de l'hospitalisation complète
- Demande de mainlevée de l'hospitalisation
- Demande de mainlevée de l'hospitalisation sans consentement
- Demande de mainlevée de la mesure de soins psychiatriques
- Demande de main-levée de l'hospitalisation complète
- Levée de la mesure de soins sans consentement
- Demande de mainlevée de la mesure de soins sans consentement
- Demande de mainlevée de la mesure d'isolement
- Demande de maintien de la mesure d'hospitalisation complète
- Demande de mainlevée de l'hospitalisation d'office
- Demande de maintien en hospitalisation complète sans consentement
- Demande de maintien en hospitalisation complète
- Nécessité de soins psychiatriques en raison de troubles mentaux
- Nécessité de soins psychiatriques sans consentement
- Conditions légales remplies pour l'hospitalisation
- Absence de troubles mentaux justifiant l'hospitalisation
- État de santé nécessitant une hospitalisation
- Nécessité de l'hospitalisation complète
- Conditions légales pour l'hospitalisation sous contrainte
- Demande d'autorisation de maintien de la mesure d'isolement
[…] relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation . […] Il arrive quelquefois cependant que l'hospitalisation sur demande d'un tiers soit levée même si les patients ne se rendent pas aux consultations médicales. […] Il ne faut pas perdre de vue en effet que « la sortie d'essai, […] état actuel du patient suffisamment amélioré pour permettre la levée de la mesure d'hospitalisation sur demande d'un tiers...). […] La proposition consistant à consulter préalablement le tiers avant toute levée de la mesure […]
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