Qualité de co-employeur
Décisions
[…] conclu un contrat de travail pour être exécuté à l'étranger et qui avait été licencié par cette dernière société avec un préavis inférieur à celui prévu par la législation française, alors que la première société aurait-elle la qualité de co-employeur, le contrat litigieux, […] Attendu que pour condamner la c.F.a.O. a verser a m. X… un complement d'indemnite de preavis de deux mois, la cour d'appel a enonce que la c.F.a.O. etait l'employeur de m. X…, que cette societe ne pouvait introduire dans le contrat de travail des dispositions contraires a la legislation francaise applicable en la cause et ne pouvait invoquer les usages ghaneens fixant le preavis a un mois ;
[…] 2°/ que la qualité de co-employeurs de deux sociétés juridiquement distinctes commande que soit caractérisée dans leurs rapports entre elles une confusion d'intérêts, d'activités et de direction ; […] n'a pas mis la Cour de cassation en mesure d'exercer son contrôle sur la qualification de co-employeur de la société Metaleurop et a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 1221-1 du code du travail ; […] ALORS QUE, la qualité de co-employeur emporte pour chacun des co-employeurs l'obligation d'assumer la responsabilité de l'ensemble des obligations qui s'attachent à la qualité d'employeur, parmi lesquelles celle d'assurer l'effectivité du plan de sauvegarde de l'emploi ; […]
[…] dite CAPRICAS, la Cour a dû déterminer si la ville de Nice avait qualité de co-employeur des personnels intermittents du spectacle qui se sont produits dans le cadre de diverses festivités organisées par le Comité des fêtes, […] devait être qualifiée en application de la présomption édictée par l'article L762-1 du Code du travail de co-employeur des artistes engagés pour y participer et tenue en conséquence au paiement des cotisations sociales des intermittents […] avocat au barreau de NICE Maître Claude Y… pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire du COMITÉ DES FÊTES DES ARTS ET DES SPORTS DE LA VILLE DE NICE né le 01 Janvier 1949 à ALGER (ALGERIE) (16000), […]
[…] 1°/ que la qualité de co-employeur peut être reconnue à une société juridiquement distincte d'une autre, employeur, quand est caractérisée entre elles une confusion d'intérêts, […] qu'à l'égard des salariés qui s'en prévalent pour en tirer des conséquences juridiques à leur profit, la condition de co-employeur commande que soit caractérisé un lien de subordination entre chacun des salariés pris individuellement et la société considérée par l'exécution d'un travail sous son autorité, la société devant exercer de manière effective le pouvoir de donner des ordres et des directives, […] condamne la société Recyclex à payer aux salariés la somme globale de 5 000 euros et à MM. C… et M…, ès qualités, […]
[…] Attendu que les demandeurs font grief à l'arrêt de les débouter de leurs demandes tendant à voir reconnaître la qualité de coemployeur de la société EM Flurfoergeraete et à voir condamner cette dernière au paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1°/ que la société mère doit être considérée comme co-employeur du personnel de sa filiale, […] que la suppression des commandes par la société mère a accéléré la liquidation judiciaire ; qu'en écartant pourtant la qualité de co-employeur de la société EM Flurfoerdergerate à l'égard du personnel de la société ELLAT, […]
[…] l'arrêt, après avoir énoncé que la société Recylex ne pouvait solliciter la condamnation des liquidateurs que dans la mesure où leur faute avait causé sa propre condamnation, retient d'abord que le lien de causalité entre ces deux éléments est constitué par la qualité de co-employeur des salariés de sa filiale telle qu'elle résulte des décisions définitives de la chambre sociale de la cour d'appel de Douai et que co-employeur des salariés de sa filiale, […] réaliser les démarches permettant leur reclassement, sans qu'il soit nécessaire qu'elle soit préalablement requise d'y procéder par les liquidateurs judiciaires en leur qualité de représentants de la société Métaleurop Nord. […]
[…] pour condamner le précédent employeur au paiement de salaires et de dommages-intérêts, malgré le transfert du contrat de travail, […] caractérisant ainsi sa qualité de co-employeur […] la cour d'appel en a exactement déduit qu'elle avait la qualité de co employeur ; […] Attendu que le transfert progressif des salariés du SCAPH 38 vers la MDPHI a eu un incontestable retentissement sur l'activité de Valérie X… qui en sa qualité de coordinatrice adjointe gérait, […] sans rechercher comme elle y était invitée si la MDPHI n'était pas devenue co-employeur de la salariée à compter du 1 er janvier 2006 investi du pouvoir d'organisation de l'activité de la salariée, et si par suite, […]
[…] 1°/ que la qualité de co-employeur doit être reconnue à une société juridiquement distincte de la société employeur, dès lors qu'existe entre elles une confusion d'intérêts, […] que le rejet du premier moyen rend sans portée les deux premières branches dès lors que l'employeur du salarié ayant été la société IF, seule celle-ci, et non le représentant de la société IE agissant ès qualités, avait le pouvoir de le licencier ;Et attendu, ensuite, que la société IF soutenait seulement dans ses conclusions que l'employeur du salarié était la société IE ou qu'elles étaient co-employeurs, sans invoquer le moyen tiré de la ratification par elle-même du licenciement prononcé par la société IE ;
[…] Attendu que pour dire que la société Travisol avait la qualité de co-employeur des salariés de la société Sudisolec, l'arrêt retient qu'en l'état des éléments sur l'identité des représentants légaux, sur l'imbrication capitalistique entraînant l'entier contrôle de la filiale par la société mère, sur la reprise des chantiers après la liquidation judiciaire, […] qu'il existait bien entre la société Travisol et la société Sudisolec une confusion d'intérêts, d'activités et de direction, de sorte que c'était à bon droit que la société Travisol avait été déclarée co-employeur des salariés ; […] Condamne M. F…, ès qualités, les salariés et les ayants droit de José Y… aux dépens ;
[…] 2°/ que la qualité de co-employeurs de deux sociétés juridiquement distinctes commande que soit caractérisée dans leurs rapports entre elles une confusion d'intérêts, d'activités et de direction ; […] n'a pas mis la Cour de cassation en mesure d'exercer son contrôle sur la qualification de co-employeur de la société Métaleurop Nord et a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 1221-1 du code du travail ; […] ALORS QUE, la qualité de co-employeur emporte pour chacun des co-employeurs l'obligation d'assumer la responsabilité de l'ensemble des obligations qui s'attachent à la qualité d'employeur, parmi lesquelles celle d'assurer l'effectivité du plan de sauvegarde de l'emploi ; […]
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Commentaires
Sur la qualité de co-employeur Entreprises / Gestion de l'entreprise / Communication et vie sociale L'arrêt « Molex » rendu par la Cour de cassation le 2 juillet 2014 est à l'origine de nombreuses chroniques sur le co-emploi, teintées de soulagement pour le... Comment annuler la vente sur plan de mon logement? Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement J'ai acheté sur plan peut-on annuler la vente ? Quelles sont les démarches à suivre lorsque les promoteurs ne respectent pas leurs engagements ? Frédéric SAN... […] Clause de mobilité et marge de manœuvre de l'employeur Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travail Si de prime abord, les modalités de mises en œuvre des clauses de mobilité semblent maitrisées, il s'avère qu'il existe de subtiles nuances qui doivent faire...
Lire la suite…Sur fond de restructuration et face à un débiteur insolvable, la construction prétorienne du co-emploi permet de désigner la société mère, voire une autre entité du groupe, comme employeur de substitution, débiteur d'un certain nombre des obligations de l'employeur originel, et comme payeur en cas de non-respect de ces obligations. […]
Lire la suite…[…] alors que, dans ses premiers arrêts, la Haute juridiction adoptait une approche purement individuelle du co-emploi et exigeait que soit établi un lien de subordination entre le salarié et la société prétendument « co-employeur« , les magistrats ont progressivement développé, […] nos 13-26558 à 13-26566). […] Les salariés de ces sociétés, licenciés pour motif économique suite à la cessation d'activité de leur employeur contractuel, ont engagé une action contentieuse pour voir condamner la société ITM à leur payer diverses sommes en qualité de co-employeur. […] Leur demande n'a toutefois pas été accueillie par la Cour de cassation qui, après avoir rappelé les critères précités du co-emploi, […]
Lire la suite…[…] détenant BSA à 100% et GRUPPO Concorde société de droit Italien détenant NOVOCERAM par l'intermédiaire d'une filiale en invoquant la qualité de co employeur des sociétés NOVOCERAM et GRUPPPO Concorde. […] Le Conseil de Prud'hommes a retenu sa compétence matérielle, […] dans une affaire Jean Claude Viandier contre la société BATA EUROPE, la chambre sociale de la Cour de Cassation a considéré que « le salarié employé en qualité de cadre international par un groupe de sociétés entre lesquelles existe une confusion d'intérêts, d'activité, et de direction a pour co employeurs les diverses sociétés appartenant à ce groupe […] Il ne semblerait donc pas inutile de mener une réflexion sur ce point, […]
Lire la suite…[…] détenant BSA à 100% et GRUPPO Concorde société de droit Italien détenant NOVOCERAM par l'intermédiaire d'une filiale en invoquant la qualité de co employeur des sociétés NOVOCERAM et GRUPPPO Concorde. […] Le Conseil de Prud'hommes a retenu sa compétence matérielle, […] dans une affaire Jean Claude Viandier contre la société BATA EUROPE, la chambre sociale de la Cour de Cassation a considéré que « le salarié employé en qualité de cadre international par un groupe de sociétés entre lesquelles existe une confusion d'intérêts, d'activité, et de direction a pour co employeurs les diverses sociétés appartenant à ce groupe […] Il ne semblerait donc pas inutile de mener une réflexion sur ce point, […]
Lire la suite…[…] détenant BSA à 100% et GRUPPO Concorde société de droit Italien détenant NOVOCERAM par l'intermédiaire d'une filiale en invoquant la qualité de co employeur des sociétés NOVOCERAM et GRUPPPO Concorde. […] Le Conseil de Prud'hommes a retenu sa compétence matérielle, […] dans une affaire Jean Claude Viandier contre la société BATA EUROPE, la chambre sociale de la Cour de Cassation a considéré que « le salarié employé en qualité de cadre international par un groupe de sociétés entre lesquelles existe une confusion d'intérêts, d'activité, et de direction a pour co employeurs les diverses sociétés appartenant à ce groupe […] Il ne semblerait donc pas inutile de mener une réflexion sur ce point, […]
Lire la suite…Tentative de salariés de faire condamner la société-mère de leur employeur Dans une affaire soumise à la Cour de Cassation, […] il n'était pas établi que la société-mère était co-employeur et il existait en tout état de cause une contestation sérieuse sur ce point. […] la Chambre sociale de la Cour de Cassation a rappelé qu'une société-mère ne peut être condamnée solidairement au paiement des salaires des salariés de sa filiale sans que sa qualité de codébitrice ne soit caractérisée. […] la société-mère ne pouvait donc pas être condamnée en raison de l'absence d'éléments suffisants permettant de caractériser sa qualité de co-employeur. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie réglementaire
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre VI : Salariés détachés temporairement par une entreprise non établie en France
- Chapitre IV : Dispositions pénales
Le fait pour un employeur de ne pas présenter à l'inspection du travail les documents mentionnés à l'article R. 1263-8 dans les conditions déterminées à cet article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de troisième classe.
Article L110-1 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- TITRE Ier : De l'acte de commerce
La loi répute actes de commerce : 1° Tout achat de biens meubles pour les revendre, soit en nature, soit après les avoir travaillés et mis en oeuvre ; 2° Tout achat de biens immeubles aux fins de les revendre, à moins que l'acquéreur n'ait agi en vue d'édifier un ou plusieurs bâtiments et de les vendre en bloc ou par locaux ; 3° Toutes opérations d'intermédiaire pour l'achat, la …
Article R4461-4 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
- Titre VI : Autres risques
- Chapitre Ier : Prévention des risques en milieu hyperbare
- Section 2 : Evaluation des risques
- Sous-section 2 : Conseiller à la prévention hyperbare
I. ― L'employeur désigne une personne chargée d'assurer la fonction de conseiller à la prévention hyperbare. Sous la responsabilité de l'employeur, ce conseiller participe notamment : […] II. ― Ne peut être désigné en qualité de conseiller à la prévention
Article R5122-4 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Cinquième partie : L'emploi
- Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
- Titre II : Aides au maintien et à la sauvegarde de l'emploi
- Chapitre II : Aide aux salariés placés en activité partielle
Le préfet du département où est implanté l'établissement concerné apprécie les éléments produits par l'employeur à l'appui de sa demande, tels que mentionnés à l'article R. 5122-2, et contrôle la régularité des conditions de placement en activité partielle des salariés.
Article L723-11 du Code de la sécurité intérieure
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- Partie législative
- LIVRE VII : SÉCURITÉ CIVILE
- TITRE II : ACTEURS DE LA SÉCURITÉ CIVILE
- Chapitre III : Sapeurs-pompiers
- Section 3 : Sapeurs-pompiers volontaires
L'employeur privé ou public d'un sapeur-pompier volontaire, […] les membres des professions libérales et non salariées qui ont la qualité de sapeur-pompier volontaire peuvent conclure avec le service d'incendie et de secours une convention afin de préciser les modalités de la disponibilité opérationnelle et de la disponibilité pour la formation des sapeurs-pompiers volontaires. […]
Article D1453-2-7 du Code du travail
- ···
- Partie réglementaire
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
- Titre V : Procédure devant le conseil de prud'hommes
- Chapitre III : Assistance et représentation des parties
Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi informe l'employeur du salarié inscrit, de l'acquisition et du retrait de la qualité de défenseur syndical.
Article L1441-4 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
- Titre IV : Conseillers prud'hommes
- Chapitre Ier : Désignation des conseillers prud'hommes
- Section 2 : Détermination des sièges attribués aux organisations
[…] en fonction du nombre de conseillers défini à l'article L. 1423-2 et, pour les organisations syndicales de salariés, des suffrages obtenus au niveau départemental par chaque organisation dans le cadre de la mesure de l'audience définie au 5° de l'article L. 2121-1 ; pour les organisations professionnelles d'employeurs, l'audience patronale prévue au 6° de
Article R6222-49 du Code du travail
- ···
- Partie réglementaire
- Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
- Livre II : L'apprentissage
- Titre II : Contrat d'apprentissage
- Chapitre II : Contrat de travail et conditions de travail
- Section 5 : Aménagements en faveur des personnes handicapées
- Sous-section 2 : Durée du contrat et temps de travail
Les dispositions des articles R. 6222-46, R. 6222-47, R. 6222-48 et R. 6222-50 sont également applicables aux apprentis auxquels la qualité de travailleur handicapé est reconnue au cours de leur apprentissage.
Article D4132-2 du Code du travail
- ···
- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre III : Droits d'alerte et de retrait
- Chapitre II : Conditions d'exercice des droits d'alerte et de retrait
Le registre spécial est tenu, sous la responsabilité de l'employeur, à la disposition des représentants du personnel au comité social et économique.
Article L2324-4-1 du Code du travailAbrogé
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre III : Les institutions représentatives du personnel
- Titre II : Comité d'entreprise
- Chapitre IV : Composition, élection et mandat
- Section 2 : Election
- Sous-section 1 : Organisation des élections
Sauf dispositions législatives contraires, la validité du protocole d'accord préélectoral conclu entre l'employeur et les organisations syndicales intéressées est subordonnée à sa signature par la majorité des organisations syndicales ayant participé à sa négociation, […]
- Existence d'un co-emploi
- Existence d'une situation de co-emploi
- Co-employeur et confusion des patrimoines
- Co-emploi
- Co-emploi et absence de cause économique
- Demande de reconnaissance de la qualité de co-employeur
- Demande de reconnaissance d'une situation de co-emploi
- Co-emploi entre les sociétés
- Qualité de co-employeur de la société Recylex
- Double emploi
- Responsabilité solidaire des employeurs
- Contrat de travail
- Existence d'un lien de subordination
- Nature du contrat de travail
- Existence d'une relation de travail
- Statut de salarié
- Lien de subordination
- Obligation de l'employeur
- Qualification du contrat de travail
- Lien de subordination
Un salarié a été engagé en qualité de directeur d'usine par une société X France, filiale française d'une société X SSA, société de droit italien appartenant à un groupe italien. […] Le CGEA a mis en cause la société X SSA en tant que co-employeur du salarié. […] Selon les juges du fond, les sociétés X France et X SSA ont la qualité de co-employeurs et ils les ont condamné solidairement au paiement d'une somme à titre de licenciement sans cause réelle et sérieuse. […] Le salarié seul directeur qui ait été salarié par la société française, et ayant en charge les ressources humaines, […]
Lire la suite…