Absence de prise en compte des circonstances atténuantes
Décisions
[…] Le second moyen est tiré d'une absence de prise en compte des circonstances atténuantes par le Tribunal lors du calcul de cette amende. […] ne doit pas forcément s'effectuer dans le cadre de la fixation des coefficients « gravité de l'infraction » et « montant additionnel », mais les différences et les circonstances propres aux entreprises concernées peuvent, le cas échéant, être prises en compte à un autre stade du calcul de l'amende, tel que dans le cadre de l'ajustement du montant de base en fonction de circonstances aggravantes et atténuantes, au titre des points 28 et 29 des lignes directrices de 2006 (voir, en ce sens, arrêts du 11 juillet 2013, […]
[…] La nouvelle méthodologie applicable pour le montant de l'amende obéira dorénavant au schéma suivant, qui repose sur la fixation d'un montant de base auquel s'appliquent des majorations pour tenir compte des circonstances aggravantes et des diminutions pour tenir compte des circonstances atténuantes.» […] la requérante a invoqué six moyens, tirés, respectivement, du défaut de prise en compte du caractère forcé de sa participation au cartel, […] de l'absence de prise en compte des circonstances atténuantes, […] Force est dès lors de constater que la critique relative à l'absence de prise en considération de la durée de l'infraction est fondée sur une prémisse erronée et doit être rejetée.
[…] La requérante fait également valoir que la Commission aurait commis une erreur de droit en ce qui concerne l'appréciation de la durée de l'infraction et l'absence de prise en compte de circonstances atténuantes. […]
[…] La requérante fait également valoir que, en ce qui concerne RKW, la Commission aurait commis une erreur de droit au regard de l'appréciation de la durée de l'infraction et de l'absence de prise en compte de circonstances atténuantes. […]
[…] La partie requérante fait valoir qu'une partie des faits que la Commission a constatés correctement n'aurait pas été prise en compte et qu'une autre partie de ces faits aurait fait l'objet d'une appréciation incorrecte, contraire à leurs dates et à leur substance. Dans ce contexte, la partie requérante souligne également l'absence de prise en compte de nombreuses circonstances atténuantes dans le cadre du calcul du montant de l'amende.
[…] 108.Selon les requérantes, l'ensemble de ces agissements confirme l'absence d'objectivité de l'instruction. […] Sur l'absence de prise en compte des circonstances atténuantes […] d'autre part, qu'au stade de l'appréciation des conséquences conjoncturelles et structurelles de ce comportement, la cour a tenu compte de ce que la procédure d'inscription de ces spécialités au répertoire des groupes génériques avait aussi été ralentie par la communication légitime relative aux risques liées à la substitution en cours de traitement. Elle a notamment pris cette circonstance en cause, avec d'autres éléments, […] pour ce même motif, une réduction de la sanction à titre de circonstance atténuante.
[…] 179.La circonstance qu'entre juin 2013 et mai 2015, soit avant la date des faits reprochés, […] Cet élément, qui est sans incidence sur la caractérisation du manquement, pourra néanmoins être pris en compte au stade de la fixation du montant de la sanction. […] en fin, de l'absence de prise en compte des circonstances atténuantes habituellement retenues en cas de manquements à des obligations déclaratives (absence de conséquence sur le marché et sur le déroulement de l'offre ; absence d'intention de dissimulation et de réalisation de profits ; […] 265.À cet égard, elles invoquent le bénéfice de plusieurs circonstances atténuantes pour chacun des deux premiers manquements : pour le premier, […]
[…] 66 Dans le cadre de ce moyen, le requérant estime qu'il y a lieu de constater un défaut de motivation au regard de l'article 25, deuxième alinéa, du statut en ce qui concerne, premièrement, les griefs retenus contre lui, deuxièmement, les articles de presse invoqués dans la décision attaquée et, troisièmement, l'absence de prise en compte de certaines circonstances atténuantes. […] Sur le grief tiré d'un défaut de motivation quant à l'absence de prise en compte de circonstances atténuantes
[…] 4. Absence de connaissance, de contrôle et d'approbation […] deuxièmement, de la violation de certaines dispositions des lignes directrices de 2006, à savoir la fixation erronée d'un montant additionnel et l'absence de prise en compte des circonstances atténuantes liées à la négligence ou à la participation substantiellement réduite à l'infraction et, troisièmement, […] il ressort de ce qui précède que la sanction infligée aux requérantes est disproportionnée, faute pour la Commission d'avoir pris en compte la particularité de la situation d'Austria Draht quand elle a sanctionné les requérantes d'une amende d'un montant de 22 millions d'euros, […] G., sans relever la moindre circonstance atténuante.
[…] 2. Sur l'absence de prise en compte des circonstances atténuantes80 […] 2. Sur l'absence de prise en compte des circonstances atténuantes […] 592.En second lieu, aucun des autres éléments d'individualisation invoqués ne constitue une circonstance atténuante.
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Commentaires
Les circonstances atténuantes Au nombre des circonstances atténuantes, visant à récompenser un comportement ayant eu pour effet d'affaiblir ou de neutraliser les effets néfastes d'une pratique anticoncurrentielle sur la concurrence, sous réserve de la preuve apportée par les entreprises ou une association d'entreprises, figurent notamment : La fin à l'infraction dès les premières interventions de la Commission ou de l'Autorité. […] Le bénéfice de cette circonstance atténuante se heurte toutefois à l'absence de dénonciation des pressions exercées en vue de contraindre à la participation à l'infraction. […]
Lire la suite…Calcul des amendes et circonstances atténuantes Partager Dans un arrêt du 15 septembre 2011, […] et à y appliquer ensuite des augmentations ou diminutions au gré de circonstances aggravantes ou atténuantes. […] Circonstances atténuantes A défaut d'avoir un impact sur le montant de base, les requérantes espéraient en effet que l'absence d'implication des actionnaires, […] On remarque qu'une nouvelle fois les lacunes dans la motivation de la Commission sont stigmatisées par le juge, cette fois-ci lorsqu'elle doit expliquer les raisons pour lesquelles elle décide de ne pas prendre en compte une circonstance de nature à être atténuante[2].
Lire la suite…Il devait décider de la nature et du détail des accusations, et lorsque le prévenu sollicitait le bénéfice de circonstances atténuantes, sa demande ne pouvait être accueillie sans son consentement. Dans certaines circonstances, […] en outre, comme il remplissait d'ordinaire également la fonction d'officier confirmateur (confirming officer), les conclusions d'une cour martiale ne prenaient effet qu'une fois entérinées par lui. […] Conformément à la loi de 1955 (et aux règlements et décrets pris en vertu de cette loi), […] la Cour conclut à la violation de l'article 5 § 3 et, vu l'absence de droit à réparation, […] compte tenu notamment du rôle crucial joué dans l'accusation par l'officier convocateur, […]
Lire la suite…[…] il a « pris bonne note » de ce que la sanction sollicitée n'était pas au nombre de celles pouvant être infligée. […] évoqué les « conséquences désastreuses » de sa radiation et longuement insisté sur toutes les circonstances atténuantes pouvant justifier une peine plus clémente. […] - D'autre part, […] Il nous semble que c'est à juste titre que la chambre a tenu compte de cette circonstance – alors même que ces périodes précédentes pendant lesquelles M. […] Cela n'implique pas qu'il y aurait lieu de procéder à une forme de « confusion des peines » - votre jurisprudence précitée l'exclut logiquement – mais il s'agit bien de l'un des éléments devant être pris en considération dans le choix de la sanction. ▪ En l'espèce, […]
Lire la suite…Ces derniers se retrouvent exposés à des condamnations, même en l'absence d'intention fautive, de bénéfice personnel, ou de manquement avéré à leurs obligations. […] Cette logique, […] il apparaît urgent de redonner de la clarté et de l'équilibre au cadre juridique de cette responsabilité, en y intégrant notamment les principes de proportionnalité, de droit à l'erreur et la prise en compte du contexte, de la bonne foi, ainsi que des moyens effectivement disponibles pour […] En outre, pour déterminer le montant de la sanction, le juge financier prend en compte l'existence de circonstances aggravantes ou atténuantes, telles que le comportement du justiciable (bonne ou mauvaise foi), […]
Lire la suite…[…] que les circonstances atténuantes qui devaient être reconnues à l'accusé (il avait agi sur ordre et le fait de désobéir aurait pu avoir des conséquences graves pour lui et sa famille) réduisaient sa peine à trente ans de réclusion et que dès lors son crime était prescrit depuis 1966. (Le crime contre l'humanité, […] que les prises de position du parquet militaire, comme le refus de prendre en compte des éléments qui lui étaient favorables ainsi que le classement de ses plaintes en diffamation témoignent de ce manque d'impartialité et d'indépendance. […] il existe une présomption selon laquelle elle ne peut se plaindre de la durée de la procédure pour la période correspondant à son absence, […]
Lire la suite…Le Ministère public préconisa la condamnation de la requérante avec sursis, compte tenu de plusieurs circonstances atténuantes et de son état de santé. […] Le jugement mentionnait l'appartenance ethnique de Mme Todorova parmi les données personnelles servant à son identification. […] Elle se plaignait en outre de l'absence d'impartialité des tribunaux bulgares, […] La requête a été introduite devant la Cour européenne des droits de l'homme le 9 août 2007. […] Sa remarque sur l'existence d'un sentiment d'impunité (remarque focalisée sur les groupes minoritaires et donc sur la requérante elle-même), prise ensemble avec l'appartenance ethnoculturelle de la requérante, […]
Lire la suite…; que, pour apprécier la portée des articles 322 et 323 de la loi du 16 décembre 1992, il convient de considérer que le législateur n'a pas uniquement entendu effacer les références textuelles aux minima des peines ou aux circonstances atténuantes, mais a voulu supprimer le mécanisme même des circonstances atténuantes, […] dans un souci d'éviter d'inutiles complications […] Considérant que le principe d'individualisation des peines qui découle de l'article 8 de la Déclaration de 1789 implique qu'une peine privative de droits civiques ne puisse être appliquée que si le juge l'a expressément prononcée, en tenant compte des circonstances propres à chaque espèce ; […]
Lire la suite…Le but affiché du Gouvernement consistant à promouvoir les principes de justice et d'humanité par une prise en compte de l'âge et des « caractéristiques physiologiques » de diverses catégories de délinquants peut être tenu pour légitime aux fins de la détermination des peines et de l'application de l'article 14 combiné avec l'article 5 § 1. […] Quant à la proportionnalité, la réclusion à perpétuité est réservée, […] aux quelques infractions particulièrement graves pour lesquelles le tribunal du fond, après avoir pris en compte toutes les circonstances aggravantes et atténuantes, estime qu'une peine d'emprisonnement à vie constitue la seule sanction à la hauteur du crime. […]
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Lois et règlements
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- CODE PENAL
- Partie législative
- Livre III : Des crimes, des délits et de leur punition
- Dispositions générales
au moins et dix ans au plus à compter du jour où ils auront subi leur peine ; ils pourront en outre être frappés de l'interdiction de séjour dans les conditions prévues en matière criminelle par l'article 44. Sauf disposition contraire expresse dans tous les cas où la peine prévue par la loi est celle de l'emprisonnement ou de l'amende, si les circonstances paraissent atténuantes, […]
Article L6323-2 du Code du travail
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- Partie législative
- Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
- Livre III : La formation professionnelle
- Titre II : Dispositifs de formation professionnelle continue
- Chapitre III : Compte personnel de formation
- Section 1 : Principes communs
Le compte personnel de formation est comptabilisé en euros et mobilisé par la personne, qu'elle soit salariée, à la recherche d'un emploi, travailleur indépendant, membre d'une profession libérale ou d'une profession non salariée ou conjoint collaborateur, afin de suivre, à son initiative, une formation. Le compte ne peut être mobilisé qu'avec l'accord exprès de son titulaire. Le refus du titulaire du compte de le mobiliser ne constitue pas une faute.
Article 1 de la Loi n° 51-144 du 11 février 1951 abrogeant les dispositions législatives qui en matière de droit commun suppriment ou limitent le droit qui appartient aux juges d'accorder le sursis aux peines qu'ils prononcent et de faire bénéficier le coupable de circonstances atténuantes.Abrogé
- Loi n° 51-144 du 11 février 1951
Toutes les dispositions des lois, décrets ou ordonnances qui ont pour objet de restreindre ou de supprimer la faculté donnée aux juges par l'article 463 du code pénal de reconnaître l'existence en faveur du coupable de circonstances atténuantes ou de lui accorder le bénéfice du sursis prévu par la loi du 26 mars 1891, sont abrogées.
Article 8 du Code pénal (ancien)Abrogé
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- CODE PENAL
- Partie législative
- LIVRE I
- DES PEINES EN MATIERE CRIMINELLE ET CORRECTIONNELLE, ET DE LEURS EFFETS
Les peines infamantes sont : 1° Le bannissement ; 2° La dégradation civique.
Article 113-13 du Code pénal
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- Partie législative
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre Ier : De la loi pénale
- Chapitre III : De l'application de la loi pénale dans l'espace
- Section 2 : Des infractions commises hors du territoire de la République
La loi pénale française s'applique aux crimes et délits qualifiés d'actes de terrorisme et réprimés par le titre II du livre IV commis à l'étranger par un Français ou par une personne résidant habituellement sur le territoire français.
Article L6323-17 du Code du travail
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- Partie législative
- Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
- Livre III : La formation professionnelle
- Titre II : Dispositifs de formation professionnelle continue
- Chapitre III : Compte personnel de formation
- Section 2 : Mise en œuvre du compte personnel de formation pour les salariés
- Sous-section 2 : Formations éligibles et mobilisation du compte
Lorsque les formations financées dans le cadre du compte personnel de formation sont suivies en tout ou partie pendant le temps de travail, le salarié demande une autorisation d'absence à l'employeur qui lui notifie sa réponse dans des délais déterminés par décret. L'absence de réponse de l'employeur vaut acceptation.
Article 359 du Code de procédure pénale
- ···
- Partie législative
- Livre II : Des juridictions de jugement
- Titre Ier : De la cour d'assises et de la cour criminelle départementale
- Sous-titre Ier : De la cour d'assises
- Chapitre VII : Du jugement
- Section 1 : De la délibération de la cour d'assises
Toute décision défavorable à l'accusé se forme à la majorité de sept voix au moins lorsque la cour d'assises statue en premier ressort et à la majorité de huit voix au moins lorsque la cour d'assises statue en appel.
Article L2232-25 du Code du travail
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- Partie législative
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre II : La négociation collective - Les conventions et accords collectifs de travail
- Titre III : Conditions de négociation et de conclusion des conventions et accords collectifs de travail
- Chapitre II : Règles applicables à chaque niveau de négociation
- Section 3 : Conventions et accords d'entreprise ou d'établissement
- Sous-section 3 : Modalités de négociation dans les entreprises dépourvues de délégué syndical ou de conseil d'entreprise
- Paragraphe 3 : Modalités de négociation dans les entreprises dont l'effectif habituel est au moins égal à cinquante salariés
Dans les entreprises dont l'effectif habituel est au moins égal à cinquante salariés, en l'absence de membre de la délégation du personnel du comité social et économique mandaté en application de l'article L. 2232-24, les membres titulaires de la délégation du personnel du comité social et économique qui n'ont pas été expressément mandatés par une organisation mentionnée à l'article L. 2232-24 peuvent négocier, conclure, réviser ou dénoncer des accords collectifs de travail.
Article 21 de la Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Loi dite loi Le Pors.Abrogé
les fonctionnaires bénéficient, dans les mêmes conditions, d'une autorisation spéciale d'absence complémentaire de huit jours, qui peut être fractionnée et prise dans un délai d'un an à compter du décès.
Article 360 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre II : Des juridictions de jugement
- Titre Ier : De la cour d'assises et de la cour criminelle départementale
- Sous-titre Ier : De la cour d'assises
- Chapitre VII : Du jugement
- Section 1 : De la délibération de la cour d'assises
La déclaration, lorsqu'elle est affirmative, constate que la majorité de voix exigée par l'article 359 au moins a été acquise sans que le nombre de voix puisse être autrement exprimé.
- Circonstances atténuantes
- Gravité des faits et antécédents judiciaires
- Demande de condamnation à une peine d'emprisonnement
- Motivation des pénalités
- Violation des articles du Code pénal et défaut de motifs
- Demande de rétablissement du crédit de réduction de peine
- Violation des articles du Code pénal
- Demande de dispense de peine
- Culpabilité établie par les preuves
- Justification des pénalités
- Inadéquation de la peine
- Nécessité d'une expertise pour établir l'imputabilité
- Demande de réparation pour détention provisoire excessive
- Gravité des infractions
- Demande de réduction de la peine d'emprisonnement
- Demande de réduction de peine supplémentaire
- Nature des faits et personnalité du prévenu
- Demande d'aménagement de peine
- Motivation insuffisante de la peine
- Demande d'aggravation de la peine
En outre, il doit exister un lien de causalité entre les interventions de la Commission et la cessation de l'infraction : mettre fin à l'infraction avant même les interventions de la Commission n'entre pas en ligne de compte. De même, alors que les précédentes lignes directrices retenaient, à titre de circonstance atténuante, […] la Commission n'a pas en principe à tenir compte de la situation financière déficitaire de l'entreprise, mais le point 35 des lignes directrices précise que l'amende pourrait être réduite du fait de l'absence de capacité contributive de l'entreprise, […] la prise en considération de cette circonstance constituerait un frein à la répression des ententes. […]
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