Caractère distinctif de la marque antérieure
Décisions
[…] En premier lieu, la requérante fait valoir que les marques antérieures DIESEL n'ont pas de caractère distinctif élevé par rapport au type de produits concernés par ces marques, contrairement à ce que la chambre de recours a constaté. […] Il résulte, en outre, de la jurisprudence que le risque de confusion est d'autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s'avère important (arrêts SABEL, point 35 supra, point 24, et Canon, […]
[…] de leur nature, de leur destination, de leur utilisation ainsi que de leur caractère concurrent ou complémentaire, le public peut, […] visés dans la demande d'enregistrement, ne présentaient pas de lien étroit et obligatoire avec « les publications électroniques » de la marque antérieure, ayant des caractéristiques spécifiques propres permettant de les distinguer nettement. La renommée et le caractère distinctif de la marque antérieure constituent des facteurs pertinents pour l'appréciation, […] lorsque la marque seconde reprend l'élément distinctif et dominant de la marque première et que celui-ci conserve au sein de cette marque seconde une position distinctive autonome ; […]
[…] Dès lors, contrairement au facteur de la similitude des signes en conflit, celui de la renommée et du caractère distinctif de la marque antérieure n'implique pas une comparaison entre plusieurs signes, mais ne concerne qu'un seul signe, à savoir celui que l'opposant a fait enregistrer en tant que marque. Ces deux facteurs ayant ainsi une portée fondamentalement différente, l'examen de l'un d'entre eux ne permet pas de tirer des conclusions au sujet de l'autre. Même dans l'hypothèse où la marque antérieure a un caractère distinctif élevé en raison de sa renommée, cette circonstance ne permet pas de déterminer si et, dans l'affirmative, à quel degré cette marque est visuellement, phonétiquement et conceptuellement similaire à la marque demandée.
[…] 40 À cet égard, premièrement, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, le caractère distinctif élevé d'un signe joue un rôle par rapport à la marque antérieure et non par rapport à la marque postérieure [arrêts du 28 juin 2012, I Marchi Italiani et Basile/OHMI – Osra (B. Antonio Basile 1952), T-133/09, EU:T:2012:327, point 18 ; du 17 septembre 2015, Bankia/OHMI – Banco ActivoBank (Portugal) (Bankia), T-323/14, non publié, EU:T:2015:642, point 49, et du 29 mars 2017, J & Joy/EUIPO – Joy-Sportswear (J&JOY), T-389/15, non publié, EU:T:2017:231, point 95]. Par conséquent, la circonstance que l'argument de la requérante impliquerait que la marque demandée serait faiblement distinctive n'est pas de nature à affecter l'appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure.
[…] 2025-08-13T16:19:36.804+02:00 fr fra Przedsiębiorstwo Handlowe Medox Lepiarz Jarosław Lepiarz Alicja sp. j. contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) Przedsiębiorstwo Handlowe Medox Lepiarz Jarosław Lepiarz Alicja sp. j. contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, […] dessins et modèles).#Marque communautaire – Procédure d'opposition – Demande de marque communautaire figurative SUPER GLUE – Marque Benelux verbale antérieure SUPERGLUE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Caractère distinctif de la marque antérieure – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-591/11. […]
[…] Progust, SL contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 28 janvier 2014.#Progust, SL contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles).#Marque communautaire – Procédure d'opposition – Demande de marque communautaire figurative IMPERIA – Marque communautaire figurative antérieure IMPERIAL – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Caractère distinctif de la marque antérieure – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-216/11. reception-ID: PO-20250812-3900; […]
[…] 2025-08-11T14:43:27.736+02:00 fr fra Arrêt du Tribunal (première chambre) du 13 mars 2013 Arrêt du Tribunal (première chambre) du 13 mars 2013.#Biodes, SL contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles).#Marque communautaire – Procédure d'opposition – Demande de marque communautaire figurative FARMASUL – Marque espagnole figurative antérieure MANASUL – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Caractère distinctif de la marque antérieure – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-553/10. […]
[…] Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 5 novembre 2013 Marque communautaire – Procédure d'opposition – Demande de marque communautaire figurative X – Marque communautaire figurative antérieure X – Motifs relatifs de refus – Risque de confusion – Similitude des signes – Caractère distinctif de la marque antérieure – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009
[…] KG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles).#Marque communautaire – Procédure d'opposition – Demande de marque communautaire verbale 4711 Aqua Mirabilis – Marque communautaire verbale antérieure AQUA ADMIRABILIS – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Caractère distinctif de la marque antérieure – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.#Affaire T-25/13. […]
[…] 2025-08-15T04:20:24.854+02:00 fr fra Copernicus-Trademarks Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 21 janvier 2015.#Copernicus-Trademarks Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure d'opposition – Demande de marque communautaire verbale BLUECO – Marque communautaire verbale antérieure BLUE COAT – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Caractère distinctif de la marque antérieure – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-685/13. […]
pendant 7 jours
Commentaires
Afin d'apprécier l'existence d'un risque de confusion entre une marque antérieure et un signe postérieur, la CJUE énonce que : – La renommée et le degré de distinctivité ne doivent pas être pris en compte lors de la comparaison des signes mais ne sont des facteurs pertinents qu'au stade de l'appréciation globale du risque de confusion, une fois la comparaison des signes et des produits/services réalisée. […] La Cour sanctionne ainsi l'analyse opérée par le TUE qui avait admis que la renommée et le caractère distinctif élevé d'une marque peuvent être pertinents pour identifier, lors de la comparaison des signes, […]
Lire la suite…La CJUE intervient donc pour trancher la question de savoir si l'analyse de la similitude des signes en présence peut prendre en compte la renommée et le caractère distinctif de la marque antérieure « CB », […] la Cour indique qu'il concerne l'aptitude de cette marque à identifier les produits ou les services pour lesquels elle a été enregistrée comme provenant d'une entreprise déterminée et donc à distinguer ces produits ou services de ceux d'autres entreprises (Ibid, point 56). […] En effet, le fait que la marque antérieure ait un caractère distinctif élevé en raison de sa renommée ne permettra pas de déterminer que les marques en présence sont similaires. […]
Lire la suite…La CJUE rappelle qu'on ne peut pas évaluer la similitude entre deux signes en fonction de la renommée de la marque antérieure. […] Le Groupement des cartes bancaires a formé opposition à l'enregistrement de cette marque, en se fondant sur des droits antérieurs, dont la marque de l'Union européenne "CB". […] La société a reproché au Tribunal d'avoir erronément intégré la renommée et, partant, le caractère distinctif de la marque antérieure dans son appréciation de la similitude des signes en conflit. […]
Lire la suite…[…] marque antérieure est protégée (risque de confusion qui comprend le risque d'association avec la marque antérieure .). […] Quant au paragraphe 5, […] qui doit rapporter la preuve que l'usage de la marque postérieure porterait préjudice au caractère distinctif de sa marque antérieure . […] La Cour commence par rappeler que « la preuve que l'usage de la marque postérieure porte ou porterait préjudice au caractère distinctif de la marque antérieure […]
Lire la suite…La FFF a formé opposition à un dépôt de marque représentant un coq, estimant que ce logo est susceptible d'engendrer un risque de confusion avec sa marque antérieure, […] capte davantage l'attention et devient l'élément principal perçu par les consommateurs. ➡️ Les signes présentent des similitudes notables : - Visuelles : Les coqs sont stylisés de manière très similaire, - Conceptuelles : Les deux logos véhiculent la même idée d'un coq représenté de façon impressionniste. ➡️ La marque de la FFF est distinctive pour désigner des vêtements, car elle repose sur un signe arbitraire et non descriptif. ➡️ Compte tenu des similitudes entre les logos / du caractère distinctif de la marque antérieure, […]
Lire la suite…[…] une société avait procédé au dépôt d'une demande d'enregistrement de marque de l'Union européenne devant l'EUIPO (anciennement dénommé l'OHMI et rebaptisé après l'adoption du Règlement sur la marque européenne n°2015/2424 à l'occasion de la réforme dite « paquet marque » qui a également renommé la marque communautaire la marque de l'Union européenne). […] une opposition avait été formée à l'enregistrement de cette demande de marque fondée sur des marques nationales antérieures similaires. […] On sait, […] présentaient avec celle-ci un élément commun dont le caractère distinctif était particulièrement faible. […] La Cour va répondre positivement avançant, […] le caractère distinctif de la marque antérieure, […]
Lire la suite…En cas d'opposition à l'enregistrement en tant que marque d'un signe pour risque de confusion avec une marque antérieure, la renommée de cette marque ne doit pas être prise en compte pour évaluer la similitude entre cette marque et le signe postérieur. […] Celle-ci rappelle que, contrairement au facteur de la similitude des signes en conflit, celui de la renommée et du caractère distinctif de la marque antérieure n'implique pas une comparaison entre plusieurs signes, mais ne concerne qu'un seul signe, celui que l'opposant a fait enregistrer en tant que marque. […] Même dans l'hypothèse où la marque antérieure a un caractère distinctif élevé en raison de sa renommée, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI : Contentieux
- Section 1 : Contentieux de la nullité et de la déchéance de la marque
- Sous-section 2 : Nullité de la marque
1° La demande en nullité fondée sur une marque antérieure lorsque le titulaire de la marque antérieure enregistrée n'établit pas, sur requête du titulaire de la marque postérieure, qu'à la date du dépôt ou à la date de priorité de cette marque postérieure, la marque antérieure, susceptible d'être annulée sur le fondement des 2°, 3° et 4° de l'article L. 711-2, avait acquis un caractère distinctif ;
Article L712-7 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
[…] 3° Si la marque est dépourvue de caractère distinctif en application des 2°, 3° et 4° de l'article L. 711-2, à moins que le demandeur n'établisse que la marque a acquis un caractère distinctif à la suite de l'usage qui en a été fait avant la date de dépôt ;
Article L714-3 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre IV : Transmission et perte du droit sur la marque
L'enregistrement d'une marque est déclaré nul par décision de justice ou par décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle, en application de l'article L. 411-4, si la marque ne répond pas aux conditions énoncées aux articles L. 711-2, L. 711-3, L. 715-4 et L. 715-9.
Article L711-2 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre Ier : Eléments constitutifs de la marque
10° Une marque consistant en la dénomination d'une variété végétale antérieure, enregistrée conformément au livre VI du présent code, au droit de l'Union européenne ou aux accords internationaux auxquels la France ou l'Union sont parties, […] Dans les cas prévus aux 2°, 3° et 4°, le caractère distinctif d'une marque peut être acquis à la suite de l'usage qui en a été fait.
Article R712-3 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie réglementaire
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
2° Les pièces annexes ci-après : a) La justification du paiement des redevances prescrites ; b) S'il est constitué un mandataire, le pouvoir de ce dernier, à moins qu'il n'ait la qualité de conseil en propriété industrielle ou d'avocat ; c) Si le caractère distinctif du signe déposé à titre de marque a été acquis par l'usage, la justification de cet usage ; d) S'il s'agit d'une marque collective ou d'une marque de garantie, le règlement
Article L716-2-3 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI : Contentieux
- Section 1 : Contentieux de la nullité et de la déchéance de la marque
- Sous-section 2 : Nullité de la marque
1° La demande en nullité formée par le titulaire d'une marque antérieure enregistrée depuis plus de cinq ans à la date de la demande en nullité qui, sur requête du titulaire de la marque postérieure, ne rapporte pas la preuve :
Article L712-2-1 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
Toute collectivité territoriale ou tout établissement public de coopération intercommunale peut demander à l'Institut national de la propriété industrielle d'être alerté en cas de dépôt d'une demande d'enregistrement d'une marque contenant sa dénomination, dans des conditions fixées par décret.
Article L716-9 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI bis : Retenue en douane et actions pénales
- Section 2 : Actions pénales
Est puni de quatre ans d'emprisonnement et de 400 000 euros d'amende le fait pour toute personne, en vue de vendre, fournir, offrir à la vente ou louer des marchandises présentées sous une marque contrefaisante :
Article L715-4 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre V : Marques de garantie et marques collectives
- Section 1 : Marques de garantie
Une marque de garantie est également refusée à l'enregistrement ou, si elle est enregistrée, est susceptible d'être déclarée nulle lorsqu'elle risque d'induire le public en erreur sur son caractère ou sa signification, notamment lorsqu'elle est susceptible de ne pas apparaître comme une marque de garantie.
Article L715-6 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre V : Marques de garantie et marques collectives
- Section 2 : Marques collectives
Une marque collective est une marque ainsi désignée lors de son dépôt et propre à distinguer les produits ou les services des personnes autorisées à l'utiliser en vertu de son règlement d'usage. Les dispositions du présent livre sont applicables aux marques collectives sous réserve des dispositions particulières prévues dans la présente section.
- Caractère distinctif de la marque
- Caractère distinctif de la marque demandée
- Caractère distinctif de la marque contestée
- Usage de la marque antérieure
- Caractère distinctif du signe
- Caractère distinctif acquis par l'usage
- Caractère distinctif du signe demandé
- Existence d'une marque antérieure
- Démonstration de l'originalité de la marque
- Droits antérieurs sur la marque
- Faible caractère distinctif de la marque antérieure
- Caractère distinctif du signe contesté
- Reproduction de la marque antérieure
- Protection de la marque antérieure
- Existence de marques antérieures
- Imitation de la marque antérieure
- Caractère descriptif de la marque
- Reproduction à l'identique de la marque antérieure
- Enregistrement de la marque antérieure
- Droit à l'enregistrement d'une marque distincte
Afin d'apprécier l'existence d'un risque de confusion entre une marque antérieure et un signe postérieur, la CJUE énonce que : – La renommée et le degré de distinctivité ne doivent pas être pris en compte lors de la comparaison des signes mais ne sont des facteurs pertinents qu'au stade de l'appréciation globale du risque de confusion, une fois la comparaison des signes et des produits/services réalisée. […] La Cour sanctionne ainsi l'analyse opérée par le TUE qui avait admis que la renommée et le caractère distinctif élevé d'une marque peuvent être pertinents pour identifier, lors de la comparaison des signes, […]
Lire la suite…