Démonstration de l'originalité de la marque
Décisions
[…] L'empreinte de la personnalité de X… ne peut se déduire des seuls choix de fauteuils de tournage pour meubler un plateau TV sur lequel se déroule une émission de jeu sur le cinéma, pas plus que de l'affichage des scores des candidats dans des claps de films, ou d'un écran circulaire derrière les candidats. Rien dans cette tentative de démonstration ne marque l'originalité permettant de distinguer la création et de la protéger.
[…] - prononcer la nullité de la marque 95/553879 déposée à l'INPI par la société SAUVAGES PRODUCTIONS le 16 janvier 1995 ; […] - sur l'absence d'originalité du logotype revendiqué par Madame L que ce logotype est dépourvu d'originalité au regard de ceux similaires antérieurement créés par Monsieur B et Madame L ; […] Qu'ainsi il apparaît que la réalisation de ce logo est bien antérieure au travail de Madame L qui n'a fait que travailler sur un logo préexistant et sous les directives de l'EPPGHV. que la démonstration par Madame L de l'originalité de son logo au vu de ses couleurs est inopérante, qu'en effet, […]
[…] Monsieur Z a découvert la vente sur le site internet www.socadis-cadeaux.com d'objets en porcelaine commercialisés sous les marques < SO FRENCH – DECOR DU GALLION '> et […] En effet, les formes représentées, leur disposition mais également les coloris choisis témoignent d'un véritable parti-pris esthétique propre à l'auteur. L'originalité de l'œuvre est donc démontrée, de sorte que la protection au titre du droit d'auteur lui est acquise. […] En l'absence de toute démonstration concluante sur ce point, notamment du fait qu'il lui aurait été impossible d'accéder à l'oeuvre litigieuse, […]
[…] comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ; que s'agissant de contrefaçon alléguée de marque, l'illicéité ne peut être manifeste que si le notifiant s'explique sur la réunion des conditions requises en la matière, […] partant, de la démonstration dans la notification d'un usage des signes argués de contrefaçon de marques dans la vie des affaires, la cour d'appel a violé l'article 6, I, […] 5°/ que la notoriété d'une oeuvre est indifférente pour apprécier son originalité ; que pour considérer qu'il n'appartenait pas aux sociétés Nintendo de démontrer l'originalité des jeux vidéo qui auraient été contrefaits par des contenus stockés sur le service 1fichier.com, […]
[…] Arkhéïa est par ailleurs un signe qui a été déposé et enregistré à l'INPI à titre de marque, en 1995. […] Dire et juger que l'originalité du logiciel est présumée ; […] Que si ce rapport revêt la valeur juridique d'une simple information, il ne suffit pas, en tout état de cause, à démontrer l'existence d'éléments originaux alors que son auteur s'est fondé exclusivement sur les déclarations de M. X, qu'il ne précise pas avoir examiné directement la solution informatique, qu'il procède par voie d'affirmation et qu'il ne fournit aucune démonstration effective de l'apport créatif de la société Anaphore et M. X ;
[…] « 2°) alors que le défaut de caractère distinctif d'une marque ne saurait résulter de son absence d'originalité ; qu'en affirmant, par motifs adoptés, pour écarter la contrefaçon alléguée, […] « aux motifs que la société Folies douces qui n'avait pas été en mesure de le faire lors de l'enquête, produit les justificatifs d'origine des marchandises saisies et contrairement aux observations des douanes la cour trouve dans l'ensemble des fiches produit et des factures la démonstration que cette société satisfait à l'obligation de justifier de l'origine des produits ;
[…] la page d'accueil d'un site et la présentation client, la charte graphique de modules d'autoformation, l'interface graphique du LEARNING KAP et les skins du module de démonstration sur le SNC ; Attendu qu'il résulte du cahier de recommandation portant création de l'environnement artistique de la société KAPLEARN, […] que la société KAPLEARN de par sa carence, ne rapporte pas la preuve d'une antériorité pertinente de nature à détruire l'originalité du logo revendiqué ; Attendu qu'il a été indiqué que Monsieur L, […] 16, 38, 41 et 42 de la marque semi-figurative n° 3456401 représentant un personnage stylisé aux bras écartés semblant flotter en l'air, surmontant la dénomination KAPLEARN ; […]
[…] Elle est intervenue volontairement par conclusions notifiées par voie électronique le 17 mars 2023 pour présenter une demande reconventionnelle en contrefaçon de marque. […] Au cas présent, la société [G] revendique comme suit l'originalité des combinaisons de caractéristiques pour chacune des dix photographies invoquées : […] En l'espèce, la seule circonstance que les demandes en contrefaçon de droit d'auteur la société [G] soient rejetées n'est pas de nature à caractériser l'abus de droit d'auteur allégué, à défaut de démonstration d'une intention de nuire ou une légèreté blâmable dans l'action de même que, à la supposer établie, […]
[…] - la marque semi-figurative française n°4567776, déposée le 15 juillet 2019 et enregistrée en classes 16, 21, 29, 30, 39 et 43. […] La société Le Lu leur a répondu qu'elles ne justifiaient pas de droits de propriété intellectuelle sur ses modèles et que ceux- ci étaient dépourvus d'originalité. […] En l'espèce, s'agissant des actes de concurrence déloyale reprochés par la sociétéTiptoque et M. [X] à la société Le Lu, la commercialisation d'une copie prétendument servile de la boîte Tiptoque ne saurait caractériser un acte de concurrence déloyale en l'absence de démonstration d'une faute. […]
[…] en cours de formation, un contrat de sous-licence d'exploitation portant sur la transmission d'un savoir-faire concernant la fabrication artisanale de produits de boulangerie et sur le droit d'utilisation de la marque « pétrin ribeïrou » déposée le 5 mars 1993 par Mme et M. Y…, renouvelée le 17 juin 2003 et concédée en licence à la société Holding financière Y… (société HFS), […] la société DS et M. Z… ; que M. X… et la société Solyrod, estimant que le savoir-faire transmis ne présentait aucune originalité, ont, […] qui a été régulièrement versée aux débats, n'est que le résumé banal d'un traité de boulangerie et n'est aucunement démonstrative de la réalité du savoir-faire allégué ; que, […]
pendant 7 jours
Commentaires
L'originalité est également entendue comme la marque de l'apport intellectuel de l'auteur. […] Le tribunal, après avoir souligné que ce mot pouvait être protégé comme œuvre au sens de l'article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle, s'apparentant à une lettre missive, considère que Michel Houellebecq ne fait pas la démonstration de cette originalité. […] Le tribunal indique que le seul fait que le mot en question ait été rédigé par « un écrivain dont la renommée n'est pas en cause, ne peut suffire à lui conférer une originalité ». […]
Lire la suite…L'originalité est également entendue comme la marque de l'apport intellectuel de l'auteur. […] Le tribunal, après avoir souligné que ce mot pouvait être protégé comme œuvre au sens de l'article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle, s'apparentant à une lettre missive, considère que Michel Houellebecq ne fait pas la démonstration de cette originalité. […] Le tribunal indique que le seul fait que le mot en question ait été rédigé par « un écrivain dont la renommée n'est pas en cause, ne peut suffire à lui conférer une originalité ». […]
Lire la suite…Au-delà de l'affrontement entre deux univers publicitaires, la décision constitue une mise au point substantielle sur trois terrains juridiques majeurs : l'originalité en droit d'auteur face au fonds commun, l'exigence d'usage sérieux en droit des marques et la caractérisation du risque de confusion ou du parasitisme dans un environnement créatif partagé. 1. […] Le droit des marques : usage sérieux, […] non un thème ; que l'usage sérieux d'une marque suppose un véritable usage distinctif en lien direct avec les produits enregistrés ; et que la démonstration d'un risque de confusion ou d'un comportement parasitaire exige une analyse rigoureuse, détachée des simples ressemblances d'ambiance. […]
Lire la suite…Cette notion d'originalité a fait couler beaucoup d'encre : pour la jurisprudence et la doctrine dominantes, il s'agit de démontrer que l'œuvre porte l'empreinte de la personnalité de l'auteur, qu'elle manifeste un véritable parti pris esthétique ; pour d'autres courants jurisprudentiels et doctrinaux, il s'agirait de prouver que la création porte la marque de l'apport intellectuel de l'auteur ou encore l'expression de ses choix libres et créatifs. […] On comprend alors que l'enjeu de cette décision réside dans la démonstration de l'originalité de l'œuvre revendiquée : si la Cour rejette l'argumentation, ce n'est pas tant parce que celle-ci était lacunaire en droit, mais bien parce que, […]
Lire la suite…Or, l'originalité est une notion dont la définition en propriété littéraire et artistique diverge de l'acception courante. […] Les juridictions assimilent l'originalité à « l'empreinte de la personnalité de l'auteur ». […] Il s'agit donc de la marque de la sensibilité de l'auteur, de sa perception d'un sujet, […] adaptations, etc. À la différence de la nouveauté, notion objective qui s'apprécie chronologiquement – est nouvelle l'œuvre créée la première –, l'originalité est donc une notion purement subjective. […] Démonstration est faite que les critères sont bien subtils pour déterminer qu'un mémoire n'est pas original mais que la tête d'un labrador présidentiel peut l'être.
Lire la suite…[…] l'autre, le 19 juin 2015, par la Cour d'appel de Paris viennent compliquer encore plus la lecture de la notion d'originalité qui a, ces deux dernières années, […] Les juridictions assimilent l'originalité à « l'empreinte de la personnalité de l'auteur ». […] Il s'agit donc de la marque de la sensibilité de l'auteur, de sa perception d'un sujet, […] qui ne sont pas obligés, témoignent de l'originalité, au sens juridique du terme. L'originalité n'est ni l'inventivité, ni la nouveauté dont il faut clairement la distinguer. […] Démonstration est faite que les critères sont bien subtils pour déterminer qu'un mémoire n'est pas original mais que la tête d'un labrador présidentiel peut l'être.
Lire la suite…Or, l'originalité est une notion dont la définition en propriété littéraire et artistique diverge de l'acception courante. […] Les juridictions assimilent l'originalité à « l'empreinte de la personnalité de l'auteur ». […] Il s'agit donc de la marque de la sensibilité de l'auteur, de sa perception d'un sujet, […] adaptations, etc. À la différence de la nouveauté, notion objective qui s'apprécie chronologiquement – est nouvelle l'œuvre créée la première –, l'originalité est donc une notion purement subjective. […] Démonstration est faite que les critères sont bien subtils pour déterminer qu'un mémoire n'est pas original mais que la tête d'un labrador présidentiel peut l'être. […]
Lire la suite…. / Avril 2020/ L'originalité est la condition unique de la protection d'une œuvre de l'esprit par le droit d'auteur. […] B. […] D'ailleurs, la validité de l'assignation n'est pas soumise à la démonstration de l'originalité de l'œuvre : « une assignation en contrefaçon est suffisamment motivée par la description détaillée de l'œuvre dont le demandeur dénonce la contrefaçon et l'identification du ou des éléments qu'il considère comme contrefaisants » (Civ. 1, 17 mars 2016, n° 14-27990 [17]). […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre IV : Transmission et perte du droit sur la marque
L'enregistrement d'une marque est déclaré nul par décision de justice ou par décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle, en application de l'article L. 411-4, si la marque ne répond pas aux conditions énoncées aux articles L. 711-2, L. 711-3, L. 715-4 et L. 715-9.
Article L712-2-1 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
Toute collectivité territoriale ou tout établissement public de coopération intercommunale peut demander à l'Institut national de la propriété industrielle d'être alerté en cas de dépôt d'une demande d'enregistrement d'une marque contenant sa dénomination, dans des conditions fixées par décret.
Article L716-9 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI bis : Retenue en douane et actions pénales
- Section 2 : Actions pénales
Est puni de quatre ans d'emprisonnement et de 400 000 euros d'amende le fait pour toute personne, en vue de vendre, fournir, offrir à la vente ou louer des marchandises présentées sous une marque contrefaisante :
Article L716-2-3 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI : Contentieux
- Section 1 : Contentieux de la nullité et de la déchéance de la marque
- Sous-section 2 : Nullité de la marque
1° La demande en nullité formée par le titulaire d'une marque antérieure enregistrée depuis plus de cinq ans à la date de la demande en nullité qui, sur requête du titulaire de la marque postérieure, ne rapporte pas la preuve :
Article L715-1 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre V : Marques de garantie et marques collectives
- Section 1 : Marques de garantie
Une marque de garantie est une marque ainsi désignée lors de son dépôt et propre à distinguer les produits ou les services pour lesquels la matière, le mode de fabrication ou de prestation, la qualité, la précision ou d'autres caractéristiques sont garantis.
Article R712-3 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie réglementaire
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
Le dépôt comprend : 1° La demande d'enregistrement de la marque établie dans les conditions prévues par la décision mentionnée à l'article R. 712-26 et précisant notamment : a) L'identification du déposant ; b) La représentation de la marque établie conformément aux dispositions de l'article R. 711-1 ; c) L'énumération des produits ou services auxquels elle s'applique, ainsi que l'énumération des classes correspondantes conformément aux dispositions de l'article R. 711-3-1 ;
Article L716-4-2 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI : Contentieux
- Section 2 : Contentieux de la contrefaçon
L'action civile en contrefaçon est engagée par le titulaire de la marque ou par le licencié avec le consentement du titulaire, sauf stipulation contraire du contrat. Toutefois, le bénéficiaire d'un droit exclusif d'exploitation peut agir en contrefaçon si, après mise en demeure, le titulaire n'exerce pas ce droit dans un délai raisonnable.
Article L715-6 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre V : Marques de garantie et marques collectives
- Section 2 : Marques collectives
Une marque collective est une marque ainsi désignée lors de son dépôt et propre à distinguer les produits ou les services des personnes autorisées à l'utiliser en vertu de son règlement d'usage. Les dispositions du présent livre sont applicables aux marques collectives sous réserve des dispositions particulières prévues dans la présente section.
Article L715-5 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre V : Marques de garantie et marques collectives
- Section 1 : Marques de garantie
Outre les motifs de déchéance prévus aux articles L. 714-5 et L. 714-6, le titulaire de la marque de garantie est déclaré déchu de ses droits pour les motifs suivants : […]
Article L713-5 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre III : Droits conférés par la marque
Ne constitue pas une contrefaçon mais engage la responsabilité civile de son auteur l'usage dans la vie des affaires, pour des produits ou des services, non autorisé par le titulaire d'une marque notoirement connue au sens de l'article 6 bis de la convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle :
- Caractère distinctif de la marque demandée
- Caractère distinctif de la marque
- Caractère distinctif de la marque contestée
- Démonstration de l'absence d'imitation
- Caractère distinctif du signe demandé
- Caractère distinctif du signe
- Caractère distinctif du signe contesté
- Caractère distinctif de la marque antérieure
- Faible caractère distinctif de la marque antérieure
- Absence de caractère distinctif de la marque contestée
- Absence de caractère distinctif de la marque
- Caractère distinctif acquis par l'usage
- Droit à l'enregistrement d'une marque distincte
- Absence de distinctivité de la marque contestée
- Absence de similitude pour certains services
- Demande de rejet de l'enregistrement de la marque contestée
- Absence de risque de confusion pour certains produits
- Caractère descriptif de la marque
- Absence de risque de confusion pour les produits restants
- Absence de risque de confusion avec la marque antérieure
La démonstration de l'originalité Le seul fait qu'un document ait été rédigé par un écrivain renommé ne suffit pas à lui conférer une originalité permettant de la considérer comme une œuvre. Nous avions précédemment abordé le risque d'irrecevabilité d'une action en contrefaçon de droits d'auteur du fait de preuve du caractère original de l'œuvre. […] L'originalité est également entendue comme la marque de l'apport intellectuel de l'auteur. […]
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