Conformité aux conditions d'exploitation
Décisions
[…] p. 2542 n° 8930), qui ne comporte aucune interprétation de la loi fiscale, mais uniquement des considérations d'ordre général ne pouvant être regardées que comme de simples recommandations faites aux services vérificateurs afin qu'ils tiennent compte des conditions réelles d'exploitation des entreprises vérifiées ; qu'il résulte, au demeurant, de ce qui précède que le vérificateur a tenu compte des conditions réelles d'exploitation de l'entreprise de M. Z ;
[…] p. 2542 n° 8930), qui ne comporte aucune interprétation de la loi fiscale, mais uniquement des considérations d'ordre général ne pouvant être regardées que comme de simples recommandations faites aux services vérificateurs afin qu'ils tiennent compte des conditions réelles d'exploitation des entreprises vérifiées ; qu'il résulte, au demeurant, de ce qui précède que le vérificateur a tenu compte des conditions réelles d'exploitation de l'entreprise de M. Z ;
[…] 1°) d'annuler la décision implicite née le 20 août 2023 par laquelle la préfète de Meurthe-et-Moselle a rejeté son recours gracieux du 20 juin 2023 tendant à ce qu'elle prenne toutes dispositions pour contrôler la conformité des conditions d'exploitation du site d'extraction de la zone 2 « laitiers » exploité par la société Saureval, effectuer tous contrôles, prélèvements et analyses de nature à confirmer la réalité des affirmations de la commune et, d'une manière générale, mettre en œuvre les mesures nécessaires pour assumer le respect des impératifs de préservation de la santé et de l'environnement.
[…] CONSIDERANT qu'en vertu du troisième alinéa de l'article 2 de l'arrêté susmentionné du 20 avril 1987, la décharge contrôlée d'ordures ménagères n'a pu être délimitée, installée et exploitée que conformément aux plans et indications joints à la demande d'autorisation, en tout ce qu'ils n'étaient pas contraires aux dispositions dudit arrêté ; que, parmi les pièces jointes à la demande d'autorisation, […] ladite décision se borne, dans son dispositif, à exiger la conformité des conditions d'exploitation avec les dispositions de l'article 2 de l'arrêté initial d'autorisation, et non avec celles de l'article 6, relatives à l'aménagement final de la décharge ; […]
[…] compte tenu des conflits existants entre les salariés et le gérant ; que ce conflit ne peut être que renforcé du fait d'une plainte déposée à leur encontre pour vol et abus de confiance; qu'il ressort de la visite sur place de l° Administrateur Judiciaire, un constat de non-conformité des conditions d'exploitation (insalubrité des locaux, activité « TABAC », « PMU » et « RESTAURANT » inexistantes) ; qu'en contravention avec les exigences de la procédure collective en général et de la présente audience en particulier, […]
[…] que cette ordonnance a cependant rejeté la demande d'expertise judiciaire concernant des nuisances sonores occasionnées par l'exploitation du commerce, l'envahissement allégué des espaces communs, l'installation d'une caméra en façade sans autorisation, l'ordonnance ayant déjà retenu que le syndicat avait déjà fait procéder à un certain nombre de constatations par huissier lequel a mis à sa disposition des moyens de preuve suffisants pour engager éventuellement un procès au fond sur la conformité des conditions d'exploitation avec le règlement de copropriété, notamment concernant le stockage des bouteilles de gaz sur un emplacement de stationnement, […]
[…] 7. Dans ces conditions, et dès lors que M. B ne conteste pas les éléments relevés par l'inspection chargée de la police des mines, à savoir l'absence de protection périphérique autour de la tête de puits et sur la canalisation extérieure et la non-conformité aux conditions d'exploitations fixées par l'arrêté du 16 mai 2001, ne permettant pas de laisser le forage en fonctionnement, puisqu'il reconnaît d'ailleurs, dans son courrier du 13 février 2020 adressé au préfet, que les travaux nécessaires pour se mettre en conformité avec les éléments relevés dans le rapport d'inspection du 2 mai 2019 seront effectués par la SCEA « Faires ses Possibles », dont il ressort des pièces du dossier qu'il en est le gérant, il n'est pas fondé à obtenir l'annulation de l'arrêté attaqué.
[…] Elle fait valoir la conformité des conditions d'exploitation de la déchetterie aux normes applicables, l'absence de démonstration par le requérant d'un lien d'imputabilité entre le fonctionnement de cet équipement et les fissurations de son habitation ainsi que de la réalité ou du caractère anormal des autres chefs de préjudices dont il se plaint de sorte que la demande d'expertise est dépourvue d'utilité et présente un caractère dilatoire.
[…] Mais les appelants font observer à juste titre que l'appréciation des conditions d'application de ce texte, qu'ils contestent devant le juge des référés, relève du principal puisque la date effective du début de l'activité industrielle, qui détermine l'antériorité dont l'exploitant pourrait se prévaloir, était discutée et que le premier juge ne pouvait, au vu des seules pièces produites et sans autre vérification, […] que par ailleurs, pour bénéficier de l'immunité de l'article L 112-16 l'exploitant doit exercer son activité 'en conformité avec les dispositions législatives et réglementaires en vigueur', […]
[…] Ils rappellent , en effet , que les services de la Préfecture et le Bureau d'Etudes SOCOTEC ont constaté l'absence de conformité des conditions d'occupation et d'exploitation des locaux situés en sous-sol par la pâtissier du rez-de-chaussé et que cette situation a été confirmée par Monsieur B , lors de l'élaboration d'un projet de modificatif du règlement de Copropriété et de cession du couloir commun des caves pour le compte de Monsieur M X.
pendant 7 jours
Commentaires
Par un arrêt lu le 31 octobre 2013 « Société I. » n° 11VE02431, la Cour administrative d'appel de Versailles précise que l' « exploitant » d'une ICPE est celui qui a obtenu du Préfet le récépissé de déclaration, […] En conséquence de quoi, c'est à cet exploitant que doit être adressé un arrêté de mise en demeure de respecter les conditions d'exploitation de l'installation classée en question. […] Une visite de contrôle pointait, en substance, l'absence de conformité des conditions d'exploitation de l'entrepôt à la réglementation applicable et conduisait in fine à l'arrêté de mise en demeure pris par le Préfet de la Seine-Saint-Denis à l'encontre de la société I. […]
Lire la suite…Il lui demande si elle a prévu dans ses prochains projets d'examiner les conditions d'un urbanisme commercial respectueux de l'urbanisme général en la matière. Dès la mise en place d'un dispositif de régulation de l'implantation des équipements commerciaux, au début des années soixante-dix, les pouvoirs publics ont associé le développement des nouvelles formes de commerce aux préoccupations urbanistiques. […] Ainsi, s'agissant de la composition des commissions assurant la délivrance des autorisations d'exploitation commerciale, la LME renforce les pouvoirs des élus locaux, concernés au premier chef par une intégration harmonieuse des équipements commerciaux dans le tissu urbain. […]
Lire la suite…Loïc Dombreval attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le silence qui couvre à l'heure actuelle une absence de réglementation s'agissant du sort des reproductrices, de la durée de leur exploitation comme reproductrice, au sein des élevages canins, élevages rassemblant au sein d'un même régime juridique applicable une grande variété de situations concrètes. […] Chiots souvent malades et désocialisés qui doivent affronter des conditions de transports inacceptables. […] ne pourrait pas être fixé ? […] En effet, une non-conformité en ce domaine peut être révélatrice d'autres dysfonctionnements dans la conduite de l'élevage. […]
Lire la suite…Jean-Michel Mis attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur l'exploitation des animaux sauvages dans les cirques. […] la détention en captivité au sein des établissements de présentation au public itinérants est réglementée par l'arrêté ministériel du 18 mars 2011 fixant les conditions de détention et d'utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants. […] Alors que l'Assemblée nationale envisage d'inscrire la protection de la biodiversité dans l'article premier de la Constitution, […] régulièrement contrôlés, sont en conformité avec la réglementation. […]
Lire la suite…[…] des lors que ces activites s'exercent en conformite […] avec les dispositions legislatives ou reglementaires en vigueur, et qu'elles se sont poursuivies dans les memes conditions », il n'en est pas moins vrai que l'augmentation du nombre de contentieux entre exploitant agricole et occupant d'un batiment voisin souligne les difficultes d'application de ces mesures. […] Ces textes legislatifs protegent a ce titre le developpement des exploitations agricoles mais ne peuvent remettre en cause les droits des tiers, garantis en particulier par le code civil. […]
Lire la suite…Que ce soit pour des raisons techniques, commerciales ou financières, les exploitants de ces établissements ne peuvent réaliser lesdits travaux. […] En conséquence, et sans vouloir remettre en question la nécessité de ces mises en conformité de sécurité, il lui demande si les délais impartis pour effectuer ces travaux - le plus souvent inférieurs à six mois - ne pourraient être plus importants. […] Réponse. - Les commissions de sécurité sont chargées de proposer un avis au maire sur les conditions de sécurité du public contre les risques d'incendie et de panique. […]
Lire la suite…Les exploitants étrangers, par définition, […] chaque utilisation professionnelle de produit phytopharmaceutique doit faire l'objet d'un enregistrement dans le registre des traitements conformément aux dispositions de l'arrêté du 16 juin 2009 relatif aux conditions dans lesquelles les exploitants tiennent le registre mentionné à l'article L. 257-3 du code rural et de la pêche maritime. […] Les directions régionales de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) effectuent des contrôles officiels, notamment pour s'assurer de la conformité des autorisations des produits détenus par les utilisateurs finaux, et pour vérifier qu'ils utilisent ces produits selon les modalités prévues. […]
Lire la suite…Obligations légales ou réglementaires de mise en conformité en matière de sécurité alimentaire Seules les dépenses de mise en conformité avec des obligations légales ou réglementaires relatives au traitement de denrées alimentaires destinées à l'homme et à la salubrité des installations ouvrent droit au dispositif prévu à l'article 39 octies F du CGI. […] Dans ce cas, il ne s'agit pas de dépenses de mise en conformité mais de charges courantes de l'exercice déductibles dans les conditions de droit commun. […] En 2009, elle acquiert le matériel de mise en conformité pour un montant de 6 500 €. […] L'exploitant est tenu d'indiquer sur le tableau des provisions l'objet précis de la provision, […]
Lire la suite…Les propriétaires ou exploitants devront effectuer des travaux très onéreux afin de se mettre en conformité avec les règles définies par l'autorité administrative, et ce au nom de l'intérêt général. […] Cette disposition ne fait que renforcer le troisième critère de modification déjà applicable, fondé sur la soumission des milieux aquatiques à des conditions hydrauliques critiques non compatibles avec leur préservation.
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre IV : Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions
- Titre VI : Contrôle de la conformité des travaux
- Chapitre III : Dispositions diverses
- Section 2 : Modalité de contrôle des installations prévues à l'article L. 111-28 du code de l'urbanisme
Lors d'une visite effectuée par les personnes mentionnées à l'article L. 461-1 s'il est constaté que l'une des installations prévues à l'article L. 111-28, n'est pas ou plus exploitée ou que les conditions de compatibilité avec l'activité agricole, […] Cette dernière notifie à l'exploitant de l'installation les obligations de mise en conformité de l'installation et peut, […]
Article R123-43 du Code de la construction et de l'habitationAbrogé
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- Partie réglementaire
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre II : Sécurité et protection contre l'incendie
- Chapitre III : Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les immeubles recevant du public
- Section 4 : Mesures d'exécution et de contrôle
- Sous-section 3 : Organisation du contrôle des établissements
Les constructeurs, installateurs et exploitants sont tenus, […] maintenus et entretenus en conformité avec les dispositions de la présente réglementation. […] ils font respectivement procéder pendant la construction et périodiquement en cours d'exploitation aux vérifications nécessaires par les organismes ou personnes agréés dans les conditions fixées par arrêté du ministre de l'intérieur. […]
Article L323-11 du Code rural et de la pêche maritime
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- Code rural et de la pêche maritime
- Partie législative
- Livre III : Exploitation agricole
- Titre II : Les différentes formes juridiques de l'exploitation agricole
- Chapitre III : Les groupements agricoles d'exploitation en commun
Avant de délivrer un agrément, l'autorité administrative vérifie, sur la base des déclarations des intéressés et des informations dont elle dispose, la conformité du groupement aux dispositions du présent chapitre. Elle vérifie, en particulier, la qualité de chef d'exploitation des associés, l'adéquation entre la dimension de l'exploitation commune et le nombre d'associés ainsi que l'effectivité du travail en commun.
Article R*443-8 du Code de l'urbanisme
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre IV : Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions
- Titre IV : Dispositions propres aux aménagements
- Chapitre III : Dispositions propres aux terrains de camping et aux autres terrains aménagés pour l'hébergement touristique
- Section 2 : Permis d'aménager
Il est tenu d'interrompre l'exploitation jusqu'à obtention d'un permis modificatif ou mise en conformité des travaux lorsque l'autorité compétente lui a adressé une mise en demeure dans les conditions prévues à l'article L. 462-2.
Article R445-9 du Code de l'urbanismeAbrogé
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- LIVRE IV : Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol
- Titre IV : Dispositions relatives aux modes particuliers d'utilisation du sol
- CHAPITRE V : Remontées mécaniques et aménagements de domaine skiable
- Section 1 : Remontées mécaniques
- Sous-section 2 : Autorisation de mise en exploitation des remontées mécaniques
La mise en exploitation peut être autorisée à titre provisoire aux conditions de fonctionnement et de sécurité fixées par le préfet en fonction des caractéristiques de l'appareil. […] Seule l'autorisation de mise en exploitation définitive tient lieu du certificat de conformité prévu à l'article L. 460-2.
Article R752-44-12 du Code de commerce
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- Partie réglementaire
- LIVRE VII : Des juridictions commerciales et de l'organisation du commerce
- TITRE V : De l'aménagement commercial
- Chapitre II : De l'autorisation commerciale
- Section 4 : De l'obligation de conformité
- Sous-section 3 : Du certificat de conformité
Le certificat de conformité ne peut être assorti de réserves. Le cas échéant, il mentionne les différences constatées avec l'autorisation d'exploitation commerciale, lesquelles ne peuvent être substantielles au sens de l'article L. 752-15.
Article D311-10 du Code du tourisme
- ···
- Partie réglementaire
- LIVRE III : ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS
- TITRE Ier : Hôtels, auberges collectives, cafés et débits de boissons
- Chapitre Ier : Hôtels
- Section 2 : Classement
[…] l'exploitant n'établit pas la conformité au tableau de classement sur ou plusieurs critères au regard desquels le classement a été prononcé. Un arrêté du ministre chargé du tourisme précise les conditions et modalités de modification ou d'abrogation d'une décision de classement et notamment les conditions dans lesquelles un certificat de contre-visite établi par un organisme évaluateur accrédité peut être requis, […]
Article L411-69 du Code rural et de la pêche maritime
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- Code rural et de la pêche maritime
- Partie législative
- Livre IV : Baux ruraux
- Titre Ier : Statut du fermage et du métayage
- Chapitre Ier : Régime de droit commun
- Section 9 : Indemnité au preneur sortant
loué en conformité avec la législation ou la réglementation. […] Si la vente a eu lieu par adjudication, le cahier des charges doit mentionner la nature, le coût et la date des améliorations apportées par le preneur dans les conditions prévues aux articles L. 411-71 et L. 411-73. Cette mention est établie par l'officier public ou ministériel chargé de la
Article L460-2 du Code de l'urbanismeAbrogé
- ···
- Partie législative
- Livre IV : Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol
- Titre VI : Contrôle
A leur achèvement, la conformité des travaux avec le permis de construire est constatée par un certificat. Le certificat de conformité est délivré dans les formes, conditions et délais déterminés par décret en Conseil d'Etat :
Article L111-7-3 du Code de la construction et de l'habitationAbrogé
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- Partie législative
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre Ier : Construction des bâtiments
- Chapitre Ier : Règles générales
- Section 3 : Personnes handicapées ou à mobilité réduite
Le propriétaire ou l'exploitant d'un établissement recevant du public existant à la date du 31 décembre 2014 transmet à l'autorité administrative dans le délai prévu à l'article L. 111-7-6 un document établissant la conformité de cet établissement aux exigences d'accessibilité prévues au présent article dont le contenu est défini par décret. A défaut il soumet à cette autorité un agenda d'accessibilité programmée dans les conditions définies aux articles L. 111-7-5 à L. 111-7-11.
- Cour de cassation, Chambre civile 1, 14 novembre 2019, 18-18.090, Inédit
- CRUX STRATEGIES (CHAMONIX-MONT-BLANC, 891506925)
- Tribunal administratif de Nancy, 12 septembre 2024, n° 2401716
- ADEVA ENVIRONNEMENT PISCINES (BUHL, 512934290)
CE Par une décision en date du 10 mai 2023, le Conseil d'Etat a rappelé que le constat d'une non-conformité des conditions d'exploitation d'une ICPE doit être suivi d'une mise en demeure édictée par le préfet. […]
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