Demande d'allocation de frais exposés
Décisions
[…] Considérant que le contentieux tendant à obtenir la décharge ou la réduction d'impositions est un contentieux de pleine juridiction ; que, par suite, la requête susvisée de M. X, qui tant par ses conclusions que par les moyens invoqués constitue un recours pour excès de pouvoir dirigé contre la décision prise sur la réclamation qu'il avait formée devant le directeur départemental des finances publique de la Corrèze, est irrecevable et ne peut qu'être rejetée ; Sur les frais irrépétibles : Considérant que, partie perdante, le requérant ne peut utilement demander l'allocation d'une somme au titre des frais exposés et non compris dans les dépens O R D O N N E : Article 1 er : La requête susvisée de M. X est rejetée.
[…] Considérant que les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font en tout état de cause obstacle à ce que soit mise à la charge de l'Etat, qui n'est pas dans la présente instance la partie perdante, la somme dont M. X demande l'allocation au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ;
[…] Considérant que le contentieux tendant à obtenir la décharge ou la réduction d'impositions est un contentieux de pleine juridiction ; que, par suite, la requête susvisée de M. X, qui tant par ses conclusions que par les moyens invoqués constitue un recours pour excès de pouvoir dirigé contre la décision prise sur la réclamation qu'il avait formée devant le directeur départemental des finances publique de la Corrèze, est irrecevable et ne peut qu'être rejetée ; Sur les frais irrépétibles : Considérant que, partie perdante, le requérant ne peut utilement demander l'allocation d'une somme au titre des frais exposés et non compris dans les dépens O R D O N N E : Article 1 er : La requête susvisée de M. X est rejetée.
[…] Madame X Y accepte cet échéancier. Monsieur Z A qui succombe est condamné aux dépens. Les circonstances de l'espèce conduisent à rejeter la demande d'allocation d'indemnité au titre des frais exposés non compris dans les dépens. PAR CES MOTIFS : Statuant publiquement, par ordonnance de référé contradictoire, en premier ressort,
[…] Considérant que les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge de M. X et M lle Y, qui ne sont pas dans la présente instance la partie perdante, la somme dont la COMMUNE DE COURLANS demande l'allocation au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; qu'il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la COMMUNE DE COURLANS la somme de 750 € au bénéfice de M. X, d'une part, et de M lle Y, d'autre part, en application des mêmes dispositions ;
[…] X ne saurait utilement demander l'allocation d'une somme au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ; […]
[…] Considérant que les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge de l'Etat, qui n'est pas dans la présente instance la partie perdante, la somme dont la requérante demande l'allocation au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; qu'il y a lieu en revanche de mettre à la charge de M me Y, au titre des mêmes dispositions, la somme de 1 500 € au bénéfice de la commune de Routelle ;
[…] Considérant que les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font en tout état de cause obstacle à ce que soit mise à la charge de l'Etat, qui n'est pas dans la présente instance la partie perdante, la somme dont M. A demande l'allocation au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ;
[…] Considérant que les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge de l'EARL Blin, qui n'est pas dans la présente instance la partie perdante, la somme dont la COMMUNE DE TRIGNY demande l'allocation au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; qu'il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la COMMUNE DE TRIGNY la somme de 1 500 euros au bénéfice de l'EARL Blin en application des mêmes dispositions ;
[…] Considérant que les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge de l'Etat, qui n'est pas dans la présente instance la partie perdante, la somme dont le SYNDICAT CFDT CHIMIE ENERGIE LORRAINE demande l'allocation au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ;
pendant 7 jours
Commentaires
[…] ministre de la justice, sur le fait qu'il existe des disparités dans les sommes allouées par les juridictions au titre des frais irrépétibles et ce, […] Il lui demande s'il ne serait pas de bonne administration de la justice que l'allocation de frais irrépétibles par les juridictions soit motivée ou que son montant réponde à des critères précis. […] L'article 700 du code de procédure civile permet en principe à la partie gagnante d'obtenir la condamnation de la partie tenue au paiement des dépens, ou, à défaut, de la partie perdante, à lui payer une somme déterminée par le juge au titre des frais qu'elle a exposés dans l'instance et qui ne sont pas compris dans les dépens de celle-ci, tels, […]
Lire la suite…[…] qui prevoit que tout handicape adulte dont l'incapacite permanente est au moins egale a 80 p 100 percoit une allocation aux adultes handicapes. […] 58 francs par mois. […] Il lui demande de bien vouloir lui preciser s'il n'envisage pas de revaloriser de facon substantielle le montant de cette allocation, […] dont l'etat de sante necessite l'aide effective d'une tierce personne pour les actes essentiels de l'existence ou pour laquelle l'exercice d'une activite professionnelle entraine des frais supplementaires. […] L'allocation compensatrice tierce personne (ACTP) dont le montant s'etablit par reference a la majoration pour tierce personne (MTP) soit 5 017, […] soit de l'importance des frais supplemantaires exposes. […]
Lire la suite…[…] ministre de la justice, sur le fait qu'il existe des disparités dans les sommes allouées par les juridictions au titre des frais irrépétibles et ce, […] Elle lui demande s'il ne serait pas de bonne administration de la justice que l'allocation de frais irrépétibles par les juridictions soit motivée ou que son montant réponde à des critères précis. […] L'article 700 du code de procédure civile permet en principe à la partie gagnante d'obtenir la condamnation de la partie tenue au paiement des dépens, ou, à défaut, de la partie perdante, à lui payer une somme déterminée par le juge au titre des frais qu'elle a exposés dans l'instance et qui ne sont pas compris dans les dépens de celle-ci, tels, […]
Lire la suite…Il lui rappelle que l'article R543-2 du code de la securite sociale relatif aux allocations de rentree scolaire limite le benefice de celles-ci aux enfants ages de six a seize ans. Or ces dispositions paraissent injustes au regard des frais de scolarite particulierement eleves en fin d'etudes. […] Il lui demande de lui indiquer son sentiment sur cette proposition et les mesures specifiques qu'elle envisage de prendre a cet egard. […] Reponse. - L'allocation de rentree scolaire creee par la loi de finances rectificative pour 1974 du 16 juillet 1974 avait pour finalite de couvrir en partie les frais divers exposes […]
Lire la suite…M.Roland Courteau expose à M. le ministre des affaires sociales et de l'emploi que le droit à l'allocation de rentrée scolaire est ouvert pour les enfants atteignant leur sixième anniversaire avant le 1er février de l'année suivant celle de la rentrée scolaire et pour ceux n'ayant pas atteint l'âge de seize ans au 15 septembre de l'année considérée. Par ailleurs, ladite allocation a pour objet de couvrir les frais d'habillement et d'équipement exposés par les familles modestes à l'occasion de la rentrée scolaire. […] C'est pourquoi il lui demande que l'âge limite pour bénéficier de l'allocation de rentrée scolaire soit reculé jusqu'au dix-huitième anniversaire. […]
Lire la suite…Compte tenu de la finalité de cette prestation qui est d'aider les familles les plus modestes à couvrir les frais exposés à l'occasion de la rentrée, il serait souhaitable d'en anticiper le versement, […] le temps de procéder avec discernement aux achats relatifs à la scolarité de leurs enfants. Il lui demande donc si elle prévoit, à l'occasion de la prochaine rentrée scolaire, de donner toutes instructions afin que le versement intervienne plus tôt dans le mois d'août. […] Le Gouvernement a en effet décidé de verser l'allocation de rentrée scolaire sous les seules conditions de ressources et d'âge de l'enfant, mesure qui bénéficiera à 350 000 familles de un enfant aux revenus modestes. […]
Lire la suite…Il lui demande de lui préciser quelle est la position exacte de son ministère sur ce sujet et quelles mesures elles envisage de prendre pour améliorer cette situation. - Question transmise à Mme la ministre déléguée à la famille, […] une demande de prise en charge des frais de transport engagés par les personnes handicapées se rendant au CAT peut être adressée aux centres communaux d'action sociale et au centre d'action sociale de la ville de Paris, dans le cadre de leur action sociale, […] compte tenu de leur handicap, d'engager des frais de transport individuels supplémentaires à ceux communément exposés, […] peuvent solliciter l'attribution de l'allocation compensatrice pour frais professionnels.
Lire la suite…Dans la mesure où la finalité de cette prestation est d'aider les familles les plus modestes à couvrir les frais exposés à l'occasion de la rentrée des classes, il serait souhaitable que les organismes débiteurs de prestations familiales soient autorisés par les pouvoirs publics à verser cette allocation entre le 15 et le 20 août. […] de procéder avec discernement aux achats relatifs à la scolarité de leurs enfants. […] Il lui demande en conséquence de bien vouloir lui faire connaître ses intentions dans ce domaine. L'allocation de rentrée scolaire vise à compenser en partie la charge financière supportée pour les familles au moment de la rentrée scolaire. […]
Lire la suite…[…] L'article 39 de la loi no 75-534 du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapees prevoit que l'allocation compensatrice est accordee a tout handicape qui ne beneficie pas d'un avantage analogue au titre d'un regime de securite sociale lorsque l'etat de sante de la personne invalide necessite l'aide effective d'une tierce personne pour la plupart des actes essentiels de l'existence ou pour seulement un ou plusieurs actes. […] Son montant est fixe par reference a la majoration pour tierce personne et varie en fonction de la nature et de la permanence de l'aide necessaire ou de l'importance des frais supplementaires exposes […]
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Lois et règlements
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- Code rural et de la pêche maritime
- Partie législative
- Livre VII : Dispositions sociales
- Titre III : Protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles
- Chapitre II : Prestations
- Section 2 : Assurance maladie, invalidité, décès et maternité
Les assurées mentionnées aux 1° et 2°, au a du 4° et au 5° de l'article L. 722-10 du présent code qui cessent leur activité en raison de leur maternité pendant la durée minimale prévue à l'article L. 331-3 du code de la sécurité sociale bénéficient, sur leur demande et sous réserve de se faire remplacer par du personnel salarié, d'une allocation de remplacement pour couvrir les frais exposés par leur remplacement dans les travaux de l'exploitation agricole.
Article 43 de la Loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique
Le bénéficiaire de l'aide juridictionnelle peut demander au juge de condamner dans les conditions prévues à l'article 75, la partie mentionnée à l'alinéa précédent au paiement d'une somme au titre des frais qu'il a exposés.
Article R621-12 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre VI : L'instruction
- Titre II : Les différents moyens d'investigation
- Chapitre Ier : L'expertise
- Section 4 : Frais d'expertise
Le président de la juridiction, après consultation du président de la formation de jugement, ou, au Conseil d'Etat, le président de la section du contentieux peut, soit au début de l'expertise, soit au cours de l'expertise ou après le dépôt du rapport et jusqu'à l'intervention du jugement sur le fond, accorder aux experts et aux sapiteurs, sur leur demande, une allocation provisionnelle à valoir sur le montant de leurs honoraires et débours.
Article 2 du Décret n° 2017-97 du 26 janvier 2017 relatif aux conditions et aux limites de la prise en charge des frais exposés dans le cadre d'instances civiles ou pénales par l'agent public ou ses ayants droitAbrogé
La demande de prise en charge des frais exposés dans le cadre d'une instance civile ou pénale au titre de la protection fonctionnelle est formulée par écrit auprès de la collectivité publique qui emploie l'agent à la date des faits en cause ou des faits ayant été imputés de façon diffamatoire.
Article R134-2 du Code général de la fonction publique
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- PARTIE RÉGLEMENTAIRE
- Livre Ier : DROITS, OBLIGATIONS ET PROTECTIONS
- Titre III : PROTECTIONS ET GARANTIES
- Chapitre IV : PROTECTION DANS L'EXERCICE DES FONCTIONS
La demande de prise en charge des frais exposés dans le cadre d'une instance civile ou pénale au titre de la protection fonctionnelle est formulée par écrit auprès de la collectivité publique employeur de l'agent public ou de l'ancien agent public à la date des faits en cause ou des faits ayant été imputés de façon diffamatoire.
Article R521-20 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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- Partie réglementaire
- Livre V : DROIT D'ASILE ET AUTRES PROTECTIONS INTERNATIONALES
- Titre II : ACCÈS À LA PROCÉDURE D'ASILE
- Chapitre I : ENREGISTREMENT DE LA DEMANDE D'ASILE
- Section 4 : Enregistrement d'une demande d'asile par un mineur non accompagné
1° Une indemnité au titre des frais exposés pour l'assistance du mineur et sa représentation dans la procédure relative à l'examen de sa demande d'asile par l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides en application des dispositions du présent livre
Article R322-10-4 du Code de la sécurité sociale
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général
- Titre II : Assurance maladie
- Chapitre 2 : Prestations en nature
- Section 2 : Frais de transport
- Sous-section 1 : Remboursement
Est, sauf urgence attestée par le médecin prescripteur, subordonnée à l'accord préalable de l'organisme qui sert les prestations après avis du contrôle médical la prise en charge des frais de transport : a) Exposés sur une distance excédant 150 kilomètres ; […] L'absence de réponse dans un délai de quinze jours à compter de l'expédition de la demande vaut accord préalable.
Article L244-1 du Code de l'action sociale et des familles
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- Partie législative
- Livre II : Différentes formes d'aide et d'action sociales
- Titre IV : Personnes handicapées
- Chapitre IV : Allocation aux adultes handicapés
[…] hors les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, ne peuvent bénéficier de l'allocation aux adultes handicapés que si elles sont en situation régulière au regard de la législation sur le séjour ou si elles sont titulaires d'un document provisoire délivré à l'occasion d'une demande de renouvellement de titre de séjour. […]
Article L613-23-5 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VI : Protection des inventions et des connaissances techniques
- Titre Ier : Brevets d'invention
- Chapitre III : Droits attachés aux brevets
- Section 2 : Transmission et perte des droits
Chacune des parties à la procédure d'opposition supporte les frais qu'elle a exposés, à moins que le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle ne décide d'une répartition différente de ces frais, dans la mesure où l'équité l'exige, et dans la limite d'un barème fixé par arrêté du ministre chargé de la propriété industrielle.
Article R213-16 du Code de l'éducationAbrogé
- ···
- Partie réglementaire
- Livre II : L'administration de l'éducation
- Titre Ier : La répartition des compétences entre l'État et les collectivités territoriales
- Chapitre III : Les compétences des départements
- Section 2 : Transports scolaires
- Sous-section 1 : Dispositions générales
- Paragraphe 2 : Le financement des frais de déplacement des élèves et étudiants handicapés
Les frais de déplacement exposés par les étudiants handicapés qui fréquentent un des établissements d'enseignement supérieur relevant de la tutelle du ministère de l'éducation nationale ou du ministère de l'agriculture et qui ne peuvent utiliser les moyens de transport en commun, en raison de la gravité de leur handicap, médicalement établie, sont pris en charge par le département du domicile des intéressés.
- Droit à l'allocation des frais exposés
- Demande d'allocation de frais irrépétibles
- Demande d'allocation de frais de justice
- Demande de frais exposés
- Demande de prise en charge des frais et dépens
- Frais exposés par la demanderesse
- Droit aux frais exposés
- Demande d'allocation de procédure
- Frais exposés par la requérante
- Frais exposés par la partie demanderesse
- Droit à l'allocation d'une somme au titre de l'article 700
- Droit à l'allocation de frais irrépétibles
- Demande de répartition des frais et dépens
- Frais exposés dans la présente instance
- Frais exposés dans le cadre de l'instance
- Frais exposés dans l'instance
- Frais exposés par les intimés
- Frais exposés en cours d'instance
- Demande de frais
- Frais exposés en raison de la procédure
[…] sur le calcul des ressources donnant droit a l'allocation compensatrice pour tierce personne, […] ces memes ressources sont comptabilisees en totalite dans le cas d'une pension retraite. […] Il lui demande quelles dispositions elle entend prendre pour remedier a cette situation. […] d'autre objet que de permettre la prise en charge des frais supplementaires engages par l'interesse pour l'exercice de sa profession. […] L'article 7 du decret precite du 31 decembre 1977 prevoit expressement que l'octroi de l'allocation compensatrice est subordonne a la double condition que la personne handicapee exerce une activite professionnelle et que cette activite lui impose des frais supplementaires, […] fixe en fonction des « frais supplementaires habituels ou exceptionnels exposes » par l'interesse. […]
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