Demande de dommages intérêts pour préjudice matériel et moral
Décisions
Les dommages-intérêts prévus à l'article 266 du Code civil sont indépendants des ressources des époux. […] Attendu que pour débouter M me X… de sa demande de dommages-intérêts pour préjudice matériel et moral né du relâchement du lien conjugal lié à la séparation de corps, l'arrêt attaqué, après avoir admis le comportement répréhensible, moralement et pénalement, du mari, se borne à retenir que M me X… a perçu de celui-ci des sommes importantes au cours du mariage et qu'elle a trouvé un travail rémunérateur ;
[…] A l'audience, monsieur [E] [F] confirme ses demandes. Il précise que la demande de dommages-intérêts correspondant au temps passé pour le dossier et à son préjudice moral. […] Le temps passé pour la présente instance, tentative de médiation comprise, et les inconvénients résultant de la procédure pour faire valoir ses droits justifient qu'il soit fait droit à sa demande de dommages-intérêts pour préjudice matériel et moral subi pour un montant de 300 €. […] Condamne la S.A.R.L. MYHAIRSYSTEMS à rembourser à monsieur [E] [F] la somme de 760 €, et à lui verser la somme de 300 € à titre de dommages-intérêts pour le préjudice matériel et moral subi ;
[…] -1 466,65 à titre de dommages-Intérêts pour préjudice matériel et moral pour privation de ses fonctions […] S'agissant de la demande de dommages-intérêts pour préjudice matériel et moral au regard de la privation de fonctions […] Rejette la demande de dommages-intérêts pour harcèlement moral ;
[…] Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour préjudice matériel et moral, alors, selon le moyen, que si l'employeur peut, […] que tel est le cas lorsque l'employeur suspend unilatéralement les déplacements à l'extérieur de l'entreprise d'un salarié dont les fonctions d'animateur impliquent de tels déplacements au seul motif que l'employeur doutait de la réalité des frais de déplacement dont le salarié lui demandait le remboursement ; […] Attendu que le salarié reproche également à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour non-respect de la convention collective, alors, selon le moyen :
[…] — débouté M. C du surplus de ses demandes. […] En l'espèce, la lettre de licenciement mentionne que celui-ci est motivé par un 'comportement inadmissible vis-à-vis du personnel placé sous votre autorité, caractéristique de harcèlement moral'. […] Compte tenu de la durée de la présence du salarié au sein de l'entreprise, du montant de son salaire et des pièces justificatives produites, le jugement sera confirmé en ce qu'il lui a alloué la somme de 103 139,58 € à titre de dommages-intérêts, cette somme étant de nature à réparer le préjudice résultant du licenciement. […] — Déboute M. Q-U C de sa demande de dommages-intérêts pour préjudice matériel et moral au titre de la période de mise à pied conservatoire,
[…] — condamné l'employeur à payer 2500 € à titre de dommages-intérêts pour travail dissimulé, […] Sur la demande de dommages-intérêts pour préjudice matériel et moral La dissimulation de son emploi que le salarié a en partie subie, au cours même et indépendamment de sa situation administrative irrégulière d'étranger, lui a nécessairement causé un préjudice qui sera indemnisé par l'allocation de la somme de 2500 € au regard des éléments d'appréciation suffisants dont dispose la Cour ; Sur la demande reconventionnelle
[…] — débouté M. [D] de sa demande en dommages-intérêts pour son préjudice matériel et moral, […] de sa demande de dommages-intérêts pour préjudice matériel et moral,
[…] C Z au paiement de la somme de 5.000 € à titre de dommages-intérêts complémentaires en réparation de leur préjudice matériel et moral, […] Y est insuffisante et doit être portée à la somme de 6.137,12 € HT soit 7.339,99 € TTC, que, de même, l'évaluation du coût de reprise des fondations dépourvues de protection hors gel doit être portée à la somme de 8.036,90 € HT soit 9.612,13 € TTC, ajoutant que la dangerosité de certains des désordres justifie l'allocation de la somme de 5.000 € de dommages et intérêts pour préjudice moral ; […] Réforme le jugement déféré en ce qu'il a débouté M. et M me X de leur demande de dommages-intérêts pour préjudice matériel et moral, […] Rejette toute autre demande,
[…] Dès le 8 avril 2003 M. X… avait saisi le conseil de prud'hommes de Villeneuve- Saint- Georges pour obtenir des dommages- intérêts pour préjudice matériel et moral. […] M. X… demande à la Cour : […] -20. 000 euros de dommages- intérêts pour préjudice moral, […] Sur la demande de dommages- intérêts pour préjudice matériel et moral :
[…] anciennement dénommée MTGBTP, il est demandé à la cour de dire que la rupture du contrat opérée le 27 janvier 2004 s'analyse en une fin de période d'essai, à tout le moins de dire que M lle X ne justifie d'aucun préjudice susceptible de motiver sa demande de dommages-intérêts en application de l'article L 122-14-5 devenu L 1235-5 du code du travail ; […] de le confirmer en ce qu'il a débouté M lle X de sa demande indemnitaire pour préjudice moral. […] 00 euros à titre de dommages-intérêts pour préjudice matériel et moral. […] il convient d'examiner si M lle X a fait l'objet du harcèlement qu'elle invoque qui justifierait sa demande de dommages-intérêts pour préjudice matériel et moral ;
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Commentaires
[…] collectifs que ces organismes ont pour but de défendre. […] Par ailleurs, […] Les victimes sont donc fondées à réclamer à l'auteur d'une pollution la réparation du préjudice matériel et du préjudice moral . Les 8 000 francs demandés entrent dans le cadre de cette réparation et ne peuvent être assimilés à une amende dont le montant est fixé par les textes législatifs et réglementaires. […] Le destinataire de la demande de dommages - intérêts formulée par toute personne physique ou morale […]
Lire la suite…Turquie (satisfaction équitable) - 23186/94 Arrêt 24.7.1998 [GC] Article 41 Préjudice moral Dommage matériel Demande de satisfaction équitable présentée par les trois premières requérantes en raison des constats par la Courde violations des articles 8 et 13 [Ce sommaire est tiré du recueil officiel de la Cour (série A ou Recueil des arrêts et décisions) ; par conséquent, […] II.DOMMAGE MORAL En raison de la gravité des violations constatées, il convient d'octroyer une réparation. Demande de dommages-intérêts punitifs et majorés rejetée. […]
Lire la suite…Une enquête pénale fut ouverte à la demande de la requérante, mais l'affaire fut classée par les juridictions militaires. Par ailleurs, en 1998, la requérante engagea devant le tribunal de première instance une action en dommages-intérêts. En 2004, après divers renvois et ajournements, la cour d'appel condamna le ministère de la Justice ainsi que la direction générale des établissements pénitentiaires au paiement solidaire d'une somme pour préjudice moral, […] Partant, la requérante a bénéficié d'une réparation pouvant passer pour adéquate et suffisante. […] La Cour a aussi conclu à l'irrecevabilité des griefs tirés du volet matériel des articles 2 et 3, […]
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Lire la suite…Turquie (satisfaction équitable) - 21893/93 Arrêt 1.4.1998 [GC] Article 41 Frais et dépens Préjudice moral Dommage matériel Demandes de satisfaction équitable à la suite de l'arrêt au principal, où la Cour a conclu à la violation des articles 8 et 25 § 1 de la Convention et de l'article 1 du Protocole n° 1 A.Sur l'existence d'un accord La Cour constate qu'il n'y a pas eu d'« accord » au sens de l'article 54 § 4 du règlement A. […] Rejet de la demande de dommages-intérêts punitifs. […] D.Frais et dépens Demande afférente à la procédure relative à l'article 50 accueillie en totalité. […]
Lire la suite…Il lui demande s'il trouve normal qu'une victime qui subit déjà un préjudice moral important reconnu par la justice ait à subir un préjudice financier consécutif au non-remboursement, par le criminel, de l'intégralité de ses frais de justice et d'avocat. […] par le fonds de garanties des victimes d'actes terroristes et d'autres infractions (FGTI), des dommages à la personne dès lors que l'élément matériel de l'infraction est constaté. […] ce dispositif particulier fait qu'en droit strict, les montants alloués au titre des articles 375 ou 475-1 du code de procédure pénale ne peuvent être considérés comme des dommages et intérêts et seul l'auteur de l'infraction peut y être tenu, […]
Lire la suite…Elle alloue à chacun des requérants 5 600 EUR pour dommage moral et leur accorde conjointement 500 EUR au titre des frais et dépens. (L'arrêt n'existe qu'en anglais). […] est un ressortissant grec. […] D.K. saisit à nouveau les juridictions civiles d'une action en dommages-intérêts pour diffamation calomnieuse contre le requérant. […] Vasilakis 6 000 EUR pour préjudice moral et 6 000 EUR pour frais et dépens. (L'arrêt n'existe qu'en français.) Violation de l'article 6 § 1 (équité) Violation de l'article 1 du Protocole n° 1 Prodan c. […] La Cour conclut à l'unanimité à la violation des articles 6 § 1 (droit à un procès équitable) et 1 du Protocole n° 1 (protection de la propriété) et alloue à la requérante 4 500 EUR pour préjudice matériel, […]
Lire la suite…Les atteintes à l'environnement font l'objet d'une indemnisation au travers de la réparation du préjudice moral et matériel des personnes morales victimes d'une pollution. […] le tribunal n'avait retenu que celles qui pouvaient justifier d'un agrément au titre de l'article L. 142-2 du code de l'environnement mais aussi d'une atteinte aux intérêts collectifs qu'elles sont en charge de défendre et d'une violation aux dispositions législatives de l'article L. 142-2. Des parties civiles ont fait appel de la décision de première instance en formulant expressément dans leurs demandes une réparation d'un « préjudice écologique ». […] Dans cet arrêt, […]
Lire la suite…Même lorsqu'une décision de relaxe intervient en cour d'appel, le préjudice subi est considérable. […] fait connaître à l'honorable parlementaire que plusieurs dispositions légales permettent de réparer les préjudices matériel et moral supportés par une personne relaxée, […] demander des dommages et intérêts au plaignant par voie de citation directe devant le tribunal correctionnel. […] La disposition précitée permet à une personne à laquelle a été imputée la commission d'une infraction par voie de presse d'engager des poursuites du chef de diffamation publique dans le délai de trois mois à compter du jour où la décision judiciaire la mettant hors de cause est définitive et de demander, […]
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Lois et règlements
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- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- Titre V : De la protection du secret des affaires
- Chapitre II : Des actions en prévention, en cessation ou en réparation d'une atteinte au secret des affaires
- Section 2 : De la réparation d'une atteinte au secret des affaires
Pour fixer les dommages et intérêts dus en réparation du préjudice effectivement subi, la juridiction prend en considération distinctement : […] 2° Le préjudice moral causé à la partie lésée ; 3° Les bénéfices réalisés par l'auteur de l'atteinte au secret des affaires, y compris les économies d'investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de l'atteinte
Article L331-1-3 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Première partie : La propriété littéraire et artistique
- Livre III : Dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données
- Titre III : Prévention, procédures et sanctions
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Section 1 : Dispositions communes
Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : […] 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; 3° Et les bénéfices réalisés par l'auteur de l'atteinte aux droits, y compris les économies d'investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de l'atteinte aux droits. Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée
Article L722-6 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre II : Indications géographiques
- Chapitre II : Contentieux
- Section 1 : Actions civiles
[…] 3° Et les bénéfices réalisés par le contrefacteur, y compris les économies d'investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de la contrefaçon. Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et intérêts une somme forfaitaire. Cette somme n'est pas exclusive de l'indemnisation du préjudice moral causé à la partie lésée.
Article L521-7 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre V : Les dessins et modèles
- Titre II : Contentieux
- Chapitre Ier : Contentieux des dessins ou modèles nationaux
Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : […] 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; 3° Et les bénéfices réalisés par le contrefacteur, y compris les économies d'investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de la contrefaçon. Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et
Article L716-4-10 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI : Contentieux
- Section 2 : Contentieux de la contrefaçon
Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : […] 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; 3° Et les bénéfices réalisés par le contrefacteur, y compris les économies d'investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de la contrefaçon. Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et
Article L623-28 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VI : Protection des inventions et des connaissances techniques
- Titre II : Protection des connaissances techniques
- Chapitre III : Obtention végétale
- Section 3 : Actions en justice
Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : […] 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; 3° Et les bénéfices réalisés par le contrefacteur, y compris les économies d'investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de la contrefaçon. Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et
Article L615-7 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VI : Protection des inventions et des connaissances techniques
- Titre Ier : Brevets d'invention
- Chapitre V : Actions en justice
- Section 1 : Actions civiles
Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : […] 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; 3° Et les bénéfices réalisés par le contrefacteur, y compris les économies d'investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de la contrefaçon. Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et
Article L152-8 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- Titre V : De la protection du secret des affaires
- Chapitre II : Des actions en prévention, en cessation ou en réparation d'une atteinte au secret des affaires
- Section 4 : Des sanctions en cas de procédure dilatoire ou abusive
Toute personne physique ou morale qui agit de manière dilatoire ou abusive sur le fondement du présent chapitre peut être condamnée au paiement d'une amende civile dont le montant ne peut être supérieur à 20 % du montant de la demande de dommages et intérêts. […] L'amende civile peut être prononcée sans préjudice de l'octroi de dommages et intérêts à la partie victime de la procédure dilatoire ou abusive.
Article L1243-3 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre IV : Contrat de travail à durée déterminée
- Chapitre III : Rupture anticipée, échéance du terme et renouvellement du contrat
- Section 1 : Rupture anticipée du contrat
La rupture anticipée du contrat de travail à durée déterminée qui intervient à l'initiative du salarié en dehors des cas prévus aux articles L. 1243-1 et L. 1243-2 ouvre droit pour l'employeur à des dommages et intérêts correspondant au préjudice subi.
Article 1231-2 du Code civil
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre III : Des sources d'obligations
- Sous-titre Ier : Le contrat
- Chapitre IV : Les effets du contrat
- Section 5 : L'inexécution du contrat
- Sous-section 5 : La réparation du préjudice résultant de l'inexécution du contrat
Les dommages et intérêts dus au créancier sont, en général, de la perte qu'il a faite et du gain dont il a été privé, sauf les exceptions et modifications ci-après.
- Tribunal de commerce de Bordeaux, Lundi, 7 mai 2018, n° 2017F01187
- Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre, 11 juin 1997
- Redressement et liquidation judiciaire BROU (28160)
Même lorsqu'une décision de relaxe intervient en cour d'appel, le préjudice subi est considérable. […] Le garde des sceaux fait connaître à l'honorable parlementaire que plusieurs dispositions légales permettent de réparer les préjudices matériel et moral supportés par une personne relaxée, […] demander des dommages et intérêts au plaignant par voie de citation directe devant le tribunal correctionnel. […] La disposition précitée permet à une personne à laquelle a été imputée la commission d'une infraction par voie de presse d'engager des poursuites du chef de diffamation publique dans le délai de trois mois à compter du jour où la décision judiciaire la mettant hors de cause est définitive, […]
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