Demande de rejet de la requête en appel
Décisions
[…] 3. Il résulte de ce qui précède que M. Cn'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que le tribunal administratif de Paris a, par le jugement attaqué, rejeté sa demande. Sa requête d'appel doit être rejetée, dans l'ensemble de ses conclusions, en application des dispositions précitées du dernier alinéa de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
[…] 3. Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que M. C n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que le tribunal administratif de Paris a, par le jugement attaqué, rejeté sa demande. Sa requête d'appel doit être rejetée, dans l'ensemble de ses conclusions, en application des dispositions précitées du dernier alinéa de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
[…] 4. Il résulte de ce qui précède que M. An'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que le Tribunal administratif de Paris a, par le jugement attaqué, rejeté sa demande. Sa requête d'appel doit être rejetée, dans l'ensemble de ses conclusions, en application des dispositions précitées du dernier alinéa de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
[…] 1. M. C… B…, né en 1959, a sollicité du garde des sceaux, ministre de la justice, par une requête en changement de nom publiée au Journal officiel de la République française du 17 juin 2015, l'autorisation de changer son nom patronymique pour y substituer celui de « de B… de La Sainte Croix ». Du silence conservé par le garde des sceaux, ministre de la justice sur cette demande, est née une décision implicite de rejet. M. B… ayant demandé au tribunal administratif de Paris l'annulation de cette décision, cette juridiction a rejeté sa demande par un jugement du 31 mai 2018 dont l'intéressé relève appel devant la Cour.
[…] 4. Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que M. Bn'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que le tribunal administratif de Melun a, par le jugement attaqué, rejeté sa demande. Sa requête d'appel doit être rejetée, dans l'ensemble de ses conclusions, en application des dispositions précitées du dernier alinéa de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
[…] 5. Il résulte de ce qui précède que M me C n'est pas fondée à se plaindre de ce que par le jugement attaqué, le tribunal de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande. Sa requête d'appel doit être rejetée dans toutes ses conclusions.
[…] 6. Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que M. C B n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que le tribunal administratif de Melun a, par le jugement attaqué, rejeté sa demande. Sa requête d'appel doit être rejetée, dans l'ensemble de ses conclusions, en application des dispositions précitées du dernier alinéa de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
[…] 6. Il résulte de ce qui précède que M. A… n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que, par l'ordonnance attaquée, le président de la 2ème chambre du tribunal administratif d'Amiens a rejeté sa demande. Sa requête d'appel dirigée contre cette ordonnance doit, en conséquence, être rejetée sur le fondement du 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
[…] 6. Il résulte de ce qui précède que M. B… n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande. Sa requête d'appel doit être rejetée, y compris les conclusions tendant à ce que l'Etat, qui n'est pas partie perdante, prenne en charge les frais de procédure sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
[…] 5. Il résulte de tout ce qui précède que la requérante n'est manifestement pas fondée à soutenir que c'est à tort que l'ordonnance attaquée a rejeté sa demande. Sa requête d'appel, qui, ainsi qu'il vient d'être dit, est manifestement dépourvue de fondement, ne peut qu'être rejetée en toutes ses conclusions sur le fondement des dispositions précitées du dernier alinéa de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
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Commentaires
Il est tiré de ce que le CNESER a entaché sa décision d'erreur de droit en faisant droit à la demande de sursis à exécution, alors que la requête d'appel, dont la demande de sursis n'est qu'un accessoire, était irrecevable faute d'être motivée. […] Il est certain que l'irrecevabilité de l'appel entraîne le rejet de la demande de sursis à exécution (8/3 CHR, 17 mai 2017, Rossard, n° 404261, aux Tables, transposant à la demande de sursis à exécution la solution déjà retenue pour le référé suspension : 5/7 SSR, 11 mai 2001, Commune de Loches, n° 231802, aux Tables). […] La requête d'appel elle-même, qui tenait en quelques lignes et n'énonçait aucun moyen, ne l'était clairement pas. […]
Lire la suite…B... a demandé au tribunal administratif d'annuler cette décision et d'enjoindre à cette autorité administrative indépendante de lancer une enquête. Par une ordonnance de tri en date du 20 juillet 2018, le tribunal a rejeté comme irrecevable cette demande, au motif que la décision attaquée ne faisait pas grief. L'appel formé par M. B... a connu le même sort, la cour de Paris rejetant sa requête par ordonnance en confirmant l'irrecevabilité. […]
Lire la suite…En effet, autant l'accès au juge de première instance doit être largement entendu, autant la fonction du juge d'appel, qui se distingue de celle du juge de premier ressort, […] comme c'est déjà largement le cas en matière civile. Ainsi dorénavant, mieux argumentée en droit, la requête en appel aura pour conséquence de conforter le juge d'appel dans son rôle propre. […] En outre, l'intervention obligatoire d'un avocat en appel constitue une garantie pour la défense des justiciables. Les statistiques, […] montrent que, devant les cours, 35,77 % des requêtes présentées sans avocat sont immédiatement rejetées par ordonnance, c'est-à-dire avant même tout examen au fond, alors que seulement 10, […]
Lire la suite…N° 494363 – Mme A (PAPC) 9 e chambre jugeant seule Séance du 7 novembre 2024 Lecture du CONCLUSIONS M. Bastien LIGNEREUX, rapporteur public Cette affaire illustre, de manière malheureuse, l'importance pour les contribuables de bien formuler leurs conclusions devant le juge de première instance. 1. Mme A a fait l'objet d'un contrôle sur pièces au titre des années 2016 et 2017, au terme duquel l'administration a remis en cause la déduction de certaines charges de son revenu. Sa réclamation contre les suppléments d'IR et de contributions sociales mis à sa charge a fait l'objet d'une décision …
Lire la suite…En effet, autant l'accès au juge de première instance doit être largement entendu, autant la fonction du juge d'appel, qui se distingue de celle du juge de premier ressort, […] comme c'est déjà largement le cas en matière civile. Ainsi dorénavant, mieux argumentée en droit, la requête en appel aura pour conséquence de conforter le juge d'appel dans son rôle propre. […] En outre, l'intervention obligatoire d'un avocat en appel constitue une garantie pour la défense des justiciables. Les statistiques, […] montrent que, devant les cours, 35,77 % des requêtes présentées sans avocat sont immédiatement rejetées par ordonnance, c'est-à-dire avant même tout examen au fond, alors que seulement 10, […]
Lire la suite…Il lui demande donc de bien vouloir lui indiquer s'il ne serait pas opportun d'abroger l'obligation faite aux associations et citoyens de recourir à un ministère d'avocat pour les recours devant les cours administratives d'appel. […] Ainsi dorénavant, mieux argumentée en droit, la requête en appel aura pour conséquence de conforter le juge d'appel dans son rôle propre. […] En outre, l'intervention obligatoire d'un avocat en appel constitue une garantie pour la défense des justiciables. Les statistiques, […] montrent que, devant les cours, 35,77 % des requêtes présentées sans avocat sont immédiatement rejetées par ordonnance, c'est-à-dire avant même tout examen au fond, alors que seulement 10, […]
Lire la suite…Il lui demande donc de bien vouloir lui indiquer dans quelle mesure il serait possible d'abroger l'obligation faite aux associations et citoyens de recourir à un ministère d'avocat pour les recours devant les cours administratives d'appel. […] Ainsi dorénavant, mieux argumentée en droit, la requête en appel aura pour conséquence de conforter le juge d'appel dans son rôle propre. […] En outre, l'intervention obligatoire d'un avocat en appel constitue une garantie pour la défense des justiciables. Les statistiques, […] devant les cours, 35,77 % des requêtes présentées sans avocat sont immédiatement rejetées par ordonnance, c'est-à-dire avant même tout examen au fond, alors que seulement 10, […]
Lire la suite…L'inspecteur du travail, auprès duquel la CPAM a sollicité l'autorisation de licencier l'intéressé, a refusé de faire droit à cette demande, et la caisse s'est vu opposer un rejet implicite par le ministre du travail qu'elle a ensuite saisi d'un recours hiérarchique. La CPAM a attaqué ces deux refus devant le tribunal administratif de Paris, qui a fait droit à sa requête par un jugement du 27 janvier 2016. La cour administrative d'appel de Paris a ensuite rejeté l'appel de M. […]
Lire la suite…Jean LESSI, rapporteur public Par une requête enregistrée le 11 février 2008 au greffe du tribunal administratif de Dijon, M. B... a demandé, d'une part, l'annulation d'une décision du DRTEFP Bourgogne du 15 juin 2007 lui refusant le bénéfice de l'ASS et, d'autre part, le bénéfice de cette allocation. […] Celui-ci a plusieurs années plus tard formé un appel contre cette ordonnance, appel transmis par le président de la section du contentieux à la cour administrative d'appel de Lyon. […] Par une ordonnance du 23 novembre 2015, le président de la 6ème chambre de la cour a rejeté cet appel comme irrecevable, faute pour M. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie réglementaire
- LIVRE III : Cour d'appel financière
- TITRE II : Procédure
- Chapitre Ier : Instruction
Lorsque la requête d'appel n'est pas accompagnée de la copie de l'arrêt de la chambre du contentieux, l'appelant est invité à régulariser sa requête. La demande de régularisation mentionne que, à défaut de régularisation, l'appel pourra être rejeté comme irrecevable dès l'expiration du délai imparti qui, sauf urgence, ne peut être inférieur à quinze jours.
Article R4234-3 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Professions de santé
- Livre II : Professions de la pharmacie et de la physique médicale
- Titre III : Organisation de la profession de pharmacien
- Chapitre IV : Discipline
- Section 2 : Organisation et fonctionnement des chambres de discipline de première instance et de la chambre de discipline nationale
[…] 2° Rejeter les plaintes ou les requêtes ne relevant manifestement pas de la compétence de la juridiction ; […]
Article 50-3 de l'Ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 portant loi organique relative au statut de la magistrature.
La commission d'admission des requêtes sollicite du premier président de la cour d'appel ou du président du tribunal supérieur d'appel dont dépend le magistrat mis en cause ses observations et tous éléments d'information utiles. […] Dans le délai de deux mois de la demande qui lui en est faite par la commission d'admission des requêtes du Conseil supérieur, le premier président de la
Article R87 du Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appelAbrogé
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- Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- LIVRE II : Attributions juridictionnelles
- TITRE II : Procédure
- CHAPITRE I : Introduction de l'instance
- SECTION I : La requête
- PARAGRAPHE I : Présentation de la requête
La requête concernant toute affaire sur laquelle le tribunal administratif ou la cour administrative d'appel est appelé à statuer doit contenir l'exposé des faits et moyens, les conclusions, nom et demeure des parties.
Article 298 du Code des marchés publics (édition 1964)Abrogé
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- Code des marchés publics
- Livre III : Marchés passés au nom des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
- Titre I : Passation des marchés
- Chapitre II : Procédure de passation des marchés
- Section III : Marchés sur appel d'offres
- Paragraphe II : Appel d'offres ouvert
Dès que la commission a fait son choix, l'autorité habilitée à passer le marché avise tous les autres candidats du rejet de leurs offres. Cette autorité communique à tout candidat qui en fait la demande par écrit les motifs du rejet de son offre. Elle peut, en accord avec l'entreprise retenue, procéder à une mise au point du marché sans que les modifications entraînées puissent remettre en cause les conditions de l'appel à la concurrence ayant pu avoir un effet sur les offres.
Article 300 bis du Code des marchés publics (édition 1964)Abrogé
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- Code des marchés publics
- Livre III : Marchés passés au nom des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
- Titre I : Passation des marchés
- Chapitre II : Procédure de passation des marchés
- Section III : Marchés sur appel d'offres
- Paragraphe III : Appel d'offres restreint
Dès que la commission a fait son choix, l'autorité habilitée à passer le marché avise tous les autres candidats du rejet de leurs offres. Elle communique à tout candidat qui en fait la demande par écrit les motifs du rejet de son offre. Elle peut, en accord avec l'entreprise retenue, procéder à une mise au point du marché sans que les modifications entraînées puissent remettre en cause les conditions de l'appel à la concurrence ayant pu avoir un effet sur les offres.
Article R28 du Code de procédure pénale
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre Ier : De l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire et de la détention provisoire
- Sous-section 2 : De la réparation à raison d'une détention provisoire
- Paragraphe 1er : De la réparation demandée devant le premier président de la cour d'appel
Dès la réception de la requête, le greffe de la cour d'appel demande au greffe de la juridiction qui a rendu la décision de non-lieu, de relaxe ou d'acquittement la communication du dossier de la procédure pénale ou, si cette procédure est toujours en cours en ce qui concerne d'autres personnes que le demandeur, de la copie du dossier.
Article R132-10 du Code de l'action sociale et des familles
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- Partie réglementaire
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre III : Procédures
- Chapitre II : Participation et récupération
- Section 4 : Mise en jeu de l'obligation alimentaire
Lorsque les recours prévus aux articles L. 132-7 et L. 132-8 sont portés devant le tribunal judiciaire ou la cour d'appel, […] celui-ci est saisi par simple requête émanant de l'autorité publique demanderesse. Dans la huitaine qui suit le dépôt de cette requête, le secrétaire-greffier convoque les parties pour une audience de conciliation par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. […]
Article R222-1 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre II : Les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel
- Titre II : Organisation et fonctionnement
- Chapitre II : Fonctionnement des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
- Section 1 : Dispositions communes
[…] 4° Rejeter les requêtes manifestement irrecevables, lorsque la juridiction n'est pas tenue d'inviter leur auteur à les régulariser ou qu'elles n'ont pas été régularisées à l'expiration du délai imparti par une demande en ce sens ; […] 6° Statuer sur les requêtes relevant d'une série, qui, sans appeler de nouvelle
Article 97 quater du Code des marchés publics (édition 1964)Abrogé
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- Code des marchés publics
- Livre II : Marchés de l'Etat et de ses établissements publics autres que ceux ayant le caractère industriel et commercial
- Titre I : Passation des marchés
- Chapitre II : Procédure de passation des marchés
- Section II : Marchés sur appel d'offres
- Paragraphe III : Appel d'offres restreint
La personne responsable du marché, dès qu'elle a fait son choix, avise tous les autres candidats du rejet de leurs offres. Elle communique à tout candidat qui en fait la demande par écrit les motifs du rejet de son offre. Elle peut, en accord avec l'entreprise retenue, procéder à une mise au point du marché sans que les modifications entraînées puissent remettre en cause les conditions de l'appel à la concurrence ayant pu avoir un effet sur les offres.
- Demande de rejet de l'appel
- Demande de rejet de l'appel incident
- Demande de rejet de la requête
- Demande de rejet des demandes adverses
- Demande de rejet des demandes
- Demande de rejet du pourvoi
- Demande de rejet des pourvois
- Demande de rejet du recours
- Demande de rejet de la demande de première instance
- Demande d'admission de l'appel
- Demande de rejet des prétentions adverses
- Irrecevabilité de la requête d'appel
- Demande de recevabilité de l'appel interjeté
- Demande de rejet des autres demandes
- Demande de renvoi devant la cour d'appel
- Demande de recevabilité et de bien-fondé de l'appel
- Demande d'irrecevabilité de l'appel
- Demande de non-admission du pourvoi
- Demande de déclaration d'irrecevabilité de l'appel
- Demande de recevabilité de la déclaration d'appel
Le Conseil d'État rejette le recours de M. […] Gallet a demandé au Conseil d'État d'annuler cette décision. • Par la décision de ce jour, le Conseil d'État rejette cette demande. […] ni sur leur qualification pénale et prend soin de rappeler que l'intéressé, ayant fait appel du jugement du tribunal de grande instance de Créteil, bénéficie de la présomption d'innocence. Le Conseil d'État estime par conséquence que la décision du CSA ne saurait être regardée comme portant atteinte à cette présomption. […] Par suite, le Conseil d'État rejette la requête de M. […]
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