État de santé de la patiente
Décisions
[…] le 22 mai 2014, un arrêt de travail à compter du 19 mai 2014, dans la mesure où elle n'avait pas constaté à la date du 19 que l'état de santé de la patiente la plaçait dans l'impossibilité d'exercer sa profession d'avocate. […] que, ce jour-là, l'état de santé de M me M ne justifiait pas d'arrêt de travail, d'autant qu'elle marchait normalement et qu'elle n'avait pas évoqué de difficultés à exercer sa profession d'avocate ; que, le 22 mai, […] qu'après interrogatoire de la patiente et examen clinique de son pied qui n'a pas révélé d'anomalies visibles, le D r O a prescrit un traitement symptomatique ainsi qu'une IRM ; que M me M n'a pas fait pratiquer l'examen d'IRM prescrit mais que, […]
La responsabilité pénalale d'un chirurgien dont la patiente est décédée des suites de complications post opératoires, en l'occurrence d'une embolie pulmonaire massive, doit être écartée, […] dès lors qu'il est établi que l'intervention de chirurgie réparatrice n'était pas inadaptée au cas de la patiente, que le chirurgien a accompli les diligences nécessaires afin d'assurer une information complète de la patiente quant aux risques encourus, qu'il a correctement informé les anesthésistes de l'état de santé de la patiente, le choix du mode anesthésique ne pouvant lui être reproché, […] C… s'était déroulée sans problème et l'état de santé de son épouse avait été satisfaisant. […]
[…] accompagnées d'explications plus précises de nature à mieux faire comprendre à la famille inquiète l'évolution de l'état de santé de la patiente , […] que les premiers juges ont méconnu le principe du contradictoire et les droits de la défense en se fondant pour le sanctionner sur la violation de l'article R. 4127-38 du code de la santé publique qui n'était pas invoquée dans la plainte du conseil départemental ; […] il a informé la famille que Julie M… était exposée à des risques infectieux du fait de son état d'aplasie consécutif à son traitement chimiothérapique ; […] ne lui est pas imputable et qu'il n'a commis aucune faute déontologique aussi bien dans les soins délivrés à la patiente […]
Prescriptions de thérapeutiques inadaptées à l'état des patients en ne respectant pas les indications de l'AMM. A ainsi prescrit des antiparkisoniens (ARTANE®), et de l'EBIXA® alors que les patients n'étaient atteints ni de la maladie de Parkinson ni de la maladie d'Alzheimer, des spécialités à base de paracétamol (DIALGIREX®/ou DIANTALVIC® avec du DOLIPRANE® 500), du TARDYFERON® et RENUTRYL500® de façon redondante et non nécessitées par l'état de santé ainsi que des nutriments sous la forme de CETRONAN® et du RENUTRYL®. […] A rédigé des prescriptions répétées d'antibiotiques et anti-fungiques sur sept mois alors que l'état de santé de la patiente ne justifiait pas. […]
Chirurgien orthopédiste et traumatologue n'a pas manqué à son devoir d'information prévu par l'article R. 4127-35 du CSP en faisant signer à sa patiente un consentement éclairé préalablement à l'intervention chirurgicale et en recevant à plusieurs reprises la patiente et son mari en consultations au cours desquelles l'état de santé de la patiente a été évoqué. […] B soutient dans sa plainte que le D r A ne leur a pas donné des informations suffisantes sur l'état de santé de M me B, notamment après l'intervention en cause, il résulte de l'instruction que le D r A a reçu M me B et M. […]
[…] Eu égard à l'état de santé de la patiente à la suite de son accident et aux risques importants de complications ultérieures en l'absence d'une intervention, […] Considérant en revanche qu'en s'abstenant d'informer avec une suffisante précision M me X… de toutes les suites possibles et notamment du risque neurologique que comportait le traitement chirurgical proposé, le praticien du centre hospitalier régional de REIMS a mis la patiente dans l'impossibilité de donner un consentement éclairé à cette intervention, […] qu'eu égard à l'état de santé de M me X… à la suite de son accident de circulation et aux risques importants de complications ultérieures en l'absence d'une intervention, […]
[…] estime qu'en l'absence de toute constatation medicale relative a la periode consideree, comme de toute precision sur l'evolution de l'etat de sante de la patiente et sur les soins de toute nature qui lui ont ete prodigues, […] d'autant que pendant plusieurs annees, le premier a ete laisse dans l'ignorance complete de l'etat de la victime et des pretendues consequences de son intervention. […] qui disposent d'un pouvoir souverain pour accorder ou refuser une expertise, ont estime « qu'en l'absence de toute constatation medicale relative a la periode consideree, comme de toute precision sur l'evolution de l'etat de sante de la malade et sur les soins de toute nature qui lui ont ete prodigues, […]
[…] Le 6 aout 2013, alors que l'employeur de la patiente l'avait convoquée à un entretien préalable à son licenciement le même jour, a rédigé un certificat indiquant que "L'état de santé de [la patiente] ne lui permet pas de se déplacer ce matin". […] que la circonstance que la salariée ne s'est pas présentée au cabinet du médecin contrôleur, ne saurait lui être imputée ; qu'il était tout à fait adapté d'agir urgemment en éloignant du lieu de travail la personne en souffrance afin de préserver son état de santé ; que les constatations médicales motivant les arrêts de travail ne figurent pas, comme il est normal, dans les exemplaires destinés à l'employeur, […]
[…] Le contrôle post-opératoire du lendemain permettait de diagnostiquer une perforation oesophagienne nécessitant une nouvelle intervention pour procéder à l'ablation de l'anneau gastrique et à la suture de l'oesophage. L'état de santé de la patiente ne s'améliorant pas, celle-ci a dû être transférée au service de réanimation du CHU de Montpellier où elle devait décéder après une troisième intervention chirurgicale. […] d'une gastroplastie annulaire ; qu'à la suite d'un glissement de l'anneau, celui-ci avait dû lui être retiré peu après par une seconde intervention ; que la patiente avait toutefois maigri d'une trentaine de kilos ; […] que, l'état de santé de M me C ne s'améliorant pas, […]
[…] Lorsque l'état de santé de la patiente s'est dégradé, le praticien a effectué des visites régulières, prescrit des bilans sanguins, des Dopplers veineux et artériel et a envoyé la patiente auprès d'un confrère rhumatologue. […] contrairement à ce qu'ont estimé les premiers juges, on ne voit pas médicalement l'intérêt de faire procéder à un bilan biologique préalablement à la prescription d'anti-inflammatoires et, qu'en tout état de cause, le D r B avait prescrit une biologie à sa patiente fin 2011, […] puis rhumatologique ; qu'on ne peut tenir responsable le praticien qui, face à la détérioration de l'état de santé de sa patiente, a sollicité des avis spécialisés (orthopédique, […]
pendant 7 jours
Commentaires
Une procédure d'enquête fut ouverte par la commission d'enquête auprès du ministère de la Santé, qui établit la responsabilité des médecins de l'hôpital pour la mort de la patiente. […] l'infraction étant prescrite. […] S'il n'incombe aucunement à la Cour dans le cas d'espèce de se prononcer in abstracto sur la politique de santé publique de l'Etat en matière d'accès aux soins à l'époque des faits, […] aux soins au sein de l'hôpital. […] En effet, aucun doute n'existait quant à la gravité de l'état de santé de la patiente à son arrivée à l'hôpital ni quant à la nécessité d'une intervention chirurgicale d'urgence dont l'absence était susceptible d'entraîner des conséquences d'une extrême gravité. […]
Lire la suite…La question du manquement de la part de l'établissement à son obligation de surveillance peut se poser sur le fondement de l'article L1142-1 du Code de la Santé Publique. Cette question a été soumise à la Cour d'Appel de Besançon. Dans son arrêt, la Cour estime que la responsabilité n'est pas engagée. La Cour estime que cette tentative de suicide par intoxication médicamenteuse ne démontre pas de défaut de surveillance de l'enfant. […] De plus, elle relève que l'état de santé de la patiente ne justifiait aucune mesure particulière de contention ni de présence permanente du personnel hospitalier. Autrement dit, il n'y avait pas lieu d'être particulièrement vigilant au sujet de ce patient. La victime est donc déboutée de ses demandes.
Lire la suite…L'état de santé de Mme DO... est au centre des débats, […] Or, la dystocie des épaules est l'une des complications connues de la macrosomie. […] La cour a ensuite réduit ce nouveau taux de moitié, en prenant en compte l'état de santé de la patiente et la prise de poids de cette dernière au cours de sa grossesse, […] Aucune de ces deux réductions ne nous paraît fondée en droit. […] La chance perdue varie ainsi, pour un même acte médical 2 et face à un même évènements non prévu selon les conditions dans lesquelles le patient se présente initialement. […] Comme l'indiquent le président Chauvaux et Marc Fornacciari dans leur fascicule de référence sur l'exonération ou l'atténuation de responsabilité, […]
Lire la suite…[…] le médecin peut passer outre le consentement du patient et les directives anticipées, il ne peut pas volontairement mettre le patient hors d'état d'exprimer sa volonté pour déroger au refus de soins exprimé. (CAA Bordeaux 19/10/2022) Les faits Une patiente doit subir un examen par coelioscopie. […] l'état de santé de la patiente continue de décliner et son pronostic vital est de nouveau engagé à court terme. […] Après une nouvelle information par les médecins, […] Elle engage la responsabilité de l'hôpital notamment pour non respect de son refus de soin. […] Elle est informée à plusieurs reprises de la détérioration de son état de santé et de l'engagement à brève échéance de son pronostic vital. […]
Lire la suite…Dans le cas d'espèce, une patiente a subi une mammographie de contrôle pour laquelle le radiologue n'a pas détecté d'adénocarcinome mammaire. […] La patiente considère que le retard implique nécessairement une perte de chance de prise en charge précoce de sa maladie de nature à améliorer le traitement. […] En l'espèce la Cour de cassation ne retient pas la notion de perte de chance dans cette affaire ; en effet elle considère que la faute n'a pas eu de conséquences sur l'état de santé de la patiente car le traitement n'aurait pas pu être différent à cette date. […]
Lire la suite…Dans le cas d'espèce, une patiente a subi une mammographie de contrôle pour laquelle le radiologue n'a pas détecté d'adénocarcinome mammaire. […] La patiente considère que le retard implique nécessairement une perte de chance de prise en charge précoce de sa maladie de nature à améliorer le traitement. […] En l'espèce la Cour de cassation ne retient pas la notion de perte de chance dans cette affaire ; en effet elle considère que la faute n'a pas eu de conséquences sur l'état de santé de la patiente car le traitement n'aurait pas pu être différent à cette date. […]
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Quatrième partie : Professions de santé
- Livre préliminaire : Dispositions communes
- Titre VII : Prescription électronique
- Chapitre unique
Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent chapitre, notamment : […] 2° Les cas dans lesquels, notamment en l'absence d'environnement informatique adéquat ou de connexion internet suffisante, les professionnels de santé ne sont pas tenus de procéder à une
Article R6123-15 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
- Livre Ier : Etablissements de santé
- Titre II : Equipement sanitaire
- Chapitre III : Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds
- Section 1 : Médecine d'urgence
- Sous-section 3 : Prise en charge des patients par la structure mobile d'urgence et de réanimation
1° D'assurer, en permanence, en tous lieux et prioritairement hors de l'établissement de santé auquel il est rattaché, la prise en charge d'un patient dont l'état requiert de façon urgente une prise en charge médicale et de réanimation, et, le cas échéant, et après régulation par le SAMU, le transport de ce patient vers un établissement de santé.
Article L1111-22 du Code de la santé publique
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- Partie législative
- Première partie : Protection générale de la santé
- Livre Ier : Protection des personnes en matière de santé
- Titre Ier : Droits des personnes malades et des usagers du système de santé
- Chapitre Ier : Information des usagers du système de santé et expression de leur volonté
- Section 3 : Espace numérique de santé, dossier médical partagé et dossier pharmaceutique
La collecte, l'échange ou le partage des données de santé à caractère personnel nécessaires à la prise en charge du patient à l'occasion de soins délivrés lors de sa présence sur le territoire d'un autre Etat membre de l'Union européenne peuvent être réalisés au moyen du dossier médical partagé rendu accessible aux professionnels intervenant dans le cadre de ces soins, […]
Article L5211-5-1 du Code de la santé publiqueAbrogé
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- Partie législative
- Cinquième partie : Produits de santé
- Livre II : Dispositifs médicaux, dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et autres produits et objets réglementés dans l'intérêt de la santé publique
- Titre Ier : Dispositifs médicaux
- Chapitre Ier : Régime juridique des dispositifs médicaux
I.-Les critères permettant de qualifier une situation de risque dans la prise en charge de l'état de santé du patient en raison de l'indisponibilité d'un dispositif médical sont fixés par voie réglementaire.
Article L3211-2-1 du Code de la santé publique
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- Partie législative
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
II.-Lorsque les soins prennent la forme prévue au 2° du I, un programme de soins est établi par un psychiatre de l'établissement d'accueil et ne peut être modifié, afin de tenir compte de l'évolution de l'état de santé du patient, que dans les mêmes conditions. Le programme de soins définit les types de soins, leur périodicité et les lieux de leur réalisation, dans des conditions déterminées par décret en Conseil d'Etat.
Article R6311-2 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
- Livre III : Aide médicale urgente, permanence des soins, transports sanitaires et autres services de santé
- Titre Ier : Aide médicale urgente, permanence des soins et transports sanitaires
- Chapitre Ier : Aide médicale urgente
- Section 1 : Unités participant au service d'aide médicale urgente
- Sous-section 1 : Mission des services d'aide médicale urgente
[…] 3° S'assurent de la disponibilité des moyens d'hospitalisation publics ou privés adaptés à l'état du patient, compte tenu du respect du libre choix, et font préparer son accueil ; […]
Article R3211-1 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- Section 1 : Programme de soins psychiatriques
au II de l'article L. 3211-2-1 et lui indique en particulier que le programme de soins peut être modifié à tout moment pour tenir compte de l'évolution de son état de santé et qu'il peut proposer son hospitalisation complète notamment en cas d'une inobservance de ce programme susceptible d'entraîner une dégradation de son état de santé. La mention de cet entretien est portée sur le programme de soins et au dossier médical du patient.
Article D6124-13 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
- Livre Ier : Etablissements de santé
- Titre II : Equipement sanitaire
- Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement
- Section 1 : Activités de soins
- Sous-section 1 : Médecine d'urgence
- Paragraphe 2 : Structure mobile d'urgence et de réanimation
Compte tenu de l'état de santé du patient, sur demande et sous la supervision du médecin régulateur du service d'aide médicale urgente, l'équipe d'intervention peut être composée uniquement d'un conducteur et d'un infirmier.
Article D6211-2 du Code de la santé publique
- ···
- Partie réglementaire
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
- Livre II : Biologie médicale
- Titre Ier : Définitions et principes généraux
- Chapitre Ier : Examen de biologie médicale
- Section 1 : Définitions et champ d'application
- Sous-section 1 : Dispositions générales
1° L'identification du patient : son nom de famille, appelé aussi nom de naissance, son premier prénom d'état civil, sa date de naissance, son sexe et son numéro d'identification. Ce numéro d'identification, propre à chaque patient, distinct du numéro d'assuré social, est connu ou attribué, avant le prélèvement, par le laboratoire de biologie médicale. Toutefois, lorsque le patient est
Article L162-1-4 du Code de la sécurité socialeAbrogé
- ···
- Partie législative
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
- Titre VI : Dispositions relatives aux prestations et aux soins - Contrôle médical - Tutelle aux prestations sociales
- Chapitre 2 : Dispositions générales relatives aux soins
Les médecins appelés à donner des soins au patient doivent porter sur le carnet de santé, dans le respect des règles de déontologie qui leur sont applicables et, sauf opposition du patient, les constatations pertinentes pour le suivi médical du patient. Il peut également être renseigné, dans leur domaine de compétence et en tant que de besoin, par les autres professions de santé mentionnées à l'article L. 162-1-6 dans les conditions prévues par décret en Conseil d'Etat.
- État de santé du patient
- Amélioration de l'état de santé du patient
- Méconnaissance des droits liés à l'état de santé
- Violation des droits liés à l'état de santé
- Méconnaissance des dispositions relatives à l'état de santé
- État de santé
- État mental de la patiente
- État de santé et nécessité de soins
- Problèmes de santé
- État de santé de l'intéressé
- Évolution de l'état de santé
- État de santé du requérant
- État de santé nécessitant une hospitalisation
- Violation des droits liés à la santé
- État de santé nécessitant une prise en charge médicale
- Violation des droits du patient
- État mental du patient
- Respect des conditions légales pour le maintien des soins
- État de santé nécessitant des soins
- Respect des conditions d'hospitalisation