Frais engagés pour le recouvrement des charges
Décisions
[…] . 3 082,04 € au titre des charges d'associés dues au 28 janvier 2026, ainsi qu'aux frais de recouvrement, avec intérêts au taux légal à compter de l'acte introductif d'instance, […] Sur la demande de remboursement de frais engagés pour le recouvrement des charges :
[…] . 2 304,80 € au titre des charges d'associés dues au 3 septembre 2025, ainsi qu'aux frais de recouvrement, avec intérêts au taux légal à compter de l'acte introductif d'instance, […] Sur la demande de remboursement de frais engagés pour le recouvrement des charges :
[…] Le syndicat demande encore au tribunal de dire et juger que les frais engagés pour le recouvrement des charges, à compter de la première mise en demeure du 28 décembre 2011, seront imputés à M. X. […] Après examen des pièces versées aux débats, la créance du syndicat au titre des charges de copropriété impayées, hors frais de recouvrement, n'est certaine, liquide et exigible qu'à hauteur de la somme de 1 993,39 euros.
[…] copropriétaire, pour avoir paiement, avec exécution provisoire, des charges dues depuis le 1 er trimestre 1997 jusqu'au 2 e trimestre 2004 inclus avec intérêts au taux légal à compter de l'assignation; il sollicite en outre la capitalisation des intérêts, le remboursement des frais engagés dûs en vertu de l'article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965, des dommages et intérêts et une indemnité en application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile. […] Attendu qu'au titre des frais engagés pour le recouvrement des charges impayées, […] Accorde à Maître A, avocat, le droit de recouvrer les dépens dans les conditions prévues par l'article 699 du nouveau Code de procédure civile.
[…] — 682,99 euros au titre des frais engagés pour le recouvrement des charges face à la résistance abusive, […] La société SUCHET EXPANSION ne conteste pas devoir la somme réclamée au titre des charges 2009; elle réfute les calculs au titre des charges 2007 et entend obtenir justification des frais; elle réclame la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile et souhaite déposer à la barre un chèque d'un montant de 2 700 euros
[…] Enfin, la mise à la charge des associés défaillants des frais de mise en demeure et de recouvrement, a été également votée par les assemblée générale des 10 juin 2008 (5 e résolution) 23 mai 2011 (8 e résolution) ; l'article 6-4 de l'annexe 2 du règlement de jouissance de la société stipule d'ailleurs que 'l'intégralité des frais engagés pour le recouvrement des charges ci-dessus, sera supportée par l'associé défaillant' ; la somme de 65 € est donc due ;
[…] La SCI INTER RESIDENCES LE PALET verse aux débats l'acte de cession de parts à Madame [K], les statuts de la SCI dont l'article 15 énumère les catégories de charges auxquelles les associés doivent participer ainsi que les modalités des appels de charges, les règlements afférents et le PV d'AG du 7 septembre 2023 qui précise en sa résolution 12 que « l'intégralité des frais engagés pour le recouvrement des charges sera supportée par le défaillant ». […] En conséquence, Madame [Y] [K] sera condamnée à payer à la SCI INTER RESIDENCES LE PALET la somme de 2.892 euros au titre des charges d'associée et des frais engagés pour le recouvrement.
[…] avec exécution provisoire, à lui payer la somme de 8.273,96 euros, au titre des charges de copropriété impayées au 2 mai 2025, avec intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 28 novembre 2024, la somme de 108 euros au titre des frais engagés pour le recouvrement des charges, la somme de 300 euros au titre des dommages-intérêts, la somme de 3.500 au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi que sa condamnation aux entiers dépens. […] Déboute le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 4], de ses demandes tendant à voir condamner [G] [N] à lui payer les sommes demandées au titre des charges, des frais de recouvrement et des dommages intérêts ;
[…] En premier lieu le Syndicat des Copropriétaires justifient d'un préjudice antérieure à l'assignation délivrée pour le recouvrement des charges de copropriété afférentes aux années 2005 et 2006.Ce préjudice est constitué par les frais engagés pour le recouvrement des charges antérieures. Ce préjudice justifie la condamnation de Monsieur et Madame X au paiement de la somme de 3 609,60euros
[…] Après examen, il y a lieu de retrancher du décompte de charges la somme de 2315,74 euros correspondant à des frais engagés par le syndicat pour le recouvrement de sa créance, qui doit faire l'objet d'un examen distinct. […] Deux postes du décompte relatifs à un déplacement de véhicule seront écartés car il n'est pas démontré qu'il s'agit de frais engagés pour le recouvrement des charges impayées.
pendant 7 jours
Commentaires
En effet, cette loi élaborée dans le souci de faire échec aux pratiques des frais de relance des sociétés de recouvrement prévoit dans son article 32 d'interdire au syndicat toute possibilité d'imputer au débiteur les frais qu'il engage afin de recouvrer sa créance. […] appartient, en vue d'assurer la juste réparation du préjudice subi, de constater la faute ou la négligence de nature à engager la responsabilité de ce copropriétaire. […] Le syndicat, ou le syndic qui le représente, […] en l'absence d'une décision de justice, le paiement de frais de recouvrement, de frais de relance, ou de dépenses qui ne seraient pas justifiées par la participation de ce copropriétaire aux charges, […]
Lire la suite…Consenti en 1994, il ne comprend pas les pénalités, indemnités et frais judicaires obtenus pour les syndicats en compensation des frais engagés, Certaines associations de responsables de copropriétés souhaitent que ces frais judicaires puissent être considérés comme des frais annexes aux charges. En conséquence, il lui demande de bien vouloir lui faire part de sa position sur ces sujets. […] L'article 19-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 modifiée fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis prévoit une garantie de recouvrement des sommes dues par un copropriétaire vendeur au syndicat de copropriétaires. […]
Lire la suite…Or en raison d'une rédaction restrictive la loi et son décret ont prévu que seules les dettes consécutives aux charges et travaux prévus aux articles 10 et 30 étaient concernées, ce qui tend à exclure les pénalités, indemnités et frais judiciaires obtenus pour les syndicats en compensation des frais engagés. […] Les copropriétés en difficulté attendent leur argent parfois pendant quatre ans. […] L'article 19-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 modifiée fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis prévoit une garantie de recouvrement des sommes dues par un copropriétaire vendeur au syndicat de copropriétaires. […]
Lire la suite…Arnaud Lepercq attire l'attention de M. le secrétaire d'Etat au logement sur le développement inquiétant des charges impayées pour certains copropriétaires qui doivent non seulement faire l'avance des sommes impayées mais également celle des frais de recouvrement en attendant parfois l'obligation de répartir la dette entre eux. Il lui demande, en conséquence, si l'article 32 de la loi du 9 juillet 1991, qui interdit au syndicat toute possibilité d'imputer au débiteur les frais qu'il engage pour recouvrer sa créance, ne devrait pas être supprimé. […] Comme le souligne l'honorable parlementaire, […]
Lire la suite…Gilbert Gantier attire l'attention de M. le secrétaire d'Etat au logement sur le développement inquiétant des charges impayées pour certains copropriétaires qui doivent non seulement faire l'avance des sommes impayées mais également celle des frais de recouvrement en attendant parfois l'obligation de répartir la dette entre eux. Il lui demande, en conséquence, si l'article 32 de la loi du 9 juillet 1991, qui interdit au syndicat toute possibilité d'imputer au débiteur les frais qu'il engage pour recouvrer sa créance, ne devrait pas être supprimé. […] Comme le souligne l'honorable parlementaire, […]
Lire la suite…Concernant les frais de poursuite et de recouvrement d'une prime d'assurance impayée après mise en demeure et suspension, ceux-ci doivent être réglés par l'assuré défaillant afin que le contrat puisse reprendre ses effets le lendemain du paiement à midi. La difficulté à appliquer ce texte réside dans le fait que les frais de poursuite et de recouvrement sont « éventuellement » à la charge du débiteur. Or, […] il doit, pour la recouvrer, engager des poursuites et donc des frais supplémentaires. […] Le problème posé par l'article L. 113-3 du code des assurances est la faculté qu'il octroie à l'assureur en lui permettant de ne pas répercuter sur l'assuré les frais qu'il aura engagés. […]
Lire la suite…La loi du 9 juillet 1991 portant reforme des procedures civiles d'execution prevoit, en son article 32, que les frais de recouvrement entrepris sans titre executoire restent a la charge du creancier. […] Il resulte de ces dispositions, qui s'appliquent a l'exclusion de tout autre texte, que le creancier ou son representant peuvent exiger le paiement de tous les frais qu'ils auraient engages pour recouvrir un cheque emis sans provision.
Lire la suite…Philippe Marini appelle l'attention de M. le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire au sujet de la déduction du revenu foncier des frais de procédure exposés par le propriétaire d'un bien immobilier donné en location, et qui rencontre des difficultés pour le recouvrement des loyers. […] La circonstance que les loyers impayés ne figurent pas dans le revenu brut n'autorise cependant pas le propriétaire à recourir à un autre mode de déduction des charges réputées couvertes par cette déduction. […] Ce n'est que dans des situations exceptionnelles et pendant de courtes périodes que les frais réellement engagés sont susceptibles d'excéder les montants forfaitaires admis en déduction. […] Par ailleurs, […]
Lire la suite…Pierre Lequiller attire l'attention de M. le secrétaire d'Etat au logement sur les conditions d'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965, modifiée par la loi n° 94-624 du 21 juillet 1994 quant au privilège spécial instauré au profit des syndicats de copropriétaires sur les sommes dues au titre des charges et des travaux. De nombreux prêteurs de deniers, […] ils demandent que soient exclues du privilège les dettes accessoires des charges (notamment les frais et honoraires d'avocats et d'huissiers, les frais de recouvrement, les intérêts des sommes dues, […] Ces contestations de créances privent le syndicat des copropriétaires de la juste compensation des dépenses engagées, […]
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Lois et règlements
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- Partie réglementaire
- LIVRE IV : De la liberté des prix et de la concurrence
- TITRE IV : De la transparence, des pratiques restrictives de concurrence et d'autres pratiques prohibées
- Chapitre Ier : De la transparence dans la relation commerciale
- Section 3 : La facturation et les délais de paiement
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue au II de l'article L. 441-10 est fixé à 40 euros.
Article 32 de la Loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécutionAbrogé
A l'exception des droits proportionnels de recouvrement ou d'encaissement qui peuvent être mis partiellement à la charge des créanciers dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, les frais de l'exécution forcée sont à la charge du débiteur, sauf s'il est manifeste qu'ils n'étaient pas nécessaires au moment où ils ont été exposés.
Article L111-8 du Code des procédures civiles d'exécution
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- Partie législative
- LIVRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- TITRE Ier : LES CONDITIONS DE L'EXÉCUTION FORCÉE
- Chapitre Ier : Le créancier et le titre exécutoire
A l'exception des droits proportionnels de recouvrement ou d'encaissement qui peuvent être mis partiellement à la charge des créanciers dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, les frais de l'exécution forcée sont à la charge du débiteur, sauf s'il est manifeste qu'ils n'étaient pas nécessaires au moment où ils ont été exposés. Les contestations sont tranchées par le juge.
Article 1912 du Code général des impôts
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- Livre II : Recouvrement de l'impôt
- Chapitre III : Procédures
- Section V : Dispositions communes aux impositions dont le recouvrement incombe aux comptables de la direction générale des finances publiques
1. Les frais de poursuites mis à la charge des redevables au titre des produits recouvrés par le comptable public chargé du recouvrement sont calculés par application d'un pourcentage qui ne peut excéder 5 % du montant total des créances dont le paiement leur est réclamé, dans la limite de 500 €. Un décret en Conseil d'Etat fixe, pour chaque catégorie d'acte, le tarif des frais applicables et les modalités d'application du présent alinéa.
Article 1 de l'Arrêté du 8 mars 1991 fixant les prélèvements à opérer sur le produit de la taxe instituée à l'article 3 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972 modifiée pour la couverture des frais de gestion de l'organisme chargé du recouvrement de cette taxe
- Arrêté du 8 mars 1991
Sur les sommes recouvrées au cours de l'année 1989 au titre de la taxe instituée à l'article 3 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972, prorogée par l'article 106 de la loi de finances pour 1982, il est opéré un prélèvement de 9 078 902,05 F qui est affecté à la couverture des frais de gestion engagés par la Caisse nationale de l'organisation autonome d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales pour le recouvrement de cette taxe.
Article 1 de l'Arrêté du 5 novembre 1989 fixant les prélèvements à opérer sur le produit de la taxe instituée à l'article 3 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972 modifiée pour la couverture des frais de gestion de l'organisme chargé du recouvrement de cette taxe
- Arrêté du 5 novembre 1989
Sur les sommes recouvrées au cours de l'année 1988 au titre de la taxe instituée à l'article 3 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972, prorogée par l'article 106 de la loi de finances pour 1982, il est opéré un prélèvement de 1 774 216,32 F qui est affecté à la couverture des frais de gestion engagés par la Caisse nationale de l'organisation autonome d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales pour le recouvrement de cette taxe.
Article 1 de l'Arrêté du 1 octobre 1992 fixant les prélèvements à opérer sur le produit de la taxe instituée à l'article 3 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972 modifiée pour la couverture des frais de gestion de l'organisme chargé du recouvrement de cette taxe
- Arrêté du 1 octobre 1992
Sur les sommes recouvrées au cours de l'année 1990 au titre de la taxe instituée à l'article 3 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972, prorogée par l'article 106 de la loi de finances pour 1982, il est opéré un prélèvement de 2 497 817,60 F qui est affecté à la couverture des frais de gestion engagés par la Caisse nationale de l'organisation autonome d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales pour le recouvrement de cette taxe.
Article D2192-35 du Code de la commande publique
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- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉ
- Chapitre II : MODALITÉS DE FACTURATION ET DE PAIEMENT
- Section 2 : Délais de paiement
- Sous-section 4 : Intérêts moratoires, indemnités forfaitaire et complémentaire pour frais de recouvrement
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
Article R2192-36 du Code de la commande publique
- ···
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉ
- Chapitre II : MODALITÉS DE FACTURATION ET DE PAIEMENT
- Section 2 : Délais de paiement
- Sous-section 4 : Intérêts moratoires, indemnités forfaitaire et complémentaire pour frais de recouvrement
Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.
Article 706-15-2 du Code de procédure pénale
- ···
- Partie législative
- Livre IV : De quelques procédures particulières
- Titre XIV bis : De l'aide au recouvrement des dommages et intérêts pour les victimes d'infractions
[…] Agissant seule ou conjointement avec le débiteur, la victime peut renoncer à l'assistance au recouvrement. Toutefois, les frais de gestion et les frais de recouvrement exposés par le fonds demeurent exigibles.
- Frais de recouvrement des charges
- Frais engagés pour le recouvrement
- Frais de recouvrement
- Frais nécessaires au recouvrement
- Justification des frais de recouvrement
- Demande de paiement des frais nécessaires au recouvrement
- Frais nécessaires au recouvrement de créance
- Frais de recouvrement justifiés
- Frais exposés pour le recouvrement de la créance
- Demande de remboursement des frais de recouvrement
- Demande de remboursement des frais de mise en demeure
- Frais de recouvrement imputables au copropriétaire
- Droit au remboursement des frais de recouvrement
- Demande de paiement des charges impayées
- Responsabilité du débiteur pour les frais de recouvrement
- Imputation des frais de recouvrement au copropriétaire
- Demande de paiement des frais nécessaires
- Demande de paiement des frais de mise en demeure
- Frais engagés
- Demande de paiement des loyers et charges dus
[…] les frais de recouvrement entrepris sans titre executoire restent a la charge du creancier. […] une analyse sommaire parait laisser penser que le caractere general de cette disposition interdirait a l'avenir de reclamer amiablement le montant des frais engages des lors que l'on ne dispose pas d'un titre executoire. […] Il se trouve que l'adoption d'un amendement lors de la discussion de la loi permet de demander au juge de l'execution de laisser les frais amiables a la charge du debiteur de mauvaise foi. […] S'agissant plus precisement des frais engages pour le recouvrement de charges de copropriete l'application de ces dispositions legislatives ne saurait avoir pour effet de rendre nuls et non avenus tous les reglements de copropriete. […]
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