Frais irrépétibles en raison de la procédure
Décisions
[…] L'affaire a été débattue le 17 janvier 2008 en audience publique. Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel X, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. […] — que les frais réclamés dans le cadre de l'article 10-1 ont bien été exposés et étaient justifiés. […] Attendu que le Syndicat des Copropriétaires a dû, à nouveau, engager des frais irrépétibles en raison de la procédure d'appel ;
[…] En raison des désordres affectant son chantier, monsieur A a sollicité la désignation d'un expert judiciaire. […] FIXE la créance de monsieur D A à l'égard de monsieur U-V Y bénéficiant d'une procédure collective à la somme de 10.000 euros au titre des frais irrépétibles;
[…] Raison de la présente instance. […] Il serait parfaitement inéquitable de laisser à la charge de la société WAFIOS les dépens et frais irrépétibles en raison de la procédure engagée par la société FORGES DE FRONCLES. […] Attendu qu'il ne serait pas équitable de laisser à la charge de la société WAFIOS le montant des frais irrépétibles qu'elle a dû engager dans la présente instance ; qu'il lui sera alloué la somme de 7 000,00 € au titre des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile ;
[…] En revanche, dés lors que l'appelante a contraint la banque intimée à supporter des frais irrépétibles à raison de la procédure d'appel initiée le 17 février 2017 et dont elle ne s'est désistée que par conclusions du 22 janvier 2018, elle devra payer à la Banque Populaire Val de France la somme de 800 € au titre des frais de procédure.
[…] 3°/ qu'en application des dispositions de l'article 395 du code de procédure civile, […] qu'en l'espèce, il ne résulte pas du jugement que M. [B] ait accepté que Mme [M] se désiste de ses demandes additionnelles en paiement des sommes de 81.125 euros d'actualisation de la pension à compter du 1er janvier 2001 d'intérêts de retard et de 400.000 euros de dommages-intérêts en réparation du préjudice moral pour elle-même et sa fille en raison des non-paiements de complément de pension et emprunt immobilier ; […] Il réclame condamnation de la demanderesse à lui verser 1 000,00 € au titre des frais irrépétibles exposés à raison de la procédure de saisie.
[…] II Sur l'article 700 du code de procédure civile L'article 700 du code de procédure civile énonce que, dans toutes les instances, le juge condamne la partie tenue aux dépens ou, à défaut, la partie perdante, à verser à l'autre partie une certaine somme au titre des frais exposés non compris dans les dépens. Il convient d'allouer à la SAS LE VERGER DE MONTGERON la somme de 1 500 euros pour compenser les frais irrépétibles exposés en raison de la présente procédure. III Sur les dépens Conformément aux dispositions de l'article L.312-1 du code de l'expropriation, les dépens seront laissés à la charge de l'autorité expropriante.
[…] Dés lors que les époux X ont contraint le mandataire intimé à supporter des frais irrépétibles à raison de la procédure d'appel initiée le 23 février 2017 et dont ils ne se sont désistés que par conclusions du 19 janvier 2018, ils devront payer à la SCP D Z, ès-qualités, la somme de 800 € au titre des frais de procédure.
[…] Attendu que la société EAT ne démontrant pas avoir subi un préjudice qui ne soit réparé par l'allocation de frais irrépétibles à raison de la procédure d'appel, sa demande de dommages et intérêts sera rejetée ;
[…] L'appelante fait grief à l'ordonnance de considérer que M me X agissait de bonne foi en liquidation d'astreinte alors que les documents litigieux, portables étaient tenus à sa disposition dès la fin de la mission, et de nouveau envoyés le 10 octobre 2013; subsidiairement elle sollicite la réduction significative du montant de la condamnation mise à sa charge pour astreinte liquidée. Elle forme une demande en paiement de dommages et intérêts pour abus de procédure et pour frais irrépétibles. L'intimé poursuit la confirmation de l'ordonnance et forme une demande en paiement d'une somme pour frais irrépétibles à raison de la procédure d'appel. Pour justifier le montant alloué elle invoque le préjudice subi du fait des difficultés rencontrées pour l'indemnisation du chômage. SUR CE, LA COUR
[…] — Que pour une saine administration de la justice, il conviendra de joindre la procédure engagée contre Monsieur Z A B avec celle engagée contre Maître Y X ès-qualités de liquidateur judiciaire du débiteur, – Qu'elle est bien fondée à demander la condamnation des sommes dues par Monsieur Z A B au titre d'un côté de son prêt professionnel, […] – Qu'elle produit à l'appui de ses demandes tous justificatifs, – Qu'elle est également fondée à demander une indemnisation au titre des frais irrépétibles de procédure, – Qu'en raison de la nature de la dette et du silence du débiteur, il convient d'assortir la décision du tribunal d'une exécution provisoire, […]
pendant 7 jours
Commentaires
[…] ministre de la justice, sur le fait qu'il existe des disparités dans les sommes allouées par les juridictions au titre des frais irrépétibles et ce, […] Il lui demande s'il ne serait pas de bonne administration de la justice que l'allocation de frais irrépétibles par les juridictions soit motivée ou que son montant réponde à des critères précis. […] L'article 700 du code de procédure civile permet en principe à la partie gagnante d'obtenir la condamnation de la partie tenue au paiement des dépens, […] Le juge fixe le montant de cette indemnité en tenant compte de l'équité ou de la situation économique de la partie condamnée. […] Il peut également, pour des raisons tirées des mêmes considérations, […]
Lire la suite…[…] des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics les termes de sa question n°02531 posée le 08/09/2022 sous le titre : " Paiement des frais irrépétibles ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. Il s'étonne tout particulièrement de ce retard important et il souhaiterait qu'il lui indique les raisons d'une telle carence. […] Aussi, un état de frais d'avocat ne saurait constituer une pièce justificative valable.Par ailleurs, l'article 107 du code de procédure civile dispose que "Lorsque le montant des dépens liquidés ne figure pas dans l'expédition du jugement, le greffier délivre un titre exécutoire." Par conséquent, […]
Lire la suite…Jean Louis Masson rappelle à M. le garde des sceaux, ministre de la justice les termes de sa question n°04277 posée le 08/12/2022 sous le titre : " Recouvrement des frais irrépétibles ", […] Il s'étonne tout particulièrement de ce retard important et il souhaiterait qu'il lui indique les raisons d'une telle carence. […] Les dispositions du 1° de l'article L.111-3 du code des procédures civiles d'exécution prévoient que constituent des titres exécutoires « les décisions des juridictions de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif lorsqu'elles ont force exécutoire ». […] personne privée a été condamnée au paiement de frais irrépétibles au profit d'une personne publique, […]
Lire la suite…Mme Catherine Lemorton attire l'attention de Mme la ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur la pratique judiciaire de l'indemnisation des frais irrépétibles, au titre de l'article 700 du code de procédure civile, qui peut se révéler catastrophique pour la partie succombante, non assurée ni bénéficiaire de l'aide juridictionnelle et qui peut être néanmoins lourdement condamnée à ce titre. […] Ceci peut se révéler particulièrement inéquitable et mal vécu par la partie condamnée qui affronterait des professionnels couverts par leurs assurances professionnelles, lesquels n'auraient donc pas, […]
Lire la suite…Dominique Perben attire l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur l'inquiétude de certains élus quant à la prise en compte des frais de justice irrépétibles. […] Les effets induits sur les collectivités sont importants et le report des projets visés peut impacter durement le monde économique local. […] En plus des effets sur les projets, l'utilisation d'avocats spécialisés pour suivre les procédures et produire des mémoires en retour entraîne des coûts importants pour les collectivités. […] Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, […]
Lire la suite…Frais irrépétibles L'article L761-1 du CJA dispose : « Dans toutes les instances, le juge condamne la partie tenue aux dépens ou, à défaut, la partie perdante, à payer à l'autre partie la somme qu'il détermine, au titre des frais exposés et non compris dans les dépens. […] Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation ». Seront successivement examinées les conditions d'application de cette disposition et sa procédure de mise en œuvre. […]
Lire la suite…Contenu des dépens Les dépens comprennent la contribution pour l'aide juridique prévue à l'article 1635 bis Q du code général des impôts (CGI), ainsi que les frais d'expertise, d'enquête et de toute autre mesure d'instruction dont les frais ne sont pas à la charge de l'Etat (CJA, art. […] R761-1). […] En cas de désistement du contribuable, les dépens lui incombent à moins que le désistement ne soit motivé par le fait qu'il a obtenu satisfaction en cours de procédure (CJA, art. […] II. Frais irrépétibles Aux termes de l'article L761-1 du CJA, dans toutes les instances, […] même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y aura pas lieu à cette condamnation. […]
Lire la suite…Récupération de seuls frais exposés Il en résulte notamment : - que le préjudice moral occasionné par le procès ou le temps perdu en démarches diverses n'est pas indemnisé sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile comme il l'est en matière de procédure abusive ; - que, pour les litiges au cours desquels le service a dû effectivement supporter des frais irrépétibles de quelque importance [notamment le cas où il a eu recours au ministère d'un avocat, étant rappelé que l'administration ne doit utiliser qu'exceptionnellement cette faculté (cf. […] Procédure de mise en œuvre A. […]
Lire la suite…Les frais de justice recouvrent, d'une part, les dépens prévus par l'article 695 du code de procédure civile et constitués par les droits, taxes, redevances ou émoluments perçus par les secrétariats des juridictions ou l'administration des impôts, les frais relatifs aux investigations éventuellement ordonnées, les indemnités des témoins ainsi que les frais de traduction et, d'autre part, les frais dits irrépétibles prévus à l'article 700 du code de procédure civile et non compris dans ces dépens. […] La procédure de référé devant le président du tribunal de grande instance ne donne pas lieu à un régime spécifique s'agissant des frais de justice. […]
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Lois et règlements
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre V : Des procédures d'exécution
- Titre X : Des frais de justice
- Chapitre II : Tarif des frais
- Section 5 : Des frais de copie
- B : Expéditions
- b) Droits d'expédition et de copie
En matière pénale, la délivrance, lorsqu'elle est autorisée, de reproductions de pièces de procédures autres que les décisions est rémunérée à raison de 0,46 euro par page. S'il a été procédé à la numérisation de la procédure, la copie peut être délivrée sous forme numérisée ; elle est alors rémunérée à raison de 5 euros par support numérique, quel que soit le nombre de pages figurant sur ce support.
Article 7 de la Loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique
[…] manifestement, irrecevable, dénuée de fondement ou abusive en raison notamment du nombre des demandes, de leur caractère répétitif ou systématique. Cette condition n'est pas applicable au défendeur à l'action, […] à la personne mise en examen, au prévenu, à l'accusé, au condamné et à la personne faisant l'objet de la procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.
Article 696 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XVIII : Les frais et les dépens
- Chapitre Ier : La charge des dépens
La partie perdante est condamnée aux dépens, à moins que le juge, par décision motivée, n'en mette la totalité ou une fraction à la charge d'une autre partie. Les conditions dans lesquelles il peut être mis à la charge d'une partie qui bénéficie de l'aide juridictionnelle tout ou partie des dépens de l'instance sont fixées par les dispositions de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 et du …
Article R249-2 du Code de procédure pénale
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre V : Des procédures d'exécution
- Titre X : Des frais de justice
- Chapitre V : De l'indemnité pouvant être accordée en cas non-lieu, relaxe ou acquittement
L'indemnité prévue par l'article 800-2 comporte l'indemnisation des frais d'avocat exposés par la personne poursuivie, dont le montant ne peut excéder la contribution de l'Etat à la rétribution de l'avocat qui aurait prêté son concours à l'intéressé au titre de l'aide juridictionnelle pour l'ensemble de la procédure ayant abouti à la décision de non-lieu, de relaxe ou d'acquittement.
Article R521-20 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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- Partie réglementaire
- Livre V : DROIT D'ASILE ET AUTRES PROTECTIONS INTERNATIONALES
- Titre II : ACCÈS À LA PROCÉDURE D'ASILE
- Chapitre I : ENREGISTREMENT DE LA DEMANDE D'ASILE
- Section 4 : Enregistrement d'une demande d'asile par un mineur non accompagné
1° Une indemnité au titre des frais exposés pour l'assistance du mineur et sa représentation dans la procédure relative à l'examen de sa demande d'asile par l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides en application des dispositions du présent livre
Article L613-23-5 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VI : Protection des inventions et des connaissances techniques
- Titre Ier : Brevets d'invention
- Chapitre III : Droits attachés aux brevets
- Section 2 : Transmission et perte des droits
Chacune des parties à la procédure d'opposition supporte les frais qu'elle a exposés, à moins que le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle ne décide d'une répartition différente de ces frais, dans la mesure où l'équité l'exige, et dans la limite d'un barème fixé par arrêté du ministre chargé de la propriété industrielle.
Article R92 du Code de procédure pénale
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre V : Des procédures d'exécution
- Titre X : Des frais de justice
- Chapitre Ier : Dispositions préliminaires
[…] 2° Les frais d'extradition des prévenus, accusés ou condamnés ; les frais de commission rogatoire et autres frais de procédure pénale en matière internationale ; […]
Article 475-1 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre II : Des juridictions de jugement
- Titre II : Du jugement des délits
- Chapitre Ier : Du tribunal correctionnel
- Section 5 : Du jugement
- Paragraphe 1 : Dispositions générales
Le tribunal condamne l'auteur de l'infraction ou la personne condamnée civilement en application de l'article 470-1 à payer à la partie civile la somme qu'il détermine, au titre des frais non payés par l'Etat et exposés par celle-ci. […] Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation.
Article R213-16 du Code de l'éducationAbrogé
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- Partie réglementaire
- Livre II : L'administration de l'éducation
- Titre Ier : La répartition des compétences entre l'État et les collectivités territoriales
- Chapitre III : Les compétences des départements
- Section 2 : Transports scolaires
- Sous-section 1 : Dispositions générales
- Paragraphe 2 : Le financement des frais de déplacement des élèves et étudiants handicapés
Les frais de déplacement exposés par les étudiants handicapés qui fréquentent un des établissements d'enseignement supérieur relevant de la tutelle du ministère de l'éducation nationale ou du ministère de l'agriculture et qui ne peuvent utiliser les moyens de transport en commun, en raison de la gravité de leur handicap, médicalement établie, sont pris en charge par le département du domicile des intéressés.
Article R93-1 du Code de procédure pénale
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre V : Des procédures d'exécution
- Titre X : Des frais de justice
- Chapitre Ier : Dispositions préliminaires
La rémunération et les indemnités des interprètes mentionnées au 8° du II de l'article R. 93 sont liquidées selon les conditions prévues à l'article R. 122. Elles demeurent à la charge de l'Etat.
- Frais irrépétibles engagés dans le cadre de la procédure
- Frais irrépétibles exposés en première instance et en appel
- Frais irrépétibles non compris dans les dépens
- Frais irrépétibles liés à la procédure
- Frais irrépétibles engagés dans l'instance
- Frais irrépétibles exposés en justice
- Frais irrépétibles en raison de l'appel
- Frais irrépétibles non justifiés
- Demande de frais irrépétibles de procédure
- Frais irrépétibles exposés par l'intimée
- Frais irrépétibles engagés pour faire valoir ses droits
- Frais irrépétibles du procès
- Frais irrépétibles d'instance
- Frais irrépétibles exposés en appel
- Frais irrépétibles exposés
- Frais irrépétibles engagés pour la défense
- Frais irrépétibles liés à l'appel
- Frais irrépétibles exposés en cause d'appel
- Charge des frais irrépétibles
- Frais irrépétibles au titre de l'article 700
Jean Louis Masson rappelle à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, les termes de sa question n°03978 posée le 10/01/2013 sous le titre : " Frais irrépétibles ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. Il s'étonne tout particulièrement de ce retard important et il souhaiterait qu'elle lui indique les raisons d'une telle carence. […] L'article 700 du code de procédure civile permet en principe à la partie gagnante d'obtenir la condamnation de la partie tenue au paiement des dépens, ou, à défaut, de la partie perdante, […]
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