Indemnité d'occupation due après résiliation
Décisions
Sauf convention contraire, le cédant d'un bail commercial n'est pas tenu de garantir au bailleur le paiement des indemnités d'occupation dues par le cessionnaire après résiliation du bail […] « qu'elles devront, également, à compter de cette date, une indemnité mensuelle de 637,74 jusqu'à la libération effective des lieux : que la décision déférée sera donc réformée en ce qui concerne le montant de la provision , laquelle sera prononcée en deniers ou quittances pour tenir compte des règlements survenus en cours d'instance
[…] Attendu que pour condamner M. X… au paiement de l'indemnité d'occupation due à compter de la résiliation du bail, l'arrêt retient que celui-ci est solidairement tenu en sa qualité de copreneur avec M me X… tant des loyers impayés que des indemnités d'occupation qui se sont substituées au montant des loyers dès la résiliation du bail ; […] Ces indemnités seront fixées à titre provisionnel au montant du loyer en cours et des charges en sus, rien ne venant expliquer ou justifier la demande du bailleur tendant à une fixation majorée de 10% » (arrêt p. 4 § 1 à 6) ;ALORS QUE : l'époux qui quitte le local concerné par le bail ne reste pas tenu par ses obligations de preneur après le terme du bail, […]
La caution, qui s'engage sans limitation de durée à payer au bailleur toutes les sommes dont le preneur pourrait être débiteur, est tenue au paiement des indemnités d'occupation dues après la résiliation du bail. […] ordonné l'expulsion de M me Y… et condamné celle-ci à payer à la société Ile-de-France, outre les loyers échus et non réglés au jour de l'audience, des indemnités d'occupation à compter de cette date, en précisant que ces indemnités seront égales au montant du loyer ; qu'après mise en liquidation judiciaire, le 26 avril 1993, de M me Y…, […]
Encourt la cassation la cour d'appel qui écarte la demande du bailleur en paiement d'une indemnité d'occupation après résiliation du bail, tout en constatant que les clefs n'avaient été remises que plusieurs mois après la mise en demeure de restitution.
[…] — prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties […] Par une ordonnance de référé du 29 août 2006, le président du tribunal de grande instance de Montauban, constatant la résolution immédiate et de plein droit du bail signé le 29 mars 2004, a ordonné l'expulsion de Z A et de tous occupants de son chef, condamnant Z A à payer aux époux Y la somme de 1.961, 81 € à titre provisionnel sur le paiement de l'arriéré et des charges, […] Confirme l'ordonnance entreprise, sauf à préciser que l'indemnité d'occupation due après résiliation du bail est égale au montant du loyer antérieurement dû,
Lorsque, sur une action en payement d'indemnite d'occupation dirigee contre un locataire qui s'est maintenu dans les lieux apres resiliation du bail, et sur une action recursoire du locataire contre un tiers auquel il pretend avoir cede son droit au bail, les juges ecartent l'existence de cette cession par des motifs non critiques, il ne peut leur etre fait grief de n'avoir pas recherche, d'office, si une indemnite d'occupation etait due par le pretendu cessionnaire sur un autre fondement. […] Que par suite, les demandes du docteur de z… en condamnation de celui-ci a sa place au paiement des loyers ne sont pas fondees, x… reconnaissant, par ailleurs, devoir une indemnite pour occupation des lieux ;
[…] 1°/ que le jugement d'ouverture interrompt ou interdit toute action en justice de la part de tous les créanciers dont la créance n'est pas mentionnée au I de l'article L. 622-17 du code de commerce et tendant à la condamnation du débiteur au paiement d'une somme d'argent, […] être poursuivie après ce jugement ; qu'en confirmant l'ordonnance de référé ayant constaté la résiliation du bail par l'effet du commandement, […] fixe l'indemnité d'occupation mensuelle due à la société Paris habitat OPH au loyer majoré des charges récupérables jusqu'à libération effective des lieux et condamne M. B… à payer à la société Paris habitat OPH l'indemnité mensuelle d'occupation précitée jusqu'à libération effective des lieux, […]
[…] Z rapporteurs, après avoir entendu, en application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, […] Vu le jugement rendu le 14 avril 2008 par le tribunal d' instance de GANNAT constatant la résiliation au 27 janvier 2007 du bail d'habitation consenti par les époux X à M me B A et condamnant cette dernière au paiement de loyers et charges arriérés ainsi que d'une indemnité d'occupation pour la période postérieure à la résiliation et d'une indemnité contractuelle ; […] Attendu que le bail ne prévoit l'application d'une majoration de 10 % qu'en cas de non paiement des seuls loyers et que cette majoration ne peut concerner l'indemnité d'occupation due après résiliation ;
[…] Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; […] Attendu que le liquidateur fait grief à l'arrêt de l'avoir, vu la résiliation du bail, condamné in solidum avec les époux X… à payer au bailleur la somme de 39 459,28 francs de loyers et charges pour la période du 16 juillet au 30 novembre 1997, une indemnité complémentaire de 37 634,64 francs au titre des indemnités d'occupation des mois de décembre 1997 à mars 1998 inclus et enfin une indemnité provisionnelle égale au montant des loyers, charges et taxes jusqu'à la libération effective des lieux, alors, selon le moyen :
[…] ☞Fixer l'indemnité d'occupation due après résiliation du bail à la somme de 911,65སྒྱ […] SUR LA RÉSILIATION DU BAIL […] — Dit que la S.A.R.L. DÉPANNAGE DES ACACIAS devra laisser libre de toute occupation les lieux situés 24 Rue Marceau à NANTERRE à compter de la signification du présent jugement ;qu'à défaut son expulsion et celle de tous occupants de son chef pourra être poursuivie , avec l'assistance du Commissaire de Police , d'un O.PJ et ce, dès la première tentative d'exécution , ainsi qu'un serrurier si besoin est , un mois après le commandement d'avoir à libérer les lieux qui sera délivré conformément aux dispositions de l'Article 61 de la loi du 9 Juillet 1991 et 194 du Décret du 31 juillet 1992;
pendant 7 jours
Commentaires
L'engagement solidaire souscrit par des copreneurs ne survit pas, sauf stipulation expresse contraire, à la résiliation du bail et que l'indemnité d'occupation est due en raison de la faute quasi-délictuelle commise par celui qui se maintient sans droit dans les lieux. La solidarité de copreneurs (colocataires) s'applique-t-elle à l'indemnité d'occupation due après résiliation du bail ? C'était la question posée à la Cour de cassation. […] Elle répond que, dans un bail à preneurs multiples, l'engagement solidaire souscrit par des copreneurs ne survit à la résiliation du bail que s'il existe une stipulation expresse dans le bail ; à défaut, […]
Lire la suite…PÉNAL – Organisation d'insolvabilité et faux : confirmation partielle et exigence de l'élément intentionnel Cass. crim du 9 avril 2026, […] la Cour de cassation valide une condamnation pour organisation frauduleuse d'insolvabilité, tout en censurant celle prononcée pour usage de faux. À la suite de la résiliation d'un bail commercial, […] comprenant notamment une indemnité d'occupation. […] Elle précise que l'indemnité d'occupation, […] sans répondre à l'argument d'une erreur matérielle imputable à l'expert-comptable. […] OBLIGATIONS – Répétition de l'indu : le délai de prescription court après l'issue du contentieux administratif Veille Juridique À la suite d'un contrôle administratif, […]
Lire la suite…Bail d'habitation - Indexation d'une indemnité d'occupation due après résiliation d'un bail d'habitation Les juges du fond disposent d'un pouvoir souverain pour évaluer le montant d'une indemnité due par un occupant sans droit ni titre et peuvent donc, conformément au principe de la réparation intégrale, […]
Lire la suite…La chambre criminelle de la Cour de cassation a tranché par un arrêt du 9 avril 2026 que l'indemnité d'occupation due après résiliation suit le régime de la responsabilité quasi-délictuelle. […] I. Du contentieux civil à la sphère pénale : la frontière franchie A. […] La résiliation civile et l'apparition d'une indemnité d'occupation L'article L. 145-41 du Code de commerce permet au bailleur d'obtenir la résiliation de plein droit du bail commercial un mois après un commandement de payer demeuré infructueux. […]
Lire la suite…Jean Louis Masson demande à M. le ministre de l'intérieur si lorsqu'un occupant du domaine public, […] la commune peut résilier l'autorisation d'occupation du domaine public et installer un nouvel exploitant ou si l'article L. 622-21 du code de commerce interdit à la commune l'autorisation d'occupation du domaine public et de reprendre possession de son domaine public. […] De même, […] le contrat en cours est résilié de plein droit après une mise en demeure de prendre parti sur la poursuite du contrat adressée par le cocontractant au liquidateur et restée plus d'un mois sans réponse. […] Il en résulte que l'administration a la possibilité de résilier la convention d'occupation du domaine public dès lors que les conditions précitées sont remplies. […]
Lire la suite…De même, ils ne peuvent mettre en uvre de procédures d'exécution à l'égard du débiteur. Cependant, la résiliation de l'autorisation d'occupation du domaine public ne s'analyse pas comme une action en justice et ne relève dès lors pas des dispositions de l'article L.622-21 du code de commerce. […] le contrat en cours est résilié de plein droit après une mise en demeure de prendre parti sur la poursuite du contrat adressée par le cocontractant au liquidateur et restée plus d'un mois sans réponse. […] Il en résulte que l'administration a la possibilité de résilier la convention d'occupation du domaine public dès lors que les conditions précitées sont remplies. […]
Lire la suite…Mme Marie-Jo Zimmermann demande à M. le ministre de l'intérieur si lorsqu'un occupant du domaine public, […] la commune peut résilier l'autorisation d'occupation du domaine public et installer un nouvel exploitant ou si l'article L. 622-21 du code de commerce interdit à la commune l'autorisation d'occupation du domaine public et de reprendre possession de son domaine public. […] De même, […] le contrat en cours est résilié de plein droit après une mise en demeure de prendre parti sur la poursuite du contrat adressée par le cocontractant au liquidateur et restée plus d'un mois sans réponse. […] Il en résulte que l'administration a la possibilité de résilier la convention d'occupation du domaine public dès lors que les conditions précitées sont remplies. […]
Lire la suite…La SCI propriétaire a alors engagé une procédure d'expulsion pour occupation sans droit ni titre devant le juge des référés du TGI de Dole qui, par une ordonnance du 3 août 2006 confirmée le 10 janvier 2007 par la cour d'appel de Besançon, […] « en raison du contexte commercial et salarial » qui était le sien, laissé un délai de huit mois pour quitter les lieux, et fixé l'indemnité d'occupation due par mois à 9 435,94 euros par mois, […] par suite, assujettie à la TVA. […] Quant à la circonstance que le juge des référés du TGI ait, après avoir constaté l'absence de titre de la société Serpal pour occuper ces locaux, laissé à celle-ci un délai de grâce pour vider les lieux, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- LIVRE VI : Des difficultés des entreprises
- TITRE IV : De la liquidation judiciaire et du rétablissement professionnel
- Chapitre Ier : Du jugement de liquidation judiciaire
[…] 2° Lorsque le bailleur demande la résiliation judiciaire ou fait constater la résiliation de plein droit du bail pour des causes antérieures au jugement de liquidation judiciaire ou, lorsque ce dernier a été prononcé après une procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire, au
Article L113-16 du Code des assurances
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- Partie législative
- Livre Ier : Le contrat
- Titre Ier : Règles communes aux assurances de dommages et aux assurances de personnes
- Chapitre III : Obligations de l'assureur et de l'assuré
La résiliation prend effet un mois après que l'autre partie au contrat en a reçu notification. […] Il ne peut être prévu le paiement d'une indemnité à l'assureur dans les cas de résiliation susmentionnés. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux assurances sur la vie. Elles sont applicables à compter du 9 juillet 1973 aux contrats souscrits antérieurement au 15 juillet 1972.
Article L145-28 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- TITRE IV : Du fonds de commerce
- Chapitre V : Du bail commercial
- Section 4 : Du refus de renouvellement
Aucun locataire pouvant prétendre à une indemnité d'éviction ne peut être obligé de quitter les lieux avant de l'avoir reçue. Jusqu'au paiement de cette indemnité, il a droit au maintien dans les lieux aux conditions et clauses du contrat de bail expiré. Toutefois, l'indemnité d'occupation est déterminée conformément aux dispositions des sections 6 et 7, compte tenu de tous éléments d'appréciation.
Article L145-41 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- TITRE IV : Du fonds de commerce
- Chapitre V : Du bail commercial
- Section 7 : De la résiliation
Toute clause insérée dans le bail prévoyant la résiliation de plein droit ne produit effet qu'un mois après un commandement demeuré infructueux. […] Les juges saisis d'une demande présentée dans les formes et conditions prévues à l'article 1343-5 du code civil peuvent, en accordant des délais, suspendre la réalisation et les effets des clauses de résiliation, […]
Article L143-2 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- TITRE IV : Du fonds de commerce
- Chapitre III : Dispositions communes à la vente et au nantissement du fonds de commerce
- Section 1 : De la réalisation du privilège du vendeur et du nantissement du fonds de commerce et de la purge des créances inscrites
Le propriétaire qui poursuit la résiliation du bail de l'immeuble dans lequel s'exploite un fonds de commerce grevé d'inscriptions doit notifier sa demande aux créanciers antérieurement inscrits, au domicile déclaré par eux dans leurs inscriptions. Le jugement ne peut intervenir qu'après un mois écoulé depuis la notification.
Article R2124-49 du Code général de la propriété des personnes publiques
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- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : GESTION
- LIVRE Ier : BIENS RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC
- TITRE II : UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC
- Chapitre IV : Dispositions particulières
- Section 1 : Utilisation du domaine public maritime
- Sous-section 3 : Autorisations d'occupation temporaire concernant les zones de mouillages et d'équipements légers sur le domaine public maritime
La convention peut être résiliée sans indemnité s'il n'a pas été fait usage de l'autorisation d'occupation du domaine public maritime à l'expiration d'un délai d'un an à compter de la signature de la convention, sauf stipulation contraire de celle-ci.
Article L353-15-2 du Code de la construction et de l'habitation
- ···
- Partie législative
- Livre III : Aides diverses à la construction d'habitations et à l'amélioration de l'habitat - Aide personnalisée au logement
- Titre V : Conventions d'aide personnalisée au logement
- Chapitre III : Régime juridique des logements locatifs conventionnés
- Section 2 : Dispositions particulières applicables à certains logements conventionnés
[…] et l'intéressé en vue du rétablissement du bail vaut titre d'occupation et donne droit à l'aide personnalisée au logement instituée par l'article L. 821-1. […] le droit à l'aide personnalisée au logement peut être étendu à la période comprise entre la résiliation du bail et la conclusion du
Article 815-9 du Code civil
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre Ier : Des successions
- Chapitre VII : Du régime légal de l'indivision
- Section 2 : Des droits et des obligations des indivisaires
Chaque indivisaire peut user et jouir des biens indivis conformément à leur destination, dans la mesure compatible avec le droit des autres indivisaires et avec l'effet des actes régulièrement passés au cours de l'indivision. A défaut d'accord entre les intéressés, l'exercice de ce droit est réglé, à titre provisoire, par le président du tribunal. L'indivisaire qui use ou jouit privativement de la chose indivise est, sauf convention contraire, redevable d'une indemnité.
Article L622-14 du Code de commerce
- ···
- Partie législative
- LIVRE VI : Des difficultés des entreprises
- TITRE II : De la sauvegarde
- Chapitre II : De l'entreprise au cours de la période d'observation
2° Lorsque le bailleur demande la résiliation ou fait constater la résiliation du bail pour défaut de paiement des loyers et charges afférents à une occupation postérieure au jugement d'ouverture, le bailleur ne pouvant agir qu'au terme d'un délai de trois mois à compter dudit jugement.
Article L411-32 du Code rural (nouveau)
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- Code rural
- Partie législative
- Livre IV : Baux ruraux
- Titre Ier : Statut du fermage et du métayage
- Chapitre Ier : Régime de droit commun
- Section 3 : Résiliation du bail
La résiliation doit être notifiée au preneur par acte extrajudiciaire, et prend effet un an après cette notification qui doit mentionner l'engagement du propriétaire de changer ou de faire changer la destination des terrains dans le respect d'un plan local d'urbanisme ou d'un document d'urbanisme en tenant lieu, s'il en existe, au cours des trois années qui suivent la résiliation.
- Article 12 Traité sur l'Union Européenne
- CARIBBEAN STREET FOOD (GOYAVE, 880637103)
- CARS JOUQUIN (MAGNY-LES-HAMEAUX, 609704945)
Les bailleurs appelaient l'épouse à la cause et sollicitaient, à titre reconventionnel : La résiliation du bail par effet de la clause résolutoire ; La validation du congé ; Le prononcé de l'expulsion des occupants et leur condamnation au paiement des loyers impayés et des indemnités d'occupation dues à compter de la résiliation du bail jusqu'à la libération effective des lieux. […] soit près de 9 ans après la date de séparation. […] La distinction des loyers et des indemnités d'occupation Toutefois, […] En effet, il avait déjà été jugé que l'indemnité d'occupation due après résiliation du bail n'est pas une dette ménagère si un seul des deux époux est resté dans les lieux. […] Qu'ainsi, […]
Lire la suite…