Interprétation des directives européennes
Décisions
[…] signataire de l'accord européen multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation (EA) sur la base d'un système d'assurance de la qualité regroupant l'ensemble des procédures relatives aux activités relevant de la présente habilitation. […] Il applique les dispositions d'interprétation des directives européennes concernant les équipements sous pression et les récipients à pression simples, […] lorsqu'elles s'appliquent à l'opération prévue. 7. Il applique les dispositions d'interprétation de l'arrêté du 20 novembre 2017 susvisé qui lui sont notifiées par le ministre chargé de la sécurité industrielle et informe les exploitants de ces dispositions, […]
[…] signataire de l'accord européen multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation (EA) sur la base d'un système d'assurance de la qualité regroupant l'ensemble des procédures relatives aux activités relevant de la présente habilitation. […] Il applique les dispositions d'interprétation des directives européennes concernant les équipements sous pression et les récipients à pression simples, […] lorsqu'elles s'appliquent à l'opération prévue. 7. Il applique les dispositions d'interprétation de l'arrêté du 20 novembre 2017 susvisé qui lui sont notifiées par le ministre chargé de la sécurité industrielle et informe les exploitants de ces dispositions, […]
[…] signataire de l'accord européen multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation (EA) sur la base d'un système d'assurance de la qualité regroupant l'ensemble des procédures relatives aux activités relevant de la présente habilitation. […] Il applique les dispositions d'interprétation des directives européennes concernant les équipements sous pression et les récipients à pression simples, […] lorsqu'elles s'appliquent à l'opération prévue. 7. Il applique les dispositions d'interprétation de l'arrêté du 20 novembre 2017 susvisé qui lui sont notifiées par le ministre chargé de la sécurité industrielle et informe les exploitants de ces dispositions, […]
[…] Elle rappelle à ce sujet les règles d'interprétation du droit national au regard des directives européennes. […] Enfin, elle soutient que la société Nierle ne saurait limiter la communication aux informations postérieures à l'arrêt Opus dès lors que l'interprétation des directives européennes telle que dégagée par la CJUE doit être suivie dès l'entrée en vigueur du texte.
[…] — dire et juger que l'interprétation des directives européennes 72/166/CEE du 24 avril 1972 et 84/5/CEE du 30 décembre 1983 telle qu'elle résulte de la décision CJUE 20 juillet 2017 affaire C287/16 est applicable en l'espèce, […] Pour autant, la Cour de justice de l'Union européenne a dit pour droit (arrêt du 20 juillet 2017, […] paragraphe 1, de la directive 72/166/CEE du Conseil, […] concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs, doivent être interprétés en ce sens qu'ils s'opposent à une réglementation nationale qui aurait pour effet que soit opposable aux tiers victimes, […]
[…] — enfin, l'arrêt de la CJUE a la volonté d'aboutir à une impossibilité pour l'assureur de se prévaloir de dispositions légales ou contractuelles en toute autre matière que la nullité pour refuser l'indemnisation car elle énonce un principe général fondé sur l'interprétation des Directives européennes qui va bien au-delà de la seule exception fondée sur la nullité du contrat ; […] Enfin elles ajoutent que la présente instance ne correspond pas au cas d'espèce dont la Cour de Justice de l'Union européenne a eu à débattre, la MATMUT n'ayant jamais reproché à Mme [E] d'avoir effectué une fausse déclaration de nature à tromper l'opinion que l'assureur se faisait du risque mais de ne pas avoir réglé la première cotisation alors qu'elle s'y était engagée.
[…] La directive 2000/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 juin 2000 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, […] prise notamment en son article 2 (1), doivent-elles être interprétées en ce sens qu'elles s'appliquent aux prestations fournies contre rémunération par une entreprise à un pouvoir public indépendamment de la nature contractuelle ou non des relations entre cette entreprise et ce pouvoir public au sens du droit national ' […] Il en ressort que les questions aux fins d'interprétation des directives européennes ne sont pas pertinentes et en tout état de cause ne sont pas utiles à la solution du litige.
SENTENZA DELLA CORTE (Terza Sezione) 18 dicembre 2025 ( *1 ) «Rinvio pregiudiziale – Marchi – Direttiva 2008/95/CE – Articolo 12, paragrafo 2, lettera b) – Direttiva (UE) 2015/2436 – Articolo 20, lettera b) – Motivi di decadenza di un marchio – Rischio d'indurre il pubblico in errore a causa dell'utilizzo che viene fatto del marchio – Marchio corrispondente al cognome di un creatore di moda – Cessione del marchio – Uso del marchio avente natura tale da far credere in modo effettivo al pubblico che il creatore continui a partecipare alla concezione dei prodotti contrassegnati dal marchio …
[…] le premier juge a admis que le contrat a été suspendu et non pas résilié, mais il a refusé d'appliquer la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne alors que si la jurisprudence de cette haute cour ne vise qu'un cas de nullité du contrat, la position exprimée énonce un principe général fondé sur l'interprétation des directives européennes, […] La Cour de justice de l'Union européenne a posé le principe général selon lequel en application des directives européennes, […] doivent être interprétés en ce sens qu'ils s'opposent à une réglementation nationale qui aurait pour effet que soit opposable aux tiers victimes, dans des circonstances telles que celles de l'affaire au principal, […]
[…] « qu'en vertu de la jurisprudence constante de la Cour de justice de l'Union Européenne, le Juge national a l'obligation d'interpréter son droit interne de façon conforme aux objectifs et aux dispositions des directives de l'Union » […] En conséquence compte tenu de l'enjeu économique que représente la qualification du mandrin comme emballage, de la complexité de l'interprétation des directives européennes, le tribunal pour une bonne administration de la justice dira qu'il est nécessaire de s'adresser à la juridiction compétente pour trancher au préalable cette question, comme l'article 267 du Traité sur le Fonctionnement de l'Union Européenne lui en donne la faculté, […]
pendant 7 jours
Commentaires
[…] « spoofing ») relèvent exclusivement des articles L.133-18 à L.133-24 du Code monétaire et financier, issus des directives DSP 1 et DSP 2 ; les opérations autorisées (fraudes au président, […] car les virements étaient dans les plafonds quotidiens convenus, couverts par le solde créditeur et effectués vers une banque agréée dans l'Union européenne. […] Elle considère qu'il n'existe aucun doute raisonnable sur l'interprétation des directives européennes : le droit français peut appliquer la responsabilité contractuelle pour sanctionner un manquement à l'obligation de vigilance dans le cadre d'opérations de paiement autorisées. […] La directive (UE) 2015/2366, dite DSP 2, […]
Lire la suite…La Cour de justice de l'Union européenne a rendu, le dix-huit décembre deux mille vingt-cinq, […] la Cour de cassation a adressé une question préjudicielle le vingt-huit février deux mille vingt-quatre pour préciser l'interprétation des directives européennes. […] La Cour répond que la déchéance peut être prononcée si l'usage de la marque conduit le consommateur à croire à tort à la participation du créateur. […] L'élargissement du champ de la déceptivité à l'identité du concepteur Le juge européen souligne que l'énumération des motifs de déchéance prévus par les directives n'est pas limitative pour apprécier la tromperie effective du public. […]
Lire la suite…Assemblée du contentieux Séance du 27 mai 2016 Lecture du 31 mai 2016 CONCLUSIONS Mme Emmanuelle CORTOT-BOUCHER, rapporteur public Parce que les impôts directs ne sont pas une compétence de l'Union européenne, et relèvent exclusivement des Etats membres, le législateur européen n'est intervenu en cette matière que pour régler des difficultés liées au caractère transnational de certaines opérations. […] Vous y avez répondu de manière différente selon que la directive était invoquée pour orienter l'interprétation de la loi ou pour exclure son application. […] C. […] Elles seraient d'un maniement simple si vous étiez maîtres de l'interprétation des directives européennes, […]
Lire la suite…[…] […] Les dispositions du 1 ne s'appliquent pas lorsque les revenus payés bénéficient à une personne morale ou à un établissement stable d'une personne morale contrôlée directement ou indirectement par un ou plusieurs résidents d'Etats qui ne sont pas membres de la Communauté européenne et si la chaîne de participations a comme objet principal ou comme un de ses objets principaux de tirer avantage des dispositions du 1 ". […] Ainsi interprétées , […] ne sont pas incompatibles avec les objectifs de la directive 2003/49/CE. […] Le Conseil d'État avait saisi la CJUE de deux questions préjudicielles relatives à l'interprétation de directives européennes […]
Lire la suite…Présidé par la Commission européenne et composé de représentants désignés par les États membres (à savoir, pour la France, d'un représentant de la direction générale du travail), ce comité est chargé d'aider la Commission européenne en rendant un avis sur des mesures projetées pour appliquer les dispositions de la directive. […] à travers ce groupe, des points de vue avisés des parties intéressées, de façon plus large que celui émis par le comité. […] Dans les faits, la Commission européenne s'appuie sur le groupe de travail « EPI » pour interpréter la directive, sur la base d'une doctrine qui s'est développée au fil du temps. […]
Lire la suite…François Cornut-Gentille interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la procédure d'infraction engagée par la commission européenne à l'encontre de la France concernant la mise en oeuvre aux marchés publics des directives «recours». Selon les autorités européennes, la réglementation française prévoit une exception, […] au délai de suspension après la notification d'une décision d'attribution d'un marché public. […] Or, il s'agit d'une obligation résultant des directives 89/665/CEE et 92/13/CEE sur les procédures de recours, telles qu'elles ont été interprétées par la Cour de justice des Communautés européennes dans son arrêt Alcatel (C-81/98). […]
Lire la suite…Présidé par la Commission européenne et composé de représentants désignés par les États membres (à savoir, pour la France, d'un représentant de la direction générale du travail), ce comité est chargé d'aider la Commission européenne en rendant un avis sur des mesures projetées pour appliquer les dispositions de la directive. […] à travers ce groupe, des points de vue avisés des parties intéressées, de façon plus large que celui émis par le comité. […] Dans les faits, la Commission européenne s'appuie sur le groupe de travail « EPI » pour interpréter la directive, sur la base d'une doctrine qui s'est développée au fil du temps. […]
Lire la suite…L'interprétation de la loi par certains donneurs d'ordre et intervenants leur permet néanmoins, au vu des retours d'expérience locale, de chercher à s'exonérer des dispositions de la loi ESSOC, […] Le risque, à terme, est ainsi d'accentuer drastiquement la précarité énergétique des logements, derrière l'objectif non-avoué mais pourtant évidemment de recherche d'économies financières. […] Le groupe de travail a également insisté sur la nécessité de respecter les directives européennes et tous les objectifs de résultats visant à maximiser la sobriété des bâtiments, limiter les consommations en énergie primaire, assurer le confort d'été et la perméabilité à l'air des bâtiments. […]
Lire la suite…Présidé par la Commission européenne et composé de représentants désignés par les États membres (à savoir, pour la France, d'un représentant de la direction générale du travail), ce comité est chargé d'aider la Commission européenne en rendant un avis sur des mesures projetées pour appliquer les dispositions de la directive. […] à travers ce groupe, des points de vue avisés des parties intéressées, de façon plus large que celui émis par le comité. […] Dans les faits, la Commission européenne s'appuie sur le groupe de travail « EPI » pour interpréter la directive, sur la base d'une doctrine qui s'est développée au fil du temps. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Première partie : Partie législative
- Titre III : Le contentieux de l'impôt
- Chapitre IV : Le règlement des différends fiscaux dans l'Union européenne
Sans préjudice des dispositions de l'article L. 190, les différends entre l'administration française et les administrations d'autres Etats membres de l'Union européenne découlant de l'interprétation et de l'application de conventions fiscales conclues entre la France et un ou plusieurs Etats membres de l'Union européenne qui prévoient l'élimination de la double imposition du revenu et, […]
Article 3 de la LOI n° 2024-364 du 22 avril 2024 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (1)
[…] a) Les règles européennes applicables aux services de la société de l'information résultant de la directive 2000/31
Article L312-3 du Code des relations entre le public et l'administration
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- Livre III : L'ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET LA RÉUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES
- Titre Ier : LE DROIT D'ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
- Chapitre II : Diffusion des documents administratifs
- Section 2 : Règles spécifiques aux instructions et circulaires
- Sous-section 1 : Règles de publication
Toute personne peut se prévaloir de l'interprétation d'une règle, même erronée, opérée par ces documents pour son application à une situation qui n'affecte pas des tiers, tant que cette interprétation n'a pas été modifiée. Les dispositions du présent article ne peuvent pas faire obstacle à l'application des dispositions législatives ou réglementaires préservant directement la santé publique, la sécurité des personnes et des biens ou l'environnement.
Article 34 de la LOI n° 2020-1508 du 3 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (1)
1° Modifier les dispositions du code de la propriété intellectuelle en vue de transposer en droit français les dispositions de la directive (UE) 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE autres que celles qui sont mentionnées au 6 de l'article 2 et aux articles 17
Article 803-5 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre V : Des procédures d'exécution
- Titre X : Des frais de justice
- Dispositions générales
Pour l'application du droit d'une personne suspectée ou poursuivie, prévu par le III de l'article préliminaire, à un interprète ou à une traduction, il est fait application du présent article. […]
Article D594-16 du Code de procédure pénale
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- Partie réglementaire - Décrets simples
- Livre V : Des procédures d'exécution
- Titre XII : Dispositions générales
- Chapitre IV : Des modalités d'exercice du droit à l'assistance d'un interprète et à la traduction de certaines pièces de la procédure
- Section 4 : Désignation de l'interprète ou du traducteur
Lorsqu'en application des dispositions du présent code un interprète ou un traducteur est requis ou désigné par l'autorité judiciaire compétente, celui-ci est choisi : […]
Article L211-3 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Première partie : La propriété littéraire et artistique
- Livre II : Les droits voisins du droit d'auteur
- Titre unique
- Chapitre Ier : Dispositions générales
ludique ou récréative, dès lors que le public auquel cette communication ou cette reproduction est destinée est composé majoritairement de chercheurs directement concernés, que l'utilisation de cette communication ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire ;
Article L253-1 du Code rural et de la pêche maritime
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- Code rural et de la pêche maritime
- Partie législative
- Livre II : Alimentation, santé publique vétérinaire et protection des végétaux
- Titre V : La protection des végétaux
- Chapitre III : Mise sur le marché et utilisation des produits phytopharmaceutiques
- Section 1 : Conditions d'autorisation
[…] les coformulants, les phytoprotecteurs et les synergistes contenus dans ces produits, sont définies par le règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/ CEE et 91/414/ CEE du Conseil, et
Article 30-1 de la Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (Loi Léotard)
cinématographiques françaises et européennes. Elle tient également compte de la cohérence des propositions formulées par les candidats en matière de regroupement technique et commercial avec d'autres services et en matière de choix des distributeurs de services, ainsi que de la nécessité d'offrir des services répondant aux attentes d'un large public et de nature à encourager un développement rapide de la télévision numérique de terre.
Article 689-8 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre IV : De quelques procédures particulières
- Titre IX : Des infractions commises hors du territoire de la République
- Chapitre Ier : De la compétence des juridictions françaises
Pour l'application de la directive (UE) 2017/1371 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2017 relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal et de la convention relative à la lutte contre la corruption impliquant des fonctionnaires des Communautés européennes ou des fonctionnaires des Etats membres de l'Union européenne faite à Bruxelles le 26 mai 1997, […]
- Conformité avec la directive européenne
- Conformité aux exigences de la directive européenne
- Violation des directives européennes
- Interprétation des règlements communautaires
- Interprétation des règlements européens
- Incompatibilité avec la directive européenne
- Demande de constatation d'un manquement aux obligations européennes
- Incompatibilité avec le droit communautaire
- Application des dispositions législatives et réglementaires
- Interprétation administrative de la loi fiscale
- Violation du droit de l'Union
- Incompatibilité avec le droit de l'Union
- Demande de condamnation du Parlement européen aux dépens
- Conformité avec la réglementation européenne et nationale
- Méconnaissance des règlements européens
- Application de la loi française
- Demande d'annulation de l'arrêt du Tribunal de l'Union européenne
- Interprétation de la doctrine administrative
- Demande de décision préjudicielle
- Application des dispositions légales