Licenciement discriminatoire
Décisions
[…] dans les États membres, du principe de l' égalité de traitement entre hommes et femmes dans les différents aspects du domaine de l' emploi, et notamment dans les conditions de travail, y compris les conditions de licenciement, laisse aux États membres, pour sanctionner la violation de l' interdiction de discrimination, la liberté de choisir parmi les différentes solutions propres à réaliser son objet, elle implique toutefois que si c' est la réparation pécuniaire qui est retenue dans l' hypothèse d' un licenciement discriminatoire, intervenu en violation de l' article 5, paragraphe 1, celle-ci soit adéquate, […]
[…] «Politique sociale — Protection des femmes enceintes — Directive 92/85/CEE — Article 10 — Interdiction de licenciement du début de la grossesse jusqu'au terme du congé de maternité — Période de protection — Décision de licenciement d'une travailleuse au cours de cette période de protection — Notification et mise en œuvre de la décision de licenciement après l'expiration de ladite période — Égalité de traitement entre travailleurs masculins et travailleurs féminins — Directive 76/207/CEE — Articles 2, paragraphe 1, 5, paragraphe 1, et 6 — Discrimination directe fondée sur le sexe — Sanctions» […] 2. Politique sociale — Travailleurs masculins et travailleurs féminins — Accès à l'emploi et conditions de travail — Égalité de traitement — Licenciement discriminatoire
[…] 6. Selon ce texte, l'article L. 1235-3 du même code n'est pas applicable lorsque le juge constate que le licenciement est entaché d'une nullité afférente à un licenciement discriminatoire dans les conditions prévues aux articles L. 1134-4 et L. 1132-4. Dans ce cas, lorsque le salarié ne demande pas la poursuite de l'exécution de son contrat de travail ou que sa réintégration est impossible, le juge lui octroie une indemnité, à la charge de l'employeur, qui ne peut être inférieure aux salaires des six derniers mois. L'indemnité est due, le cas échéant, sans préjudice de l'indemnité de licenciement légale, conventionnelle ou contractuelle.
L'avis émis par le médecin du travail déclarant un salarié apte à son poste sous réserves, la proposition de mutation du salarié par la mise en oeuvre de la clause de mobilité figurant au contrat de travail sur un poste de chargé de clientèle compatible avec l'avis d'aptitude ne constitue pas un élément laissant supposer l'existence d'une discrimination en raison de l'état de santé et le licenciement prononcé, fondé sur le refus par le salarié de cette mutation, n'est pas discriminatoire […] ne pouvait pas prendre argument de l'impossibilité dans laquelle il se trouvait à adapter le poste occupé jusqu'alors par le salarié pour aboutir au licenciement discriminatoire de l'intéressé, […]
[…] Attendu que pour débouter M me X… de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement discriminatoire, la cour d'appel, […] que M me X… ne démontrait pas que les membres du comité d'administration, dont l'avis sur ses qualités artistiques avait entraîné son licenciement, lui aient reproché de privilégier sa vie de famille, […] ALORS, D'AUTRE PART, QUE le salarié qui prétend être victime d'une mesure discriminatoire est tenu de présenter des éléments de fait laissant supposer l'existence de la discrimination et qu'au vu de ces éléments il incombe à la partie défenderesse de prouver que la mesure prise n'est pas discriminatoire ; Qu'en l'espèce, […]
[…] Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que son licenciement était fondé sur une cause réelle et sérieuse et de l'avoir débouté de ses demandes, alors, selon le moyen, qu'il résulte de l'article L. 323-9-1 du code du travail, […] et 5, que le licenciement pour insuffisance professionnelle résultant de l'inadaptation d'un travailleur handicapé à son poste de travail, alors même que l'employeur avait été informé du handicap, constitue un licenciement discriminatoire frappé de nullité ; que M. X… avait fait valoir devant la cour d'appel que, lors de son embauche, […]
[…] Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de prononcer la nullité du licenciement, d'ordonner la réintégration du salarié à son poste de travail ou un poste équivalent sous astreinte, et de le condamner à lui verser une indemnité correspondant à l'intégralité des salaires depuis la date de son licenciement jusqu'à la réintégration, et une certaine somme à titre de dommages et intérêts pour licenciement discriminatoire alors, selon le moyen : […] Et attendu qu'ayant constaté, outre la tenue d'une liste de salariés grévistes, que la décision du tribunal de grande instance enjoignait à l'employeur de cesser les mesures disciplinaires et discriminatoires à l'encontre des grévistes, […]
[…] que la nécessité d'avoir des informations personnalisées sur le handicap du salarié ne heurte pas le droit au respect de la vie privée et le secret médical dès lors qu'elles sont fournies au médecin du travail ; qu'en jugeant que la procédure de licenciement engagée à l'encontre de Mme [R] était devenue discriminatoire puisque l'employeur aurait dû, lorsqu'il a été informé de la reconnaissance du statut de travailleur handicapé de Mme [R] lors de son entretien préalable, […] 3°/ qu'en jugeant la procédure de licenciement discriminatoire sans avoir établi quelles mesures aurait dû prendre l'employeur qui avait seulement eu connaissance du statut de travailleur handicapé, […]
[…] en confirmant le jugement entrepris si ce n'est en ce qu'il l'a déboutée de sa demande indemnitaire au titre de l'exploitation sans autorisation de ses prestations artistiques, de rejeter les demandes de dommages et intérêts de la comédienne pour licenciement discriminatoire alors, selon le moyen, que lorsqu'un salarié, qui prétend être victime d'une mesure discriminatoire, […] constaté que M me X… justifiait de plusieurs éléments de fait laissant « supposer qu'elle a été victime de discrimination en raison de sa situation de famille », il revenait à la Comédie française d'établir que le licenciement de la comédienne était justifié par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination ; […]
[…] Il s'ensuit que le salarié a été victime d'une mesure discriminatoire liée à son état de santé ; par infirmation du jugement le licenciement doit être déclaré nul. […]
pendant 7 jours
Commentaires
Constitue un licenciement discriminatoire prononcé en raison de l'état de santé, la rupture du contrat de travail d'un salarié qui fait suite à des manquements sur une courte période alors que l'employeur connaissait l'état de santé du salarié et ses démarches pour être reconnu travailleur handicapé et qu'il lui reprochait lors de son entretien d'évaluation des absences à la suite d'arrêtsde travail pour maladie. […] Le fait que la qualité de travailleur handicapé ne lui soit reconnu que postérieurement au licenciement est sans incidence sur le caractère discriminatoire du licenciement (CA Paris, pôle 6, ch. n°4, 5-6-18, n°S 14/10084).
Lire la suite…Définition du licenciement discriminatoire Le licenciement discriminatoire survient lorsqu'un salarié est licencié sur la base de critères non professionnels et illégaux, tels que l'origine, le sexe, l'orientation sexuelle, […] Indicateurs et preuves de discrimination Différence de traitement injustifiée : L'un des indicateurs les plus évidents d'un licenciement discriminatoire est une différence de traitement injustifiée entre le salarié licencié et d'autres employés dans des situations similaires. […] Il est impératif que les employeurs respectent les lois anti-discrimination et veillent à ce que leurs pratiques de gestion des ressources humaines soient équitables et non discriminatoires. […]
Lire la suite…Comprendre ce qu'est un licenciement discriminatoire, […] Définition et cadre juridique du licenciement discriminatoire Le licenciement discriminatoire se caractérise par une rupture du contrat de travail fondée sur des critères personnels et subjectifs, sans rapport avec les compétences professionnelles du salarié. […] Le licenciement pour faute suit une procédure rigoureuse, […] C'est pourquoi les tribunaux examinent attentivement le contexte et la chronologie des événements pour déterminer si un licenciement présente un caractère discriminatoire. […] Comment identifier un licenciement discriminatoire Reconnaître un licenciement discriminatoire peut s'avérer complexe, […]
Lire la suite…SOCIAL – Licenciement discriminatoire ou manquement au devoir de réserve du salarié d'une mission locale ? Cass. soc 19 octobre 2022 n°21-12.370 Garantie au titre des libertés fondamentales, chaque salarié jouit de sa liberté d'expression au sein et à l'extérieur de l'entreprise, ce qui lui permet d'exprimer ses opinions. […] La Cour de cassation illustre une nouvelle fois le fait qu'un abus de la liberté d'expression constitue une cause de licenciement. […] En appel, le licenciement est jugé discriminatoire pour avoir été pris en considération des opinions politiques et des convictions religieuses du salarié. […]
Lire la suite…Vous êtes surement victime d'un licenciement discriminatoire en raison de votre état de santé. Le licenciement est la mesure par laquelle, agissant d'une manière unilatérale, un employeur met fin au contrat de travail qui le lie à un salarié. […] Il en résulte que ce licenciement présentait un caractère discriminatoire en raison de l'état de santé du salarié (Cass. soc., 26 oct. 2016, n° 14-26.300). […] Maître Johan ZENOU, avocat en droit social à Paris défendra vos droits en cas de licenciement discriminatoire lié à votre état de santé.Pour la preuve de l'illicéité d'un tel licenciement, […]
Lire la suite…Le 25 septembre, il était annoncé au salarié l'engagement d'une procédure de licenciement à son encontre, pour insuffisance professionnelle. […] Burn out : licenciement discriminatoire en raison de l'état de santé Le licenciement pour insuffisance professionnelle engagé huit jours après la déclaration, par le salarié, de son burn out peut-il être valable ? La cour d'appel rejette la demande en annulation du licenciement formulée par le salarié. […] L'enjeu est de taille puisque toute mesure discriminatoire peut être annulée. […]
Lire la suite…[…] tenu d'énoncer le ou les motifs du licenciement dans la lettre de licenciement ; […] à l'instar de tout acte discriminatoire , […] entre son licenciement et sa réintégration effective en plus de dommages et intérêts réparant les préjudices liés à la discrimination subie. […] Les nullités mentionnées au premier alinéa sont celles qui sont afférentes à : 1° La violation d'une liberté fondamentale 2° Des faits de harcèlement moral ou sexuel dans les conditions mentionnées aux articles L1152-3 et L1153-4 3° Un licenciement discriminatoire dans les conditions mentionnées aux articles L1132-4 et L1134-4 4° Un licenciement […]
Lire la suite…Dans une décision obtenue par le cabinet, Cour d'Appel de Paris du 4 septembre 2024, n°22/00854, la Cour d'Appel annule le licenciement de la salariée en raison de la discrimination subie en raison de son état de santé. […] Les conséquences indemnitaires d'un licenciement discriminatoire en raison de l'état de santé Lorsqu'il est discriminé en raison de son état de santé, le salarié doit choisir entre deux types d'indemnisation non cumulatives. […] Il peut choisir de demander d'être indemnisé pour son licenciement nul et obtiendra alors des indemnités pour licenciement nul d'au minimum 6 mois de salaire (L.1235-3-1 du code du travail). […]
Lire la suite…Cinq mois plus tard, la victime du tract a fait l'objet d'un licenciement pour faute grave au motif qu'elle n'avait pris aucune initiative propre à mettre un terme à la polémique subséquente à la diffusion du tract, qui a généré un trouble pour l'ensemble du personnel. Considérant son licenciement comme discriminatoire, la salariée a attrait son employeur devant la juridiction prud'homale. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre V : Contestations et sanctions des irrégularités du licenciement
- Section 1 : Dispositions communes
[…] 3° Un licenciement discriminatoire dans les conditions mentionnées aux articles L. 1132-4 et L. 1134-4 ; […]
Article L521-1 du Code du travailAbrogé
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- Partie législative ancienne
- Livre V : Conflits du travail
- Titre II : Conflits collectifs
- Chapitre Ier : La grève
- Section 1 : Dispositions générales
Son exercice ne saurait donner lieu de la part de l'employeur à des mesures discriminatoires en matière de rémunérations et d'avantages sociaux. Tout licenciement prononcé en violation du premier alinéa du présent article est nul de plein droit.
Article R130-1 du Code général de la fonction publique
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- PARTIE RÉGLEMENTAIRE
- Livre Ier : DROITS, OBLIGATIONS ET PROTECTIONS
- Titre III : PROTECTIONS ET GARANTIES
Aucune mesure discriminatoire, directe ou indirecte, concernant le recrutement, l'affectation, la détermination ou la réévaluation de la rémunération, la promotion, la formation, l'évaluation, la discipline, la mobilité, la portabilité du contrat, le reclassement, le licenciement et le non-renouvellement du contrat ne peut être prise à l'égard des agents contractuels mentionnés au deuxième alinéa de l'article L. 9.
Article L1235-2 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre V : Contestations et sanctions des irrégularités du licenciement
- Section 1 : Dispositions communes
Les motifs énoncés dans la lettre de licenciement prévue aux articles L. 1232-6, L. 1233-16 et L. 1233-42 peuvent, après la notification de celle-ci, être précisés par l'employeur, soit à son initiative soit à la demande du salarié, dans des délais et conditions fixés par décret en Conseil d'Etat.
Article L1132-4 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre Ier : Dispositions préliminaires
- Titre III : Discriminations
- Chapitre II : Principe de non-discrimination
Toute disposition ou tout acte pris à l'égard d'un salarié en méconnaissance des dispositions du présent chapitre ou du II de l'article 10-1 de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique est nul.
Article L2511-1 du Code du travail
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- Partie législative
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre V : Les conflits collectifs
- Titre Ier : Exercice du droit de grève
- Chapitre Ier : Dispositions générales
Son exercice ne peut donner lieu à aucune mesure discriminatoire telle que mentionnée à l'article L. 1132-2, notamment en matière de rémunérations et d'avantages sociaux. Tout licenciement prononcé en absence de faute lourde est nul de plein droit.
Article L511-1 du Code du travail applicable à MayotteAbrogé
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- Code du travail applicable à Mayotte
- Partie législative
- LIVRE V : CONFLITS DU TRAVAIL
- TITRE Ier : CONFLITS COLLECTIFS
- CHAPITRE Ier : La grève
- Section 1 : Généralités
Son exercice ne saurait donner lieu de la part de l'employeur à des mesures discriminatoires en matière de rémunérations et d'avantages sociaux. Tout licenciement prononcé en violation du premier alinéa du présent article est nul de plein droit.
Article R1232-13 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre II : Licenciement pour motif personnel
- Section 3 : Notification du licenciement
Dans les quinze jours suivant la notification du licenciement, le salarié peut, par lettre recommandée avec avis de réception ou remise contre récépissé, demander à l'employeur des précisions sur les motifs énoncés dans la lettre de licenciement.
Article 225-2 du Code pénal
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- Partie législative
- Livre II : Des crimes et délits contre les personnes
- Titre II : Des atteintes à la personne humaine
- Chapitre V : Des atteintes à la dignité de la personne
- Section 1 : Des discriminations
[…] 3° A refuser d'embaucher, à sanctionner ou à licencier une personne ; […]
Article R1234-4 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre IV : Conséquences du licenciement
- Section 1 : Indemnité de licenciement
Le salaire à prendre en considération pour le calcul de l'indemnité de licenciement est, selon la formule la plus avantageuse pour le salarié : […]
- Demande de dommages intérêts pour licenciement discriminatoire
- Demande de nullité du licenciement pour discrimination
- Licenciement illicite
- Licenciement abusif
- Caractère abusif du licenciement
- Licenciement discriminatoire en raison de l'état de santé
- Droit aux indemnités suite à un licenciement sans cause réelle et sérieuse
- Licenciement irrégulier
- Absence de préavis en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse
- Licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse
- Caractère vexatoire du licenciement
- Licenciement intervenu en fraude à la loi
- Licenciement vexatoire
- Motifs de licenciement non justifiés
- Licenciement illégitime
- Caractère brutal et vexatoire du licenciement
- Conditions de licenciement
- Demande de dommages intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
- Illégalité du licenciement
- Demande de paiement d'indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
Selon les articles 225-1 et 225-2 du Code pénal, le licenciement discriminatoire est un délit puni de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende. […] A lire également Qu'est ce que le harcèlement discriminatoire ? […] Le licenciement discriminatoire : la preuve Pour prouver le caractère discriminatoire d'un licenciement, il convient de montrer que les griefs formulés à l'encontre du salarié victime ne reposent pas sur des motifs réels et sérieux, et qu'il existe une concomitance la connaissance par l'employeur du critère discriminatoire comme son sexe, sa maladie, […]
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