Omission matérielle dans l'arrêt
Décisions
Le juge, saisi d'une requête tendant à la réparation des erreurs et omissions matérielles qui affectent un jugement, statue après avoir entendu les parties ou celles-ci appelées. […] CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 20 mars 1992, entre les parties, par la cour d'appel de Bordeaux ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Bordeaux autrement composée.
[…] AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I – Sur le pourvoi n° M 94-40.130 formé par M. Z… Bourre, demeurant …, II – Sur le pourvoi n° U 94-40.252 formé par M me Carole Y…, demeurant …, en cassation d'un même jugement rendu le 18 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Nantes (section activités diverses) au profit de M me Brigitte A…, demeurant …,
Les erreurs et omissions matérielles affectant un jugement rendu par une formation collégiale ne peuvent être rectifiées que par une juridiction statuant en formation collégiale […] Arrêt n° 323 F-B
L'omission matérielle signalée par le requérant – selon laquelle le Tribunal de Grande Instance a jugé que la société intimée devait restituer à l'appelant le prix perçu "outre les intérêts au taux légal" mais n'a pas repris cette mention dans le dispositif du jugement, confirmé en appel – existe bien. […] En l'espèce, il convenait de demander à la cour durant la procédure qui s'est déroulée devant elle cette rectification d'omission matérielle affectant le jugement, jusqu'à son dessaisissement par le prononcé de l'arrêt. […]
La rente attribuée à titre de prestation compensatoire devant obligatoirement être indexée, l'omission par le juge de déterminer l'indice applicable constitue une simple omission matérielle et ne donne pas ouverture à cassation. […] Rejette le pourvoi forme contre l'arret rendu le 8 fevrier 1979 par la cour d'appel de versailles.
[…] Robert Francis X… ait comparu devant elle ; qu'ultérieurement saisi par le receveur d'une requête en rectification, le tribunal de grande instance a ordonné la rectification de « l'omission matérielle affectant le jugement » du 26 novembre 1982 « en ce que ledit jugement a été rendu également à l'encontre de Robert Francis X…, né le…, omis dans les qualités de ladite décision par suite de l'homonymie avec son père Robert X…, né le… » ; que l'arrêt attaqué, sur l'appel interjeté par M. […]
Après son dessaisissement, la cour d'appel reste seule compétente pour réparer une erreur ou une omission matérielle affectant les dispositions du jugement qui lui avait été déféré et sur lesquelles elle avait statué. […] Attendu que pour retenir sa compétence pour examiner la requête en rectification, le Tribunal retient que la cour d'appel ayant statué sur l'appel de sa précédente décision par arrêt du 17 octobre 1995, la décision, dont la rectification est sollicitée, ne lui est plus déférée ;
L'omission par une juridiction de déterminer l'indice applicable en matière d'indexation de prestation compensatoire est une omission matérielle entraînant l'application des dispositions de l'article 462 du nouveau Code de procédure civile. […] CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a dit que la prestation compensatoire ne devait pas être indexée, l'arrêt rendu le 5 avril 1990, entre les parties, par la cour d'appel de Douai ;
[…] et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses six branches, tel qu'il est énoncé dans le mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la cour d'appel (Poitiers, 6 décembre 1989) retient que, par son arrêt du 6 juin 1984, devenu irrévocable, […] elle n'a tenu compte, cependant, que du montant hors taxes des dommages « mobiliers, matériels et marchandises » et qu'il convient, dès lors, de réparer cette « omission matérielle » en accueillant la demande de la société en paiement de la somme correspondant au montant de la TVA ; qu'elle énonce que, « s'agissant soit d'une erreur, […]
[…] Mais attendu que, d'une part, selon l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, les erreurs ou omissions matérielles qui affectent un jugement peuvent être réparées par la juridiction qui l'a rendue ; que la cour d'appel a donc dit à bon droit que M. Y… n'était pas fondé à contester la compétence du conseil de prud'hommes de Sète pour se prononcer sur la rectification de l'erreur matérielle alléguée ; que, d'autre part, […] qu'en matière prud'homale, la procédure est orale ; qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de l'arrêt avant-dire droit du 11 juin 1985 auquel il se réfère, que les conclusions subsidiaires d'irrecevabilité de M. Y… ont été l'objet d'un débat contradictoire ; qu'enfin, […]
pendant 7 jours
Commentaires
[…] Attendu, selon les demandeurs, que saisie d'un recours formé contre l'arrêt n°055/19 rendu le 05 septembre 2019 par la Cour d'appel de Lomé, dans l'affaire les opposant à la société ORABANK TOGO SA, la Cour de céans a rendu l'arrêt n°204/2020 du 28 mai 2020, […] qu'ainsi, pour eux, les dispositions légales susvisées n'ayant pas été respectées, ils s'estiment en droit de solliciter la réparation de cette omission au moyen de la rétractation dudit arrêt ; […] la société […] arrêt ; Attendu qu'aux termes de l'article 45 Ter susvisé, « les erreurs et omissions matérielles qui affectent un arrêt de la Cour peuvent toujours être réparées par elle selon ce que le dossier révèle ou, à défaut, […]
Lire la suite…n°292/2019 par lequel il cassait l'arrêt n°27 rendu le 23 février 2018 par la Cour d'appel d'Abidjan et, après évocation, infirmait partiellement le jugement RG 497/16 et RG 948/16 rendu le 02 juin 2016 par le Tribunal de commerce d'Abidjan ; qu'estimant que les motifs de cet Arrêt de la Cour de céans comportent une omission matérielle en ce que la Cour a manqué d'indiquer la nature de l'activité exercée par la société PRIN-TEC pour en tirer les conséquences idoines sur la nature du préjudice économique par elle subi, elle sollicite, […]
Lire la suite…Société BOK WAAR (Conseils : Etude François SARR et Associés, et Maître Youssoupha CAMARA, Avocats à la Cour) Arrêt N° 084/2018 du 29 mars 2018 La Cour Commune de Justice et d'Arbitrage (CCJA) de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA), Troisième chambre, […] qu'il échet de rejeter comme non fondée cette troisième branche du premier moyen ; Sur la quatrième branche du premier moyen tirée de la violation des formes de procédure Attendu qu'en sa quatrième branche, le moyen fait grief à l'arrêt […] matérielle, puisque l'arrêt attaqué en fait clairement mention dans son exposé ; […]
Lire la suite…Mme J... et la caisse lui ont demandé de rectifier son arrêt pour erreur matérielle. […] L'omission de statuer sur des conclusions présente bien le caractère d'erreurs matérielles sujettes à cette voie de recours (11 juillet 1952, soc Achille Hauser, p. 372 ; 11 janvier 2006, […]
Lire la suite…Par ailleurs, les dispositions des articles 75 a 77 de la meme ordonnance soumettent a des conditions tres strictes de recevabilite les recours en revision des arrets rendus et sous peine de sanctions a l'encontre des avocats au Conseil d'Etat qui presenteraient une requete hors des cas enumeres par lesdits articles. […] Il lui demande, dans le cas d'une omission par le secretariat-greffe de la section du contentieux du Conseil d'Etat de communiquer un memoire en reponse, […] et s'il n'y a pas lieu d'etendre ces cas aux vices de formes notamment. […] En revanche, le recours en rectification d'erreur materielle n'est pas enferme dans des limites aussi etroites par les textes, […]
Lire la suite…Dans un arrêt du 9 juillet 2019, la Cour d'appel avait infirmé le jugement mais avait omis de reprendre dans son dispositif 3 noms de copropriétaires, concernés par la condamnation de la société intimée à procéder à l'électrification des volets roulants. Le 7 juillet 2023, ces 3 copropriétaires saisissaient la Cour d'une requête en rectification d'erreur ou omission matérielle. […] En réplique, […]
Lire la suite…Soutenant que cette prétention avait été tranchées dans la motivation de l'arrêt et seulement omise du dispositif, l'appelant introduit une requête pour voir réparer l'omission qu'il qualifie de matérielle dont est affecté l'arrêt. […]
Lire la suite…Toutefois, les parties peuvent, en cas de besoin, demander à la Cour de cassation : - d'interpréter un arrêt dont les termes pourraient prêter à ambiguïté ou équivoque ; - de rectifier une erreur matérielle ; - de compléter son arrêt entaché d'une omission de statuer, ou de rectifier sa décision prise « ultra petita » (quand le juge s'est prononcé sur des choses non demandées ou il a accordé plus qu'il n'était demandé) ; - de désigner une autre juridiction de renvoi (cf. […] BOI-CTX-JUD-30-90) s'il en existe de justes motifs (connexité par exemple) ; - de prononcer une décision de rabat de l'arrêt, lorsqu'une erreur de procédure, qui lui est imputable, l'a conduite à rendre une décision qui s'avère fausse.
Lire la suite…H... a alors formé deux recours en rectification d'erreur matérielle contre cette décision, lesquels ont été rejetés, le 28 juillet 2025, par la neuvième chambre de la section du contentieux (n°504539, 504809). […] Nous pensons toutefois que vous ne pourrez que rejeter ce nouveau recours. […] H... soutient, en substance, que sa requête n°504809 aurait été inexactement qualifiée de recours en rectification d'erreur matérielle par la décision attaquée, alors qu'il s'agirait en réalité de ce qu'il qualifie de « recours en omission de statuer ». […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XIV : Le jugement
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Section I : Les débats, le délibéré et le jugement
- Sous-section III : Le jugement
Les erreurs et omissions matérielles qui affectent un jugement, même passé en force de chose jugée, peuvent toujours être réparées par la juridiction qui l'a rendu ou par celle à laquelle il est déféré, selon ce que le dossier révèle ou, à défaut, ce que la raison commande.
Article R833-1 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre VIII : Les voies de recours
- Titre III : Autres voies de recours
- Chapitre III : Le recours en rectification d'erreur matérielle
Lorsqu'une décision d'une cour administrative d'appel ou du Conseil d'Etat est entachée d'une erreur matérielle susceptible d'avoir exercé une influence sur le jugement de l'affaire, la partie intéressée peut introduire devant la juridiction qui a rendu la décision un recours en rectification.
Article R741-11 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre VII : Le jugement
- Titre IV : La décision
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Section 4 : La rectification des erreurs matérielles non susceptibles d'avoir exercé une influence sur le jugement de l'affaire
Lorsque le président du tribunal administratif, de la cour administrative d'appel ou, au Conseil d'Etat, le président de la section du contentieux constate que la minute d'une décision est entachée d'une erreur ou d'une omission matérielle non susceptible d'avoir exercé une influence sur le jugement de l'affaire, il peut y apporter, par ordonnance rendue dans le délai d'un mois à compter de la notification aux parties, les corrections que la raison commande.
Article 35 du Décret du 26 octobre 1849 portant règlement d'administration publique déterminant les formes de procédure du tribunal des conflits.Abrogé
- Décret du 26 octobre 1849
[…] soit sur une exception, une question de compétence soulevant une difficulté sérieuse et mettant en jeu la séparation des autorités administratives et judiciaires, la juridiction saisie peut, par décision ou arrêt motivé qui n'est susceptible d'aucun recours, renvoyer au tribunal des conflits le soin de décider sur cette question de compétence. […]
Article R142-3-15 du Code des juridictions financières
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- Partie réglementaire
- LIVRE Ier : La Cour des comptes
- TITRE IV : Procédure
- CHAPITRE II : Dispositions relatives au jugement des gestionnaires publics
- Section 3 : Jugement
Lorsque le président de la formation de jugement constate qu'un arrêt est entaché d'une erreur ou d'une omission matérielle insusceptible d'avoir exercé une influence sur le jugement de l'affaire, il peut, par décision rendue dans le délai de deux mois à compter de la notification aux parties, y apporter les corrections que la raison commande. Cette décision intervient après avis du ministère public.
Article R4126-31 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Professions de santé
- Livre Ier : Professions médicales
- Titre II : Organisation des professions médicales
- Chapitre VI : Procédure disciplinaire
- Section 6 : Jugement
- Sous-section 3 : Décision
Les articles du code de justice administrative R. 741-11 relatif à la rectification des erreurs matérielles, R. 741-12 relatif à l'amende pour recours abusif, R. 742-2 à l'exception du dernier alinéa et R. 742-4 à R. 742-6 relatifs aux dispositions propres aux ordonnances sont applicables devant les chambres disciplinaires. […]
Article 1013 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VII : Dispositions particulières à la Cour de cassation
- Chapitre IV : Dispositions communes
En dehors des cas dans lesquels la chambre statue en formation restreinte, le président peut, notamment lorsque la complexité de l'affaire le justifie, désigner deux rapporteurs parmi les conseillers ou les conseillers référendaires. Lorsque l'affaire nécessite une instruction approfondie, il est tenu, avant le dépôt du rapport, une séance d'instruction à laquelle participent : 1° Le …
Article R142-16 du Code des juridictions financièresAbrogé
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- Partie réglementaire
- LIVRE Ier : La Cour des comptes
- TITRE IV : Procédure
- CHAPITRE II : Dispositions relatives aux activités juridictionnelles
- Section 1 : Dispositions relatives au jugement des comptes des comptables patents
- Sous-section 2 : Dispositions applicables à la phase contentieuse
Lorsque le président de la formation de jugement constate qu'un arrêt ou une ordonnance est entaché d'une erreur ou d'une omission matérielle non susceptible d'avoir exercé une influence sur le jugement de l'affaire, il peut, par décision rendue dans le délai de deux mois à compter de la notification aux parties, y apporter les corrections que la raison commande. Cette décision intervient après avis du ministère public.
Article R532-58 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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- Partie réglementaire
- Livre V : DROIT D'ASILE ET AUTRES PROTECTIONS INTERNATIONALES
- Titre III : EXAMEN DES DEMANDES D'ASILE
- Chapitre II : RECOURS DEVANT LA COUR NATIONALE DU DROIT D'ASILE
- Section 6 : Jugement
Lorsque le président de la Cour nationale du droit d'asile constate que la minute d'une décision est entachée d'une erreur ou d'une omission matérielle non susceptible d'avoir exercé une influence sur le jugement de l'affaire, il peut y apporter, par ordonnance rendue dans le délai d'un mois à compter de la notification aux parties, les corrections que la raison commande.
Article R205 du Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appelAbrogé
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- Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- LIVRE II : Attributions juridictionnelles
- TITRE II : Procédure
- CHAPITRE VI : Le jugement de l'affaire
- SECTION IV : La décision
Lorsque le président du tribunal administratif constate que la minute d'un jugement ou d'une ordonnance est entachée d'une erreur ou d'une omission matérielles, il peut y apporter, par ordonnance rendue dans le délai d'un mois à compter de la notification aux parties de ce jugement ou de cette ordonnance, les corrections que la raison commande.
- Omission matérielle dans le dispositif de l'arrêt
- Omission matérielle dans le jugement
- Omission dans le dispositif de l'arrêt
- Omission de statuer sur un moyen
- Erreur matérielle dans l'arrêt
- Erreur matérielle dans la rédaction de l'arrêt
- Omission de statuer sur une demande
- Omission de statuer
- Omission de statuer
- Erreur matérielle dans le dispositif de la décision
- Erreur matérielle dans le dispositif de l'arrêt
- Omission de se prononcer sur un moyen
- Erreur matérielle dans l'arrêt précédent
- Erreur matérielle dans le chapeau de l'arrêt
- Demande de rectification d'omission matérielle
- Absence de moyens produits
- Erreur matérielle dans l'en-tête de l'arrêt
- Omission de réponse à un moyen
- Erreur matérielle dans la décision
- Erreur matérielle dans l'ordonnance
Audience publique du 08 avril 2021 Pourvoi : n° 196/2020/PC du 22/07/2020 Affaire : Société GMT SHIPPING Côte d'Ivoire (Conseils : SCPA KAKOU-DOUMBIA-NIANG & Associés, Avocats à la Cour) Contre Société GLOBAL TRADING GROUP Côte d'Ivoire (Conseil : Maître KAMIL Tarek, Avocat à la Cour) Arrêt N° 057/2021 du 08 avril 2021 La Cour Commune de Justice et d'Arbitrage (CCJA) de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA), Troisième chambre, […] objet de la présente demande de réparation ; Sur la recevabilité de la requête en réparation d'erreurs ou omissions matérielles, soulevée d'office Attendu que la requérante sollicite, […]
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