Absence de justification de la créance
Décisions
L'instance engagée par une caisse de crédit aux fins d'être subrogée dans les droits d'une caisse de crédit concurrente ne concerne que ces deux créanciers, à l'exclusion de la société saisie, laquelle n'est pas recevable à contester la demande de subrogation en se prévalant du moyen de fond tiré de l'absence de justification de la créance. L'appel formé par cette société à l'encontre du jugement de subrogation est dès lors irrecevable. […] La SCI Khephren soutient que la Caisse de Crédit agricole Loire-Haute Loire ne justifie pas de sa créance et qu'elle est recevable à lui opposer ce moyen à l'occasion de l'instance engagée par cet établissement pour être subrogé dans les droits de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Centre Ouest.
[…] Attendu que cette caisse fait grief au jugement de la débouter de sa demande par des motifs tirés de l'absence de justification de la créance, alors, […] Et attendu que le jugement retient que la caisse ne produit pas l'avis d'échéance invoqué à l'appui de sa demande et ne justifie pas des éléments, tels que la catégorie de classement du marin ou de sa durée d'embarquement, dont dépend le calcul des cotisations, ne permettant pas ainsi au tribunal d'apprécier l'étendue de sa créance ; […] ni le tribunal en mesure d'apprécier l'étendue de la créance réclamée ; qu'il convient dès lors de constater que le montant de la créance n'est pas justifié et de débouter la CMAF de sa demande ;
[…] Attendu que cette caisse fait grief au jugement de la débouter de sa demande par des motifs tirés de l'absence de justification de la créance, alors, […] Et attendu que le jugement retient que la caisse ne produit pas l'avis d'échéance invoqué à l'appui de sa demande et ne justifie pas des éléments, tels que la catégorie de classement du marin ou de sa durée d'embarquement, dont dépend le calcul des cotisations, ne permettant pas ainsi au tribunal d'apprécier l'étendue de sa créance ; […] ni le tribunal en mesure d'apprécier l'étendue de la créance réclamée ; qu'il convient dès lors de constater que le montant de la créance n'est pas justifié et de débouter la CMAF de sa demande ;
[…] Attendu que cette caisse fait grief au jugement de la débouter de sa demande par des motifs tirés de l'absence de justification de la créance, alors, […] Et attendu que le jugement retient que la caisse ne produit pas l'avis d'échéance invoqué à l'appui de sa demande et ne justifie pas des éléments, tels que la catégorie de classement du marin ou de sa durée d'embarquement, dont dépend le calcul des cotisations, ne permettant pas ainsi au tribunal d'apprécier l'étendue de sa créance ; […] ni le tribunal en mesure d'apprécier l'étendue de la créance réclamée ; qu'il convient dès lors de constater que le montant de la créance n'est pas justifié et de débouter la CMAF de sa demande ;
[…] Attendu que cette caisse fait grief au jugement de la débouter de sa demande par des motifs tirés de l'absence de justification de la créance, alors, […] Et attendu que le jugement retient que la caisse ne produit pas l'avis d'échéance invoqué à l'appui de sa demande et ne justifie pas des éléments, tels que la catégorie de classement du marin ou de sa durée d'embarquement, dont dépend le calcul des cotisations, ne permettant pas ainsi au tribunal d'apprécier l'étendue de sa créance ; […] ni le tribunal en mesure d'apprécier l'étendue de la créance réclamée ; qu'il convient dès lors de constater que le montant de la créance n'est pas justifié et de débouter la CMAF de sa demande ;
[…] Attendu que cette caisse fait grief au jugement de la débouter de sa demande par des motifs tirés de l'absence de justification de la créance, alors, […] Et attendu que le jugement retient que la caisse ne produit pas l'avis d'échéance invoqué à l'appui de sa demande et ne justifie pas des éléments, tels que la catégorie de classement du marin ou de sa durée d'embarquement, dont dépend le calcul des cotisations, ne permettant pas ainsi au tribunal d'apprécier l'étendue de sa créance ; […] ni le tribunal en mesure d'apprécier l'étendue de la créance réclamée ; qu'il convient dès lors de constater que le montant de la créance n'est pas justifié et de débouter la CMAF de sa demande ;
[…] Attendu que cette caisse fait grief au jugement de la débouter de sa demande par des motifs tirés de l'absence de justification de la créance, alors, […] Et attendu que le jugement retient que la caisse ne produit pas l'avis d'échéance invoqué à l'appui de sa demande et ne justifie pas des éléments, tels que la catégorie de classement du marin ou de sa durée d'embarquement, dont dépend le calcul des cotisations, ne permettant pas ainsi au tribunal d'apprécier l'étendue de sa créance ; […] ni le tribunal en mesure d'apprécier l'étendue de la créance réclamée ; qu'il convient dès lors de constater que le montant de la créance n'est pas justifié et de débouter la CMAF de sa demande ;
[…] - la créance était prescrite s'agissant à minima de la somme relative au mois de mai 2020 ; - le titre est entaché d'une absence de justification de la créance. […] 7. Aux termes de l'article 118 du décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique : « En cas de contestation d'un titre de perception, avant de saisir la juridiction compétente, le redevable doit adresser cette contestation, appuyée de toutes pièces ou justifications utiles, au comptable chargé du recouvrement de l'ordre de recouvrer. (…) / La décision rendue par l'administration en application de l'alinéa précédent peut faire l'objet d'un recours devant la juridiction compétente dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de cette décision (…) ».
[…] Attendu que cette caisse fait grief au jugement de la débouter de sa demande par des motifs tirés de l'absence de justification de la créance, alors, […] Et attendu que le jugement retient que la caisse ne produit pas l'avis d'échéance invoqué à l'appui de sa demande et ne justifie pas des éléments, tels que la catégorie de classement du marin ou de sa durée d'embarquement, dont dépend le calcul des cotisations, ne permettant pas ainsi au tribunal d'apprécier l'étendue de sa créance ; […] ni le tribunal en mesure d'apprécier l'étendue de la créance réclamée ; qu'il convient dès lors de constater que le montant de la créance n'est pas justifié et de débouter la CMAF de sa demande ;
[…] Attendu que cette caisse fait grief au jugement de la débouter de sa demande par des motifs tirés de l'absence de justification de la créance, alors, […] Et attendu que le jugement retient que la caisse ne produit pas l'avis d'échéance invoqué à l'appui de sa demande et ne justifie pas des éléments, tels que la catégorie de classement du marin ou de sa durée d'embarquement, dont dépend le calcul des cotisations, ne permettant pas ainsi au tribunal d'apprécier l'étendue de sa créance ; […] ni le tribunal en mesure d'apprécier l'étendue de la créance réclamée ; qu'il convient dès lors de constater que le montant de la créance n'est pas justifié et de débouter la CMAF de sa demande ;
pendant 7 jours
Commentaires
Votre avocat pourra, selon la situation, faire valoir : En matière de crédit à la consommation : défaut d'information, absence de respect des délais par l'organisme de crédit, contestation des intérêts ou du montant dû. En cas de facture (artisan, fournisseur, etc.) : travail mal exécuté, prestation non conforme au devis, absence de justification de la créance. Que se passe-t-il si vous ne contestez pas ?
Lire la suite…Sur le sujet probatoire, Le Professeure Coutant-Lapalus remarque utilement qu' « en soulignant les difficultés rencontrées dans l'administration de la preuve en raison du temps passé et de l'absence d'inventaire des factures, retenir qu'il ressortait des éléments de preuve produits, que l'ensemble des factures dont disposait l'ancien syndic et le gestionnaire des archives avaient été transmises au nouveau syndic ». […] En effet, à défaut d'être en mesure d'établir la réalité de tout ou partie de sa créance du fait de la défaillance de l'ancien syndic dans son obligation de communication des documents, […] en l'absence de justificatifs, […]
Lire la suite…Sur le sujet probatoire, Le Professeure Coutant-Lapalus remarque utilement qu' « en soulignant les difficultés rencontrées dans l'administration de la preuve en raison du temps passé et de l'absence d'inventaire des factures, retenir qu'il ressortait des éléments de preuve produits, que l'ensemble des factures dont disposait l'ancien syndic et le gestionnaire des archives avaient été transmises au nouveau syndic ». […] En effet, à défaut d'être en mesure d'établir la réalité de tout ou partie de sa créance du fait de la défaillance de l'ancien syndic dans son obligation de communication des documents, […] en l'absence de justificatifs, […]
Lire la suite…Dans le cadre d'une procédure de recouvrement contentieuse à l'encontre d'un copropriétaire débiteur, le syndic doit nécessairement produire les documents comptables justifiant que la créance est certaine, liquide et exigible. […] ce qui peut entraver les démarches du nouveau syndic qui peut se retrouver dans l'incapacité d'accomplir sa mission. […] Sur le sujet probatoire, Le Professeure Coutant-Lapalus remarque utilement qu' « en soulignant les difficultés rencontrées dans l'administration de la preuve en raison du temps passé et de l'absence d'inventaire des factures, retenir qu'il ressortait des éléments de preuve produits, […] en l'absence de justificatifs, […]
Lire la suite…Ces problématiques peuvent toucher des litiges, des contrats bancaires ou encore des difficultés liées au recouvrement de créances. […] Des saisies de biens ou de comptes bancaires peuvent être initiées sans justification valable ou en méconnaissance des droits des débiteurs, entraînant des conséquences financières et émotionnelles considérables. […] La saisie-attribution a été jugée abusive en raison de l'absence de justification de la créance. […]
Lire la suite…En mai 1992, un arrêt du Conseil d'État fit droit à une demande de remboursement intégral de ces cotisations au taux de 1,5% relevant l'absence du décret prévu devant fixer la part dont l'État avait la charge. […] L'un d'entre eux, notamment, eut gain de cause. […] Il en résultait donc une créance certaine, du moins dans son principe sinon dans son quantum, contre l'Etat au bénéfice des requérants. […]
Lire la suite…Il est acquis que l'huissier de justice a la faculté de procéder à l'ouverture forcée des portes en cas de refus ou d'absence du débiteur en matière d'exécution forcée de titres exécutoires, c'est-à-dire lorsqu'il agit en vertu d'un jugement rendu par un tribunal et que le principal de la créance est supérieur à 3 500 francs. […] Toutefois, comme le prévoit l'article 20 de la loi précitée, la pénétration forcée dans un local privé consécutive à une saisie-vente ou conservatoire est subordonnée à la justification d'un titre exécutoire.
Lire la suite…Au début du XIXe siècle, cette règle avait une justification. […] les décisions rendues en cette matière sont exécutoires dès leur signification, puisqu'elles bénéficient de l'exécution provisoire de droit (art. 1074-1 du code précité), ce qui permet un recouvrement de la créance dans les meilleurs délais par la collectivité. […] En vertu de cet adage, qui repose sur une double présomption d'absence de besoin et de renonciation tacite du créancier, la dette alimentaire ne peut être fixée qu'à compter de la date de la demande en justice, ce qui a pour effet d'éviter l'accumulation d'une dette trop lourde pour le débiteur d'aliments, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉ
- Chapitre III : SOUS-TRAITANCE
- Section 1 : Acceptation du sous-traitant et agrément des conditions de paiement
- Sous-section 2 : Modalités de modification de l'exemplaire unique et du certificat de cessibilité en cas de prestations confiées à un sous-traitant admis au paiement direct
Lorsque l'exemplaire unique ou le certificat de cessibilité a été remis en vue d'une cession ou d'un nantissement de créances et ne peut être restitué, le titulaire justifie soit que la cession ou le nantissement de créances concernant le marché est d'un montant tel qu'il ne fait pas obstacle au paiement direct de la partie sous-traitée, soit que son montant a été réduit afin que ce paiement soit possible.
Article L211-20 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre II : Les produits
- Titre Ier : Les instruments financiers
- Chapitre Ier : Définition et règles générales
- Section 2 : Les titres financiers
- Sous-section 4 : Nantissement de comptes-titres et de titres financiers
[…] Les titres financiers figurant initialement dans le compte nanti, ceux qui leur sont substitués ou les complètent en garantie de la créance initiale du créancier nanti, de quelque manière que ce soit, ainsi que, sauf convention contraire des parties, leurs fruits et produits en toute monnaie, sont compris dans l'assiette du nantissement
Article R643-2 du Code de commerce
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- Partie réglementaire
- LIVRE VI : Des difficultés des entreprises
- TITRE IV : De la liquidation judiciaire et du rétablissement professionnel
- Chapitre III : De l'apurement du passif
- Section 1 : Du règlement des créanciers
Le juge-commissaire, saisi de la demande d'un créancier sur le fondement de l'article L. 643-3, statue après avis du liquidateur au vu des documents justificatifs de l'admission définitive de la créance dont il est demandé un paiement provisionnel et, le cas échéant, de la garantie prévue au second alinéa de l'article susmentionné.
Article L331-4 du Code de la consommationAbrogé
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- Partie législative
- Livre III : Endettement
- Titre III : Traitement des situations de surendettement
- Chapitre Ier : De la procédure devant la commission de surendettement des particuliers
[…] Le débiteur qui conteste cet état dispose d'un délai de vingt jours pour demander à la commission la saisine du juge du tribunal d'instance, aux fins de vérification de la validité des créances, des titres qui les constatent et du montant des sommes réclamées, […] Même en l'absence de demande du débiteur, la commission peut, en cas de difficultés, […]
Article D213-3 du Code monétaire et financier
- ···
- Partie réglementaire
- Livre II : Les produits
- Titre Ier : Les instruments financiers
- Chapitre III : Titres de créance
- Section 1 : Les titres de créances négociables
- Sous-section 1 : Conditions d'émission des titres de créances négociables
4° Les organismes de titrisation qui émettent des titres de créances conférant tous des droits de même rang. Ces titres sont intégralement adossés à des créances éligibles de manière non temporaire au refinancement octroyé par l'Eurosystème dans le cadre de sa politique monétaire, à l'exclusion de tout critère de montant nominal minimum. Lorsqu'un organisme de titrisation comporte plusieurs compartiments
Article 98 du Décret n°2005-1677 du 28 décembre 2005 pris en application de la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises.Abrogé
- Décret n°2005-1677 du 28 décembre 2005
Outre les indications prévues à l'article L. 622-25 du code de commerce, la déclaration de créance contient : […] A cette déclaration sont joints sous bordereau les documents justificatifs ; ceux-ci peuvent être produits en copie. A tout moment, le mandataire judiciaire peut demander la production de documents qui n'auraient pas été joints.
Article R742-12 du Code de la consommation
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- Partie réglementaire nouvelle
- Livre VII : TRAITEMENT DES SITUATIONS DE SURENDETTEMENT
- Titre IV : RÉTABLISSEMENT PERSONNEL
- Chapitre II : Procédure de rétablissement personnel avec liquidation judiciaire
- Section 2 : Déclaration et arrêté des créances
La déclaration de créances comporte le montant en principal, intérêts, accessoires et frais de la créance au jour de sa déclaration, l'origine de la créance, la nature du privilège ou de la sûreté dont elle est éventuellement assortie.
Article 42 du Décret n°72-678 du 20 juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et fonds de commerce
Le paiement est effectué par le consignataire ou par le garant à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la présentation d'une demande écrite accompagnée des justificatifs. […] le règlement des créances peut être différé jusqu'au dépôt de l'état des créances au greffe du tribunal dans les conditions des articles R. 624-8 à R. 624-11 du code de commerce.
Article R322-18 du Code des procédures civiles d'exécution
- ···
- Partie réglementaire
- LIVRE III : LA SAISIE IMMOBILIÈRE
- TITRE II : LA SAISIE ET LA VENTE DE L'IMMEUBLE
- Chapitre II : La vente de l'immeuble saisi
- Section 2 : L'audience d'orientation
Le jugement d'orientation mentionne le montant retenu pour la créance du poursuivant en principal, frais, intérêts et autres accessoires.
Article 51 de la Loi n° 85-98 du 25 janvier 1985 relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprisesAbrogé
La déclaration [*contenu*] porte le montant de la créance due au jour du jugement d'ouverture avec indication des sommes à échoir et de la date de leurs échéances [*date d'évaluation*]. Elle précise la nature du privilège ou de la sûreté dont la créance est éventuellement assortie.
- Absence de preuve de la créance
- Absence de justification pour la consignation
- Absence de fondement de la créance
- Absence de créance certaine
- Absence de créance fondée
- Justification de la créance
- Absence de preuve d'un prêt
- Absence de créance exigible
- Absence de créance fondée en son principe
- Absence de preuve de paiement
- Créance non justifiée
- Absence de justification des sommes réclamées
- Absence de créance liquide et exigible
- Justification de la créance par des documents
- Existence d'une créance fondée
- Absence de contestation de la créance
- Preuve de la créance
- Justification du montant de la créance
- Bien-fondé de la créance
- Justification des sommes dues
Il s'agit d'un nouveau combat gagné à l'égard de cette société spécialisée dans le recouvrement de créances. […] appartenait initialement à la banque BRED BANQUE POPULAIRE qui l'a vendue selon le mécanisme de cession de créance à la société DSO INTERACTIVE. […] Le litige Le cabinet COINTET AVOCAT a formé opposition à l'ordonnance d'injonction de payer devant le Juge des contentieux de la protection du Tribunal de proximité du RAINCY, faisant valoir notamment l'absence de qualité à agir de la société MCS ET ASSOCIES (contrat de cession de créance irrégulier) et l'absence de justification de la créance par la société MCS ET ASSOCIES. […]
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