Défaut d'examen de la situation personnelle
Décisions
[…] En l'espèce, l'avocat d'Albert SHEHU soutient que l'arrêté de placement en rétention est insuffisamment motivé, qu'il est entaché d'un défaut d'examen de la situation personnelle d'Alber SHEHU, qu'il est donc disproportionné et qu'il a été pris par erreur manifeste d'appréciation.
[…] Il soutient que : Sur l'obligation de quitter le territoire français :- l'auteur de l'acte n'est pas compétent ;- la motivation est insuffisante et révèle le défaut d'examen de la situation personnelle ; […] - la décision d'une erreur d'appréciationSur la décision fixant le pays de destination :- la décision est entachée de l'illégalité entachant l'obligation de quitter le territoire français ;- elle est entachée d'un défaut de motivation ;- elle méconnait de l'article 33 de la Convention de Genève, […] En deuxième lieu, l'arrêté en litige indique les dispositions normatives applicables et mentionne les circonstances particulières à la situation du requérant. […]
[…] Il soutient que : Sur l'obligation de quitter le territoire français :- l'auteur de l'acte n'est pas compétent ;- la motivation est insuffisante et révèle le défaut d'examen de la situation personnelle ; […] - la décision est entachée d'une erreur d'appréciation ;Sur la décision fixant le pays de destination :- la décision est entachée de l'illégalité entachant l'obligation de quitter le territoire français ;- elle est entachée d'un défaut de motivation ;- elle méconnait de l'article 33 de la Convention de Genève, […] En deuxième lieu, l'arrêté en litige indique les dispositions normatives applicables et mentionne les circonstances particulières à la situation du requérant. […]
[…] Il soutient que : Sur l'obligation de quitter le territoire français :- l'auteur de l'acte n'est pas compétent ;- la motivation est insuffisante et révèle le défaut d'examen de la situation personnelle ; […] - la décision d'une erreur d'appréciation ;Sur la décision fixant le pays de destination :- la décision est entachée de l'illégalité entachant l'obligation de quitter le territoire français ;- elle est entachée d'un défaut de motivation ;- elle méconnait de l'article 33 de la Convention de Genève, […] En deuxième lieu, l'arrêté en litige indique les dispositions normatives applicables et mentionne les circonstances particulières à la situation du requérant. […]
[…] Il soutient que l'arrêté : – est insuffisamment motivé et est entaché d'un défaut d'examen de la situation personnelle ;- est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation et d'une erreur de droit. […] L'arrêté attaqué comporte les circonstances de droit et de fait qui en constitue de fondement et indique notamment les éléments relatifs à la situation individuelle de l'intéressé. […]
[…] elle est entachée d'un défaut d'examen de sa situation personnelle ; […] S'agissant du moyen tiré du défaut d'examen de la situation personnelle de M. A… à l'encontre de la décision portant interdiction de retour sur le territoire français pour une durée d'un an, il ressort des motifs de l'arrêté attaqué que le préfet des Alpes-Maritimes a procédé à l'examen de la situation du requérant, notamment eu égard aux dispositions de l'article L. 612-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, en relevant successivement que l'intéressé est entré irrégulièrement en France en avril 2024 et qu'il y réside depuis cette date, […]
[…] — la décision est entachée d'un défaut d'examen de la situation personnelle de M. X ; […] — elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation des conséquences qu'elle a sur sa situation personnelle ;
[…] que les moyens tirés de l'insuffisance de motivation, de l'absence de saisine du médecin de l'agence régionale de santé, du défaut d'examen de la situation personnelle du requérant, de l'erreur substantielle de fait, de la méconnaissance du 11° de l'article L. 313-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, de l'erreur manifeste dans l'appréciation des conséquences du refus que le préfet lui a ainsi opposé sur sa situation personnelle et de la méconnaissance de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ne peuvent, par conséquent, qu'être écartés comme inopérants ;
[…] SUR LA CONTESTATION DE L'ARRÊTÉ DE PLACEMENT EN RÉTENTION: L'avocat du retenu est entendu en ses observations : “ Je maintiens les moyens relatifs à la disproportion et au défaut d'examen de la situation personnelle de l'intéressé, et sur la menace à l'ordre public. L'avocat de la préfecture entendu en ses observations sur les moyens de nullité : “ Sur le défaut d'examen de la situation personnelle de l'intéressé : Monsieur n'a pas de garanties de représentation. Je demande le rejet de la requête en contestation.
[…] — est entachée d'un défaut de motivation et d'examen sérieux de sa situation personnelle ; […] 9. En premier lieu, la décision attaquée comporte l'exposé des circonstances de fait et de droit qui fondent la décision d'obligation de quitter le territoire et ne révèle pas de défaut d'examen de la situation personnelle de l'intéressée. Par suite, les moyens tirés de l'insuffisance de la motivation et du défaut d'examen de la situation personnelle de la requérante doivent être écartés.
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Commentaires
Lors du traitement d'une demande de régularisation ou de titre de séjour la préfecture est tenue à prendre en considération le parcours personnel et privé du candidat à la régularisation ainsi qu'aux attaches familiales de l'intéressé(e). […] Un non respect de son droit à la vie privée et familiale Elle soutenait que l'arrêté attaqué a été pris par une autorité incompétente, cet arrêté est insuffisamment motivé en fait, est entaché d'un défaut d'examen de sa situation personnelle, méconnaît le 5 de l'article 6 de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 et méconnaît l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation sur sa situation personnelle.
Lire la suite…[…] et qu'elle indique que la mesure » ne [comporte pas] des conséquences d'une exceptionnelle gravité sur [sa] situation personnelle ou familiale « . […] conformément à l'article L. 613-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. […] L'absence de défaut d'examen de la situation personnelle Le requérant soutenait que la préfète n'avait pas tenu compte de ses démarches en vue d'obtenir un titre de séjour. […] lequel vise l'étranger entré sans visa et s'étant maintenu plus de trois mois sans titre. […] La cour estime que la préfète n'a pas entaché sa décision d'un défaut d'examen dès lors que les motifs de l'arrêté attestent d'une appréciation concrète de la situation du requérant. […]
Lire la suite…La nouvelle lecture du refus de séjour : un acte « instantané » En rapprochant l'avis de 2025 des décisions Pupu Here (2023) et Association Les Verts (1990), on voit se dessiner une théorie : Certains actes non réglementaires n'ont plus aucun effet direct une fois entrés en vigueur (ils ont simplement constaté ou refusé une situation). Pour ces actes, la demande d'abrogation n'a aucun objet, […] cela ouvre la voie à des moyens tirés : de l'insuffisance de motivation, du défaut d'examen sérieux de la situation, […] en soulevant notamment : l'absence ou l'insuffisance de motivation, le défaut […] d'examen de la situation personnelle, les éventuelles erreurs de droit ou d'appréciation ; […]
Lire la suite…Elle peut accompagner un refus de titre de séjour, être prise à la suite du rejet d'une demande d'asile ou viser un étranger en situation irrégulière contrôlé sur le territoire. […] Cet article explique quel délai s'applique à votre situation, comment le recours suspend l'éloignement, quels arguments peuvent être invoqués et ce qui se passe après le jugement. 1. […] Le défaut d'examen de la situation personnelle. […] encourt l'annulation. […] L'absence de protection automatique ne signifie pas que l'état de santé est dépourvu de portée juridique : il intervient dans l'appréciation du droit au séjour (titre de séjour pour soins), dans l'examen de la situation personnelle, […]
Lire la suite…[…] défaut de motivation des décisions attaquées, du défaut d'examen de la situation personnelle ou de l'erreur de droit. […] si l'article R.313-21 du CESEDA prévoit que pour l'application du 7° de l'article L.313-11 l'étranger qui sollicite un titre doit apporter toute justification permettant d'apprécier la réalité et la stabilité des liens personnels et familiaux effectifs en France, l'article suivant R.313-22 pour l'application du 11° ne prévoit pas la production de justificatif par le demandeur mais seulement que le préfet délivre le titre de séjour au vu d'un avis émis par le MARS. […] Cela signifie que le préfet doit procéder à un examen de la situation […]
Lire la suite…M.et Mme A. ne soulèvent pas en effet les moyens tirés du défaut de motivation des décisions attaquées, du défaut d'examen de la situation personnelle ou de l'erreur de droit. […] Il ne fait cependant référence à aucune pathologie ou traitement dans les décisions attaquées et dans ses écritures. […] Cela signifie que le préfet doit procéder à un examen de la situation du demandeur non pas seulement en ce qui concerne l'éventuelle menace pour l'ordre public, la résidence habituelle de l'étranger en France mais aussi sur la gravité de la pathologie et la disponibilité du traitement. […]
Lire la suite…M.et Mme A. ne soulèvent pas en effet les moyens tirés du défaut de motivation des décisions attaquées, du défaut d'examen de la situation personnelle ou de l'erreur de droit. […] Il ne fait cependant référence à aucune pathologie ou traitement dans les décisions attaquées et dans ses écritures. […] Cela signifie que le préfet doit procéder à un examen de la situation du demandeur non pas seulement en ce qui concerne l'éventuelle menace pour l'ordre public, la résidence habituelle de l'étranger en France mais aussi sur la gravité de la pathologie et la disponibilité du traitement. […]
Lire la suite…M.et Mme A. ne soulèvent pas en effet les moyens tirés du défaut de motivation des décisions attaquées, du défaut d'examen de la situation personnelle ou de l'erreur de droit. […] Il ne fait cependant référence à aucune pathologie ou traitement dans les décisions attaquées et dans ses écritures. […] Cela signifie que le préfet doit procéder à un examen de la situation du demandeur non pas seulement en ce qui concerne l'éventuelle menace pour l'ordre public, la résidence habituelle de l'étranger en France mais aussi sur la gravité de la pathologie et la disponibilité du traitement. […]
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Première partie : Partie législative
- Titre II : Le contrôle de l'impôt
- Chapitre premier : Le droit de contrôle de l'administration
- Section I : Dispositions générales
- 1° : Dispositions relatives à l'examen contradictoire de l'ensemble de la situation fiscale personnelle
l'imposition, un examen contradictoire de la situation fiscale personnelle ne peut s'étendre sur une période supérieure à un an à compter de la réception de l'avis de vérification. […]
Article L724-1 du Code de la consommation
- ···
- Partie législative nouvelle
- Livre VII : TRAITEMENT DES SITUATIONS DE SURENDETTEMENT
- Titre II : EXAMEN DE LA DEMANDE DE TRAITEMENT DE LA SITUATION DE SURENDETTEMENT
- Chapitre IV : Orientation du dossier
Lorsqu'il ressort de l'examen de la demande de traitement de la situation de surendettement que les ressources ou l'actif réalisable du débiteur le permettent, la commission prescrit des mesures de traitement dans les conditions prévues aux articles L. 732-1, L. 733-1, L. 733-4 et L. 733-7.
Article L741-1 du Code de la consommation
- ···
- Partie législative nouvelle
- Livre VII : TRAITEMENT DES SITUATIONS DE SURENDETTEMENT
- Titre IV : RÉTABLISSEMENT PERSONNEL
- Chapitre Ier : Rétablissement personnel sans liquidation judiciaire
- Section 1 : Décision de la commission imposant un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire
Si l'examen de la demande de traitement de la situation de surendettement fait apparaître que le débiteur se trouve dans la situation irrémédiablement compromise définie au deuxième alinéa de l'article L. 724-1 et ne possède que des biens mentionnés au 1° du même article L. 724-1, la commission impose un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire.
Article 145 du Code de procédure pénale
- ···
- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire, de l'assignation à résidence et de la détention provisoire
- Sous-section 3 : De la détention provisoire
à des vérifications relatives à la situation personnelle du mis en examen ou aux faits qui lui sont reprochés, lorsque ces vérifications sont susceptibles de permettre le placement de l'intéressé sous contrôle judiciaire ou sous assignation à résidence avec surveillance électronique, […] A défaut de débat dans ce délai, la personne
Article L23 A du Livre des procédures fiscales
- ···
- Partie législative
- Première partie : Partie législative
- Titre II : Le contrôle de l'impôt
- Chapitre premier : Le droit de contrôle de l'administration
- Section II : Dispositions particulières à certains impôts
- II : Dispositions particulières aux droits d'enregistrement, à la taxe de publicité foncière, à l'impôt sur la fortune immobilière et à la taxe sur la valeur vénale des immeubles possédés en France par des personnes morales
- B : Impôt sur la fortune immobilière
[…] Cette demande, qui est indépendante d'une procédure d'examen de situation fiscale personnelle, fixe au contribuable un délai de réponse qui ne
Article L653-5 du Code de commerce
- ···
- Partie législative
- LIVRE VI : Des difficultés des entreprises
- TITRE V : Des responsabilités et des sanctions
- Chapitre III : De la faillite personnelle et des autres mesures d'interdiction
Le tribunal peut prononcer la faillite personnelle de toute personne mentionnée à l'article L. 653-1 contre laquelle a été relevé l'un des faits ci-après : […]
Article 122 du Code de procédure civile
- ···
- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre V : Les moyens de défense
- Chapitre III : Les fins de non-recevoir
Constitue une fin de non-recevoir tout moyen qui tend à faire déclarer l'adversaire irrecevable en sa demande, sans examen au fond, pour défaut de droit d'agir, tel le défaut de qualité, le défaut d'intérêt, la prescription, le délai préfix, la chose jugée.
Article L132-27 du Code du travailAbrogé
- ···
- Partie législative ancienne
- Livre Ier : Conventions relatives au travail
- Titre III : Conventions et accords collectifs de travail
- Chapitre II : Nature et validité des conventions et accords collectifs de travail
- Section 3 : Conventions et accords collectifs d'entreprise
- Sous-section 2 : Négociation obligatoire
[…] les conditions de travail et d'emploi ainsi que les actions de sensibilisation au handicap de l'ensemble du personnel de l'entreprise. La négociation sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés se déroule sur la base d'un rapport établi par l'employeur présentant la situation par rapport à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue par la section 1 du chapitre III du
Article L2141-5 du Code du travail
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre Ier : Les syndicats professionnels
- Titre IV : Exercice du droit syndical
- Chapitre Ier : Principes
Lorsque l'entretien professionnel est réalisé au terme d'un mandat de représentant du personnel titulaire ou d'un mandat syndical, […] ce recensement est réservé au titulaire de mandat disposant d'heures de délégation sur l'année représentant au moins 30 % de la durée de travail fixée dans son contrat de travail ou, à défaut, de la durée applicable dans l'établissement.
Article 145-2 du Code de procédure pénale
- ···
- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire, de l'assignation à résidence et de la détention provisoire
- Sous-section 3 : De la détention provisoire
l'instruction, devant laquelle la comparution personnelle du mis en examen est de droit, est saisie par ordonnance motivée du juge des libertés et de la détention selon les modalités prévues par le dernier alinéa de l'article 137-1, et elle statue conformément aux dispositions des articles 144, 144-1, 145-3, 194, 197, 198,199,200,206 et 207. Cette décision peut être renouvelée une fois sous les mêmes conditions et selon les mêmes modalités.
- Défaut d'examen sérieux de la situation personnelle
- Défaut d'examen particulier de la situation personnelle
- Demande d'annulation de la décision fixant le pays de destination
- Demande d'annulation de l'arrêté de transfert aux autorités croates
- Demande d'annulation de l'arrêté portant assignation à résidence
- Demande d'annulation du jugement annulant l'arrêté de reconduite à la frontière
- Demande d'annulation de l'arrêté ordonnant la reconduite à la frontière
- Demande d'injonction de délivrance d'un certificat de résidence
- Demande d'annulation de l'arrêté de reconduite à la frontière
- Demande d'annulation de la décision d'assignation à résidence
- Demande d'injonction de délivrance de visa sous astreinte
- Demande d'annulation de la décision de refus des conditions matérielles d'accueil
- Illégalité de la décision de refus de délai de départ volontaire
- Demande d'injonction au préfet d'enregistrer sa demande d'asile
- Demande d'annulation de la décision fixant le pays de reconduite
- Demande d'injonction au préfet de prendre en charge la demande d'asile
- Demande d'injonction au préfet de délivrer une attestation de demande d'asile
- Demande d'annulation de l'arrêté de transfert aux autorités espagnoles
- Demande de suspension de la décision de refus de visa
- Demande d'annulation de la décision implicite de refus de visa
Les moyens tirés du défaut de motivation, du défaut de saisine de la Commission du titre de séjour, du défaut d'examen de la situation personnelle de l'étranger et de l'erreur de droit ont permis de caractériser un doute sérieux sur la légalité de la décision. Ne pouvant ordonner que des mesures à caractère provisoire, le Juge des référés a enjoint au Préfet du Nord de réexaminer la situation du requérant et de lui délivrer une autorisation provisoire dans l'attente de ce réexamen. (TA de Lille, ord., 3 mai 2024, n° 2403767) rédigé par Théo Bert.
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