Demande de validation de son élection
Décisions
[…] Vu le mémoire en défense, enregistré le 1 er avril 2008, présenté par M me AG, qui conclut au rejet de la protestation et demande au tribunal de valider l'élection municipale et de mettre à la charge de M. D la somme de 150 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;
[…] Attendu qu'il est fait grief au jugement attaque d'avoir constate l'election des candidats de la liste force ouvriere aux quatre sieges de delegues titulaires du personnel et aux quatre autres de delegues suppleants dans les etablissements frankel a saint-malo, aux motifs que, si le syndicat force ouvriere qui avait seul presente une liste avait dans sa demande originaire conclu a l'annulation du premier tour de scrutin en raison de l'absence d'un nombre suffisant d'enveloppes a la disposition des votants, le resultat du scrutin n'en avait pas ete fausse pour autant et qu'il convenait de faire droit aux nouvelles conclusions du syndicat tendant a la validation des elections, […]
[…] Attendu qu'il est fait grief au jugement attaque d'avoir deboute la caisse de sa demande et valide les elections dont s'agit aux motifs que x… pouvait etre considere comme chef de service « dans l'esprit des motifs d'un precedent jugement » rendu le 12 mars 1981 par le tribunal, alors que le juge doit se determiner d'apres les circonstances particulieres de l'espece et qu'en se bornant a se referer a un jugement anterieur rendu dans une autre instance et entre d'autres parties, le tribunal a entache sa decision d'un defaut de motif ;
[…] Attendu qu'il est fait grief au jugement attaque d'avoir deboute la caisse de sa demande et valide les elections dont s'agit aux motifs que x… pouvait etre considere comme chef de service « dans l'esprit des motifs d'un precedent jugement »rendu le 12 mars 1981 par le tribunal, alors que le juge doit se determiner d'apres les circonstances particulieres de l'espece et qu'en se bornant a se referer a un jugement anterieur rendu dans une autre instance et entre d'autres parties, le tribunal a entache sa decision d'un defaut de motifs;
[…] Attendu qu'il est fait grief au jugement attaque d'avoir deboute la caisse de sa demande et valide les elections dont s'agit aux motifs que « dans l'esprit des motifs d'un precedent jugement » rendu le 12 mars 1981 par le tribunal, x… pouvait etre considere comme chef de service alors que le juge doit se determiner d'apres les circonstances particulieres de l'espece et qu'en se bornant a se referer a un jugement anterieur rendu dans une autre instance et entre d'autres parties le tribunal a entache sa decision d'un defaut de motifs;
[…] Attendu qu'il est fait grief au jugement attaque d'avoir deboute la caisse de sa demande et valide les elections dont s'agit, aux motifs que x… pouvait etre considere comme chef de service « dans l'esprit des motifs d'un precedent jugement » rendu le 12 mars 1981 par le tribunal, alors que le juge doit se determiner d'apres les circonstances particulieres de l'espece et qu'en se bornant a se referer a un jugement anterieur rendu dans une autre instance et entre d'autres parties, le tribunal a entache sa decision d'un defaut de motif;
[…] Vu la protestation, enregistrée le 12 mars 2008, sous le n°0800989, présentée par M me Y X, demeurant à XXX ; M me X déclare effectuer un recours contre le premier tour de l'élection municipale qui s'est déroulée le 9 mars 2008 dans la commune de Rodome et demande au tribunal de valider son élection ;
[…] Considérant que M me X… ne peut utilement se prévaloir, pour demander la validation de son élection, ni de la faible participation au scrutin, ni de l'obtention par elle de la majorité absolue des suffrages exprimés, ni de l'obtention d'un nombre de voix plus faible par les autres conseillers municipaux élus au second tour lors des mêmes opérations, ni de la tenue prochaine des élections municipales ;
[…] Considérant qu'il résulte de l'instruction que M. Y…, élu aux fonctions de maire de Cierrey le 26 juillet 1990, avait le grade de chef de section des douanes et était antérieurement affecté au service des douanes d'Evreux ; qu'il a été placé en position de disponibilité pour convenances personnelles à compter du 1 er février 1991 et n'exerce plus d'activités dans une administration financière ; que, dans ces conditions, M. Y… ne se trouve plus dans la situation prévue par les dispositions ci-dessus rappelées ; que, dès lors, il est fondé à demander la validation de son élection aux fonctions de maire de Cierrey ;
[…] 2°) d'en déduire que le nombre de sièges à pourvoir au second tour de scrutin est de trois sièges au lieu d'un seul, d'annuler ce second tour tenu le 19 juin 2016 et « de faire procéder à un nouveau second tour ». Par mémoires enregistrés les 7 et 11 juillet 2016, M. X Y reconnaît que le déféré est fondé au regard des textes mais estime inutile et inopportune la tenue d'un second tour de scrutin. Par mémoire enregistré le 11 juillet 2016, le maire de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes demande au Tribunal de valider l'élection de MM. Z A et Y. Vu : — le procès-verbal des opérations électorales,
pendant 7 jours
Commentaires
Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le fait que pour les élections municipales dans les villes de plus de 3 500 habitants, les candidats doivent indiquer leur profession. […] Il lui demande si cette irrégularité peut conduire à l'annulation des élections. […] L'article L. 265, alinéa 2, […] il résulte, notamment de l'alinéa 6 du même article, que le préfet peut refuser de délivrer le récépissé nécessaire à la validation de la candidature. […] Dans le cas cependant où les élections auraient eu lieu, il reviendra aux électeurs de contester, devant la juridiction administrative, […]
Lire la suite…[…] ministre de l'intérieur sur la publication des « présentations » (parrainages) des candidats à l'élection présidentielle.Conformément à la loi organique n° 2016-506 du 25 avril 2016, […] aujourd'hui éclipsé par les polémiques entourant la procédure elle-même.Il demande donc au Gouvernement s'il envisage de clarifier les modalités de présentation avant les élections municipales de mars 2026, […] la loi n° 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel relève à 100 le nombre de parrainages de « grand électeurs » nécessaires à la présentation d'une candidature. […] Elle demanderait également une validation préalable du Conseil constitutionnel, […]
Lire la suite…Patrick Delnatte attire l'attention de M. le ministre de l'interieur sur les carences constatees au niveau du remboursement des comptes de campagne relatifs aux elections municipales des 11 et 18 juin 1996. Pour les communes ayant fait l'objet d'un contentieux et pour les candidats pour lesquels la loi interpretative sur la presence d'un colistier a permis la validation des comptes par la CCFP, […] subissant un prejudice financier. Il lui demande donc de tout mettre en oeuvre pour accelerer les delais de remboursement. […]
Lire la suite…Christophe Blanchet attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur le sujet des modalités de présentation des candidats à l'élection présidentielle et plus particulièrement sur le dispositif connus sous le nom de « parrainage ». L'élection présidentielle est le rendez-vous politique et institutionnel majeur de la République. À ce titre, et afin de conserver la sincérité et le sérieux des candidatures, seuls les candidats ayant convaincu 500 élus habilités à présenter un candidat auprès du Conseil constitutionnel sont autorisés à participer à l'élection. […] Dès lors, il lui demande si le Gouvernement entend réformer ce système de présentation, […]
Lire la suite…Commentaire Séance du 19 mars 2012 Etablissement de la liste des candidats à l'élection présidentielle En application de l'article 3 de la loi n° 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel, le Conseil constitutionnel a arrêté, […] la liste des candidats à l'élection présidentielle. […] En outre, la quasi totalité des instructions aboutissent à une validation. […] Sur les trente-neuf personnes ayant fait l'objet d'au moins une présentation valide, dix ont réuni 500 parrainages valides. Dans un souci de transparence vis-à-vis des personnes présentées, celles d'entre elles qui en ont fait la demande ont été quotidiennement informées, […]
Lire la suite…Mme Élodie Jacquier-Laforge interroge M. le ministre de l'intérieur sur la population réelle à prendre en compte pour l'élaboration des listes pour les prochaines élections municipales. […] Les chiffres de la population de référence à prendre en compte pour les prochaines élections municipales des 15 et 22 mars 2020, seront donc ceux du 1er janvier 2020. […] Elle lui demande quelle est la position du Gouvernement quant à ce délai particulièrement court. […] à la suite des opérations de recensement, l'Insee procède à la vérification, à la fiabilisation et à la saisie des données collectées, puis effectue les traitements statistiques nécessaires à la validation des résultats. […]
Lire la suite…[…] pour les communes, du nombre de listes aux élections européennes. […] Ainsi pour les élections européennes, 34 listes ayant été validées, les communes doivent mettre à disposition 34 panneaux dimensionnés pour accueillir une petite et une grande affiches électorales. […] Ce nombre record de listes contraint les communes à devoir faire l'acquisition ou bien à improviser - des panneaux manquants dans des délais très brefs, […] les communes de petite taille ne sont bien souvent équipées que de panneaux « simples ». […] Aussi, il lui demande si elle compte compenser les dépenses engagées par les communes pour l'acquisition des panneaux électoraux. […]
Lire la suite…Le dernier recensement partiel est prévu pour le courant de l'année 2007, ce qui devrait avoir pour conséquence une validation globale de l'ensemble des résultats au début de 2008. Il lui demande donc si les prochaines élections municipales et sénatoriales se feront sur la base de ces résultats ou sur celle des chiffres de 1999. […] Conformément aux dispositions de l'article R. 2151-3 du code général des collectivités territoriales, le chiffre de population auquel il convient de se référer en matière électorale est le dernier chiffre de population municipale authentifié avant l'élection, […]
Lire la suite…Or, s'il y a une élection anticipée ou, comme cette année, un référendum, […] au motif qu'ils n'ont pas de raison valable et sérieuse qui les empêche d'aller voter. Ainsi, alors que nous regrettons tous l'augmentation de l'abstention aux différentes élections, rien n'est fait pour faciliter l'exercice de ce droit. […] Michel Giraud lui demande si on ne pourrait pas envisager de porter le délai de prise en compte d'une inscription sur les listes électorales de un an à trois ou six mois. […] Ces principes requièrent que chaque demande d'inscription fasse l'objet d'une procédure d'examen, de validation et, éventuellement, de recours devant le juge. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
I. - La validation des périodes mentionnées au 2° de l'article 8 doit être demandée dans les deux années qui suivent la date de la notification de la titularisation. Chaque nouvelle titularisation dans un grade ouvre un délai de deux années pour demander la validation de l'ensemble de ces périodes.
Article L7223-1 du Code général des collectivités territoriales
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- Partie législative
- SEPTIEME PARTIE : AUTRES COLLECTIVITES REGIES PAR L'ARTICLE 73 DE LA CONSTITUTION
- LIVRE II : COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
- TITRE II : ORGANES DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
- CHAPITRE III : Le président et les vice-présidents de l'assemblée de Martinique
- Section 1 : Désignation
[…] Pour cette élection, elle est présidée par son doyen d'âge, le plus jeune membre faisant fonction de secrétaire. […]
Article L7123-1 du Code général des collectivités territoriales
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- Partie législative
- SEPTIEME PARTIE : AUTRES COLLECTIVITES REGIES PAR L'ARTICLE 73 DE LA CONSTITUTION
- LIVRE Ier : COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE GUYANE
- TITRE II : ORGANES DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE GUYANE
- CHAPITRE III : Le président de l'assemblée de Guyane et la commission permanente
- Section 1 : Le président
- Sous-section 1 : Désignation
[…] Pour cette élection, elle est présidée par son doyen d'âge, le plus jeune membre faisant fonction de secrétaire. […]
Article L4132-7 du Code général des collectivités territoriales
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- Partie législative
- QUATRIÈME PARTIE : LA RÉGION
- LIVRE Ier : ORGANISATION DE LA RÉGION
- TITRE III : ORGANES DE LA RÉGION
- CHAPITRE II : Le conseil régional
- Section 3 : Fonctionnement
- Sous-section 2 : Réunions
La première réunion du conseil régional se tient de plein droit le premier vendredi qui suit son élection. Lors de la première réunion du conseil régional, immédiatement après l'élection du président, des vice-présidents et des autres membres de la commission permanente, le président donne lecture de la charte de l'élu local mentionnée à l'article L. 1111-12. Le président remet aux conseillers régionaux une copie de la charte de l'élu local et du chapitre V du présent titre.
Article R72 du Code électoral
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- Partie réglementaire
- Livre Ier : Election des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires des départements
- Titre Ier : Dispositions communes à l'élection des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
- Chapitre VI : Vote
- Section 3 : Vote par procuration
Le recours à la télé-procédure est ouvert pour les élections, consultations et opérations référendaires prévues par le présent code, ainsi que pour l'élection du Président de la République, l'élection des représentants au Parlement européen et l'élection des conseillers des Français de l'étranger et des délégués consulaires.
Article L194 du Code électoral
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- Partie législative
- Livre Ier : Election des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
- Titre III : Dispositions spéciales à l'élection des conseillers départementaux
- Chapitre III : Conditions d'éligibilité et inéligibilités
Sont éligibles au conseil départemental tous les citoyens inscrits sur une liste électorale ou justifiant qu'ils devaient y être inscrits avant le jour de l'élection, qui sont domiciliés dans le département, et ceux qui, sans y être domiciliés, […]
Article L221 du Code électoral
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- Partie législative
- Livre Ier : Election des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
- Titre III : Dispositions spéciales à l'élection des conseillers départementaux
- Chapitre VIII : Remplacement des conseillers départementaux
I. - En cas de démission d'office déclarée en application de l'article L. 118-3 ou en cas d'annulation de l'élection d'un candidat ou d'un binôme de candidats, il est procédé à une élection partielle, dans les conditions prévues au VI du présent article, dans le délai de trois mois à compter de cette déclaration ou de cette annulation.
Article R176-4 du Code électoral
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- Partie réglementaire
- Livre III : Dispositions spécifiques aux députés élus par les Français établis hors de France
- Section 5 : Opérations de vote
- Sous-section 5 : Vote par correspondance sous pli fermé
L'électeur souhaitant voter par correspondance sans user de la faculté qui lui est ouverte par la sous-section 4 peut demander à recevoir le matériel de vote lui permettant de voter par correspondance sous pli fermé au premier tour et, […] doit être reçue au plus tard à une date fixée par le ministre des affaires étrangères qui ne peut précéder de plus de dix semaines celle du premier tour de l'élection.
Article 1 de la Loi organique n°76-97 du 31 janvier 1976 relative aux listes électorales consulaires et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la république
- Loi n°76-97 du 31 janvier 1976
Tout Français établi hors de France inscrit sur une liste électorale consulaire peut, sur sa demande, exercer son droit de vote à l'étranger pour l'élection du Président de la République conformément aux dispositions de la présente loi organique.
Article R431-8 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre IV : L'introduction de l'instance de premier ressort
- Titre III : La représentation des parties
- Chapitre Ier : La représentation des parties devant le tribunal administratif
Les parties non représentées devant un tribunal administratif par un avocat ou un avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation qui ont leur résidence en dehors du territoire de la République et en dehors de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou de la Suisse doivent faire élection de domicile sur l'un de ces territoires.
- Demande d'annulation des élections
- Demande d'annulation du jugement déclarant inéligible
- Demande d'annulation du jugement annulant son élection
- Demande d'annulation des opérations électorales
- Demande de non-déclaration d'inéligibilité
- Demande d'annulation des élections professionnelles
- Demande de constatation de l'inéligibilité
- Violation des dispositions du code électoral
- Demande de maintien sur la liste électorale
- Demande de confirmation de la décision en toutes ses dispositions
- Demande de radiation d'un électeur de la liste électorale
- Demande d'inscription sur la liste électorale
- Demande de confirmation de la décision attaquée
- Irrégularités dans les opérations électorales
- Demande de validation de la déclaration d'appel
- Demande de confirmation du jugement en toutes ses dispositions
- Elections municipales
- Demande d'annulation de la décision du jury du concours
- Demande d'annulation de la délibération du jury
- Demande de confirmation du jugement entrepris
[…] le cas échéant après réformation, il fait apparaître un dépassement du plafond des dépenses électorales, la commission saisit le juge de l'élection ». […] Le juge doit alors rechercher s'il y a lieu, ou non, […] d'annuler son élection ou de le déclarer démissionnaire d'office. Cette saisine du juge de l'élection par la commission n'a donc pas pour objet de faire valider sa décision de rejet ou de réformation du compte de campagne du candidat. […] Dès lors, […] qu'il « appartient au candidat, après que le juge s'est prononcé sur la saisine de la CNCCFP et s'il s'y croit fondé, de former une demande auprès de cette dernière en vue du remboursement de ses dépenses électorales et, le cas échéant, […]
Lire la suite…