Irrecevabilité de la requête pour absence de régularisation
Décisions
[…] Le 4° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative permet aux présidents de formation de juger de statuer par ordonnance en cas d'irrecevabilité manifeste d'une requête après, notamment, absence d'une régularisation après demande du tribunal. […]
[…] Après avoir, au cours de l'audience publique du 28 avril 2011 à 15 h 30, présenté son rapport, soulevé le moyen d'ordre public lié à l'irrecevabilité de la requête en l'absence de régularisation de la télécopie et du défaut d'habilitation régulière du signataire, et entendu :
[…] Sur l'irrecevabilité de la requête : Sur l'absence de régularisation de la requête :
[…] 9. D'autre part, une lettre du greffe du 23 mars 2021 a invité le conseil de M. et M me A, conformément à l'article R. 431-1 du code de justice administrative, à régulariser la demande au regard de l'article R. 600-4 du code de l'urbanisme dans les quinze jours suivant la réception de la lettre, à peine d'irrecevabilité de la requête en l'absence de régularisation dans le délai ainsi imparti. Il résulte des pièces du dossier que cette lettre a été reçue par ce conseil dans l'application Télérecours le 29 mars 2021. Or aucune régularisation n'est intervenue avant le prononcé de l'ordonnance le 21 avril 2021.
[…] 2. Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le PREFET DE L'ESSONNE a régularisé sa requête, le 19 septembre 2013, dans le délai de quinze jours qui lui a été imparti en dernier lieu par une lettre du greffe de la Cour en date du 13 septembre 2013, reçue le 16 septembre suivant, en lui adressant le nombre de copie sollicitées en application des dispositions de l'article R. 411-3 du code de justice administrative ; que, par suite, la fin de non-recevoir opposée par M. B… tirée de l'irrecevabilité de la requête en l'absence de régularisation de la formalité susvisée dans le délai imparti par la Cour doit, en tout état de cause, être écartée ;
[…] Il soutient que les 8 et 9 juin 2009 et les 10 et 11 septembre 2009 il se trouvait en arrêt de travail et que les retraits opérés ne lui ont pas été notifiés ; qu'il a signé un arrêté un an après ces absences dites injustifiées ; […] Considérant qu'aux termes de l'article R. 412-1 du code de justice administrative : « La requête doit, à peine d'irrecevabilité, […] qu'aux termes de l'article R. 612-1 du même code : « Lorsque des conclusions sont entachées d'une irrecevabilité susceptible d'être couverte après l'expiration du délai de recours, la juridiction ne peut les rejeter en relevant d'office cette irrecevabilité qu'après avoir invité leur auteur à les régulariser. » ; […]
[…] Aux termes de l'article R. 222-1 du code de justice administrative : « (…) les présidents de formation de jugement des tribunaux (…) peuvent, par ordonnance : / 4° Rejeter les requêtes manifestement irrecevables, lorsque la juridiction n'est pas tenue d'inviter leur auteur à les régulariser ou qu'elles n'ont pas été régularisées à l'expiration du délai imparti par une demande en ce sens (…) ». Aux termes de l'article R. 412-1 de ce code : « La requête doit, à peine d'irrecevabilité, être accompagnée, sauf impossibilité justifiée, […] En application de ces dispositions, la requête est irrecevable en l'absence de production, soit de la décision attaquée ou d'un document en reprenant le contenu, […]
[…] 3. Considérant qu'en dépit de la demande de régularisation qui lui a été adressée par courrier recommandé, dont l'accusé de réception postal a été signé 6 janvier 2016 et l'avisant des conséquences de sa carence, M. X n'a, à l'expiration du délai qui lui était imparti, pas produit la décision contestée ; que, par suite, en l'absence de justification de l'impossibilité de la produire, sa requête qui n'a pas été régularisée, est entachée d'une irrecevabilité manifeste et doit, dès lors, être rejetée ;
[…] Vu la lettre en date 7 octobre 2014 par laquelle le tribunal a invité M. X à régulariser sa requête par la production de la décision de la commission de médiation ainsi que l'accusé de réception postal y afférent ; […] 2. Considérant, d'autre part, qu'aux termes de l'article R 778-2 du code de justice administrative : « (…) A peine d'irrecevabilité, les requêtes doivent être accompagnées, sauf impossibilité justifiée, soit de la décision de la commission de médiation dont se prévaut le requérant, soit, en l'absence de commission, d'une copie de la demande adressée par le requérant au préfet. » ;
[…] Considérant qu'aux termes du dernier alinéa de l'article R. 778-2 du code de justice administrative : « A peine d'irrecevabilité, les requêtes doivent être accompagnées, sauf impossibilité justifiée, soit de la décision de la commission de médiation dont se prévaut le requérant, soit, en l'absence de commission, d'une copie de la demande adressée par le requérant au préfet.» ; qu'en dépit de la demande de régularisation qui lui a été adressée par le greffier en chef et dont l'accusé de réception postal a été signé le 5 août 2014, M me X n'a pas, à l'expiration du délai qui lui était imparti, produit la décision attaquée et n'a pas justifié de l'impossibilité de la produire ; […]
pendant 7 jours
Commentaires
Arnaud SKZRYERBAK, rapporteur public L'affaire appelée vous invite à trancher la question de savoir si le défaut d'intérêt pour agir est une irrecevabilité que le juge est tenu d'inviter l'auteur de la requête à régulariser. Cette question se pose à l'occasion d'un litige d'urbanisme, […] comme en l'espèce, opposé une fin de non-recevoir ne valait pas invitation à régulariser. L'absence d'intérêt pour agir peut conduire au rejet d'une requête par ordonnance pour irrecevabilité manifeste, ainsi que vous l'avez jugé dans une décision Fédération des syndicats de fonctionnaires du 23 juillet 2014 4 . […]
Lire la suite…L'alternative que nous vous soumettons exclut toute solution fondée sur le seul défaut de réponse à la demande de régularisation. Il ne nous paraît pas possible de juger que l'irrecevabilité manifeste de la requête puisse résulter de la seule absence de réponse à la demande de régularisation, indépendamment de la règle de recevabilité que le juge a entendu vérifier en s'adressant au requérant. […]
Lire la suite…Autrement dit, une fois l'administration saisie, le requérant n'a besoin de rien faire d'autre, mais surtout ne peut rien faire de lui-même pour régulariser sa requête prématurée. […] elle aussi (en plus des hypothèses identifiées par la jurisprudence G... préc.), dans le champ de l'article R. 222-1, qui ne vise plus l'irrecevabilité manifeste non susceptible d'être couverte en cours d'instance, mais, depuis 2006, […] selon l'état du dossier à la date à laquelle il statue. […] Si à cette date, la décision administrative est intervenue, la requête prématurée a été régularisée et l'irrecevabilité tirée de l'absence de décision préalable ne pourra donc pas être opposée. […]
Lire la suite…L'article R. 778-2 fixe un délai particulier de recours, qui n'est opposable au demandeur que s'il lui a été notifié avec la décision dont il demande l'exécution, et dispose en son dernier alinéa : « A peine d'irrecevabilité, les requêtes doivent être accompagnées, sauf impossibilité justifiée, […] soit, en l'absence de commission, […] toute rediffusion, commerciale ou non, est subordonnée à l'accord du rapporteur public qui en est l'auteur. 1 Par la décision C… du 30 décembre 2016 précitée, vous avez déduit de ces dispositions que « si la juridiction (…) peut exiger du demandeur qu'il régularise sa demande en produisant la décision de la commission de médiation et, en l'absence de régularisation, […]
Lire la suite…Certes, vous avez jugé, d'une part, que la réception par le demandeur d'un mémoire en défense, lorsqu'elle est prouvée, dispense le juge administratif d'inviter l'auteur d'une requête entachée d'une irrecevabilité susceptible d'être couverte en cours d'instance à la régulariser. (14 novembre 2011, A…, n°334764, T. 1084). L'absence d'accomplissement de la formalité imposée par l'article R. 600-1 du code de l'urbanisme, dans le délai imparti par cet article, n'est pas susceptible d'être couverte en cours d'instance. […] En revanche, l'absence de justification de l'accomplissement de cette formalité peut être couverte. […]
Lire la suite…Il ne peut plus être régularisé dans la demande adressée au tribunal administratif. b° Le contribuable ne renvoie pas sa réclamation Il est alors considéré comme s'étant désisté de sa demande. 2° Absence de demande de régularisation Si l'Administration a omis d'inviter le requérant à régulariser sa réclamation et a pris une décision de rejet tirée de l'irrecevabilité en la forme de celle-ci, […] le défaut de qualité du signataire de la demande introductive d'instance ou de la requête peut être régularisé par la production d'un mandat. […] À défaut de régularisation devant le tribunal administratif, […]
Lire la suite…A la différence des irrecevabilités non régularisables, comme la tardiveté, ou de celles qui ne peuvent l'être que jusqu'à l'expiration du délai de recours, comme le défaut de motivation de la requête, le défaut d'acquittement de la contribution pour l'aide juridique peut, comme le défaut d'avocat ou de production de la décision attaquée, être régularisé jusqu'à la clôture de l'instruction ou, en l'absence d'instruction, jusqu'à ce que le juge ait statué par ordonnance (voyez à propos du droit de timbre : CE, 13 octobre 2004, Département de la Vendée, […]
Lire la suite…[…] d'une part, une telle indication ne permettait pas à la [requérante], en l'absence de date déterminée, de connaître de façon certaine le délai dans lequel elle était invitée à produire ses observations en réplique, et que, […] Société Nassy-y-Beach, n° 431799). 1 Ces conclusions ne sont pas libres de droits. […] Vous jugez également que : « les requêtes manifestement irrecevables qui peuvent être rejetées par ordonnance en application [du 4° de l'article R. 222-1 du CJA] sont, d'une part, celles dont l'irrecevabilité ne peut en aucun cas être couverte, d'autre part, celles qui ne peuvent être régularisées que jusqu'à l'expiration du délai de recours, si ce délai est expiré et, enfin, […]
Lire la suite…En effet, son auteur a cité le 4° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, qui permet de rejeter par ordonnance les requêtes manifestement irrecevables. En appel, cette irrecevabilité ne peut concerner que celle de la requête d'appel, pas l'irrecevabilité de la requête de première instance. […] R. 612-1, qui permet d'opposer cette irrecevabilité en appel sans invitation à régulariser lorsque cette exigence a été rappelée dans la notification du jugement. […] En réalité, […] de lui opposer une irrecevabilité. […] Par suite, dans un cas où l'absence de production de la décision attaquée est soulevée par le défendeur sans que cela entraîne une régularisation, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre IV : L'introduction de l'instance de premier ressort
- Titre Ier : La requête introductive d'instance
- Chapitre Ier : Présentation de la requête
Cette irrecevabilité est susceptible d'être couverte après l'expiration du délai de recours. Lorsque le requérant justifie avoir demandé le bénéfice de l'aide juridictionnelle, la régularisation de sa requête est différée jusqu'à la décision définitive statuant sur sa demande.
Article R2333-120-39 du Code général des collectivités territoriales
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- Partie réglementaire
- DEUXIEME PARTIE : LA COMMUNE
- LIVRE III : FINANCES COMMUNALES
- TITRE III : RECETTES
- CHAPITRE III : Taxes, redevances ou versements non prévus par le code général des impôts
- Section 12 : Redevance de stationnement des véhicules sur voirie
- Sous-section 8 : Le tribunal du stationnement payant
- Paragraphe 2 : Communication électronique et examen des recours
- Sous-Paragraphe 2 : Instruction
Lorsque le greffe du tribunal notifie au requérant que sa requête ne peut, en l'état, qu'être rejetée comme irrecevable, celui-ci est regardé comme ayant renoncé à son action s'il ne régularise pas ou ne conteste pas cette irrecevabilité dans un délai d'un mois à compter de la notification. La constatation de cette renonciation ne donne lieu à aucune notification au requérant de la part du tribunal.
Article R411-3 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre IV : L'introduction de l'instance de premier ressort
- Titre Ier : La requête introductive d'instance
- Chapitre Ier : Présentation de la requête
Les requêtes doivent, à peine d'irrecevabilité, être accompagnées d'une copie.
Article R149-1 du Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appelAbrogé
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- Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- LIVRE II : Attributions juridictionnelles
- TITRE II : Procédure
- CHAPITRE III : L'instruction
- SECTION III : La demande de régularisation et la mise en demeure
Lorsque des conclusions sont entachées d'une irrecevabilité susceptible d'être couverte après l'expiration du délai de recours, la juridiction ne peut les rejeter en relevant d'office cette irrecevabilité qu'après avoir invité leur auteur à les régulariser.
Article 62-5 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre IV : La demande en justice
- Chapitre Ier : La demande initiale
- Section III : Dispositions relatives à la contribution pour l'aide juridique
Lorsque le justiciable ne s'est pas acquitté de la contribution, il est invité à régulariser la situation dans le mois qui suit la demande formulée par le greffe. A défaut, l'irrecevabilité est constatée d'office par le juge à l'expiration de ce délai. Les parties n'ont pas qualité pour soulever cette irrecevabilité. Elles sont avisées de la décision par le greffe.
Article R612-2 du Code de justice administrativeAbrogé
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre VI : L'instruction
- Titre Ier : La procédure ordinaire
- Chapitre II : La demande de régularisation et la mise en demeure
S'agissant des irrecevabilités prévues aux articles R. 411-3, R. 412-1, R. 431-2, R. 432-1, R. 811-7 et R. 821-3, la demande de régularisation peut prendre la forme de la mise en demeure. […]
Article 796-1 du Code de procédure civileAbrogé
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre Ier : Dispositions particulières au tribunal de grande instance
- Sous-titre Ier : La procédure devant le tribunal
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section IV : Dispositions communes
I. – A peine d'irrecevabilité relevée d'office, les actes de procédure sont remis à la juridiction par voie électronique. […] Si l'acte est une simple requête ou une déclaration, il est remis ou adressé au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de destinataires, plus deux.
Article R*600-1 du Code de l'urbanisme
- Code de l'urbanisme
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre VI : Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme et dispositions diverses
En cas de déféré du préfet ou de recours contentieux à l'encontre d'un certificat d'urbanisme, ou d'une décision relative à l'occupation ou l'utilisation du sol régie par le présent code, le préfet ou l'auteur du recours est tenu, à peine d'irrecevabilité, de notifier son recours à l'auteur de la décision et au titulaire de l'autorisation. […]
Article R611-1-1 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre VI : L'instruction
- Titre Ier : La procédure ordinaire
- Chapitre Ier : La communication de la requête et des mémoires
- Section 1 : Dispositions générales
Les mémoires complémentaires à la requête et les mémoires en défense doivent être accompagnés d'une copie, sous peine d'être écartés des débats après invitation à régulariser non suivie d'effet. La production des pièces qui y sont jointes est soumise aux dispositions des articles R. 412-2 et R. 412-2-1.
Article R612-1 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre VI : L'instruction
- Titre Ier : La procédure ordinaire
- Chapitre II : La confirmation de la requête, la régularisation et la mise en demeure
Lorsque des conclusions sont entachées d'une irrecevabilité susceptible d'être couverte après l'expiration du délai de recours, la juridiction ne peut les rejeter en relevant d'office cette irrecevabilité qu'après avoir invité leur auteur à les régulariser.
- Absence de régularisation de la requête
- Non-régularisation de la requête
- Irrecevabilité de la requête pour non-régularisation
- Irrecevabilité de la requête de la préfecture
- Irrecevabilité manifeste de la demande
- Irrecevabilité de la requête
- Irrégularité de la requête
- Irrecevabilité de la demande
- Irrecevabilité des demandes
- Irrecevabilité du recours pour forclusion
- Irrecevabilité de la décision contestée
- Irrecevabilité de la requête en prolongation
- Irrecevabilité du recours
- Irrecevabilité de la requête préfectorale
- Irrégularité de la requête en prolongation
- Irrecevabilité du moyen
- Irrecevabilité des moyens soulevés
- Irrecevabilité du recours gracieux
- Irrecevabilité de la requête du préfet
- Irrecevabilité de la requête pour défaut d'adresse
L'irrecevabilité des conclusions d'une requête collective émanant de plusieurs requérants ne peut être retenue par le juge administratif que si les requérants, invités à régulariser leur requête, se sont abstenus de donner suite à cette invitation dans le délai imparti. En effet, […] lorsque des conclusions sont entachées d'une irrecevabilité susceptible d'être couverte après l'expiration du délai de recours, la juridiction ne peut les rejeter en relevant d'office cette irrecevabilité qu'après avoir invité leur auteur à les régulariser. […] Absence de copies de la requête : elle peut être régularisée jusqu'à la décision du tribunal. Requête prématurée : lorsqu'une requête est prématurée, […]
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