Urgence et conditions essentielles de vie
Décisions
[…] Aux termes de l'article 20 de cette même loi : « Dans les cas d'urgence, () l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée soit par le président du bureau ou de la section compétente du bureau d'aide juridictionnelle, soit par la juridiction compétente ou son président. L'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut également être accordée lorsque la procédure met en péril les conditions essentielles de vie de l'intéressé, notamment en cas d'exécution forcée emportant saisie de biens ou expulsion ». […]
[…] Aux termes de l'article 20 de cette même loi : « Dans les cas d'urgence, () l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée soit par le président du bureau ou de la section compétente du bureau d'aide juridictionnelle, soit par la juridiction compétente ou son président. L'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut également être accordée lorsque la procédure met en péril les conditions essentielles de vie de l'intéressé, notamment en cas d'exécution forcée emportant saisie de biens ou expulsion ». […]
[…] l'aide juridictionnelle peut être accordée à titre exceptionnel aux personnes ne remplissant pas les conditions fixées à l'alinéa précédent, […] L. 552-1 à L. 552-10 et L. 742-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, ou lorsqu'il est fait appel des décisions mentionnées aux articles L. 512-1 à L. 512-4 du même code. ». Aux termes de l'article 20 de cette loi : « Dans les cas d'urgence () l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée par la juridiction compétente ou son président. / L'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut également être accordée lorsque la procédure met en péril les conditions essentielles de vie de l'intéressé, […]
[…] Aux termes de l'article 20 de la loi du 10 juillet 1991 : « Dans les cas d'urgence, sous réserve de l'application des règles relatives aux commissions ou désignations d'office, l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée par la juridiction compétente ou son président. / L'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut également être accordée lorsque la procédure met en péril les conditions essentielles de vie de l'intéressé, […]
[…] Aux termes de l'article 20 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique : « Dans les cas d'urgence, sous réserve de l'application des règles relatives aux commissions ou désignations d'office, l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée par la juridiction compétente ou son président. / L'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut également être accordée lorsque la procédure met en péril les conditions essentielles de vie de l'intéressé, […]
[…] Aux termes de l'article 20 de la loi du 10 juillet 1991 : « Dans les cas d'urgence, sous réserve de l'application des règles relatives aux commissions ou désignations d'office, l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée par la juridiction compétente ou son président./L'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut également être accordée lorsque la procédure met en péril les conditions essentielles de vie de l'intéressé, […]
[…] Considérant qu'aux termes de l'article 20 de la loi du 10 juillet 1991 susvisée : « Dans les cas d'urgence, sous réserve de l'application des règles relatives aux commissions ou désignations d'office, l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée soit par le président du bureau ou de la section compétente du bureau d'aide juridictionnelle, soit par la juridiction compétente ou son président. / L'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut également être accordée lorsque la procédure met en péril les conditions essentielles de vie de l'intéressé, notamment en cas d'exécution forcée emportant saisie de biens ou expulsion. » ; […]
[…] Aux termes de l'article 20 de la loi du 10 juillet 1991 : « Dans les cas d'urgence, sous réserve de l'application des règles relatives aux commissions ou désignations d'office, l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée par la juridiction compétente ou son président. / L'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut également être accordée lorsque la procédure met en péril les conditions essentielles de vie de l'intéressé, […]
[…] L'article 20 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique prévoit que dans les cas d'urgence, sous réserve de l'application des règles relatives aux commissions ou désignations d'office, l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée soit par le président du bureau ou de la section compétente du bureau d'aide juridictionnelle, soit par la juridiction compétente ou son président. L'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut également être accordée lorsque la procédure met en péril les conditions essentielles de vie de l'intéressé, notamment en cas d'exécution forcée emportant saisie de biens ou expulsion.
[…] Aux termes de l'article 20 de la loi du 10 juillet 1991 : " Dans les cas d'urgence, sous réserve de l'application des règles relatives aux commissions ou désignations d'office, l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée par la juridiction compétente ou son président. /L'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut également être accordée lorsque la procédure met en péril les conditions essentielles de vie de l'intéressé, notamment en cas d'exécution forcée emportant saisie de biens ou expulsion [] « . […]
pendant 7 jours
Commentaires
en urgence dans un hôpital public. […] Un conseil médical fut réuni en urgence ; il décida qu'il fallait stériliser la requérante afin d'éviter le risque réel qu'une grossesse ultérieure ne provoque une nouvelle rupture de l'utérus, qui mettrait en danger la vie de l'intéressée. […]
Lire la suite…Il rappelle également que le département de la Manche n'est doté d'aucun plateau de coronarographie et connaît une forte pénurie de médecins spécialisés (par exemple un seul médecin cardiologue sur ce bassin de vie). De la même façon, aucune équipe dans la Manche n'est compétente pour réaliser les thrombectomies, thérapeutiques essentielles pour la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux. Dès lors, […] villes distantes de plus de 100 km. […] Celle-ci permet d'amener les patients dans de bonnes conditions, […] si elle se confirmait, provoquerait un réel défaut d'égalité de soin sur ce territoire et une désorganisation des services d'urgences et en particulier des SMUR primaires, […]
Lire la suite…Le juge des référés du Conseil d'État rejette deux recours relatifs aux conditions de détention dans les maisons d'arrêt d'Ajaccio et de Tours. > Lire l'ordonnance 405788 (Ajaccio) > Lire l'ordonnance 405791 (Tours) L'Essentiel : A la suite d'avis soulignant les risques encourus en cas d'incendie dans les maisons d'arrêt d'Ajaccio et de Tours et formulant des prescriptions pour y remédier, […] dans les deux cas, que l'administration pénitentiaire doit prendre les mesures propres à protéger la vie des détenus et à leur éviter tout traitement inhumain ou dégradant. […] Il en déduit que, […] une situation d'urgence justifiant qu'il intervienne dans un très bref délai n'est pas constituée. 2. […]
Lire la suite…L'objet de l'asile territorial est d'admettre au séjour des personnes étrangères dont la vie ou la liberté est menacée si elles restent dans leur pays d'origine. […] de l'aide médicale de l'Etat (dans les conditions prévues par l'article L . 251-1 dudit code) et de l'aide sociale en cas d'admission dans un centre d''hébergement et de réadaptation sociale. […] Des mesures essentielles ont été adoptées en ce sens dès l'année 2000 dans le cadre d'un plan " asile " principalement destiné à favoriser le retour à une fluidité raisonnable du dispositif national d'accueil, se traduisant par un effort financier sans précédent (création de 1 500 places de CADA) et le renforcement […]
Lire la suite…[…] avait mentionné le risque qu'il y eût des victimes et des pertes record si ces mesures n'étaient pas mises en œuvre de toute urgence . En droit : article 2 – a) Mauvais entretien du dispositif et manquement à mettre en place un système d'alerte : L'étendue des obligations positives de l'Etat en matière de secours d'urgence dépend de l'origine de la menace et de la mesure dans laquelle le risque peut être atténué. […] Rien ne justifie leur manquement à mettre en œuvre des politiques d'aménagement du territoire et de secours d'urgence face au danger prévisible qui pesait sur la vie des personnes. […] les conditions […]
Lire la suite…[…] ministre déléguée chargée du logement, avait annoncé une stabilisation à 200 000 du nombre de places d'hébergement d'urgence pour mettre fin à la « gestion au thermomètre » c'est-à-dire l'ouverture de places en hiver suivie d'une fermeture à l'approche de l'été. […] Pour les publics vivant en bidonvilles, des consignes complémentaires ont été transmises afin d'adresser aux accompagnateurs et aux habitants les consignes essentielles et d'inciter la mise en œuvre d'accès à l'eau sur les bidonvilles. […] La plateforme numérique Résorption-bidonvilles, mise en œuvre par l'Etat, permet de connaître les conditions de vie des habitants, de décider les actions à mettre en œuvre et de les suivre. […]
Lire la suite…limités aux cas d'urgence avérée. […] Plusieurs études ou témoignages tendent à montrer que toutes les conditions ne sont pas mises en œuvre pour maintenir ou rétablir les liens parents/enfants. […] la loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant et la future stratégie nationale pour la protection de l'enfance 2018-2022 s'inscrivent pleinement dans le respect et la promotion de cette convention : elles constituent des avancées essentielles pour l'intérêt supérieur de l'enfant, […] sur la cohérence, la stabilité et la continuité de son parcours en vue de la définition d'un projet de vie le plus adapté à ses besoins. […]
Lire la suite…[…] en métropole comme en outre-mer, dont les ressources humaines sont essentiellement constituées de sapeurs-pompiers volontaires. […] infirmiers et psychologues sapeurs-pompiers volontaires. […] À l'heure où les médecins libéraux et les praticiens hospitaliers, dont ceux des structures mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR) des SAMU, […] il est essentiel de se mettre en capacité de pouvoir conserver la ressource médicale existante, maillon précieux et incontournable de la chaîne de prise en charge pré-hospitalière des victimes. […] Dans le cadre des évolutions sociétales liées à l'allongement continu de la durée de vie et des carrières de nos concitoyens, […] toujours sous conditions médicales, […]
Lire la suite…[…] des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur l'urgence de mettre en œuvre en Martinique et en Guadeloupe l'article L. 410-2 du code du commerce qui autorise à bloquer les prix de première nécessité. […] le coût de la vie est nettement plus élevé qu'en France hexagonale avec des augmentations sur les produits alimentaires de +38 % et sur ceux de la santé de +15,2 %. […] Le code de commerce n'autorise le Gouvernement à encadrer temporairement les prix que dans des conditions spécifiques pour pallier aux difficultés résultant de crises ou désorganisations conjoncturelles du marché préalablement identifiées (comme lors du passage du cyclone Hugo en Guadeloupe en […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- PARTIE 2 : RÉGIMES JURIDIQUES DE DÉFENSE
- LIVRE II : RÉQUISITIONS
- TITRE Ier : RÉQUISITIONS POUR LES BESOINS DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
- Chapitre II : Principes généraux
En cas de menace, actuelle ou prévisible, pesant sur les activités essentielles à la vie de la Nation, à la protection de la population, à l'intégrité du territoire ou à la permanence des institutions de la République ou de nature à justifier la mise en œuvre des engagements internationaux de l'Etat en matière de défense, la réquisition de toute personne, […]
Article R6123-17 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
- Livre Ier : Etablissements de santé
- Titre II : Equipement sanitaire
- Chapitre III : Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds
- Section 1 : Médecine d'urgence
- Sous-section 3 : Prise en charge des patients par la structure mobile d'urgence et de réanimation
[…] 1° Les conditions dans lesquelles les membres des équipes des structures mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR) peuvent participer au fonctionnement du service d'aide médicale urgente (SAMU), et notamment à la régulation médicale et au fonctionnement de la structure des urgences ou de l'antenne de médecine d'urgence ;
Article L522-1 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asileAbrogé
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- Partie législative ancienne
- LIVRE V : LES MESURES D'ÉLOIGNEMENT
- TITRE II : L'EXPULSION
- Chapitre II : Procédure administrative
I.-Sauf en cas d'urgence absolue, l'expulsion ne peut être prononcée que dans les conditions suivantes : […]
Article 12-5 du Décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaireAbrogé
[…] Les soins et la toilette qui ne sont pas interdits par le présent article sont pratiqués dans des conditions sanitaires appropriées.
Article L223-8 du Code de la sécurité sociale
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- Partie législative
- Livre II : Organisation du régime général, action de prévention, action sanitaire et sociale des caisses
- Titre II : Organismes nationaux
- Chapitre 3 bis : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie assure : 1° Le financement des établissements ou services sociaux et médico-sociaux mentionnés à l'article L. 314-3-1 du code de l'action sociale et des familles ; 2° Le financement des aides à l'investissement au bénéfice de ces établissements et services, ainsi que de l'habitat inclusif mentionné à l'article L. 281-1 du code de l'action …
Article 9 du Code civil
- Code civil
- Livre Ier : Des personnes
- Titre Ier : Des droits civils
Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé.
Article 1183 du Code de procédure civile
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- Livre III : Dispositions particulières à certaines matières
- Titre Ier : Les personnes
- Chapitre IX : L'autorité parentale
- Section II : L'assistance éducative
Le juge peut, soit d'office, soit à la requête des parties ou du ministère public, ordonner toute mesure d'information concernant la personnalité et les conditions de vie du mineur et de ses parents, en particulier par le moyen d'une mesure judiciaire d'investigation éducative, d'examens médicaux ou d'expertises psychiatriques et psychologiques.
Article D5134-7 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Cinquième partie : Produits de santé
- Livre Ier : Produits pharmaceutiques
- Titre III : Autres produits et substances pharmaceutiques réglementés
- Chapitre IV : Contraceptifs
- Section 2 : Contraception d'urgence dans les établissements d'enseignement du second degré et dans les services universitaires et interuniversitaires de santé étudiante
Cet entretien a pour but de permettre à l'infirmière ou à l'infirmier d'apprécier si la situation de l'élève correspond aux cas d'urgence mentionnés au troisième alinéa du I de l'article L. 5134-1. L'administration du médicament est conforme aux conditions d'utilisation prévues par l'autorisation de mise sur le marché.
Article 14 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (1)
[…] une pension de vieillesse peut être entièrement cumulée avec une activité professionnelle exercée dans un établissement de santé ou un établissement médico-social pendant les mois compris dans la période d'état d'urgence sanitaire déclaré par l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 et prorogé dans les conditions prévues à l'article L. 3131-14 du code de la santé publique.
Article 17 de la LOI n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (1)
- LOI n°2020-1379 du 14 novembre 2020
Les victimes des infractions mentionnées à l'article 132-80 du code pénal ne peuvent être soumises au couvre-feu, ou maintenues en confinement dans le même domicile que l'auteur des infractions, y compris si celles-ci sont présumées. Si l'éviction du conjoint violent ne peut être exécutée, un lieu d'hébergement permettant le respect de leur vie privée et familiale leur est attribué.
- Urgence liée à l'état de santé
- Urgence de la situation médicale
- Urgence liée à la situation de précarité
- Nécessité d'une prise en charge médicale
- Urgence et atteinte aux droits fondamentaux
- Urgence de la situation d'hébergement
- Nécessité de soins immédiats et surveillance médicale constante
- Urgence de la situation de l'enfant
- Urgence de la situation familiale
- Urgence liée à la situation personnelle
- Urgence liée à l'activité professionnelle
- Urgence et atteinte à la situation personnelle
- Nécessité de soins immédiats
- Situation d'urgence
- Urgence de la situation de logement
- État de santé et nécessité de soins
- Urgence liée à la sécurité publique
- Urgence de la demande
- Urgence de la situation administrative
- Urgence
Le régime de l'état d'urgence et la théorie des circonstances exceptionnelles peuvent être mis en œuvre simultanément si la situation l'exige Le Conseil d'État rappelle qu'en vertu d'une jurisprudence vieille de plus d'un siècle, établie à l'occasion de la Première Guerre Mondiale, […] lorsqu'elle est dans l'impossibilité d'agir selon les normes en vigueur, à la condition que de telles mesures soient indispensables. […] L'interruption d'un réseau social n'est en principe possible que dans les cas prévus par la loi, compte tenu de l'atteinte portée à des libertés essentielles. […] Toutefois, […] libre communication des pensées et des opinions, droit à la vie privée et familiale, […]
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