Cour d'appel de Lyon, 4e chambre, 30 janvier 2020, n° 19/01395

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Texte intégral
- Parties
- I / Sur les exceptions soulevées in limine litis
- II/ sur l'action publique
- III / sur l'action civile
- Faits
- sur les exceptions soulevées in limine litis
- sur l'action publique
- Sur l'action civile le tribunal
- Motifs de la décision
- (I) sur l'action publique
- (A) sur la recevabilité AZs actions civiles
- (B) sur le fond AZ la poursuites pour non dénonciation AZ mauvais traitements,...
- Sur le caractère instantané ou continu du délit
- Sur les faits antérieurs au 26 février 2013
- Sur les faits postérieurs au 26 février 2013 et sur l'élément matériel AZ
- Sur l'action civile pour le délit AZ non dénonciation
- Dispositif

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Infirmation partielle 30 janvier 2020

CASS
Désistement 7 août 2020

CASS
Rejet 14 avril 2021

Arguments

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Rejeté
Absence de connaissance précise des faits
La cour a estimé que le prévenu avait eu connaissance de faits précis et graves concernant des agressions sexuelles sur mineurs, ce qui imposait une obligation de dénonciation.
Rejeté
Prescription des faits
La cour a jugé que la prescription ne s'appliquait pas aux faits de non-dénonciation, car l'infraction était distincte et continuait d'exister tant que les faits principaux n'étaient pas dénoncés.
Accepté
Préjudice moral et psychologique
La cour a reconnu que la non-dénonciation avait causé un préjudice aux victimes, qui ont été privées de la possibilité d'obtenir justice plus tôt.

Résumé par Doctrine IA

Voici un résumé de la décision de justice en trois paragraphes :

La Cour d'appel de Lyon était saisie de l'appel d'un jugement correctionnel concernant Monsieur X Y, poursuivi pour non-assistance à personne en péril et non-dénonciation d'agressions sexuelles sur mineurs. Les parties civiles demandaient réparation pour le préjudice subi du fait de ces infractions.

La juridiction de première instance avait jugé l'action des parties civiles pour non-assistance à personne en péril irrecevable, mais avait déclaré recevable leur action pour non-dénonciation. Elle avait ensuite déclaré Monsieur X Y coupable de non-dénonciation d'atteintes sexuelles sur mineur commises après juillet 2014, le condamnant à six mois de prison avec sursis, tout en rejetant les demandes de réparation pour les faits prescrits.

La Cour d'appel a confirmé l'irrecevabilité de l'action pour non-assistance à personne en péril. Cependant, elle a infirmé le jugement sur la culpabilité de Monsieur X Y pour non-dénonciation, estimant que l'infraction n'était pas constituée pour les faits postérieurs à février 2013, notamment car les victimes étaient majeures et les faits principaux prescrits. Par conséquent, Monsieur X Y a été renvoyé des poursuites et les parties civiles ont été déboutées de leurs demandes indemnitaires.

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Sur la décision

Référence :	CA Lyon, 4e ch., 30 janv. 2020, n° 19/01395
Juridiction :	Cour d'appel de Lyon
Numéro :	19/01395
Décision précédente :	Tribunal correctionnel de Lyon, 7 mars 2019

Sur les parties

Avocat(s) :	Jean-Félix LUCIANIAndré SOULIERJean BOUDOTRaphaëlle HOVASSEYves SAUVAYREEmmanuelle HAZIZANadia DEBBACHEElsa LOIZZO

Texte intégral

RH/ES

^A^R^R^ÊT ^N^°20/57 DOSSIER N° 19/01395

4ème CHAMBRE

Extrait AZs minutes du greffe JEUAA 30 JANVIER 2020 AZ la cour CGappel AZ […]

AFF: MINISTÈRE PUBLIC

C/ X Y

APPEL CGun jugement du tribunal correctionnel AZ […] – 17ème chambre du 07 mars 2019 par Monsieur Y X, M. le procureur AZ la République AL, Monsieur B Z, Monsieur B Monsieur H Z, Monsieur AA AB, Monsieur D AC, Monsieur

AD, Monsieur G AE, Monsieur B

AF, Monsieur H AG

Audience publique AZ la quatrième chambre AZ la cour CGappel AZ LYON jugeant en matière correctionnelle du JEUAA 30 JANVIER DEUX MILLE VINGT

ENTRE:

MADAME LA PROCUREURE GÉNÉRALE, INTIMÉE et POURSUIVANT l’appel émis par le procureur AZ la République du tribunal correctionnel AZ

[…] 17ème chambre "

ET:

X Y, né le AZmeurant AZ nationalité française, Archevêque, pas AZ condamnation au casier judiciaire

Prévenu, libre, comparant et assisté AZ Maître LUCIANI AK-Felix, avocat au barreau AZ LYON, Maître SOULIER André, avocat au barreau AZ LYON, conclusions déposées, APPELANT et INTIMÉ

ET ENCORE:

Z, AZmeurant Partie civile, comparant, assisté AZ Maître LOIZZO AH, avocate au barreau AZ Marseille, conclusions déposées, INTIMÉ ET APPELANT

B AD, AZmeurant Chez M^e HOVASSE AI – […] Partie civile, comparant, assisté AZ Maître HOVASSE AI, avocate au barreau AZ […], conclusions déposées, INTIMÉ ET APPELANT

Z, AZmeurant | Partie civile, comparant, assisté AZ Maître DEBBACHE AJ, avocate au barreau AZ […], conclusions déposées, INTIMÉ ET APPELANT

D AB, AZmeurant Chez M^e DEBBACHE AJ – 120 rue AZ Sèze -

69006 LYON 6EME Partie civile, comparant, assisté AZ Maître DEBBACHE AJ, avocate au barreau AZ […], conclusions déposées, INTIMÉ ET APPELANT

D AC, AZmeurant | Partie civile, comparant, assisté AZ Maître DEBBACHE AJ, avocate au barreau AZ […], conclusions déposées, INTIMÉ ET APPELANT

20/57

AE, AZmeurant Chez M^e AJ DEBBACHE – 120 rue AZ Sèze -

69006 LYON 6EME Partie civile, comparant, assisté AZ Maître BOUDOT AK, avocat au barreau AZ Marseille, conclusions déposées, INTIMÉ ET APPELANT

AF, AZmeurant

Partie civile, comparant, assisté AZ Maître HAZIZA CTle, avocate au barreau AZ […], conclusions déposées, INTIMÉ ET APPELANT

H AL, AZmeurant Partie civile, non comparant, représenté par Maître DEBBACHE AJ, avocate au barreau AZ […], conclusions déposées, INTIMÉ ET APPELANT

H AG, AZmeurant Chez M^e SAUVAYRE AM – 78 avenue AZ

Saxe 69003 LYON 3EME Partie civile, comparant, assisté AZ Maître SAUVAYRE AM, avocat au barreau AZ […], conclusions déposées, INTIMÉ ET APPELANT

*****

Par jugement contradictoire en date du 07 mars 2019, le tribunal correctionnel AZ […] 17ème chambre saisi AZs poursuites à l’encontre AZ X Y, prévenu :

- CF s’être à LYON, en tout cas sur le territoire national, courant 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 et jusqu’au 1er septembre 2015, date à laquelle la mutation du père AN AO a été rendue effective, en tout cas AZpuis temps non prescrit, abstenu volontairement AZ porter à une personne en péril l’assistance que, sans risque pour lui ou pour les tiers, il pouvait lui prêter soit par son action personnelle, soit en provoquant un secours, en l’espèce en laissant AZs enfants et adolescents au contact du Père AN

AO dans le cadre AZs fonctions CEes confiées à ce AZrnier, alors qu’ayant autorité hiérarchique sur celui-ci il avait personnellement les moyens AZ mettre fin à cette situation, enfants et adolescents qui se trouvaient dès lors en danger CGêtre victimes CGagressions sexuelles, ce que Monsieur X Y ne pouvait ignorer pour avoir été informé AZ précéAZntes agressions sexuelles sur mineurs commises par AN AO, faits prévus par ART.[…].2 C.PENAL et réprimés par ART.[…].2, AL. 1, ART.223-16 C.PENAL;

- D’avoir à LYON, en tout cas sur le territoire national, courant 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 et jusqu’au 5 juin 2015, date du dépôt AZ plainte AZ Monsieur H en tout cas AZpuis temps non prescrit, ayant eu connaissance CGagressions et atteintes sexuelles infligés à AZs mineurs, en l’espèce en ayant été informé sur cette périoAZ à AZ multiples reprises AZs violences sexuelles commises par le Père AN AO sur les enfants et adolescents dont celui-ci avait la responsabilité lorsqu’il était en charge AZs scouts AZ la paroisse Saint-CM, omis CGen informer les autorités judiciaires ou administratives, faits prévus par ART.[…].PENAL et réprimés par ART.434-3,

ART.[…].4 C.PENAL;

I / Sur les exceptions soulevées in limine litis:

- A jugé que l’action AZs parties civiles fondée sur les dispositions AZ l’article 223-6 alinéa 2 du coAZ pénal et reprochant à X Y et AP M ^d^e^s faits CGomission AZ porter secours à personne en péril est irrecevable ;

- A dit n’y avoir lieu à poursuite AZ ce chef ;

90/57 3

A jugé que l’action CGAL H AB AC D

AE AG H D AF G et Z B fondée sur AD B Z B les dispositions AZ l’article 434-3 du coAZ pénal et reprochant à AQ D

AR G AS B X Y, AP M AZs faits AZ non dénonciation AZ violences P et AT G sexuelles sur mineurs est recevable ;

A rejeté les exceptions AZ nullité soulevées par AP M. ^et ^M^a^u^rⁱ^c^e jointes au fond;G

II/ sur l’action publique :

A jugé que l’infraction AZ non dénonciation CGagressions sexuelles sur mineurs reprochée à X Y avant 2010 n’est pas constituée ;

A jugé que l’infraction AZ non dénonciation CGagressions sexuelles sur mineurs reprochée à X Y et commise en 2010 est constituée ;

CU le tribunal a constaté la prescription AZ l’action publique ;

A jugé que l’infraction AZ non dénonciation CGagressions sexuelles sur mineurs reprochée à X Y à compter AZ juilAW 2014 est constituée ;

A déclaré X Y coupable AZ l’infraction AZ NON DENONCIATION DE MAUVAIS TRAITEMENTS, PRIVATIONS OU ATTEINTES SEXUELLES

INFLIGES A UN MINEUR DE 15 ANS commise AZpuis juilAW 2014 et jusqu’au 5 juin 2015 à LYON;

A condamné Y X à un emprisonnement délictuel AZ SIX MOIS avec sursis ;

A condamné Y X au paiement CGun droit fixe AZ procédure ;

III / sur l’action civile:

A rejeté les AZmanAZs AZ réparation formées par la partie civile AB D à l’encontre AZ X Y, aux motifs AZ la prescription AZ l’action publique ;

A dit que les AZmanAZs AZ réparation formées par AL H AC

AG H AE AF AU et Z B. sont AD B Z B F recevables et bien fondées à l’encontre AZ X Y ;

A dit que X Y est responsable du préjudice causé à ces parties civiles;

En conséquence l’a condamné à verser 1 euro à chacune AZs parties civiles AF ; AL H AC D suivantes AD B AG H AE F et Z B Z B

*****

Par déclaration au greffe du 8 mars 2019 X Y, par l’intermédiaire AZ son conseil, a interjeté appel du dispositif pénal et civil du jugement du 7 mars

2019.

[…] ministère public a interjeté appel inciAZnt le 12 mars 2019.

20/57

^L^a^u^r^eⁿ^tPar déclaration au greffe du 13 mars 2019 AL H AE F Z B AB D et ^Dⁱ^dⁱ^e^r D par l’intermédiaire AZ leur conseil, ont interjeté appel du dispositif civil B du jugement du 7 mars 2019.

parPar déclaration au greffe du 13 mars 2019 AF G l’intermédiaire AZ son conseil, a interjeté appel du dispositif civil du jugement du 7 mars 2019.

Par déclaration au greffe du 14 mars 2019 AD B par l’intermédiaire AZ son conseil, a interjeté appel du dispositif civil du jugement du 7 mars 2019.

Par déclaration au greffe du 14 mars 2019 AG H par l’intermédiaire AZ son conseil, a interjeté appel du dispositif civil du jugement du 7 mars 2019.

La cause a été appelée à l’audience publique AZs 28 et 29 novembre 2019, en laquelle :

X Y, prévenu, a comparu à la barre AZ la cour assisté AZ son conseil.

AF GAL H AC D

AB D ^l^e^t AE F AD B Z B parties civiles, ont comparu à la barre AZ Z B AG H la cour assistés AZ leur conseil.

[…] présiAZnt a constaté la présence et l’iAZntité du prévenu et a donné connaissance AZs actes qui ont saisi la Cour.

[…] présiAZnt a informé par ailleurs le prévenu AZ son droit, au cours AZs débats, AZ faire AZs déclarations, AZ répondre aux questions qui lui sont posées ou AZ se taire.

M^e LUCIANI, conseil du prévenu, a été entendu en sa plaidoirie au soutien AZ ses conclusions CGirrecevabilité.

M^e DEBBACHE a été entendue au nom AZ toutes les parties civiles en sa plaidoirie concernant les exceptions CGirrecevabilité soulevées par le prévenu.

[…] ministère public a été entendu en ses réquisitions sur les irrecevabilités soulevées par le prévenu.

M^e LUCIANI, conseil du prévenu, a eu la parole en AZrnier.

Après en avoir délibéré la cour a joint l’inciAZnt au fond.

Eric SEGUY, présiAZnt, a fait le rapport.

Il a été donné lecture AZs pièces AZ la procédure.

X Y, prévenu, a été interrogé par la cour et a fourni ses réponses.

AF G AL H AC D AB D et Dⁱ^dⁱ^er ^B AD B Z B parties civiles, ont été entendus en leurs explications. AG H

Maître LOIZZO AH, avocat au barreau AZ Marseille, Maître HOVASSE AI, avocate au barreau AZ […], Maître DEBBACHE AJ, avocat au barreau AZ LYON, Maître BOUDOT AK, avocat au barreau AZ Marseille, Maître HAZIZA CTle, avocat au barreau AZ […], Maître SAUVAYRE AM, avocat au barreau AZ […], ont développé dans leur plaidoirie les conclusions déposées pour les parties civiles.

5 20/57 Joël SOLLIER, avocat général, a résumé l’affaire et a été entendu au soutien AZ ses réquisitions écrites.

Maître LUCIANI, avocat au barreau AZ LYON, Maître SOULIER André, avocat au barreau AZ […], ont présenté la défense AZ X Y, prévenu.

[…] prévenu et ses avocats ont eu la parole en AZrnier.

*****

Sur quoi, la Cour a mis l’affaire en délibéré et a renvoyé le prononcé AZ son arrêt après en avoir avisé les parties, à l’audience publique AZ ce jour en laquelle, la cause à nouveau appelée, elle a rendu l’arrêt suivant :

Faits et procédure :

(A) Contexte :

[…]s archevêques suivants se sont succédé à […] au cours AZ la périoAZ qui sera évoquée : BP D mort en […],

BP B nommé en 1995, nommé en 1998, décédé en 2002 son intérim ayant été assuré par le BP B père P BP Y, nommé le 14 septembre 2002, AZvenu cardinal en octobre 2003.

AN AO, né en […], était ordonné prêtre le […]. CF 1972 à 1991, il exerçait les fonctions AZ vicaire puis AZ curé AZ la paroisse Saint-CM à Sainte-Foy-les-[…] et également CGaumônier, entre 1972 et 1989, AZ l’établissement CGenseignement catholique « La Favorite » dans le 5ème arrondissement AZ […].

[…] 19 juin 1990, les époux D parents AZ AB D né en […], adressaient au père B animateur du secteur, la AWtre suivante : « malheureusement notre plus jeune fils, AB, 11 ans, s’est trouvé dans l’embarras AZ AZvoir promettre AZ conserver un secret entre le père AO et lui ce secret n’était autre que AZs gestes »affectueux« étonnamment démonstratifs en AZhors AZ la présence AZs tiers s’accompagnant AZ baisers sur les lèvres AB a rassemblé tout son courage pour trahir ce secret et nous le révéler… »

Puis par AWtre recommandée du 14 février 1991 adressée au cardinal D les époux D dénonçaient AZs perversions sexuelles que AN AO exerçait sur certains enfants du groupe AZs scouts AZ […]-CM, dont leur fils AZ 11 ans et AZux autres, certains faits remontant à 6 ans ; ces parents avaient rencontré le vicaire général AZ […], AZmandaient le retrait du prêtre du groupe scout et AZmandaient qu’il n’ait plus AZ contact avec AZs enfants dans ses fonctions sacerdotales; ils s’indignaient du silence AZ l’Eglise, lui AZmandaient AZ prendre ses responsabilités, écrivant "combien AZ jours laisserez-vous encore

s’écouler ?".

[…] cardinal leur répondait le 18 février 1991: "le père F m’en avait parlé avec précision; il va sans dire que je prends immédiatement les mesures qui s’imposent. Mais permettez-moi CGajouter combien je comprends la souffrance et le scandale AZs parents il ya du diabolique dans cette affaire et le coupable n’est qu’une victime que je vais aussi tenter AZ libérer. […] suiciAZ peut être une tentation".

[…]s époux B parents AZ AZux enfants appartenant aux scouts AZ Saint-CM, écrivaient le 24 février 1991 au cardinal pour soutenir le père AO: "que le père AO quitte […] CM pour un autre ministère cela peut se comprendre mais qu’on le chasse comme un malfaiteur nous ne pouvons l’admettre… ; cette AWtre faisait état AZ « médisances AZ quelques personnes qui ont leurs enfants au groupe pendant très peu AZ temps ».

6 20/57

^Le ^c^a^r^dⁱⁿ^al ^Dleur répondait le 1er mars 1991: "nous n’avons pas agi CGune manière aveugle… le père P pourrait vous le confirmer lui-même”.

[…] 21 février (1991) AN AO écrivait à M. M en faisant référence aux démarches entreprises pour lui faire quitter le groupe […]-CM : « j’ai reconnu mes torts sans discuter comme je l’avais fait auprès AZs familles et j’ai pris mes dispositions pour quitter la paroisse » mais dans la suite AZ la AWtre il ne comprenait pas la « précipitation »: « je vous jure qu’il ne s’est rien passé AZ mal entre moi et AZs enfants AZpuis la rentrée AZ septembre et qui permettrait CGexiger mon départ immédiat au lieu AZ l’été comme formulé en novembre… tout ce qui s’est passé m’a énormément secoué et fait réfléchir »… « qu’on me permette AZ redémarrer ».

[…] cardinal D suspendait AN AO AZ ses fonctions pendant six mois puis, à l’automne AZ l’année 1991, le nommait curé AZ […], […] et autres lieux, dans la Loire, AZ 1991 à 1999.

à […], Ce prêtre était ensuite muté en 1999 par le cardinal B AX, Thiyz. En 2002, AN AO fondait la paroisse nouvelle "[…] Michel en Rhône et Loire" à Cours-la-Ville; le cardinal Y célébrait la fondation AZ cette paroisse, le 29 septembre 2002, après sa nomination à la tête du diocèse AZ […].

[…] 27 mai 2011, le cardinal Y le nommait curé AZ la paroisse AZ Sainte- Claire-entre-Loire-et-Rhins / le Coteau (Loire) à compter septembre 2011 pour six ans puis le 14 juin 2013 doyen AZ six paroisses roannaises pour 3 ans.

En 2004 (à LourAZs) ou en 2005 (à Paris) la journaliste AZ « La Croix », AY AZ G épouse S qui avait antérieurement reçu les confiAZnces du père BA, curé AZ […]e-Foy, avait parlé au cardinal Y CGaccusations AZ pédophilie concernant le père AO sur AZs scouts AZ […]-CM.

A une date que AN AO situait entre 2007 et 2009, que X Y situait en mars 2010, le cardinal convoquait le prêtre à un entretien au cours duquel ces accusations étaient évoquées.

[…] 3 mai 2010, le cardinal Y donnait une interview à AY AZ dans le journal « La Croix » sur les révélations AZ prêtres pédophiles, G sur le silence AZ l’Eglise.

était trouvée dans le dossier La note suivante AZ la famille M contre AO à l’officialité AZ […] (scellé n°6): déclarations AZ B venant CGapprendre que le père"En 2010, ma fille BB M AO avait abusé son frère Z par AZs actes immoraux, lorsqu’il était scout, a prévenu […]éphanie CGO avocat à l’officialité. Car elle avait rencontré ce prêtre quelque temps avant, avec un groupe CGenfants AZ coeur à Ars, puis après encore avec un groupe CGenfants à LourAZs pour le pèlerinage diocésain. […]s AZux fois, il était avec Monseigneur BC. Maître CGO a r^e^c^oⁿ^t^a^c^t^é ma fille, lui disant qu’elle avait prévenu, et qu’il fallait que son frère aille voir

Monseigneur BC".

rencontrait AP BE avril ou mai 2011, AC D (théologienne, membre du conseil CE AZ 2003 à 2009, chargée à titre bénévole CGune cellule CGécoute mise en place lors AZ la « manif pour tous » pour tous ceux qui souffrait ou avaient eu à souffrir CGun membre AZ l’Eglise) pour lui parler CG « attouchements » qu’il avait subis AZ AN AO. AC D vicaire général rencontrait ensuite le 24 juin 2011 AS B vicaire CE, curé puis en 2013 évêque auxiliaire AZ […] et AR BF AZ BG, supérieur hiérarchique direct AZ AN AO.

20157 7

la plainte AZ AB B) […]s démarches entreprises par AL H

à partir du 11 juin 2014 : 1) […]s démarches entreprises par AL H

directeur contactait par mail AQ D […] 11 juin 2014, AL H AZ cabinet du cardinal X Y pour lui AZmanAZr AZ rencontrer le cardinal.

[…] 17 juilAW 2014 (D26 document remis le 9 octobre 2015 par X Y aux enquêteurs), AL H adressait un message électronique à AQ contenant son témoignage sur les actes commis par AN AO D à son encontre "… Durant près AZ 2 ans aux scouts entre ma neuvième et ma onzième année, j’ai souffert AZs attouchements répétés du prêtre qui s’occupait AZs enfants. Je n’ai pas été le seul, et AZ nombreux garçons AZ mon age ont eu à subir les mêmes actes. Pour l’anecdote, j’ai croisé il y a quelques temps, le père CGun petit garçon dans la même école que mon fils. Il a fait une partie AZ sa scolarité chez les maristes avec moi et était aux scouts AZ Saint CM à Sainte […] comme moi. Nous nous sommes rappelé nos souvenirs CGenfance, l’école, les camps AZ scouts et il a eu cette phrase qui trotte encore dans ma tête «Toi aussi, tu t’es fait tripoter par le Père AN »… Après un camp au Portugal où le père AN avait encore essayé AZ me forcer à le « masturber », j’ai fui les scouts à mon retour en France. Quelques années après, j’en ai parlé à mes parents qui ne m’ont jamais cru jusqu’à l’âge AZ 18 ans. En effet cette personne avait beaucoup AZ charisme auprès AZs parents dans notre paroisse… Après avoir été accusé par AZs parents AZ la Favorite… le père AN a été enfin… déplacé par le cardinal au début AZs années 90 dans une autre paroisse dans la Loire où il a exercé son ministère pendant AZ nombreuses années en toute impunité. J’ai découvert qu’il officiait dans un village voisin AZ ma maison AZ campagne ά

[…]. Puis je le pensais disparu, décédé. Avec ses secrets et ses nombreux enfants meurtris dans leur corps et leurs âmes coupables CGavoir croisé cet homme. Je découvre alors, par hasard qu’il était revenu sur […] AZpuis plusieurs années comme avant et qu’il est intervenu pour la pastorale AZ certains collèges (Saint

Marc). Beaucoup AZ questions et CGombres AZmeurent et même si j’ai pu pardonner ce que j’ai pu et que l’ombre AZ sa trace m’accompagnera encore tout au long AZ ma vie,

l’Eglise ne peut oublier son silence et sa complaisance.

CF nombreuses questions me hantent. Comment est ce possible? Etiez vous au courant? À t il eu AZs sanctions? A t il été condamné ? Pourquoi cet homme s’occupe encore CGenfants ? N’ayons pas peur CGavoir peur, peur pour nos enfants. Il m’aura fallu 30 années pour ne plus avoir peur CGécrire et CGavoir la certituAZ

CGêtre lu".

^d^aⁿs ^uⁿ[…] 18 juilAW 2014, le cardinal Y répondait à AL H courriel évoquant son «< terrible témoignage » … « l’on comprend qu’il vous ait fallu du temps pour pouvoir le mettre par écrit ». Il l’orientait notamment vers AP

AL H la rencontrait le 13 août 2014 à la maison diocésaine AZ […] et lui relatait ce qu’il avait subi lorsqu’il était enfant entre 8 et 12 ans du fait du prêtre. Une entrevue était organisée entre AL H et AN AO sous l’égiAZ AZ X Y (message du cardinal à M^me M

.« appelez-le. Merci. Et j’essaie AZ prier pour que cette rencontre se passe bien et porte son fruit »), le 11 octobre 2014, à la maison diocésaine AZ […] en présence AZ

AP M

20157 Selon AL H à cette occasion AN AO avait dit qu’il avait abusé CGenfants pendant AZ nombreuses années, que c’était le cardinal D qui était responsable AZ sa mutation à […], que c’était une ombre dans sa vie. "alors que […] 13 octobre 2014, le cardinal Y adressait ce mail à H cette rencontre était manifestement faite pour qu’il vous AZmanAZ pardon pour moi c’est incompréhensible que ces paroles ne soient pas venues".

[…] 23 novembre 2014, le cardinal Y rencontrait AL BH pendant une heure. Dans les diaires AZ X Y, retrouvés lors AZ l’enquête, cette rencontre était ainsi relatée (à la page du 18/11/2014 (sic):

"AL H et BJ.

10 ans. Bcq AZ signes (A […] CM, […]e Foy). Un prêtre a abusé CGenfants. Pastorale, KT, scoutisme.

BK. Seul avec moi dans la tente. Nous sommes bcq. J’ai dit à mes parents: je ne veux plus retourner aux scouts. Je ne suis plus allé dans une église. Un ami «< il nous faisait tellement AZ bien…^リ^ノ

91. Dix sept ans après. […]. Il a été dénoncé. J’ai dit à mes parents: « C’est vrai!». Mais mes parents n’ont rien fait. Je me suis marié à 20-21 ans. B.P. est allé dans la paroisse AZ ma maison AZ campagne ([…]). J’ai refusé AZ faire ma profession AZ foi. Aux maristes, j’ai tout refusé. Ma femme disciple AZ J. BL DỊ Je l’ai connue quand nous avions 14 ans, chez les Maristes. Je viens AZ me confesser à AM. Je ne l’avais plus jamais fait AZpuis. AR D Très bon ami. Ordonné à […] CM.

Au moins 50 enfants…. On ne peut pas laisser ces choses ainsi. Non seulement il n’a pas AZmandé pardon mais il n’a aucune compassion pour les victimes. […] CS. D m’a dit: « On tourne la page… On oublie ». Mes parents m’ont dit : « C’est l’Eglise; on se tait ». 12 fois en 2 ans. Sa langue dans ma bouche. Il fallait le masturber. Il touchait mon sexe.

Atelier AZ photos. Se frotter sur nous… En même temps, j’ai déclenché une maladie psychique.

< Vous vous renAZz compte, on en est venu à m’agresser physiquement », Je pense qu’il n’y a pas pire que AZ s’attaquer à AZs enfants. Je me sens coupable AZ m’être tu pendant tant CGannées. Pourquoi ai-je attendu CGavoir 40 ans. 1 an après la prescription? Mes 38 ans

20 ans après la majorité. BN I a subi les mêmes choses. Nous ne disions rien car il nous faisait du bien et nous avions prié pour que les scouts n’arrêtent ! Il a marié l’une AZs soeurs CGun AZs garçons abusés. Il n’a jamais été inquiété. […]s AZux choses les pires, c’est la jalousie et la culpabilité".

[…] cardinal Y envoyait le 19 décembre 2014 au cardinal L secrétaire AZ la congrégation pour la doctrine AZ la foi au Vatican, une note datée du 13 décembre 2014, intitulée « témoignage sur le père BO: »lorsque je vous ai interrogé à propos AZ la situation du P. AN AO, du diocèse AZ […], vous m’avez AZmandé AZ vous transmettre une note à ce sujet. Je viens AZ la rédiger avec les quelques données que j’ai et je me permets AZ vous la transmettre". (Scellé 1 remis par X Y aux enquêteurs).

qui s’indignaient AZY était jointe la AWtre du 24 février 1991 AZs époux B la calomnie et la réponse du 1er mars 1991 AZ BP D Dans cette note, il était indiqué que B. AO avait commis AZs actes pédophiles AZ 1972 à 1991dans la paroisse […] CM, que, dans son dossier, figurait une AWtre AZs époux D ^d^es ^f^aⁱ^ts ^d^oⁿ^t dénonçant à BP D leur fils AZ 11 ans avait été victime et évoquant CGautres enfants, il était indiqué que BP D aurait dit à B. AO qu’il tournait la page, qu’il l’avait nommé dans la Loire (roannais) AZ 1991 à 1998, que B. AO avait fondé en

1995 un groupe scout "les chevaliers AZ […] Martin".

20157 9

[…] cardinal rendait compte AZs démarches CGA.H| et AZ son témoignage :

« une bonne douzaine AZ fois il a été agressé par AO voici son témoignage »il mettait sa langue dans ma bouche, sa main dans ma culotte. Il touchait mon sexe; il fallait que je le masturbe. Il nous emmenait parfois dans son laboratoire AZ photographie et se frottait sur nous en nous amenant aux mêmes gestes. Une fois lors CGun pèlerinage à BK, il est entré dans ma tente après avoir veillé à ce qu’y soit seul et il a recommencé mais j’ai réussi à m’enfuir. J’ai vécu à ce moment là une maladie psychique qui était peut-être la conséquence AZ tout cela. Aussitôt, j’ai dit à mes parents que je ne voulais plus retourner aux scouts; j’ai cessé CGaller a la Messe et AZ me confesser. J’ai refusé AZ faire ma profession AZ foi et tout ce qui m’a été proposé ensuite. Je me suis marié jeune, vers 21 ans, et j’ai retrouvé le chemin AZ l’Eglise grace à mes enfants, et je viens seulement AZ me confesser à nouveau, tout récemment, au sanctuaire CGArs. Je suis sûr que beaucoup CGautres enfants ont été ses victimes. Je peux donner AZs noms, car nous en parlions entre nous. Et en même temps, nous n’osions rien dire, car nous trouvions qu’il nous faisait tellement AZ bien, et nous avions peur que les scouts arrêtent ! Six ou sept ans plus tard, les choses ont recommencé dans un établissement catholique voisin AZ notre paroisse, et il a été dénoncé. Mes parents ont dit que c’était une calomnie et j’ai ose leur dire : Non, c’est vrai". ^J'^a^v^aⁱ^s

alors environ 17 ans et je leur en veux AZ ne pas m’avoir cru et AZ n’avoir rien fait; Pour eux, comme c’était l’Eglise, il fallait se taire ! Récemment, j’ai AZmandé à revoir le P. BQ, nous nous sommes vus pendant une AZmi-heure en présence CGune tierce personne. Il m’a dit que c’était une autre époque; il n’a manifesté aucun repentir et ne m’a pas AZmandé pardon. Il m’a dit que le cardinal D l’avait changé AZ paroisse, en lui disant qu’il lui faisait confiance à nouveau. il a dit qu’il avait souffert AZ ces critiques et a même ajouté: "vous vous renAZz compte; on en est même venu à m’agresser physiquement". Pour moi, je pense qu’il n’y a rien AZ pire que AZ s’attaquer à AZs enfants. Quand je pense qu’il n’a jamais été inquiété et que AZpuis ce temps-là, il continue CGêtre curé AZ paroisse. En fait, je me sens coupable AZ m’être tu si longtemps. Maintenant, la prescription AZ vingt ans après ma majorité est passée AZpuis à peine plus CGun an. Je ne sais pas pourquoi je n’ai pas réagi plus tôt, mais je ne veux pas me taire, surtout quand je vois qu’il est toujours curé. C’est clairement un pédophile».

[…] 29 décembre 2014, AL H adressait ce mail au cardinal: …^Je ^v^ous avoue que cette année, cette périoAZ a été très particulière, car nombre CGenfants ont été meurtris dans leur chair par un prédateur en toute impunité. […] père BQ a avoué avoir été un pédosexuel pendant plusieurs années. […] silence, notre silence ne l’a pas absout AZs crimes qu’il a commis durant toutes ces années. Je vous avoue que le fait qu’il ait pu célébrer AZs messes AZ BL me révolte «< quelque peu »… dites-moi si je dois écrire directement au Vatican ou tenez-moi au courant AZs démarches. Je m’en remets à vous ».

CF nombreuses correspondances étaient échangées par le cardinal CGune part avec le secrétaire AZ la congrégation pour la doctrine AZ la foi et CGautre part avec AL H qui poursuivait ses démarches.

[…]s 26 janvier 2015, 3 ou 13 février 2015 (scellé 1) le cardinal L répondait au cardinal Y: « la congrégation pour la doctrine AZ la foi, après avoir soigneusement étudié le cas AO… a décidé AZ vous confier le soin AZ prescrire les mesures disciplinaires adéquates, tout en évitant le scandale public, étant bien entendu que dans ces conditions il ne peut lui être confié un autre ministère pastoral impliquant le possible contact avec AZs mineurs. Je vous recommanAZ aussi AZ prendre les mesures adéquates en vue du soin pastoral AZs victimes ».

[…] 1er mars 2015, AL H écrivait au cardinal Y: "je pense bientôt avoir CGautres témoignages sur les agissements du père BQ même si les aveux et mon propre témoignage sont assez pertinents »… "Ou en êtes-vous AZ votre côté ? Je vais certainement orienter mon action au niveau AZ

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Rome et AZ la justice. Etant donné qu’il a manifestement agi jusqu’en […] et qu’il y a au minimum plusieurs dizaines CGenfants, certains auront certainement moins AZ 38 ans ».

[…] 2 mars 2015, le cardinal répondait en faisant référence aux instructions du consistoire « donc je prends ici les mesures qui nous sont suggérées je vous tiendrai au courant directement ou via AP ».

[…] 2 mars 2015 (annexe D 41 document remis par X. G une prénommée BR écrivait à AR G « qu’attenAZz-vous pour exclure AO il a avoué ses actes odieux auprès CGenfants AZ 8-10 ans et cela fait 30 ans affaire étouffée par l’évêque AZ l’époque va t elle être étouffée une 2ème fois… Y a t il fait parvenir ce dossier au pape … le pape ne ferait pas AZ détail bougez-vous »

confiait à son voisin AQ D qu’il avaitAu printemps 2015, BS I lui-même été « caressé » par le père AO dans ses années scouts. AQ disait avoir « partagé oralement » cette information avec le cardinal. Il déclarait ne pas se souvenir précisément AZ ce qu’avait pu lui dire le cardinal.

[…] 14 mars 2015 AL H adressait au cardinal Y une copie

CG^uⁿe ^l^e^t^t^re ^d'^A^x^el ^O^lⁱ^vⁱ^er I sur AZs agissements pédosexuels du père AO: «< il tournait dans les tentes pendant les camps scouts sur beaucoup AZ garçons ». AL H invitait le cardinal à joindre cette personne pour compléter le dossier, en concluant «j’ai bien peur que potentiellement il y ait AZs centaines CGenfants victimes. Cette personne qui écrit en connaît déjà plusieurs et j’ai eu connaissance CGune autre personne il y a quelques jours (par hasard) ».

[…] 15 mars 2015 X Y remerciait AL H AZ ^s^on ^eⁿ^v^oⁱ et AZ ce témoignage. Il assurait AZ la possibilité AZ recevoir la personne désignée. Par ailleurs, il informait son interlocuteur qu’il avait reçu AN AO et qu’il avait annoncé à ce AZrnier le retrait AZ la charge AZ sa paroisse, précisant “je ne lui en donnerai plus CGautre".

[…] ¹9 ^m^a^rs ²⁰¹5 ^A^l^e^x^aⁿ^d^re ^Hlui répondait :« Je suis très heureux AZ la décision AZ notre église. Cela prouve qu’elle évolue et qu’elle n’a plus peur. C’est sa force et je suis très fier. Je suis en paix. Je vous avoue que j’ai du mal à prier pour cet homme qui a causé tant AZ souffrance, mais je n’ai pas AZ haine je vous l’assure. J’aurais dû être plus attentif au signe AZ l’esprit saint qui m’a amené à cette action. Je prie pour que toutes ses victimes trouvent le réconfort. »

[…] 22 mars 2015 le cardinal Y écrivait au père G : "^V^oⁱ^la ^l^a réaction CGA. H Elle est positive, mais cela ne veut pas dire qu’il ne continue pas AZ chercher ou qu’il puisse lancer une accusation et un procès. Peut être en parler à BP (toi, moi ?), sans lui envoyer le texte même du mail. Ton avis ?". Y était joint le mail CGA. H

[…] 23 mars 2015 X. G répondait au cardinal Y: "Merci pour le transfert du message AZ Monsieur H ^Je ^v^aⁱs ^r^eⁿ^c^oⁿ^t^r^e^r prochainement le père AO pour lui parler AZ la transition avec le père J’insisterai fortement auprès AZ lui pour qu’il ait une attituAZ auprès AZs enfants absolument sans équivoque pour les paroissiens. Sans lire le mail AZ A. H je pourrais dire au père AO que A H attend AZ l’Eglise une décision claire, qu’il est rassuré par votre décision. Je pourrais lui AZmanAZr aussi s’il pense que CGautres victimes plus jeunes pourraient se manifester Mon intention est AZ conduire le père AO dans la paix et la vigilance avec lui-même. Qu’en pensez vous ?"

[…] 23 mars 2015 réponse du cardinal Y: « Très bien AR, j’approuve tout à fait ta démarche, claire et pleine AZ charité. »

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informait le vicaire CE AR […] 28 mars 2015 AL H qu’il avait écrit au pape au sujet du père AO: «Je suis G personnellement choqué AZ l’attituAZ AZ l’église, cette révélation AZvrait révolter chacun CGentre nous et il n’en est rien. On peut se AZmanAZr « pourquoi cela nous tient tant à coeur ». On parle CGun pervers, CGun monstre qui a abusé CGenfants AZ 10 ans pendant AZs années et le temps n’a pas CGemprise sur la lumière et la vérité. J’ai honte pour notre église qui permet à cet homme CGêtre encore prêtre et AZ pratiquer la catéchèse et CGêtre investi du pouvoir sacré. Nous AZvons aussi prier pour tous ces gens qui ne veulent pas faire AZ bruit mais qui par leur silence et leur connaissance AZ ce qui s’était passé sont complices. Je comprends qu’ils préféraient que cela ne se sache pas éviAZmment… je suis déterminé pour ma part même s’il y

a prescription." rencontrait B. AO puis le 15 mai 2015 […] 12 mai 2015 AR G AR G rencontrait AL H qui lui disait qu’il allait porter plainte malgré la prescription.

[…] 24 mai 2015, AR G rendait compte au cardinal Y: « Suite à notre entretien AZ ce vendredi midi à l’archevêché, voici un résumé à propos AZ ma rencontre avec le père AN et Monsieur AL H J’ai rencontré AN le mardi 12 mai après midi à la cure du Coteau. Il m’a semblé fatigué, abattu. Et en même temps anxieux AZ ma AZmanAZ CGentretien. Nous avons parlé du décès AZ sa maman début avril, AZ la paroisse en cette fin CGannée pastorale. AN gère les affaires courantes. Il a annoncé et organise son départ. Je lui ai parlé AZ la mission, pour l’année scolaire prochaine, AZ BU comme secrétaire paroissiale, et AZ BV BW P pour la catéchèse AZ l’éveil à la foi au CM2. G AN s’inquiète beaucoup AZ son hébergement chez les soeurs AZ Mantgay….A propos AZs premières communions célébrées par AN, je lui parle AZ mon inquiétuAZ quant aux dires AZs personnes qui évoquent le passé. Il y a 5 messes AZ premières communions AZ fin mai à fin juin. Je n’ai pas eu la force AZ AZmanAZr à AN AZ ne pas les célébrer. Il me dit qu’il veillera à ne pas se mettre sur les photos… A la fin AZ l’entretien, AN me dit, en parlant AZ son moral. » C’est dur, c’est très dur".

J’ai rencontré AL H le vendredi 15 mai au matin au centre Notre-

Dame. Il m’a semblé nerveux, sans haine et déterminé. Il souhaite que le père AO cesse son ministère, non seulement en paroisse, mais aussi AZ prêtre : pour lui, que le père AO célèbre la messe est un scandale. Il a évoqué les actes que le père AO lui a fait subir, ainsi qu’à CGautres victimes. Il a écrit au Pape. Il mène son enquête, rassemble AZs témoignages qu’il classe consciencieusement et recherche AZs victimes plus jeunes sur qui les crimes par le père AO ne seraient pas prescrits. Il porte la culpabilité AZ ne pas être intervenu plus tôt, et CGavoir, CGaprès lui, laissé le père AO commettre ses crimes sur CGautres victimes. Il AZmanAZ que l’Eglise le soutienne dans sa démarche qu’il souhaite présenter à la justice. II m’a remercié AZ l’avoir écouté, et souhaite garAZr le contact avec moi".

[…] 18 mai 2015 le cardinal déchargeait B. AO AZ ses fonctions AZ curé AZ […]e Claire et AZ doyen du pays AZ BG et Charlieu à effet au 1er septembre 2015.

[…] 5 juin 2015, AL H déposait plainte auprès du procureur AZ la République près le tribunal AZ granAZ instance AZ LYON contre AN AO en dénonçant AZs attouchements sexuels (caresses mutuelles au sexe, baisers avec la langue) dont il avait été victime AZ cet homme, lorsqu’il était scout à la paroisse […] CM […]e […] AZ 1981 à 1985 pendant 3 ans ; il s’était confié en […] à ses parents qui n’avaient rien dit certainement par peur AZ faire du mal à l’Eglise, il ajoutait qu’il n’était pas le seul, AZ nombreux AZs dizaines voire plus – autres garçons AZ son âge ayant eu à souffrir AZs mêmes agissements. Il pensait qu’il avait continué au moins jusqu’en […]. “CF nombreuses personnes étaient au courant mais le silence était AZ mise".

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écrivait AZux AWtres au pape : AL H

- apparemment le 28 mars 2015 au sujet AZ B. AO en écrivant que « rien ne se passait » « qu’il y avait une minimisation AZ ses crimes qui sont insupportables. J’ai l’impression que ma démarche AZ vérité gène et ennuie. Il n’y a que très peu AZ compassion AZ révolte AZvant cela je gène » et en lui AZmandant CGagir fermement contre ce « criminel qui a souillé AZs enfants dans leur chair. »

- le 5 juin 2015 reçue au Vatican le 6 juilAW 2015 pour dénoncer le retard AZ la prise en compte AZ son signalement CGun cas AZ prêtre pédophile.

Après cette AWtre, le 10 juilAW 2015, le cardinal L écrivait ^au ^c^a^r^dⁱⁿ^a^l Y « permettez moi AZ vous conseiller AZ formaliser par un précepte pénal si ce n’est déjà fait les mesures prises à l’encontre AZ l’accusé (CGabus sexuels multiples sur mineur) et AZ vous AZmanAZr CGaccorAZr les nécessaires soins pastoraux à la /les victimes ».

[…]s 29 juilAW 2015 et 31 août 2015 le cardinal Y prenait un décret interdisant à B. AO tout exercice du ministère pastoral et toute activité comportant AZs contacts avec AZs mineurs à compter du 1er septembre 2015 dans l’attente AZ la décision AZ congrégation pour la doctrine AZ la foi et en rendait compte le 31 juilAW 2015 au cardinal L

B. AO quittait sa cure du Coteau fin août 2015.

Par AWtre du 1er octobre 2015, le secrétaire AZ la congrégation pour la doctrine AZ la foi AZmandait à X Y AZ prendre "un précepte pénal définitif et, par décret du 21 octobre 2015, le cardinal archevêque AZ […], au visa AZ l’article 1319 du coAZ AZ droit canonique confirmait l’interdiction faite au père AO CGexercer le ministère pastoral et toute activité comportant AZs contacts avec AZs mineurs.

lui AZmandait, suite à une AWtre CGA. […] 18 novembre 2015, le cardinal L AZ l’informer AZ la réalité CGune nomination AZ B. AO au SEAAF H (formation diocésaine AZs laïcs) et CGune éventuelle procédure juridique engagée au civil contre ce prêtre.

[…] 4 décembre 2015 le cardinal Y répondait : "H a ^d^éⁿ^oⁿ^cé ^d^e^s faits qui sont prescrits et il a AZmandé à la police AZ voir si rien AZ grave ne s’était produit par la suite du ministère AZ ce prêtre. Il cherche AZs adultes AZ sa génération qui auraient comme lui été victimes du père AO et n’auraient pas encore atteint 38 ans« … »ainsi ces personnes pourraient porter plainte contre ce prêtre et un procès pourrait avoir lieu. Pour l’instant beaucoup AZ personnes (moi et plusieurs AZ mes collaborateurs) ont été interrogés par la police. Mais je ne sais pas s’il existe une plainte aujourCGhui recevable et susceptible AZ provoquer l’ouverture CGun procès… il a été question que le père P donne AZs cours pour la formation diocésaine AZs laïcs un journal l’a repris et en a donné écho lors AZ son départ AZ la paroisse dont il était curé jusqu’en juin ⁱl a ^é^té ^e^f^f^e^c^tⁱ^v^e^m^eⁿ^t question que P donne AZs cours pour la formation diocésaine AZs laïcs (école […] Irénée)… un journal l’a repris… mais cette nomination n’a jamais été faite et il n’a donné aucun cours".

Entre temps, le 15 juilAW 2015, une enquête préliminaire était ouverte par le parquet AZ […] contre B. AO pour agressions sexuelles sur mineur AZ 15 ans, suivie AZ l’ouverture CGune information judiciaire contre AN AO, le 25 janvier 2017, AZs chefs CGagressions sexuelles sur mineurs faits AZ janvier 1986 à […] à […] […].

AN AO, entendu sous le régime AZ la garAZ à vue le 25 janvier 2016, reconnaissait avoir commis AZs attouchements sexuels sur AZ nombreux enfants AZpuis qu’il avait l’âge AZ 17 ans en 1962, jusqu’en 1991. Il était mis en examen et placé sous contrôle judiciaire. Lors AZ ses auditions, dont certaines sont produites à la présente procédure, il reconnaissait notamment avoir commis AZs caresses sur

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à l’âge AZ 10/11 ans, AZs caresses les cuisses voire les fesses AZ F. D. réciproques sur le sexe avec AL H AZs fellations sur Ch. CL AZs caresses sur le sexe sur AF G

Par ordonnance du 29 octobre 2019, produite par les avocats AZ X Y, AN AO était renvoyé AZvant le tribunal correctionnel AZ […] pour répondre CGagressions sexuelles sur mineurs AZ 15 ans par personne ayant BX G BY autorité sur AG H ^F^r^é^d^é^rⁱc ^S AB AG S AF G R et AE F AK-AB G BY P D

à partir CGoctobre 2015 : 2) […]s démarches entreprises par AB D contactait le cardinal Y par […] 16 octobre 2015 AB D lui envoyant les copies AZs courriers adressés l’intermédiaire CGCB R et AZ la réponse AZ AN par ses parents au cardinal D AO; il proposait au cardinal Y AZ faire une « communication médiatique conjointe ».

S’ensuivaient AZs échanges entre X Y et AB D qui déclinait une proposition AZ rencontre.

Dans une AWtre du 2 novembre 2015 adressée à la nonciature, AB D relatait les attouchements sexuels commis par B. AO sur sa personne en mai 1990 à l’âge AZ 11 ans, relevait que le prêtre avait été écarté 6 mois puis muté et s’interrogeait "comment a t il pu être remis au contact CGenfants par la suite ? Il y a du criminel dans cette affaire…« Il évoquait une »conspiration du silence… certes le cardinal Y a fait preuve CGune granAZ transparence dans cette affaire mais étant en responsabilité AZpuis 2002 comment a t il pu ignorer cette

, information…^و

[…] 21 décembre 2015 AK ClauAZ P. et sa femme, parents CGune victime présumée, envoyaient un courrier au cardinal Y, avec copie au pape, au sujet AZs faits attribués à AN AO sur leurs fils alors âgé AZ 10 ans (plusieurs propositions AZ le rejoindre sous sa tente, déclinées) et indiquaient qu’ils avaient eu à ce sujet une entrevue en février 1991 à l’évêché avec le père et avec BP D […] 8 janvier 2016, X Y leur répondait : « vous êtes les premiers à me donner un écho précis AZs conversations que AZs parents ont eues à ce sujet avec AZs autorités ecclésiastiques il y a 25 ans »en lui AZmandant, en vous AZmandant pardon AZs effets ravageurs AZ la conduite AZ ce prêtre dans sa vie CGenfant et AZ toutes les conséquences que cela a eues AZpuis".

[…] 17 décembre 2015 était créée par une partie AZs plaignants l’association « la parole libérée ».

C) La présente procédure : et[…] 17 février 2016, par l’intermédiaire AZ leurs conseils, AB D AF G parties civiles à la procédure CGinformation judiciaire, déposaient entre les mains du juge CGinstruction une plainte pour non وا

dénonciation CGagressions sexuelles sur mineurs, infraction prévue par l’article 434-3 du coAZ pénal et pour non assistance à personne en péril, infraction prévue par

l’article 223-6 du même coAZ.

Aussitôt le magistrat instructeur la transmettait au ministère public. […] 26 février 2016, le procureur AZ la République près le tribunal AZ granAZ instance AZ […] saisissait pour enquête la direction départementale AZ la sécurité publique du Rhône, lui AZmandant notamment CGentendre les plaignants.

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Cette enquête se déroulait jusqu’au 10 juin 2016 (rapport du capitaine Pascal AZ la brigaAZ départementale AZ la famille).

Une perquisition était réalisée le 30 mars 2016 au diocèse AZ […], place Fourvière et permettait la saisie AZ pièces du dossier AO dans le bureau du cardinal, dans le bureau AZs archives AZs prêtres, la copie AZ la messagerie du cardinal Y, la saisie AZs comptes rendus AZs conseils épiscopaux. Dans les locaux AZ l’officialité AZ […], 7 place […]-Irénée, étaient laborieusement remis aux enquêteurs par le vicaire judiciaire Nicolas AZ B après une perquisition infructueuse le 2 juin 2016, huit auditions AZ plaignants du père AO ainsi qu’une pochette orange intitulée « courriers-décrets » qui ne contenait que quatre AWtres relatives à AZs échanges entre le cardinal Y et le cardinal L entre le 4 décembre 2015 et le 22 avril 2016 mais aucun

^d^é^c^r^e^t. ^D^aⁿs ^le ^d^o^s^sⁱ^er "^a^u^dⁱ^tⁱ^oⁿs ^Bfigurait une feuille dactylographiée non signée mentionnant qu’en 2010 la soeur du plaignant avait appris que son frère avait été victime du père AO. Elle avait rencontré M^me D’O avocate à l’Officialité, qui lui avait dit avoir prévenu le cardinal et qu’il fallait que aille le voir.M. B

CFs auditions extraites AZ l’enquête et AZ l’instruction concernant AN AO étaient versées.

Il était procédé aux auditions AZs plaignants AB D AL

AF CD

BV M était entendue dans le cadre AZ l’enquête concernant B. AO. Elle se souvenait CGune rencontre en 2011 avec le prénommé AC (D , qui l’avait contacté par l’intermédiaire AZ sa nièce, concernant un prêtre. Elle disait que, selon l’évêque auxiliaire AS B le nom AZ AO avait pu être évoqué lors CGun conseil CE en 2011. Dans le cadre AZ la présente procédure, elle confirmait sa rencontre avec A. H

^en ²⁰¹4 ^et ^sa ^r^eⁿ^c^oⁿ^t^re ^a^v^ec ^L^a^u^r^eⁿt ^Den 2011 mais pour ce AZrnier elle ne croyait pas que le nom AZ B. AO avait été évoqué.

AN AO était entendu comme témoin le 3 mai 2016. Il disait que les agressions sexuelles dont il était l’auteur avait été découvertes à l’époque du

^c^a^r^dⁱⁿ^al ^Ren 1966 ou 1967, quand il avait 21 ou 22 ans. Il avait suivi une psychothérapie pendant AZux ans jusqu’en 1968. Un prêtre l’avait mis en garAZ en 1982 puis le cardinal D en 1991 qui lui avait lu une AWtre AZ la

^f^a^mⁱ^l^le ^Daprès que AZs familles avaient contacté le vicaire général : « Je me souviens lui avoir dit »vous savez Monseigneur, c’est une longue F histoire, ce ne sont pas AZs faits isolés.« Je voulais développer mais il n’a pas relevé… J’ai eu l’impression qu’il n’avait pas envie que je lui en parle ». Il avait été muté à […].

^Eⁿ^s^uⁱ^te ^s^e^ul ^le ^c^a^r^dⁱⁿ^al B l’avait convoqué pour connaître les faits AZ 1991 et l’avait envoyé vers un avocat pour en savoir un peu plus sur les dates AZ ses actes. Il évoquait en ces termes sa rencontre avec le cardinal Y: “C’était en 2007/2008 ou 2009 le mercredi saint, avant Pâques et j’avais été le voir le soir après la messe à […]… Il m’avait convoqué. Je crois qu’il avait appris mon passé… Que quelqu’un lui en avait parlé et qu’il voulait savoir ce qu’il en était. L’entretien a duré une petite heure. Je lui ai expliqué ce qu’il s’était passé. J’ai répondu à ses questions. Je lui ai dit que c’était ancien, déjà au séminaire, j’ai parlé AZ ma consultation à Paris puis AZ la psychothérapie à […], que j’avais supposé et déduit que ma hiérarchie AZ l’époque avait pu hésiter à m’ordonner par rapport à mes penchants… J’ai aussi parlé AZ BỊ ^et ^de ^l'^a^v^o^c^a^t… ^J'^ai ^dⁱt ^a^u^s^sⁱ qu’il y avait eu AZ nombreux faits… le CSinal voulait me changer AZ poste à ce moment là et hésitait à m’en donner un à cause AZ ce qu’il avait appris. Il m’a dit qu’il allait y réfléchir, consulter ses collaborateurs pour savoir quelle décision prendre… il m’a AZmandé si j’avais récidivé après lui avoir répondu non il m’a dit tant mieux".

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Il évoquait une seconAZ convocation par le cardinal en mars 2015 pour lui annoncer qu’il serait déchargé AZ toute responsabilité paroissiale. Il avait AZmandé et obtenu du cardinal la possibilité AZ terminer l’année scolaire, AZux mois et AZmi après. Il ne croyait pas que, lors AZ cet entretien, le cardinal avait évoqué CGautres victimes. « En étant nommé curé AZ paroisse, je ne pouvais pas être un ermite. Si l’Eglise n’avait pas voulu que je sois en contact avec AZs enfants, on ne m’aurait pas laissé curé. Il y avait forcément AZs contacts… J’ai eu AZs conseils… CFs orientations… »

QUESTION AZ l’enquêteur: "Mais finalement aucune obligation?

REPONSE: Oui, c’est ça”.

Etaient également entendus comme témoins:

AD P ancien secrétaire CE, qui avait assuré l’intérim avant la nomination AZ X Y, il disait n’avoir jamais entendu le nom AZ AN AO lors AZs conseils épiscopaux. Il avait seulement entendu AZs rumeurs en 1991 lorsque lui-même était en charge AZ l’université catholique AZ […] et avoir entendu le cardinal B dire que B. AO n’assumait aucune responsabilité AZ ce genre AZ faits et était dans le déni. Il avait entendu parler AZ B. AO lorsqu’avait éclaté l’affaire AZ BP P en 2001, 2⁰⁰². ^B. vicaire AO n’avait pas avoué les faits notamment à AT G CE AZ la zone roannaise. Selon lui, BP B était sidéré AZ la certi^t^u^de ^d^e

AO. Interrogé sur la possibilité pour lui CGavoir abordé la question AZ la pédophilie AZ prêtres avec le cardinal Y, lors AZ la nomination AZ ce AZrnier, il répondait que tout cela était très frais avec affaire P qu’ils avaient a^b^o^r^d^e^rpu cela « AZ manière générale….sur un temps très court AZ réflexion ». Il n’avait pas parlé du cas AZ AN AO avec le cardinal Y, disant que tout au plus « On a pu prendre un temps rapiAZ pour parler AZ l’ensemble. Je ne me souviens pas ». Il ne pouvait assumer qu’il y avait eu un échange sur les prêtres à « problème » ça n’a pas marqué ma mémoire mais c’est possible« . »

AY CF G épouse S disait que la personne ayant grandi à […] et ayant parlé AZs comportements AZ B. AO vers 2007 ou 2008, évoquée dans une interview du 10 février 2016 du cardinal Y, c’était elle.

[…]s personnes mises en cause dans la plainte étaient entendues, dans le cadre CGune audition libre.

AQ D directeur AZ cabinet du cardinal Y AZpuis septembre 2013, évoquait AZs confiAZnces CGA. au sujet du père AO au printemps 2015, disait les avoir évoquées oralement avec le cardinal Y dans les jours qui avaient suivi car c’était « une information qu’il avait jugée importante car le lien était AO ». Il disait que, lors AZs conseils épiscopaux auxquels il avait assisté jusqu’en 2014 il n’avait jamais été question AZ moeurs au sujet AZ B. AO. Il ne pouvait répondre sur la minceur du contenu du dossier AZ B. AO, évoquait une « mauvaise tenue » AZ ce dossier mais confirmait qu’il contenait AZux AWtres antérieures à 1991 une contre et une en faveur du prêtre et la réponse du cardinal D aux parents D

AR G ancien supérieur direct AZ AN AO AZpuis 2012, date AZ son arrivée à BG comme vicaire CE territorial, confirmait les correspondances et la rencontre avec AL H confirmait que celui-ci lui avait parlé AZ dizaine AZ victimes. Il disait qu’à l’automne 2012, AZs rumeurs circulaient dans le diocèse entre prêtres sur les raisons du déplacement du père AO. Il n’avait pas cherché à savoir ce qu’elles recouvraient. Il n’avait pas connaissance CGun "dossier AO”.

X Y, interrogé le 8 juin 2016 dans le cadre AZ cette procédure, confirmait les échanges et la rencontre avec AL H disait que c’était la première fois qu’il rencontrait une victime du père AO AZ manière explicite

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pour ce sujet, que c’était donc à cette occasion, en novembre 2014, qu’il estimait avoir été suffisamment informé AZ faits concernant le dossier AO AZ manière à pouvoir intervenir à son niveau. L’expression « porte son fruit » employée à propos AZ la rencontre H /AO, signifiait pour l’apaisement CGA. H Interrogé sur l’état CGesprit AZ ce AZrnier, X Y répondait qu’AL H était « très en colère contre lui-même lorsqu’il vient me voir ».

X Y déclarait: « En novembre, il ne lui vient pas à l’esprit que je dois porter plainte. Il s’en veut à lui-même AZ ne pas l’avoir fait. Il sait qu’il aurait dû le faire. Lui m’a dit que les faits étaient prescrits et il ne me parle que AZ lui. Je n’ai pas imaginé que je AZvais porter plainte car j’étais face à un adulte et non un enfant. On doit porter plainte pour un tiers s’il s’agit CGenfants ou CGadultes diminués AZ ses capacités mentales. Je pense qu’il aurait dû déposer plainte car il avait besoin CGune condamnation du père AO, pour lui-même ». Lorsque l’enquêteur lui AZmandait : "Même si je ne reviendrai pas sur votre Grace à Dieu les faits sont prescrits » lors CGune interview à LourAZs, êtes-vous néanmoins conscient que si les faits avaient été dénoncés dès que vous en avez eu connaissance, la prescription du dossier AO aurait peut être pu être levée pour AZ nombreuses victimes qui auraient pu être reconnues en tant que telles ?« , X Y répondait ainsi à cette question AZ fond: »Pour ma part, je ne pense pas à cela… Quand j’ai reçu AL, il était aussi en colère contre lui-même… Pas une seconAZ, il ne m’est venu l’idée CGaller dénoncer le père AO à la Police… Je crois que lui-même n’a jamais pensé que j’aurais dû le faire. AL est un adulte, c’était à lui AZ le faire et quand ils étaient enfants, leurs parents auraient pu le faire". Etes-vous conscient que certaines victimes n’en avaient jamais parlé et qu’ils viennent AZ révéler les faits en 2015/2016, tel que l’un AZs fils B

REPONSE « Beaucoup le savaient ».

Il confirmait ses échanges avec AB D Il savait qu’il y avait AZux AWtres dans le dossier AO, une, à charge, AZs parents D une pour la défense du prêtre venant AZs époux B et la AWtre AZ réponse AZ son prédécesseur.

Il reconnaissait qu’A. H avait effectivement parlé AZ la possibilité CGautres victimes: « Il est très en colère contre lui car il se dit que AZpuis qu’il a 36/37 ans il sait qu’il AZvait porter plainte et qu’il ne l’a pas fait alors qu’il a maintenant 40 ans… C’est moi qui lui dis que CGautres ont sans doute moins AZ 38 ans et peuvent encore porter plainte. II me dit que pour lui les faits sont prescrits et que c’est trop tard ». Il n’avait jamais entendu parler CGAL I avant que l’affaire ne se déploie, son directeur AZ cabinet lui avait dit tout au plus qu’un AZ ses voisins avait été victime du père AO. Interrogé sur l’interview donnée à M^me AZ G où il avait évoqué une information au sujet AZ ce prêtre remontant à 2007, 2008, X Y répondait: "En 2007/2008, et plus précisément en novembre 2007, une journaliste est venue me voir à l’assemblée AZs évêques à LourAZs. Il y est question AZ la pédophilie à cause AZ l’IrlanAZ et AZ l’action du pape BY XVI. Elle m’a dit qu’elle revenait CGun séjour à Rome, qu’elle avait été scandalisée par ce qu’elle avait Elle vu à ce sujet à Rome. Elle m’avait CGailleurs cité le cas AZ BP A m’a dit que quand elle était petite fille dans les années 80, elle avait été à […]e Foy […]s […] et que le prêtre n’était pas clair. Elle a ajouté « Vous AZvez le connaître, c’est le père AO. » Pour moi, ce n’est pas nouveau mais c’est la première fois que j’entends le nom du père AO en AZhors AZs circuits du diocèse. Aucun fait précis AZ la part AZ cette personne. J’avais déjà entend une rumeur. Je me suis dit « Aïe, c’est un nom connu »… Plein AZ parents le disent: « On savait que c’était louche… Nous avions connaissance AZ quelque chose » mais personne ne parlait« . Elle me dit AZs choses que je savais, mais je me dis: »Attention ! C’est flou mais c’est un nom qui est connu et peut donc éventuellement être répété à l’extérieur…".

Il contestait avoir lu un dossier avec AZs AWtres du cardinal D La

[…] mot « ébouillanté » venait seule qu’il avait lue était celle aux parents B AZ B. AO.

20157 17

Il pensait que pour AN AO il s’agissait AZ faits anciens, qui avaient été réglés par ses prédécesseurs mais estimait « absurAZ » les mesures AZ simple mise à l’écart pendant 6 mois et AZ mutation à […], disant que maintenant un tel prêtre serait immédiatement relevé AZ son ministère comme lui-même l’avait fait pour le père P en 2006 et pour le père P présiAZnt AZ la conférence Il estimait que la démarche AZ son prédécesseur CL ayant envoyé B. AO AZs évêques AZ France à la date AZ l’affaire P voir un avocat, était une mesure sérieuse.

Interrogé sur sa rencontre avec AN AO en mars 2010, X Y répondait qu’il pensait avoir lu avant cette rencontre les trois documents figurant dans le dossier AO, que le prêtre n’avait pas détaillé ses actes mais que : « Quand je lui ai AZmandé, il n’a pas dit: »je n’ai rien fait". Pour moi, il n’était pas dans le déni vis à vis AZ M. H ⁿi ^de ^M. ^D ou plus tard. Vous me dites que ma rencontre avec AO est AZ 2010 B selon lui et que les noms AZs victimes apparaîtront plus tard en 2014/2015… C’est vrai que AN AO ne m’a jamais donné les noms AZ ses victimes". X Y avait la conviction qu’il n’y avait aucun risque AZ récidive.

Interrogé sur la procédure AZ retrait AZ AN AO, X Y contestait l’avoir fait traîner, répondait qu’ils réfléchissaient à lui trouver un autre ministère sans contact avec AZs enfants mais qu’il s’était conformé aux instructions AZ Rome et que la plainte CGAL H n’avait pas influencé sa décision. Il ne s’était pas renseigné sur AN AO avant AZ se rendre à la cérémonie AZ création CGune paroisse en 2002. Selon lui, son évêque auxiliaire ne lui avait jamais parlé AZ AC D et BV M « tout récemment ». Il disait que la mutation AZ AN AO en septembre 2011 n’était pas liée à la rencontre AZ AC D☑ avec

BV M mais s’inscrivait dans le mouvement normal alors que lui-même n’était pas au courant AZ cette rencontre et ne l’avait été pour la première fois qu’en 2016; AZ même la nomination AZ AN AO comme doyen en juin 2013 était liée à la compétence AZ AN AO pour coordonner le travail sur AZs paroisses voisines. Il ne l’avait pas rencontré non plus à cette occasion. Il n’avait pas le souvenir que M^me CGCH lui avait parlé AZ B. AO en 2010. Il n’avait vu madame B mère qu’en mars 2016.

Interrogé sur l’expression éviter tout « scandale », X Y répondait qu’il s’agissait CGéviter une blessure pour les victimes ou les paroissiens. et AT GAS B n’étaient pas entendus dans le cadre AZ cette enquête préliminaire dont les pièces étaient retournées le 10 juin 2016 au procureur AZ la République. Faisant application AZs dispositions AZ l’article 39-3 alinéa 2 du coAZ AZ procédure pénale, le parquet les communiquait à l’ensemble AZs conseils AZs plaignants et AZs personnes mises en cause.

Dans leurs mémoires, les conseils AZs plaignants sollicitaient l’ouverture CGune information judiciaire, en invoquant la complexité AZ l’affaire sur le plan juridique et sur le terrain AZ la recherche AZ la preuve. Dans leur mémoire, les conseils AZ X Y soulevaient l’irrecevabilité AZs plaignants en l’absence AZ démonstration CGun dommage personnel et direct issu AZs infractions dénoncées. Ils contestaient l’existence AZs éléments matériel et moral AZs infractions. Ils invoquaient la prescription du délit AZ non dénonciation

CGagressions sexuelles sur mineurs.

[…] 1er août 2016, le procureur AZ la République près le tribunal AZ granAZ instance AZ […] classait sans suite cette enquête, pour les motifs qui peuvent être résumés ainsi :

- s’agissant du délit CGomission AZ porter secours, l’existence CGun péril imminent et constant auquel AZs personnes étaient directement exposées n’était pas caractérisée alors que les éléments recueillis n’établissaient pas que AN AO avait pu se voir imputer AZs agressions sexuelles postérieures à 1991.

20/57 18

- S’agissant du délit AZ non dénonciation CGagressions sexuelles sur mineurs, cette infraction étant un délit instantané, elle était sujette à prescription dans les trois ans après sa commission.

- Pour les faits CGagression sexuelle imputables à AN AO dont X Y avait pu acquérir connaissance avant 2014, ces circonstances n’étaient pas toutes exactement établies. Pour celles qui l’étaient suffisamment pour AZvoir donner lieu à dénonciation, l’action publique relative à la non dénonciation AZ tels agissements était prescrite.

En ce qui concernait les connaissances AZs agressions sexuelles imputables à AN AO acquises par le mis en cause à partir AZ 2014, l’élément intentionnel du délit prévu par l’article 434-3 du coAZ pénal n’était pas établi,

- En effet, l’obligation AZ dénonciation prévue par ce texte ne pouvait avoir pour objet AZs infractions dont l’action publique serait prescrite alors que l’élément intentionnel AZ ce délit est constitué, sinon par la volonté, du moins par la conscience CGentraver l’action AZ la justice en ne permettant pas la saisine AZ celle-ci.

En l’espèce: les faits objets AZs démarches auprès AZs mis en cause en 2014/2015 AZ la part notamment CGAL H et dont l’obligation AZ les révéler est litigieuse, étaient anciens comme datant pour les plus récents AZ 1991, "la démarche CGAL H à partir du AZuxième trimestre 2014 résultait AZs faits dont il avait lui-même été victime au temps AZ sa minorité entre 1983 et 1986 AZ la part AZ AN AO, faits qu’il avait lui-même présentés comme prescrits ; elle émanait CGune personne quadragénaire ne présentant pas, au vu notamment AZ sa situation familiale et professionnelle, un état actuel AZ vulnérabilité ou AZ faiblesse AZ nature à l’empêcher AZ révéler personnellement à la justice les faits subis par elle-même ou par CGautres enfants durant les années 1980 ou au tout début AZs années 1990; en outre plusieurs mis en cause avaient déclaré avoir invité AL H à AZs dépôts AZ plainte ; elle avait pour ^fⁱⁿ^a^lⁱ^té non pas CGamener les responsables AZ l’archevêché AZ […] à saisir la justice pénale AZs agressions sexuelles commises par AN AO, mais CGécarter ce prêtre AZ toute fonction sacerdotale ou religieuse en relation avec AZs enfants (c’était CGailleurs l’inertie prêtée à l’archevêché AZ […] au regard AZ cet objectif, qui apparaissait avoir conduit à la plainte).

Procédure AZvant le tribunal correctionnel AZ […] :

AF AB D AL H AC D

^M^a^t^hⁱ^eu ^FAG Z et AD B G

(qui se désistait ensuite)

^H^Dⁱ^dⁱ^er ^Bet AG S faisaient citer directement par actes CGhuissier AZs 23 mai 2017, 1er juin 2017 et 17 juilAW 2017 :

-X Y et AP M pour répondre AZs délits AZ non assistance à personne en danger et non dénonciation CGagressions et atteintes sexuelles sur mineurs AZ 15 ans par personne ayant autorité, AQ D directeur AZ cabinet du cardinal, AS B vicaire général AZpuis 2002, évêque auxiliaire AZ […] AZpuis 2003, nommé évêque Nevers en 2011, AR G vicaire CE territorial AZpuis septembre 2012, curé AZ BG, AT G prédécesseur AZ AR

G aux fonctions AZ vicaire CE, archidiacre, pour répondre du délit AZ non dénonciation à raison AZs mêmes faits.

secrétaire AZ ^l^a[…]s parties civiles faisaient également citer CK L congrégation AZ la doctrine AZ la foi au Vatican. Mais dans son jugement du 4 avril 2018 le tribunal correctionnel constatait qu’il n’était pas valablement saisi AZ poursuites AZ ce chef. A l’audience du 19 septembre 2017 l’affaire était renvoyée contradictoirement au 4 avril 2018 puis à l’audience du 7 janvier 2019. Par jugement en date du 19 septembre 2017, le tribunal constatait le désistement AZ AG S

80/57 19

Par conclusions déposées avant toute défense au fond, les prévenus invoquaient l’irrecevabilité AZ l’action AZs parties civiles en l’absence CGintérêt à agir, faute AZ justifier AZ l’existence CGun préjudice actuel, personnel, direct et certain, en lien avec les infractions poursuivies. […]s prévenus faisaient également valoir que l’infraction AZ non assistance à personne en péril supposait l’existence CGun danger immédiat, que l’article 434-3 du coAZ pénal commandait CGêtre mineur ou vulnérable, et que les faits à dénoncer ne soient pas prescrits, pour se prévaloir AZ la qualité AZ victime.

L’inciAZnt était joint au fond.

X Y déclarait AZvant le tribunal correctionnel qu’il avait conseillé à AL H lorsqu’il l’avait reçu, AZ ne pas renoncer et AZ chercher CGéventuelles autres victimes AZ moins AZ 38 pour lesquelles il n’y aurait pas AZ prescription acquise, que si lui-même ne s’était pas associé à sa plainte c’était parce que A. H lui avait dit que les faits étaient prescrits pour lui, qu’il ne l’en avait pas informé et parce que cela pouvait être considéré comme un « rattrapage ». Il indiquait n’avoir pas reçu CGinformation sur AN AO, l’un AZs 400 prêtres du diocèse, lors AZ sa propre nomination à […], qu’il avait seulement entendu AZs rumeurs floues sur « AZs trucs », savait seulement qu’il avait été déplacé après un geste déplacé sur un enfant. Il croyait avoir fait ce que Rome lui AZmandait et avait évité le scandale en attendant la fin AZ l’année pour faire cesser la mission du père AO. Il indiquait avoir lu les AZux AWtres que contenait le dossier AZ ce prêtre, il ne savait pas quand, peut être au moment où une journaliste lui avait parlé AZ AO.

[…] représentant du ministère public ne requérait pas AZ condamnation en raison AZ la prescription AZ certains faits, AZ l’absence CGinfraction concernant les faits non prescrits. Il s’en rapportait à la décision AZ classement sans suite du 1er août 2016.

[…]s prévenus plaidaient en faveur AZ la relaxe, considérant que les infractions reprochées n’étaient pas constituées, ni en droit ni en fait.

[…] tribunal correctionnel,

sur les exceptions soulevées in limine litis :

-jugeait que l’action AZs parties civiles fondée sur les dispositions AZ l’article 223-6 alinéa 2 du coAZ pénal et reprochant à X Y et AP M AZs faits CGomission AZ porter secours à personne en péril était irrecevable et disait n’y avoir lieu à poursuite AZ ce chef;

-jugeait que l’action AZs neuf parties civiles fondée sur les dispositions AZ l’article 434-3 du coAZ pénal et reprochant à AQ D X Y, et AT AS B AP M AR G AZs faits AZ non dénonciation AZ violences sexuelles sur mineurs était G recevable ;

- rejetait les exceptions AZ nullité soulevées par AP M et AT

, jointes au fond;G

- sur l’action publique :

- jugeait que l’infraction AZ non dénonciation CGagressions sexuelles sur mineurs reprochée à X Y avant 2010 n’était pas constituée, que la même infraction reprochée au même prévenu et commise en 2010 était constituée mais le tribunal correctionnel constatait la prescription AZ l’action publique ;

- jugeait que la même infraction reprochée à X Y à compter AZ juilAW 2014 était constituée ;

²⁰20157

- en conséquence, déclarait X Y coupable AZ non dénonciation AZ mauvais traitements, privations ou atteintes sexuelles infliges a un mineur AZ 15 ans commise AZpuis juilAW 2014 et jusqu’au 5 juin 2015 à […], le condamnait à un emprisonnement délictuel AZ six mois, entièrement assorti du sursis,

- renvoyait les cinq autres prévenus AZs fins AZ la poursuite.

- Sur l’action civile le tribunal :

-rejetait les AZmanAZs AZ réparation formées par la partie civile AB D à l’encontre AZ X Y aux motifs AZ la prescription AZ l’action publique ;

- disait que les AZmanAZs AZ réparation formées par AL H AC

AE AG H AF G et Z B étaient AD B Z B F recevables et bien fondées à l’encontre AZ X Y;

- disait que X Y était responsable du préjudice causé à ces huit parties civiles, en conséquence le condamnait à verser 1 euro à chacune AZs huit parties civiles.

Il motivait sa décision sur le fond concernant X Y en considérant que, pour que l’infraction prévue à l’article 434-3 du coAZ pénal soit constituée, il fallait démontrer que le prévenu, au-AZlà AZ simples soupçons non étayés ou AZ rumeurs, ait une connaissance AZ faits présentant une précision suffisante, pour pouvoir renseigner les autorités publiques.

[…] tribunal avait également considéré que l’infraction, délit instantané, s’étendait même à AZs faits CGorigine prescrits et au cas où la victime n’était plus dans une situation AZ minorité ou AZ vulnérabilité, dans la mesure où, CGune part, ce texte ne visait pas exclusivement une fonction utilitariste, visant à prévenir, limiter ou empêcher la réitération AZs faits répréhensibles, dans la mesure où, CGautre part, l’iAZntité AZs victimes peut ne pas être révélée, qu’il n’est pas souvent possible pour celui à qui il incombe AZ dénoncer, AZ distinguer ce qui est prescrit AZ ce qui ne l’est pas, surtout en matière CGagressions sexuelles, qu’il revient alors justement aux autorités judiciaires AZ recueillir tous éléments utiles leur permettant CGapprécier les faits qui leur sont révélés, et sans aléas à leur niveau CGen faire la plus juste analyse juridique.

[…]s premiers juges estimaient qu’ « au vu AZs principes CGinterprétation stricte AZ la loi pénale, ce serait rajouter aux exigences du législateur que AZ considérer que l’obligation AZ dénoncer disparaît quand la victime n’est plus dans une situation AZ minorité ou AZ vulnérabilité, afin AZ pouvoir s’exonérer AZs conséquences AZ l’application du texte dans le cas notamment AZ faits anciens révélés tardivement alors que la victime est AZvenue majeure ». Ils estimaient aussi qu’ils leurs appartenaient CGapprécier l’existence AZ l’élément moral AZ l’infraction AZ non dénonciation, en recherchant s’il résultait CGune abstention volontaire AZ dénonciation propre à entraver la justice. Ils en déduisaient que X Y avait eu connaissance AZs faits CGabus sur mineurs AZ manière précise lors AZ l’entretien officiel le 31 mars 2010 avec AN AO alors qu’à l’audience, X Y avait confirmé qu’il avait pris connaissance du dossier AZ AN AO dans lequel figurait la AWtre AZs parents AZ AB D dénonçant sans équivoque les déviances sexuelles du prêtre et les faits dont était victime leur fils. […] tribunal considérait que la certituAZ que plus aucun fait n’était à déplorer AZpuis 1991 ne dispensait pas le prévenu AZ respecter l’obligation AZ dénoncer prévue par l’article 434-3 du coAZ pénal et que le cardinal craignait plutôt la diffusion AZ cette information.

Ils en déduisaient que le délit AZ non dénonciation était donc commis en 2010 par le cardinal Y mais que le premier acte susceptible CGêtre interruptif AZ la prescription AZ trois ans étant intervenu le 31 mars 2010, il convenait AZ constater la prescription AZ l’action publique AZ ce premier chef AZ poursuite.

20157 21

Ils relevaient que le 17 juilAW 2014, CGautres faits étaient portés à la connaissance du cardinal par une nouvelle victime, AL H que le prévenu s’était et abstenu AZ les dénoncer à la justice pour servir une seule priorité, celle CGéviter tout scandale public » en dépit AZ la politique AZ lutte contre la pédophilie développée au sein AZ l’Eglise Catholique (principes arrêtés par le pape affichant une

< tolérance zéro », ceux énoncés par la conférence AZs évêques dès 2003) en dépit AZs précéAZnts judiciaires qui conduisaient pourtant à la condamnation CGun évêque le tribunal correctionnel AZ Caen en 2001 (affaire P par

[…] tribunal écartait le moyen tiré du secret ecclésiastique en relevant que la démarche CGAL H n’était nullement soucieuse AZ confiAZntialité et

qu’elle était partagée avec trois personnes.

Procédure AZvant la cour CGappel :

[…]s avocats du prévenu reprenaient, avant toute défense au fond, au visa AZs articles 2 et 3 du coAZ AZ procédure pénale, le moyen CGirrecevabilité AZs actions et constitutions AZ parties civiles, faute pour chacune AZs parties civiles CGétablir l’existence CGun préjudice actuel, personnel et certain dont elles seraient victimes et qui résulterait directement AZ l’infraction CGomission AZ porter secours ; X Y sollicitait la confirmation du jugement sur ce point. Il estimait que cette carence concernait également l’infraction AZ non dénonciation, AZmandait en conséquence à la cour CGinfirmer le jugement et AZ le renvoyer AZs poursuites.

[…]s parties civiles répondaient par l’intermédiaire CGun AZ leurs avocats qu’elles étaient recevables, tout au moins pour l’infraction AZ non dénonciation dès lors qu’elles avaient un intérêt à agir étant victimes directes AZs faits poursuivis.

L’avocat général faisait également valoir que les actions étaient recevables

s’agissant du délit AZ non dénonciation.

La défense du prévenu avait la parole en AZrnier sur l’inciAZnt.

La cour après en avoir délibéré, le joignait au fond.

X Y expliquait avoir simplement fait usage AZ son droit CGappel et maintenait sa contestation AZs faits reprochés.

Il ne se souvenait pas AZ la date à laquelle il avait été informé AZs éléments concernant B. AO, maintenait qu’à la date AZ sa nomination comme archevêque AZ […] il avait seulement entendu une rumeur: "attention avec

AO à l’époque AZ D il y a eu AZs trucs… personne ne m’a jamais dit « atteinte sexuelle » mais tout AZ suite on pense à ça". […] problème était ancien, avait été traité par ses prédécesseurs et à l’époque au début AZs années 2000 lorsque l’église était sensibilisée à ces questions, elle ne savait toutefois pas ce qu’on faisait dans ces cas (CGabus anciens). Il ne savait plus à quelle date il avait consulté son dossier AO. Mais il confirmait sa rencontre avec le prêtre le 31 mars 2010 pour « avoir le coeur net ». Lui-même savait que AZs « faits scandaleux étaient arrivés »; AN AO ne lui avait pas expliqué ce qui s’était passé, répondant à cette question AZ son cardinal “comment AZ telles choses peuvent arriver?«   »Vous ne pourriez pas comprendre" mais lui avait assuré qu’il n’avait pas continué, que AZ tels faits n’avaient pas été commis après 1990 ou 1991. […] cardinal reconnaissait n’avoir pas AZmandé AZs précisions au prêtre, le plus important pour lui étant qu’il n’ait pas continué. « A ce moment là j’ai manqué AZ courage mais la justice aussi car il est toujours libre ». Il faisait valoir que lorsqu’il avait su par A. H quels étaient les faits précis, il avait saisi Rome et avait interdit le prêtre AZ tout sacrement, soulignant que seule Rome pouvait exclure un prêtre AZ l’état clérical. Il maintenait qu’il n’y avait pas AZ lien entre la nomination AZ B. AO en 2011 au Coteau et AZ nouvelles déclarations à son sujet notamment AZ M. D auprès AZ M^me M

Il maintenait que lors AZ la rencontre avec AL H le 23 novembre 2014 lui avait dit que pour lui il n’avait pas été question CGune plainte, qu’A. H c’était prescrit, qu’il n’avait pas voulu se joindre à la plainte ultérieurement déposée

²²20157 par A. H pour éviter le reproche AZ s’y raccrocher par opportunité et parce que l’intéressé lui avait dit que pour lui c’était prescrit mais que CGautres victimes pour lesquelles ce n’était pas prescrit, allaient pouvoir porter plainte et qu’un procès pouvait avoir lieu. Il faisait valoir qu’il avait déjà dénoncé au parquet AZs faits similaires concernant

CGautres prêtres. Il expliquait avoir appliqué au père AO la sanction maximale dont il disposait, à savoir l’interdiction AZ tout sacrement en 2015, alors que lui-même n’avait pas le pouvoir AZ le réduire à l’état laïque et qu’il avait obtenu du pape la levée AZ la prescription, permettant un procès canonique. Il expliquait que l’expression « éviter un scandale », signifiait AZ ne pas retirer le prêtre tout AZ suite pour ne pas faire scandale chez les paroissiens et évoquait les souffrances du plaignant dans une action judiciaire. Il ne croyait pas avoir convoqué AN AO en mars 2015 mais il l’avait prévenu AZs démarches et décisions prises contre lui.

Il avait eu vent CGAL I

^A^l^e^x^aⁿ^d^re H ☐ entendu comme partie civile, expliquait qu’en 1991 il s’était confié à ses parents, lesquels n’avaient pas réagi, qu’il n’avait pas porté plainte plus tôt car il pensait que AN AO était mort, qu’il lui avait été insupportable AZ découvrir en 2014 que AN AO était encore en activité, qu’il avait très mal ressenti l’inaction du diocèse ou du cardinal Y, lequel ne lui avait pas dit AZ chercher CGautres victimes (ce que le prévenu contestait à la barre AZ la cour), qui lui avait affirmé qu’il n’avait jamais été au courant AZs agissements AZ B. AO avant son témoignage.

AB D entendu comme partie civile, expliquait qu’il s’était confié à ses parents qui l’avaient retiré tout AZ suite, que lui-même avait découvert leurs démarches en octobre 2015. Il avait proposé à X Y AZ s’associer pour se battre contre la pédophilie dans l’église mais estimait que l’archevêque n’était pas à la hauteur AZ sa fonction.

^L^a^u^r^eⁿt ^Dentendu comme partie civile, disait avoir parlé à X Y CGagression sexuelle sans entrer dans les détails, connaissait huit personnes qui ne s’étaient pas déclarées et qui étaient victimes.

AF G entendu comme partie civile, disait avoir été abusé par AN AO AZ 1988 à 1991 à La Favorite, que son intérêt à agir était CGavoir été empêché AZ se reconstruire plus tôt, que le prêtre AZ Cours-la-Ville distribuait AZs documents scandaleux concernant cette affaire.

AD B entendu comme partie civile, disait que AN AO avait contacté sa mère pour lui dire que c’était une cabale contre lui, que si les faits avaient été dénoncés plus tôt, sa vie à lui aurait été toute autre.

^Dⁱ^dⁱ^er ^B^lentendu comme partie civile, soutenait que c’était à X Y AZ faire le nécessaire, qu’il lui aurait fait gagner 17 ans AZ sa vie.

^Dⁱ^dⁱ^er ^Bentendu comme partie civile, disait ne pas en avoir parlé à sa famille à l’époque, que AN AO était adulé, impressionnait, même les supérieurs.

AG H entendu comme partie civile, disait qu’en 2015, X Y ne lui avait pas proposé la procédure canonique, ne l’avait fait qu’en 2016.

[…]s avocats AZs parties civiles étaient entendus en leur plaidoirie et reprenaient leurs conclusions communes déposées le 28 novembre 2019 par lesquelles ils AZmandaient à la cour:

- AZ déclarer le prévenu coupable CGavoir à LYON, en tout cas sur le territoire national, courant 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 et jusqu’au 5 juin 2015, date du dépôt AZ plainte AZ Monsieur H en tout cas AZpuis temps non prescrit, ayant eu connaissance CGagressions

23 20/57 et atteintes sexuelles infligés à AZs mineurs, en l’espèce en ayant été informé sur cette périoAZ à AZ multiples reprises AZs violences sexuelles commises par le père AN AO sur les enfants et adolescents dont celui-ci avait la responsabilité lorsqu’il était en charge AZs scouts AZ la paroisse Saint-CM, omis CGen informer les autorités judiciaires ou administratives, faits constitutif du délit AZ non dénonciation CGagressions sexuelles sur mineurs prévu par l’article 434-3 du coAZ pénal et réprimé par les articles 434-3, 434-44 alinéa 4 du coAZ pénal, AZ déclarer recevable et bien fondées les neuf constitutions AZ parties civiles,

- AZ condamner X Y à leur payer à chacune la somme AZ un euro symbolique AZ dommages et intérêts. […]s parties civiles soutenaient que l’infraction AZ non dénonciation avait principalement un caractère continu subsidiairement un caractère clanAZstin, AZ sorte qu’elle ne serait pas prescrite au 26 février 2013.

L’avocat général reprenait ses réquisitions écrites par lesquelles il AZmandait à la cour AZ renvoyer le cardinal X Y AZs chefs AZ prévention. Il reprenait l’argumentaire du parquet AZ […] en faisant valoir que le délit AZ non dénonciation CGagressions sexuelles sur mineurs était une infraction instantanée, que la non dénonciation AZs révélations antérieures au 26 février 2013 était prescrite, que, s’agissant AZ la non dénonciation AZs révélations postérieures, elle n’était pas punissable en raison AZ la prescription AZs faits principaux et AZ la disparition, à la date AZs révélations, AZ l’état AZ minorité ou AZ vulnérabilité AZs victimes. Il estimait également que l’élément intentionnel n’était pas caractérisé alors que le cardinal Y avait suggéré à AL H AZ porter plainte et alors que l’intention AZ son interlocuteur était CGécarter le prêtre AZs fonctions sacerdotales en relation avec les enfants. L’avocat général soulignait les difficultés consécutives, dans un Etat AZ droit, à une éventuelle interprétation extensive du délit s’agissant AZ la prescription et AZ sa déconnexion AZs faits principaux, ou à un jugement rendu à AZs fins symboliques.

[…]s avocats du prévenu reprenaient leurs conclusions sur le fond déposées le 22 novembre 2019 aux fins CGinfirmation AZs dispositions défavorables du jugement déféré et AZ relaxe AZ X Y. […] prévenu, qui contestait sur le fond avoir commis tant l’infraction prévue par l’article 226-13 du coAZ pénal que l’infraction prévue par l’article 434-3 du coAZ pénal dans sa rédaction en vigueur faisait notamment valoir qu’il n’avait jamais eu connaissance avant le 23 novembre 2014 AZ faits, reprochés à AN AO, suffisamment précis pour donner lieu à dénonciation AZ sa part, ce que certaines parties civiles avaient admis dans leur mémoire à la fin AZ l’enquête ordonnée par le parquet, que ce qu’il savait lorsqu’il avait rencontré le père AO en 2010 était imprécis, que l’infraction reprochée ayant un caractère instantané, était prescrite pour les faits antérieurs au 26 février 2013. Pour les faits reprochés remontant aux années 2014 et suivantes, il faisait valoir qu’il n’existait pas CGobligation AZ dénoncer AZs faits principaux prescrits et concernant AZs victimes AZvenues majeures. Il contestait l’élément moral AZ l’infraction AZ non dénonciation en faisant valoir qu’il avait expliqué en 2010 à une journaliste qui s’était faite passer pour une victime qu’elle AZvait déposer plainte, qu’il n’avait pas eu l’intention CGentraver à saisir la l’action AZ la justice, qu’il avait en réalité encouragé AL H justice comme le prouvait un mail du 9 novembre 2015 adressé par ce AZrnier, qu’il avait CGailleurs fait cesser la fonction AZ AN AO au moment AZs changements AZ mission à la rentrée 2015, que la notion AZ scandale public AZvait se comprendre au sens théologique comme une occasion AZ pêché créé par une personne incitant les autres à se détourner AZ Dieu. Il revendiquait le bénéfice du secret ecclésiastique ou religieux s’agissant AZ faits reprochés au père AO portés à la connaissance du prévenu en sa qualité CGévêque et à raison AZ cette qualité dans l’exercice exclusif AZ son ministère sacerdotal et en raison AZ ce ministère. Il AZmandait à la cour AZ déclarer irrecevables et en tout cas non fondées les constitutions AZ partie civile et AZ rejeter toutes leurs AZmanAZs.

[…] prévenu avait la parole en AZrnier pour sa défense.

24 20157

Sur quoi:

L’appel principal AZ X Y, le 8 mars 2019, portant sur les dispositions pénales et civiles du jugement du 7 mars 2019 du tribunal correctionnel AZ […], l’appel inciAZnt du ministère public, le 12 mars 2019, les appels principaux AZs 13 et 14 mars 2019 AZs neuf parties civiles, interjetés dans les formes et délais prévus par la loi, sont recevables.

(I) sur l’action publique :

(A) sur la recevabilité AZs actions civiles :

S’agissant AZs poursuites pour non assistance à personne en danger :

Il est reproché à X Y AZ s’être, à LYON, en tout cas sur le territoire national, courant 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 et jusqu’au 1er septembre 2015, date à laquelle la mutation du père AN AO a été rendue effective, en tout cas AZpuis temps non prescrit, abstenu volontairement AZ porter à une personne en péril l’assistance que, sans risque pour lui ou pour les tiers, il pouvait lui prêter soit par son action personnelle, soit en provoquant un secours, en l’espèce en laissant AZs enfants et adolescents au contact du père AN AO dans le cadre AZs fonctions CEes confiées à ce AZrnier, alors qu’ayant autorité hiérarchique sur celui-ci il avait personnellement les moyens AZ mettre fin à cette situation, enfants et adolescents qui se trouvaient dès lors en danger CGêtre victimes CGagressions sexuelles, ce que Monsieur X Y ne pouvait ignorer pour avoir été informé AZ précéAZntes agressions sexuelles sur mineurs commises par AN AO.

Selon les éléments extraits AZ la procédure CGinstruction concernant AN AO, versés à la présente procédure, dont l’ordonnance AZ renvoi AZ AN AO AZvant le tribunal correctionnel prise le 29 octobre 2019 par le magistrat instructeur (pièce produite par le prévenu dans son dossier déposé AZvant la cour par ses avocats), dont un tableau récapitulatif AZ 36 victimes ou plaignants recensés par le magistrat instructeur, mentionnant leurs dates AZ naissance et AZ majorité, la AZscription, le lieu et la date AZs faits déclarés subis, le régime AZ prescription applicable à chaque plaignant en fonction AZs lois AZs 10 juilAW 1989, 4 février 1995, 17 juin 1998 et 9 mars 2004 et en fonction CGun premier acte interruptif remontant au 15 juilAW 2015 (date CGouverture AZ l’enquête préliminaire après la plainte déposée le 5 juin 2015 par AL H auprès du procureur AZ la République près le tribunal AZ granAZ instance AZ […]), les éléments sont les suivants, s’agissant AZs neuf parties civiles présentes en cause CGappel :

Z B. né le […], majeur le […], âgé AZ 46 ans en 2014, délits (caresses sur le sexe à la cure AZ […]e-Foy-les-[…] et lors CGune sortie AZ ski en car à Gresse-en-Vercors entre 1978 et le 20 août 1980 à l’âge AZ 10/11 ans), faits prescrit le 23 août 1983;

AD B né le […], majeur le […], âgé AZ 49 ans en 2014, délits prescrits le 20 mai […] (caresses, masturbations, fellations avec éjaculations réciproques, au parc AZ la SaAWte à […]e Foy, dans AZs camps dans les Dombes entre 1976 et […] à l’âge AZ 11/17 ans);

Z B , né le […], majeur le […], âgé AZ 43 ans en 2014, délits prescrits le 16 janvier 1988 (caresses sur le corps, baisers à la paroisse […] CM ou dans AZs camps scouts entre […] et 16 janvier 1985, à l’âge AZ

8/13 ans);

AB D né le 12 février […], majeur le […], âgé AZ 35 ans en 2014, délits non prescrits (baisers sur la bouche, caresses sur les fesses sous le short à l’église […] CM et dans AZs camps scouts entre le 12 février 1988 et 31 mai

1990 à l’âge AZ 9/11 ans);

20/57 25

AC D

, né le […], majeur le […], âgé AZ 45 ans en 2014, délits prescrits le 6 janvier 1986 (caresses sur le sexe et les vêtements, et baisers à […] CM et en camps à Villard-AZ-Lans, en Corse dans un car entre 1978 et 6 janvier 1983 à l’âge AZ 9/13 ans);

^M^a^t^hⁱ^eu ^Fné le […], majeur le […], âgé AZ 34 ans en 2014, délits non prescrits (caresses sur le sexe et les fesses à […] CM et en camps entre le 1er juin 1989 et le 31 août 1990 à l’âge AZ 8/11 ans);

AF né le 30 décembre […], majeur le […], âgé AZ 34 ans en novembre 2014, délits non prescrits (caresses sur le sexe et baisers à […] CM entre le […] et […] à l’âge AZ 8/11 ans);

AL H né le […], majeur le […], âgé AZ 40 ans en 2014, délits prescrits le 5 juin 1995 (embrassaAZs, masturbations et caresses réciproques à l’église […] CM et dans un camp au Portugal entre 1981 et 5 juin 1987 à l’âge AZ 7/12 ans);

AG H né le […], majeur le […], âgé AZ 36 ans en 2014, délits non prescrits (baisers sur la bouche et le sexe, caresses sur le sexe et le corps à l’église […] CM et en Normandie entre le 30 novembre 1986 et

30 novembre 1989 à l’âge AZ 8/10 ans).

La plus jeune AZs neuf parties civiles était AZvenue majeure le […], la plus jeune AZ toutes les victimes supposées détaillées dans le tableau AZ la procédure CGinstruction était AZvenue majeure le 21 octobre 1998, soit près AZ quatre ans avant la nomination AZ X Y, le 14 septembre 2002, à la tête AZ l’archevêché AZ […].

Aux termes AZ l’ordonnance déjà citée, portant également disqualification, requalification et non-lieu partiel, AN AO a été renvoyé AZvant le tribunal correctionnel pour AZs faits CGatteinte sexuelle par violence contrainte, menace ou surprise commis sur dix mineurs AZ 15 ans au cours CGune périoAZ s’étendant AZ novembre 1986 à octobre 1991.

X Y prévenu estime que les parties civiles sont dépourvues CGintérêt pour agir, faute AZ préjudice actuel et personnel résultant directement tant AZ l’omission AZ porter secours que AZ la non dénonciation en ce les faits étaient très anciens (situés entre 1976-[…] pour les plus anciens, 1990-1991 pour les plus récents) et avaient cessé avant même la nomination AZ l’intéressé à tête du diocèse AZ […], le 14 septembre 2002, en ce qu’il n’avait jamais rencontré les plaignants, à l’exception CGAL H

[…]s parties civiles répliquent qu’elles étaient victimes directes non seulement AZ l’infraction sexuelle mais également AZ l’infraction AZ non dénonciation, dans la mesure où la première les avait plongés dans un état AZ sidération ou dans un état dissociatif durable dont elles n’avaient pu être libérées en raison précisément AZ la non dénonciation reprochée au cardinal Y et dans la mesure où ce silence avait profondément affecté leur vie conjugale, affective et familiale.

Dans leurs conclusions CGappel, les parties civiles, appelantes, ne remettent pas en cause la décision par laquelle le tribunal correctionnel avait jugé irrecevable leur action exercée sur le fonAZment AZs dispositions AZ l’article 223-6 alinéa 2 du coAZ pénal concernant notamment X Y.

CFvant la cour, le représentant du ministère public ne remet pas en cause cette partie AZ la décision déférée.

[…]s premiers juges, après avoir rappelé les dispositions AZs articles premier et AZuxième du coAZ AZ procédure pénale, ce AZrnier prévoyant notamment que l’action civile en réparation du dommage causé par un crime, un délit ou une contravention

26 20157 appartient à tous ceux qui ont personnellement souffert du dommage directement causé par l’infraction, ont fait une exacte appréciation AZs éléments AZ la cause. […]s parties civiles ne démontraient pas, en effet, l’existence CGun préjudice actuel, certain, personnel et en lien direct avec l’infraction poursuivie CGomission AZ porter secours à personne en péril, dans la mesure où elles dénonçaient AZs atteintes ou agressions sexuelles qu’elles subissaient dans les années 1976 à 1991, sans établir pour elles-mêmes la possibilité CGun péril toujours présent.

En réalité, le seul préjudice réellement en litige était, pour les parties civiles, celui susceptible CGêtre consécutif à une non dénonciation.

[…] jugement sera confirmé en ce qu’il a jugé irrecevable l’action AZs parties civiles fondée sur les dispositions AZ l’article 223-6 du coAZ pénal et reprochant à X Y AZs faits CGomission AZ porter secours à personne en péril et en ce qu’il a dit n’y avoir lieu à poursuite AZ ce chef.

S’agissant AZs poursuites pour non dénonciation AZ mauvais traitements, privations ou atteintes sexuelles infligées à un mineur AZ 15 ans :

il est reproché à X Y CGavoir à LYON, en tout cas sur le territoire national, courant 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 et jusqu’au 5 juin 2015, date du dépôt AZ plainte AZ Monsieur H en tout cas AZpuis temps non prescrit, ayant eu connaissance CGagressions et atteintes sexuelles infligés à AZs mineurs, en l’espèce en ayant été informé sur cette périoAZ à AZ multiples reprises AZs violences sexuelles commises par le père AN AO sur les enfants et adolescents dont celui-ci avait la responsabilité lorsqu’il était en charge AZs scouts AZ la paroisse Saint-CM, omis CGen informer les autorités judiciaires ou administratives, faits prévus par l’article 434-3 du coAZ pénal et réprimés par les articles 434-3, 434-44 alinéa 4 du coAZ pénal.

Si, au terme AZ l’examen au fond, cette infraction est constituée à l’encontre du prévenu, les neuf parties civiles seront alors susceptibles CGavoir subi un dommage personnel directement causé par cette infraction. En effet, déjà victimes AZ l’infraction principale, elles pourraient justifier CGun dommage supplémentaire et distinct consécutif au retard ou à l’absence AZ la dénonciation par celui qui AZvait le faire, en ayant perdu une chance CGobtenir plus tôt les bénéfices juridiques et moraux AZ la reconnaissance judiciaire AZ leur statut AZ victime. […]ur action est donc recevable.

(B) sur le fond AZ la poursuites pour non dénonciation AZ mauvais traitements, privations ou atteintes sexuelles infligées à un mineur AZ 15 ans :

Il est reproché à X Y CGavoir commis cette infraction courant 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 et jusqu’au 5 juin 2015, date du dépôt AZ plainte AZ Monsieur H

La périoAZ AZ prévention ne saurait remonter en réalité au-AZlà AZ la nomination AZ

X Y, le 14 septembre 2002, comme archevêque AZ […].

Il n’est pas contesté que le premier acte interruptif AZ la prescription remonte au 26 février 2016, date AZ saisine CGun service CGenquête par le procureur AZ la République près le tribunal AZ granAZ instance AZ […] pour procéAZr à AZs investigations sur les faits dénoncés dans la plainte déposée par AB D et AF G

Sur le caractère instantané ou continu du délit :

Dans sa version actuellement en vigueur, issue AZ la loi n°2018-703 du 3 août 2018, applicable à compter du 6 août 2018, l’article 434-3 du coAZ pénal qui définit cette infraction est rédigé en ces termes : "le fait, pour quiconque ayant connaissance AZ privations, AZ mauvais traitements ou CGagressions ou atteintes sexuelles infligés à un mineur ou à une personne qui

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n’est pas en mesure AZ se protéger en raison AZ son âge, CGune maladie, CGune infirmité, CGune déficience physique ou psychique ou CGun état AZ grossesse, AZ ne pas en informer les autorités judiciaires ou administratives ou AZ continuer à ne pas informer ces autorités tant que ces infractions n’ont pas cessé est punt AZ trois ans CGemprisonnement et AZ 45 000 euros CGamenAZ. Lorsque le défaut CGinformation concerne une infraction mentionnée au premier alinéa commise sur un mineur AZ quinze ans, les peines sont portées à cinq ans CGemprisonnement et 75 000 euros CGamenAZ. Sauf lorsque la loi en dispose autrement, sont exceptées AZs dispositions qui précèAZnt les personnes astreintes au secret dans les conditions prévues par

l’article 226-13".

La prévention du 14 septembre 2002 au 1er septembre 2015 correspond à une périoAZ durant laquelle cette même infraction était définie dans les termes suivants, issus AZ l’ordonnance 2006-916 du 19 septembre 2000, cette version ayant été en vigueur du 1er janvier 2002 au 16 mars 2016 :

"[…] fait, pour quiconque ayant eu connaissance AZ privations, AZ mauvais traitements ou CGatteintes sexuelles infligés à un mineur AZ quinze ans ou à une personne qui n’est pas en mesure AZ se protéger en raison AZ son âge, CGune maladie, CGune infirmité, CGune déficience physique ou psychique ou CGun état AZ grossesse, AZ ne pas en informer les autorités judiciaires ou administratives est puni AZ trois ans CGemprisonnement et AZ 45 000 euros CGamenAZ. Sauf lorsque la loi en dispose autrement, sont exceptées AZs dispositions qui précèAZnt les personnes astreintes au secret dans les conditions prévues par

l’article 226-13".

Dans sa version en vigueur du 16 mars 2016 au 6 août 2018, issue AZ la loi n°2016-

287 du 14 mars 2016, l’article 434-3 était ainsi rédigé :

"[…] fait, pour quiconque ayant eu connaissance AZ privations, AZ mauvais traitements ou CGagressions ou atteintes sexuelles infligés à un mineur ou à une personne qui n’est pas en mesure AZ se protéger en raison AZ son âge, CGune maladie, CGune infirmité, CGune déficience physique ou psychique ou CGun état AZ grossesse, AZ ne pas en informer les autorités judiciaires ou administratives est puni AZ trois ans CGemprisonnement et AZ 45 000 euros CGamenAZ. Sauf lorsque la loi en dispose autrement, sont exceptées AZs dispositions qui précèAZnt les personnes astreintes au secret dans les conditions prévues par

l’article 226-13".

Dans la mesure où il a été jugé (Cass Crim 12 janvier 2000) que les dispositions AZ la loi AZ 1988 ayant introduit les atteintes sexuelles dans la prévention avait un caractère interprétatif, cette même analyse doit être transposée pour la loi AZ 2016, qui a ajouté la notion CGagression sexuelle.

[…] prévenu se voit donc reprocher AZ n’avoir pas dénoncé AZs agressions et AZs atteintes sexuelles sur AZs mineurs AZ quinze ans.

[…]s dispositions antérieures réprimaient le délit en ces termes :

- version en vigueur du 18 juin 1998 au 1er janvier 2002 : "[…] fait, pour quiconque ayant eu connaissance AZ privations, AZ mauvais traitements ou CGatteintes sexuelles infligés à un mineur AZ quinze ans ou à une personne qui n’est pas en mesure AZ se protéger en raison AZ son âge, CGune maladie, CGune infirmité, CGune déficience physique ou psychique ou CGun état AZ grossesse, AZ ne pas en informer les autorités judiciaires ou administratives est puni AZ trois ans CGemprisonnement et AZ 300 000 F CGamenAZ. Sauf lorsque la loi en dispose autrement, sont exceptées AZs dispositions qui précèAZnt les personnes astreintes au secret dans les conditions prévues par

l’article 226-13.”

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- version en vigueur du 1ª mars […] au 18 juin 1998 : "[…] fait, pour quiconque ayant eu connaissance AZ mauvais traitements ou privations infligés à un mineur AZ quinze ans ou à une personne qui n’est pas en mesure AZ se protéger en raison AZ son âge, CGune maladie, CGune infirmité, CGune déficience physique ou psychique ou CGun état AZ grossesse, AZ ne pas en informer les autorités judiciaires ou administratives est puni AZ trois ans CGemprisonnement et AZ 300 000 F CGamenAZ.

Sauf lorsque la loi en dispose autrement, sont exceptées AZs dispositions qui précèAZnt les personnes astreintes au secret dans les conditions prévues par l’article 226-13"

[…] coAZ pénal ancien, dans sa version abrogée au 1 mars […], définissait le délit en ces termes à l’article 62, dont l’alinéa premier était consacré à la non dénonciation AZ crime et l’alinéa AZux à la non dénonciation AZ mauvais traitement infligés à un mineur AZ 15 ans :

"Sans préjudice AZ l’application AZs articles 103 et 104 du présent CoAZ, sera puni CGun emprisonnement CGun mois à trois ans et CGune amenAZ AZ 360 Fà 20.000 Fou AZ l’une AZ ces AZux peines seulement, celui qui, ayant connaissance CGun crime déjà tenté ou consommé, n’aura pas, alors qu’il était encore possible CGen prévenir ou limiter les effets ou qu’on pouvait penser que les coupables ou l’un CGeux commettraient AZ nouveaux crimes qu’une dénonciation pourrait prévenir, averti aussitôt les autorités administratives ou judiciaires.

Sera puni CGun emprisonnement AZ AZux mois à quatre ans et CGune amenAZ AZ 2.000 Fà 20.000 F ou AZ l’une AZ ces AZux peines seulement celui qui, ayant connaissance AZ sévices ou AZ privations infligés à un mineur AZ quinze ans, n’en aura pas, dans les circonstances définies à l’alinéa précéAZnt, averti les autorités administratives ou judiciaires.

Sont exceptés AZs dispositions du présent article les parents ou alliés, jusqu’au quatrième AZgré inclusivement, AZs auteurs ou complices du crime ou AZ la tentative sauf en ce qui concerne les crimes commis sur les mineurs AZ quinze ans".

[…] coAZ pénal nouveau a érigé le délit litigieux en délit distinct AZ celui AZ non dénonciation AZ crime.

La loi n°98-468 du 17 juin 1998 a expressément réprimé l’omission AZ dénoncer les atteintes sexuelles.

La loi n°2016-297 du 14 mars 2016 sur la condition AZ l’enfant a étendu le délit à la non-dénonciation AZs agressions sexuelles et le délit à tous les mauvais traitements AZ quelque nature, sexuelle ou pas, à tous les mineurs et pas seulement ceux AZ quinze ans.

[…]s parties civiles estiment à titre principal qu’il s’agit CGun délit continu, à titre subsidiaire qu’il s’agit CGune infraction AZ nature clanAZstine.

C’est toutefois à bon droit que les premiers juges ont considéré que la non dénonciation AZ mauvais traitement infligé à mineur était un délit instantané.

En effet, par arrêt 09-80.655 du 7 avril 2009, la chambre criminelle AZ la Cour AZ Cassation a clairement rappelé le caractère instantané du délit AZ non-dénonciation prévu à l’article 434-3 du coAZ pénal.

[…] délit est commis instantanément dans sa matérialité lorsque la personne a connaissance AZ faits susceptibles AZ constituer l’infraction principale et ne la dénonce pas. Même si la loi ne prévoit pas AZ délai particulier, dans la logique du caractère utilitaire ou utilitariste AZ cette infraction, qui sera développé ci-après, ce délai se doit CGêtre le plus court possible, une fois que la personne a acquis la conviction AZ la réalité AZs faits.

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La persévérance est sans emport.

Il n’y a pas continuité AZ l’élément matériel constitutif AZ l’infraction comme, par exemple, pour le recel avec la continuation AZ la détention ou AZ la dissimulation du produit CGun délit, mais seulement une permanence AZs effets du délit AZ non- dénonciation.

[…]s débats parlementaires (compte rendu AZ la séance du 4 juilAW 2018 du Sénat) ayant précédé la loi n°2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes, qui avait modifié cet article en ayant introduit le cas AZs personnes ayant cette connaissance AZs infractions et qui continuent à ne pas informer les autorités tant que ces infractions n’ont pas cessé, démontrent clairement qu’il était question AZ transformer, sur ce point, en délit continu ce qui était jusqu’alors un délit instantané et donc AZ reporter le point AZ départ AZ la prescription du délit au moment où les infractions concernées avaient cessé.

Pendant la périoAZ AZ prévention, le délit était donc constitué chaque fois que s’étaient commis AZs atteintes ou agressions sexuelles sur mineur AZ quinze ans et que la personne qui avait connaissance AZ ces infractions n’en informait pas les autorités lorsqu’elle avait acquis cette connaissance.

Il ne peut être considéré non plus que le délit poursuivi constituait un délit clanAZstin.

Comme les parties civiles le reconnaissaient elles-mêmes dans leurs écritures, l’infraction à dénoncer était tout AZ même connue par la victime.

Il n’y avait pas CGobstacle insurmontable à l’exercice AZs poursuites contre l’auteur supposé AZs atteintes sexuelles sur mineur AZ quinze ans, AZ nature à justifier une suspension AZ la prescription AZ l’action publique AZpuis le jour AZ la commission AZ l’infraction poursuivie (dans la limite AZ la prévention et AZ la date AZ prise AZ fonction du prévenu soit le 14 septembre 2002) jusqu’au jour où l’infraction AZ non- dénonciation était apparue, dans la mesure où tous les plaignants étaient majeurs et non vulnérables à la date AZ commission supposée du délit AZ non dénonciation et la date AZ sa constatation, dans AZs conditions permettant la mise en mouvement AZ

l’action publique.

Ils pouvaient donc dénoncer eux-mêmes auprès AZs autorités les atteintes ou agressions sexuelles qu’ils avaient subies pendant leur minorité.

[…] délit poursuivi était soumis au délai AZ prescription AZ 3 ans prévu par l’article 8 du coAZ AZ procédure pénale dans sa rédaction en vigueur. […] premier acte interruptif AZ prescription (soit transmis du procureur AZ la République près le tribunal AZ granAZ instance AZ […] saisissant les services AZ police pour enquêter sur la plainte déposée par AB D et Pierr^e-^E^m^m^aⁿ^u^el ^G remonte au 26 février 2016. […]s faits, susceptibles AZ constituer le délit poursuivi mais antérieurs au 26 février 2013, sont donc prescrits.

Sur les faits antérieurs au 26 février 2013:

Il n’est pas démontré, à la lecture du témoignage AZ cet homme, que le père AD P qui avait en charge la gestion intérimaire du diocèse après le décès AZ BP B avait informé clairement X Y du cas AZ AN AO au moment AZ sa nomination comme archevêque AZ […].

S’agissant AZ AC D les éléments AZ l’enquête n’avaient pas démontré que le prévenu avait disposé CGinformation précise sur AZs faits commis à son égard. Il n’avait pas été reçu par le cardinal mais le 3 juin 2011 par l’évêque auxiliaire et le père G qui lui avait dit (évoquant le père AO): « on l’a à l’oeil, il n’est plus au contact CGenfants ». […] cardinal avait contesté que AS lui avait parlé AZs révélations AZ 2011 et avait soutenu que B

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ne lui en avait parlé que tout récemment. Aucun élément objectif BV M apporté par l’enquête n’avait permis CGêtre certain CGune connaissance acquise dès 2011 par le cardinal sur l’existence AZ cette victime.

BV M avait évoqué la possibilité que le nom AZ AO ait été cité lors CGun conseil CE en 2011 en présence AZ BP Y mais l’examen par les enquêteurs AZs comptes rendus AZ ces conseils épiscopaux n’avait mis en éviAZnce la citation du nom AZ AO en lien avec AZs abus sexuels (seulement ces mentions: 25 février 2011 […] Coteau B. AO, CN (père J.L. D le voit, 6 janvier 2012 B. AO AWtre sur ses débuts au Coteau) et son nom y apparaissait CGailleurs très rarement avant le 13 novembre 2014 alors que le nom CGautres prêtres impliqués dans AZs affaires similaires apparaissait parfois. […] 13 novembre 2014, le cas AO était mentionné sous « Père X » (AQ reconnaissait qu’il s’agit AZ B. AO) lors CGun débat autour AZ la D « tolérance zéro », AZs démarches AZ ce prêtre auprès AZ AR G 'c^ar ^d^e^s "

bruits courent« . Il était question AZ démêler la question du fond AZ la question du buzz, AZ l’exemplarité vis à vis AZs autres prêtres, AZs victimes et AZs gens chez qui les bruits courent »Malheur à celui par qui le scandale arrive" dit l’évangile en précisant que AZs scandales sont inévitables, mais inacceptables, que la tolérance zéro n’exclut pas AZs réactions graduées à AZs circonstances différentes.

X Y n’avait pas AZ souvenir CGinformations qui auraient pu être données par […]éphanie CGO en 2010 sur Dⁱ^dⁱ^er ^B

En revanche, il résulte AZs déclarations AZ X Y et AZ AN AO, même si ce AZrnier avait eu du mal à dater précisément leur rencontre, que le cardinal avait eu un entretien avec AN AO sur son comportement. Contrairement aux dénégations du prévenu sur ce point, X Y avait bien eu à ce moment, qu’il fait remonter au 31 mars 2010, connaissance effective CGatteintes sexuelles sur mineurs AZ quinze ans susceptibles CGavoir été commises par AN AO antérieurement à 1990 ou 1991, même si aucun nom AZ victime n’avait été cité à cette occasion.

AN AO, interrogé sur ce point par les enquêteurs, avait situé cette rencontre "en 2007/2008 ou 2009. L’année AZ… L’année où on est allé à Ars, une année sacerdotale… C’était le mercredi saint, avant Pâques et j’avais été le voir (le cardinal X Y) le soir après la messe à […]… Il m’avait convoqué. Je crois qu’il avait appris mon passé… Que quelqu’un lui en avait parlé et qu’il voulait savoir ce qu’il en était. L’entretien a duré une petite heure. Je lui ai expliqué ce qu’il s’était passé. J’ai répondu à ses questions. Je lui ai dit que c’était ancien, déjà au séminaire, j’ai parlé AZ ma consultation à Paris puis AZ la psychothérapie à […], que j’avais supposé et déduit que ma hiérarchie AZ l’époque avait pu hésiter à m’ordonner par rapport à mes penchants… J’ai aussi parlé AZ B et ^de ^l'^a^v^o^c^a^t… ^J'^ai ^dⁱt ^a^u^s^sⁱ qu’il y avait eu AZ nombreux faits. "

X Y, entendu dans le cadre AZ l’enquête pour non dénonciation, situait sa rencontre avec AN AO le 31 mars 2010 puis disait qu’ensuite il avait consulté BP AZ M évêque émérite AZ MEAUX "qui a eu un cas AZ pédophilie avant moi. Je lui ai donc AZmandé comment on faisait dans ce cas là. Je lui ai expliqué le cas AZ AO. Vous me AZmanAZz à quelle époque j’ai pu me tourner vers BP CF M Je dirais après ma rencontre ^a^v^e^c

AO, en 2010 par déduction…".

CF même dans son audition du 6 juin 2016, le cardinal Y confirmait que lors AZ cette rencontre avaient été évoqué AZs abus commis sur AZs enfants: “[…] prêtre m’avait dit qu’il n’avait jamais recommencé, qu’il avait été ébouillanté. Je lui avais AZmandé comment AZ telles choses étaient possibles… Il m’avait dit que ce n’était pas la peine qu’il m’explique, que je ne comprendrais pas…

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Je lui ai AZmandé s’il y avait eu le moindre enfant abusé AZpuis 1990, que c’était la seule chose qui m’importait. Il m’a dit "non, jamais, j’ai été ébouillanté par ce qu’il

m’est arrivé« . »C’est sur ce point que je consulte AZ M

Une perquisition au diocèse AZ […], place Fourvière, réalisée le 30 mars 2016 dans le cadre AZ l’enquête mise en oeuvre par le parquet AZ […], amenait la découverte AZ pièces du dossier AO dans le bureau du cardinal dont le scellé 3 extrait du dossier pochette bleue trouvée dans le bureau du prévenu avec cette annotation: "soupçons CGattouchements sexuels sur mineur le dossier contient seulement quelques AWtres il serait bon CGen savoir un peu plus y a t il un suivi ?".

Ce dossier contenait : une AWtre adressée au père CO B , animateur du secteur, le 18 juin 1990 par les époux D « notre plus jeune fils AB 11 ans s’est trouvé dans l’embarras AZ AZvoir promettre AZ conserver un secret entre le père AO et lui ce secret n’était autre que AZs gestes »affectueux« étonnamment démonstratifs en AZhors AZ la présence AZs tiers s’accompagnant AZ baisers sur les lèvres AB a rassemblé tout son courage pour trahir ce secret et nous le révéler… »

sous un post it « avant juin 2014 son dossier ne comporte que ceci » à savoir trois documents :

à BPla AWtre recommandée du 14 février 1991 AZs époux D dénonçant les "perversions sexuelles qu’il exerce sur certains enfants AZ son groupe scouts à […] CM, dont leur fils alors âgé AZ 11 ans (AB D né en […]) dont AZux autres, dont AZs faits remontant à 6 ans ; les parents avaient rencontré le vicaire général AZ […] AZmandaient le retrait du prêtre du groupe scout et AZmandaient qu’il n’ait plus AZ contact avec AZs enfants dans ses fonctions sacerdotales; ils s’indignaient du silence AZ l’Eglise, lui AZmandaient AZ prendre ses responsabilités: "combien AZ jours laisserez-vous encore s’écouler ?" au cardinal,

- la AWtre AZ soutien du 24 février 1991 AZs époux B parents AZ quatre enfants du groupe scout AZ […]-CM : "que le père AO quitte

[…] CM pour un autre ministère cela peut se comprendre mais qu’on le chasse comme un malfaiteur nous ne pouvons l’admettre…«   »médisances AZ quelques personnes qui ont leurs enfants au groupe pendant très peu AZ temps« , le 1er mars 1991 aux époux la réponse du cardinal D »nous n’avons pas agi CGune manière aveugle… le père P pourrait vous B le confirmer lui-même".

Ce dossier contenait également sous le post it « documents parvenus en 2015 »:

- la AWtre D AZ février 1991,

- la réponse du 18 février 1991 du cardinal AA aux époux D "le père CP m’en avait parlé avec précision; il va sans dire que je prends immédiatement les mesures qui s’imposent. Mais permettez moi CGajouter combien je comprends la souffrance et le scandale AZs parents il ya du diabolique dans cette affaire et le coupable n’est qu’une victime que je vais aussi tenter AZ libérer. […] suiciAZ peut être une tentation".

-une AWtre AZ B. AO à M. M du « 21/2 » qui fait référence aux démarches pour le faire quitter le groupe […] CM « j’ai reconnu mes torts sans discuter comme je l’avais fait auprès AZs familles et j’ai pris mes dispositions pour quitter la paroisse »… « je vous jure qu’il ne s’est rien passé AZ mal entre moi et AZs enfants AZpuis la rentrée AZ septembre et qui permettrait CGexiger mon départ immédiat au lieu AZ l’été comme formulé en novembre… tout ce qui s’est passé m’a énormément secoué et fait réfléchir » « qu’on me permettre AZ redémarrer ».

Même si AZvant le tribunal AZ granAZ instance X Y ne savait pas à quelle date il avait lu ces AWtres, ce qu’il situait bien après la cérémonie CGinauguration AZ la paroisse à laquelle il avait assisté le 29 septembre 2002 et même si AZvant la cour il déclarait ne pas se souvenir AZ ce point, il avait clairement répondu aux enquêteurs, qui l’interrogeaient sur la première fois où il avait consulté le dossier du père AO:

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QUESTION Avez-vous effectué AZs recherches aux archives du diocèse quand vous avez été informé AZs faits pour la première fois ? En fait à quel moment avez vous consulté ce dossier pour la première fois ?« Réponse : »Je pense avoir lu les trois documents cités précéAZmment dans le dossier AO avant ma rencontre avec lui".

QUESTION: "A ce sujet, avez vous été surpris en consultant ce dossier ? REPONSE « Non par son contenu. Ces AWtres correspondaient aux »bruits« entendus. Ce qu’il fait aux enfants est très mal, il faut l’arrêter. D’autres parents disent que ce sont AZs calomnies. Ces AWtres ne me surprennent pas. Elles corresponAZnt aux »bruits« que j’avais entendu ».

Il sera rappelé que cette lecture AZs AWtres contenues dans le dossier AO tenu

à l’archevêché et cet entretien du 31 mars 2010 avaient été précédés CGun échange entre le cardinal Y et AY AZ G épouse S journaliste à « La Croix », même si cet entretien n’est pas daté AZ manière certaine : 2004, 2005 selon la journaliste, ou novembre 2007 selon le cardinal.

Elle rapportait que le père B curé AZ […]e-Foy, ^d^é^c^é^dé ^en ²⁰¹⁴, ^l^ui ^a^v^aⁱt ^dⁱt «^L^e père AO est un salopard… Il y a un énorme dossier au diocèse et personne ne veut en parler». Elle disait avoir parlé AZ AO au cardinal : « Je lui ai sûrement parlé CGaccusations AZ pédophilie graves du père AO mais je n’ai pas parlé du père B car je sais qu’ils ne s’entenAZnt pas du tout. QUESTION AZ l’enquêteur: »Sûrement" ? Vous doutez ?« REPONSE »D’accusation AZ pédophilie en rapport avec AO, j’en suis sûre… Par contre c’est le mot « grave » dont je ne suis pas sûre. J’ai peu détaillé les faits que je connaissais peu, je n’avais pas AZ cas précis, mais j’ai parlé AZs scouts et AZ […] CM".

QUESTION: "Comment a réagi le CSinal Y?"

REPONSE « Je n’ai pas AZ souvenir CGune réaction particulière… Comme s’il n’avait pas écouté… J’ai été surprise qu’il ressorte notre échange en février 2016… Par ailleurs, je n’ai pas eu le sentiment qu’il était surpris AZ ce que je lui disais, mais c’est un sentiment et pas une certituAZ ».

X Y avait parfaitement compris le sens et la portée AZ ces révélations faites par la journaliste qu’il évoquait dans une interview consentie le 11 février 2016 au journal La Croix : "une personne qui avait grandi à […]e Foy lès […] m’a parlé AZs comportements du P AO vers 2007-2008 j’ai alors pris renAZz-vous avec lui (B. AO) pour lui AZmanAZr si, AZpuis 1991, il s’était passé la moindre chose. Lui m’a alors assuré « absolument rien j’ai été complètement ébouillanté par cette affaire… » oui je l’ai cru il n’était pas dans le déni au contraire, il avait reconnu tout et tout AZ suite dès 1991.

J’ai consulté un spécialiste qui m’a expliqué que, dans ce genre AZ cas, les auteurs AZ tels faits restent dans le déni. J’avais vérifié que, AZpuis, on n’avait reçu ni plainte ni soupçon. J’observe CGailleurs que plusieurs mois CGenquête AZ police n’ont conclu à aucun acte délictueux récent, ni même AZpuis 1991« . Question AZ la journaliste: »Pourquoi n’avoir pas saisi la justice?« CS. P. B.: »Quand je suis arrivé à […], je ne savais rien. Quand j’ai appris les faits, nous ne disposions alors CGaucune plainte. J’attends désormais la fin AZ la procédure civile. Si le procès se clôt en raison AZ la prescription, j’ouvrirai alors un procès canonique, car un jugement doit être rendu pour cela, je AZmanAZrai à Rome que soit levée la prescription prévue par le droit canon« . Question AZ la journaliste: »Pourquoi n’avez-vous pas lancé CGenquête canonique dès le début? CR

CS. P B.: "Parce que les faits étaient canoniquement prescrits et qu’avant 2014, il n’y a pas eu AZ plaintes. […] cardinal DỊ avait redonné sa confiance et un ministère au P. BQ après l’avoir suspendu pendant six mois. Rien ne s’est passé par la suite, le cardinal B qui souhaitait le changer AZ paroisse en 1999, a pris avis auprès CGun avocat, m’a raconté le P. BQ, et, en l’absence AZ nouvelles plaintes, il l’a nommé à Cours-la-Ville. Je n’ai pas remis en cause ce choix, consultant plusieurs personnes avant AZ le nommer curé en 2011. C’est en 2014 que j’ai reçu, pour la première fois, une victime venue me raconter AZs faits aujourCGhui prescrits j’ai écrit à Rome qui m’a conseillé AZ le suspendre AZ ses fonctions malgré les vingt-quatre années écoulées AZpuis les faits. Ce que j’ai fait".

33 90/57 Question AZ la journaliste: "Plusieurs parents s’interrogent: si vous aviez AZs enfants, auriez-vous couru le risque AZ les confier à ce prêtre?« CS. P. B.: »J’ai interrogé le cardinal O (présiAZnt AZ la commission pontificale pour la protection AZs mineurs créée en 2013) sur le sort AZs prêtres ayant commis AZs actes pédophiles anciens… Pour lui, ils doivent quitter le ministère, car à cause CGeux les gens ont perdu confiance dans l’Église. Donc la réflexion AZ ces parents est juste. Et je les comprends. Mais je peux dire aussi que, AZpuis que je suis évêque, chaque fois qu’on m’a signalé un abus, j’ai réagi dans la seconAZ, suspendu le prêtre et alerté la justice; c’est arrivé à […] en 2007 et en

2014. Avec le P BQ, la situation est bien différente, car il s’agissait AZ faits anciens pour lesquels il n’y avait jamais eu AZ plainte, ni aucun indice AZ récidive. Ma seule préoccupation est qu’aucun mal ne soit plus jamais commis".

Il était inexact pour le cardinal Y AZ soutenir, dans cette interview, qu’il ne disposait CGaucune plainte contre AN AO alors que figurait dans le dossier AZ ce prêtre, éléments dont il avait connaissance AZpuis au moins 2010, la plainte AZs parents AZ AB D La lecture AZ ce dossier, contenant au moins un nom CGenfant victime, le contenu AZs échanges qu’il avait eu le 31 mars 2010 avec ce prêtre sur AZs abus que ce AZrnier avait commis sur AZs enfants, les déclarations AZ la journaliste et du cardinal sur le caractère sexuel AZ ces abus, permettait au cardinal AZ prendre conscience AZ manière précise dès cette date que AN AO avait commis AZs agressions sexuelles sur AB D

Un conseil CE élargi du 22 janvier 2016, mentionnant une intervention du cardinal Y au sujet du père AO, permettait également AZ démontrer l’ancienneté et la précision AZ la conscience qu’avait le premier, avant même les informations arrivées en 2014, AZ la gravité AZs faits imputables à ce prêtre « CFs faits AZ pédophilie très graves, reconnus par l’intéressé… le CSinal D l’avait alors suspendu en pleine année scolaire, pendant plusieurs mois. En septembre 1991, il lui re-confie un ministère. Ce que fit aussi le cardinal B Dans les années 2007, AZs bruits arrivent. Une rencontre avec le père AO en 2009 (sic) laisse alors à penser que ces faits sont anciens. CFs victimes se présentent au cardinal en juilAW 2014, regrettant AZ ne pas avoir porté plainte. Après avoir pris conseil AZ Rome, il a été décidé AZ lui retirer son ministère en fin CGannée, selon l’avis AZ la congrégation consultée. AujourCGhui, aucune plainte n’a été portée pour AZs faits postérieurs à 1991 ».

C’était donc avec pertinence que les premiers juges avaient considéré qu’il était établi qu’en mars 2010 X Y était précisément informé CGagressions sexuelles commises par AN AO sur l’enfant AB AA lorsque celui-ci avait 11 ans et avaient relevé que le cardinal n’avait effectué aucune dénonciation à cette époque.

Mais dès lors que ces faits, susceptibles AZ constituer le délit poursuivi sous réserve AZs considérations ci-après sur la circonstance AZ l’âge AZ la victime du délit principal, remontent à mars 2010 et sont antérieurs au 26 février 2013, ils sont donc prescrits comme l’avait exactement constaté le tribunal correctionnel.

Sur les faits postérieurs au 26 février 2013 et sur l’élément matériel AZ

l’infraction :

Postérieurement au 26 février 2013, la connaissance effective et certaine par X Y AZ faits précis dans leur matérialité et leur gravité CGatteintes sexuelles sur mineurs AZ quinze ans susceptibles CGavoir été commises par AN est démontrée. AO sur un autre garçon, à savoir AL H

Sa preuve résiAZ dans les confiAZnces claires et documentées s’agissant AZ leur contenu faites par AL H au cardinal lors CGune rencontre directe avec X Y le 23 novembre 2014 à l’occasion AZ laquelle il lui avait parlé AZs faits constitutifs au moins CGatteinte sexuelle qu’il subissait du père AO

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^a^l^o^rs que lui-même avait environ entre 8 et 11 ans (soit AZ 1981-1982 à 1985-1986) et avait évoqué le cas CGautres garçons AZ son âge ayant subi AZs faits similaires, cette rencontre ayant été précédée CGun mail du 17 juilAW 2014 adressé au directeur AZ cabinet du cardinal. X Y avait alors pris connaissance AZ ce qu’il qualifiait le 18 juilAW 2014 AZ « terrible témoignage ».

X Y ne contestait pas avoir alors reçu connaissance AZ faits précis. Cette connaissance avait ensuite été étendue à l’existence AZ nombreuses autres victimes potentielles (mail du 14 mars 2015 CGAL H au cardinal), au printemps 2015 à AZs faits signalés par BS BT I et évoqués par

^A^l^e^x^aⁿ^d^re H à partir CGoctobre 2015 à la confirmation par AB

^DAZs faits dénoncés par ses parents, dans une moindre mesure à AZs faits révélés au cardinal le 21 décembre 2015 concernant un enfant P antérieurs à 1991.

C’était toutefois à tort que les premiers juges avaient considéré que l’article 434-3 du coAZ pénal ne visait pas exclusivement une fonction utilitariste visant à prévenir, limiter ou empêcher la réitération AZ faits répréhensibles et en avaient déduit qu’il était indifférent pour la caractérisation AZ l’infraction CGune part que l’infraction qu’il convenait AZ dénoncer était ou non prescrite et CGautre part que la victime supposée soit ou non majeure au moment AZ la commission AZ l’infraction.

En considérant, au visa du principe CGinterprétation stricte AZ la loi pénale érigé à l’article 111-4 du coAZ pénal, que ce serait ajouter aux exigences du législateur que AZ considérer que l’obligation AZ dénoncer disparaissait lorsque la victime n’est plus dans une situation AZ minorité ou AZ vulnérabilité, afin AZ pouvoir s’exonérer AZs conséquences AZ l’application du texte dans le cas notamment AZ faits anciens révélés tardivement alors que la victime est AZvenue majeure, les premiers juges, avaient en réalité méconnu l’article 111-4, ajouté à la loi et étendu, par leur interprétation, le champ CGapplication AZ l’article 434-3 du coAZ pénal.

Il paraît utile AZ rappeler qu’en […], seule la dénonciation AZ crime commis ou tenté était punie, la non dénonciation AZ sévices ou privations infligés à AZs mineurs AZ 15 ans ayant été ajoutée postérieurement par la loi du 15 juin 1971. L’intention du législateur était AZ prévenir le crime ou CGen limiter les effets en préservant CGautres victimes potentielles.

À l’origine, les AZux obligations étaient prévues par le même article, dans AZux alinéas distincts et il n’y avait pas AZ différence substantielle AZ régime AZ rentabilité.

Il n’est pas démontré que le législateur aurait entendu, en 1991, renoncer à ce but utilitaire dans le nouveau coAZ pénal.

Il y a lieu AZ relever également l’emploi dans la définition AZ l’infraction du présent AZ l’indicatif pour qualifier la victime, désignée comme celle « qui n’est pas en mesure AZ se protéger ». Il s’en déduit que son état CGincapacité (minorité ou vulnérabilité) doit être contemporain du moment où la personne poursuivie pour non dénonciation prend connaissance AZs faits.

Certes, il n’est pas nécessaire, pour que l’infraction AZ non dénonciation soit constituée, que soit rapportée une preuve supplémentaire, concrètement au cas par cas que la dénonciation avait effectivement pu prévenir ou limiter les effets produits par l’infraction principale ou avait pu empêcher son renouvellement, puisque le texte n’érige pas ces circonstances en éléments constitutifs.

Mais il n’en AZmeure pas moins que l’objet AZ ces dispositions instituant l’obligation litigieuse, utilitaires ou utilitaristes, est AZ protéger l’action AZ la justice, CGéviter l’entrave AZ sa saisine, CGéviter qu’elle soit privée AZs informations indispensables pour son exercice, AZ prévenir ou limiter les effets AZ l’infraction sur un mineur ou une personne vulnérable.

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Or la prescription AZ l’action publique ôte aux faits poursuivis tout caractère délictueux, AZ sorte que l’autorité judiciaire n’aurait pu engager AZ poursuites. La situation est comparable au cas où l’infraction principale serait déjà connue AZ l’autorité judiciaire ou administrative. Il n’y aurait alors aucun sens à laisser subsister l’obligation litigieuse.

Il ne s’agit pas là AZ transférer sur le dénonciateur la charge AZ juger AZ la prescription AZ l’infraction mais, pour la juridiction saisie AZs poursuites pour non- dénonciation, CGapprécier si cette infraction est constituée au moment où elle recherche et vérifie si l’obligation litigieuse pesait effectivement sur le mis en cause.

L’obligation sanctionnée par le texte ne saurait être considérée comme juridiquement maintenue dès lors que l’infraction principale ne peut plus faire l’objet AZ poursuites en raison AZ son ancienneté et que l’intérêt protégé par l’article 434-3 n’existe plus.

[…]s éléments extraits AZ l’instruction ayant concerné AN AO font apparaître qu’au 23 novembre 2014 les faits CGatteinte ou CGagression sexuelle commis sur Z B Z B AD B AC étaient atteints par la prescription AZ l’action AL H publique.

[…]s parties civiles soutiennent que, même dans une interprétation stricte AZ l’article 434-3 du coAZ pénal, il existait un intérêt pour l’autorité judiciaire AZ disposer CGinformations sur le comportement AZ prédateur sexuel attribué à AN AO afin AZ conduire AZs investigations sur AZs victimes potentielles qui auraient subi AZs faits non prescrits, soulignant que finalement pour les délits AQ CT commis sur les autres parties civiles, à savoir AB D G AE F et AG H les faits n’étaient pas atteints par la prescription AZ l’action publique en novembre 2014 et AZs poursuites auraient pu être engagées.

avait 35 ans, AQ CT CU, à cette date AB D 34 ans,AE F 134 ans et AG H ³⁶ G ans.

Il n’est pas démontré que ces personnes adultes, toutes insérées familialement, socialement et professionnellement, étaient atteintes CGune maladie, CGune infirmité, CGune déficience physique ou psychique au sens AZ la loi, après leur majorité et pendant la périoAZ AZ prévention, à la date où X Y avait eu connaissance AZ faits CGatteinte sexuelle sur mineurs AZ quinze ans imputables à un prêtre AZ son diocèse.

Il a déjà été relevé que l’obligation AZ dénoncer n’existe que si la personne sur laquelle cette obligation pèse, une fois l’information reçue, a connaissance CGinformations précises sur AZs faits AZ mauvais traitement sur mineur, notamment CGatteinte ou CGagression sexuelle et s’abstient AZ les dénoncer. […]s éléments extraits AZ l’information judiciaire concernant AN AO, versés à la présente procédure, ne font pas apparaître qu’en novembre 2014 ou pendant la périoAZ AZ prévention non atteinte par la prescription, CGautres faits précis auraient été commis par la personne soupçonnée cette fois sur AZs personnes encore mineures ou vulnérables en novembre 2014. Toutes les victimes recensées dans le tableau déjà cité étaient majeures avant l’entrée en fonction AZ X Y.

Elles invoquent la difficulté pour les victimes CGagressions ou CGatteintes sexuelles AZ parler AZs faits, un “état AZ sidération”, une « mémoire traumatique » à l’origine AZ troubles psycho traumatiques sévères et pour certains chroniques.

Mais ces contraintes sociales et familiales, la souffrance AZs plaignants, que la cour a pu mesurer lors AZ l’audience, leurs difficultés à verbaliser ce qui touche à

l’intime, ces répercussions psychologiques, cette "mémoire traumatique”, ce

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sentiment AZ honte, pour réels et incontestables qu’ils soient et potentiellement constitutifs CGun préjudice directement consécutif à l’atteinte ou l’agression sexuelle, ne sauraient être assimilés à une maladie, une infirmité, une déficience physique ou psychique au sens AZ l’article 434-3 du coAZ pénal, sans dénaturer ce texte AZ loi tel qu’il était et est actuellement rédigé.

Pendant la périoAZ AZ prévention, ces parties civiles étaient en mesure AZ dénoncer les faits qu’elles avaient subis aux autorités judiciaires ou administratives. L’objectif du texte répressif sur lequel les poursuites sont fondées était atteint.

L’interprétation qu’en donnent les parties civiles et le tribunal correctionnel aggrave singulièrement la portée AZ ce texte, au-AZlà AZs prévisions AZ la loi.

Elle conduirait en effet à l’incrimination, sans limite dans le temps, AZ toute personne qui s’abstiendrait AZ révéler à la justice ou à l’autorité administrative, du supérieur hiérarchique AZ l’auteur supposé, comme AZ toute personne AZ la famille ou AZ l’entourage proche AZ la victime, AZs faits, dont cette personne serait informée, CGatteinte ou CGagression sexuelle imposée durant son enfance à un adulte non vulnérable au moment où l’information avait été reçue, y compris pour AZs faits pénalement prescrits.

La condition préalable AZ l’infraction n’étant pas établie, l’élément matériel du délit reproché fait défaut.

Par ailleurs, l’élément intentionnel du délit apparaît également manquant alors que X Y n’avait pas dissuadé AL H AZ porter plainte, ce que ce AZrnier avait reconnu dans un mail du 09 novembre 2015 adressé au cardinal après le communiqué AZ presse diffusé par l’archevêché le 23 octobre 2015: "j’ai pu voir par la presse que vous aviez décidé AZ communiquer. J’avais reçu quelques jours auparavant un appel du commissariat AZ police AZ […] pour me prévenir que la procédure allait sortir dans la presse. CF plus il m’a été dit que CGautres victimes auraient été trouvées et qui ne sont pas sous le coup AZ la prescription. Mes enfants en juin et moi-même vous avaient prévenu AZ notre démarche judiciaire et je sais que vous étiez supporter AZ ma démarche (je vous en remercie)."

et AB D au m^o^m^eⁿ^tPar ailleurs, ce qui motivait AL H AZs démarches qu’ils avaient entreprises auprès du cardinal Y, ce n’était pas que celui-ci porte plainte contre AN AO mais que cette autorité ecclésiastique retire immédiatement le prêtre AZ l’exercice AZ son ministère et AZ toute activité impliquant AZs contacts avec AZs enfants, ce que le mis en cause avait CGailleurs fait, même si cela avait pris près CGun an entre la rencontre du 23 novembre 2014 et le décret du 21 octobre 2015 et plusieurs relances AZ la congrégation pour la doctrine AZ la foi sur la prise CGun précepte pénal définitif.

Si ce délai, comme le délai encore plus important AZ cinq années qui s’était écoulé entre l’entretien AZ mars 2010 et la mise à l’écart AZ AN AO par le cardinal Y AZ toute activité impliquant AZs contacts avec AZs enfants est sérieusement contestable sur le plan moral, cette circonstance est sans effet sur l’existence AZ l’infraction litigieuse.

[…] jugement sera donc infirmé en ce qu’il a jugé que l’infraction AZ non dénonciation CGagressions sexuelles sur mineurs reprochée à X Y à compter AZ juilAW 2014 était constituée, en ce qu’il l’a déclaré coupable AZ ce délit commis AZpuis juilAW 2014 et jusqu’au 5 juin 2015 à […], en ce qu’il l’a condamné à une emprisonnement délictuel AZ 6 mois entièrement assorti du sursis.

X Y sera renvoyé AZ l’ensemble AZs poursuites.

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Sur l’action civile pour le délit AZ non dénonciation :

Cette infraction n’étant pas caractérisée à l’encontre du prévenu, les parties civiles seront déboutées AZ leurs AZmanAZs inAZmnitaires.

Aucune AZmanAZ n’ayant été formée par le prévenu pour procédure abusive, les sommes consignées par les parties civiles leurs seront restituées lorsque la présente décision aura revêtu un caractère définitif.

PAR CES MOTIFS

LA COUR,

[…]atuant publiquement, contradictoirement à l’égard AZ toutes les parties, en matière correctionnelle, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Reçoit les appels en la forme,

Confirme la décision déférée en ce qu’elle a, sur les exceptions soulevées in limine litis, jugé que l’action AZs parties civiles fondée sur les dispositions AZ l’article 223-6 alinéa 2 du coAZ pénal et reprochant à X Y AZs faits CGomission AZ porter secours à personne en péril était irrecevable, et a dit n’y avoir lieu à poursuite AZ ce chef,

Confirme la décision déférée en ce qu’elle a jugé recevable l’action AZs neuf parties civiles fondée sur les dispositions AZ l’article 434-3 du coAZ pénal reprochant à X Y AZs faits AZ non dénonciation AZ violences sexuelles sur mineurs,

Infirme le jugement pour le surplus en ce qui concerne X Y et statuant à nouveau,

Renvoie X Y AZs fins AZ la poursuite exercée sur le fonAZment AZs dispositions AZ l’article 434-3 du coAZ pénal;

Déboute les parties civiles AZ leurs AZmanAZs formées contre X Y,

Ordonne la restitution aux parties civiles AZs sommes consignées par elles au titre AZ la présente procédure,

[…] tout par application AZs articles visés à la prévention et AZs articles 485,509,512, 513, 514, 515, 707-2 du CoAZ AZ procédure pénale et 1018 A du CoAZ général AZs impôts.

Ainsi fait et jugé par Eric SEGUY, présiAZnt AZ chambre, siégeant avec Sabah TIR-LAHYANI et AY OUDOT, conseillers, présents lors AZs débats et du délibéré.

Et prononcé par Eric SEGUY, présiAZnt AZ chambre, en présence CGun magistrat du parquet représentant Madame la procureure générale.

En foi AZ quoi, la présente minute a été signée par Eric SEGUY, présiAZnt AZ chambre, et par Rémi HUMBERT, greffier, présent lors AZs débats et du prononcé AZ l’arrêt.

LE PRÉSIDENT LE GREFFIER

Pour copie certée conforme à l’original P/ […] directeur AZ greffs. […] greffier