Demande de dommages intérêts pour trouble anormal de voisinage
Décisions
[…] Suivant déclaration enregistrée au greffe de la Cour le 22 juin 2018, la société RS JUMP FITNESS a interjeté appel d'un jugement rendu le 4 mai 2018 par le tribunal de grande instance de Saint-Pierre qui a, statuant sur une demande de dommages-intérêts pour trouble anormal de voisinage : — condamné la société RS JUMP FITNESS à payer à B C D la somme de 5 000 euros à titre de dommages-intérêts ; […] Par conclusions du 29 mars 2019, la société RS JUMP FITNESS conclut au rejet de la demande de radiation en faisant valoir qu'elle a décidé de quitter les locaux litigieux, les mesures qu'elle a prises pour mettre fin aux nuisances sonores ayant entraîné le départ d'une grande partie de sa clientèle.
[…] les a assignés en démolition des aménagements réalisés ; que M mes Y… et La Z…, copropriétaires, sont intervenues volontairement à la procédure pour s'associer aux demandes du syndicat et, la première, pour demander l'annulation de l'assemblée générale des copropriétaires du 1er février 1994 qui avait autorisé les consorts X… à modifier la façade de leur lot, la seconde, pour demander l'allocation de dommages-intérêts pour troubles anormaux du voisinage ; […] Attendu que pour débouter M me La Z… de sa demande de dommages-intérêts pour trouble anormal de voisinage, l'arrêt retient que les travaux effectués par les consorts X… se situent avant l'entrée dans les lieux par M me La Z… ; […]
[…] Vu le jugement rendu le 25 mai 2011 par le juge de proximité de Thiers déboutant M. A Y d'une demande tendant à obtenir la condamnation de son voisin M. C Z à élaguer des arbres se trouvant sur la propriété de ce dernier ainsi qu'à tailler les branches d'autres dépassant au-delà de la limite séparative ; […] Attendu que l'appelant estime encore que la présence de ces arbres plantés à la distance légale et de quatre bouleaux sont à l'origine d'un trouble anormal de voisinage justifiant l'allocation de dommages-intérêts ; […] Déboute M. Y de sa demande de dommages-intérêts pour trouble anormal de voisinage ;
[…] 3 – le paiement par eux d'une somme de 2.500 euros de dommages intérêts pour trouble anormal de voisinage, outre 2.000 euros en vertu de l'article 700 du code de procédure civile; […] Sur la demande reconventionnelle […] La demande de dommages intérêts pour trouble anormal de voisinage de Y Z doit être, bien évidemment déclarée mal fondée en fait et en droit, comme celle des époux I-J pour procédure abusive.
[…] Dans leurs conclusions récapitulatives, les demandeurs arguant de la violation par les époux Y des règles de l'urbanisme, forment une demande de dommages intérêts en réparation du préjudice qu'ils subissent pour troubles anormaux de voisinage du fait de la construction litigieuse. […] Il résulte des développements qui précèdent qu'il convient de rejeter la demande de dommages intérêts pour trouble anormal de voisinage.
[…] — déboute M me Z du surplus de ses demandes en arrachage et élagage et de sa demande de dommages-intérêts pour trouble anormal de voisinage, […] — à lui payer 1500 € de dommages-intérêts pour trouble anormal de voisinage.
[…] Il réitère les demandes de condamnation sous astreinte formées en première instance à l'encontre de madame A quant à l'élagage de la haie, la suppression des branches et feuilles empiétant sur le chemin mitoyen, l'entretien du chemin d'accès, sa demande de dommages et intérêts pour trouble anormal de voisinage, et sollicite la condamnation de madame A au paiement de la somme de 2000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens, ceux d'appel pouvant être recouvrés par la SCP RIVES-PODESTA. […] Sa demande de dommages intérêts pour trouble anormal de voisinage ne peut qu'être rejetée, tout comme l'ensemble de ses autres demandes.
[…] –juger que Monsieur [L] a commis des troubles anormaux de voisinage ou faute de nature à engager sa responsabilité […] Sur la demande de dommages-intérêts pour trouble anormal de voisinage […] Dès lors, en l'absence d'éléments établissant des troubles excédant les inconvénients normaux de voisinage, la demande de dommages-intérêts de Monsieur [L] sera rejetée.
[…] — infirmer le jugement rendu en date du 28 juin 2007 par le Tribunal de Grande Instance de NEVERS en ce qu'il déboute M. et M me D H et M. et M me G X de leur demande de dommages et intérêts ; […] Attendu qu'au vu des différents constats, rapports et courriers évoqués ci-avant,, il apparaît que le stockage du fumier par M me Z cause aux consorts X un trouble anormal de voisinage ; […] Infirme ledit jugement en ce qu'il a débouté les consorts X de leur demande de dommages-intérêts pour trouble anormal de voisinage ;
[…] Sur les dommages-intérêts pour trouble anormal de voisinage […] La demande de dommages-intérêts pour trouble anormal de voisinage sera donc déclaré irrecevable ; […] Rejette toute autre demande.
pendant 7 jours
Commentaires
Marc Le Fur attire l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur l'application par les tribunaux civils de la notion de trouble anormal du voisinage. […] Certaines nuisances, inhérentes à l'activité agricole, ne peuvent être considérées comme anormales à partir du moment où elles résultent d'une activité agricole normale, c'est-à-dire s'exerçant dans le cadre des prescriptions administratives. […] Il lui demande son avis sur ce sujet. […]
Lire la suite…[…] sur les bruits de voisinage. […] toute entreprise peut voir sa responsabilité civile (article L. 1382 du code civil) engagée si elle est à l'origine d'un dommage. […] Une entreprise dont la responsabilité pour troubles anormaux du voisinage est reconnue par le juge devra ainsi verser des dommages et intérêts aux victimes. […] n'entraînent pas droit à réparation lorsque le permis de construire afférent au bâtiment exposé à ces nuisances a été demandé ou l'acte authentique constatant l'aliénation ou la prise de bail établi postérieurement à l'existence des activités les occasionnant dès lors que ces activités s'exercent en conformité avec les dispositions législatives ou réglementaires en vigueur et qu'elles se […] En effet, […]
Lire la suite…Trouble anormal de voisinage (Cass 3e civ 21 octobre 2009 pourvoi n°08/16.692) Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 8 avril 2008), […] a acquis en 2002 un lot du lotissement du Mas du Coullet autorisé en 1961, que le syndicat des copropriétaires de la copropriété Le Rif Nel et divers copropriétaires ont assigné les époux X… et la SCA en démolition des constructions réalisées sur ce lot (…) en paiement de dommages intérêts sur le fondement […] du trouble anormal du voisinage, Attendu que le syndicat et les copropriétaires font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes alors, selon le moyen : 1°/ que nul ne peut causer à autrui un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage, […]
Lire la suite…Qu'est-ce qu'un trouble anormal de voisinage ? La Cour de cassation a consacré la théorie des troubles anormaux du voisinage en considérant que « nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ». […] Les troubles anormaux du voisinage en droit public et droit administratif Les troubles anormaux du voisinage trouvent également à s'appliquer en droit public et administratif avec la notion de préjudice anormal et spécial, par exemple en dommages de travaux publics. […]
Lire la suite…Alain Moyne-Bressand a pris connaissance avec intérêt de la question écrite de Mme la garde des sceaux, […] Il est dit que le respect des distances légales de plantation n'exonère pas le propriétaire de sa responsabilité sur le fondement de la théorie des troubles anormaux de voisinage suivant une jurisprudence de la Cour de cassation. […] Il lui demande donc qui les indemnisera de la valeur marchande à venir de ces arbres. […] artisanales ou commerciales qui n'entraînent pas droit à réparation pour les dommages qu'elles causent « lorsque le permis de construire afférent au bâtiment exposé aux nuisances a été demandé ou l'acte authentique constatant l'aliénation ou la prise de bail établi postérieurement à l'existence des activités les occasionnant, […]
Lire la suite…I – Quelle est la définition des troubles de voisinage ? Aucun texte ne vient définir précisément la notion de troubles de voisinage. […] la jurisprudence a dégagé un principe général selon lequel « nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ». […] III – Comment sont appréciés les troubles du voisinage en droit civil ? A – Quelles sont les conditions des troubles de voisinage ? Un trouble du voisinage est un trouble anormal (1), […] dès lors qu'il y a un lien de causalité entre le trouble et le préjudice (4). 1 – L'anormalité du trouble Un trouble de voisinage ne sera constitué qu'à partir du moment où il est considéré comme « anormal ». […] dommages et intérêts (Cass., […]
Lire la suite…I – Quelle est la définition des troubles de voisinage ? À l'original, la notion de troubles de voisinage n'était pas définie dans le Code civil. Cependant, la jurisprudence avait dégagé un principe général selon lequel « nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ». […] Un trouble du voisinage est un trouble anormal (1), s'inscrivant dans un rapport de voisinage (2), […] Un trouble est ainsi qualifié d'anormal lorsque son impact excède un certain seuil de tolérance pour toute personne « normale » (anciennement appelée « le bon père de famille » dans le Code civil). […] Il est donc nécessaire que le dommage excède la mesure habituelle inhérente au voisinage (Cass., Civ. 3e, […]
Lire la suite…Il lui demande qui, dans ce cas, est tenu de payer le coût des travaux nécessaires à l'éradication des rhizomes qui se sont propagés sous la parcelle voisine. […] L'exercice de ce droit se trouve néanmoins limité, notamment sur le fondement des troubles anormaux de voisinage, mais aussi par l'existence de servitudes. […] Lorsque la prolifération des racines, telles que les rhizomes, devient telle qu'elle constitue un trouble anormal du voisinage pour le propriétaire du fonds voisin de la plantation, elle peut donner lieu à l'octroi de dommages et intérêts à la charge du propriétaire de l'arbre ou de la plantation. […]
Lire la suite…La loi n° 2024-346 du 15 avril 2024 consacre le principe du trouble anormal du voisinage en indiquant que « Le propriétaire, le locataire, l'occupant sans titre, le bénéficiaire d'un titre ayant pour objet principal de l'autoriser à occuper ou à exploiter un fonds, le maître d'ouvrage ou celui qui en exerce les pouvoirs qui est à l'origine d'un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage est responsable de plein droit du dommage qui en résulte » (art. 1253 C. civ.). […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre III : Des sources d'obligations
- Sous-titre II : La responsabilité extracontractuelle
- Chapitre IV : Les troubles anormaux du voisinage
[…] le bénéficiaire d'un titre ayant pour objet principal de l'autoriser à occuper ou à exploiter un fonds, le maître d'ouvrage ou celui qui en exerce les pouvoirs qui est à l'origine d'un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage est responsable de plein droit du dommage qui en résulte. […] cette responsabilité n'est pas engagée lorsque le trouble anormal provient d'activités, […]
Article 3 de la LOI n° 2021-85 du 29 janvier 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (1)
Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport examinant la possibilité d'introduire dans le code civil le principe de la responsabilité de celui qui cause à autrui un trouble anormal de voisinage. Il étudie les critères d'appréciation du caractère anormal de ce trouble, notamment la possibilité de tenir compte de l'environnement.
Article 706-40 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre IV : De quelques procédures particulières
- Titre XVII : De la poursuite, de l'instruction et du jugement des infractions en matière de traite des êtres humains, de proxénétisme ou de recours à la prostitution des mineurs
En cas d'infraction prévue par le 3° de l'article 225-10 du code pénal, l'occupant et la personne se livrant à la prostitution sont solidairement responsables des dommages-intérêts pouvant être alloués pour trouble du voisinage. […] sous-locataire ou occupant qui se livre à la prostitution ou la tolère sont prononcées par le juge des référés, à la demande du ministère public, du propriétaire, […]
Article 6-1 de la Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986
Après mise en demeure dûment motivée, les propriétaires des locaux à usage d'habitation doivent, sauf motif légitime, utiliser les droits dont ils disposent en propre afin de faire cesser les troubles de voisinage causés à des tiers par les personnes qui occupent ces locaux.
Article L311-1-1 du Code rural et de la pêche maritime
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- Code rural et de la pêche maritime
- Partie législative
- Livre III : Exploitation agricole
- Titre Ier : Dispositions générales
- Chapitre Ier : Les activités agricoles
La responsabilité prévue au premier alinéa de l'article 1253 du code civil n'est pas engagée lorsque le trouble anormal provient d'activités agricoles existant antérieurement à l'acte transférant la propriété ou octroyant la jouissance du bien ou, à défaut d'acte, à la date d'entrée en possession du bien par la personne lésée. […]
Article 706-125 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre IV : De quelques procédures particulières
- Titre XXVIII : De la procédure et des décisions d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
- Chapitre Ier : Dispositions applicables devant le juge d'instruction et la chambre de l'instruction
Dans les autres cas, la chambre de l'instruction rend un arrêt de déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental par lequel : […] 3° Si la partie civile le demande, elle se prononce sur la responsabilité civile de la personne, conformément à l'article 414-3 du code civil, et statue sur les demandes de dommages et intérêts ;
Article 706-133 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre IV : De quelques procédures particulières
- Titre XXVIII : De la procédure et des décisions d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
- Chapitre II : Dispositions applicables devant le tribunal correctionnel ou la cour d'assises
- Section 2 : Dispositions applicables devant le tribunal correctionnel
, conformément à l'article 414-3 du code civil, et statue, s'il y a lieu, sur les demandes de dommages et intérêts formées par la partie civile ; […] Le jugement de déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental met fin à la détention provisoire ou au contrôle judiciaire.
Article 4 du Décret n°88-523 du 5 mai 1988 pris pour l'application de l'article L. 1 du code de la santé publique et relatif aux règles propres à préserver la santé de l'homme contre les bruits de voisinageAbrogé
- Décret n°88-523 du 5 mai 1988
Sera punie de l'amende prévue pour les contraventions de 3e classe toute personne qui, à l'occasion de travaux soumis à une procédure de déclaration ou d'autorisation, en étant à l'origine d'un bruit, aura troublé le voisinage ou la tranquillité d'autrui [*sanction*]: […] 3° Soit en faisant preuve d'un comportement anormalement bruyant.
Article L112-16 du Code de la construction et de l'habitationAbrogé
- ···
- Partie législative
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre Ier : Construction des bâtiments
- Chapitre II : Dispositions spéciales
- Section 8 : Nuisances dues à certaines activités
Les dommages causés aux occupants d'un bâtiment par des nuisances dues à des activités agricoles, […] n'entraînent pas droit à réparation lorsque le permis de construire afférent au bâtiment exposé à ces nuisances a été demandé ou l'acte authentique constatant l'aliénation ou la prise de bail établi postérieurement à l'existence des activités les occasionnant dès lors que ces […]
Article R1337-7 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Première partie : Protection générale de la santé
- Livre III : Protection de la santé et environnement
- Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
- Chapitre VII : Dispositions pénales
- Section 3 : Bruits de voisinage
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe le fait d'être à l'origine d'un bruit particulier, autre que ceux relevant de l'article R. 1337-6, de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme dans les conditions prévues à l'article R. 1336-5.
- Absence de trouble anormal de voisinage
- Troubles de voisinage
- Responsabilité pour trouble anormal de voisinage
- Existence d'un trouble manifestement illicite
- Demande de réparation des troubles dans les conditions d'existence
- Existence d'un trouble anormal de voisinage
- Préjudice causé par le maintien dans les lieux
- Troubles dans les conditions d'existence
- Demande de réparation du trouble de jouissance
- Demande de dommages et intérêts pour trouble de jouissance
- Trouble anormal de voisinage
- Préjudice causé par les nuisances
- Demande de dommages intérêts pour trouble de jouissance
- Trouble anormal de voisinage
- Trouble manifestement illicite
- Demande d'indemnisation pour trouble de jouissance
- Préjudice causé par les nuisances sonores
- Demande de dommages et intérêts pour préjudice de jouissance
- Préjudice subi en raison des nuisances
- Existence de nuisances sonores
[…] le fait qu'un bailleur, lorsqu'il est saisi par l'un de ses preneurs à bail au motif d'un trouble anormal du voisinage, puisse intenter une procédure judiciaire aléatoire de résiliation du bail à l'encontre des individus responsables de ces troubles même s'ils ne sont pas preneurs à bail du bailleur en question. Il lui demande donc de bien vouloir lui faire part de ses avis et de ses recommandations relatives à ce cas spécifique. […] Le bailleur doit donc faire cesser les troubles anormaux de voisinage dont son locataire serait victime. […] que cette personne soit locataire ou non du même bailleur, afin d'obtenir la cessation du trouble et le versement de dommages et intérêts. […]
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